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Journal n°7815 du 6 juillet 2007
Fusion par absorption - "EFG EUROFINANCIAL INVESTMENT COMPANY S.A.M./ EFG EUROFINANCIERE D'INVESTISSEMENTS S.A.M." "BANQUE MONEGASQUE DE GESTION" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
commissaire aux apports et à la fusion du 14 mai 2007, - de l'arrêté ministériel d'autorisation du 13 juin 2007, publié au Journal de Monaco du 22 juin suivant ; - des assemblées générales extraordinaires ... commissaire aux apports et à la fusion du 14 mai 2007, - de l'arrêté ministériel d'autorisation du 13 juin 2007, publié au Journal de Monaco du 22 juin suivant ; - des assemblées générales extraordinaires ...
Journal n°7833 du 9 novembre 2007
Avis de recrutement d'un Analyste-Programmeur Principal, grade P. 4 au sein de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), groupe des systèmes relatifs aux ressources humaines, service des applications Web Administratives, de l'Informatique.
de l'OMPI. Pour recevoir pleine considération, les demandes de candidatures doivent être envoyées avant le 26 novembre 2007 au plus tard à : Section des engagements OMPI, 34, chemin des ... de l'OMPI. Pour recevoir pleine considération, les demandes de candidatures doivent être envoyées avant le 26 novembre 2007 au plus tard à : Section des engagements OMPI, 34, chemin des ...
Journal n°7833 du 9 novembre 2007
Avis de recrutement de deux Ingénieurs en Radiocommunication, grade P. 4 au sein de l'Organisation Internationale des Télécommunications (UIT) Bureau des Radiocommunications, Département des Services de Terre.
nombreux dans le personnel de l'OMPI. Pour recevoir pleine considération, les demandes de candidature doivent être envoyées avant le 26 novembre 2007 au plus tard à : Section des engagements OMPI ... nombreux dans le personnel de l'OMPI. Pour recevoir pleine considération, les demandes de candidature doivent être envoyées avant le 26 novembre 2007 au plus tard à : Section des engagements OMPI ...
Journal n°7833 du 9 novembre 2007
Avis de recrutement d'un Traducteur Réviseur, grade P. 4 au sein de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), Section anglaise de traduction, Service de traduction du PCT, Division des opérations du PCT, Secteur du PCT et Brevets, centre d'arbitrage et de médiation et questions mondiales de propriété intellectuelle.
, les demandes de candidatures doivent être envoyées avant le 26 novembre 2007 au plus tard à : Section des engagements OMPI, 34, chemin des Colombettes, 1211 Genève, SUISSE Télécopieur : (41.22 ... , les demandes de candidatures doivent être envoyées avant le 26 novembre 2007 au plus tard à : Section des engagements OMPI, 34, chemin des Colombettes, 1211 Genève, SUISSE Télécopieur : (41.22 ...
Journal n°7833 du 9 novembre 2007
Avis de recrutement d'un Assistant Statisticien, grade P. 2 au sein de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), service de l'information en matière de brevets et des statistiques de Propriété Industrielle, secteur PCT et brevets, centre d'arbitrage et de médiation et questions mondiales de propriété intellectuelle.
envoyées avant le 26 novembre 2007 au plus tard à : Section des engagements OMPI, 34, chemin des Colombettes, 1211 Genève, SUISSE Télécopieur : (41.22) 338.98.20 E-mail : staffengagements ... envoyées avant le 26 novembre 2007 au plus tard à : Section des engagements OMPI, 34, chemin des Colombettes, 1211 Genève, SUISSE Télécopieur : (41.22) 338.98.20 E-mail : staffengagements ...
Journal n°7833 du 9 novembre 2007
Avis de recrutement d'un Administrateur de projets, grade P. 3 au sein de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), Département des Finances, secteur des Affaires Générales et de l'Administration.
'OMPI. Pour recevoir pleine considération, les demandes de candidatures doivent être envoyées avant le 26 novembre 2007 au plus tard à : Section des engagements OMPI, 34, chemin des Colombettes, 1211 ... 'OMPI. Pour recevoir pleine considération, les demandes de candidatures doivent être envoyées avant le 26 novembre 2007 au plus tard à : Section des engagements OMPI, 34, chemin des Colombettes, 1211 ...
Journal n°7992 du 26 novembre 2010
MODIFICATION AUX STATUTS AUGMENTATION DE CAPITAL «J. Safra Immo (Monaco) SA» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
en assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l’unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales d’augmenter le capital social de la somme de 150.000 E à la somme de 3.150.000 E, et de ... en assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l’unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales d’augmenter le capital social de la somme de 150.000 E à la somme de 3.150.000 E, et de ...
Journal n°8231 du 26 juin 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2126 du 18 juin 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud
, - mercredi 12 août, - lundi 17 août, - mercredi 19 août, - lundi 24 août, - mercredi 26 août. Art. 2. Du jeudi 25 juin à 18 heures au jeudi 3 septembre 2015 à 18heures, le stationnement des deux ... , - mercredi 12 août, - lundi 17 août, - mercredi 19 août, - lundi 24 août, - mercredi 26 août. Art. 2. Du jeudi 25 juin à 18 heures au jeudi 3 septembre 2015 à 18heures, le stationnement des deux ...
Journal n°7404 du 20 août 1999
Arrêté Ministériel n° 99-363 du 10 août 1999 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale.
les retraites des salariés, modifiée ; Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ; Vu l'ordonnance n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ... sur les retraites des salariés, modifiée ; Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ; Vu l'ordonnance n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et ...
Journal n°8378 du 20 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-316 du 11 avril 2018 portant modification de l'autorisation d'ouverture de l'établissement pharmaceutique de la Société Anonyme Monégasque dénommée « Société d'Études et de Recherches Pharmaceutiques », en abrégé « S.E.R.P. ».
réglementation des pharmacies et relatif à la coopération pour la mise en œuvre des actes communautaires en matière de produits de santé, signé à Paris le 26 avril 2002 et rendu exécutoire par l ... réglementation des pharmacies et relatif à la coopération pour la mise en œuvre des actes communautaires en matière de produits de santé, signé à Paris le 26 avril 2002 et rendu exécutoire par l ...
Journal n°7454 du 4 août 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-358 du 27 juillet 2000 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale.
les retraites des salariés, modifiée ; Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ; Vu l'ordonnance n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ... sur les retraites des salariés, modifiée ; Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ; Vu l'ordonnance n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et ...
Journal n°8348 du 22 septembre 2017
SARL VALORA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
à Monaco les 16 novembre 2016, 16 mars 2017 et 27 avril 2017, Folio Bd 68 R, Case 3, Folio Bd 44 V, Case 3 et Folio Bd 24 V, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les ... à Monaco les 16 novembre 2016, 16 mars 2017 et 27 avril 2017, Folio Bd 68 R, Case 3, Folio Bd 44 V, Case 3 et Folio Bd 24 V, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les ...
Journal n°8342 du 11 août 2017
SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO (S.B.M.) - Société Anonyme Monégasque au capital de 24.516.661 euros Siège social : Monte-Carlo - Place du Casino - Monaco - AVIS DE RÉUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION
Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire, au Sporting Monte-Carlo (Salle des Étoiles), 26, avenue Princesse Grace, à Monaco le vendredi 22 septembre 2017 ... Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire, au Sporting Monte-Carlo (Salle des Étoiles), 26, avenue Princesse Grace, à Monaco le vendredi 22 septembre 2017 ...
Journal n°8599 du 15 juillet 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « MONACO ASSET MANAGEMENT » - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 26 avril 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « MONACO ASSET MANAGEMENT », dont le siège social est situé numéro ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 26 avril 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « MONACO ASSET MANAGEMENT », dont le siège social est situé numéro ...
Journal n°7554 du 5 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.401 du 25 juin 2002 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
publics, modifiée ; Vu Notre ordonnance n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ; Vu Notre ordonnance n° 13.977 du 26 avril 1999 ... 26 avril 1999 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de ...
Journal n°8561 du 22 octobre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « VENTURI » SAM (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 26 avril 2021, les actionnaires de la société anonyme monégasque « VENTURI » SAM ayant son siège 7, rue du Gabian, à Monaco, ont décidé de ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 26 avril 2021, les actionnaires de la société anonyme monégasque « VENTURI » SAM ayant son siège 7, rue du Gabian, à Monaco, ont décidé de ...
Journal n°7558 du 2 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-460 du 29 juillet 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale, modifié.
les retraites des salariés, modifiée ; Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et ... sur les retraites des salariés, modifiée ; Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant ... Arrêté Ministériel n° 2002-460 du 29 juillet 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des ...
Journal n°8515 du 4 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-809 du 25 novembre 2020 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « La Medicale de France ».
'arrêté ministériel n° 70-326 du 22 septembre 1970 autorisant la compagnie d'assurances dénommée « La Medicale de France » ; Vu l'arrêté ministériel n° 2015-201 du 26 mars 2015 portant autorisation de mise à jour et ... 'arrêté ministériel n° 70-326 du 22 septembre 1970 autorisant la compagnie d'assurances dénommée « La Medicale de France » ; Vu l'arrêté ministériel n° 2015-201 du 26 mars 2015 portant autorisation de mise à jour et ...
Journal n°8573 du 14 janvier 2022
CESSATION DE CAUTION ET DÉLIVRANCE D'UN CAUTIONNEMENT PAR ANDBANK MONACO SAM À MME ANITA AITA SOUS L'ENSEIGNE REGAL ESTATES
porte caution solidaire, suivant acte sous seing privé du 22 décembre 2021 avec prise d'effet au 12 décembre 2021, des activités exercées par Mme Anita AITA, sous l'enseigne « REGAL ESTATES », exploitée à ... porte caution solidaire, suivant acte sous seing privé du 22 décembre 2021 avec prise d'effet au 12 décembre 2021, des activités exercées par Mme Anita AITA, sous l'enseigne « REGAL ESTATES », exploitée à ... CESSATION DE CAUTION ET DÉLIVRANCE D'UN CAUTIONNEMENT PAR ANDBANK MONACO SAM À MME ANITA AITA SOUS L'ENSEIGNE REGAL ESTATES ...
Journal n°8437 du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-487 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les auxiliaires médicaux, modifié.
date du 9 avril 2019 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ; Arrêtons : Article Premier. L'article 36 de l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011, modifié ... date du 9 avril 2019 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ; Arrêtons : Article Premier. L'article 36 de l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011, modifié ...
Journal n°8674 du 22 décembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MARFIN MANAGEMENT S.A.M » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
-Bretagne à Monte-Carlo, ont décidé de modifier l’article 3 (Objet) des statuts qui devient : « Art. 3. La société a pour objet, tant à Monaco qu’à l’étranger : Tant à Monaco, qu’à l’étranger, la prestation ... -Bretagne à Monte-Carlo, ont décidé de modifier l'article 3 (Objet) des statuts qui devient : « Art. 3. La société a pour objet, tant à Monaco qu'à l'étranger : Tant à Monaco, qu'à l'étranger, la prestation de ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MARFIN MANAGEMENT S.A.M » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°8680 du 2 février 2024
Fonds MONACO CORPORATE BOND USD et Fonds MONACO PATRIMOINE SECURITE USD - AVIS DE FUSION
3 avril 2024. Sur la base de la dernière valeur liquidative connue en date de rédaction du présent avis au 26 janvier 2024 l'actif net du fonds MONACO PATRIMOINE SECURITE USD ressort à 3 ... 3 avril 2024. Sur la base de la dernière valeur liquidative connue en date de rédaction du présent avis au 26 janvier 2024 l'actif net du fonds MONACO PATRIMOINE SECURITE USD ressort à 3 ...
Journal n°8622 du 23 décembre 2022
CESSATION DE CAUTION ET DÉLIVRANCE D'UN CAUTIONNEMENT PAR ANDBANK MONACO SAM À MME ANITA AITA SOUS L'ENSEIGNE REGAL ESTATES
seing privé du 22 décembre 2021 en faveur de Mme Anita AITA, exerçant sous l'enseigne « REGAL ESTATES », à Monaco (98000), 2, avenue de la Madone, portant sur l'activité de « Transactions sur Immeubles et ... seing privé du 22 décembre 2021 en faveur de Mme Anita AITA, exerçant sous l'enseigne « REGAL ESTATES », à Monaco (98000), 2, avenue de la Madone, portant sur l'activité de « Transactions sur Immeubles et ... CESSATION DE CAUTION ET DÉLIVRANCE D'UN CAUTIONNEMENT PAR ANDBANK MONACO SAM À MME ANITA AITA SOUS L'ENSEIGNE REGAL ESTATES ...
Journal n°8236 du 31 juillet 2015
« Monaco Télécom S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
date du 26 juillet 2001 : HUIT CENT QUATRE-VINGT-HUIT (888) actions en rémunération d’un apport en nature et libérées intégralement dès leur émission. » « Art. 7. Modification du capital social a ... date du 26 juillet 2001 : HUIT CENT QUATRE-VINGT-HUIT (888) actions en rémunération d’un apport en nature et libérées intégralement dès leur émission. » « Art. 7. Modification du capital social a ...
Journal n°8053 du 27 janvier 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Empire Le 19 février 2012, à 12 h, «Les Brunchs Musicaux», concert de musique sur le thème «Saisons du Tango». Grimaldi Forum Le 7 et 9 février 2012, Imagina 2012 : The European 3D Simulation ... Empire Le 19 février 2012, à 12 h, «Les Brunchs Musicaux», concert de musique sur le thème «Saisons du Tango». Grimaldi Forum Le 7 et 9 février 2012, Imagina 2012 : The European 3D Simulation ...
Journal n°8612 du 14 octobre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « EKINSPORT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet ... demande d'agrément ; celle-ci résultera implicitement de la réalisation définitive de l'augmentation de capital et c'est à compter de la date de cette réalisation que partira le délai pendant lequel pourra ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « EKINSPORT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7627 du 28 novembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
15 h, "Shakespeare le défi !" avec Patrick Mazet, Gil Galliot et Arnaud Gidouin. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL ... 15 h, "Shakespeare le défi !" avec Patrick Mazet, Gil Galliot et Arnaud Gidouin. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL ...
Journal n°7501 du 29 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-337 du 25 juin 2001 portant modification de l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 réglementant l'exercice d'une activité libérale auCentre Hospitalier Princesse Grace
Grace, en complément de leur activité publique : 1. les praticiens hospitaliers visés à l'article 4, alinéas 1, 2 et 3 de l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ... Princesse Grace, en complément de leur activité publique : 1. les praticiens hospitaliers visés à l'article 4, alinéas 1, 2 et 3 de l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ...
Journal n°8150 du 6 décembre 2013
«COMPEX TYRES SAM» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire Hôtel de Genève 31, boulevard Charles III - Monaco
conservation, sans stockage à Monaco. Et généralement, toutes opérations mobilières, immobilières ou financières se rattachant à l’objet social.» ART. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il ... conservation, sans stockage à Monaco. Et généralement, toutes opérations mobilières, immobilières ou financières se rattachant à l’objet social.» ART. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il ...
Journal n°7501 du 29 juin 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8091 du 19 octobre 2012
STATUS - «THERASCIENCE OPERATIONS ET DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL» en abrégé «TODI» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Maître Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, Avenue de la Costa - Monte-Carlo
, toute opération commerciale, financière, mobilière ou immobilière se rattachant directement à l’objet ci-dessus ou susceptibles d’en favoriser le développement. Art. 3. Siège Social Le siège social est ... , toute opération commerciale, financière, mobilière ou immobilière se rattachant directement à l’objet ci-dessus ou susceptibles d’en favoriser le développement. Art. 3. Siège Social Le siège social est ...
Journal n°8263 du 5 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-59 du 28 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel du 4 février 1947 portant règlement des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, modifié
relative à la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu l’ordonnance n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires ... relative à la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu l’ordonnance n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires ...
Journal n°8691 du 19 avril 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « GREENEX COMMODITIES » (Société Anonyme Monégasque)
‑ci résultera implicitement de la réalisation définitive de l’augmentation de capital et c’est à compter de la date de cette réalisation que partira le délai pendant lequel pourra être exercé le droit de ... de l'augmentation de capital et c'est à compter de la date de cette réalisation que partira le délai pendant lequel pourra être exercé le droit de préemption dans les conditions et modalités ci ...
Journal n°8627 du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-44 du 20 janvier 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié.
à la demande de toute autorité de contrôle ; 3) chaque page éditée comporte le nom et l’adresse de l’établissement. La date et le numéro de l’autorisation délivrée en application de l’article 22 ... contrôle ; 3) chaque page éditée comporte le nom et l'adresse de l'établissement. La date et le numéro de l'autorisation délivrée en application de l'article 22 sont mentionnés à la première page du registre ...
Journal n°7786 du 15 décembre 2006
"MONACO CHECK-IN S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
immobilières pouvant se rapporter directement à l'objet ci-dessus ou susceptibles d'en faciliter l'exécution. ART. 3. Dénomination La dénomination de la société est : "MONACO CHECK-IN S.A ... immobilières pouvant se rapporter directement à l'objet ci-dessus ou susceptibles d'en faciliter l'exécution. ART. 3. Dénomination La dénomination de la société est : "MONACO CHECK-IN S.A ...
Journal n°8285 du 8 juillet 2016
« THESAURO PRAETOR » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco
susceptibles d’en faciliter l’extension ou le développement. Art. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision ... susceptibles d’en faciliter l’extension ou le développement. Art. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision ...
Journal n°8548 du 23 juillet 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 22 octobre ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 octobre ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8480 du 3 avril 2020
Décision Ministérielle du 1er avril 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 16 mars 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les salariés de la Principauté compte tenu de la fermeture des établissements préscolaires et scolaires de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... fermeture des établissements préscolaires et scolaires de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ...
Journal n°8296 du 23 septembre 2016
Etude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco « PRIME CAP SAM » (Société Anonyme Monégasque)
économique. Et en général, toutes opérations mobilières, immobilières ou patrimoniales à caractère civil se rapportant à l'objet social ci-dessus. Art. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il ... conditions prévues à l'article 26 de la loi numéro 1.331 du huit janvier deux mille sept, - et que toutes les formalités légales et administratives auront été remplies. Art. 22. Publications En vue d ...
Journal n°8159 du 7 février 2014
«REALSTONE S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
généralement toutes opérations mobilières et immobilières se rapportant directement à l’objet social ci-dessus. ART. 3. Dénomination La dénomination de la société est «REALSTONE S.A.M.». ART. 4. Siège ... généralement toutes opérations mobilières et immobilières se rapportant directement à l’objet social ci-dessus. ART. 3. Dénomination La dénomination de la société est «REALSTONE S.A.M.». ART. 4. Siège ...
Journal n°8335 du 23 juin 2017
Loi n° 1.446 du 12 juin 2017 relative à la préservation du patrimoine national.
'urbanisme, la construction et la voirie ; 3°)      de procéder aux inventaires du patrimoine culturel immatériel et mobilier dont l'État a la garde, et à leur mise à jour, à l'exclusion des archives publiques ... 'urbanisme, la construction et la voirie ; 3°)      de procéder aux inventaires du patrimoine culturel immatériel et mobilier dont l'État a la garde, et à leur mise à jour, à l'exclusion des archives publiques ...
Journal n°8647 du 16 juin 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ABERCROMBIE & KENT (MONACO) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
termes d’un acte reçu, en brevet, le 26 octobre 2022, par Maître Henry REY, Notaire soussigné, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée « ABERCROMBIE & KENT (MONACO) SARL », au capital ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 octobre 2022, par Maître Henry REY, Notaire soussigné, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée « ABERCROMBIE & KENT (MONACO) SARL », au capital ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ABERCROMBIE & KENT (MONACO) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7398 du 9 juillet 1999
"LA COMPAGNIE DE GESTION DE MATERIEL S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
exception, financières, industrielles, commerciales, mobilières et immobilières pouvant se rapporter directement à l'objet ci-dessus ou susceptibles d'en faciliter l'extension et le développement. Art. 3 ... exception, financières, industrielles, commerciales, mobilières et immobilières pouvant se rapporter directement à l'objet ci-dessus ou susceptibles d'en faciliter l'extension et le développement. Art. 3 ...
Journal n°8350 du 6 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3525 du 2 octobre 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2017 et du Téléthon.
-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ... -40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ...
Journal n°8229 du 12 juin 2015
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT Etude de Maître Joëlle PASTOR BENSA Avocat Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco 30, avenue de Grande Bretagne - 98000 Monaco.
, cuisine, wc, et bureau privé en « open space » d’une superficie d’environ 233 m² donnant à l’est, au sud et à l’ouest sur une terrasse privée et jardins d’une superficie d’environ 167 m² ; Au niveau R+3 ... , cuisine, wc, et bureau privé en « open space » d’une superficie d’environ 233 m² donnant à l’est, au sud et à l’ouest sur une terrasse privée et jardins d’une superficie d’environ 167 m² ; Au niveau R+3 ...
Journal n°8143 du 18 octobre 2013
«FLAGMAN» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire Hôtel de Genève 31, boulevard Charles III - Monaco
conditions prévues à l’article 26 de la loi numéro 1.331 du huit janvier deux mille sept ; - et que toutes les formalités légales et administratives auront été remplies. ART. 22. Publications En vue d ... conditions prévues à l’article 26 de la loi numéro 1.331 du huit janvier deux mille sept ; - et que toutes les formalités légales et administratives auront été remplies. ART. 22. Publications En vue d ...
Journal n°7899 du 13 février 2009
«TRAFALGAR ASSET MANAGERS (MONACO) SAM» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
généralement, toutes opérations mobilières et immobilières se rapportant directement à l’objet social ci-dessus. Art. 3. Dénomination La dénomination de la société est «TRAFALGAR ASSET MANAGERS (MONACO) SAM ... généralement, toutes opérations mobilières et immobilières se rapportant directement à l’objet social ci-dessus. Art. 3. Dénomination La dénomination de la société est «TRAFALGAR ASSET MANAGERS (MONACO) SAM ...
Journal n°7882 du 17 octobre 2008
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo «HSBC Gestion (Monaco) SA» (Société Anonyme Monégasque)
et immobilières se rapportant directement à l’objet social ci-dessus. Art. 3. Dénomination La dénomination de la société est “HSBC Gestion (Monaco) SA”. Art. 4. Siège social Le siège de la ... et immobilières se rapportant directement à l’objet social ci-dessus. Art. 3. Dénomination La dénomination de la société est “HSBC Gestion (Monaco) SA”. Art. 4. Siège social Le siège de la ...
Journal n°8405 du 26 octobre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « NSS ACTUARIAL » (Société Anonyme Monégasque)
 ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par ...  ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le ...
Journal n°7891 du 19 décembre 2008
«EDMOND DE ROTHSCHILD GESTION (MONACO)» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
immobilières se rapportant directement à l’objet social ci-dessus. Art. 3. Dénomination La dénomination de la société est “EDMOND DE ROTHSCHILD GESTION (MONACO)”. Art. 4. Siège social Le siège de la ... immobilières se rapportant directement à l’objet social ci-dessus. Art. 3. Dénomination La dénomination de la société est “EDMOND DE ROTHSCHILD GESTION (MONACO)”. Art. 4. Siège social Le siège de la ...
Journal n°8652 du 21 juillet 2023
Décision Ministérielle du 18 juillet 2023 modifiant la Décision Ministérielle du 1er octobre 2020 relative à l'administration par certains professionnels de santé de la vaccination contre la grippe saisonnière afin de contribuer à la lutte contre la COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
Prestations Médicales de l’État ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale ... Prestations Médicales de l'État ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale ... saisonnière afin de contribuer à la lutte contre la COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ...
Journal n°7504 du 20 juillet 2001
"AS MONACO FOOTBALL CLUB SA" en abrégé "AS MONACO FC SA" - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
à tout autre objet similaire ou connexe, pouvant faciliter l'exploitation et le développement. Art. 3. Dénomination La société a pour dénomination : "AS MONACO FOOTBALL CLUB SA" ou par ... à tout autre objet similaire ou connexe, pouvant faciliter l'exploitation et le développement. Art. 3. Dénomination La société a pour dénomination : "AS MONACO FOOTBALL CLUB SA" ou par ...
Journal n°7675 du 29 octobre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8621 du 16 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-701 du 12 décembre 2022 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2023 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2024.
tableaux figurant en annexe au présent arrêté. Art. 2. Le présent arrêté entrera en vigueur au 1er janvier 2023. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Équipement, de l’Environnement et de l ... black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:5.65pt 2.85pt 5.65pt 1.4pt; height:14.2pt'> -20,00 € TITRE III - ABONNEMENTS VÉHICULES UTILITAIRES Véhicules dont la hauteur est supérieure à 2,2 m et ...
Journal n°7763 du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-325 du 28 juin 2006 relatif à l'hémovigilance.
délivrance des produits sanguins labiles nécessaires à ses besoins. Art. 3. Les établissements de santé conservent des produits sanguins labiles destinés à une utilisation thérapeutique directe dans ... délivrance des produits sanguins labiles nécessaires à ses besoins. Art. 3. Les établissements de santé conservent des produits sanguins labiles destinés à une utilisation thérapeutique directe dans ...
Journal n°7695 du 18 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-141 du 14 mars 2005 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ...
Journal n°7575 du 29 octobre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, "Qu'est-ce qu'on attend pour être heureux ? ..." de Sacha Distel entouré de son Quintet. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL ... , "Qu'est-ce qu'on attend pour être heureux ? ..." de Sacha Distel entouré de son Quintet. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL ...
Journal n°7884 du 31 octobre 2008
Société Anonyme Monégasque dénommée “ENDEAVOUR INTERNATIONAL MANAGEMENT SERVICES S.A.M.” au capital de 150.000 euros Siège social: “Palais de la Scala”, 1, avenue Henry Dunant - Monaco Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
susceptibles d’en favoriser le développement”. Article 3. Siège Social Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil ... susceptibles d’en favoriser le développement”. Article 3. Siège Social Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil ...
Journal n°8334 du 16 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-352 du 8 juin 2017 réglementant la circulation des piétons ainsi que le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Jumping International de Monte Carlo, de l'Arena Polo et de la Fête de la Musique.
sol à l'exception des surfaces nécessaires au déroulement du « Jumping International de Monte Carlo 2017 et de L'Arena Polo ». Art. 3. Du mardi 13 juin 2017 à 00 heures 01 au lundi 3 juillet 2017 à 08 ... emprise au sol à l'exception des surfaces nécessaires au déroulement du « Jumping International de Monte Carlo 2017 et de L'Arena Polo ». Art. 3. Du mardi 13 juin 2017 à 00 heures 01 au lundi 3 juillet 2017 ...
Journal n°7935 du 23 octobre 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS - “MECAPLAST” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
notamment décidé : - D’augmenter le capital de UN MILLION CINQ CENT CINQUANTE MILLE CINQ CENTS EUROS (1.550.500 €) pour le porter ainsi de TROIS MILLIONS CENT MILLE EUROS (3.100.000 €) à QUATRE MILLIONS SIX ... notamment décidé : - D’augmenter le capital de UN MILLION CINQ CENT CINQUANTE MILLE CINQ CENTS EUROS (1.550.500 €) pour le porter ainsi de TROIS MILLIONS CENT MILLE EUROS (3.100.000 €) à QUATRE MILLIONS SIX ...

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Version 2018.11.07.14