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Journal n°7008
du 17 janvier 1992
chacun des suivants
gories 10 premiers m2
jusqu'à au-delà
1 44,47 F 200 m2 29,47 F 23,62 F
2 A 39,41 F 150 m2 26,01 F 20,55 F
2 B 36,70 F 100 m2 22,63 F 17,77 F
2 C 34,61 F 70 ne 20 ...
Journal n°1059
du 22 octobre 1878
.
t-ri .1> = ce c.)
.. .=, r=rz ',-,-,
.9 ie.."-- .t..." 0
E- à e E
'.7 ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
’hono-
rariat (p. 9).
Ordonnance Souveraine n° 2.548 du 22 décembre 2009
admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir
ses droits à la retraite anticipée (p. 9).
Ordonnance Souveraine n° 2 ...
Journal n°6901
du 29 décembre 1989
SOUVERAINETE :
Chap. 1. — S.A.S. le Prince Souverain 40.000.000 4.861.000 9.675.800 1.554.500 155.000 342.250 26.057.000 625.000 83.270.550
Chap. 2. — Maison de S.A.S le Prince
Chap. 3. — Cabinet ...
Journal n°5387
du 2 janvier 1961
'Ordre des Grimaldi (p. 9).
Ordonnance Souveraine a° 2.413 du 21 décembre 1960 portant nonfinathins dans l'Ordre du Mérite Culturel (p. 9).
Ordonnance Souveraine a° 2.414 du 22 déceMbre 1960 nommant un ...
Journal n°1347
du 27 mai 1884
6 49 8 22 12 55 3 20 40 7 26 9 41
6 53 8 32 1 1 3 29 5 50 7 32 7 37 7 41 7 46 9 52
6 57 8 39 I H 3 35 5 56 7 55 9 59
7 8 8 46 18 3 42 6 4 8 4 10 7
7 16 8.53 1 24 ...
Journal n°7954
du 5 mars 2010
.
ART. 3.
Du samedi 10 avril au dimanche 18 avril 2010 inclus, de
9 heures à 19 heures 30, le stationnement des deux côtés du
boulevard du Ténao, dans sa partie comprise entre l’Echangeur de
Saint ...
Journal n°1606
du 14 mai 1889
-Septembre, paris.
matin
matin
3 27
9 26
soir
6 55
11 5
matin
9 35
2 45
soir
1 40
6 25
soir
6 15
11 5
Gênes h. de Rome dép.
Albenga .dép.
arr.
19 75
13 95 9 65
4 22
6 ...
Journal n°1028
du 19 mars 1878
millimètres de mercure; depuis le 14, la température de l'air s'est aussi abaissée continuellement, et dans la nuit du 16 au 17 est descendue jusqu'à 3°,9, ce qui nous a donné la température la plus basse de ...
Journal n°4335
du 21 novembre 1940
'Ordonnance Souveraine du 18 novembre 1917;
Vu la Convention du to avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 ...
Journal n°5528
du 13 septembre 1963
au
19 Bd. des Moulins 1 chambre meublée 28 -8-63 inclus
3, Av. du Berceau 2 pièces, cuisine, 3 -9-63 16-9-63
21, Bd. de Suisse W.C. en commun 6 -9-63 23-9-63
4 pièces, cuisine, 25-9 ...
Sommaires 1982
du 31 décembre 1982
mars 1982
6.496 26 mars 1982
6.496 26 mars (982
6.497 2 avri11982
6.497 ' 2 avri11982
6.497 2 avri11982
6.497 2 avril 1982
6A98 9 avril 1982
6.499 16 avril 1982
6.499 16 avril 1982 ...
Sommaires 1974
du 31 décembre 1974
6.083 26 Avril 1974
6.083 26 Avril 1974
6.083 26 Avril 1974
6.083 26 Avril 1974
6.084 3 Mai 1974
6.084 3 Mai 1974
6.084 3 Mai 1974
6.084 3 Mal 1974
6.084 3 Mai 1974
6.084 3 ...
Sommaires 1992
du 31 décembre 1992
'Agents de police (p. 6 à p. 9).
24 décembre 1991 Ordonnance Souveraine n° 10.419 du 24 décembre 1991 portant nomination 7.006 3 janvier 1992
des membres du Comité financier de la Caisse de Compensation ...
Journal n°1081
du 25 mars 1879
20
21
22
765.» 66.4 65.1 60.2 58.» 57.7 52.2
765.7 66.6 64.4 59.8 59.2 56.» 51.8
765.8 65.2 62.7 57.2 58.8 52.» 51.7
12.» 12.3 12.6 13.» 11.8 11.9 11.»
13.7 14.» 13.7 14.5 11.4 12 8 12 ...
Journal n°6435
du 23 janvier 1981
.999 litres 183,20
c 2. - de 5.000 à 13.999 litres 178,90
c 3. - de 14.000 à 26.999 litres 175,40
c 4. - de 27.000 litres et plus 170,80
(en francs le litre)
— Par les postes de distribution ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
“AVINCO S.A.M.”
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
”.
Art. 3.
Siège Social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du ... ”.
Art. 3.
Siège Social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du ...
Journal n°5521
du 26 juillet 1963
abrogé l'Arrêté Municipal n° 28 du 9 juillet 1959, sus-visé.
ART. 3.
Toute infraction au présent Arrêté sera constatée et
poursuivie conformément à la Loi.
Monaco, le 19 juillet 1963.
Le Maire ...
Journal n°5555
du 20 mars 1964
administratives prises en apPlication de l'article 22 sera puni d'Un empris'onnement de six mois à troi3 ans et d'une amende de 500 à 5.000 francs ou de l'une de ces deux peines seulement.
ART. 25.
Sont ...
Journal n°7989
du 5 novembre 2010
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant
l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les
dispositions relatives à la ...
Journal n°6414
du 29 août 1980
'Administratién de l'Association Générale de Retraite des Cadres (A.G.1.R.C.), au cours dé sa réunion du 26 juin 1980, a décidé de porter la valeur du point .de retraite, à dater du 1" juillet 1980, à t,22, francs (au ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 18 août 2003.
Monaco, le 22 août 2003.
SOCIÉTÉ EN COMMANDITE SIMPLE
"S.C.S. GRIMAUD-PALMERO
& Cie ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles,
susvisée».
Vendredi 26 juin 2009 JOURNAL DE MONACO
ART. 2.
Il est inséré un second alinéa à l’article 3 de l’ordon-
nance souveraine n° 1.028 du 18 ...
Journal n°4322
du 22 août 1940
modifié ainsi qu'il suit ;
Le tarif des prix maxima à payer, pour les courses faites par les voitures de place à chevaux, est fixé comme suit :
he 7 h. à 22 h. De 22 h. à 7 h.
Courseintérieure, c'est-à ...
Journal n°7576
du 6 décembre 2002
. nquidative
de Piac,:nicet il Mou aeu du
tliee.refe 2002
Natio VorKbi Nionte-Cario -Coud Un-ne- t, 4 .06, .198() Natio Moute,--(7e,t10 S.A.Nt Natio N tonie-C:111u S.A..M. U.N.P. 3.-24(9)0 liue ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-777 du 26 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2010-154 du 24 mars 2010 portant réglementation des établissements accueillant des enfants de moins de six ans.
’un des services d’accueil mentionné à l’article 1er, les professionnels de l’accueil du jeune enfant, à savoir, les professionnels prenant en charge les enfants mentionnés aux articles 10, 12, 22, 26 et 28 ... services d'accueil mentionné à l'article 1er, les professionnels de l'accueil du jeune enfant, à savoir, les professionnels prenant en charge les enfants mentionnés aux articles 10, 12, 22, 26 et 28, ainsi ... Arrêté Ministériel n° 2023-777 du 26 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2010-154 du 24 mars 2010 portant réglementation des établissements accueillant des enfants de moins de six ans. ...
Journal n°1295
du 22 mai 1883
VINGT-SIXIÊME ANNÉE No 1295 Bureaux : rue de Lorraine, 14 Mardi 22 Mai 1883
—101.
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, Al3 ...
Journal n°7061
du 22 janvier 1993
quatre-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
102 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 janvier 1993
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Erratum à l'arrêté ministériel n' 93-26 du ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
’ordonnance
souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant
l’Urbanisme, la Construction et la Voirie (p. 1951).
Ordonnance Souveraine n° 16.586 du 22 décembre 2004
admettant une fonctionnaire à la retraite pour ...
Journal n°4271
du 31 août 1939
),• 5 vict., 18 t.; 6:Roulet (France), 4 vict.'; 19 t.; 7. Nettiri (Monaco), 3 vict., 20 t.; 8. Tonelli (Monaco), '3 vict., 21 t.; 9. Dix (Angleterre), 3 vict., 22 t. ; 10 Asfar (Egypte), 0 vict., 27 t ...
Journal n°4563
du 29 mars 1945
'annéescolàire 4944-1945 et PenSenible de Lannée scOlalre 1945-1.946, c'est-à-dire dit ler 0..Vril 1945 au
• „ _
31 août 1946. "
3.
Sont valables,pour ta Seconde partie de l'année scolaire 1944- 1945, c'est-à ...
Journal n°0921
du 22 février 1876
-sur-Mer 8 30 .. ... 1» 2 57 4 51 7 01 9 26
9 1 10 » 80 » 60 Beaulieu 8 37 1 07 4 58 9.33
7 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
» » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 ...
Journal n°6900
du 22 décembre 1989
à faire valoir ses droits à la retraite (p. 1335),
Ordonnance Souveraine no 9.659 du 14 décembre 089 portant application de la loi no 1.122 du 22 décembre 1988 re five à la distribution des ...
Journal n°6591
du 20 janvier 1984
prescrit par l'article 4 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965.
Cette cérémonie s'est déroulée à l'Ambassade de Monaco à Paris, le 9 décembre 1983, à 11 heures.
C'est S.E. M. Christian ORSETTI, Ambassadeur ...
Sommaires 1958
du 31 décembre 1958
.812 pôrtart application de la 5.253 9 Juin 1958 518
Loi ir 644 du 17 janvier 1958, sur la retraite des travailleurs indépendants.
3 Juin 1958 Ordonnance Souveraine n° 1.813 relative à la détermination ...
Journal n°4652
du 12 décembre 1946
chocolat ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 22 janvier 1943 fixant le nombre de tickets exigibles pour la vente du fromage ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 26 janvier 1943 relatif à la vente et à la consommation ...
Journal n°6452
du 22 mai 1981
'emploi n° 81-22 (p. 531). Avis de vacance d'emploi n° 81-23 (p. 531).
INFORMATIONS (p. 531 à 534)
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 534 à 543)
MAISON SOUVERAINE
Télégramme adressé par. S.A.S. le ...
Journal n°7318
du 26 décembre 1997
"Recto-Verso", musique de Schninke, création de J.C. Maillot
les 2 et 3 janvier 1998, à 20 h 30,
te 4 janvier 1998. à 15 h,
Représentations par les Ballets de Monte-Carlo :
"Na Floresta", musique ...
Journal n°2076
du 26 avril 1898
artistitque çoncoure. à la fet-e.
Voici les résultats des différents assauts :
1° Fleuret: MM. Vialet (1) et Payron (7), amatur.
2 4 Fleuret: MM. Louis Médecin (3) et Gustave Grange (9).
3° Épée de ...
Journal n°8044
du 25 novembre 2011
Shafig
Ayadi
Chafig
Chafiq
Ayadi
Chafik
Ayadi
Ayadi
Chafiq
Ayadi
Chafik
Ajadi
Chafik
Baraa
Sfax
Abid
Haramain
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Kakolele ... c ISON SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 15 novembre 2011 prorogeant le titre de
«Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. «Joaillerie de Monaco»
(p. 2299).
ORDONNANc ES SOUVERAINES ...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
EOLE (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement à l'objet social.
ART. 3.
La société prend la dénomination de : EOLE.
ART. 4.
Le siège social est fixé à Monaco.
Il peut être ... , mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement à l'objet social.
ART. 3.
La société prend la dénomination de : EOLE.
ART. 4.
Le siège social est fixé à Monaco.
Il peut être ...
Journal n°1114
du 11 novembre 1879
11 39 -4 45 8 49
9 55 11 46
88 1064 99 9398 1111 7()i
12 16 2 22 .5 06 9 1 ,11 03 11 58
9 11 4 54 8 58
. è7 . i'1)A4 11 05 1 19 2 55 3 46 7 01 10 52 11 58 1 05
..... 12 26 ...
Journal n°2019
du 23 mars 1897
mouche, comédie-vaudeville en un acte de MM. Marc Michel et Eugène Labiche.
Vendredi 26, à 3 heures et demie, représenta-. tion de M. Dieudonné, les Invalides du mariage, comédie en trois actes par MM ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
’Urbanisme et
de la Mobilité, est admise, sur sa demande, à faire
valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du
3 juillet 2009.
4097
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°6671
du 2 août 1985
statuts'de la société anonyme monégâsque dénommée : « RoBANNIcS.A:M. ».
An-êté Ministériel n° 85-470 du 26 juillet 1985 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
,38 7,60 2,18 2,36 1,96 0,46 0,00 0,00
707.914/6 Gros travaux Stade Louis II 18,26 25,25 0,03 25,22 0,03 2,99 3,58 3,44 4,68 4,41 9,11
707.924/3 Aménagement terrain de football 6,80 6,80 2,53 4,27 2 ...
Journal n°6863
du 7 avril 1989
Palais à Monaco, le trois avril mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.422 du 3 avril i989 portant naturalisations ...
Journal n°5938
du 16 juillet 1971
dn 24 juillet 1954, no 1.844 et no 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9juin 1961, t) 2.951 du 22 janvier 1963, no 3,265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966, n° 4.200 du 10 janvier 1969 et no 4 ...
Journal n°0976
du 13 mars 1877
.
Cannes 7 06 9 03 9 56 11 26 f 33 -249 5 30 7 59
arrivée 8 01 10 03 10 47 12 23 2 22 3 51 6 22 8 57
Nice • départ 8 17 10 56 12 40 2 37 4 25 6 50 9 14
Villefranche-sur-Mer 8 30 ...
Sommaires 1999
du 31 décembre 1999
1998 Ordonnance Souveraine n° 13.815 du 9 décembre 1998 portant nomination d'un 7.374 22 janvier 1999
Chargé de mission à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources
Humaines (p. 139 ...
Journal n°3147
du 9 juillet 1918
° Lois municipales : abrogation de l'Ordonnance du 3 avril 1911 et adaptation de la Législation municipale à la situation actuelle ;
9° Réforme du taux conventionnel de l'intérêt en matière de prêt ...
Journal n°1062
du 12 novembre 1878
1 5 42 7 26 9 56
3 07 5 48 7 32 10'02
5 57 7 42 10 13
3 40 6 06 8 05 10 22
6 03 9 55
10 50 10 32
soir soir soir soir soir
. é PRIX DES PLACES
te cl ...
Journal n°6013
du 22 décembre 1972
sels »,
et sont inscrits à la section H du tableau C des substances vénéneuses les produits suivants :
« Nitrazépam ou nitro-7 phényl-5 dihydro-2,3 1H-benzo [f] cliazépine-1,4 one-2 et ses sels ...
Journal n°4467
du 27 mai 1943
ordonnée --, sans préjudice des sanctions qui pourraient kre éventuellement prises par le Comité des Prix - et pour une durée de quinze jours, à dater du samedi 22 mai 1943, la fermeture de la Crèmerie Tea ...
Journal n°7674
du 22 octobre 2004
groupe de deux chiffres, soit du n° AA01
au n° ZZ99 (sauf MC01 à MC99 et VE01 à VE99) ;
Les lettres étant choisies dans la liste :
A, B, C, E, F, H, K, L, M, N, P, R, S, V, X, Y, Z.
ART. 3.
Le ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
du quatrième alinéas de l’article 19, des articles 22, 23, 26, 27,
28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35 dans les deux ans à compter de la
parution du présent arrêté au Journal de Monaco.
ART. 40 ...
Journal n°1008
du 23 octobre 1877
Courses de Haies et Steeple-Chases 40,000 Francs de Prix.
•er:
;:a
s
VENTS
ETAT DE L'ATMOSPHÈRE
9 h. midi 3 lu. l ti li. 9 h.
- mal. dl soir du air I du air
TEMPERATURE DE L'AIR
9 h I I ...
Journal n°7058
du 1 janvier 1993
22
705 952 Construction Monegheiti Beausoleil Bot D . 35,3 27,6 0,3 7 0,7
705 952/1 Construction Moneghetti Beausoleil Hot C 37,4 6,3 0,9 12 15 4,1
705 955 Immeuble social bd du Jardin ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.053 du 23 décembre 2010 rendant
exécutoires la Liste des Interdictions - Standard International 2011,
et la Liste des Autorisations à des fins ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951,
modifiée ...