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Journal n°5726
du 23 juin 1967
Souveraines n° 3.420 et 3A21 des 4 et 9 novembre 1965 (p. 442).
Ordmnance Souveraine n° 3.814 du 22 Juin 1967 approuvant les dérogations apportées à la loi par les statuts .de l'Association dénommée a Monaco-U.S.A ...
Journal n°1031
du 9 avril 1878
10 32 Sanr.
487
mixte
soir
1 20
3 42
7 59
8 57
9 14
9 26
9 33
9 42
9 56
10 02
10 13
10 22
soir
499
mixte
matin
4 55 6 28 12 55 matin
soir 'soir
22 15
16 ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
. 2010 EN 10
c Ig ARETTES
CHESTERFIELD BRONZE LINE EN 20
CHESTERFIELD SILVER LINE EN 20
BASIC EVOLUTION 3 ROUGE en 20
JOURNAL DE MONACO
ANNEx E à L’ARRê Té MINISTé RIEL N° 2010-360 DU 19 ...
Journal n°0858
du 8 décembre 1874
1'34 3 22 5 25 7 26 9 56
2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
10 1 20 » 90 » 65 Menton 9 33 11 53 2 15 3 '49 5 56 7 51 10 22
19 2 45 1 85 1 30 Vintimille ...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
2 octobre 2009 autorisant
la modification des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée S.A.M. «MECAPLAST», au capital de 3.100.000
euros (p. 4769).
VENDREDI 9 OCTOBRE 2009 ...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
Number
œvre
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REGLEMENTAIRES
SPECIALISATION
PRESENTATION
DENJS
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Bissau
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ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES ... à
l’article 26 ;
3°) tout fait qualifié de faute par l’arrêté du Directeur
des Services Judiciaires.
sous-section 2 - de la procédure disciplinaire
art. 47.
La constatation des faits ...
Journal n°3254
du 15 juin 1920
-Carlo. —
1. Violences et voies de fait ; 2° Violences et voies de fait avec préméditation. Opposition, par M. C., au jugement de défaut du 3o mars 192o, qui l'a condamné correctionnellement à zoo francs d ...
Journal n°0907
du 16 novembre 1875
-hebdomadaires se tiendront les lundis et vendredis, à partir du 3 janvier.
Quant aux Grands Concours Internationaux, ils se feront le 18, le 22, le 25, le 26. le 28 et le 29 janvier prochain.
Il y aura pour ...
Journal n°7000
du 22 novembre 1991
développement et à la renommée de la Principauté.
« C'est aussi un réel plaisir pour moi de vous en remercier et de vous en féliciter ce soir. Que les remarquables qualités que récompensent les insignes que je ...
Journal n°7815
du 6 juillet 2007
particulières RU-PTH-Z7-V1D précédemment applicables à la Zone 7 du quartier du Port Hercule ;
«- le plan de zonage : PU-Z4-PTH-D ;
«- les plans de coordination : PU-C1-PTH-Z4-D, PU-C2-PTH-Z4-D, PU-C3-PTH-Z4 ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
groupement ayant pour objet de réaliser l’un des
actes prévus aux articles 2, 3 et 4.
ART. 22.
Est puni d’un emprisonnement de trois mois à un
an et de l’amende prévue au chiffre 2 de l’article 26
du ...
Journal n°5731
du 28 juillet 1967
'amende - par défaut - pour vol et escroqueries.
- D.C.J. né le 26 juin 1909 à Audenaerde (Belgique) de-
meurant à Bruxelles, 11, rue Traversière - détenu - a été condamné à dix-huit mois d ...
Journal n°6968
du 12 avril 1991
III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Ordonnance Souveraine n° 10.098 du 3 avril 1991 portant application de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à la distribution des ...
Journal n°1302
du 10 juillet 1883
S 0
.8
24. 26,1 25.5 24.» 21.8 78 0 S 0
3
23. 24.9 24.7 23.5 22.1 73 SE
3
24 24.2 23.1 99.„ 20.7 83 id.
.4
22 26.9 26.3 24.4 22.5 85 ESE
.4
25. 26.3 24 ...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
2008. Date de désignation par les Nations unies :
23.2.2001.
9. Zia-ur-Rahman Madani (alias a) Ziaurrahman Madani b) Zaia
u Rahman Madani c) Madani Saheb d) Diya’ al-Rahman Madani)
Titre ...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
dimanche 11 mai 2014 à
21 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- rue Princesse Antoinette ;
- rue Princesse Florestine ;
- avenue de la Madone.
3°) Du vendredi 9 mai à 07 heures au ...
Journal n°1402
du 16 juin 1885
,1 758.3 "60.9 60.6 62.1 63.9 63.8 59 9 22.2 19.6 2i..e, 21.4 22.2 22.8 22.2 22.8 21.» 23.». 21.8 23.0 ' 25.» 23.8 23.4 21.6 23.» 23.2 23.» 25.7 26.6 22.3 17.6 20.2 22.» 20.2 25.6 24.» 23.4 19.4 20 ...
Journal n°1326
du 25 décembre 1883
soleil, prouvent aux étrangers que nous habitons une contrée bénie. Pourtant le soleil a atteint, samedi 22, à 5 heures du matin, le signe du Capricorne, du moins, c'est l'almanach qui nous le dit, bien me ...
Journal n°1115
du 18 novembre 1879
05 3 54 4 34 8 57
..... 8 19 10 45 12 30 9 24 4 44 5 071 6 50 9 44
8 30 12 42 9 35 4 53 5 19, 7 01 9 5
8 37 12 49 5 26 10 0
8 45 12 57 5 01 5 ...
Journal n°6936
du 31 août 1990
pièces, cuisine, w.c. et cave.
Le loyer mensuel est de 3,000 F.
Le délai d'affichage court du 22 août au 10 septembre 1990.
— 52, boulevard du Jardin Exotique, Porte Palière face, composé de 4 ...
Journal n°3089
du 29 mai 1917
comparaitre en personne le 26 juin 1917, jour de mardi, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, sous la prévention d'Escroquerie ; — den prévu et réprimé par l'article 403 du Code Pénal ...
Sommaires 1947
du 31 décembre 1947
, autorisant le pore d'une décoration étrangère (p. 189).
Ordonnance Souveraine n° 3.421. du 22 mars 1947. portant nomination du Chef de Cabinet de S. A. S. le Prince (p. 1891.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
A rréié ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
.
- sur les quais sud et nord de l’appontement central.
8180- 3/07/14 15:30 Page 1569
JOURNAL DE MONACO 1569
• Du mardi 9 septembre 2014 à 00 heure 01 au mercredi
8 octobre 2014 à 23 heures 59 ...
Journal n°6621
du 17 août 1984
juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du IO janvier 1969 ;
Vu l ...
Journal n°6854
du 3 février 1989
renouvelables dans le cimetière de Monaco (p. 98).
Arrêté Municipal no 89-3 du 9 janvier 1989 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances (p. 98).
Arrêté Municipal no 89-4 du 9 janvier ...
Journal n°6629
du 12 octobre 1984
'ARRÊTE MINISTERIEL
N° 84-588 DU 5 OCTOBRE 1984
.1. Les inscriptions à la section Il du tableau C des substances vénéneuses concernant les prochits ci-après désignés : « Butyl-4 dioxo-3,5 phényl-1 pyrazolidine ...
Journal n°7252
du 20 septembre 1996
prévues par la présente ordonnance à l'obligation de secret professionnel aux conditions et sanctions de l'ordonnance souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945.
ART. 8.
Notre Secrétaire d'État, Notre ...
Journal n°1842
du 21 novembre 1893
. Sérénade (alto solo, M. GILLY ) 2. A la Fontaine — 3. A Mules. 4. Sur les Cimes — 5. Napoli (violoncelle solo. M. C. SANSONI).
MIR .A LTX. reIG-IdX)NS IDE MONACO
Ouverture le 11 décembre i893
li-'11 ...
Journal n°0919
du 8 février 1876
, 1 10 » 80 » GO Beaulieu 8 37 1 07 4 58 9 33
7 » 85 » 63 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
» » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 -56
2 » 70 » 55 » 35 Monte ...
Journal n°4508
du 9 mars 1944
;
Vu la Convention Franco-Monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 juin ...
Journal n°0909
du 30 novembre 1875
10 02 2 01 3 39
1 40 3 04 5 38 7 59
2 30 4 02 6 26 8 57
2 43 4 37 6 50 9 14
2 57 4 51 7 01 9 26
4 58 9 33
5 06 9 42
3 22 5 25 7 26 9 56
3 28 5 31 7 32 10 02
3 49 5 56 7 51 10 22 5 58 ...
Journal n°6438
du 13 février 1981
24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ;
Vu ...
Journal n°6770
du 26 juin 1987
DE MONACO Vendredi 26 Juin 1987
ART. 3.
Lorsque l'autorisation est accordée à une société par actions, toute modification relative au capital social doit être notifiée sans délai à l ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
DECISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 22 juillet 2003 accordant le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince" à M ...
Journal n°7245
du 2 août 1996
-BANQUE ni' Gain-im (110.v.sco)" (p. 1118).
Arrêté Ministériel n'' 96-3.'5 du 26 juillet /996 autorisant la modifi-
cation des statuts Seleiéié anonyme monégasque dénommée
"S.A. M. Et urtoss P fo nom ...
Annexes 1982
du 31 décembre 1982
JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Mars 1982
Classe A83, division f).
N° 1491.81.1360.
(Délivré par Arrêté Ministériel du 23 octobre 1981). Demande déposée le 9 janvier 1981 par : Monsieur Maurice OUVRIL ...
Journal n°7144
du 26 août 1994
exercer son art en qualité d'assistant-opérateur (p. 956).
ARRÊTÉ DE I,A DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté n° 94-10 du 9 août 1994 (p. 957).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D ...
Journal n°5479
du 8 octobre 1962
professions connexes.
ART. 2.
L'extension des effets et sanctions des avenants précités - est faite à dater de la publication du présent Arrêté, aux conditions desdits avenants.
ART. 3.
M. le Conseiller ...
Journal n°1047
du 30 juillet 1878
04 8 19 12 10 2 06 4 10 3 54 8 09
départ . 10 28 12 35 2 24 6 15 8 29
H 1 35 » 95 ,s 75 Villefranche-sur-Mer 8 30 12 46 2 35 4 22 6 26 .....
... 8 40
9 1 10 » 80 ...
Journal n°5621
du 18 juin 1965
Plénipotentiaire
Secrétaire d'État
P. Noor-e.
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 3.327 du 22 mai 1965 parue au « Journal de Monaco» n° 5.618 du 28 mai 1965 portant modification de l'article 9 de l ...
Journal n°1289
du 10 avril 1883
MARSEILLE, à MONACO, à MONTE CARLO et à VINTIMILLE
173 21 30 16 »
47 5 75 4 30
16 1 95 1 45
H 1 35 » 95 9 1 10 » go
7 » 85 » 65
3 » 70 » 55
29 55
» »
1111.11 Ami PLAGES
22 15
» »
74 65 ...
Journal n°6062
du 30 novembre 1973
(p. 869).
Ordonnance Souveraine n° 5.262 du 22 novembre 1973 Ottani mutation d'une fonctionnaire (p. 869).
ABRITES MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 73-465 du 25 octobre 1973 a:dort:sate la ...
Journal n°2111
du 27 décembre 1898
ville.
Ces ondulations de la mer ont la même période que les vagues causées par les tremblements de terre, c'est-à-dire environ 26 minutes de crête à crête, mais il a été prouvé que 1. p. 100 seulement ...
Journal n°6923
du 1 juin 1990
no 9.802 du 22 mai 1990 admettant des fonctionnaires à faire valoir leurs droits à kt retraite anticipée (p. 578/579).
Ordonnance Souveraine n° 9.803 du 23 mai 1990 portant nomination du Greffier ...
Journal n°8004
du 18 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-66 du 11 février 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
) Abdulbasit Mahmood, l) Abdul Basit Fadil Abdul Rahim, m) Abdulbasit Abdulrahim Mahmoud]. Adresses : a) Londres, Royaume-Uni ; b) Birmingham, Royaume-Uni. Né le a) 2.7.1968, b) le 2.9.1968, à a) Gdabia, Libye ... ) Abdulbasit Mahmood, l) Abdul Basit Fadil Abdul Rahim, m) Abdulbasit Abdulrahim Mahmoud]. Adresses : a) Londres, Royaume-Uni ; b) Birmingham, Royaume-Uni. Né le a) 2.7.1968, b) le 2.9.1968, à a) Gdabia, Libye ...
Journal n°1341
du 15 avril 1884
3 42
3 49
3 55
4 03
4 7
4 11
4 19
4 26
4 54
soir
» 35 Monte Carlo t dép. 5 »
h. de Paris arr. 2 14
471 mixte 2 3
matin
1212 30
2 32
7 02
8 01
8 22
8 32 ...
Journal n°5164
du 24 septembre 1956
, commerçant, demenrant à Monaco, 26,rue, Plati;
Vu l'Arrêté Ministériel du 22 mai 1956;
Vu le dernier paragraphe .de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par la Loi no .71 du 3 ...
Journal n°4157
du 24 juin 1937
REDACTION: au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Viàitation
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à. gré
S ...
Journal n°0944
du 1 août 1876
ETAT DE L'ATMOSPHÈRE
ai
ti
0. aa VENTS
24 756.6 75%.9 754.5 22.» 26.1 26.8
25 749.0 750.9 752.2 23.» 24.3 20.»
26 754.6 754.5 754.7 21.5 25.8 27.5
27 756.8 755.9 755 ...
Journal n°4736
du 15 juillet 1948
'un jorictionnaire (p. 446).
Ordonnance Souveraine no 3.711, du 7 juillet 1948, portant promotion d'une fonctionnaire (p.. 447).
Ordonnance Souveraine no 3.714, du 9 juillet 1948, relative à la Déclaration ...
Journal n°1923
du 28 mai 1895
.5
5 9 5 36 8 25 11 26 12 6 2 6 1 4 5 19 6 56 6 30
5 13 5 17 5 22 5 28 6 15 8 34. 11 30 1 » 2 10 - 5 30 7 10 Q , .
5 32 6 45 8 38 11 34 1 7 2 15 3 45 5 37 7 16 -a ...
Sommaires 1949
du 31 décembre 1949
réditaire pour gérer les affaire de la Principauté.
• \
5 Mal 1949 Ordonnance Souveraine no 3,857 portant ouverture de crédita n 4.779 ç 9 Mai 1949 243
Provisionnels pont les niais de mai et juin ...
Annexes 1965
du 31 décembre 1965
INTERNATIONAL INC. - 22, West Monroe Street Chicago 3 (Illinois, U.S.A.).
WYMPY
Produits désignés Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits', gelées ...
Journal n°7508
du 17 août 2001
Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 mars 2000, réitéré le 3 août 2001, M. Roberto CICCONI, demeurant 33, rue du Portier à Monte-Carlo, a cédé à la Société en Nom Collectif dénommée ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 mars 2000, réitéré le 3 août 2001, M. Roberto CICCONI, demeurant 33, rue du Portier à Monte-Carlo, a cédé à la Société en Nom Collectif dénommée ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
Cession de Droit au Bail - Première Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 mars 2000, réitéré le 3 août 2001, M. Roberto CICCONI, demeurant 33, rue du Portier à Monte-Carlo, a cédé à la Société en Nom Collectif dénommée ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 mars 2000, réitéré le 3 août 2001, M. Roberto CICCONI, demeurant 33, rue du Portier à Monte-Carlo, a cédé à la Société en Nom Collectif dénommée ...
Journal n°4695
du 2 octobre 1947
Monae.o, portant le numéro 22.400,
Exploit (le M• Jean-3. i\larque.t, huissier à fonaco, en date du 9 juillet 1946. Trois Actions de la Société Anonyme des Bains il, Mer et du Corde des Etrangers à ...
Journal n°5565
du 29 mai 1964
. 370.
Il y a lieu de signaler que c'est par erreur que l'Arrêté Municipal n° 64-20 du 22 avril 1964 portant ouVerturc d'un concours en vue du recrutement d'un Dessinateur à la Section Travanx de la ...
Journal n°1486
du 25 janvier 1887
sa disposition. Quatre prix ont été tirés , c'étaient : le ler un magnifique pot à tabac ciselé, vermeil ; le 2° un revolver de luxe, dans sa boite ; le 3e un bronze d'art doré (une bécasse), et le 4e ...
Journal n°2396 [= 07/06/1904]
du 6 juin 1904
'AIR
(Le Thermomètre est exposé au nord).
9 h. midi 3 h. 6 h. 9 h.
matin soir soir soir
771.8 30.1 22.3 20.2 72 » 22.5 24.» 22.9 70.1 21.8 22.» 21.5 68.3 22.» 22.5 21.2 70.2 22.1 22.4 20.2 72.», 21.1 '21 8 ...
Journal n°6148
du 25 juillet 1975
victimes d 'accidents du travail ou de maladies professionnelles sont fixés comme suit :
I. - Tarif des soins
A. - 111i.nEcibis : Lettre clé 15.6.75 1.9.75 1.11.75
- Consultation C 22,40 24,00 24 ...