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Journal n°7061
du 22 janvier 1993
quatre-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
102 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 janvier 1993
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Erratum à l'arrêté ministériel n' 93-26 du ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
Code Civil ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet
1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l’avis publié au Journal de Monaco le 4 février
2011 ;
Notre Conseil d ...
Journal n°1488
du 8 février 1887
, mphonie Romantique. V. Joncières.
(1" audition)
A. Andante et allegro assai — B. An-
dante sostenuto — c. Scherzo agitato
D. Finale, andante con moto.
Ouverture de Léonore (Fidelio) n° 3 ...
Journal n°7007
du 10 janvier 1992
'Armes
26. BoRD Annick 22, rue Grimaldi
27. GAZZANO Emmanuelle . 22, rue Grimaldi
28. RAMOS Marie-Françoise 31, avenue Princesse Grace
10. 3.1955
5. 9.1973
29. 4.1977
13. 7.1979
3. 6 ...
Journal n°1605
du 7 mai 1889
2 »
15 omnib.
1 2 3
;71717 7 20 9 39 11 58
2 10
3 10
3 45
3 52
3 58
4 4
4 10
4 17
4 22 4 27 4 31 4 35 4 42 4 49
5 10
7 35
soir
matin
6 25
5 21
matin
soir
7 15 ...
Journal n°2429
du 24 janvier 1905
fe,
-9 kMONITEUR ç
DE LA MODE
/ ......,.......
paraissant tous les Samedis r.
20 PAGES FORMAT 1
GRAND
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770 ...
Journal n°6283
du 24 février 1978
26,00 26,20 26,40 26,60 26,80 27,20 27,40 27,60
Jarret entier 21,80 22,00 22,20 22,40 22,60 22,80 23,00 '23,20
PRIX D'ACHAT MOYEN de 21,00 de 21,40 à 21,59 de 21,60 à 21,79 de 21,80 à 21 ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
'équipement et d'investissements (Etat «C»).
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 23.262.800 € (Etat «D»).
ART. 4.
Les crédits ouverts au titre des ...
Journal n°6813
du 22 avril 1988
'assurances dénommée « VIA ASSURANCES VIE ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande formee par la compagnie d'assurances dénommée « VIA ASSURANCES VIE », dont le siège est à Paris 9ème, 22, rue de la ...
Journal n°1546
du 20 mars 1888
.
Les jours de lu semaine, 20, 21, 22, 23, 24, 26 et 27 mars, à 8 heures du soir Chant du Miserere, Sermon et Salut.
Le Dimanche des Rameaux, à 3 heures de l'aprésdi, Sermon de la Retraite, et Salut du ...
Journal n°7291
du 20 juin 1997
appartements court du 9 au 28 juin 1997.
- 9, rue Princesse Florestine - 3''"' étage à gauche, composé de
2 pièces, cuisine, bains, w.c., balcon.
Le loyer mensuel est de 5,500 F.
Le délai d'affichage de ...
Journal n°4644
du 17 octobre 1946
neuf cent quarante-six.
LOUIS.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'Etat,
A. MÉLIN.
N° 3.312 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 mars ...
Journal n°1157
du 7 septembre 1880
.6 67.6 67.4 68.» 22.5 24 » 23.3 21.8 21.2 79
2 69.5 69.6 68.8 68.5 68.8 23.5 26.2 25.2 24.» 23.» 58
3 69.4 69.3 68.8 68.2 68.7 23.7 25.6 25.» 23.6 22.9 70
4 69.2 68.8 67.9 67.8 68.1 24.2 26.» 25 ...
Journal n°4410
du 30 avril 1942
détail des viandes c-on.gelées sont 'fixés -comme suit :
'Boeuf congelé : Ers
Prix à la cheville 22 » le kilo
Prix "du quartier -arrière 25'2 » »
Prix du quartier avant 18 70 » »
Mouton ...
Journal n°7245
du 2 août 1996
juillet 1996 portant ouverture
d'un concour.s en vue du reett(leIrlenl Milnini,SiralCUr à
l'Administration des Domaines (p. 1121).
Arrêtés Ministériels n" 9/i-362 et 96-363 du 26 juillet 19% par ...
Journal n°5405
du 8 mai 1961
déterminés par ce plan et observer les dispositions ci-après :
ART, 3.
Le quartier de Fontvieille est divisé en 4 zones : A, B; C et D, figurées sur le plan annexé.
La zone A est à vocation sportive ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
ARRê
MINISTé
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Qasim
Sadozai
Khudai
Rahmin
Qasim
Garmsir
Helmand
tazkira
Lashkar
Gah
Helmand
Ayno
Maina
Kandahar
Wesh ... avocat à exercer la professeur d’Avocat-
défenseur.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 3, 3° de l’ordonnance organique du 9 mars
1918 organisant la ...
Sommaires 1967
du 31 décembre 1967
fonctionnaire dans ses fonctions (p. 61).
Ordonnance Souveraine n° 3.731 portant romination d'un Consul fendrai honoraire do Monaco à New Orléans (Louisiane, U.S.A.) (p. 62).
Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°2186
du 29 mai 1900
dimanche, par le train d'Italie de minuit 17.
Une cérémonie très intéressante a réuni, dimanche, à 10 heures, à la Cathédrale, toute là population de Monaco-Ville : c'était la présentation officielle de M ...
Journal n°2239
du 4 juin 1901
.» 24.8 24.2 26.» 25.4 25.8 23.» 27.9 26.5 26.8 29.» 25.7 26.» 23.2 26.» 29.» 27.» 28.» 22.» 25.» 22.» 22.» 23.» 24.» 25.» 21.» 21 4 21.» 21.2 21 8 22.9 23.3 83 0. faible. Beau temps.
757.» 757 ...
Journal n°5680
du 5 août 1966
-41 Marseille s Tél. s 30.13.95
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 3.617 du 27 juillet 1966 autorisant le Consul Général de l'Etat d'Israël à exercer ses fonctions dans la Principauté ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
Association]. Adresses : a) Avde Smajlovic 6, Sarajevo,
Bosnie-et-Herzégovine ; b) 26, Tabhanska Street, Visoko, Bosnie-
et-Herzégovine ; c) 3, Velika Cilna Ulica, Visoko,
Bosnie-et-Herzégovine ; d) 26 ...
Journal n°6458
du 3 juillet 1981
MINISTÉRIELS
',OIS
Loi n° 1.033 du 26 juin 1981, concernant les réactions biologiques d'ordre prophylactique ou diagnostique (p. 654).
Loi n' L034 du 26 juin 1981, relative à la vaccination antivariolique ...
Journal n°1772
du 19 juillet 1892
, beau
17 54.» 53.4 53.» 52.8 53.» 25.» 26.2 27.2 26.4 22.8 Beau, orage, pluie
18 55.3 55.» 51.2 51.8 56.5 24.2 27.4 26.8 26A 22 6 Beau
DATES 12 1 13 1 14 I 15 I 16 ( 17 1 ...
Journal n°4584
du 23 août 1945
. Quatre Cinquièmes d'Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco .
,
portant les numéros 3.620, 33.632, 43.600, 328.981.
11C aiiale-sées d'oepositiort.
Néant ...
Journal n°5939
du 23 juillet 1971
° 928 du 27 février 1954 n° 992 du 24 juillet 194, n° 1.844 et 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, no 2951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4 ...
Journal n°3765
du 6 février 1930
«' prévue à l'article 2, paragraphe 3.
« L'extrémité des fusées d'essieux ne
« doit pas faire saillie sur le reste du
« contour extérieur du véhicule.
Article 2 — Éclairage. .
« Tout véhicule ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
des fonds mettant en œvre des sanctions
économiques, visant la Côte d’Ivoire (p. 376).
VENDREDI 4 MARS 2011
INSERTIONS LÉGALES
la ligne hors taxe :
Greffe Général - Parquet Général ...
Journal n°1806
du 14 mars 1893
deuxième, celui de la série :
8-7 — 9-36 — — 5-17 — 9-18 -- 8-37 -
9-12 — 4-21. — 9-26 — 7-1 — 4-20 — 5-5 — 9-32
— 7-8 — 7-39 — 2-25 — 10-16 — 7-10 — 3-9 --
5-28 — 3-40 — 10-31 — 5-34 — 4-22 — 1 ...
Journal n°6945
du 2 novembre 1990
Lir
LEGAurs
Ikectificatif
sanètionné
Fpour
reévaluées
errés
clix
Venclredi
Prénitif
MonoPdles
SOUVERAINETE
ASSEMBLEB
conomique
MovEms
Pablique
Educatioa
Finarces
Pectificatif ... 'équipement et d'investissements (État « C »),
ART. 3.
Les ouvertures de crédit opérées par ordonnances souveraines n° 9.768 du 4 mai 1990, no 9.773 du 10 mai 1990, no 9.774 du 10 mai 1990, no 9.775 du 10 mai ...
Journal n°2391
du 3 mai 1904
Condamine, pour lesamedi 14 mai 1904, à 9 heures et demie du matin.
ORDRE DU JOUR :
Rapport du Conseil d'administration ;
2° Rapport des Commissaires des comptes ;
3° Approbation des comptes de l ...
Journal n°2377
du 26 janvier 1904
conséquence, la demande et le plan seront déposés à la Mairie pendant dix jours, a compter d'aujourd'hui 26 janvier courant.
Les personnes qui pourraient avoir des réclamations à faire au sujet de l ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
l'honorariat 0). 2748).
Ordonnance Souveraine n° 5.528 du 20 octobre 2015
admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la
retraite C. 2749).
Ordonnance Souveraine n° 5.540 du 3 ...
Journal n°5084
du 14 mars 1955
Exe
Soum
dcS
Souin
Sottin
dôrtné
Undine
Hertititage
lvtonégasque
ToutnSin
Héléne
Lemiére
Toulnsin
Beawd
Paltniery
GusLave
Thibon
Gavoty
Gavoty
Gavoty
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çôte
Bayretith
CEtivre ... Tribunal Correctionnel.
Le Tribunal Correctionnel dans son audience du 22 février 1955 a prononcé les condatunations suivantes
D. A.P., né le 16 janvier 1896 à St Julien-en-Jarez (LOire), de nationalité ...
Journal n°4603
du 3 janvier 1946
.
Monaco, le 3 janvier 1946.
S'i^in#;) : A. SETTIMO.
Etude de Mo Amen Strrrnao
Doter en droit, notaire
26, avenue de la Costa, Monte-Carlo
Cession dir. Partie d. Fonds de Commerce (Deuxième ...
Journal n°6909
du 23 février 1990
civil ;
Vu Notre ordonnance n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au « Journal de Monaco » du 9 décembre 1988 ;
Notre Ccnseil d'État entendu
Vu la ...
Journal n°1526
du 1 novembre 1887
» 70 » 55 » 35
1 8
1. 14
9 9
99 1'3
16
9 22
9 29
9 35
9 40
9 46
9 55 soir
CCI
Q
soir
7
23 27 33 40 46 51 57
6
26
Monaco
» » » » »
7
7
7
7
7
» 70 » 55 ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1» septembre 1947 (p. 2361).
2336 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 décembre 2006
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°1060
du 29 octobre 1878
.
1 I LACE
le ci.- 2e cl. 3e cl.
240
173
47
16
29 55
21 30
5 75
22 15
16 »
430
16 25
11 70
3 15
1 10
1 9a 1 45
1 35 » 95
1 10 » 80
» » 65
» »I »
» 70
» 70
1 ...
Journal n°2399
du 28 juin 1904
27.1
25 8 25 25.26 25 » 25.t » 28.2
24 4 25.1 24 8 24.3 24.2 24.3 30.»
DATES
EXTRÉMES Minima
LA. FONCIÈRE '
La C'• Lyonnaise
d'Assurances maritimes réunies
C'• d'assurances contre les ...
Journal n°1505
du 7 juin 1887
forme d'une plaquette de vingt pages...
Ce qui a appelé mon attention sur ce fascicule, ce n'est pas la haute qualité de celui qui l'a signé, ni le
sujet qu'il traite (sujet cher à mon estomac), c ...
Journal n°1864
du 24 avril 1894
Triomphe.
3,924 4 — 37 — peint. Bisson, Page d'amour.
3,956 26 — 401 — aquar. Marquet de Vasselot, Paysage.
4,250 — 5 — 346 — miniat. sur ivoire, Mlle Bourdoncle,
Coquette.
4.324 — 3 — 31 — peint ...
Journal n°6480
du 4 décembre 1981
. le Président de la République de Côte d'Ivoire :
« La célébration de la Fête nationale monégasque me donne l'agréabe occasion de présenter à Votre
Vendredi 4 Décembre 1981 JOURNAL DE MONACO 1217 ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
janvier 2016 (p. 436).
Fête de Sainte-Dévote - 26 et 27 janvier 2016 (p. 438).
Prestation de serment de S.E. M Serge TELLE, Ministre d'Etat
1" février 2016 (p. 441).
Présentation des lettres de ...
Journal n°5568
du 19 juin 1964
pharmacie et les produits pharmaceutiques.
19 mai 1964 :
A. C., né le 27 mai 1907 à Bielostok (Russie) de nationalité française a été condamné à deux mois d'emprisonnement avec sursis et cinq cents francs ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 22 septembre 2022 - Lecture du 7 octobre 2022
à usage d’habitation ; / 2° Les locaux dont le bail a été résilié soit à la suite d’un accord amiable, soit à la suite d’une décision de justice devenue définitive ; / 3° Les locaux dont les occupants ... 'habitation ; / 2° Les locaux dont le bail a été résilié soit à la suite d'un accord amiable, soit à la suite d'une décision de justice devenue définitive ; / 3° Les locaux dont les occupants ont fait l'objet d ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 22 septembre 2022 - Lecture du 7 octobre 2022 ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Electroniques ;
3) d’assurer les prérogatives de contrôle et de
sanction qui incombent à l’Etat concernant l’appli-
cation des contrats et des cahiers des charges des
Concessions ;
4) de définir les ...
Journal n°0911
du 14 décembre 1875
, id. c. Gasparini, id.
ALFRED GABRIÉ, Rédacteur-Gérant.
En vente à l'imprimerie du Journal :
LE
CODE PÉNAL
et le
CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE
DE LA PRINCIPAUTÉ DE MONACO.
Prix : 3 ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1109 du 26 mars 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations du 6ème Grand Prix de Monaco Historique et du 66ème Grand Prix Automobile de Monaco
et poursuivie conformément à la loi.
ART. 7.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 26 mars 2008 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 26 mars 2008.
Le Maire ... et poursuivie conformément à la loi.
ART. 7.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 26 mars 2008 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 26 mars 2008.
Le Maire ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2091 du 26 juin 2014 suspendant, à l’occasion des vacances scolaires 2014/2015, certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 26 juin 2014, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 26 juin 2014.
P/Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
C. SVARA. ... .
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 26 juin 2014, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 26 juin 2014.
P/Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
C. SVARA. ...
Sommaires 1968
du 31 décembre 1968
Ordonnance Souveraine no 3.958 autorisant k port d'une décora- 5.759 9 Février 1968
Lion étrangère (p. 124).
Erratum à l'Ordonnance Souveraine no 3.951 du 26 janvier 1968 5.759 9 Février 1968
portant ...
Sommaires 1976
du 31 décembre 1976
ensembles orddrinancés prévu à.l'Ordonnance Souveraine no -1647 du 9 septembre, 1966 au quartier du Carnier et partant règlement d'urbanisme, de construction et de voirie dudit quartier (p. 811).
6.205 27 ...
Journal n°1763
du 17 mai 1892
membres propulseurs de ce charmant poisson se composent : 1° de deux petites nageoires nacrées et striées placées tout à côté des branchies ; 2° d'une pectorale très effilée et plus large à la racine ; 3° d ...
Journal n°6971
du 3 mai 1991
27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au « Journal de Monaco » du 14 août 1990 ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Vendredi 3 mai 1991 JOURNAL DE MONACO 467 ...
Journal n°1204
du 9 août 1881
VENTS
.31 764.2 764.4 764.5 760.5 763.2 24.4 26.2 25.7 24.5 23.» 72 E faible beau, soir voilé
1 64.3 64.5 63.9 63.5 64.5 24.2 27.1 26.5 24.6 24.4 76 S faible id .
63 9 64.1 64.» 63.2 64 ...
Journal n°4843
du 31 juillet 1950
), 3 victoires 22 touches.
Pie Épreuve :
SABRE (Équipes)
1°, Iman bat Belgique 13 à 3; bat Égypte 12 à 4; bat France 9 à 6.
2111° Fana4ca bat Belgique 12à 4; bat Égypte 10 à 6; battue par Italie ...
Journal n°2476
du 19 décembre 1905
emprunter de 20,000 à 45,000 chevaux, suffirait pour
et de jeter, à la face du monde, avec le cri d'alarme, la
véhémente protestation du corps médical tout entier. donner aux mines d'or de la Côte-d'Ivoire ...
Journal n°1019
du 8 janvier 1878
Janvier. —Un objet d'art ( Coupe Sentiment de la Renaissance, bronze argenté, Marrel ). 5 pigeons `à 26 mètres.
1" Capitaine Tari, 5/5;
2me Capitaine Fane, 8/9 (24 tireurs).
Poule optionale ...
Journal n°1355 [= n°1445]
du 13 avril 1886
moderato D. Saltarello presto.
Scènes antiques (1" audition)
A. Egypte — B. Athènes — c. Scan-
dinavie — D. Jérusalem.
Septuor (3. audition) Beethoven.
MM. Prouven, clarinette ; Bonnaud, cor; Seigle, basson ...
Journal n°6826
du 22 juillet 1988
'emploi et dans la profession.
3) Directeur d'établissement
Titulaire de la carte professionnelle, du C.A.P.P., du C.A.P.E.C. ou du I3EPECASER et de l'autorisation d'enseigner ; il assure la
Minima ...