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Journal n°6196
du 25 juin 1976
titre de l'exercice 'budgétaire 1976, une ouverture de crédit de ,9i),000 rF, applicable ,à la Section C Moyens des Services - chapitre 22-- Sûreté Publique - Direction - article 322,550 « Entretien du ...
Journal n°6343
du 20 avril 1979
ealaireS dU personnel « ouvrier » et « collaborateur » de la mâte, lurgle et des industries connexes à compter Ou 1er mars 1979 (p. 344).
Clreulairf 79-31,dit 9avril 1979 portant rfiévernent dus.m: I.C ...
Journal n°4689
du 21 août 1947
la circulation automobile.
R. née à Nice (A.-M.) le 2 septembre 1920, bonne
à tout faire, demeurant à Cap-d'Ail, deux mois de prison (avec sursis) pour vol.
C. né à Monaco, le 9 juillet 1931 ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
fixant les conditions d’application de la loi
n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.206 du 9 octobre
1997 portant nomination d’un Attaché à la Direction ...
Journal n°7186
du 16 juin 1995
.653,78 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 7 au 26 juin 1995.
— 4, rue Joseph Bressan, 3'"' étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, bains, w.c.. débarras.
Le loyer mensuel est de ...
Journal n°6666
du 28 juin 1985
juin 1985 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monte-Carlo Antiquités », en abrégé « M.C.A. » (p. 711).
Arrêté Ministériel n° 85-401 du 26 juin 1985 ...
Journal n°7216
du 12 janvier 1996
.1 frété MinistMel n° 9.5-573 du 27 décembre 199.5 portant réglementation de la circulation et du stationnement des vehieules à l'ocra-+i011 du 64ème Rallye Monte-Carlo 1996 (p. 22).
.;rrété ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
. 2776).
Ordonnance Souveraine n° 2.032 du 26 décembre 2008 portant
nomination d’un Responsable d’Exploitation Informatique à
la Direction de l’Expansion Economique (p. 2777).
Ordonnance Souveraine ...
Journal n°7057
du 25 décembre 1992
personnes visées aux chiffres 2 et 3 de l'article premier et âgées de moins de vingt-et-un ans à la publication de la présente loi. Les enfants de ces personnes sont également monégasques.
ART. 22.
Sont ...
Journal n°3010
du 23 novembre 1915
.232 sur le chiffre de l'année 1913 (604.454).
3° L'excédent des décès sur les naissances a été de 53.327. C'est dire que d'après ces chiffres provisoires la population de la France a diminué l'an dernier ...
Journal n°5455
du 23 avril 1962
1959, portant classification des postes diplomatiques ' et consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances no 2.164, du 9 janvier 1960, n02.213, du 10 Mars 1960, n0 2.582, du 22 juillet 1961, n0 2 ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
disponibles
2012
Crédits
disponibles
(solde)
Budget
primitif
2012
Dépenses
2011
Montant à
reporter
e = c - d f g h = f - g i j = 3 808 500
3 530 237 278 000 ...
Journal n°5568
du 19 juin 1964
1959, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du- 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2 ...
Journal n°0265
du 5 juillet 1863
'abonne, pour lit FrOnce, à Paris, à l'Agence Rayas, rue 1.-1. Rousseau, 3. et rites td. St-llitaire,
éditeur de musique du Conserv. imp. et direc. du Comptoir général des compositeurs rue du f. Poissohnière,11 ...
Journal n°5870
du 27 mars 1970
.
Sont inscrits à la section II des tableaux dés substances vénéneuses les produits suivants
TABLEAU A.
Ethambutol ou (-1-) Éthylène diimino-2,2' dibutanol et ses sels. (Fluoro-4 phényl)-2 clioxo-1,3 ...
Journal n°1538
du 24 janvier 1888
: le premier jour, 5 pigeons à 26 métres; le second, 7 pigeons à 27 mètres. Le gagnant de ce même prix en 1887 reculera de 1 mètre. — 3 pigeons manqués entraînent la mise hors concours.
Le premier jour ...
Journal n°6717
du 20 juin 1986
)Communauté Econotnique Européenne 2°) Produits importés par la S.E.I.T.A. 4,30
Ajja extra léger en 50 g al Communauté Economique Européenne 3,50
Ajja n° 17 en 50 g 9,80 Gletscher Prise Snuff (en boîte) en 10 g ...
Journal n°0588
du 28 septembre 1869
Irais de puste en sus.
12 Francs.
0 id.
3 id.
Un An Six Mois Trois Mois
on s'abonne. pour la Fruitée • à Paris . à l'Agen** Ratas. rue 1.-J. Rousseau. 3, et riiez M. At-Hilaire. éditeur de ...
Journal n°6292
du 28 avril 1978
accordée par le Ministre d'État ».
AkT.3.
Nos Ordonnances n"': 5.851, du, août 1976 et
6.151, du 3 novembre 1977 et les articles 7 à 9 de l'Arrêté Ministériel n° 52-085, du 12 avril 1952, ainsi que ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
, sont remplacés par les montants en euros figurant dans le tableau suivant :
Articles Francs Euros
9 5.000 à 20.000 750 à 3.000
500 à 5.000 75 à 750
10 bis 1.400 214
350 54
ART. 3.
Notre ...
Journal n°0665
du 21 mars 1871
H. M.
5 6
5 22
5 32
5 44
5 57
6 5
6 16
6 29
H. M.
8 35
8 45
8. 56
9 3
9 16 9 24 9 31 9 44
12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37
H. M.
11 33
11 46
H. M.
10 ...
Journal n°3942
du 1 juin 1933
mois.
DIRECTION et REDAOTIONI
au Ministère cuetat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions ...
Journal n°6057
du 26 octobre 1973
juillet 1973.
Monaco, le 15 octobre 1973.
Le Maire : 3.-L. MEDEC1N.
Arrêté Municipal n° 73-82 du 22 octobre 1973 réglementant la circulation et le stationnement des
véhicules à Monaco- Ville, à l ...
Journal n°6660
du 17 mai 1985
Prince Souverain, accompagné de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, de LL.AA.SS, les Princesses Caroline et Stéphanie et de M. Stefano Casiraghi, a offert un déjeuner-buffet au Palais Princier, le jeudi 9 ...
Journal n°5353
du 9 mai 1960
.
378 JOURNAL DE MONACO
Lundi 9 Mai 1960
ART. 2.
Sont approuvés les nouveaux statuts de la Société tels qu'ils résultent de l'acte reçu par Me A. Settimo, notaire, en date du 22 décembre 1959.
ART ...
Journal n°1966
du 24 mars 1896
aux articles 2 et 3, et décisions à prendre en vertu des articles 22 et 42 des Statuts.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 15 au 22 mars 1896
CANNES. yacht à vap. Vanadis, angl., c. Lady ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
.155 du 18 décembre 1992, modifiée
par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la
loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l ...
Journal n°6607
du 11 mai 1984
. 452).
Arrêté Ministériel n° 84-277 du 3 mai 1984 relatif au statut du personnel hospitalier exerçant des activités à temps partiel (p. 458).
Arrêté Ministériel n° 84-278 du 3 mai 1984 relatif aux ...
Journal n°5494
du 18 janvier 1963
'article 9 de la Loi n° 455 du 27 juin 1947 (p. 26),
Arrêté Ministériel nt 63-012 du 9 janvier 1963 interdisant la grève et le lock-out du personnel de l'entreprise C, Monicocol (p, 26).
Arrêté Ministériel ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
) Jamal Al Maghrebi, c) Hicham]. Date de naissance : 22.2.1983.
Lieu de naissance : Maroc. Adresse : a) Via Uccelli di Nemi 33,
Milan, Italie, b) via F. De Lemene 50, Milan, Italie. Autres rensei ...
Journal n°5934
du 18 juin 1971
, enregistré, signifié à la Société saisie suivant exploit du 17 mars 1971, transcrit au Bureau de la Conservation des Hypothèques le 22 Mars 1971, volume 9, n° 2, et en l'état d'un Cahier des Charges enregistré ...
Journal n°6150
du 8 août 1975
1.308,65 1,513,13 1:635,81 1,733,96 7,55 9,44 11,33 39,00 78,00 117,00 156,00 195,00
155 Vendeur 26 échelon, de 3 à 5 ans 1.308,65 1.513,13 1,635,81 1'733,96 7,55 9,44 11,33 39,09 78,18 117,27 156 ...
Journal n°6640
du 28 décembre 1984
. 9. - Aide à l'industrie et au commerce 3.527.000 233,166.500
Total Etat « B » 1.096.964.970
Vendredi 28 Décembre 1984 „JOURNAL DE MONACO 1333
ETAT « C »
TABLEAU PAR CHAPITRE DES ...
Journal n°2159
du 21 novembre 1899
novembre 1899, au 26 avril 1900 inclusi-
vement.
Il sera donné vingt-deux concerts.
Jeudis r6, 23 et 3o novembre — 7, 14, 21 et 28 décembre — 4, II, 18 et 25 janvier — /er, 8, 15 et 22 février — ler, 8 ...
Journal n°3045
du 25 juillet 1916
JOURNAL DE MONACO
BAINS DE MER
DE MONACO
PLAGE DE LARVOTTO
Etablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 6 h. î du soir
re9e,c
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (jet ou ...
Journal n°4840
du 10 juillet 1950
KeRtrius
çôneerriant
muniel
cessalret
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PAILMARO
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LuùdlIÔ
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confornie
Munkipal
Barriéra
Vult ... .
Monaco, le 10 juillet 9e0.
(Signé». A. Siernmo.
Étude de Mo Aveu= surrimo
Docteur en Droit, Notaire
26, avenue de la Costa - Morrrn-CAftu)
Modification des statuts
de société en nom céllectif ...
Journal n°6204
du 20 août 1976
JOURNAL DE MONACO 117
ARRËTÉS IVIINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 76-316 du 9 juillet 1976 portant extension d'un accord valant avenant n° 3 à la Convention Collective des Industries Graphiques, des ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
SERVICES MANAGEMENT S.A.M." en abrégé "C.S.C.T.S. MGT" (p. 877).
Arrêté Ministériel n° 2003-286 du 9 mai 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "MONACO VIE ...
Journal n°1695
du 27 janvier 1891
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à ,gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le *7 Janvier 1891
NOUVELLES LOCALES
La fête ...
Journal n°4474
du 15 juillet 1943
'Exercice 200.000 ) )
Majoration des traitements 3.600.000
TOTAL GÉNÉRAL DES DÉPENSES ORDINAIRES fr. 26.830 500 »
300.000 »
589.000 »
+ 28.000
+ 37.000
+ 500
9.500 .»
339.500
35 ...
Journal n°5456
du 30 avril 1962
.
A compter du 1" février 1962, l'application du taux majoré de la taxe sur la valeur ajoutée est suspendue en ce qui concerne les bières d'une densité au plus égale à 3,9 degrés régie visées à l'article 2 (19 ...
Journal n°6443
du 20 mars 1981
. 281).
Circulaire n° 81-44 du 9 mars 1981 portant relèvement du S.M.I.C. (Salaire MillitlIUM Interprofessionnel de Croissance) à compter du 1" mars 1981 (p. 282).
Circulaire n° 81-46 du 9 mars 1931 ...
Journal n°7185
du 9 juin 1995
Palais à Monaco, le deux juin mil neuf cent quatre-vingt-quinze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
682 JOURNAL DE MONACO
Vendredi 9 juin 1995
nonce te 8.362 du 29 ...
Journal n°5693
du 4 novembre 1966
).
Télégrammes reçus par S.A.S. le Prince (p. 797). ORDONNANCES SOUVERAINES
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (o. 801 a 80e),
Crdonnance Souveraine n" 3.655 du 26 octobre 1966 portant nomination des Membres du ...
Journal n°3203
du 22 juillet 1919
. S. le Prince a adressé à S. M. le Roi Georges V le télégramme suivant :
Paris, le 15 juillet tg r9.
Sa Majesté le Roi d'Angleterre, Londres.
Admirateur des initiatives puissantes de l ...
Journal n°5507
du 19 avril 1963
et de prévoyance des cadres (A.G.I. R.C.) qui ont pris effet an là janvier 1963. (p. 401).
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES,
Ordonnance Souveraine n° 2.977 du 3 avril 1963 rendant exécutoire à ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-203 du 11 avril 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Zimbabwe
METTANT
EN OEUVRE DES SANCTIONS ECONOMIQUES.
Liste des personnes physiques et morales, des entités ou des organismes visés à l’article premier
I. Personnes
1. Abu Basutu, Titus Mehliswa Johna ... METTANT
EN OEUVRE DES SANCTIONS ECONOMIQUES.
Liste des personnes physiques et morales, des entités ou des organismes visés à l’article premier
I. Personnes
1. Abu Basutu, Titus Mehliswa Johna ...
Journal n°3496
du 6 janvier 1925
" - " 9., 'Fi ze,,, 5 .. ‹ ô c..; .. g
. 18 22 0 cre x.., : . , ,... C , E 27 5 t::m=
17 23 24 a 25 26' 28
Soldes de la ...
Journal n°7979
du 27 août 2010
Principauté de Monaco
et la République française relatif à la coopération dans le
domaine de l’enseignement ;
Vu Notre ordonnance n° 2.486 du 26 novembre 2009
portant nomination d’un Professeur de ...
Journal n°2476
du 19 décembre 1905
-bel., Michel et Le Temple complètent une excellente interprétation masculine.
Fiorella, c'était NP" Thévenet, une belle et bonne cantatrice d'opéra que l'on revoit toujours avec plaisir à Monte Carlo et qui ...
Journal n°6447
du 17 avril 1981
'ordonnance souveraine n° 3.995 du 22 mars 1968 portant application de la loi n° 822 du 23 juin 1967 sur le repos hebdomadaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 79-549 du 21 décembre 1919 relatif à la fermeture tebdornadaire ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans
le mois de sa survenance.
art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°5720
du 12 mai 1967
de Monaco n (p. 322).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal ne 67-26 du 3 niai 1961 réglethentant la circulation des piétons sur la partie sud dé la plate-for,rte du Quai Albert Pr à l'occasion du 14 ...
Journal n°7034
du 17 juillet 1992
promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six juin mil neuf cent quatre-vingt-douze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
3.-C ...
Journal n°2620
du 22 septembre 1908
immeubles.
A cet effet, les plans et les états de sections seront mis à leur disposition , pendant cette période, tous les jours, de 9 heures à H heures du matin (salle du Conseil d'Etat).
Monaco, le 3 ...
Journal n°4165
du 19 août 1937
dans. es conditionsdéterminées-per- la loi du 9 avril 1898 et: les- lots postérieures' en la matière:-
Dans ce 'cas, elle devra constituer à la Caisse des Dépôts et C-oriSignations,_ le cautionnement ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2011 - Modification
• Samedi 19 & Dimanche 20 novembre : Dr SELLAM
• Samedi 26 & Dimanche 27 novembre : Dr BURGHGRAEVE
30, bd Princesse Charlotte - 97.70.59.09 - 06.48.22.23.46 ... • Samedi 19 & Dimanche 20 novembre : Dr SELLAM
• Samedi 26 & Dimanche 27 novembre : Dr BURGHGRAEVE
30, bd Princesse Charlotte - 97.70.59.09 - 06.48.22.23.46 ...
Journal n°6450
du 8 mai 1981
° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3 ...
Journal n°1875
du 10 juillet 1894
.8 23.8 21.6 25.7 26.2 27.1 22.7 21.3 Calme Beau Variable Couvert Variable Beau
3 760.2 762.2 762.8 762.9 756.0 22.0 21.7 - - Variable
'4 22.1; 21 ...
Journal n°1687
du 2 décembre 1890
22, 23, 24, 25 et 26 janvier, exposition ,d'horticulture et d'agriculture.
Le 31. janvier et le ler février, grande kermesse de charité, avec congrès musical offert à la colonie étran$re.
Le 19 ...