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Journal n°4383 du 23 octobre 1941
; qUalite extra, .15 fruits au kilo, (H. T.) (H. T.) Figues, 1ee choix de ,l5 à 18 fruits au kg. 8.70 10.40 - Figues, 2me.choix, 19 à 22 fruits au kilo 6 30 7.60 Fignes, 3nie choix, 23 à 26 fruitsau ...
Sommaires 1949 du 31 décembre 1949
Souveraine nn 3.839 portant nomination d'un Envoyé Extraor- 4.771 14 mars 1949 135 4 JOURNAL DE MONACO Date des textes 22 mars 1949 24 décembre 1948 27 27 » 28 30 30 » 3 janvier 1949 8 ...
Journal n°2108 du 6 décembre 1898
-dessous indiquées, du 24 novembre 1898, au 27 avril 1899, inclusivement. Il sera donné vingt et un concerts. Jeudis 2.4 novembre — jer, 8, 15, 22 et 29 décembre — 5, 12, 19 et 26 janvier — 2, 9, 16 et 23 février ...
Journal n°7865 du 20 juin 2008
relative à l'inspection du travail ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.706 du 5 juillet 1948 fixant les conditions d'hygiène et de sécurité du travail ; Vu l'ordonnance souveraine n° 10.505 du 27 mars 1992 ...
Journal n°2373 du 29 décembre 1903
. ai E G:21 22 23 24 25 26 27 28 3 h. soir midi 9 h. matin 777.8 77.7 72 » 68.1 68.» 67.8 65.5 778 5 77.5 71.4 67.8 68.1 67.5 66.2 778.8 76.8 71.5 67.5 68.5 67.2 66 ...
Journal n°5479 du 8 octobre 1962
portant nomination d'un Dessinateur au Service des Travaux Publics (p. 779). Ordonnance Souveraine n° 2.894 du 27 septembre 1962 déclarant la Bulle Pontificale « Venerabili Fratri » du 9 juin 1962 ...
Journal n°1509 du 5 juillet 1887
0 de température z et au niveau de la mer. d 9a mha.t. I midi I d3u sho da sho I da 28'760.9 760.8 60.» 760.5 760.2 24.» 25 . » 25.4 25.6 23.» 29 58.7 57.9 57.» 57.1 59 6 23.» 25.6 22.8 20 ...
Journal n°4575 du 21 juin 1945
Prince : Le Miniqre Plénipotentiaire Secrétaire d'Etat, H. M.kup.A.N. Ne 3.o36 LOUIS II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance-Loi no 397 du 27 septembre 1944 portant ...
Journal n°5569 du 26 juin 1964
ANNONCES (p. 462 à 476). 458 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Juin 1964 ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.207 du 23 juin 1964 portant nomination d'an suppléant . du Juge de Paix ...
Journal n°7986 du 15 octobre 2010
recherchées par le gouvernement saoudien.» (3) La mention «Lionel Dumont [alias a) Jacques Brougere ; b) Abu Hamza ; c) Di Karlo Antonio ; d) Merlin Oliver Christian Rene ; e) Arfauni Imad Ben ...
Journal n°7330 du 20 mars 1998
surveillants de Jardins au Parc Princesse Antoinette (p. 427). Avis, de vacance n° 98-40 de troiseinplois salebrenierS de surVeillants de jardins à la Promenade du ÉMOI:0 (P. 427). AviS de vacance h° 9/341 d ...
Journal n°1112 du 28 octobre 1879
16 9 39 11 56 12 16 2 22 506 9 10 11 11 58 608 . 9 55 12 26 1 43 2 45 5 40 9 29 11 8 12 10 7 14 11 05 1 19 2.55 3'46 7 01 10 52 11101 1 05 12.» 3 23 427 8 10 7 38 '5. ile ...
Journal n°4152 du 20 mai 1937
formalités prévues par les Lois n° 71 du 3 jan- vier 1.924 et ri° 216 du 27 février 1936. ART. 4.. La création, dans la Principauté, d'établissement industriel, commercial où autre, demeure subordonnée à l ...
Journal n°0886 du 22 juin 1875
mat. 1 19 2 57 5 02 6 18 2 » 70 20 45 15 » 45 Eze 9 06 1 34 3 22 5 08 6 26 19 » » Monaco 10 06 1 40 3 28 5 30 6 40 » 35 Monte Carlo 2 15 3 49 7 40 6 46 ...
Journal n°6855 du 10 février 1989
modifiant les articles 3 et 4 de l'ordonnance souveraine n°8.977 relative à l'école d'infirmière du Centre Hospitalier Princesse Grace (p. 114). Ordonnance Souveraine n°9.350 (11131 janvier 1989 portant ...
Journal n°1014 du 4 décembre 1877
tunnel était,à celle date, percé sur une longueur de /4668 mètres du côté de Cceschenen, et de 4,352 mètres du côté d'Ai rolo. Total, 9,020 mètres. Le nombre des ouvriers occupés pendant le mois . d ...
Journal n°2012 du 2 février 1897
. Lemaître 8 h. 17' 27" 3. Baron de Zuylen 8 h. 26' 58" 4. De Kniff 9 h. 5' 14" 5. Giraud 9 h. 24' 23" 6. A. Michelin 9 h. 35' 50" 7. )•.. Gautier 9 h. 47' 12" 8. H. Peugeot 9 h. 48' 42" 9 ...
Journal n°8195 du 17 octobre 2014
’investissements (Etat « C »). ART. 3. Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme globale de 66.059.600 € (Etat « D »). Chap. 1. – PRODUITS ET REVENUS DU ...
Journal n°2233 du 23 avril 1901
Campbeltown, et devra faire la traversée, de 40 milles marins en 1 heure 1/2 à 1 heure 3/4, une vitesse de 21 noeuds étant garantie. Ce navire a 76 mètres de long, 9m,20 de large et 3111,30 de profondeur, avec ...
Journal n°5035 du 5 avril 1954
.260 4.101 550 55.710 4.457 600 60.165 4.813 650 64.615 5.169 Décomposition de la rémunération Coefficient 0 00 e œ “1›.>-1 tel 0 O C = A > g .; a- . ç D B 100 17 ...
Journal n°2266 du 10 décembre 1901
.c.-. 2 - 3 . à 4 -1,!t: 5 6 7 8 .9 h. matin midi midi 3 ...
Journal n°7377 du 12 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.874 du 4 février 1999 modifiant l'ordonnance n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944
". Art. 3. L'article 22 de Notre ordonnance n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 est abrogé et remplacé par ... présent chapitre". Art. 3. L'article 22 de Notre ordonnance n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 est ...
Journal n°5410 du 12 juin 1961
Internationaux d'ESCrime au fleuret et à l'épée, qui se sont déroulés, les 3 et 4 juin, au Cinéma des Beaux-Arts et auxquels prenaient part des équipes nationales Belge, Française, Italienne, Luxembourgeoise et ...
Journal n°6866 du 28 avril 1989
. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt février mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.390 du 20 février ...
Journal n°1260 du 19 septembre 1882
12 04 2 16 5 7 5 9 7 13 7 21 7 30 7 36 8 27 12 40 3 10 6 » 5 22 7 42 9 21 12 49 12 55 1 2 1 9 1 15 1 20 1 24 1 29 1 38 3 39 • • • • . 5 28 7 46 9 42 1 46 3 48 soir 5 32 5 35 5 45 5 54 750 9 53 ...
Journal n°2112 du 3 janvier 1899
'Art et 20,000 francs. 5ifte jour, Jeudi 26 Janvier. — Prix de Monte Carlo (grand handicap libre), 3,000 fr. et une Médaille d'Or. 6me jour, Samedi 28 Janvier. — Prix de Consolation, une Médaille d ...
Annexes 1981 du 31 décembre 1981
.) YORK (N.Y. 10017 - U.S.A.) R-72.5362 9.5.1980 C O N G O L E U M C O N G O L E U M 22 sept. 1980 CORPORATION - 777 East Wisconsin Avenue MILWAU- CORPORATION (ancienne-ment connu sous le nom de ...
Journal n°6106 du 4 octobre 1974
. A compter du lorseptembre 1974 aucun salaire inférieur à 1.135,33 F. mensuel (S.M.I.C.). Prime d'ancienneté : La prime d'ancienneté sur la base de 3, 6, 9, 12 ,15 % des rémunérations mensuelles minima ...
Journal n°7580 du 3 janvier 2003
MONACO Vendredi 3 janvier 2003 FONDS COMMUNS DE PLACEMENT VALEUR LIQUIDATIVE Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990. Dénomination Date Société Dépositaire Valeur liquidative FCP d ...
Journal n°6222 du 24 décembre 1976
132.000 1,196.500 SECT. C. - MOYENS DES SERVICES : a) Minktère d'État Chap. 1. - Ministre d'État et secrétariat général 2.299.300 Chap. 2. - Relations extérieures - Direction 581,500 Chap. 3 ...
Journal n°5800 du 22 novembre 1968
Tribunal de Monaco conformément à la loi. Monaco, le 22 novembre 1968. Signé : L.-C. CROVETTO. Vendredi 22 Novembre 1968 JOURNAL DE MONACO 853 Étude de Mo René SANGIOROIO-CAZES Diplômé d ...
Journal n°5113 du 3 octobre 1955
LÉGALES (p. 703 à 710) ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel, n° 55-173 du 26 septembre 1955 accordant une mise en disponibilité. Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu les Ordûnnances ...
Journal n°1468 du 21 septembre 1886
-Septembre, à Paris.) PRIX D'ABONNEMENT : UN AN 6 MOIS 3 MOIS Edition simple sans gravure coloriée 14 fr. » 7 fr. 50 4 fr. Edition avec gravure coloriée . . . . 26 » 15 » 8 » (i) Le volume en vente au ...
Journal n°5799 du 15 novembre 1968
AN DIRECTION — RÉDACTION MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ t 20.0 F HOTEL DU GOUVERNEMENT Annexe de la a Propriété Industrielle» seule : 8.00 ADMINISTRATION ÉTRANGER: 27.00 F C.E.NTRE A,DMINI3 ...
Journal n°0757 du 24 décembre 1872
on gravera en français le côté tourné vers le nord, c'est-à-dire vers Paris, et en provençal celui qui à la ville d'Aix devant lui. Cette idée est assez originale. On a décidé, en outre, de mettre ces ...
Annexes 1992 du 31 décembre 1992
: Education et divertissement. Classe 42 : Divers. Cette marque intéresse également les classes 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31 ...
Journal n°6810 du 1 avril 1988
Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.129 du 18 mars 1988 admettant une fonctionnaire à faire .valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée. RAINIER ...
Journal n°7128 du 6 mai 1994
. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept avril mil neuf cent quatre-vingt-quatorze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 11.254 du 27 avril ...
Journal n°7853 du 28 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1110 du 26 mars 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 6ème Grand Prix de Monaco Historique et du 66ème Grand Prix Automobile de Monaco.
entre l'immeuble portant le n° 3 et l'avenue d'Ostende, - boulevard du Larvotto, du carrefour du Portier à la rue Louis AUREGLIA, - quai Antoine 1er, sur toute sa longueur. 4°) Le sens unique de ... entre l'immeuble portant le n° 3 et l'avenue d'Ostende, - boulevard du Larvotto, du carrefour du Portier à la rue Louis AUREGLIA, - quai Antoine 1er, sur toute sa longueur. 4°) Le sens unique de ...
Journal n°8286 du 15 juillet 2016
communication électronique et des sanctions auxquelles il s'expose en cas de méconnaissance de celles-ci ; 3°) lorsqu'il a émis le souhait d'occuper un poste sans télétravail correspondant à ses ...
Journal n°6703 du 14 mars 1986
.2. 15,00 1,65 3.4.5 17.40 1,93 6. 23,00 2,59 7.8.9 27,00 3,06 10. 33,00 3,65 C. 2. - SENS TERRE-NAVIRE Ce service est égalera ent accessible aux abonnés terrestres autres que les ...
Journal n°6930 du 20 juillet 1990
'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.844 du 10 juillet 1990 portant nomination d'un Employé de bureau à la Régie des Tabacs et Allumettes. RAINIER III PAR LA GRA,CE IDE DIEU PRINCE ...
Journal n°7971 du 2 juillet 2010
Gouvernement en date du 9 décembre 2009 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Richard sEREn, Chef de Section à la Direction de la Coopération ...
Journal n°2201 du 11 septembre 1900
les travaux d'un amateur. A côté, figure le microtome d'étudiant combiné par le docteur Remy et un appareil du même genre destiné à des recherches plus importantes, c'est le microtome pour coupe de ...
Journal n°8135 du 23 août 2013
stationnement de tous véhicules est interdit sur l’avenue J.F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les n° 3 et n° 9. Durant cette période, les véhicules liés à l’organisation du 23ème Monaco ...
Journal n°1800 du 31 janvier 1893
d'amende, pour infraction à un arrêté d'expulsion et ivresse manifeste, le nommé François-Henri Pauquet, chanteur ambulant sans domicile fixe, âgé de 63 ans ; 3° Pour mendicité, à 24 heures d ...
Journal n°6478 du 20 novembre 1981
dénommée « Société d'Etude et de Régénération Agricole », en abrégé « Sera» (p. 1161). Arrêté Ministériel n° 81-553 da 26 octobre 1981 fixant le taux du pourcentage prévu à l'article 8 de l ...
Journal n°1293 du 8 mai 1883
Pomezzano, né à Alexandrie (Italie), 2 mois de prison pour complicité de vol par recel. e Il en résulte que la fleur d'oranger sera hors prix; on parle déjà de 3 fr. 50 c. et 4 fr. « Aussi, en prévision ...
Journal n°1380 du 13 janvier 1885
'Aïda. 7e - scènes de Lakmé. Se scènes du Barbier de Séville. 9e 3e et 4° actes d'Harniet. 10° 4e acte de La Traeiata. 11e l'acte du jardin de Faust. 128 réveil de Brunebilde de Sigurd e Le ...
Journal n°2229 du 26 mars 1901
puissance la magnifique ouverture du Tannhaüser. Un autre concert digne d'être signalé fut celui de dimanche dernier, consacré à l'audition d'ceuvres de Verdi, c'a été une véritable solennité artistique et ...
Journal n°1661 du 3 juin 1890
11 8 MONTE CARLO dép. 7 51 4 i21 10 20 12 27 3 48 5 40 7 43 9 26 soir MONACO i arr. 8 6 matin 10 28 12 33 3 52 6 1 7 47 9 40 n 32 't dep. 8 59 8 42 10 34 12 ...
Journal n°1560 du 26 juin 1888
charmant petit pèlerinage gravissait, dès les 3 heures et demie du matin, la pente rapide de la Turbie, se rendant à N. -D. de Laghetto. C'était le cercle du Sacré Coeur de Jésus qui, sous la direction des ...
Journal n°6647 du 15 février 1985
13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n' 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du ...
Journal n°6257 du 26 août 1977
Municipal n° 77-42 du 22 août 1977 réglementant la circulation et le Stationnement des véhicUles à Monaco-Ville à l'occasion d'un défilé humoristique le 26 août 1977 (p. 699). AVIS ET COMMUNIQUÉS ...
Journal n°1709 du 5 mai 1891
Lamornaix, Chef d'Etat-Major Général de l'escadre française de la Méditerranée. Le Prince, par Ordonnance du 22 avril dernier , a autorisé M. Adolphe Jean -Dedieu , agent de la sûreté de la Principauté, à ...
Journal n°1648 du 4 mars 1890
.» 54.2 49.4 52.1 52 4 60.2 757.6 58.3 53.5 48.3 51.3 52.7 59.7 757.1 58.4' 53A; 49.2; 52.2 53.9 60.5 8.6 11.» 11.» 10.» 4.8 3.6 2.2 11.» 12.» 12.6 9.2 6.8 6.3 6.4 10.» 11.6 12.2 8.4 8.4 5.2 8 ...
Journal n°2268 du 24 décembre 1901
tour de scrutin, M. Rabeau, correspondant de l'Académie, a été élu par 22 voix contre 18 accordées à M. d'Eichthal et 3 a M. Proust. M. Hanequin, professeur à la Faculté des lettres de Lyon, a été élu ...
Journal n°0991 du 26 juin 1877
.7 21.1 20.7 22.4 20.5 22.2 21.3 22.5 20.1 24.» 27.» 23.8 23.» 25.8 27.» 19.7 22.6 23.7 22.8 22.1 24.3 24.4 19.8 20.7 21.5 19.7 21.1 22.2 22.1 21.8 22.1 22.5 21.7 21.4 21.5 21.9 DATES 18 19 20 ...
Journal n°5775 du 31 mai 1968
Monte-Carlo, a été condamné à cent francs d'amende pour défaut de palenient.de cotisations dues aux caisses sociales (C.A.R. et C.C.S.S.) - P.J.A.,n6 le 9 novembre 1931 à Monaco, de nationalité ...
Journal n°4437 du 29 octobre 1942
Industriels pour . tee cettàgoitiies a, b, c, d,• •pevues, àe l'article 3, ..' Elles ,seront4teallgieS,Siel.k. lte, modèle feee _r,vice et •poitttteiçinit Y'n i „ tion du tonnage; et.. dist tr-e ti ...

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