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Journal n°5891 du 21 août 1970
, les plans annexés à la présente Ordonnance. AVIS ET COMIVIUNIQUÉS ART. 2. Les dispositions du paragraphe a) - Groupe d'immeubles « A » de l'article 9 de Notre Ordonnance no 3.613, du ... 22 ...
Journal n°6051 du 14 septembre 1973
- numérotaient. automatique 10,50 F C - AnONNEMENTS TEMPORAIRES : 1 - Frais d'établissement a) Lignes principales : - durée maximum 3 mois 250,00 F - dépôt de garantie 100,00 F b) Lignes ... 22 ...
Journal n°6223 du 31 décembre 1976
réélus, à condition de ne pas avoir atteint l'âge de « soixante-dix ans, et de ne pas atteindre cet âge durant « l'année en cours au moment de la réélection. «Art. 22 (nouveau texte). «Le Conseil d ... 26 ...
Journal n°6122 du 24 janvier 1975
alinéa de PartiCle 9 de la Lote 455 du 27 Juin 1947 (p. 74). Arrêté Ministériel no 75-6 du 17 janvier 1975 fixant le montant maximum du remboursement des frais_ jUnéraires en matière d'accidents du ... 26 ...
Journal n°7839 du 21 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-639 du 13 décembre 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-127 du 12 février 2003 fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques.
7839_26.pdf ... , 12, 14, 18, 19, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 35, 37, 42 et 47 ; b) à la colonne intitulée " substance ", le symbole "(*)" est ajouté pour les numéros d'ordre 5 et 43 ; c) le ... 26 ... , 12, 14, 18, 19, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 35, 37, 42 et 47 ; b) à la colonne intitulée " substance ", le symbole "(*)" est ajouté pour les numéros d'ordre 5 et 43 ; c) le ...
Journal n°8543 du 18 juin 2021
Tour de garde des Médecins - 3ème trimestre 2021.
Marquet 24 V Dr Killian 25 D Dr Perriquet 25 M Dr Burghgraeve 25 S Dr Killian 26 L Dr Sauser 26 J Dr Miniconi 26 D Dr Sauser 27 M Dr ... 26 ... ;border-right:solid black 1.0pt; padding:3.4pt 0cm 3.4pt 0cm;height:3.0pt'> D border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:3.4pt 0cm 3.4pt 1.4pt; height:3.0pt'> Dr Sauser border-bottom:solid black 1 ... Tour de garde des Médecins - 3ème trimestre 2021. ...
Journal n°8635 du 24 mars 2023
Tour de garde des Médecins - 2ème trimestre 2023.
Burghgraeve 25 M Dr David 25 J Dr Miniconi 25 D Dr Burghgraeve 26 M Dr Castier 26 V Dr Burghgraeve 26 L Dr Killian 27 J Dr Perriquet 27 ... 26 ... -bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:3.4pt 0cm 3.4pt 0cm; height:12.65pt'> D border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid windowtext 1.0pt; padding:3.4pt 0cm 3.4pt 0cm;height:12.65pt ...
Journal n°8080 du 3 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-458 du 26 juillet 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 22ème Monaco Yacht Show
du 22ème Monaco Yacht Show et d’une bande de 7 m de large le long de la cour anglaise. La cour anglaise devra permettre le cheminement du public. Art. 3. • Du samedi 25 août 2012 à 00 heure 01 au ... 22 ... du 22ème Monaco Yacht Show et d’une bande de 7 m de large le long de la cour anglaise. La cour anglaise devra permettre le cheminement du public. Art. 3. • Du samedi 25 août 2012 à 00 heure 01 au ...
Journal n°8163 du 7 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-112 du 27 février 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Zimbabwe
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... 26 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...
Journal n°7862 du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-277 du 26 mai 2008 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 ... 22 ... du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 ...
Journal n°8491 du 19 juin 2020
Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2020.
M Dr Marquet 25 V Dr Miniconi 26 D Dr Perriquet 26 M Dr David 26 S Dr Marquet 27 L Dr Killian 27 J Dr Burghgraeve 27 D Dr Miniconi ... 26 ... ; height:3.0pt'> 27 none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:5.65pt 0cm 5.65pt 1.4pt;height:3.0pt'> D border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt ... Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2020. ...
Journal n°7937 du 6 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-564 du 30 octobre 2009 fixant le montant maximum et minimum des pensions d’invalidité et du capital décès pour l’exercice 2009-2010
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... 26 ... novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ...
Journal n°8032 du 2 septembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2667 du 25 août 2011 réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules, à l’occasion du 21ème Monaco Yacht Show 2011
sens. Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgence, de secours et aux véhicules liés à l’organisation. Art. 3. Du samedi 27 août à 00 heure 01 au mardi 4 octobre 2011 à 23 heures 59 ... 26 ... sens. Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgence, de secours et aux véhicules liés à l’organisation. Art. 3. Du samedi 27 août à 00 heure 01 au mardi 4 octobre 2011 à 23 heures 59 ...
Journal n°7878 du 19 septembre 2008
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Port Hercule le 24 au 27 ... 26 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Port Hercule le 24 au 27 ...
Journal n°8373 du 16 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-922 du 8 mars 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des installations du 11ème Grand Prix Historique et du 76ème Grand Prix Automobile de Monaco.
sur l'avenue J.F. Kennedy, dans sa section comprise entre ses n° 11 à 3\. 3°)      À compter du mardi 3 avril 2018 à 00 heure 01: •         le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés de ... 26 ... sur l'avenue J.F. Kennedy, dans sa section comprise entre ses n° 11 à 3\. 3°)      À compter du mardi 3 avril 2018 à 00 heure 01: •         le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés de ...
Journal n°8251 du 13 novembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3540 du 4 novembre 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion du Village de Noël 2015
heures d’ouverture au public. Art. 3. Du dimanche 22 novembre à 06 heures 01 au vendredi 4 décembre 2015 à 16 heures et du lundi 4 janvier à 6 heures au samedi 9 janvier 2016 à 23 heures 59, la ... 26 ... heures d’ouverture au public. Art. 3. Du dimanche 22 novembre à 06 heures 01 au vendredi 4 décembre 2015 à 16 heures et du lundi 4 janvier à 6 heures au samedi 9 janvier 2016 à 23 heures 59, la ...
Journal n°7365 du 20 novembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
le 22 novembre, à 10 h 30, Messe à l'occasion de la Fête de la Sainte-Cécile ESPACE FONTVIEILLE du 27 au 30 novembre, 3ème Monte-Carlo Gastronomie 98, salon public des repas, tables et ... 22 ... le 22 novembre, à 10 h 30, Messe à l'occasion de la Fête de la Sainte-Cécile ESPACE FONTVIEILLE du 27 au 30 novembre, 3ème Monte-Carlo Gastronomie 98, salon public des repas, tables et ...
Journal n°7409 du 24 septembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
PORT HERCULE Jusqu'au 25 septembre, 9e Monaco Yacht Show, Salon Nautique de Grande Plaisance Internationale Le 26 septembre, Trophée Grimaldi - 3e étape (voile), organisée par le Yacht Club ... 22 ... PORT HERCULE Jusqu'au 25 septembre, 9e Monaco Yacht Show, Salon Nautique de Grande Plaisance Internationale Le 26 septembre, Trophée Grimaldi - 3e étape (voile), organisée par le Yacht Club ...
Journal n°8139 du 20 septembre 2013
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
des Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h, Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d’éléments entrant dans l’élaboration du timbre ... 26 ... des Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h, Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d’éléments entrant dans l’élaboration du timbre ...
Journal n°8289 du 5 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-480 du 28 juillet 2016 portant agrément de l’association dénommée « Child : Education & Protection » dite « C.E.P. »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ; Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... 26 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ; Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°7885 du 7 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-735 du 3 novembre 2008 du portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «ENVOY CAPITAL GROUP MONACO S.A.M.», en abrégé «E.C.G.M.», au capital de 5.000.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «ENVOY CAPITAL GROUP MONACO S.A.M.», en abrégé ... 26 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «ENVOY CAPITAL GROUP MONACO S.A.M.», en abrégé ...
Journal n°8643 du 19 mai 2023
La Semaine en Principauté
 mai, à partir de 14 h 15, Journée Hommage au Prince Rainier III. Feu d’artifices à 22 h 15. Auditorium Rainier III Le 31 mai, à 18 h 30, Saison 22/23 de l’Orchestre Philharmonique de Monte ... 26 ... partir de 14 h 15, Journée Hommage au Prince Rainier III. Feu d'artifices à 22 h 15. Auditorium Rainier III Le 31 mai, à 18 h 30, Saison 22/23 de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la ...
Journal n°7426 du 21 janvier 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
h, Gala du 68ème Rallye Automobile de Monte-Carlo. SALLE GARNIER le 27 janvier, à 20 h 30, et le 30 janvier, à 15 h, Représentations d'opéra organisés par l'Opéra de Monte-Carlo : "Manon ... 26 ... h, Gala du 68ème Rallye Automobile de Monte-Carlo. SALLE GARNIER le 27 janvier, à 20 h 30, et le 30 janvier, à 15 h, Représentations d'opéra organisés par l'Opéra de Monte-Carlo : "Manon ...
Journal n°8000 du 21 janvier 2011
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
la présente insertion. Monaco, le 21 janvier 2011. OFFRE DE LOCATION D’un studio situé 3, rue des Violettes à Monte-Carlo, 2ème étage avec balcon, d’une superficie de 32 m2. Loyer mensuel ... 26 ... la présente insertion. Monaco, le 21 janvier 2011. OFFRE DE LOCATION D’un studio situé 3, rue des Violettes à Monte-Carlo, 2ème étage avec balcon, d’une superficie de 32 m2. Loyer mensuel ...
Journal n°8667 du 3 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-646 du 26 octobre 2023 portant agrément de la compagnie d'assurance dénommée « Utmost Paneurope Designated Activity Company ».
social est à Navan, Comté de Meath, Irlande, Navan Business Park ; Athlummey Navan, C15 CCW8 ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la ... 26 ... social est à Navan, Comté de Meath, Irlande, Navan Business Park ; Athlummey Navan, C15 CCW8 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la ... Arrêté Ministériel n° 2023-646 du 26 octobre 2023 portant agrément de la compagnie d'assurance dénommée « Utmost Paneurope Designated Activity Company ». ...
Journal n°8211 du 6 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-39 du 29 janvier 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
national d’identité tunisien attribué le 9.3.2011), c) BNSDLA70L14Z352B (numéro italien d’identification fiscale). Adresse : Tunisie. Renseignements complémentaires : a) expulsé d’Italie vers la Tunisie le ... 26 ... national d’identité tunisien attribué le 9.3.2011), c) BNSDLA70L14Z352B (numéro italien d’identification fiscale). Adresse : Tunisie. Renseignements complémentaires : a) expulsé d’Italie vers la Tunisie le ...
Journal n°7496 du 25 mai 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
ARTCURIAL du 1er juin au 15 juillet, Exposition des oeuvres du peintre Enrico Manera. JARDIN EXOTIQUE les 2, 3 et 4 juin, de 9 h à 19 h, "Monaco Expo Cactus 2001" CONGRES HOTEL MERIDIEN BEACH ... 26 ... ARTCURIAL du 1er juin au 15 juillet, Exposition des oeuvres du peintre Enrico Manera. JARDIN EXOTIQUE les 2, 3 et 4 juin, de 9 h à 19 h, "Monaco Expo Cactus 2001" CONGRES HOTEL MERIDIEN BEACH ...
Journal n°8312 du 13 janvier 2017
La Semaine en Principauté
« The Island » suivie d'un débat sur le thème « La science est-elle toujours au service de l'homme ? ». Le 3 février, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème « En quête de justice, hier et aujourd ... 26 ... « The Island » suivie d'un débat sur le thème « La science est-elle toujours au service de l'homme ? ». Le 3 février, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème « En quête de justice, hier et aujourd ...
Journal n°8625 du 13 janvier 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Église Sainte-Dévote Le 27 janvier, à 16 h, Concert d’orgue, dans le cadre des festivités de la Sainte-Dévote, organisé par la Direction des Affaires ... 26 ... Manifestations et spectacles divers Église Sainte-Dévote Le 27 janvier, à 16 h, Concert d'orgue, dans le cadre des festivités de la Sainte-Dévote, organisé par la Direction des Affaires Culturelles ...
Journal n°8229 du 12 juin 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1986 du 9 juin 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2015
à la loi. Art. 15. Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 juin 2015, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat. Monaco, le 9 juin 2015. P/Le Maire, L’Adjoint f.f., C. SVARA. ... 26 ... à la loi. Art. 15. Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 juin 2015, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat. Monaco, le 9 juin 2015. P/Le Maire, L’Adjoint f.f., C. SVARA. ...
Journal n°7559 du 9 août 2002
Tableau du Collège des Chirurgiens-Dentistes (au 1er janvier 2002)
Catherine 19.07.1999 22 Marquet Bernard 11, rue du Gabian 27.12.1982 Assistant : M. Olivier Guarino 01.03.2000 23 Lisimachio Lydia 31, boulevard des Moulins 21.07.1983 24 Brombal Alain 41 ... 22 ... Catherine 19.07.1999 22 Marquet Bernard 11, rue du Gabian 27.12.1982 Assistant : M. Olivier Guarino 01.03.2000 23 Lisimachio Lydia 31, boulevard des Moulins 21.07.1983 24 Brombal Alain 41 ...
Journal n°8282 du 17 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-374 du 10 juin 2016 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2016 et de la Fête de la Musique 2016
-Carlo 2016 » et à la « Fête de la Musique » ou nécessaires aux différentes opérations prévues par les comités d’organisation de ces manifestations. Art. 3. Du mardi 14 juin à 2016 à 00 heures 01 au lundi 27 ... 26 ... -Carlo 2016 » et à la « Fête de la Musique » ou nécessaires aux différentes opérations prévues par les comités d’organisation de ces manifestations. Art. 3. Du mardi 14 juin à 2016 à 00 heures 01 au lundi 27 ...
Journal n°7457 du 25 août 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
. GRIMALDI FORUM jusqu'au 27 août, Exposition d'art contemporain "Air Air" sur le thème des gonflables. SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER jusqu'au 3 septembre, de 11 h à 19 h, Exposition des ... 22 ... . GRIMALDI FORUM jusqu'au 27 août, Exposition d'art contemporain "Air Air" sur le thème des gonflables. SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER jusqu'au 3 septembre, de 11 h à 19 h, Exposition des ...
Journal n°7358 du 2 octobre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE le 3 octobre, à 21 h, et le 4 octobre, à 15 h, "Château en Suède" de Françoise Sagan, avec Agnès Soral et Nicolas Vaude le 9 octobre, à 21 h, Soirée de jeunes humoristes ... 26 ... THEATRE PRINCESSE GRACE le 3 octobre, à 21 h, et le 4 octobre, à 15 h, "Château en Suède" de Françoise Sagan, avec Agnès Soral et Nicolas Vaude le 9 octobre, à 21 h, Soirée de jeunes humoristes ...
Journal n°7706 du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 69 du 23 mai 2005 portant règlement de la Maison d'arrêt.
la Maison d'arrêt, 3) de participer à la mission de réinsertion sociale et professionnelle des détenus, 4) de diriger le personnel placé sous ses ordres, 5) de veiller à la tenue du ... 26 ... la Maison d'arrêt, 3) de participer à la mission de réinsertion sociale et professionnelle des détenus, 4) de diriger le personnel placé sous ses ordres, 5) de veiller à la tenue du ...
Journal n°8125 du 14 juin 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-280 du 10 juin 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... 26 ... novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ...
Journal n°7631 du 26 décembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Première à Monte-Carlo de Paul Lightfoot et Sol Leon, par les Ballets de Monte-Carlo. le 31 décembre, à 20 h 30, les 2 et 3 janvier 2004, à 20h30 et le 4 janvier 2004, à 16 h, "D'une rive à l'autre" de ... 26 ... Première à Monte-Carlo de Paul Lightfoot et Sol Leon, par les Ballets de Monte-Carlo. le 31 décembre, à 20 h 30, les 2 et 3 janvier 2004, à 20h30 et le 4 janvier 2004, à 16 h, "D'une rive à l'autre" de ...
Journal n°8047 du 16 décembre 2011
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
janvier 2012, Village de Noël organisé par la Mairie de Monaco. Le 31 décembre, de 22 h à 5 h, Soirée de Réveillon de la St Sylvestre et feux d’artifice dans le village de Noël organisée par la Mairie ... 26 ... janvier 2012, Village de Noël organisé par la Mairie de Monaco. Le 31 décembre, de 22 h à 5 h, Soirée de Réveillon de la St Sylvestre et feux d’artifice dans le village de Noël organisée par la Mairie ...
Journal n°7763 du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-308 du 28 juin 2006 modifiant l'annexe I de l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ; Vu l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d ... 26 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ; Vu l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d ...
Journal n°7674 du 22 octobre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, Foire à la brocante. SALLE DU CANTON le 27 octobre, à 21 h, Concert avec le groupe Pleymo. le 30 octobre, de 15 h à 19 h, Super Boum d'Halloween. ESPACE FONTVIEILLE jusqu'au 24 octobre ... 26 ... , Foire à la brocante. SALLE DU CANTON le 27 octobre, à 21 h, Concert avec le groupe Pleymo. le 30 octobre, de 15 h à 19 h, Super Boum d'Halloween. ESPACE FONTVIEILLE jusqu'au 24 octobre ...
Journal n°7672 du 8 octobre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
. GALERIE MARLBOROUGH jusqu'au 27 novembre, de 11 h à 18 h, Exposition de peintures et sculptures de Manolo Valdés. JARDINS DU CASINO jusqu'au 15 octobre, 3e Festival International de Sculpture de ... 26 ... . GALERIE MARLBOROUGH jusqu'au 27 novembre, de 11 h à 18 h, Exposition de peintures et sculptures de Manolo Valdés. JARDINS DU CASINO jusqu'au 15 octobre, 3e Festival International de Sculpture de ...
Journal n°7714 du 29 juillet 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
3 août, à 20 h 30, Soirées avec Joe Cocker. le 5 août, à 20 h 30, Gala de la Croix Rouge Monégasque. les 6 et 7 août, à 20 h 30, Soirées avec Jean-Michel Jarre. COUR D'HONNEUR DU ... 26 ... 3 août, à 20 h 30, Soirées avec Joe Cocker. le 5 août, à 20 h 30, Gala de la Croix Rouge Monégasque. les 6 et 7 août, à 20 h 30, Soirées avec Jean-Michel Jarre. COUR D'HONNEUR DU ...
Journal n°7452 du 21 juillet 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.528 du 17 juillet 2000 rendant exécutoire l'adhésion aux protocoles additionnels I et II aux Conventions de Genève du 12 août 1949, adoptés à Genève le 8 juin 1977
, du présent Protocole, ou 27 de la Ière Convention.

3. Les Parties au conflit sont invitées à se communiquer l'emplacement de leurs unités sanitaires fixes. L'absence d'une telle ... d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Notre Instrument d'adhésion aux protocoles additionnels I et II aux Conventions de Genève du 12 août 1949, adoptés à Genève le 8 juin 1977, ayant été déposé le ... Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Notre Instrument d'adhésion aux protocoles additionnels I et II aux Conventions de Genève du 12 août 1949, adoptés à Genève le 8 juin 1977 ...
Journal n°7368 du 11 décembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
19 décembre, à 21 h, Nuit de la Glisse SALLE GARNIER les 20, 25, 27 décembre, 1er et 3 janvier, à 15 h, et les 22, 23, 26, 28, 29, 31, et 2 janvier, à 20 h 30 : Représentations ... 22 ... 19 décembre, à 21 h, Nuit de la Glisse SALLE GARNIER les 20, 25, 27 décembre, 1er et 3 janvier, à 15 h, et les 22, 23, 26, 28, 29, 31, et 2 janvier, à 20 h 30 : Représentations ...
Journal n°7656 du 18 juin 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'Association Crescendo. le 25 juin, à 20 h 30, les 26 et 27 juin à 15 h 30 et 20 h 30, Cours publics de fin d'année par le Studio de Monaco. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à ... 22 ... 'Association Crescendo. le 25 juin, à 20 h 30, les 26 et 27 juin à 15 h 30 et 20 h 30, Cours publics de fin d'année par le Studio de Monaco. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à ...
Journal n°8676 du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-795 du 22 décembre 2023 relatif à la vaccination obligatoire contre l'hépatite B.
supplémentaire ;     1.1.3        si, à l’issue du nouveau dosage sérologique, le taux d’anticorps anti-HBs est toujours inférieur à 10 UI/l, une dose additionnelle de vaccin contre l’hépatite B est injectée. Un ... 26 ... personnel des établissements d'aide sociale à l'enfance effectuant des missions avec un risque de contamination ; 9)         du personnel des services sanitaires et sociaux de maintien à domicile, effectuant ... Arrêté Ministériel n° 2023-795 du 22 décembre 2023 relatif à la vaccination obligatoire contre l'hépatite B. ...
Journal n°8547 du 16 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-497 du 12 juillet 2021 fixant le barème servant à la détermination du capital représentatif de la rente accident du travail allouée aux fonctionnaires et agents de l'État.
victime décédée, est le suivant. Âge Prix d’une rente d’1 euro 0 à 3 ans 10 4 ans 9,2 5 ans 8,6 6 ans 8 7 ans 7,4 8 ans 6,7 9 ans 6 10 ans 5,3 11 ... 22 ... réparation d'un accident du travail à la victime, à son conjoint ou à l'ascendant de celle-ci, est le suivant. style='margin-left:4.0pt;border-collapse:collapse'> padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt ... Arrêté Ministériel n° 2021-497 du 12 juillet 2021 fixant le barème servant à la détermination du capital représentatif de la rente accident du travail allouée aux fonctionnaires et agents de l'État. ...
Journal n°7713 du 22 juillet 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Monaco 2005 " avec Yannick Noah. DIGUE DU PORT HERCULE les 25 et 26 juillet, à 18 h 30 et 21 h 30, Le Fort Antoine dans la ville - Spectacle " Opus ". QUAI ALBERT 1ER le 27 juillet, à 21 h 45 ... 22 ... Monaco 2005 " avec Yannick Noah. DIGUE DU PORT HERCULE les 25 et 26 juillet, à 18 h 30 et 21 h 30, Le Fort Antoine dans la ville - Spectacle " Opus ". QUAI ALBERT 1ER le 27 juillet, à 21 h 45 ...
Journal n°7510 du 31 août 2001
"MARIN GASOIL MONTE-CARLO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, les 9, 27 février et 26 mars 2001 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque. STATUTS ... 26 ... termes d'un acte reçu, en brevet, les 9, 27 février et 26 mars 2001 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque. STATUTS ...
Journal n°8707 du 9 août 2024
Délibération n° 2024‑152 du 26 juillet 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des Organismes à But Non Lucratif « OBNL » (Associations, Fédérations et Fondations) », dénommé « Gestion des OBNL » exploité par le Département de l'Intérieur présentée par le Ministre d'État.
n° 2.318 du 3 août 2009 fixant les conditions d’application de la relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction ... 26 ... blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (Moneyval) ; Vu la demande d'avis déposée par le Ministre d'État le 9 avril 2024 relative à la mise en œuvre d'un traitement automatisé ayant pour ... Délibération n° 2024‑152 du 26 juillet 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d ...
Journal n°8587 du 22 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-197 du 14 avril 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
’application de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une caisse de compensation des services sociaux, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... 26 ... 'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une caisse de compensation des services sociaux, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... Arrêté Ministériel n° 2022-197 du 14 avril 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens ...
Journal n°7637 du 6 février 2004
"COMMANDEUR & ASSOCIES ASSURANCES S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
alors considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ... 26 ... alors considéré comme donné. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ...
Journal n°7542 du 12 avril 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme, faite à New York, le 9 décembre 1999
/> c) D'être informée des droits que lui confèrent les alinéas a) et b) du présent paragraphe.

4. Les droits énoncés au paragraphe 3 du présent article s'exercent dans le cadre des lois et ... Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Notre instrument d'adhésion à la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme, faite à New York le 9 décembre 1999 ayant été ... 3 ... Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Notre instrument d'adhésion à la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme, faite à New York le 9 décembre 1999 ayant été ... Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme, faite à New York, le 9 décembre 1999 ...
Journal n°7590 du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-165 du 3 mars 2003 fixant les conditions de mise sur le marché des médicaments à usage humain.
aux seuls lots de fabrication faisant l'objet d'une contestation. Art. 26. En dehors des cas prévus aux articles 6 à 24 de l'arrêté ministériel n° 2003-162 du 3 mars 2003 relatif à l ... 26 ... aux seuls lots de fabrication faisant l'objet d'une contestation. Art. 26. En dehors des cas prévus aux articles 6 à 24 de l'arrêté ministériel n° 2003-162 du 3 mars 2003 relatif à l ...
Journal n°7410 du 1 octobre 1999
"INTERMER" Société Anonyme Monégasque au capital de 1.500.000 F Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
cinquante années, continuera d'expirer le 26 avril 2041. TITRE II CAPITAL - ACTIONS Art. 5. Capital Le capital social est fixé à la somme de UN MILLION CINQ CENT MILLE FRANCS (1.500.000 F ... 26 ... cinquante années, continuera d'expirer le 26 avril 2041. TITRE II CAPITAL - ACTIONS Art. 5. Capital Le capital social est fixé à la somme de UN MILLION CINQ CENT MILLE FRANCS (1.500.000 F ...
Journal n°8457 du 25 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4329 du 22 octobre 2019 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
routière (Code de la route), modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... 26 ... routière (Code de la route), modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2019-4329 du 22 octobre 2019 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-252 du 3 mai 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 88-500 du 22 août 1988 portant autorisation d'exercer la profession d'infirmière.
Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu l’Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 ... 26 ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 ... Arrêté Ministériel n° 2023-252 du 3 mai 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 88-500 du 22 août 1988 portant autorisation d'exercer la profession d'infirmière. ...
Journal n°8066 du 27 avril 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1356 du 23 avril 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 70ème Grand Prix Automobile de Monaco
mai à 07 heures au dimanche 27 mai 2012 à 22 heures le stationnement des véhicules est interdit : - avenue Prince Pierre ; - avenue du Port, dans sa partie comprise entre la Place d’Armes et la rue ... 22 ... mai à 07 heures au dimanche 27 mai 2012 à 22 heures le stationnement des véhicules est interdit : - avenue Prince Pierre ; - avenue du Port, dans sa partie comprise entre la Place d’Armes et la rue ...
Journal n°8450 du 6 septembre 2019
La Semaine en Principauté
Marie-Nicole Lemieux, contralto (artiste en résidence). Au programme : De Sabata, Elgar et Saint-Saëns. Le 26 septembre, à 18 h 30, Thursday Live Session avec 90's Story. Port de Monaco Du 25 au 27 ... 22 ... -Nicole Lemieux, contralto (artiste en résidence). Au programme : De Sabata, Elgar et Saint-Saëns. Le 26 septembre, à 18 h 30, Thursday Live Session avec 90's Story. Port de Monaco Du 25 au 27 septembre, de 11 h à ...
Journal n°7593 du 4 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-218 du 31 mars 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
campimétrie 9.5 - courbe d'adaptation à l'obscurité 9 - exploration du sens chromatique 6 - exploration du sens chromatique au test de Farnsworth 100 HUE, assisté par ordinateur, avec graphique et score ... 22 ... campimétrie 9.5 - courbe d'adaptation à l'obscurité 9 - exploration du sens chromatique 6 - exploration du sens chromatique au test de Farnsworth 100 HUE, assisté par ordinateur, avec graphique et score ...

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