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Journal n°2526
du 4 décembre 1906
ballets et des opéras-comiques en trois actes. C'est ainsi qu'après la brillante et exceptionnelle représentation de Au Temps jadis, donnée en soirée de gala à l'occasion du Concours d'automobiles dont nous ...
Journal n°8150
du 6 décembre 2013
Souveraine n° 4.414 du 22 juillet 2013 portant
nomination d’un Inspecteur à la Direction des Services
Fiscaux (p. 2512).
Ordonnance Souveraine n° 4.597 du 21 novembre 2013
approuvant la convention, le ...
Journal n°0430
du 9 septembre 1866
'agence flairas, rue 3.-.1. flouscati. 1, et chez M. St-Hilaire. éditeur de musique du Conscr'r. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10. A Nice, 1,11111À1RIE TISCONfl ...
Journal n°3028
du 28 mars 1916
fallût annoncer au malheureux père l'affreuse nouvelle: c'est en conduisant ses hommes à l'assaut que le Lieutenant Lemoël est tomb, atteint d'une balle au front.
Sorti de Saint-Cyr à la promotion des ...
Journal n°6016
du 12 janvier 1973
.000.001 à 7.000.000 151.800.00 22.770.00 174.570,00 130.928.00
8 de 3,500.001 à 4.000,000 de 7.000,001 à 8.000.000 172.500.00 25.875,00 198.375,00 148.781,00
9 de 4.000.001 à 4.500.000 de 8.000.001 à 9 ...
Journal n°5076
du 17 janvier 1955
'occasion du XXVmo Rallye Automobile de Monte-Carlo ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER,
Le mardi 18 janvier 1955, de 2 h. à 4 h. 3C le stationnement des véhicules de toute nature est interdit sur les voies ci ...
Journal n°4990
du 25 mai 1953
les Lois n° 71. du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnançe-Loi n° 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Touto modification aux statuts sus-visés devra être soumise à l'approbation du ...
Journal n°1588
du 8 janvier 1889
10.7 9.2 - 6.-à 8.'3 10.8 11.8 14.43 12.. 9.6 114.» 14•.9 11.9 7.1 9.6 9.7 11.8 13.9 13.7 11.1 6.9 8.7 9.7 10.3 13.5 12.1 10.2 6.6 7.2 9.8 9.7 E S E fort puis E N E modéré Couvert, pluie puis ...
Journal n°3333
du 22 novembre 1921
a été votée par cette Assemblée. Il ne reste plus, aux termes de l'article 3o de la Constitution monégasque, qu'à lui donner la force obligatoire par une promulgation.
« C'est au Prince que ce droit de ...
Journal n°1274
du 26 décembre 1882
. de Laporte. 21B°" de Saint-Trivier.
6 C`' Eug. de Robiano. 22C' de Neiva.
7 J. Turner–Turner. 23 Kennedy.
8 Drevon. 24 Braithwaithe-Wilson.
9 De Lambertye. 25 Laurent".
10 J. Lafond. 26 ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
: rwandaise. Autres renseignements: Président des FDLR. Réside en Allemagne.
9) Jules Mutebutsi [alias a) Jules Mutebusi, b) Jules Mutebuzi, c) Colonel Mutebutsi]. Né dans le Sud-Kivu, République démocratique ... : rwandaise. Autres renseignements: Président des FDLR. Réside en Allemagne.
9) Jules Mutebutsi [alias a) Jules Mutebusi, b) Jules Mutebuzi, c) Colonel Mutebutsi]. Né dans le Sud-Kivu, République démocratique ...
Journal n°3992
du 17 mai 1934
à prix. de 50.000
' 1 3
francs par jugement en date dû 12 avril 9. 4, enregistré.
DÉSIGNATION DES BIENS' A VENDRE
Une parcelle de terrain complantée d'oliviers, sise lieu dit cc-Les Révoires ...
Journal n°6873
du 16 juin 1989
quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.496 du 7 juin 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite ...
Journal n°6342
du 13 avril 1979
truits.
Altz. 3.
Une ampliation' u présent arrêté a été transmise le 5 avril 19/9 à g' E'•M' le Vlinistre d'État
Monaco, le 5 avril 1979.
Le' Maire : MEDEC1N.
AVIS ET COMMUNIQÛÉS
MINISTÉRE D ...
Journal n°1844
du 5 décembre 1893
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à g ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le £ Décembre 1898
PARTIE OFFICIELLE
Par ...
Journal n°6865
du 21 avril 1989
application des dispositions de l'article 7 Je la loi n° 609 du 1 l avril 1956 susvisée demeure fixé à la somme de 9.000 francs.
ART. 3.
Le Conseller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est ...
Journal n°2998
du 31 août 1915
Messieurs les porteurs (l'actions et d'obligations de la Société Nouvelle de la Brasserie de Monaco sont informés que le coupon 9 des obligations et le coupon 3 des actions seront mis en paiement à partir du ...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
saisissables ou cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels (p. 433).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 2004-20 du 9 mars 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion de ...
Journal n°4151
du 13 mai 1937
.15 à 0.2S
Dattes kilog. 4 » à 5 »
Poires d'Amérique 7,50 à 9 »
Pommes ordinaires ...... 2.25 à 3.5a
» rainettes... ... 4.50 à 8 »
» d'Amérique 4.50 à 5.50
Noix ......... . ... 6 ...
Journal n°6837
du 7 octobre 1988
par S.A.S. le Prince Souverain de S.M. le Roi des Belges (p. 984).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9.256 du 27 septembre 1988 modifiant l'article 7 de l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°2486
du 27 février 1906
société mondaine et étrangère de la Principauté et de la région.
A 9 heures précises, S. A. S. le Prince Albert, accompagné de M. le comte de Lamotte d'Allogny, chef de Sa Maison, de M. le commandant Carr ...
Journal n°2252
du 3 septembre 1901
complémentaires, et c'est le 18 septembre matin que l'Empereur et l'Impératrice arriveront à Dunkerque.
Le Président de la République quittera Paris, dans la matinée du 17, pour se rendre à Dunkerque ; tous les ...
Journal n°5404
du 1 mai 1961
° 61-114 du 18 avril 1961 modifiant, à compter du 1°C avril 1961, lé montant minimum de la fraction dé salaire définie au dernier alinéa de l'article 9 de la Loi n° 455 du 27 juin 1947, complétée par l ...
Journal n°6443
du 20 mars 1981
. 281).
Circulaire n° 81-44 du 9 mars 1981 portant relèvement du S.M.I.C. (Salaire MillitlIUM Interprofessionnel de Croissance) à compter du 1" mars 1981 (p. 282).
Circulaire n° 81-46 du 9 mars 1931 ...
Journal n°3988
du 19 avril 1934
vitesse supérieure à celle autorisée par application du paragraphe 3 de l'article 29 ci-dessus.
C. — Règles spéciales au cas de plusieurs remorques.
Les trains comprenant plusieurs remorques ne peuvent ...
Journal n°2895
du 9 septembre 1913
des articles 39 et 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Monaco, le 6 septembre 1913.
P. le Greffier en cher,
A. Cioco, c. greffier.
SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE DU PARK PALACE
DE MONTE ...
Journal n°1655
du 22 avril 1890
balayage, c'est-à-dire à 9 heures du matin du fer avril au 30 septembre, à 10 heu-du matin du fer octobre au 31 mars.
Il est interdit aux chiffonniers et autres de fouiller dans les boîtes et d'en répandre ...
Journal n°5649
du 31 décembre 1965
Principauté à Manchester (Grande-Bretagne) (p. 900):
Ordonnance Souveraine n° 3.470 du 24 décembre 1965 portant nomination dès membres du Comité d'AdMinistration de la Société de la Croix-Rouge Monégasque (p ...
Journal n°5272
du 20 octobre 1958
Conseil Communal est tenu de déposer au Secrétariat de la Mairie, aux heures d'ouverture des bureaux, c'est-à-dire de 9 heures à 12 heures et de 14 heures 30 à 18 heures 30, trois jours au moins et quinze ...
Journal n°6162
du 31 octobre 1975
septembre 1975 (« Journal Officiel » du 1" octobre 1975). Minimum garanti prévu à l'article L 141-8 du Code du Travail français.
(4 - 3)
7
2 repas
(1-2)
5
(1 + 2)
4
1
2 i 3
1 repas
(1 +2-2 ...
Journal n°2653
du 11 mai 1909
Hercule. Le port est le port d'Hercule. C'est Hercule qui l'a consacré à la mémoire de son nom, ainsi que la citadelle (3). Si la ville n'avait pas été détruite, elle se serait appelée Héraclée.
Toutefois ...
Journal n°5783
du 26 juillet 1968
56.560 -F 3.100
Chap. 3 - Conseil d'État 17.300
371.860 -F 13.100
12.000
SECTION C. - MOYENS DES SERVICES :
a) Ministre d'État et Services rattachés au Ministre d'État :
Chap ...
Journal n°6061
du 23 novembre 1973
.
Valeur Effet du Valeur Excere.
A.G.R.R. et A.M.R.R 0,488 1. 7-73 3,45 1972
A.N.E.'', 3,73 1. 7-73 3,85 1972
C.G.I.S, 5,47 1-10-73 5,26 1972
C.I.R.P,S. 0,412 1- 7-72 2,90 1971
C.N.R.O. 0 ...
Journal n°0960
du 21 novembre 1876
i da soir avant midi I après midi ' à à
13 754.5 755.3 756.0 11.3 15.» 15.5 14.» 17.2 0.79 Est beau. couvert.
14 755.3 755.8 755.6 14.6 14.3 15.9 15.5 16.8 0.78 Est très faible .voilé. beau ...
Journal n°5602
du 5 février 1965
importance particulières en ces temps: de renouveau lithurgique.
Le mardi 26 janvier, à 9-11. 3O, fut c'élébiiée;;Wl'eglise de Sainte Dévote, la messe traditionnelle dû C-Otnité des Traditions Monégasques ...
Journal n°6285
du 10 mars 1978
des véhicules à l'occasion du montage des installations du XXX VP Grand Prix Automobile de Monaco et du XX' Grand Prix « Monaco F3 » (p. 243).
ARRÊTÉ MINISTÊRIEL
Arrêté Ministériel n° 78-101 du 6 ...
Journal n°6518
du 27 août 1982
:
ARTICLE PREMIER.
Mine Mireille RENOULT née VIGARELLO.CAMPANA, est nommée employée de bureau à la Bibliothèque Louis Notari (3ème classe), avec effet du I er mars 1982.
ART. 2.
M. le Secrétaire Général ...
Journal n°0454
du 24 février 1867
• ............ ,..'F •- ,.. ;z3.,.., emaroluMilliellor!
'51 12 8 - c.. 1 h
• I' 5 . , ..e,
........ 17 9 t ,r,..„ k.t e'
11 2 13 6 , a, .- ...........—.
10 5 13 7 ..• 1= 98
9 4 14 ...
Journal n°7635
du 23 janvier 2004
relatif à la liste des sociétés agréées en vue de l'exercice de tout ou partie des activités visées à l'article 1" de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997, modifiée, relative à la gestion de portefeuilles et ...
Journal n°4613
du 14 mars 1946
novembre 1945 (n° 3.119) et 18 janvier 1946 (n° 3.159).
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Les taux de la taxe à la production de 3% et 9% prévus, à l'article 2 de l'Ordonnance Souveraine de ...
Journal n°6274
du 23 décembre 1977
protection de la feintne enceinte ».
« Art. 2-2. — L'interdiction Visée au chiffre 3° de l'article précédent ne fait toutefôis pas obstacle à ce que, sur l'initiative de l'employeur ou 'a la demande de la ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative
aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des
sanctions économiques, visant la Biélorussie (p. 89).
Arrêté Ministériel n° 2015-3 du 9 janvier 2015 ...
Journal n°5954
du 5 novembre 1971
OUVRIERS
PERSONNEL SeavicEs TECHNIQUES
— Manoeuvre
— Femme de ménage
— Manœuvre spécialisé
— Ouvrier spécialisé :
- sans C.A.P,
— avec C.A.P. ou connais. équiv
— Chauffeur livreur ...
Journal n°7113
du 21 janvier 1994
'appontement central du port :
. le samedi 22 janvier 1994 de 8 h 00 à 22 h 30
. le mercredi 26 janvier 1994 de 9 h (X) à 18 h 00
. du mercredi 26 janvier 1994, à21 h (X) au jeudi 27 janvier 1994 à 13 h 00
ART ...
Journal n°0822
du 24 mars 1874
6 50 9 15
Monaco . . . 9 03 1 33 3 22 5 25 7 26 9 57
RESTAURANT DE LA PENSION SUISSE
tenu par G. VOIRON, à Monte Carlo
TABLE 1=VIICOU'lE à 6 h. — 4 Fr. (vin compris). Salon, Piano, Cabinets ...
Journal n°7378
du 19 février 1999
Communiqué n° 99-11 du 9 février 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel des bijouteries, joailleries, orfèvreries et activités qui s'y rattachent applicable à compter du 1er octobre 1998
6 963
OL3
8 080
OL4
9 287
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires) :
6 797,18 F
Il ...
6 963
OL3
8 080
OL4
9 287
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires) :
6 797,18 F
Il ...
Journal n°7024
du 8 mai 1992
Saint-Michel, 3ème étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains. w.c.
Le loyer mensuel est de 8.500 F.
Le délai d'affichae, 'de ces appattements court, du 4 au 23 mai 1992.
---29, boulevard ...
Journal n°2121
du 7 mars 1899
son imprévoyance.
L' Administrateur-3 érant : L. AUREGLIA
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 26 février au 5 mars 1899
CANNES, yacht à vapeur, White-Ladye, angl. c. Caws, sur lest
ID ...
Journal n°0414
du 20 mai 1866
'abonne, pour la France . à Perle , à l'Agence Havas. rue J.J.. Rousseau. 3, et dut à sI -11i1 air e A FffiNNEMENTS
Amusas 25 Rent. la ligue éditeur de musique du Conserv. lmp. et directeur du Comptoir ...
Journal n°4513
du 13 avril 1944
programme des épreuves, les candidats devront s'adresser à la Direction du Service du Personnel de la S. N. C. F., 68, Rue St-Lazare; Paris.
Le registre d'inscription dei candidatures sera clos le 3 juin ...
Journal n°7224
du 8 mars 1996
2 3 4 5
0.5 5.10 10 - 20 20 -30 30.40 40 - 50
Repas 46,00 46,00 46,00 46,00 46,00 46.00
Trajet 0.00 9,59 14,28 19.18 22,43 27.10
Transport 0,00 7,80 15,46 26.75 34,19 44,26
Rappel S.M.I.C ...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
c ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 11 mars 2011 accordant le titre de
«Fournisseur Breveté» à la Société Protecsud (p. 502).
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
débitage en dés, de condition-
nement et d’emballage, la viande soit maintenue à une
température ne dépassant pas 3°C pour les abats et 7°C
pour les autres viandes grâce à une température ambiante ...
Journal n°0549
du 27 décembre 1868
DE NICE À MONACO.
Nice . . Villefranche-sur-mer Beaulieu . Eza
Monaco. .
8 35 12 40 3 30 6 55
8 51 12 52 3 42 7 07
8 58 12 .59 3 49
9 06 1 07 3 57
9 18 1 19 4 09 7 10
55 » 30
I 80 65 ...
Journal n°5443
du 29 janvier 1962
, coefficient 3,
b) une épreuve de sténographie notée sur 10 points, coefficient 2,
c) une épreuve de dactylographie notée sur 10 points, coefficient 3.
Pour être admis à la fonction le minimum de points ...
Journal n°2405
du 9 août 1904
est de retour à Monaco depuis samedi soir et a repris hier matin -ses fonctions.
M. le comte de Maleville, secrétaire général, part aujourd'hui en congé.
C'est aujourd'hui 9 août la fête de Saint ...
Journal n°6785
du 9 octobre 1987
la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à. Monaco, le deux octobre mil neuf cent quatre-vingt-sept.
RAINIER
Par le Prince,
Le Secrétaire d',Eitat J.C. MARQUET.
Vehdredi 9 Octobre 1987 ...
Journal n°8188
du 29 août 2014
au détachement en Principauté d’un Enseignant dans
les établissements d’enseignement (p. 1982).
Ordonnance Souveraine n° 4.932 du 22 août 2014 portant
cessation des fonctions de Chambellan de S.A ...
Journal n°3937
du 4 mai 1933
éléments de l'instruction pri-
2e - sur les matières de ge. [maire.
3e 8e.
4e 7e On du e011111 moyen des écoles prim.
5e 6e, c'est-à-dire de la classe do sortie
et ainsi de suite.
Les examens ...
Journal n°0209
du 8 juin 1862
'ÉTuArric.En los frais do poste on sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE:
8 nEunns 2 nnunEs HEURES
t'y Juin 2
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