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Journal n°3054
du 26 septembre 1916
,
Arrêtons
ARTICLE Fr. — Dans la nuit du 3o septembre au 1er octobre, à minuit, l'heure légale sera retardée de 6o minutes.
ART. 2. — M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l ...
Journal n°6040
du 29 juin 1973
'Ordonnance du S mars 1895 sur les Sociétés anonymes et en commandite par actions,niodifiés par la Loire 71 du 3 janvier 1924 et par I 'Ordonnancet,oi à° 340 du 11 mars 1942;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8239
du 21 août 2015
- concert dance avec Mika.
Port de Monaco
Jusqu’au 23 août,
Animations estivales.
Square Théodore Gastaud
Le 26 août, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » : concert de flamenco avec Philippe Loli ...
Journal n°5906
du 4 décembre 1970
, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n0-2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ...
Journal n°1351 [= n°1441]
du 16 mars 1886
. Arrivée à Nice, 14 h. 50 ; départ de Nice, midi 15 ; arrivée à Paris, 8 h. 3 matin.
Ces trains auront lieu les mêmes jours au départ de Paris à 9 h. 25 soir et auront la marche de l'ancien train L, savoir ...
Journal n°7055
du 11 décembre 1992
suivants :
— 12, rue des Roses - 2ème étage - composé de 2 pièces, cuisine, coin douche, w.c.
Le loyer mensuel est de 3.000 F. — 9, rue Malbousquet - 2 pièces, cuisine, salle de bains, w.c., cave. Le ...
Journal n°3055
du 3 octobre 1916
'Institut, Directeur du Museum d'Histoire Naturelle, a consacré à, cette question des « Quadrupèdes Volants » la très intéressante étude suivante :
« On ne s'étonne pas de voir voler un insecte ou un oiseau. C ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
.400 euros
Charges mensuelles : 25 euros
Visites :
- mercredi 20 et vendredi 22 janvier, à 14 h (précises),
- mardi 26 et vendredi 29 janvier, à 14 h (précises).
Les personnes inscrites en qualité de ... .400 euros
Charges mensuelles : 25 euros
Visites :
- mercredi 20 et vendredi 22 janvier, à 14 h (précises),
- mardi 26 et vendredi 29 janvier, à 14 h (précises).
Les personnes inscrites en qualité de ...
Journal n°5183
du 4 février 1957
. X... » et la faire suivre de son nom et de son adresse lisiblement écrits.
NOTA N° 2. — Indiquer exactement l'ordre numérique de
l'addition, c'est-à-dire ire ou ou 3ree addition, etc.
Lundi 4 ...
Journal n°2492
du 10 avril 1906
); 8. Fleur d'Hélice, cruiser (Ire série); 9. Régence Buchet, cruiser (Ire série) ; 10. Le Glaive, cruiser (3e série) ; Il. Gamine, cruiser (Ire série) ; 12. Mercédès D. C. (classé tout à la fois parmi ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
de la peine prévue au chiffre 4° de l’article 26
du code pénal. »
ART. 22.
L’article 38 de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000
relative aux conditions de location de certains locaux
à usage d ...
Journal n°0638
du 13 septembre 1870
, près la gare de Monaco.
S'adresser à M. FRANÇOIS BIOVÉS pour tous renseignements
JOURNAL DE MONACO
MATIN
M
8 45
8 55
9 4
9 23 9 34 9 42 9 49
10 3
DÉPA RTS
SOIR
H. M.
12 30 12 40 ...
Journal n°7112
du 14 janvier 1994
repos hebdomadaire (p. 26).
Ordonnance Souveraine n° 1.146 du 5 janvier 1994 relative à la taxe sur la valeur ajoutée (p. 27).
Ordonnancé Souveraine n° 11.147 du 5 janvier 1994 instituant le Service ...
Journal n°3562
du 15 avril 1926
26, boulevard du Nord, Monte Carlo.
Cession de Fonds de Commerce
Première Insertion.)
Suivant acte sous seing privé, en date à Monaco du 22 mars 1926, enregistré, M. André BETTINI a vendu à Mile ...
Journal n°6752
du 20 février 1987
m2 20,26 F 6,00 F
2 13 28,58 F 100 m2 17,63 F 3,84 F
2 C 26,96 F 70 m2 16,00 F 2,81 F
2 D 25,56 F 60 m2 15,31 F 2,15 F
3 A 24,62 F 50 m2 14,71 F. 1,68 F
3 B 23,14 F 40 m2 13,60 F 0 ...
Journal n°5690
du 14 octobre 1966
'il aurait eu à payer comme conjoint survivant c'étaient les mêmes que ceux qu'il a payés comme légataire universel...
Vendredi 14 Octobre 1966 JOURNAL DE MONACO 749
cette sanction. Celle-ci ne serait rien ...
Journal n°4940
du 9 juin 1952
.
Monaco, 1e9 juin'1952.
Signé : A. SEMMO.
Société S. C. A. S. L
Société anonYme monégasque au ctipital de 30 millions
MM. les actionnai/4es de la société pour la construction d'Appareils pour les ...
Journal n°3427
du 11 septembre 1923
CLASSES
. La rentrée des classes aura lien le lundi ter octobre : peur les garçons, à 8 heures pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
VARIÉTÉS
Les secrets -d'un tombeau
Par le Directeur
du ...
Journal n°1748
du 2 février 1892
Cordonnier, notaire, où les parties ont élu domicile.
Pour extrait,
F. CORDONNIER.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
1`," PRESSIONS
,
réduites
26 759.5 760.2
27 59.9 60.3
28 57.5 58.9
g9 62.2 62 ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée «I.C. SHIPPING MONTE-CARLO» (p. 1495).
1490 JOURNAL DE MONACO Vendredi 11 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-422 du 3 août 2006 prononçant le ...
Journal n°6211
du 8 octobre 1976
Monégasque; — posséder le C.A.P. d'institutenr.
ART. 3.
Les Candidats devront adresser à la Direetiim de la Fonction Publique, dans un délai de 8 jours à êompter de la publieelôn du présent Arrêté au ...
Journal n°5659
du 11 mars 1966
.000.00 à 3.000.000 50.400 7.560 57.960 43.470
4 de 1.500.00 à 2.000.000 de 3.000.00 à 4.000.000 57,600 8.640 66.240 49.680
5 de 2.000.00 à 2.500.000 de 4.000.00 à 5.000.000 64.800 9.720 74.520 55.890
1 ...
Débats 1979
du 31 décembre 1979
.843.200 2.943.200 + 3,52
5 - Domaine éducatif & culturel 10.480.500 11.526.000 + 9,97
6 - Domaine social 8.347.000 8.625.500 + 3,34
7 - Domaine sportif 6.213,000 7.633.000 + 22,85
Sous ...
Journal n°3187
du 8 avril 1919
, 101 1. ; 6 fauteuils, dont 3 de noyer couverts de cuir, et 3 en bois doré, 9 1. 5 s. ; 13 tableaux de l'Histoire de Marie de Médicis, par J.-A. Vento, too 1. ; un bronze allégorique avec son piédestal ...
Journal n°4402
du 5 mars 1942
.
3.
L'Accès et l'exercice des professions libérales, des fonctions dévolues aux officiers ministériels et à tous auxiliaires de la Justice sont interdits aux juifs.
Toutefois, pette interdiction ne ...
Journal n°4385
du 6 novembre 1941
rectilies par S. A. S. le Prince Souverain, en faveur de l'CEuvre des Prisonniers de Guerre de S A S. la Princesse Héréditaire :
Dix-neuvième, Liste
Mrs Brougham 3oo frs; Mme Gompers boo frs; Mr Neal 4 ...
Journal n°1948
du 19 novembre 1895
concerts : jeudis 6, 13, 20, 27 février et 5 mars ;
Quatrième série, 6 concerts : jeudis 19 et 26 mars ; 9, 16, 23 et 30 avril.
Prix des places : Ire série, le billet, 3 fr. ; abonnement pour les cinq ...
Journal n°5215
du 16 septembre 1957
bIRIECTION RÉDACTION
ADMINISTRATION
IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO S. A.
Principauté de Monaco
Téléphone 021.79 032-25
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 1617 du 26 août ...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
.199 du 26 décembre 1997 et par la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu l’ordonnance souveraine n ...
Journal n°5869
du 20 mars 1970
de l'Arrêté Ministériel n° 63-131 du 21 mal. 1963 pris pour son application, le montant du salaire minimum interprofessionnel de croissance (S.M.I.C.) est fixé à 3,36 F' à compter du 1°, mars MO ...
Débats 1988
du 31 décembre 1988
/1985
Chiffre d'affaires total + 11,98% + 7,67 %
— à Monaco + 17,84% + 10,60 %
— vers la France + 15,98% + 1,58 %
— à l'exportation — 11,22% + 9,44 % Les encaissements bruts ont bénéficié d'une cer ...
Journal n°0333
du 30 octobre 1864
.
à l'AGENCE-D.11.60111'E. rue Paradis. au coin du Jardin Public. Trois Mois 3 id.
Les abonnements comptent du a" et 15 de chaque mois et se paient M ...
Journal n°2883
du 17 juin 1913
, au plus tard
« le 15 novembre, aux jour, heure et lieu• « désignés dans l'avis de convocation du Con, « seil d'administration ».
ART. 3.
L'acte passé par devant W Le Boucher, notaire à Monaco, le ...
Journal n°4364
du 12 juin 1941
.300 17
tomates 700 ,» 9
Framboises vrac en paniers 1.460 19
Groseilles en grappes 715 9.30
» à maquereau 510 6.60
_Pêches may flower grosses plus de 22 c/in de circonférence ...
Journal n°4148
du 22 avril 1937
moyen des écoles
2e - , 6e, c'est-à-dire de la classe de sertie..
3e - -5,-
et ainsi de suite.
Les examens comprennent deux épreuves : une épreuve écrite et une epreuve orale:
L'épreuve écrite ...
Journal n°3224
du 16 décembre 1919
représen-
31 tireurs ont pris part au Prix d'Ouverture, à 27 -mètres. MM. Cuomo, Comte A. de Lazzara, Asti et Comte de Canchy, tuant 7 sur 7, premiers.
Dans son audience du 9 décembre 1919) le Tribunal ...
Journal n°6033
du 11 mai 1973
CHARLES SANOtORGIO
26, avenue de la Costa — MONTI3-CARLO
Société Anonyme dénommée
« S. A. PUBLIG ER »
AUGMENTATION DE CAPITAL
1. — Aux termes d'une délibération prise au siège social, 5, avenue ...
Journal n°3207
du 19 août 1919
.000 à 50.000 1,35 »
Au-dessus 0,65 »
3° Entre étrangers :
Jusqu'à 25.000 fr. c2:,6?500 °/°
De 25.000 à 50.000 1)
Au-dessus
III. Donation éventuelle : 8 francs sans préjudice du droit ...
Journal n°2435
du 7 mars 1905
publics du 9 juillet 1892.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre Avocat Général et Notre Gouverneur Général sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné ...
Journal n°6997
du 1 novembre 1991
de
3 pièces, cuisine, salle de bains, cave.
Le loyer mensuel est de 7.500 F.
— 12, boulevard de France, 3'f` étage à gauche, composé de
4 pièces, cuisine, salle de bains, w.c,
Le loyer ...
Journal n°7681
du 10 décembre 2004
, modifiée
par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003, et notamment les arti-
cles 5 et 13 ;
Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du
9 mars 1918 ...
Journal n°3425
du 28 août 1923
par les Ordonnances Souveraines, c'est-à-dire 24 heures après l'expiration des délais de transport impartis par les acquits de Régie.
L'application de cette mesure constituant une sanction très ...
Journal n°6437
du 6 février 1981
» (anciennement « Les Assurances Nationales Compagnie Française d'Assurances sur la Vie »), dont le siège est à Paris 9éme, 17, rue Laffitte ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Débats 1961
du 31 décembre 1961
constitutionnelles inachevées, ne risque de l'accentuer plus encore pour nous conduire insensiblement à un état d.3 crise chronique.
C'est cette perspective inquiétante qui nous fait espérer qu'il y soit mis un ...
Journal n°4282
du 16 novembre 1939
Monaco.
Vu les dispositions de l'article 140 de la Loi n° 3a du 3 mai 1920. sur l'Organisation Municipale Vu les articles 2 et 10 de l'Ordonnance Souve du 26 mai 1938 sur le Statut des fonctionnaire ...
Journal n°7303
du 12 septembre 1997
) du lutait 9 septembre à 7 heures au lundi 22 septembre 1997 à 19 heures
- Quai des Etats-Unis, dans sa partie comprise entre la Route de la Piscine et son intersection avec l'avenue 3.-F. Kennedy, du ...
Journal n°0348
du 12 février 1865
atteignait en partie le même résultat què par la jonction directe des deux mers, telle 'que nous la voyons mainte: ant. Ce c !nal qui perta tonj4 t':3 le nom de son premier fondateur fut terminé- par Darius ...
Journal n°4247
du 16 mars 1939
,,1 4.93.3, 17.6'48, 22.351., 44.702, 45.306, 4.9.646, 53.782; 51.339, 63:929.
Exploit de M' Pissarelle, , uissier à Monaco. en date du 16 août 1938. niticpiatite Oiriqtirem-s d'Actions de la Société ...
Journal n°6962
du 1 mars 1991
'État
L.C. MARQUET.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n. 10;033 du 19. février 1991 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction de l'Education Nationale, de là Jeunesse et des ...
Journal n°7824
du 7 septembre 2007
-351 du 9 juillet 2007 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Elèves fonctionnaires stagiaires (p. 1708).
Arrêté Ministériel n° 2007-448 du 3 septembre 2007 maintenant, sur sa ...
Journal n°5434
du 27 novembre 1961
'une fonctionnaire (p. 10e.
ARRÊTÉ MUNICIPAL.
Arrêté Municipal no 6i-70 du 15 novembre 1961 P ()riant dérogation temporaire des prescription.si en 9igueur sur la circulatioh et sur le stationnement des véhicules à ...
Journal n°7615
du 5 septembre 2003
retraite anticipée (p. 1418 à p. 1420).
Ordonnance Souveraine n° 15.944 du 3 septembre 2003 portant nomination du Directeur des Services Judiciaires et du Président du Conseil d'Etat (p. 1420).
ARRÊTÉS ...
Journal n°7672
du 8 octobre 2004
(22), de nationalité française, sans domicile ni résidence
connus, a été cité à comparaître, personnellement,
devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi
2 novembre 2004, à 9 heures, sous ...
Journal n°6280
du 3 février 1978
Souveraine n° 6.201 du 26 janvier 1978 approuvant la dérogation apportée à la Loi n° 492 du 3 janvier 1949 sur les associations en faveur de l'association dénommée « Commanauté Lasallienne Europe ...
Journal n°1571 [= n°1581]
du 20 novembre 1888
'oeuvre des Dames Noires de Montauban porta les plus heureux fruits. Le nombre des conversions se multiplia tellement que dans un rapport officiel du 26 août 1685, c'est-à-dire l'année même de la révocation de ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu l ...
Journal n°5769
du 19 avril 1968
classification des postes diplomatiques e.t consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213,
du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 août 1961 ...
Journal n°5133
du 20 février 1956
dite Ordonnance.
Monaco, le 9 février 1956.
Le Greffier en Chef ; P. PI3RRIN-JANNES.
AVIS
Par Ordonnance en date de ce jour M. le Juge Commissaire à la faillite de la Société Monégasque
Le ...
Journal n°1494
du 22 mars 1887
CLASSE. — Yachts de 5 à 10 tonneaux. — 1" prix : Bonita (français), une médaille en argent du ministre de la marine et 700 fr.; 2' prix : Zena (italien), une médaille en argent du C. N. N., et 400 fr. ; 3 ...
Journal n°6811
du 8 avril 1988
extraordinaire tenue à Monaco, le 26 décembre 1987 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi no 71 du 3 janvier 1924 et ...