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Journal n°6087
du 24 mai 1974
mensuel en espèces garanti
S.M.I.C. mensuel
45 h. par nourriture
semaine S.M.I.G.
195 h, p. mois x 26
(a)
2
logement
indemnité
J x 30
3
Personnel
ni nourri
ni logé
2 repas 1 ...
Journal n°4152
du 20 mai 1937
12-18 juillet - Marsan Adam
du .19-25 juillet - . Fournier Lecointe
du 26 juil.-ler août Bdtta Del Torchio Delay
du 2-8 août _ Carando Fontha
du 9-15 août - Marsan . Adam
du 16-22 août ...
Journal n°2011
du 26 janvier 1897
troisième, 300 fr. et 20 %; le quatrième, 200 fr. et 15 % le reste au premier. — 1 pigeon à 25 mètres. — Barrage à 26 mètres.
2e JOUR. — Samedi 30 Janvier
PRIX D'OUVERTURE
3,000 francs et une médaille d ...
Journal n°1937
du 3 septembre 1895
insertions, on traite de gré à 6ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 3 Septembre 1S93
NOUVELLES LOCALES
ARRÊTÉ
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Officier de l'ordre de Saint ...
Journal n°6246
du 10 juin 1977
Minim. Pour Pour Pour de 40 h, à 48 h, majora 25 % Au-delà 3 % du Salaire ininim, théor. 6 % du salaire minInt. 'théor. '9 % du 4à1airé ininitn, 'théor. - 12 % du 15 Y*du
40 h. de trav. ' par Sein ...
Journal n°4631
du 18 juillet 1946
délibération du Conseil de Gouvernement des ,22-25 juin 1946 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Sont désignés pour faire partie de la Commission prévue à l'article 2 de l'Ordonnance -110 3.206 mis ...
Journal n°2226
du 5 mars 1901
terre, deux séries d'ondes élastiques traversent la masse de la terre avec des vitesses qui ne sont pas inférieures respectivement à 9 et 5krn1/3, et vont se faire sentir à des distances représentant plus ...
Journal n°4216
du 11 août 1938
Eytnin, notaire, à Mo-, naco, le 9 avril 1938 ;
ABT. 3.
M. le Secrétaire. Général du Ministère d'État
est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°7240
du 28 juin 1996
'une Bibliothécaire-documentaliste dans les établissements d'enseignement (p. 969). -
Ordonnance Souveraine n° 11.954 du 3 mai 1996 portant nomination d'un C.:ennuis-comptable à la Trésorerie Générale des Finances (p ...
Journal n°1136
du 13 avril 1880
1 41 3 54 8 28 7.40 11 46
7 36 9 13 10 53 11 45 8 10 1 47 4 04 9 10 soir 11 58
7 49 9 21 11 02 12 16 10 15 soir 2 11 4 14 9 29 10 » 12 10
7 57 9 28 11 12 12 26 2 22 ...
Journal n°4672
du 1 mai 1947
).
Ordonnance Souveraine no 3.441, du 26. abri, 1947, portant management des taxes à la production et sur les paiements (p. 253).
Ordonnance Souveraine n° 3.442, du 26 avril 1947, relative à la taxe spéciale ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
° 3.970 du 11 octobre 2012 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à
la délivrance des passeports, modifiée (p. 2091).
Ordonnance Souveraine n° 3.971 du 11 ...
Journal n°4630
du 11 juillet 1946
, en date du
26 juin 1946. Une Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant le numéro 22.400.
Exploit de M° Jean-J. Marquet, huissier à Monaco, en date ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-18 du 17 janvier 2024 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 92ème Rallye Automobile de Monte‑Carlo et du 26ème Rallye Monte‑Carlo Historique.
2024 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l’occasion du 92ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et 26ème Rallye Monte‑Carlo Historique qui se tiendront respectivement du 22 au 28 janvier 2024 et du 31 ... 2024 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l'occasion du 92ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et 26ème Rallye Monte‑Carlo Historique qui se tiendront respectivement du 22 au 28 janvier 2024 et du 31 janvier ... Arrêté Ministériel n° 2024-18 du 17 janvier 2024 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 92ème Rallye Automobile de ...
Journal n°0228
du 19 octobre 1862
. Entreprise, c. Suply, id. b. v. Bodeur, c. Aguillon id. b. y. Entreprise, c. Suply,
tef Cbl en lest
ni. d.
—
- -
ORCHESTRE
SOUS LA DIRECTION DE M. EUSE3E LUCAS.
du 19 octobre 1882, à 8 ...
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
-400 et n° 85-402 du 26 juin 1985 portant nominations d'Inspecteurs de police (p. 776).
_Arrêté Ministériel n° 85-412 du 3 juillet 1985 portant nomination d'un Agent de police stagiaire (p. 776).
Arrêté ...
Journal n°7284
du 2 mai 1997
).
Commun igné n° 97-33 du 22 avril 1997 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces (le bricolage applicable pourl'année1997 (p. 547).
MAIRIE
Avis de vacance n° 97-65 d'emplois tic ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-474 du 27 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine.
violences qui ont secoué Bangui du 26 septembre au 3 octobre 2015\.
Des membres du groupe d'Hissène sont soupçonnés d'avoir participé à l'attaque du véhicule de Mohamed Moussa Dhaffane, l'un des chefs de l ... secoué Bangui du 26 septembre au 3 octobre 2015\.
Des membres du groupe d'Hissène sont soupçonnés d'avoir participé à l'attaque du véhicule de Mohamed Moussa Dhaffane, l'un des chefs de l ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine. ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Cathédrale.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 271 § 3 et 547 du Code de Droit
Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant
exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
14 octobre 2008
est abrogé.
jo8194-10-oct-2014 9/10/14 11:29 Page 2273
JOURNAL DE MONACO 2273
ART. 40.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 octobre 2014,
a été transmise à S.E. M ...
Journal n°7977
du 13 août 2010
22 heures 00 le stationnement de tous véhicules est interdit
sur l’avenue J.F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les
n° 3 et n° 9.
Durant cette période, les véhicules liés à l ...
Journal n°1993
du 22 septembre 1896
70 mètres de long sur 100 de large.
Les pompiers ne se sont retirés qu'à 7 heures et demie, après s'être assurés que tout danger avait disparu.
C'est aujourd'hui 22 septembre, à I heure 13 de l ...
Journal n°6075
du 1 mars 1974
Général à exercer ses fonctiom dans la Principauté.
RAINIER III
PAR LA 3RACB DE DIEU.
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 17 décembre 1973, par laquelle Sa Majesté ...
Journal n°3641
du 13 octobre 1927
Augmentation du capital social ; modalités de cette augmentation ; pouvoirs à conférer au Conseil d'Administration ;
20 Modifications à apporter aux Statuts (articles 5, 6, 9, 22, 25, 26 et 35) par suite de l ...
Journal n°4367
du 3 juillet 1941
commerciale ou d'occuper un emploi privé rétribué sous peine des sanctions disciplinaires prévues à l'article 8.
ART. 19.
Les Ordonnances Souveraines des Io juin 1913, 3 juin 1933 et 20 juillet 1937 sont et ...
Journal n°0836
du 7 juillet 1874
Condamine. Vt›.%%% 'I' %%3a1e4."V'è
CIE
ALS
rs ru DE Pal:-L7011-XEDITERRIITEE ET ELTTE-ITà12.— elzercz
Ligne de M,ARSEILT:P1 à' MONACO et à, GÊNES.
mat. mat.
7 50 6 41
9 50 10 05
1 40 3 04
2 ...
Journal n°4537
du 28 septembre 1944
. .
'(Signé •-:). J.-C. 1EY.
Aux termes d'un acte reçu par Auguste Settimo,
Notaire à'Monaco,- soussigné,- le 11 juillet 19'44,'M. Jules-Félix CURTI, commerçant, demeurant à Monaco, 9, boulevard ...
Journal n°7090
du 13 août 1993
-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
970 JOURNAL DE MONACO Vendredi 13 août 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.967 du 9 août 1993 relative à la taxe sur la valeur ajoutée ...
Journal n°0723
du 30 avril 1872
Savona 6 00 matin 8 40 matin 2 14 6 16 9 58 ..... • • • •
Altenga 7 35 4 56 9 58 3 50 7 48 soir .....
Vintimille arr. h. Rome' 10 22 103'i 7 42 12 10 6 35 soir 10 20 soir
départ h. Paris ...
Journal n°2979
du 20 avril 1915
CONCORDE Compagnie anonyme
à primes fixes,
fondée en 1905.
Capital social 6 millions 800.000 francs
Fonds de garantie 9 millions 863.696 francs
Encaissement annuel Plus de 3 millions de fr ...
Journal n°0935 [= n°0936]
du 6 juin 1876
1 19 5 03 6 26 9 09
» » )) )) Monaco 9 05 1 40 3 22 5 20 6 43 9 23
» 70 » 55 35 Monte Carlo 9 10 1 46 3 28 5 26 6 49 9 29
10 1 20 » 90 65 Menton 9 35 • • • • • 2 15 3 49 5 50 7 07 9 47
19 2 45 1 85 1 ...
Journal n°4681
du 3 juillet 1947
).
Ordonnance Souveraine no 3.473, du 26 juin 1947, portant désignation d'un Représentant de la Principauté à la Conférence Internationale pour la protection de- la nette (p. 362).
ARRETÉG MINISTÉRIELS
Arrêté ...
Journal n°6745
du 2 janvier 1987
à 6)
DECISION SOUVERAINE
Décision SouveraMe du 9 décembre 1986 prononçant la clôture des comptes budgétaires de l'exercice 1984 (p. 6)
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 86-744 du 22 ...
Journal n°8591
du 20 mai 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.255 du 12 mai 2022 portant modification de l'article 8 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.528 du 10 août 1970, modifiée, portant application de la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d'intérêt économique.
, instituant un Répertoire du Commerce et de l'Industrie, modifiée ;
Vu la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d'intérêt économique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962 ... un Répertoire du Commerce et de l'Industrie, modifiée ;
Vu la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d'intérêt économique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962, modifiée ... Ordonnance Souveraine n° 9.255 du 12 mai 2022 portant modification de l'article 8 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.528 du 10 août 1970, modifiée, portant application de la loi n° 879 du 26 février ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
de la navigation aérienne.
Pour les bâtiments constitués de diverses parties relevant de classes différentes, c'est le classement le plus contraignant qui s'applique à leur ensemble.
ART. 3.
Pour ...
Journal n°6537
du 7 janvier 1983
Monaco-Ville, a concédé en gérance libre, à compter du 1er
Vendredi 7 Janvier 1933 JOURNAL DE MONACO 9
novembre 1982, à Mme Andrée GASTALDI, née DOUZON employée, demeurant 3, impasse Savorani à Cap ...
Journal n°7207
du 10 novembre 1995
7 344 1340 14 676
221 7 657 C48 17 608
Joaillerie 234 8 109 D55 20 149
246 g 521 liC.60 22 004
OJ t 6 799 250 8 660
OJ 2 7 804 2.55 8 836
0J3 9 010 271 9 390
0.14 10 ...
Journal n°8186
du 15 août 2014
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.810 du 2 mai 2014 rendant
exécutoire la Convention sur les armes à sous-munitions,
adoptée le 30 mai 2008 à Dublin, ouverte à la signature
le 3 ...
Journal n°3008
du 9 novembre 1915
pour un genre de navigation, celui-là seul est permis.
ART. 3o. — Le service des novices et des mousses à bord des navires visés à l'article I er est réglé par les articles 24, 25, 26 et 27 précédents ...
Journal n°4878
du 2 avril 1951
l'Office des Téléphones.
, Nous, Ministre d'État do la Principauté,
Vu l'Ordonnance Sbuveraine‘no 22/3 du 9 mars 1939 portant créalion d'un Office des Téléphones ;
Vu POrdonnance Souveraine ...
Journal n°6585
du 9 décembre 1983
— conjoint salarié.... 219,40 F
— majoration de ressources :
— par enfant à charge . 10,80 F
— par personne à charge 22,80 F
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les ...
Journal n°0176
du 20 octobre 1861
13 7bre 14
22 0 22 0 22 O 29. 0
26 0 26 0 27'
23 7 23 7 23 7 22 6
beau id.id.id.
nul id
17 7bre 18 id.19 id.
9 2
29 1 28 6 28 2 23 8 23 8 23 7
beau id.id.
nul id.id.
id. 21 ...
Journal n°4901
du 10 septembre 1951
substances véné-
neuses ci-dessous :
- Acétyldihydrocodéine ;
- Dihydrocodéine,
- Hydroxy.3 N-Méthylinorphiname.
«TABLEAU C»
Sont inscrites à ce tableau les substances vénélieuses ci ...
Journal n°1248
du 27 juin 1882
63.2 62.3 62.3 62.1 23.5 24.» 24.3 23.2 21.5 79 calme, S O voilé, beau
25 62.7 62.7 61.9 61.2 61.4 24.» 26.2 24.6 24.4 21.8 74 SO id.
DATES I 19 1 20 21 i 22 f 23 I 24 I 25
Températures Maxima ...
Journal n°0881
du 18 mai 1875
» 45 Eze 8 45 1 19 4 47 6 26 9 09
» » » » » Monaco 9 03 1 34 3 22 5 02 6 40 9 23
2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 1 40 3 28 5 08 646 9 29
10 1 20 »•90 » 65 Menton 9 33 2 15 3 ...
Journal n°4655
du 2 janvier 1947
'Monaco, portant lis nunièr(.'14.318, 14.919, 14.929,..18.327, 46,011, 26,834,. 35,183; 30,844, 41.9C6, 4031 0, 64.460; ,64.860-à 64.611. 64.139,' 6-4,148 à 64.160, P2,512,317 043)329.131,404.405 Is 401 ... 9 ...
Journal n°6303
du 14 juillet 1978
cadres (A:O.I.R.C.) à' compter du ler juillet 1978 (p. 628).
Circulaire n° 78-69 du 3, juillet 1978 relative d la situation du Marché du travail au ler juin 1978 (p. 620..
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET ...
Journal n°6336
du 2 mars 1979
méthylearbaniate de dlinétlIVI.;_2,2 ben2Odiôkalanne-1,3y1-4 en préparations de teneurs égales ou in férietites à 5 p. 100.
Bromadicilone ou (hydroxy-4' countarlity1-31)-3 phény1-3 (brutto,4 birhény1 ...
Journal n°5153
du 9 juillet 1956
limonadier - Fille de salle A.B. .. 155 21.980
Caissièrel..II,u .,...,„1,..,..,..r.-, ... ,m:-. .:..:. 155 21.980
lm" coninits'de c'ulgine C.D. 160 22.080
2 me COTIIMIS:dettrieeetettlir‘ : '1"-i ...
Journal n°5311
du 20 juillet 1959
tenue à Monaco le
f0 mars1959; -
Vu l'article 11 de l'Ordonnance, la police
générale;
Vu l'Ordonnance du 5 mars:1895, ;-',":f-Alar les Ordonnances des-17 septembre 1907, '1C juin 790.9, par- les ...
Journal n°5890
du 14 août 1970
groupement, les renseignements prévus à l'article Ier, (2° alinéa, a, 1°, 3°, 4° et 7°) de Notre Ordonnance n° 2.853 du 22 juin 1962, à savoir :
a) les nom, prénoms et domicile personnel;
b) les date et ...
Journal n°7078
du 21 mai 1993
Les valeurs admises de l'émergence sont calculées à partir de 5 décibels (dbA) en période diurne (de 7 h à 22 h) ; et 3 dbA en période nocturne (de 22 h à 7 h), valeurs auxquelles s'ajoute un terme ...
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire :
J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9 ...
Journal n°3403
du 27 mars 1923
ITALIANA (France)
Société Anonyme
Capital : 10.000.000 de Francs
Siège à Paris, Rue de la Chaussée d'Antin, no 9.
MODIFICATION AUX STATUTS.
Suivant délibération prise le 22 février 1923, du procès ...
Journal n°2824
du 21 mai 1912
, il était acquis, c'est-à-dire que on aurait porte la que3tion du règlement intérieur en tête de l'ordre du jour. Puis, M. le Président nous a proposé de voir s'il n'y aurait pas de questions qui ...
Journal n°1608
du 28 mai 1889
'ADMINISTRATION.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 20 au 26 mai 1889
NICE, yacht à vap. Golden-Eagle, angl., c. Paterson,
ID. vap. Vent-Debout, fr., c. Lambert,
ID. b. Vengeur, fr., c. Bosano,
SAINT-TROPEZ, b ...
Journal n°6848
du 23 décembre 1988
).
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 9.302 du 23 novembre 1988 portant norninalion d'une Dactylographe comptable à l'Office des Emission.s de Timbres-Poste (p. 1272).
Ordonnance ...
Journal n°6456
du 19 juin 1981
HENRI, 22, rue Plati
Dimanche 12 : Mme Nuis, Château Périgord
Dimanche 19: Mme BERTANI, 9, boulevard
Rainier III
Dimanche 26 : Mme GIBELL1, 5, rue Grimaldi
Août
Dimanche 2 : Mlle ...
Journal n°3537
du 22 octobre 1925
195
SOIXANTE-HUITIEME ANNÉE. — N° 3.537 Le Numero : 10 centimes. JEUDI 22 OCT013BE 1925.
JOURNAL EE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PAIIAISSAN7' LE JEUDI ...
Journal n°6723
du 1 août 1986
juillet 1986 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du 1 er juillet 1986 (p. 748).
Communiqué no 86-42 du 22 juillet 1986 relatif à la rémunération minimale des ...