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Journal n°1466
du 7 septembre 1886
Saints-Pères, 1.
A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue GioPredo, 1. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.612 du 9 janvier 2012 portant nomination et
titularisation d’un Chargé de mission à la Commission de Contrôle des
Activités Financières (p. 478).
Ordonnance ...
Journal n°7268
du 10 janvier 1997
applicables à compter du I" janvier 1997.
ART. 3.
Les dispOsitions de l'arrêté municipal n° 96-3 du 22 janvier 1996 modifiant l'article 9 de l'arrêté municipal du 1" mars 1924 sont et demeurent abrogées ...
Journal n°7029
du 12 juin 1992
Notre Palais à Monaco, le neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-douze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 10.579 du 9 juin 1992 admettant un ...
Journal n°5323
du 12 octobre 1959
et codifiant la législation relative aux conditions de location des locaux à Usage d'habitation (p. 119).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 59-246 du 3 octobre.1959 relatif aux marges de ...
Journal n°5706
du 3 février 1967
global de conipetisation' de la Caisse de Compensation des Services Soelauk et de l'Office de la
Médecine du Travail est fixé à 18,60 % (18,25 % la
92 JOURNAL DE MONACO
Vendredi 3 Février 1967
C.C ...
Journal n°3894
du 14 juillet 1932
'en vont déjeuner à la'campagne en emportant leur repas, mais la fête a lieu le premier jour du Carême et le menu ne se compose que d'oignons et d'olives. La tradition est :3i forte que c'est une véritable ...
Journal n°1319
du 6 novembre 1883
, au Palais de Justice, à la vente aux enchères publiques de l'immeuble ci-après tlésigné :
ÉTAT DU CIEL
VENTS
Pluie tombée : 0'»
DATES I 29 I 30 I 31 1 1 1 2 1 3 1 4
empératures) Maxima 19.-6-119.1120.4119.5117.6118.5;19.9 ...
Journal n°7024
du 8 mai 1992
Saint-Michel, 3ème étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains. w.c.
Le loyer mensuel est de 8.500 F.
Le délai d'affichae, 'de ces appattements court, du 4 au 23 mai 1992.
---29, boulevard ...
Journal n°6045
du 3 août 1973
limites est admise.
ART, 9.
Les infractions aux dispositions de la présente Ordonnance seront potirsuivies conformément à l'article 13 de l'Ordonnance-Loi n° 674, du 3 novembre 1959.
ART. 10.
Notre ...
Journal n°2066
du 15 février 1898
'est la visite de Barras au lendemain du 9 thermidor.
3e acte — Une boutique de menuisier ; c'est l'échoppe de la ruelle, près du Temple.
4e tableau — Barras à l'hôtel d'Aligre. Le superbe hôtel d ...
Journal n°0058
du 3 juillet 1859
'Administration et la Rédaction du Journal, s'adresser à M. Eusèbe Lucas, rédacteur en chef à Monaco ( Principauté).
Un A n
Principauté • 12 fr. 6 fr. »» c.
Piémont et Etats-Romains • 13 » 6
Italie 14 ...
Journal n°6064
du 14 décembre 1973
'exploitation- actuelle du fonds de commerce de ladite liquidatiOn autorisée par ordonnance du 14 septembre 1973;
2°) à licencier le personnel actuellement en fonction en lui accordant le préavis légal;
3°) à donner l ...
Journal n°6895
du 17 novembre 1989
dépenses ordinaires (État « B ») et en 1.082.590.500 F pour les dépenses d'équipement et d'investissements (État « C »).
ART. 3.
Les ouvertures de crédit opérées par ordonnances souveraines no 9.495 du 7 ...
Journal n°6513
du 23 juillet 1982
.............1.••^^•^•••^•^^.........^^•••^.••^••^^•^^^•••^
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 7.397 dù 17 juin 1982 portant nomination d'un lieutenant à la Compagnie des Carabiniers.
RAINIER III-
PAR LA C3RACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO ...
Journal n°0229
du 26 octobre 1862
, LITTERAIRE ET DE BEAUX ARTS
LSS,-I NT LE I) 111,1 MAU,'
On s'abonne, pour la France, à Paris, à l'Agence Bavas. rue .1.-J. nousseet, 3. et chez M. St-Hilaire.
12 francs diteur de musique du Conserv ...
Journal n°2133
du 23 mai 1899
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE OPPICIELLE
Le Prince, par Ordonnance du 15 mai 1899 ...
Journal n°6303
du 14 juillet 1978
cadres (A:O.I.R.C.) à' compter du ler juillet 1978 (p. 628).
Circulaire n° 78-69 du 3, juillet 1978 relative d la situation du Marché du travail au ler juin 1978 (p. 620..
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET ...
Journal n°7740
du 27 janvier 2006
visées à l’article 1er de la
loi n° 1.194 du 9 juillet 1997, modifiée, relative à la gestion
de portefeuilles et aux activités boursières assimilées (p. 126).
Direction de l’Habitat.
Livraisons d ...
Journal n°3496
du 6 janvier 1925
contraventions à l'article 8 ci-dessus seront passibles des sanctions prévues par les articles 9 de l'Ordonnance du 16 décembre 1918 et 6 de la présente Ordonnance.
Les dispositions de l'article 7 ci-dessus leur ...
Journal n°4226
du 20 octobre 1938
Secrétaire d'État,
H. MAURAN.
IN° 2.206 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles 2 et 3 de l'Ordonnance du 9 décembre 1913 ;
Vu l'article 3 — n° 3 — de l ...
Journal n°6068
du 11 janvier 1974
déposés au Service des Prix et des Enquêtes Économiques à la date du présent Arrêté.
MT; 3.
Cessent d'être applicables les dislOsitions de l'Arrêté Ministériel n° 73-453 du 9 novembre 1973 susvisé ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, le nommé :
- C. D., né le 15 septembre 1965 à Gènes (Italie), d’E. et de B. M., de nationalité italienne,
sans ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, le nommé :
- C. D., né le 15 septembre 1965 à Gènes (Italie), d’E. et de B. M., de nationalité italienne,
sans ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, la nommée :
- Q. F. épouse H., née le 26 juin 1976 à Pékin (Chine), de M. et de C. X., de nationalité chinoise ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, la nommée :
- Q. F. épouse H., née le 26 juin 1976 à Pékin (Chine), de M. et de C. X., de nationalité chinoise ...
Journal n°1457
du 6 juillet 1886
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9 h. du mat. 1 midi 3 h. 6 h. 9 h. 9 h. midi 3 h. 6 h. 9 h.
du du soir da soir du soir ...
Journal n°4165
du 19 août 1937
dans. es conditionsdéterminées-per- la loi du 9 avril 1898 et: les- lots postérieures' en la matière:-
Dans ce 'cas, elle devra constituer à la Caisse des Dépôts et C-oriSignations,_ le cautionnement ...
Journal n°5539
du 29 novembre 1963
S.A.S. le Prince à l'occasion de la Fête Nationale (p. 956).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 3.071 du 15 novembre 1963 acceptant la démission d'un Professeur au Lycée Albert Je ...
Journal n°2135
du 6 juin 1899
Gérant, 22, rue de Lorraine
' PARTIE NON OFFICIELLE
Echos et Nouvelles
DE LA PRINCIPAUTÉ
M. d'Alverny, vice-président du Tribunal Supérieur, a prêté serment et été installé dans ses fonctions à l ...
Journal n°0787
du 22 juillet 1873
la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue .1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, IIONNENI FN'I's
A ,nonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. lmp. et directeur du ...
Journal n°6160
du 17 octobre 1975
,00
21,75 19,55 17,40
28,25 25,65 22,60
47,40 43,45 40,00
1,55 1,55 1,40
ART. 3.
Le présent Arrêté sera affiché à la porte du Ministère d'État et opposable aux tiers dès le lendemain de cet ...
Journal n°7741
du 3 février 2006
anonyme monégasque
dénommée « S.A.M. INTERNATIONAL FILMS BUSINESS » en
abrégé « I.F.B. » (p. 160).
Vendredi 3 février 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-30 du 26 janvier 2006 portant autori-
sation ...
Journal n°5879
du 29 mai 1970
satisfaire aux conditions suivantes :
— posséder la nationalité monégasque;
— être titulaire du Certificat d'Aptitude au Professorat de l'Enseignement du Second Degré (C.A.P.E.S.).
ART. 3.
Le concours ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
tenue à Monaco, te 22 mars 2002 z -
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par /a loi,
71 du 3 janvier 1924 et par l ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
agents publics, modifiée;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.224 du 5 juillet 1988 portant nomination d'un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
au Secrétariat de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives, est nommée Administrateur Principal et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 22 novembre 2007.
Notre ...
Journal n°6920
du 11 mai 1990
).
Communiqué n° 90-32 du 3 mai 1990 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance, à compter du ler avril 1990 (p. 511).
MAIRIE
Avis de vacances d'emplois no 90-50 à n' 90-57 (p. 512 ...
Journal n°8085
du 7 septembre 2012
financiers, etc...) 9,00 E
Ordonnance Souveraine n° 3.925 du 28 août 2012 autorisant un Consul
honoraire du Mozambique à exercer ses fonctions dans la Principauté
(p. 1865).
Ordonnance souveraine n ...
Journal n°6321
du 17 novembre 1978
rémunération minimale mensuelle des Agences de Voyages et de Tourisme est fixée à 9,22 F. à compter du I er juillet 1978.
C'est donc par cette valeur qu'il y a lieu de multiplier le coefficient hiérarchique de ...
Journal n°1455
du 22 juin 1886
BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer.
ÉTAT DU CIEL
VENTS
A VENDRE
9 h.
du mat.
1
du mat. midi 9 h ii 3 h. 1 6 h. 1 9 h.
du soir I du soir du soir
midi
TRÈS BON ...
Journal n°6668
du 12 juillet 1985
n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 9 novembre 1984 ;
Notre Conseil d'Etat entendu ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°2341
du 19 mai 1903
générale ordinaire pour le Jeudi 4 Juin, à, 9 heures et demie du matin, au siège social.
ORDRE DU JOUR :
1° Rapport du Conseil d'Administration ;
2° Rapport des Commissaires ;
3° Approbation des ...
Journal n°5480
du 15 octobre 1962
, pendant l'année scolaire 1962-1963 ;
TOUSSAINT :
--- Jeudi ler novembre, Vendredi 2 novembre, Samedi 3 novembre.
Noir,
— du samedi 22 décembre à midi au vendredi 4 janvier 1963 au matin.
MARDI ...
Journal n°6518
du 27 août 1982
:
ARTICLE PREMIER.
Mine Mireille RENOULT née VIGARELLO.CAMPANA, est nommée employée de bureau à la Bibliothèque Louis Notari (3ème classe), avec effet du I er mars 1982.
ART. 2.
M. le Secrétaire Général ...
Journal n°6169
du 19 décembre 1975
1" octobre 1975.
Le salaire minimum servant à l'établissement des prix de façon est fixé comme suit, conformément aux prescriptions de l'Ordonnance Souveraine n° 3;217 du 9 juillet 1964 portant ...
Journal n°5197
du 13 mai 1957
approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Sodetex S.A. » (p. 458).
Arrêté Ministériel n° 57-106 du 3 mai 1957 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme ...
Journal n°7765
du 21 juillet 2006
par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux statuts susvisés devra être soumise à l'approbation du ...
Journal n°5593
du 4 décembre 1964
prie Votre Altesse Sérénissime de croire à Mes « sentiments de haute et amicale considération.
C. bE GAULLE. »
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.261 du 27 novembre 1964 autorisant ...
Débats 1957
du 31 décembre 1957
extensivement
sançtion
sivement
construc
tions
çommission
documemation
XXe
Agache
égoûts
Essayors
oilà
propor
tions
elfet
reflexes
ripartition
SecteuP
Fontvieil
efforcerait
instantannées ...
149
247
2 9 3
3 2 7
302 ème SEANCE DU 4/3/1951 J.O.M. VU 22/4/1951 N° 5194
303 ème SEANCE DU 6/3/1957 J.O.M. DU 11/6/1951 N° 5202
304 ème SEANCE DU 4/7/1957 J.O.M. DU 30/9/1951 N° 5211
300 ...
Journal n°5719
du 5 mai 1967
travailleurs à domicile et modifiant les articles 4; 9 et 19 de la Loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.364 du 27 juillet 1965 créant une ...
Journal n°5460
du 28 mai 1962
.
Composition
3 pièces, cuisine, W.C., cave
2 pièces, cuisine, W.C., couloir
Affichage
du I au
15.5.62 4.6.62
inclus
16,5.62 4.6.62
Adresses
10, tue des
Géraniums
9, Boul. Charles III
Le ...
Journal n°6818
du 27 mai 1988
, se tiendra du 2 au 5 juin, au Centre de Congrès Auditorium. Son inauguration aura lieu le 2 juin, à 10 heures.
L'exposition sera ouverte au public de 10 h à 20 h (22 h 30 le
3 juin).
La semaine ...
Journal n°5960
du 17 décembre 1971
du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1,847 du 7 août 1958, n° 2.543 du: 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, no 3.265 cu 24 décembre 1964, n° 3 ...
Journal n°6848
du 23 décembre 1988
).
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 9.302 du 23 novembre 1988 portant norninalion d'une Dactylographe comptable à l'Office des Emission.s de Timbres-Poste (p. 1272).
Ordonnance ...
Journal n°4638
du 5 septembre 1946
9 francs.
ART. 2.
Ces prix sont applicables à dater du 6 septembre 1946. Ils seront exigibles même si les boîtages portent les prix précédemment en vigueur.
ART. 3.
Tous commerçants ou ...
Journal n°4840
du 10 juillet 1950
KeRtrius
çôneerriant
muniel
cessalret
eneointrement
Pno
Arrètorte
paut
brq
àèd
PAILMARO
Arrêicç
esignant
LuùdlIÔ
tuillest
Ioù
cônduite
itiS
confornie
Munkipal
Barriéra
Vult ... dispoeicni du Domaine dans Un délai de eut mois, nivelée à la côte de l'avenue Princesse Alice.
Am 3.
La Société Hôtelière et ieonetére de Monaco versera, dans un délai de 30 mois à compter de ce jour, une ...
Journal n°2338
du 28 avril 1903
culte de la musique, tiendront à singulier honneur de contribuer à la solennelle et définitive consécration du grand musicien romantique qui a rayonné sur l'art moderne jusque par delà nos frontières.
C ...
Journal n°4283
du 23 novembre 1939
Sieur Munroe Charles-Andrews, né le 9 février 1875, à Middlebury, Etat de ,Vermont (Etats-Unis d'Amérique), ayant pour objet d'être admis parmi Nos sujets ;
Vu les articles 9 et 10 du .COde Civil et l ...
Journal n°5149
du 11 juin 1956
).
Ordonnance Souveraine n° 1.329 du 9 Mai 1956 portantnomination
d'un Consul de la Principauté à Santander (Espagne) (p. 386.) Ordonnance Souveraine n° 1.330 du 9 irai 1556 portant désigna-
tion d ...
Journal n°6654
du 5 avril 1985
à l'occasion du montage des installations du XLIIIème Grand Prix Automobile de Monaco et du XX VIlème Grand Prix « Monaco F3 » (p. 376).
Arrêté Municipal n° 85-22 du 26 mars 1985 relatif à la ...
Journal n°2106
du 22 novembre 1898
par les membres de la Société Chorale l'Avenir. Cette société terminera la journée par un banquet, à huit heures et demie du soir, à l'Hôtel Prince de Galles.
C'est aujourd'hui, que s'ouvre la saison ...