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Journal n°5503
du 22 mars 1963
-allumeuse Déca est fixé ainsi qu'il suit :
— Cigarettes « Top s 3,20 frs le paquet de 20. ART, 2.
„Les dispositions qui précèdent prennent effet à compter
du 9 mars 1963.
ART. 3.
M. le Conseiller de ...
Journal n°6308
du 18 août 1978
régions déterminées (VQPRD) et les autres vins importés ;
b) 3,22 pour les vins au paragraphe a) ci-dessus lorsqu'ils sont servis dans les restaurants de tourisme classés trois étoiles ou situés dans des ...
Journal n°1519
du 13 septembre 1887
.2 23.4 26.8 27.2 24.6 23.1
6 60.8 60.7 60.6 60.8 60.9 22.8 26.1 26.5 23.2 21.4
7 .61.2 61.3 61.7 62.1 62.2 23.1 25.7 26.2 23.8 21.8
8 62.5 62.5 62.8 63.1 63 ...
Journal n°1982
du 7 juillet 1896
— 40 h. 22 matin — 2 h. 22 — 4 h. 32 — 6 h. 52 soir.
De la Turbie à Monte Carlo (descente)
La Turbie, départ à 6 h. 30 matin (dimanches et fêtes) 8 h. 30 — 10 h. 35 matin — 3 h. — 5 h. — 7 h. soir ...
Journal n°2167
du 16 janvier 1900
pigeons à 26 mètres ; 9 pige'ons à 27 mètres. Le gagnant de ce même prix en 1899 reculera de 2 mètres. Tout gagnant d'un Grand Prix du Casino, antérieurement, reculera d'un mètre. — 3 pigeons manqués ...
Journal n°2265
du 3 décembre 1901
QUARANTE—QUATRIÈME ANNÉE — N° 2265 Bureaux Rue de Lorraine, 22 Mardi 3 Décembre 1901
.11MMIOMmileadre.,e,
wir^^••^^•^^^•^111::a
0 UR NA 13E A C:0
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire ...
Journal n°6352
du 22 juin 1979
ouverture de crédit de 125.000 F., applicable à la Section 3 - Moyens des Seryices - Chapitre 22 - art. 322.322 « Imprimés Administratifs ».
ART. 2.
Cette ouverture de crédit sera soumise au vote du ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
1600 E
de 22 à 22,99 mètres 2100 E 700 E
de 23 à 23,99 mètres 2700 E
de 24 à 25,99 mètres 3700 E
de 26 à 27,99 mètres 4800 E 1000 E
de 28 à 29,99 mètres 6000 E
à partir de 30 mètres 250 E par ...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
’appliquent pas aux véhicules d’urgence, de
secours, de services d’ordre et relevant du comité d’organisation.
861
art. 4.
Du mercredi 22 mai à 07 heures au dimanche 26 mai 2013 à
22 heures, le ...
Journal n°1814
du 9 mai 1893
TRENTE-SIXIÈME ANNÉE — N° 1814 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 9 Mai 1893
JOURNAL
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
répression du financement du terrorisme du 9 décembre 1999 ;
1) La mention «Ahmed Mohammed Hamed Ali [alias a) Abdurehman, Ahmed Mohammed, b) Ahmed Hamed, c) Ali, Ahmed Mohammed, d) Ali, Hamed, e) Hemed ...
Journal n°7737
du 6 janvier 2006
).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 2006-001 du 3 janvier 2006 réglementant
la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de
travaux d'intérêt public (p. 9).
Erratum à l ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
n°5.316 du 11 mai 2015 portant
nomination et titularisation d'une Secrétaire-
sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des
Congrès C. 600).
Ordonnance Souveraine n° 5.720 du 10 ...
Journal n°0930
du 25 avril 1876
» 80 » 60 Beaulieu 8 37 1 07 4 58 933
7 » 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
» » » » » » Monaco .9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 ...
Journal n°6451
du 15 mai 1981
pour la France 14, rue Ballu à Paris 9ème ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.401 en date du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la ...
Journal n°5965
du 21 janvier 1972
1954, n° 1.844 et 1.847 " du 7 août 1958, n° 1543 du 9 juin 1961, no 2.951 du" 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre '1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969;
Vendredi 21 ...
Journal n°2606
du 16 juin 1908
en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Le Greffier en Chef, RAYBAUDI.
Cabinet de Me Lucien BARBARIN,
avocat près le Tribunal Supérieur,
sis à Monaco, 7, rue ...
Journal n°1939
du 17 septembre 1895
.5i759.21 759.1 757.9 757.2 759.» 761.» 25.1 21.5 24.» 21.» ' 24.» 23.8 , 22.8 26.91 26.1 26.» 25.4 27.1 26.2 21.9 27.11 26.2 24.5 24.» 21.2 23.5 22.3 22.5 22.2 Calme id. Beau
10 757.9 ...
Journal n°4945
du 14 juillet 1952
.124.009 + 3,612.000 31.756000 '
Pensions de ;etraite 92.150.000 A- 9.150.000 101.300.000
IV. Servieb du Contentieux et des Études
Législative 3.402,000 1- 13/.000 3.539.000
iôükWÀÉ bÉ MôeÀèô -tutti ...
Journal n°5007
du 21 septembre 1953
dessus ou au-dessous d'autres signaux, soit encore constituer des signaux séparés,
3. La figure III, C.2a est un exemple de ce signal.
Ill, C.2a
Partie III
I, 8/9c
I, 8/9b
ARTICLE 47
Dans le ...
Journal n°8491
du 19 juin 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-425 du 12 juin 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Company
3. L'annexe I de l'arrêté ministériel susvisé est modifiée comme suit :
A. Personnes
style='margin-left:1.4pt;border-collapse:collapse'> height:3.0pt'> color:windowtext'> padding:2.85pt ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie. ...
Journal n°2293
du 17 juin 1902
.2 753.6 754.5 13.4 20.» 19.2 21.7 22.» 23.» 20.7 21.9 21.2 18.2 22.» 22.5 24.» 21.3 22.» 22.» 18.» 20.4 22.5 23.» 19.9 20.5 19.7 18.5 20.» 21.» 22.9 18.» 20.2 17.» 17.2 19.9 20.» 20.» 17.1 Est ...
Journal n°1016
du 18 décembre 1877
3.54 5 42 601 mixte soir 10 22
7 soir 5 48 650 .....
2 2 35 5 57 7 01 soir
5 3 01 6 06 7 26 7 32 7 42 8.05
10 3 07 soi, 9 55
19 3 40 ...
Journal n°4627
du 20 juin 1946
(Journal de Monaco du 26 juillet 1945)
ECHANGES DE LETTRES ANNEXES
Echange de Lettres 'n° 3 portant modification de l'article 3, paragraphe « c » de la Convention relative à la fixation et au contrôle ...
Journal n°5741
du 6 octobre 1967
no 3.646, du 9 septembre 1966, fixant l'utilisation d'une parcelle de terrain bâtie, située à l'extrémité Sud du Quartier des Bas-Moulins et du Larvotto;
Vu l'avis du Comité Consultatif pour la ...
Journal n°1216
du 1 novembre 1881
.
3° id. midi.
4° id. 3 h. soir.
- Menton et Italie, 4 h. 30 soir.
6° id. 7 h. 20 soir.
7e - Paris et étranger, 9 h. soir.
Heures des levées aux boîtes des gares.
De Ventimiglia à Marseille ...
Journal n°6185
du 9 avril 1976
. horaire 1.367,60 F. mensuel
Salaire minimum garanti par catégorie après 3 mois d'ancienneté dans l'entreprise. suppléments :
A 8,25 1.436 F.
A' 8,30 1.444
B 8,40 1.462
C 8,52 1.482
C' 8,64 1 ...
Journal n°6535
du 24 décembre 1982
. - Aide à l'industrie et au commerce 3.610.900 171.542.530
Total Etat « B » 868.327.850
ETAT « Ç
TABLEAU PAR CHAPITRE DES CRÉDITS OUVERTS
AU TITRE DU BUDGET D'ÉQUIPEMENT ET D'INVESTISSEMENTS DE L ...
Journal n°2219
du 15 janvier 1901
piano et orchestre Léon Delafosse.
M. Léon DELAFOSSE.
Prêlude du 3e acte de Tristan et Y seult Wagner. Solo par M. DOREL.
A. PrélW4.;4 Bach.
B. Nocturne Liszt.
C. V alse-Çapribe Strauss ...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux ...
Journal n°3037
du 30 mai 1916
Ordonnances des 12 août, 8 et 9 septembre, i er novembre, Ier décembre 1914, Ier janvier, ler mars, 22 avril, 22 juillet, 15 octobre 1915, 18 janvier et 25 mars 1916 ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Avons ...
Journal n°5413
du 3 juillet 1961
.087, 56-147, 56-263, 57-146, 58-325, 59-142 des 10 mars 1952, 28 décembre 1953, 29 avril 1959, 30 juin 1956; 26 décenibre 1956, 3 juin 1957, 22 octobre 1958, 22 niai 1959 et Notre Arrêté .no 60-209 du 15 ...
Journal n°0862
du 5 janvier 1875
12 30 1 20
9 47 10 02 2 01 3 39
I 40 3 04 5 38 7 59
2 30 4 02 6 26 8 57
2 45 4.37 6 50 9 14
2 57 4 51 7 01 9 26
4 58 9 33
5 06 9 42
3 22 5 25 7 26 9 56
3 28 5 31 7 32 10 02
3 49 5 ...
Journal n°5401
du 10 avril 1961
dans l'entreprise de 3, .6, 9, 12, 15. ans et au-dessuS, sera déterMinée par le tableau suivant :
Cat. 3 ans 6 ans 9 ans 12 ans 15 ans
I 8,90 17,80 26,70 35,60 44,50
11 9,30 18,60 27,90 . 37,20 46 ...
Journal n°4656
du 9 janvier 1947
Anonyme des' Bains de Mer (lu Cercle des Etrangers à Monaco, portant le numéro 22.400. •
Espion de N1' Jean-J,. Marquet, indsMPV à Monaco, en date du 9 juillet 1946. Trois Actions de la Sltiàtil Anonyme ...
Journal n°2182
du 1 mai 1900
des Moulins, maison Jungmann Succursale à la Condamine : 15, rue Louis
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 22 au 29 Avril 1900
VILLEPRANCHE, y. à vap. Normania, angl., c. Laws, sur lest ...
Journal n°0859
du 15 décembre 1874
58 9 33
85 » 65 45 Eze 8 15 — 119 5 06 9 42
» Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
2 70 » 55 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
10 20 » 90 65 Menton ...
Journal n°7177
du 14 avril 1995
(le 1.300 F.
- 10, boulevard de Suisse. rez-de-chaussée, composé de 2 pièces, cuisine, salle de bains, w.c.
Le loyer mensuel est de 1.583,50 F.
-3, rue Malbousquet, rez-de-chaussée à gauche ...
Journal n°4268
du 10 août 1939
l'article 3 de l'Ordonnance SOuveraine du 26 mai 1938 ç
Vu•ragrément de S. Exc. le Ministre ,d'Etat en date du 3 août 1939.
Arrêtons
M. Calais Roger-Pascal-Eugène est titularisé dans' son emploi ...
Journal n°2760
du 11 avril 1911
'OMNIUM.
Quatorze canots ont pris part à la course.
Cruisers.
Troisième Série.
1er, Excelsior XIV, à M. Celle 17' 18" 2/5
2e, Sultane, à M. Lambert 26' 59" 2/5
3e, César, à M. J. Guyot 31' 21" 1/5
4e ...
Journal n°0780
du 3 juin 1873
1" el. l2me
mat. mat. soir
240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 7 50 mata 6 41 1 15
173 21 30 16 »• 11 70 TOULON mat. inat. 9 50 6 40 1'0 05 3 04
47 5 75 4 30 ...
Journal n°6634
du 16 novembre 1984
.909.000 32.425.600
4. — Industrie et Commerce :
Chap. 9. — Aide à l'industrie et ail commerce 3.657.000 3.657.000
194.578.800 + 14.214.520 208.793.320 208.793.320
Total Etat « B » 960 ...
Journal n°1324
du 11 décembre 1883
département des Alpes-Maritimes, à l' exc epfion des membres des principaux Cercles.
L'ADMINISTRATION.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 3 au 9 Décembre 1883
MENTON, b Vengeur, fr., c. Palmaro ...
Journal n°1267
du 7 novembre 1882
8 38
8 45
8 50
8 54
8 57
9 04
9 11
9 18
9 24
9 35
9 39
10 36
4 39
4 48
4 56
3 58 5 1 10 46
4 2 5 5 10 50
4 5, 5 11 10 55
5 19
5 26
4 22 5 34 ...
Journal n°5982
du 19 mai 1972
octobre 1968 est modifié canine suit :
I. — Les mentions :
nbleau A.
« Héparine;
« Iodure double de succinyi et de choline (Iodure de succieurarium)»;
Tableau C.
« Dioxo-3,5 diphényl-1,2-n ...
Journal n°6780
du 4 septembre 1987
'indice 10
-- 3.125 pour le point de l'indice hiérarchique.
C - La rémunération garantie .est portée à 55.200. S.M.I.C.
— ler mars 1987 : Horaire : 27,57 F.
Mensuel (base 39 h hebdomadaires) : 4.677,26 ...
Journal n°5976
du 7 avril 1972
'un bispecleur (comptable) c9ntractuel à l'Office des téléphones (p. 256).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES APPAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Circularie n° 72-25 du 28 ...
Journal n°0864
du 19 janvier 1875
— 4 58 — 9 33 1 19 — 5 06 — 9 42
1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
_1 40 3-28 5 31 7 32 10 02
2 15 3 49 5 56. 7 51 10 22 4 07 5 58 (3 16 soir soir
10 20 10 50 8 16 — soir soir Saur —
173 19 15 13 35 ...
Journal n°6926
du 22 juin 1990
des Fêtés de la Saint-Jean
Musée Océanographique
Projections cinématographiques à partir de 9 h 45'
du 20 au 26 juin,
« Le sang de la mer »
du 27 juin au 3 juillet, « Le Nil ( lère partie ...
Journal n°6925
du 15 juin 1990
dénommée « SOCIETE FRANÇAISE D'ASSURANCECREDIT - S.F.A C. » (anciennement « BASSANO-EULER »), dont le siège est à Paris Sème, 1, 3, 5, rue Euler ;
Vu la loi no 609 du 11 avril 1956;
Vendredi 15 juin 1990 ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
relatives à l’enseignement supérieur
(visées aux alinéas c, d, e) :
Vendredi 9 avril 2010 JOURNAL DE MONACO
Pour une première demande de bourse d’études, les étudiants
doivent être âgés de moins de 26 ...
Journal n°1007
du 16 octobre 1877
763.» 764.» 763.9 764.8 765.8 20.5 21.9 20.2 18.» 16.5 18.8 0.60 id. beau.
14 769.2 769.» 768.4 767.7 767.6 23.» 22.» 19.5 18.7 17.2 19.3 0.60 S.-E. faible beau. nuag. épars
Observations : Maxima ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Souveraine n° 5.784 du 22 mars 2016
approuvant l'avenant n° 3 à la concession
d'exploitation des installations techniques de
radiodiffusion.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE ...
Journal n°0804
du 18 novembre 1873
: soir
6 41 1 20
10 02 2 00 3 39
3 04 5 38 7 59
4 02 6 46 9 57
4 37 6 50 9 15
4 51 7 01 9 27
4 58 9 34
5 06 9 42
5 25 7 26 .9 57
5 31 7 32 10 03
5 56 7 51 10 22
6 16 soir soir soir ...
Journal n°1535
du 3 janvier 1888
. le Baron de Nerro à fait parvënir mi—te fretmtle de Fariucontt ta somme de '200 fteatiéS à partager par égbfe part aient 16f:fume c‘b? Won fai - sauce et l'Ouvroir' die Méfia&
sillanaeo, le 3 Janvier ...
Journal n°6887
du 22 septembre 1989
MONACO Vendredi 22 septembre 1989
Vu l'article 3, 2e de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu les articles 2 et 29 de la loi no 783 du 15 juillet 1965;
Sur le rapport de Notre Directeur des ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
/4 OR 9507)
21.Alexandre Benois
Costume for the Ballerina, 1920
Velvet, silk, cotton fabric, fur
SPSMTM (GIK 17049/3a-c ; MEM 3271/a, b, c)
22.Ballet shoes of Anna Pavlova
1906
Satin, leather ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
œvre des sanctions économiques, visant les menaces à
l’intégrité territoriale de l’Ukraine (p. 2207).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 2014-2840 du 22 septembre 2014 portant
nomination et ...
Journal n°6831
du 26 août 1988
CENT TRENTE-ET-UNIEME ANNEE No 6.831 - Le Numéro 5,20 F VENDREDI 26 AOÛT 1988 „9-0:11
r 1›.
Cev1cf: rvApecteve GENTFet,V..6
JOURNAL DE MONAC
Bulletin Officiel de la ...
Journal n°8028
du 5 août 2011
tunnel Jean-Charles Rey.
Cette disposition est suspendue les week-ends et les jours fériés.
art. 3.
• Du lundi 1er août 2011 à 8 heures au vendredi 9 septembre 2011 à
19 heures, un double sens de ...