Rechercher un journal, un article
Journal n°0164
du 28 juillet 1861
'est pas un effet de mi-rage, — eut enlevé à peine un grain de poussiè-re à ses semelles es, et eut accordé à sa chaussure ce baiser respectueux que le3 pèlerins déposent sur la mule constellée du pape ...
Journal n°1126
du 3 février 1880
8, lundi 9 et mardi 10, le train facultatif 493 partant de Nice à 11 h. 12 du soir et arrivant à Monaco à minuit 34.
3,400 billets à prix réduits ont déjà été livrés à
Paris aux voyageurs qui ...
Journal n°4826
du 3 avril 1950
mars 1550 ferrant note/cation' dés statue de la Société anonyme monégasque dénommée :
« Côte d'Atur. Ci•éations» (C:A.C.)" (p: 253): -
Arrêté Ministériel no 50-45 du 28 mars 1950 portant modification ...
Journal n°4724
du 22 avril 1948
, exploité 18, rue Caroline, à Monaco-Condamine.
•Oppositions, s'il y a lieu, à Monaco, entre les mains de l'acquéreur, au siège du fonds vendu.
Monaco, le 22 avril 1948.
(Signé .) J.-C. REV.
Etude de ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
l’article 128 du Code de la Route (p. 374).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 2015-0344 du 9 février 2015 complétant
l’arrêté municipal n° 2012-3019 du 3 décembre 2012 portant
fixation ...
Journal n°5861
du 23 janvier 1970
, janvier 1970, le montant minintunt 'de la fraction de salaire définie au dernier alinéa de l'article 9 de la Lof n° 455 du 27 Juin 19e (p. 59).
Arrêté. Ministériel n° 70-3 du 20 janvier 1970pqrtant ...
Journal n°2200
du 4 septembre 1900
INSERTIONS;
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE OFEIGILLLE
Le Prince, par Ordonnance du ...
Journal n°4493
du 25 novembre 1943
) 5.000 frs, Mrs Brougham 300 frsQuéte du 15 novembre à la Cathédrale 3.000 frs ; le 'Chanoine Saint Chartier 500 frs ; Anonyme 323 frs; Anonyme 200 frs ; Dix anonymes 200 frs ; Anonyme 5.000 frs ...
Journal n°7099
du 15 octobre 1993
Palais à Monaco, le premier septembre mil neuf cent quatre-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État
J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 11.030 du 22 septembre 1993 portant ...
Journal n°4907
du 22 octobre 1951
extrait publié en conformité do la loi n0 71 -du 3 janvier 1924 sur lés sociétés par actions et de l'article 2 de l'Artété Ministériel du 22 juin 1951.
Menaça, le il octobre 1951.
Signé : J.-C. RÊY ...
Journal n°6498
du 9 avril 1982
manifestations (auxquelles l'accès sera librement ouvert au public) sont prévues
un « Symposium Hydrographique », le 28 avril ; des « causeries du matin », les 21,, 22, 24, 26, 27 et 29 avril, de 8 h 30 à 9 ...
Journal n°5291
du 2 mars 1959
Courant Postal : 3019.41 Marseille
Téléphone : 021.19 - 032.25
SOMMAIRE
ORDONNANCES-LOIS
Ordonnance-Loi n° 651 du 16 février 1959 modifiant les articles 20 et 22 et abrogeant l'article 3,1 de la Loi ...
Journal n°2107
du 29 novembre 1898
personne.
Le registre sera ouvert tous les jours, sauf les dimanches et les fêtes, de 9 heures du matin à midi et de 2 heures à 6 heures du soir, jusqu'au 31 décembre prochain.
Monaco, le 29 novembre ...
Journal n°1385
du 17 février 1885
mercredi, Vendredi et dimanche de chaque semaine, à 3 heures de raPrès-midi.
La prédication commencera le premier dimanche dé'Carême, 22 février.
ta date des retraites, qui auront lieu à la fin du Carême ...
Journal n°6264
du 14 octobre 1977
).
Appointements mensuels minima garantis à partir
Indice du 1-7-1977
F,
22 2.805
24 3.060
26 3.315
28 3.570
30 3,830
32 4.085
34 4.340
35 4.465
7" catégorie
Cadres de la B ...
Journal n°6616
du 13 juillet 1984
Communiqué n° 84-62 du 6 juillet 1984 relatif aux nouvelles dispositions du régime de retraite, des cadres (A.G.I.R.C.) à compter du ler juillet 1984 (p. 729),
INFORMATIONS (p. 729)
INSERTIONS LÉGALES ET ...
Journal n°6083
du 26 avril 1974
punies le Pat-nen:de prévue « au chiffre 2 de l'article 29 du Côde pénal.
« Les infractions aux dispositions des articles 2-1, « 2-2, 2-3, 10, 11 et 12 et à celles des arrêtés blinis« tériels pris pour ...
Journal n°3610
du 10 mars 1927
conformer aux Lois et Ordonnances concernant sa profession, sous les peines de droit.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécutiOn du présent Arrêté.
Fait à Monaco ...
Journal n°6334
du 16 février 1979
Ministériel ti° 79-49 "du 9 fruivier. Ï979 'portant OUverture d'un concours en vue 'du rectuemeed'idiiigent technique de pi-entière classé à l'Office desTèléphones (0. 150).
Arrêté Ministériel it° 79-52 du le ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
SOUVERAINE
Visite de S.A.S. le Prince Souverain à Londres les 8 et
9 mars 2006 (p. 367).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 436 du 27 février 2006 rendant
exécutoire la Convention ...
Journal n°5671
du 3 juin 1966
la Loi n° 636 du 11 janvier 1958, et à l'article ler de l'Arrêté Ministériel n° 57-193 du 16 juillet 1957, sus-visé, est fixé à 9.238,34 francs.
ART. 3.
Dans le cas où l'incapacité permanente est ...
Journal n°6648
du 22 février 1985
les fonctions de Maire du 22 février au 3 mars 1985.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté municipal a été transmise à S.E. M. le Ministre d 'Etat en date du 20 février 1985.
Monaco, le 20 ...
Journal n°5679
du 29 juillet 1966
;
MARDI-CHUS du samedi 4 février à midi au mercredi 8 février au matin (les classes du lundi 6 février sont reportées au jeudi 9 février);
PÂQUES du samedi 18 mars à midi au lundi 3 avril au matin ...
Journal n°4926
du 3 mars 1952
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine nô 533 du 22 février. 1952 chargeant à titre provisoire; le 'Receveur Principal de l'enregistrement; des fonctions de Conservateur des Hypothèques (p. 162 ...
Journal n°1842
du 21 novembre 1893
6 h. 15 du soir, Monte Carlo, à 6 h 57, Monaco, à 7 h. 3, Nice à 7 h. 35, pour arriver à Paris-Lyon les mardi et vendredi à 2 heures après-midi.
CERCLE DES ETRANGERS DE MONTE CARLO
Saison 1893 ...
Journal n°4220
du 8 septembre 1938
1909 et par les Lois ii° 71 du 3 janvier 1924 et n° 216 du 27 février 1936 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement des 9-15 juillet 1938 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Est approuvée la ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 décembre 2023, enregistré le nommé :
- C. M.-S. né le 2 mars 1978 à Cluj (Roumanie) de M. et de V. V., de nationalité roumaine ... 1959, 3, 15 et 22 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.617 du 23 août 1961 et 2 de la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 ;
- Défaut de maîtrise
Contravention prévue et réprimée par les articles 10 ... PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°7175
du 31 mars 1995
date du 22 février 1995 :
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER
1,3 société anonyme monégasque dél10,111116C"PACIFIC MAN/V;EMENT S.A.M." est autorisée.
ART. 2.
Sant approuvés les statuts de la société ...
Journal n°4666
du 20 mars 1947
tulle taux . de marque fixés par l'Arrêté Ministériel du 11. décembre 1945.
ART. 3.
- Pour l'application des dispositions du présent Arrêté, les dispo-
.„ 1. e
c. a'
220/226 mm. Pièce ...
Journal n°2112
du 3 janvier 1899
Réclames, ;o cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
OFFICIEZ
Par Ordonnance Souveraine du .)
dé eln-
bre ...
Journal n°7119
du 4 mars 1994
. SmPsCATÉRhVG ANOSERSICES.A.M. en abrégé "C.S.C.S." (p. 258).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 94-8 du 22 février 1994 prononçant l'admission à 10 retraite anticipée d'une fonctionnaire (p. 258 ...
Journal n°1756
du 29 mars 1892
.a i4. 9.» 8.8
22 769,3 769.» 768.1 767.8
23 66.2 66.1 65.3 61.»
24 61.3 64.5 61.2 61.4,
25 61.5 64.6 61.» 62.5
26 61.2 61.» 60.7 60.4
27 60.8 61.» 60.» 59.2
28 55.3 55.6 M.» 51.3
DATES
...
Journal n°3684
du 9 août 1928
.)
Suivant acte sous seing privé, en date, à Monte-Carlo, du 3 mai 1928, enregistré a Monaco le 8 juin 1928, fo 90, r., c. 7, par M. le Receveur, Mite Suzanne VERGNAUD a vendu à Mile Laurencine RAPAIRE le ...
Journal n°1256
du 22 août 1882
monnaie d'argent qu'il s'est empressé de remettre à M. le commandant du Palais. C'est une pièce très mince, da diamètre de 0 m. 1325 et, du poids de 3 g. 06 c. portant, au droit, l'écusson de Savoie ...
Journal n°7106
du 3 décembre 1993
'une pièce, cuisine, salle d'eau, w.c.
Le loyer mensuel est de 2.870 F.
- 22, rue Bellevue, 2ème sous-sol à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains, terrasse.
Le loyer mensuel est de 6.500 F.
Le ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.150 du 3 novembre 1977 rendant exécutoire à Monaco l'accord intervenu sous forme d ...
Journal n°5545
du 10 janvier 1964
.643.500
ÉTAT «C»
TABLEAU DES VOIES ET MOYENS
APPLICABLES AU BUDGET ORDINAIRE DE L'EXERCICE 1963
Chap. 1. PRODUITS ET REVENUS DU DOMAINE DE L'ÉTAT :
Cf. Bud, An.
+ 822.000, 10.008.600
A- 500.000 3 ...
Journal n°6764
du 15 mai 1987
)
INSERTIONS LEGALES F.T ANNONCES (p. 50:3 à SIS)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 8.872 du 7 Mai 1987 portant relèvement des tarifs' des drOits de consommation et de fabrication sur les ...
Journal n°7576
du 6 décembre 2002
. nquidative
de Piac,:nicet il Mou aeu du
tliee.refe 2002
Natio VorKbi Nionte-Cario -Coud Un-ne- t, 4 .06, .198() Natio Moute,--(7e,t10 S.A.Nt Natio N tonie-C:111u S.A..M. U.N.P. 3.-24(9)0 liue ...
Journal n°5823
du 2 mai 1969
diplomatiques et consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, no 2,620, du 23 août 1961, no 2.718, du 23 décembre ...
Journal n°6196
du 25 juin 1976
titre de l'exercice 'budgétaire 1976, une ouverture de crédit de ,9i),000 rF, applicable ,à la Section C Moyens des Services - chapitre 22-- Sûreté Publique - Direction - article 322,550 « Entretien du ...
Journal n°4383
du 23 octobre 1941
Franco-Monégasque du 10 avril 1912. promulguée par l'Ordonnance du 19 avril 1911. les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité ci date chi 17 juillet 1918. les ...
Journal n°1222
du 13 décembre 1881
E S E, E mod.
E fort
a)
c.)
-8
ÉTAT DU CIEL
VENTS
769.2 769 8
69.3 69.6 63.3 56.2 56.9 52.4
voilé
beau
id.
beau, voilé
voilé
voilé
couvert, pluie
10.7 9.8 9.3 11.» 9 ...
Journal n°6756
du 20 mars 1987
Il - Cadres
Catégorie 1 6.100 F
Catégorie 2 6.640 F
Catégorie 3 A 7 670 F
Catégorie 1 B 8 550 F
Catégorie 3 C 9A00 F
Catégorie 4 9 550 F
Catégorie 4 A 10 730 F
Catégorie 4 B ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
fixant les conditions d’application de la loi
n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.206 du 9 octobre
1997 portant nomination d’un Attaché à la Direction ...
Journal n°7603
du 13 juin 2003
Souveraine n° 15.816 du 5 juin 2003 rendant exécutoires les amendements aux Annexes I, II et III de la Convention faite à Washington le 3 mars 1973, sur le commerce international des espèces de faune et de ...
Journal n°1545
du 13 mars 1888
IIIISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGINCILIOOGLA, rue Gioffredo, 1. presle pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOOTTZ, place du Jardin Publie, 3
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se t ...
Journal n°1988
du 18 août 1896
GOURAUD, 3, rue du Quatre-Septembre, Paris.
Imprimerie de Monaco — 9896
Arrivées du 9 août au 16 août 1896
GÊNES, vapeur Po, it. c. Muzio Passagers.
MARSEILLE, cutter, Sainte-Françoise, fr., c ...
Journal n°6921
du 18 mai 1990
.
Le Secrétaire d'État :
3.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.779 du 1lMai 1990 portant nomination d'une Institutrice dans les établissements scolaires.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU ...
Journal n°7649
du 30 avril 2004
MEDITERRANEE MOTORS S.A.M." (p. 645).
Arrêté Ministériel n° 2004-188 du 22 avril 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "COMPAGNIE AUXILIAIRE D'ETUDES ET D ...
Journal n°0866
du 2 février 1875
29
12 04
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 2 22 3 20 6 27 9 45 9 05
35 minutes de Nice
A111111111.111111^11111111•11^1111
MONACO - MONTE CARLO
12 ...
Journal n°0851
du 20 octobre 1874
G' HOTEL DES BAINS à MONACO
481
dirt.
mat.
7 50
9 47
140
2 30
2 45
2 57
3 22
3 28
3 49
5 58
10 50 soir
mixt.
mat.
6 41
10 02
3 04
4 02
4 37
4 51
4 58
5 ...
Journal n°4058
du 22 août 1935
le Sud et le Sud-Est du département de Constantine, dans des régions particulièrement pauvres. La maladie se propagé dans l'ensemble du pays surtout à la faveur de conditions économiques défavorables ...
Journal n°5647
du 17 décembre 1965
désignant' un suppléant chargé de gérer une élude dé notaire (p. 876).
Ordonnance Souveraine n° 3.463 du 10 décembre 1965 accordant l'honorariat à un ancien professenr du Lycée Albert let (p. 817 ...
Journal n°4879
du 9 avril 1951
'administration, dei-fientant à Monaco, • 26, rue Emile-de-Loth ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 9 'novembre 1950 ;
Vu le dernier paragraphe de l'artiele, 3 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895,- modifié par la Loi ...
Journal n°6238
du 15 avril 1977
dans "les Alpes-lilaMinteS, par Serge Prima«, et Jacques Clauzon.
Les projections de films éducatifs au MUS& océanographique
Jusqu'aulnardi 19,',/3/izued à EsPeranza; à partir du mercredi 20, La ...
Journal n°4774
du 4 avril 1949
promulguée à l'audience du l'ribunal
Civil du 3t mars 5949.
ilo fouRNAL bE MôNAO Lundi 4 A, vrii el§
20 les locaux dont le bail a été résilié soit à la suite d'un accord amiable, soit à la suite d ...
Journal n°6834
du 16 septembre 1988
du loyer : 3.000 F.
Le délai d'affichage de cet appartement court du 12 septembre au Or octobre 1988.
Administration des Domaines.
4 vis relatif à la location d'un établissement c usage de bar ...
Journal n°4637
du 29 août 1946
Générale Extraordinaire, pour le 14 septembre 1946, à 9 heures 30, au siège de la Société.
ORDRE DU JOUR :
Modification des articles 3, 27 et 39 des Statuts.
Le Conseil d'Administration.
JOURNAL DE ...
Journal n°0359
du 30 avril 1865
'Aurelles de Paladines, commandant la 9' division militaire ; Gavini, préfet des Alpes-Maritim.es ; le vice-amiral de Chabannes-Curton, préfet maritime du 5' arrondissement, à Toulon ; le général Corréard ...