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Journal n°6217
du 19 novembre 1976
.942.020 + 9.554.5001 142.735.020 142.735.020
761.500j '
SECTION D. – DÉPENSES COMMUNES AUX SECTIONS A, B, C:
Chap. 1. – Charges sociales 29.212.000 + ,4.208.400 33.420.400
Chap. 2 ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
, monégasques ou étrangères, oeuvrant à l'étranger en matière d'aide au développement ;
- de toutes autres missions touchant à la coopération internationale qui lui seraient confiées.
ART. 3.
Notre ...
Journal n°4902
du 17 septembre 1951
par M. Charles-Marcel Lefebvre-Despeaux, homme de lettres, demeurant « Palais de la Scala », rue de la Scat« à Monte-Carlo ;
Vu les actes en brevet reçus par mattre 3.-C. Rey, notaire à Monaco, les 19 ...
Journal n°0738
du 13 août 1872
7 35 4 56 9 58 3 50
10 22 7 42 12 10 6 35
IO 3'i 8 13 12 20 7 15
1 20 s 90 » 65 Menton. 11 03 8 38 12 40 7 40
» 70 » 55 » 35 Cabbé-Roquebrune 11 14 8 50 7 53
a 70 » 55 » 35 Monte Cal Io 11 ...
Journal n°1700
du 3 mars 1891
frais d'enchères. Monaco, le 27 février 1891.
L'Huissier : BERTRAND.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 23 février au _Pr Mars 1891
NICE, yacht à vapeur, Eros, fr., c. Briant, passagers ...
Journal n°4578
du 12 juillet 1945
Palais à Monaco, le premier juillet
mil neuf cent quarante-cinq. LOUIS.
Par le Prince :
Le Ministre Plénipotentiaire
Secrétaire d'Etat,
H. MAURAN.
N° 3.049 LOUIS 11
PAR LA GRACE DE DIEU ...
Journal n°5426
du 2 octobre 1961
, José, Enrique, né à Barcelone (Espagne), le 27 septembre 1907, ayant pour objet d'être admis parmi Nos Sujets:
Vu l'article 9 du Code Civil;
Vu l'article 25 (2°) de l'Ordonnance Organique du 9 mars ...
Journal n°5438
du 25 décembre 1961
'Ordonnance Souveraine n° 3.520 du 10 août 1947, fixant les modalités d'application de la Loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, modifiée par les Ordonnances Souveraines no 3.731 du 28 juillet 1948; n° 1.391 du II octobre ...
Journal n°7262
du 29 novembre 1996
- et de félicitations d'autres Chefs d'Ends et (le Gouvernentera :
— S.A.R. le Prince El Hassan I3in Tala, Prince Régent (lu Royaume ashétnite de Jordanie.
— S.E. VI. Jorge Sampaio, Président de la ...
Journal n°3653
du 5 janvier 1928
voyage d'études médicales sur la Côte-d'Azur ont été, hier mercredi, les hôtes de la Principauté. Ils sont arrivés à Monaco à 9 heures. Dans la matinée, ils ont visité le Palais Princier, le Musée d ...
Journal n°3696
du 1 novembre 1928
des Bains de Mer.
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION.
LE 1F• A, INT C.) Ft A_ NI A_
(9° Année)
Le "PANORAMA", exclusivement illustré, paraît mensuellement sur grand format et sur i6 pages. A la fin de ...
Journal n°6684
du 1 novembre 1985
baccalauréat de comptabilité, option C2, ou justifier d'un niveau d'études équivalent ;
— justifier d'une expérience professionnelle administrative.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de ...
Journal n°4096
du 14 mai 1936
, entre-
côte 9 à 11
Filet 15
PORC (viande fraîche) Bas Morceaux
Plate-côte, pieds, tête, couenne, pointe
d'échine 4 à 6
Morceaux de Choix (grillades ou rôtis)
Filet, carré de côtes ...
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Conseillers d'Etat à cesser leurs fonctions (p. 1443).
Ordonnances Souveraines n° 15.947 à n° 15.950 du 3 septembre 2003 admettant, sur leur demande, des fonctionnaires à faire valoir leurs droits à la ...
Journal n°1189
du 19 avril 1881
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"I. ri. -, -,-4 '':,...) GO C7.7, 0 a77) 00 0 0 0 •••. ,D0 CD ...
Journal n°6734
du 17 octobre 1986
anonyme monégasque dénommée « SOcIETE MONEGASQUE DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ » (p. 965).
Arrêté Ministériel n° 86-601 du 9 octobre 1986 autorisant .14n pharmacien d'officine à employer un pharmacien ...
Journal n°7162
du 30 décembre 1994
0.P.C.V.M 320.000
Chap. 6. — Commission de Contrôle des Informations
Nominatives 1.000
5330.900
Section 3. - MOYENS DES SERVICES :
a) Ministère d'Etat :
Chap. 1. — Ministère d ...
Journal n°5723
du 2 juin 1967
1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964
et n° 3.520 du 26 mars 1966; . -
Vu l'Arréte Ministériel n5.63-062 dù 27 mars 1963:établissant la notnenclann'e générale' des actes ...
Journal n°6191
du 21 mai 1976
.000 métres d'altitude (3.000 pieds) est interdit
— le jeudi 27 mai 1976
de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves
— le vendredi 28 mal 1976
de 4 h 30 jusqu'à la fin des épreuves -- le Samedi 29 mai 1976 ...
Journal n°5489
du 17 décembre 1962
-027 du 16 janvier •1960 portant extension d'un avenant à la convention collective du bâtiment;
Vu l'avenant no 2 à la convention collective dtt bâtiment, signé le 27 octobre 1961;
Vu l'avis d ...
Journal n°3941
du 30 mai 1933
14 niai 1875, ayant demeuré à Monte-Carlo, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été Cité à comparaître personnellement, le lundi 26 juin 1933, li',9 heures du matin, devant la Cour d ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
classification des postes diplomatiques et consu-
laires à l’étranger (p. 5222).
Ordonnance Souveraine n° 2.515 du 9 décembre 2009 portant
nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Bamako
(Mali) (p ...
Journal n°6373
du 16 novembre 1979
Monaco-Ville sont , suspendues.
ART. 3.
Le lundi 19 novembre 1979, de 9 heures à 13 heures, l'accès de Monaco-Ville est interdit à tous véhicules à l'exception ;
-- des véhicules porteurs d ...
Journal n°3792
du 7 août 1930
2.7, 28 et 29 juillet, la Révolution belge date du 25 août et dura d'ailleurs plus d'un mois.
C'est à l'occasion d'une représentation de la Muette de Portici au célèbre théâtre de la Monnaie que l ...
Journal n°3634
du 25 août 1927
représentatif de la Normandie et de la France, à cette époque : c'est Honfleur. Dans ce port,,, se détache, bien en relief, un homme qu'on ne saurait, certes, placer à côté des plus grands marins, mais dont le ...
Journal n°4566
du 19 avril 1945
les Lois nc; '71 du 3 janVier 19g4, no 216 du 27 février 1936 et
par les OniOnnances-Leis no 340' I mars 14â et no 34g du
25 mars I92-;
Vu la Loi no 408 du20 janvier 1945 ;
Vu Notre Arrêté du 31 ...
Journal n°1390
du 24 mars 1885
Chapelle à la Cathédrale, Sermon.
3 Avril — VENDREDI-SAINT
9 heures du matin. — Office, Chant de la Passion, Adoration de la Croix, Procession • au Reposoir, Messe des Présanctifiés par Sa Grandeur.
1 ...
Journal n°4369
du 17 juillet 1941
Ministériel._
Les agents devront, en vue de leur titularisation, se Soumettre à nouveau aux formalités médicales indiquées à l'article 7.
ART. 9.
En cas d'inaptitude physique ou professionnelle ou de ...
Journal n°3194
du 27 mai 1919
Communal.
M. Reymond. — Il s'agit à mon sens d'une ouverture de crédit supplémentaire puisque le premier crédit a été voté. C'est au Gouvernement à prendre parti et non au Conseil National. C'est au ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
c ISON SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 23 novembre 2011 relative à la clôture des
comptes de l’exercice 2009 (p. 2367).
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.553 du 25 ...
Journal n°5032
du 15 mars 1954
(Circulaire 54-9) (p. 192). DiRÉcrION DES SERVICES JUDICIAIRES.
Décès de .M. Henri Saucier, Conseiller suppléant à la Cour de Révision Jildiciaire (p. 192).
INFORMATIONS DIVERSES
Au Ministère d ...
Journal n°3140
du 21 mai 1918
valeur voisine de sa valeur initiale, qui doit être de 12 à 1,500 mètres par seconde, c'est que, à la hauteur dé 3o kilomètres à laquelle l'obus s'élève ainsi, il ne rencontrait, pour ainsi dire, « plus d ...
Journal n°4004
du 9 août 1934
.
DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION:
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
du 3 décembre 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Catherine HARDEN est nommée dans l'emploi d'Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°6837
du 7 octobre 1988
par S.A.S. le Prince Souverain de S.M. le Roi des Belges (p. 984).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9.256 du 27 septembre 1988 modifiant l'article 7 de l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°3404
du 3 avril 1923
, après les classes du soir ;
Rentrée : le lundi 9 avril, à 8 heures du matin.
ÉCHOS & NOUVELLES
Un banquet. présidé par S. Exc. le Ministre d'Etat, a été donné lundi 26 mars à l'Hôtel de Paris par le ...
Journal n°3223
du 9 décembre 1919
avril 1911.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 6 décembre i9i9.
Le Ministre d ...
Journal n°5447
du 26 février 1962
,40 b) 17;68
e) 176,40 e) 17,43
13 — par camion-citerne d'une capacité égale ou supérieure à a) 190,90
12 tonne (franco installation b) 188,40
de l'acheteur) c) 185,40
— par camion ...
Journal n°6713
du 23 mai 1986
chaque entreprise.
ART. 2.
Le présent arrêté sera affiché à la porte du Ministère d'Etat et opposable aux tiers dès le lendemain de cet affichage.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les ...
Journal n°2868
du 18 mars 1913
sun t- eD e:9 CD ,-4 CO CD .:9
SUIEUIDOIT :7_1 '-' C''. *,-1 .4.4 -N ..14 r:9 N CYD
SlEpUel1011 ....!( czr) •!-+ ki'D c' ct N
p joN up -c,., m C.,z).4 CYJ ..C;Ji 0 )49 ••+ -e-4 ...
Journal n°4731
du 10 juin 1948
.520 du ler. [tont 1947 fixant ler3 modalités d'application de .1a Loi no 455 (.1.m 27 juin •1947 ; Vu les Arrêtés Ministériels du 29 déeem`mte 1947 et du 1°r mors 1948 fixant le montant de la retraite ...
Journal n°1751
du 23 février 1892
Soprano, vapeur, à M. Clifton ; 26 hommes d'équipage, capitaine Deacon, venant de Cannes, jauge : 177 tonneaux.
Le circuit téléphonique « Nice-Cannes » est mis en service depuis le 20 février courant ...
Journal n°7047
du 16 octobre 1992
d'affichage de cet appartement court du 5 au 24 octobre 1992.
- 16, rue de la. Turbie, lei étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.c.
Le loyer mensuel est de 5.600 F ...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
PREMIER.
Le taux de la cotisation due à la Caisse d’Assurance Maladie,
Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants pour l’exercice
2005-2006 est fixé à 3,4394 % du plafond des cotisations dues ...
Journal n°1598
du 19 mars 1889
, Ondine.
8e Série — PRIX DU CASTELLERETTO
9 engagés : Saint-Pierre — 2°, Joséphine.
AVIRON Yoles de Yachts
3 partants : 1er, Erycina 2e, Se- Wing.
Bateaux à 6 rameurs armés en pèche
4partants ...
Journal n°8245
du 2 octobre 2015
(cessions, etc…). 8,90 €
Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnance Souveraine n° 5.498 du 24 septembre 2015 portant
nomination d’un Chef de Bureau à ...
Journal n°4594
du 1 novembre 1945
d'Actions de la Anonyme des Bains,de Mer et du Cerclé des Etrangers à Monaco, portantles numéros 2,667, 22.851 à22.860, 29.019, 35.114, 35.3'70, 36,950, 31.093,, 38.044,, 40.745, 43.099, 48..792; 52 ...
Journal n°0121
du 23 septembre 1860
atmosphere
TIÅ’ 111110MÈ'1114, CENTIGRADE VENTS
2 /MURES ficun ES
23 6 25 6 '22 9 22 8 2% 5 22 7 23 9 25 8 23 8
Beau id.Nuag.
E.Nul id.
3tous AorT 26 jouis beaux : de vent 1 de pluie.
Il ne ...
Journal n°7103
du 12 novembre 1993
souscrite) modifications, dissolution) 33,00 F
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 11.087 du 3 novembre 1993 autorisant un Consul d'Indonésie à exercer ses fonctions dans la ...
Journal n°6704
du 21 mars 1986
supérieure à 250 ml.)
Anti D + C + E, Anti D + E 24,40
Anti-C 70,15
Anti-C, Anti-E 44,90
79,70
185,10
14,75
27,95
226,50
62,50
76,10
33,05
797,00
1 594,10
465,95
1 135,00
72 ...
Débats 1937
du 31 décembre 1937
Commission de Législation.
Pas d'observation ?
Le projet de loi est renvoyé à la Commission de Législation.
9.
Projet de Loi concernant l'attribution de la per,onnalité civile.
Exposé des Motifs ...
Journal n°2525
du 27 novembre 1906
Visitation, d'où les Sociétés se sont rendues à leur traditionnel vin d'honneur. C'est au cours d'une de ces charmantes réunions qu'en témoignage de reconnaissance pour les services rendus, M. Gindre a remis ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
recrutement n° 2006-26 d'un Educateur Spécialisé à la
Direction de l’Action Sanitaire et Sociale (p. 338).
Avis de recrutement n° 2006-27 d’un Chef de Section au Service
des Bâtiments Domaniaux (p. 338 ...
Journal n°4941
du 16 juin 1952
210 p. Terrals 159,16 M2 318.320 fr.
Société Nationale des Chemins de Fer E. Tèriao
Frarçais 210p. Terrais 47 M2 9.115 fr.
Arrêt affiché au Ministère d État le 3 juin 1952:
AVIS ET COIVIN ...
Journal n°3530
du 3 septembre 1925
apprenti monteur en appareils de chauffage central, né le 27 mars 1906, à Monaco, sans domicile fixe. — Infraction à un arrêté d'expulsion avec récidive et vagabondage : deux mois de prison.
VARIÉTÉS
En ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
° 4.492 du 27 septembre
2013 portant nomination d’une Secrétaire à
l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince
Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
de Maiwand, province de Kandahar, Afghanistan. Passeport n° : a) OR 35914 (passeport afghan délivré le 26.8.2005 expirant le 27.3.2008). N° d'identification nationale : 615565. Nationalité : afghane ...
Journal n°6479
du 27 novembre 1981
- Compagnie d'assurances sur la vie» à étendre ses opérations d'assurances en Principauté (p. 1193).
1176 JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 Novembre 1931
Arrêté ministériel n. 81-565, du 3 novembre 1981 ...
Journal n°3556
du 4 mars 1926
.
DIRECTION et RÉDACTION :
au Ministère d'3 tat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de ;Monaco, place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : O fr. 75 la ligue.
Pour les autres insertions, on ...
Journal n°7327
du 27 février 1998
suppléants de la Cour Supérieure d'Arbitrage des Conflits C'ollectils du Travail (p. 338).
330 JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 février 1998
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
• ?
-rêté Ministériern° 98-86 :1k' 9 ...