Journal n°6353 du 29 juin 1979

légales et adiiihistrativ,es auront été remplies. ART. 22; Pour faire publier les 'présent- etatut.S ef:toiis actée et procès-yerbauX relatifs à' la' Cônetitiitiori. de la Pré- ociêté, de ...

Journal n°6351 du 15 juin 1979

) date de réception de la cottununication de la demande internationale selon l'article 20 ; iii) date de réception d'une copie de la demande internationale selon l'article 22. b) Le sous-alinéa it) ne ...

Journal n°6348 du 25 mai 1979

). Avenant n° 16 du 20 mars 1979 à la Convention Collective Natiottate de Trawil du 5 novembre 1945, sur la' mensualisation (p. 458). DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Office ErniSsions de Timbres ... 20 ...

Journal n°6344 du 27 avril 1979

monégasques (p. 357). Ordonnance Souveraine n° 6.534 dti" 20 avril 1979 fixant, d'une part, les modalités d'application de la taxe sur la valeur ajoutée à certaines affaires en cotas lors de (*entrée en ...

Journal n°6318 du 27 octobre 1978

l'Ordonnance Souveraine n° 5.087 du 30 janvier 1973; Vu l'Arrêté Ministériel n° 71-212 du 20 juillet 1971 fixant les modalités d'application de l'article 26 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 ...

Journal n°6317 du 20 octobre 1978

COMMUNAUTC ÊTRANGER Changerrieni adreùe tion panie Soeiale lioetaller Prixde oclobre octàbre recomniandation lientretien EÉGA EFS Printe communa véh établissémentsscolaires Motu ... JOURNAL DE MONACO Vendredi 20 Octobre 1978 INFORMATIONS (p. 864/865). INSERTIONS EÉGA EFS ET ANNONCES (p. 865 à 873). MAISON SOUVERAINE Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois juin mil neuf ...

Journal n°6312 du 15 septembre 1978

sports Le vendredi 22 septembre, à 20 h. 30, au stade Louis II, Monaco-Bastia en championnat de France de football, première division; le samedi 23, sur le quai Albert 1", prix routier amateur de l ...

Journal n°6308 du 18 août 1978

l'Ordonnance Souveraine n° 4.717 du 20 avril 1971 portant nomination d'une institutrice dans les établissements scolaires ; Vu la requête présentée par Mme Michèle TOMATIS, née BUHAGIAR ...

Journal n°6295 du 19 mai 1978

établissements scOltifies (p. 421). Ordonnance Souveraine n° 6. 2 5 5 du'20 avril 1978•p notteina fion d'une secrétaire stéttôdac6lOgraphe au Ministère d'État (Département de l'Intérieùr) (p, 421), DIRECTION ...

Journal n°6291 du 21 avril 1978

'adresse :1,10 F Les Abonnements partent du 1°' janvier de cheque année INSERTIONS LÉGALES : 8,20 e Je ligne Téléphone 30.19-21 Corrtpte Cheque Postal 301947 - Marseille SOMMAIRE ...

Journal n°6278 du 20 janvier 1978

,13 18,91 20,41 94,38 111,00 264,82 377,61 829,9 -796,48 943,78 1.268,38 300 CenditiOnneuSe-vendeuse; .'3*. échelon, ... i - 3.473,86 18,34 20,42 22,89 120;84 :1e7,ào 188;16 261;67 125,84 283,13 élAià ...

Journal n°6265 du 21 octobre 1977

de la Commission Médico-Juridique (p. 872). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministénel n • 77-379 du 20 octobre 1977 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque ...

Journal n°6263 du 7 octobre 1977

1971; vu l'Arrêté Ministériel n° 71.212 du 20 juillet-1971 fixant les modalités d'application de l'article 26 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues ... 20 ...

Journal n°6251 du 15 juillet 1977

). ARRÊTÉ MUNICIPAL Arrêté Menicipal n' 77-35 du 20 juin 1977 modfflant lei dispositions de.l'Arrêté Municipal n* 73 du 20 juillet 1960 portant codification des textes sur la circulation et le stationnement ...

Journal n°6249 du 1 juillet 1977

, 19, Bd de Suisse - Tél. 30.01.38. Dimanche 28 : Mue Liliane Henri, 22, rue Plati - 50.96.27. Septembre Dimanche 4 Mme Evrard, 21, tue- des Orchidées - Néant. Dimanche 11 : Mue B. Koefoed, Château ... 20 ...

Journal n°6247 du 17 juin 1977

2, 6 paragraphe 4, 15, 20 et 21. Avant la désignation de l'Organisation, ces fonctions seront, le cas échéant, assurées par l'un des dépositaires, en l'occurrence le gouvernement du Royaume-Uni de ... 20 ...

Journal n°6226 du 21 janvier 1977

Municipal n' 77.-1 du 4 janvier 1977 réglententant la circulation ef le stationnement des véhicules, ainsi que` la 'circulation des pietons, à l'occasion du 45e Rallye automobile Mon te-Caria (p. 46 ... 20 ...

Débats 1976 du 31 décembre 1976

Commission des Finances (p. 655). (Rapporteur M. Jean-Charles Rey), -- Débat général (p. 658). — Examen du document budgétaire : 1° Recettes (p. 660). 20 Dépenses ordinaires Sect. A — Dépenses de ...

Sommaires 1976 du 31 décembre 1976

DATE D;TE du JOurnal du Journal de Monacti: de MOnaCo LOIS 20 Mai 1976 Loi no 980 majorant le taux de rajustement, prévu par lb Loi no 614 du 11 avril 1956, de certaines rentes viagères ...

Journal n°6210 du 1 octobre 1976

,90 2,60 ' 2,35 - Décoloration légère activée 4,75 4,20 3,70 - Décoloration stipériture (dite 8,90 7,65 7,00 également traitante suractivée) - Coloration traitante et coloration 22,90 20 ... 20 ...

Journal n°6188 du 30 avril 1976

CENT ]dix-NBVvlèt« ANweie N° 6.188 Le Numéro 1,20 VENDREDI 30 AVRIL 1976 JOURNAL DE MONACO Bulletin Officiel de la Principauté JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI ABONNEMENTS: UN ...

Journal n°6181 du 12 mars 1976

CENT DIX-NEUVIÈME ANNÉE — N° 6.181 Le Numéro 1,20 VENDREDI 12 MARS 1976 JOURNAL DE MONACO Bulletin Officiel de la Principauté. JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI ABONNEMENTS: UN ...

Journal n°6177 du 13 février 1976

CENT Dtx-Nauviffitia ANNIÉR N° 6.177 Le Numéro 1,20 VENDREDr13 FÉVRIER-1976 JOURNAL DE MONACO Bulletin Officiel de la Principauté JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI ABONNEMENTS ...

Débats 1975 du 31 décembre 1975

° 6149 211 431ème SEANCE PUBLIQUE DU 19/6/1915 J.O.M. DU 22/8/1915 N° 6152 253 438 ème SEANCE PUBLIQUE DU 23/6/1915 J.O.M. DU 29/8/1915 N° 6153 281 439ème SEANCE PUBLIQUE DU 5/11/1915 F.O.M. du ...

Journal n°6149 du 1 août 1975

° 340 du 11 mars 1942 et no 342 du 25 mars 1942; Vu la Loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant :lance du 5 mars 1895, notamment en ce. qui concerne la norrti= nation, les attributions ef la ...

Journal n°6143 du 20 juin 1975

-ffrme centrale du quai Albert far le dimanche 22 juin 1975, de 8 heures à 12 heures. Vendiedi 20 Juin 1975 JOURNAL DE MONACO 569 ART. 2. Toute infraction au présent Arrêté sera constatée et poursuivie ...

Journal n°6142 du 13 juin 1975

SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 5.588 du 20 Mai 1975 portant nomination d'une institutrice dans les établissements scolaires de la principauté (p. 518). Ordonnance Souveraine il° 5.593. du 22 mai 1975 ...

Journal n°6138 du 16 mai 1975

des domicurs de sang » (p. 419). ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 75-19 du 12 mal 1975 portant titularisation d'un garçon de bureau à la Mairie (p. 419). Arrêté Municipal no 75-20 du 12 mal ... 22 ...

Débats 1974 du 31 décembre 1974

modifiant l'article 3, chiffre 20, de la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'assurances sur les contrats par elles passés. 110 ...

Journal n°6108 du 18 octobre 1974

anonyme monégasque démon:niée « Banque de Financement Industriel », en abrégé « B.F.1.» (p. 861). Arrêté Ministériel n° 74.426 du 27 septembre 1974 autorisant la modification des statuts de la Société ...

Journal n°6091 du 21 juin 1974

° 74-22 (p. 501). INFORMATIONS (p. 501), INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 502 à 508). Annexe au Journal de Monaco Publication n° 70 du Service de la Propriété Industrielle (p. 29 à 80). AR ...

Journal n°6085 du 10 mai 1974

Bande 22 MHz : 22.000 à 22.094,5 kHz Bande 156 MHz (canaux internationaux) 1-2-3-4-5-7-18- 19-20-21-22-23-24-25-26.27-28. Radiotélégraphie à large bande, fac-similé et systèmes spéciaux de ...

Journal n°6082 du 19 avril 1974

, portant création d'un service de la jeunesse et des sports; Vu la délibération du Conseil de gouvernement en date du 20 mars 1914, qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État; Avons Ordonné et ...

Journal n°6081 du 12 avril 1974

'un assistant administratif au Service du Contentieux ef des Études Législatives (p. 262). AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la Fonction publique Avis de vacance d'emploi relatif à un ... 20 ...

Sommaires 1973 du 31 décembre 1973

VENDREDI TABLE CHRONOLOGIQUE 'deo DES TEXTES 11) C.) ef SERVICE IVARCHIVES 0\ CENTRALES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES PARUS AU JOURNAL DE MONACO PENDANT L'ANNÉE 1973 Numéro du ...

Journal n°6062 du 30 novembre 1973

). Ordonnance Souveraine n° 5.251 du 18 novembre 1973 accotant?' la Médaille du Travail (p. 864). Ordonnance Souveraine n° 5.252 du 22 novembre. 1973 portant relèvement du taux d'intérêt des obligations ...

Journal n°6039 du 22 juin 1973

, 20, bd Psse Charlotte 30-97-30 Dimanche 19 Mme Evrard., 21, rue des Orchidées. Néant Dimanche 26 : Mme Ott, L'Escorial, av.:H. Otto.. 30-20-71 Septembre Dimanche 2 : Mole Cavaliere, L 'Escorial, av ... 20 ...

Débats 1972 du 31 décembre 1972

DÉBATS DU CONSEIL NATIONAL SOMMAIRE PAGES 408 ème SEANCE DU 14/12/1911 J.O.M. DU 21/1/1912 N° 5965 001 J.O.M. DU 11/2/1912 N° 5968 409 nie SEANCE DU 20/12/1911 113 J.O.M. DU 9/6/1912 N ...

Journal n°6012 du 15 décembre 1972

, tels que ces travaux sont prévus au plan, ci-annexé, coté D.E.- E.O.-1-2959-C et dressé le 21 août 1972. Le plan parcellaire des terrains à acquérir sera déposé pendant vingt (20) jours à la Mairie ... 20 ...

Débats 1971 du 31 décembre 1971

.203 - Produits des hypothèques + 20.000 003.451 - Amendes de condamnations + 50.000 3°) Contributions sur transactions commerciales : 003.355 - Bénéfices commerciaux + 1 . 100 . 000 003 ...

Journal n°5934 du 18 juin 1971

mars 1971, 20) du 6 septeMbre 1971 (p. 439). DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Administration des Domaines — Service du logement Locaux vacants (p. 440). INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p ...

Journal n°5928 du 7 mai 1971

1971 : de 4 h, 30 à 10 h, 00 — le samedi 22 mai 1971 : de 10 h. 00 à 20 h. 00 — le dimanche 23 mai 1971: de 9 h. 00 à 20 h, 00 Cette interdiction ne s'applique 'pasTaux aéronefs Munis d ...

Journal n°5922 du 26 mars 1971

MUNICIPA U X Arrêté Municipal n° 71-11 dii 18 mars 1971 modifiant l'Arrêté du 4 avril 1961 sur les tarifs des concessions au Cimetière de Monaco (p. 223). Arrêté Municipal n° 71-12 du 22 mars 1971 ...

Journal n°5906 du 4 décembre 1970

'Ordonnance du 5 février 1894, instituant une Médaille d'Honneur; Vu l'Ordonnance Souveraine ,dtt 20 avril 1925, concernant la Médaille d'Honneur; Vu Notre Ordonnance, n° 378, du 7 avril 1951, abrogeant les ...

Journal n°5888 du 31 juillet 1970

Financement lirdustrlel » en abrégé « B.F.1,>>. (p. 636). Arrêté Ministériel n° 70.234 du 7 juillet 1970 autorisant la Société étrangère dénommée « Texaeo Overseas Tankshlp Dow» à ouvrir une agence à Monaco ...

Journal n°5881 du 12 juin 1970

Sociales Sentence arbitrale rendue clans le conflit collectif de travail opposant le Syndicat ouvrier du Bâtiment à la Caisse de Congés Payés du Bâtiment (p. 461). Circidaire n° 70-36 du 20 mal 1970 ...

Journal n°5864 du 13 février 1970

de Monaco CONSEIL NATIONAL. — Compte rendu de la 2,no Séance Publique du 22 Décembre 1969 (p. 565 à 612). MAISON SOUVERAINE Réponse de S.S. le Pape à S.A.S. le Prince « A Notre Cher Fils ...

Journal n°5855 du 12 décembre 1969

Aubert et Me Henry Rey, Conseillers nationaux, le Marquis Ruffo di Scaletta, Gentilhomme de la Maison de S.A.S, le Prince. Soirée à l'Opéra : -- à 20 h. 15, Leurs Altesses Sérénissimes qui étaient ... 20 ...

Journal n°5854 du 5 décembre 1969

constitution (les sociétés anonymes et en commandite par actions; Vu l'Arrêté Ministériel n° 54-141 en date du 22 juillet 1954, ayant autorisé la constitution de la société anonyme dénommée « Enersol ». Vu l ...

Journal n°5833 du 11 juillet 1969

-Charles Marquet, Jacques de Millo-Terrazzani; 20 — en application du troisième alinéa dudit article 75 : MM. Charles-Joseph Bernasconi, Louis Cornaglia, Louis-Constant Crovetto. Vendredi 11 Juillet 1969 ...

Journal n°5825 du 16 mai 1969

BCHANOES : 14, rue Louis Auréglia - 22, avenue Prince Pierre. L'Administrateur des Domaines Chargé du Service du Logement, • Charles GIORDANO, INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES PARQUET GÉNÉRAL DE ...

Journal n°5817 du 21 mars 1969

.164; du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, no 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 août 1961, n° 2.718, du 23 décembre '1961, n° 2.839, du 21 mai 1962, n° 2.867, du 20 juillet 1962, n° 2 ...

Journal n°5814 du 28 février 1969

du 20 novembre 1951; Sur 'le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires; Notre Conseil de la Couronne entendu; Avons Ordonné et Ordonnons : La Darne Bertani Antoitiette, née à ...

Débats 1968 du 31 décembre 1968

279 317 331 357 311 nie SEANCE DU 20/2/1968 J.O.M. DU 22/3/1968 N° 5165 318 ème SEANCE DU 22/2/1968 J.O.M. DU 5/4/1968 N° 5161 319 ème SEANCE DU 1/3/1968 J.O.M. VU 12/4/1968 N° 5168 383éme ...

Journal n°5803 du 13 décembre 1968

AN DIRECTION •—• RÉDACTION MONACO FRANCE ET COMMUNAUTÉ t 20.00 F HOTEL DU GOUVERNEMENT Annexe de le a Propriété Industrielle* seule : 8.00 IF ADMiNISTRATION ÉTRANGER : 21.00 F CENTRE ...

Journal n°5801 du 29 novembre 1968

). Ordonnance Souveraine n° 4.156 du 20 novembre 1968 portant nomination de la Présidente de l'Association e Garden Club de Monaco A (p. 878). Ordonnance, Souveraine n° 4.157 du 20 novembre 1968 portant ...

Journal n°5797 du 1 novembre 1968

février 1962, no 63.059 du 7 mars 1963, n° 66-157 du 29 juillet 1966, no 66.231 du 6 septembre 1966, n° 66-335 du 20 décembre 1966, n° 67.104 du 24 avril 1967 et no 67-293 du 22 novembre 1967, fixant la ...

Journal n°5794 du 11 octobre 1968

°' Semestre 35 % 1,01 2° Semestre 1,41 20 année : I0, Semestre 45.% 1,81 20 Semestre 55 2,21 30 année : ler Semestre 70 , 2,81 20 Semestre 80% 1,22 40 année : 10, Semestre 95.% '3 ...

Journal n°5780 du 5 juillet 1968

dispositions de l'Arrêté Municipal n° 73 du 20 juillet 1960, portant codification des textes sur la circulation et le stationnement des véhicules (Avenue Princesse Grace (p. 533). Arrêté Municipal n° 68.40 du ...

Journal n°5779 du 28 juin 1968

AN MONACO — FRANCE Et COMMUNAUTÉ s 20.00 Annexe de la et Propriété industrielle» seule : 8.00 F ÉTRANGER: 21.00 P Changement d'adresse 0.50 Les abonnements partent du 1•• de chaque année INSERTIONS ...