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Journal n°6359
du 10 août 1979
'Honneur de S. A.S. la Princesse Grace (p. 796).
Ordonnance Souveraine n° 6.615 du 3 août 1979 portant nomination du Consul honoraire des Pays-Bas dans Notre Principauté (p. 796).
•
Ordonnance Souveraine ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
'occasion du 74e Rallye Automobile de Monte-Carlo, du
19 au 22 janvier 2006 et du 9e Rallye Monte-Carlo
Historique, du 26 janvier au 1er février 2006 (p. 2472).
Arrêté Ministériel n° 2005-633 du 27 ...
Journal n°4305
du 25 avril 1940
police municipale a relevé, SOT iestim:0231.a..r7c>0>>>›,:héàààs (123e. la
- petits
- exotiques .. .. . ... - I » à
paquet exotiques
.--nouvelles -
-
Légumes
- kilog. ' 9
kilog. 1 ...
Journal n°5923
du 2 avril 1971
Nationale de l'U.N.E.S.C.O.
ART. 3.
Sont nommés vice-Présidents de ladite Conftnission
S. Exc. Mgr l'Evêque de Monaco,
S.E. M. César Solamito, Ministre Plénipotentiaire, M. le Conseiller de ...
Journal n°7793
du 2 février 2007
PREMIER.
Conformément aux dispositions de l'article 85 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, susvisée, les rémunérations à prendre en considération pour la détermination du salaire mensuel ...
Journal n°5000
du 3 août 1953
. 562), •
Loi n. 576 du 23 »Né( 1953 tendant â compléter la Loi n° 492, du 3 jaillie/. 1949, sur les Associations (p. 562).
Loi n° 577 du 23 juillet 1953 autorisant l'émission de Bons du Trésor (p ...
Journal n°6155
du 12 septembre 1975
activités connexes s'y rattachant, à compter du 1'r juillet 1975.
1. -- Conformément aux di3positions de la Loi n° 739 du 16 mars 1963 sur les salaires et de l'Arrêté Ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963, 1 ...
Débats 1971
du 31 décembre 1971
.
Sbulignant le caractère de gravité qui s'attache à la non-exécution d'un projet inscrit au programme d'équipement la Commission. rappelle que, d'après la loi n° 841 du 1 es. mars 1968 (article 9), «..es ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
-sténodactylographe à la Direction
de la Sûreté Publique (p. 294).
Ordonnance Souveraine n° 3.107 du 26 janvier 2011 portant nomination
et titularisation du Directeur des Communications Electroniques
(p. 295 ...
Journal n°7131
du 27 mai 1994
Zurich (Suisse) et le siège spécial pour la France à Paris (9ème), 14, boulevard Poissonnière ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine te 3.041 du 19 août 1963 rendant ...
Journal n°2400
du 5 juillet 1904
elle d'abord, et à M. Pierre Laurent ensuite.
L'Administrateur-Gérant: L. AUREGLIA
MOU Vii:Mie,N I' DU POIrf DE MONACO
Arrivées du 26 Juin au 3 Juillet 1904
NICE, remorqueur Torro, fr., c. Vignal ...
Journal n°5340
du 8 février 1960
'extension des effets et sanctions de la Convention précitée est faite à dater de la publication du présent Arrêté, atix condifions de ladite convention.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°0996
du 31 juillet 1877
753.5 21.9 2d.7 24.8 22.5 24.1 0 72 S.-E. violent beau. ap.-m. orage et pluie
25 752.3 751.» 753.2 20.7 26.9 23.b 22.2 0.71 O. ap.-m. E. fort pluie. beau
26 756 8 756.1 757.1 20.9 28.8 24.8 22 ...
Journal n°0675
du 30 mai 1871
ARTISTIQUE.
Pri !tri ISSA N'I' Md
srelee le V-1 -
Tous les ouvrages franéais et étrangers dont il est envoyé I exemplaire sont annoncés dans le journal.
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l ...
Journal n°0812
du 13 janvier 1874
qu'ils seront., à titre exceptionnel, adMis en 18n au bénéfice du volontariat d'un an, s'ils remplissent, d'ailleurs, les conditions générales..
Monaco, 10 janvier 18711.
Le V. Consul de France, C ...
Journal n°0555
du 7 février 1869
:
JOURNAL DE MONACO
.^•^^••^•
1° le paiement des arrérages de toute valeur, 2° l'emission de ses obligations 3 0/„.
Toutes les opérations se font gratuitement, c'est-à-dire sans aucun frais de ...
Journal n°5352
du 2 mai 1960
13 avril 1960 abrogeant -l'Ordonnance Souveraine n° 2.212 du 10 mars 1960 .
RAINIER III
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 3 de l'Ordonnance organique çiu 9 mars 1918 ...
Journal n°1616
du 23 juillet 1889
'abonnement de Ir°, 2° et 3* classe pour Paris, comportant une réduction de 50 % sur les prix du tarif spécial G. V. n° 5.
Ces cartes d'abonnement seront délivrées aux intéressés, à partir du 16 juillet 1889 ...
Journal n°6975
du 31 mai 1991
neuf cent quatre-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince
.fes Secrétaire d'Etat J.-C. MA RQUÊT.
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 91-22 du 24 mai 1991 portant dérogation temporaire aux ...
Journal n°3161
du 15 octobre 1918
treize à soixante-dix ans : ne se livrant pas à des travaux de force ou n'accomplissant aucun travail (Catégorie A), 3oo grammes par jour ; se livrant à des travaux de force (Catégorie T), 5oo grammes par ...
Journal n°7157
du 25 novembre 1994
jour.
"3°) - Préoccupée de sécurité, de paix et de prospérité, - ce qui suppose l'union de tous - , l'Oraison n'a pas voulu oublier enfin la liberté religieuse.
"Cette liberté, 1'Eglise la demande ...
Journal n°1484
du 11 janvier 1887
. Arthur STECK
Symphonie en ré Beethoven.
A. Introduction et Allegro — I3. Larghetto — C. Scherzo (Allegro) D. Finale (Allegro molto).
Fragments symphoniques du Songe
d'une Nuit d'été Mendelssohn ...
Journal n°2396 [= 07/06/1904]
du 6 juin 1904
'AIR
(Le Thermomètre est exposé au nord).
9 h. midi 3 h. 6 h. 9 h.
matin soir soir soir
771.8 30.1 22.3 20.2 72 » 22.5 24.» 22.9 70.1 21.8 22.» 21.5 68.3 22.» 22.5 21.2 70.2 22.1 22.4 20.2 72.», 21.1 '21 8 ...
Journal n°1917
du 16 avril 1895
à 0 de température et au niveau de la mer
9 h. I midi 1 3 h. I 6 h. I 9 h.
mat. I soir I soir I soir
751.91753.. 751.»1751.9 757.1 762.2,763.2 763.»,762.8 763.5 763.54764.. 763.8 763, 763.8 761 ...
Journal n°7973
du 16 juillet 2010
Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963
rendant exécutoire à Monaco la Convention franco-
monégasque de voisinage du 18 mai 1963 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 ...
Journal n°3194
du 27 mai 1919
de relever les tarifs.
M. Reymond. Quant à moi, je n'ai pas parlé de
relèvement de tarif, j'ai parlé de l'unification des tarifs. J'ai même été de votre avis, c'est-à-dire de les unifier par en bas ...
Journal n°6691
du 20 décembre 1985
22 décembre 1945 instituant un Conseil Economique Provisoire, modifiée par l'ordonnance souveraine n° 3.321 du 19 octobre 1946 ;
Vu Notre ordonnance n° 577 du 16 mai 1952 relative à la représentation ...
Journal n°4672
du 1 mai 1947
neuf cent quarante-sept.
LOUIS.
Par le Prince
Le Secrétaire d'Etat, A. MÉLIA.
Ordonnance Souveraine n' 3.432, du '22 avril 1947, instituant une Commission des Etudes Financières:
• LOUIS II ...
Journal n°2116
du 31 janvier 1899
» que n'importe quel, parce que la sensibilité ne change pas.
Et quand c'est l'imagination, don plus rare, cependant, à mon avis, tant pis un peu pour celui-ci, nonobstant ; parce que le tour d ...
Journal n°4666
du 20 mars 1947
Ordonnance n° 3.387 du 22 :janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et 'Dharma ceutiques des Fonctionnaires, Agents . et Emplôyés de
-
l'Etat et de la Commune ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
9 janvier 1978 relatif à
l’immatriculation des véhicules automobiles, modifié
(p. 1659).
Arrêté Ministériel n° 2015-399 du 18 juin 2015 portant
autorisation et approbation des statuts de la ...
Journal n°2391
du 3 mai 1904
, demeurant à Monaco, rue Caroline n° 3, ont formé entre eux une Société en nom collectif ayant pour objet le commerce des fruits, légumes et primeurs, en gros et en détail.
Cette Société a été contractée ...
Journal n°3369
du 25 juillet 1922
Classe A : Orengo Jean, 3 ; Bocci Charles, 2 ; Sérafini Charles, 2 ; Ghiglion César, 2.
6e Classe B : Projetti Victor, 3 ; Musso Laurent, •2 Trucchi Laurent, 2 ;..Sarti Pierre, 2.
V.A.RIÉTÉS
Le Mont ...
Journal n°6141
du 6 juin 1975
Ordonnances Souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n, 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et no .1.847 du 7 août. 1958, no-2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ...
Journal n°6492
du 26 février 1982
JOURNAL DE MONACO Vendredi 26• Février 1982
.1•^••••^^•^••••••••••10^111110.1.11.1•111MI•we^
Circulaire n° 82-23 du 24 février 1982 relative à l'application du S.M.I.C. (Salaire Minimum ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
d'Etat : R. NOVELLA
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 1.373 du 26 octobre 2007, publiée au Journal de Monaco du 9 novembre 2007.
Il fallait lire page 2.120 :
Ordonnance Souveraine n° 1.373 du ...
Journal n°0114
du 5 août 1860
9.1 9 . 22. 8 23 0
24 6 9.3 3 8 22 9
94 9 24 .1 24 9 2P «
Monaco, le 5 Août 1860.
A l'heure où nous écrivons ces lignes, les
nouvelles destinées de la Principauté , si longtemps ...
Journal n°1966
du 24 mars 1896
aux articles 2 et 3, et décisions à prendre en vertu des articles 22 et 42 des Statuts.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 15 au 22 mars 1896
CANNES. yacht à vap. Vanadis, angl., c. Lady ...
Journal n°5056
du 30 août 1954
des Services Sociaux. n° 5429, relative à la rémunération du 3 Septembre (jour chômé; (p. 625).
INFORMATIONS DIVERSES
La 11./m° Session de l'Académie Internationale du Tourisme (p. 626).
Le Radio ...
Journal n°5510
du 10 mai 1963
du Centre Hospitalier Princesse Grave (p. 444).
Arrêté Ministériel n° 63-106 du 3 mai 1963 Matif à la fermeture hebdomadaire des boulangeries pendant la période du 6 mai 1963 au 1" septeMbre 1963 (p ...
Journal n°2683
du 16 novembre 1909
Société à Monaco.
ORDRE DU JOUR :
1° Modifications à apporter au Cahier des Charges ;
2° Modifications aux Statuts de la Société, notamment aux articles 2, 3, 5, 9, 14, 16, 21, 22, 27, 35, 43, 55 ...
Journal n°1552
du 1 mai 1888
Carlo à 6 h. 15 soir.
Le train n° 480 partant de Ventimiglia à 3 h. 55 et arrivant .à Monaco à 4 h. 15 soir.
Le train no 484 partant de Monte Carlo 9 h. 9 et de Monaco à 9 h. 16 et arrivant à Nice à 9 ...
Journal n°0372
du 30 juillet 1865
. Charlexis, id. e. lzac, id.
NICE. b. v. Palmaria, id., c. Imbert, id.
BORDIGHERA. b. St-Gioan, italien, c. Laurenzi, id. 3IENTON. b. St-Dominique, français, e. Carenzo; vin
NICE. b. v. Palmaria, id., c ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 27 mars 2006 clôturant les
comptes budgétaires de l’exercice 2003 (p. 463).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 461 du 23 mars 2006 relative à
l ...
Journal n°6232
du 4 mars 1977
Mars 1977 de 9'h. à 12 h. 30.
( COMPAGNIE MONÉGASQUE DE BANQUE
Société Anonyme au Capital de 15.000.000 de Francs
Siège social : 3, rue Louis Aureglia MoNAco
N° -s 1557 - ssnu - 883 ri té 1250141 ...
Journal n°5035
du 5 avril 1954
œuvrés de bienfaisance de S.A.S. la • Princesse Charlotte. (p. 257).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 54-064 du 25 mars 1954 Partant modification des statuts de la Société anonyme monégasque ...
Journal n°1931
du 23 juillet 1895
félicitations à ce jeune homme.
Samedi, vers minuit, un commencement d'incendie s'est déclaré rue du Milieu, n° 3, au troisième étage, dans l'appartement occupé par M. Barthélemy Imbert, maison de M. Daniel ...
Débats 1970
du 31 décembre 1970
.O.M. VU 6/2/1910 N° 5863
401 éme SEANCE DU 22/12/1969 J.O.M. DU 13/2/1910 N° 5864
001
039
077
107
157
201
257
277
359
.394 ème SEANCE DU 19/2/1910 J.O.M. DU 13/3/1910 N° 5868
395 éme ...
Journal n°2309
du 7 octobre 1902
Nice à 8 h. 5; départ à machine ; arrivée à Villeneuve-Loubet à 10 h.; à 11 h., déjeuner ;
à 2 h., courses.
-Départ pour Nice à 3 h.; arrivée à 5 n..;'etnbarquement des machines ; départ par le 'fij ...
Journal n°5178
du 31 décembre 1956
septembre 1907, 10 juin 1909, par les Lois a° 71 du 3 janvier 1924, no 216 du 27 février 1936 et par les Ordonnance-Lois n° 340 du 11 mars 1942 et n° 342 du 25 mars 1942
Vu la Loi no 408 du 20 janvier '1945 ...
Journal n°0648
du 22 novembre 1870
le luxe, sur la richesse, sur l'économie politique, etc. ; eh bien ! il y a une conviction qui n'a pas été ébranlée c'est que les peuples riches, commelles hommes riches, sont ceux qui ont le moins de ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
statuts de la société anonyme monégasque
dénommée « PURPLE CAPITAL S.A.M. » au capital de 300.000 €
(p. 987).
Arrêté Ministériel n° 2015-272 du 22 avril 2015 relatif à
l’actualisation annuelle du ...
Débats 1943
du 31 décembre 1943
. Entretien des ouvrages maritimes 20.000
de Fontvieille
18 Eclairage des p-hares et entretien 5.000
des appareils automatiques ....
19. Redevance fixe à la S. N. C. F.- -pour raccordement et ...
Journal n°6771
du 3 juillet 1987
JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Juillet 1987
Vu Notre ordonnance n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant exécutoire à Monaco. la Convention signée dans la Cité du Vatican le 25 juillet 1981 entre le Saint Siège ...
Journal n°2108
du 6 décembre 1898
QUARANTE ET UNIÈME ANNÉE N° 2108 Bureaux : Eue de Lorraine, 22 Mardi 6 Décembre 1898
J0111111 A C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
INSERTIONS ...
Journal n°2047
du 5 octobre 1897
1897 a été de 31.327 Pendant le mois de septembre 18%, il
n'a été que de 27.664
Différence en faveur de 1897 3.663
Nous avons le regret d'apprendre la mort à Cette, de M. Albert Bruno, Consul de la ...
Journal n°5685
du 9 septembre 1966
» :
-- Tarif n° 1 applicable de 7 heures à 22 heures :
-- prise en charge pour 224 mètres 3,00
-- chute tous les 250 mètres (le km 0 fr. 80) 0,20
— l'heure d'attente 9,00
-- Tarif n° 2 applicable de ...
Journal n°6337
du 9 mars 1979
concerne, de l'exécution du présent Arrêté.
Fait â MOnacn; du C3Ouverneeti4 ledii-netif janvier
mil neecent soixante-dix-neuf.
Le Ministre d'État : A. SAtte-M4eux.
1979.
Ordonnance Souveraine n° 6 ...
Journal n°5539
du 29 novembre 1963
'ajoute l'indemnité exceptionnelle de 5 % qui n'est pas assujettie à la déclaration aux Organismes sociaux.
D) Prime d'ancienaeté
3%
6% 9 ans et au-dessus 9 %
111, - 11 est rappelé que la rémunération ...
Journal n°0442
du 2 décembre 1866
cocher à qui nous nous sommes plaints d'avoir fait seize heures de chemin de fer pour grelotter comme à Paris, nous a répondu :
« Oh ! ce n'est pas du froid, c'est un peu de mistral !
« D'un autre côté ...