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Journal n°2834
du 23 juillet 1912
1912. (Adopté sans observation.)
LE VICE-PRÉSIDENT donne lecture des lettres du Gouvernement.
Monaco, le z3 mai 1912.
Monsieur le Président,
En réponse à votre lettre du 22 mai m'inforinant que ...
Journal n°4622
du 16 mai 1946
avril 1946:
ARTICLE PREMIER.
Le délai de trois mois, prévu par l'article 94 de la Loi n° 30, du 3 mai 1920, sur l'Organisation Municipale pour qu'il soit procédé à la réélection du Conseil Communal ...
Journal n°5815
du 7 mars 1969
Affichage
au
22, boulevard d'Italie — La Radieuse 3 pièces, cuisine, 4-3-69 24-3-69
bains, cave.
L'Administrateur des Lomaines Chargé du Service du Logement, Charles GIORDAM
— M.A., né le 7 ...
Journal n°8241
du 4 septembre 2015
extrêmes 244/338.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- justifier d’un niveau d’études équivalent au C.A.P./B.E.P. ;
- justifier d’une expérience professionnelle d’au moins trois
années ...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Publics (p. 61).
Avis de recrutement n° 2008-3 d'une Secrétaire hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 61).
DEPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ECONOMIE Administration des Domaines.
Mise ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
. 9.
Dans le cas où la déclaration prévue à l'article 2 de la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991, modifiée, susvisée, ne contient pas les énonciations visées au deuxième alinéa dudit article, le délai ...
Journal n°2715
du 14 juin 1910
régulièrement accomplies ;
Considérant qu'à la suite des observations et réclamations qui se sont produites à l'enquête ouverte à la Mairie du 22 janvier au 26 février 1910 sur le dit projet, des modifications ...
Journal n°6944
du 26 octobre 1990
260 F
Primes d'ancienneté au ler juillet 1990
c atégories De 3 ans à 6 ans be 6 ans à 9 ans De 9 ans à 12 ans De 12 ans à 15 ans. Plus de
15 ans
I 123,21 246,43 369,64 492,86 616,10
Il ...
Journal n°6933
du 10 août 1990
3 août au 22 août 1990.
Vendredi 10 août 1990 JOURNAL DE MONACO 873
« EMPLOYES »
« A compter du 1" janvier 1990 :
« a) Le salaire minimum du manoeuvre Ordinaire (coefficient 100) étant fixé, à ...
Journal n°1107
du 23 septembre 1879
soir
C)
C)
c.) Cr)
VENTS .
ÉTAT DU CIEL
760 .»
16 60.8 61.4 61.» 60.9 61.3 21.1 21.1 21.8 21.» 20.»
17 59.5 59.8 59.6 60.8 60.8 18.5 21.4' 19.8 18.4 17.4
18 62.2 62.7 62.3 62.3 62.7 20 ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2018.
30
J
Dr Miniconi
30
D
Dr Miniconi
31
M
Dr Miniconi
31
V
Dr Sauser
* jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18 octobre 2017 relative à la liste des ... :windowtext'> border-top:none;padding:4.55pt 1.4pt 4.25pt 0cm;height:3.0pt'>
* jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18 octobre 2017 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2018 (Journal de Monaco n° 8.353 du 27 ...
Journal n°1691
du 30 décembre 1890
28 décembre 1890
NICE, yacht à vap. Queen Marfisa, angl., c. Dimmick. passagers.
CANNES, b. Six-Soeurs, fr., c. Bluat, sable.
MARSEILLE, b. Henri-Camtlle, fr. c. Dalest, divers.
Départs du 22 ...
Journal n°5440
du 8 janvier 1962
. 44).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 61-395 du 26 décembre 1961 fixani les conditions danS lesquelles les boissons non alcoolisées doivent
être mises à la disPosition des travailleurs ...
Journal n°7262
du 29 novembre 1996
autorisation et approbation des statuts (l'Une association dénommée "As.sociation Monégasepie des Amis du Véhicule Electrique (A.ALA.V.E.)" (p. 1598).
A rrété 96-517 du 22 novembre (996 portant autorisa-
ti ...
Journal n°1391
du 31 mars 1885
l'après-midi. - Office des Ténèbres.
7 heures et demie du soir. - Procession de la Confrérie des Pénitents, de leur Chapelle à la Cathédrale, Sermon.
3 Avril - VENDREDI-SAINT
9 heures du matin ...
Journal n°4729
du 27 mai 1948
Cinq C.InquièmeS d'Anions de la mémo Sociétè porlant les numéros 336.910 à 336.914.
. .
. Exploit de- ill.° Jeu-J. Mareet,- huissier à Monaco, en date
du 9 janvier 1948. lluit Actions de la Société ...
Journal n°6560
du 17 juin 1983
PROTECTION JUDICIAIRE DES MARQUES
Section I
De la protection pénale
ART. 23.
Seront punis d'un emprisonnement de six mois à trois ans et de l'amende prévue au chiffre 3° de l'article 26 du Code pénal ...
Journal n°5060
du 27 septembre 1954
teliute, lifte el en il-enle à
L'IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO
au Prix de 3.500 francs
C)
Imprimerie Nationale de Monaco -- 1954.
...
Journal n°7167
du 3 février 1995
Compagnie des Ballets de Morte-Carlo (p. 104).
Ordonnance Souveraine tt" 11.456 du 26 janvier 1995 fixant la compo.sition et le fonctionnement de la C9minission de la Fonction Communale (p. 104 ...
Journal n°0644
du 25 octobre 1870
1 37
MENTON
MATIN
DÉPARTS enmelleminallems"11
SOIR
H. M. H. M. H
5 .6 8 35
5 22 '8 45
5 32 8 56
5 44 9 3
5 57 9 16
6 5 924
6 16 9 31
6 29 9 44
SOIR
MENTON . . ROQUEBRUNE ...
Journal n°5563
du 15 mai 1964
septeMbre 1959, portant classification des postes diplomatiqnes et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, no 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°2875
du 6 mai 1913
Division) en date du 22 janvier 1913 et comportant la variante demandée par le Comité consultatif des Travaux Publics le 11 janvier 1913.
ART. 3. — Le plan parcellaire des terrains à acquérir sera déposé ...
Journal n°7447
du 16 juin 2000
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 3EME TRIMESTRE 2000
. TRIFILIO
26 et 27
Samedi - Dimanche
Dr. MARQUET
SEPTEMBRE :
2 et 3
Samedi - Dimanche
Dr. LANTERI-MINET
9 et 10
Samedi - Dimanche
Dr. TRIFILIO
16 et 17
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
23 et ... . TRIFILIO
26 et 27
Samedi - Dimanche
Dr. MARQUET
SEPTEMBRE :
2 et 3
Samedi - Dimanche
Dr. LANTERI-MINET
9 et 10
Samedi - Dimanche
Dr. TRIFILIO
16 et 17
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
23 et ...
Journal n°7761
du 23 juin 2006
Tour de garde des médecins généralistes - 3e trimestre 2006
Juillet
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr. ROUSSET
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr. DE SIGALDI
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr. ROUGE
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr.TRIFILIO
29 et 30 ...
Juillet
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr. ROUSSET
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr. DE SIGALDI
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr. ROUGE
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr.TRIFILIO
29 et 30 ...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
Tour de Garde des Médecins Généralistes - 1er trimestre 2008
- Dimanche
Dr. SAUSER
28 (Sainte-Dévote) Lundi
Dr. SAUSER
Février
2 et 3 Samedi - Dimanche
Dr. LANTERI-MINET
9 et 10 Samedi - Dimanche
Dr. TRIFILIO
16 et 17 Samedi - Dimanche
Dr. MARQUET
23 et ... - Dimanche
Dr. SAUSER
28 (Sainte-Dévote) Lundi
Dr. SAUSER
Février
2 et 3 Samedi - Dimanche
Dr. LANTERI-MINET
9 et 10 Samedi - Dimanche
Dr. TRIFILIO
16 et 17 Samedi - Dimanche
Dr. MARQUET
23 et ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
DECISIONS SOUVERAINES
Décision Souveraine en date du 22 décembre 2003 accordant le titre de "Fournisseur Breveté" à la S.A.M. Moghadam ...
Journal n°6463
du 7 août 1981
dans les fonctions de Maire du 9 au 28 août 1981.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté municipal a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État en date du 3 août 1981.
Monaco, le 3 août 1981 ...
Journal n°0218
du 10 août 1862
II
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
e ificritia : REURES G 11£1:nri
2'7 Juillet 25 o
e4 '9
d. 6
3t) id.
Monaco, le 3 août 1862
Nous suivons avec grand intérêt les travaux des ...
Journal n°4933
du 21 avril 1952
).
« iirtrannictis », au Théâtre de Monte:CarlO (p, 329)4.
INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (I) 3a9 à 336).
MAISON SOUVERAINE
Visite du Président du Conseil français.
Dans l'après-midi du 15 avril, M. Antoine ...
Journal n°6090
du 14 juin 1974
de commerce de boulangerie, Oltisserie, confiserie etc,- exploité, 3, avenue Saint-Charles à Monte-Carlo..
Oppositions, s'il y a lieu, à l'étude de M° J.-C. Rey, notaire soussigné, dans les dix jours ...
Débats 1927
du 31 décembre 1927
ek.11111%111M21CM
A. T.1.
JOURNAL DE MONACO
DU 20 JANVIER 1927
Comptes rendus Sténographiques des Séances du Conseil National
SESSION ORDINAIRE
Séance du 22 Novembre 1926
Sont présents ...
Journal n°3924
du 9 février 1933
SOIXANTE-SEIZIÈME ANNÉE. — N° 3.924 Le Numéro : 10 sentîmes JEUDI 9 FÉVRIER 1933.
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°3947
du 6 juillet 1933
,ertions, on traite dg gré à. gré.
S'adresser au Gérant Place de la Visitation.
ABONNEMENTS:
MONACO - FRANCE - ALGERIE - TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr.
Pour ISTRANGER, les frais ...
Journal n°7941
du 4 décembre 2009
n° 2.499 du 26 novembre 2009 portant
nomination d’un Archiviste à la Direction du Travail
(p. 5133).
Ordonnance Souveraine n° 2.500 du 26 novembre 2009 portant
nomination et titularisation d ...
Journal n°1079
du 11 mars 1879
'Art, ajouté à une mie de 50 fr. chaque. Au second, 30 010 sur les entrées. 3 pigeons à 25 m. 112.
ler M. le comte du Chastel, objet d'art (10 sur 10). 20 M. A. Rush (9 sur 40). 25 tireurs.
Vendredi 14 Mars ...
Journal n°2741
du 13 décembre 1910
, Ducourneau, Rivière, Saavedra, Gemander.
Hier lundi, le Prix de Beausoleil (handicap), favorisé par une belle journée ensoleillée, a réuni 22 tireurs. Baron A. de Tavernost (26 m. 1/4), comte T. de Gramedo ...
Journal n°0492
du 24 novembre 1867
. Questa, in. d.
TOULON. b. Souvenir, id. .e. Mireur, • chaux
MARSEILLE. la, le Voilà, id. c. Olivier, m. d.
NICE. b. V. Palmaria, id. c. Questa, id.
Départs du 1G au 22 Novembre 1867.
FINAL. b. A ...
Journal n°3181
du 25 février 1919
Première Classe de la Marne, Officier de la Légion d'Honneur, mis à Notre disposition par Décret de M. le Président de la République Française, en date du r 9 février '919, est nommé Ministre d'État de Notre ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 27 septembre 2017, enregistré, le nommé :
- L. M., né le 22 mars 1982 à Thionville (57), de D. et de L. C., de ... janvier 2018 à 9 heures, sous la prévention de
- Proxénétisme aggravé.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 269 et 270 du Code pénal.
- Omission de demande de carte de séjour par ...
Journal n°7691
du 18 février 2005
SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines n° 16.538 et 16.539 du 3 décembre 2004
portant nomination et titularisation de deux Inspecteurs du
travail à la Direction du Travail et des Affaires Sociales
(p. 230 ...
Journal n°3988
du 19 avril 1934
vitesse supérieure à celle autorisée par application du paragraphe 3 de l'article 29 ci-dessus.
C. — Règles spéciales au cas de plusieurs remorques.
Les trains comprenant plusieurs remorques ne peuvent ...
Journal n°2165
du 2 janvier 1900
' le Prince de Monaco et du Casino de Monte Carlo
Monte Carlo, boulevard des Moulins, maison Jungmann Succursale à la Condamine : 15, rue Louis
PARFUMERIE DE MONTE CARLO
Ut. Lt C9 2J
Fournisseur ...
Journal n°2628
du 17 novembre 1908
sections seront mis à leur disposition , pendant cette période, tous les jours, de 9 heures à 11 heures du matin (salle du Conseil d'Etat).
Monaco, le 3 août 1908.
Le Maire, Cher DE LOTH.
LA VIE ...
Journal n°4632
du 25 juillet 1946
chaussures « usage ville » de pointure inférieure à 28, soit à une paire de galoches de pointure inférieure à 20 cm.
Carte Textile « E ». - Les tickets-lettres « C3 » donnent droit à une paire de chaussures ...
Journal n°0648
du 22 novembre 1870
22 8 45 12 49 5 32 8 56 12 56 5 44 9 3
1 9 5 57 9 16
1 17 6 5 9 24
124 616 931
1 37 6 29 9 44
SOIR
12 15 4 — 8 20 12 27 4 12 8 32 12 34 4 19 8 39 12 42 4 27 8 47
1 — 4 41 9 2
1 6 4 47 9 ...
Journal n°6143
du 20 juin 1975
Lois n° 522, du 21 décembre 1950, n° 736, du 26 mars 1968 et n° 824, du 23 juin 1967;
Vu Notre Ordonnance n° 3.581, du 14 août 1967, relative à la désignation des membres du Tribunal du Travail;
Vu ...
Journal n°6956
du 18 janvier 1991
, susvisée ;
Donné en Notre Palais à Monaco; le onze janvier mil neuf cent quatre-vineonze.
RAINIER.
Par le Prince
Le Secrétaire d'état : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.996 du !1 janvier ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Principauté à Londres ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.399 du 3 mars 1989 portant nomination d'un Consul Général de Notre Principauté à Londres ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Ivan Bozidar IvANovic est ...
Journal n°6035
du 25 mai 1973
personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace, ,modifié par les Arrêtés Ministériels n° 66.042 du 3 mars 1966, n° 67-238 du 26 septembre 1967, n° 69-316 du 21 octobre 1969 et n° 71-230 du 9 août ...
Journal n°3344
du 7 février 1922
sursis); le second, quatre mois de prison. Elevé à 5oo francs le chiffre des dommagesiniérêts.
Le Tribunal Correctionnel, dans ses audiences des 24. et 26 janvier 1C)22, a prononcé les jugement sui7 ...
Journal n°7209
du 24 novembre 1995
de l'exercice 1995 par la loi n° 1.176 du 26 avril 1995 sont réévaluées à la somme globale de 3.111.826.000 F (État "A").
ART. 2.
Les crédits ouverts par la loi susvisée pour les dépenses du Budget ...
Journal n°4820
du 20 février 1950
cinquante.
RAINIER.
Par le Prince.;
Le Secrétaire d'État, A. M)5L1.l.
=====3==e=
AeRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrété Ministériel du 9 février 1950 portant* nomination Inspecteur des Pharmacies.
Nous ...
Journal n°4175
du 28 octobre 1937
. C'était le but, des Ordonnances des 24 mai 1704, 16 août 1712, 22 juillet 1727, 3 février 1733, et tant d'aures qu'il serait oiseux d'énumérer.
L'examen de cels nombreux documents montre que., déjà ...
Journal n°5320
du 21 septembre 1959
'une location en faveur des personnes ci-dessous énumérées et dans l'ordre de priorité indiqué :
10) Lorsqu'ils sont privés d'un logement qu'ils occupaient à l'un des titres définis par l'article 9 (ler et 3 ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
financiers, etc...) 9,00 E
Ordonnance Souveraine n° 3.886 du 20 juillet 2012 admettant un
fonctionnaire à la retraite pour invalidité (p. 1594).
ARRê Té S MINISTé RIELS
Arrêté Ministériel n° 2012 ...
Journal n°6045
du 3 août 1973
limites est admise.
ART, 9.
Les infractions aux dispositions de la présente Ordonnance seront potirsuivies conformément à l'article 13 de l'Ordonnance-Loi n° 674, du 3 novembre 1959.
ART. 10.
Notre ...
Journal n°7104
du 19 novembre 1993
, cuisine, bains, terrasse.
Le montant du loyer est de 3.750 F.
— 9, rue Malbousquet, rez-de-chaussée à gauche, composé d'une pièce, cuisine, salle d'eau, w.c., balcon.
Le montant du loyer est de 3 ...
Journal n°4745
du 20 septembre 1948
Ministériel du 9 septembre 1948 portant nomination des Membres de la Commission Consultative d'Hygiène et de Sécurité du Travail (p. 608).
rirt(A Ministériel du 16 septembre 1948 portant nomination d ...
Journal n°1069
du 31 décembre 1878
. A. Rush (6 sur 7).
Cette journée commence véritablement et d'une façon brillante la série des concours du tk.
•^^^••••
Vendredi 3 Janvier 1879
POULE D'ESSAI.— 20 fr. chaque.— 1 Pigeon k 26 ...
Journal n°2775
du 11 juillet 1911
; ler accessit, Baudet Jean (2); 2e accessit, Linetti Arthur (3).
Dessin d'imitation. — /er prix, Villa-Massone Jean (2) ; 26 prix, Reymond Jacques (5); ler accessit, Crovetto Henri (3); 2e accessit ...