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Journal n°8286 du 15 juillet 2016
communication électronique et des sanctions auxquelles il s'expose en cas de méconnaissance de celles-ci ; 3°) lorsqu'il a émis le souhait d'occuper un poste sans télétravail correspondant à ses ...
Annexes 1967 du 31 décembre 1967
2'l m ; B et C. -- Scène ne comportant pas de dessous mais dont la surface est égale ou inférieure à 150 m2, dont le volume est égal ou inférieur à 1.200 m3, cu dont l'une des dimensions linéaires ...
Journal n°7236 du 31 mai 1996
suivants -- 4. Lacets Saint-Léon - 'V" étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau, %v.e.. Le lover mensuel est de 3.300 F. Le délai d'affickge de cet appartement court du 22 mai au 10 ...
Journal n°1339 du 25 mars 1884
,16.20_6.4 `eitréine.4 é Minima )10;61 9.21 9.11 9.»1 9.51 9.»1 8. DATES 1 17 18 19 1 20 21 ' 22 23 Pluie tombée : 1m» 3 n ;MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 17 au 23 Mars 1884. CANNES, yacht à ...
Journal n°0726 du 21 mai 1872
12 47 1 12 3 05 6 04 7 30 8 48 9 32 matin Ligne de GÊNES à MONACO et à IIIIIAUSEILLE. matin 4 15 4 49 6 00 7 35 10 22 10 37 Il 03 11 14 11 24 11 33 11 47 11 55 1.2 02 ...
Journal n°7788 du 29 décembre 2006
,25 15,24 14,88 V. EQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL 705.915 Opération La Cachette 16,70 17,70 2,71 1,00 6,15 7,20 1,50 705.930 C.H.P.G. - Mise à niveau 40,50 48,00 31,98 7,50 7,00 6,00 3 ...
Annexes 1961 du 31 décembre 1961
.2142. Classe 3 : No 60.2143. Classe 3 : No 60.2144. Classe 3 No 60.2145. Imprimerie Nationale de Monaco S. A. — 1961. 016 PUBLICATION No 22 ANNEXE AU JOURNAL DE MONACO 0 1 8 DU 22 MAI 1961 (N ...
Journal n°8069 du 18 mai 2012
), modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 63-170 du 10 juillet 1963 relatif à l ...
Journal n°6283 du 24 février 1978
. A. V L G.4,/t/LF'. ')s à étendre ses o iérd tfômis elt ISÏ:iriëlpatité (p. 219). ' • Arrêté MinistéPiel ne' M-89 'du 3 février 1978 agréant un agent responsable de 'la 'ifOriPagltie d ...
Journal n°1329 du 15 janvier 1884
/0 sur les entrées. — 5 pigeons à 27 mètres. 4eC, M. Lafond, 9 sur 9 ; 22, M. le colonel Vernon, 8 sur 9 ; Poules supplémentaires partagées entre MM. Hey- gale, Lafond et Hobson. 35 tireurs ...
Journal n°6287 du 24 mars 1978
). 'Ordonnance Souveraine n° 6.2 31' du 15 mars 1978 autorisant une fondation à accepter un legs (p. 278). Ordonnance Souveraine n° 6.232 du 15 mars 1978 approuvant la dérogation apportée à la loi n° 492 du 3 ...
Journal n°0062 du 31 juillet 1859
, s'adresser à U. Eusèbe Lucas, rédacteur en chef à Monaco (Principauté). 1.*•nnn••••••••••n••••n••••0• Un An • 12 fr.• 13 » » • 15 Six mois 6 fr. »» c.6 » 50 7 » » 7 » 50 » Principauté ...
Journal n°3013 du 14 décembre 1915
. Si l'on avait à aller à Nice pour s'approvisionner. c'était par mer q n'il fallait faire le voyage, qui, selon le temps, pouvait être quelquefois très long. Il m'est arrivé de partir de Monaco, et ...
Journal n°1021 du 22 janvier 1878
VINGT ET UNIÈME ANNgE N° 1021 sureaux : rue de Lorraile, 13 Mardi 22 Janvier 1878 JOURNAL DE ONACO Administration et Rédaction, Rue de Lorraine, 13, à Monaco ( Principauté. ) POLITIQUE ...
Journal n°5358 du 13 juin 1960
indeninité eotirs nréVues inditstrie inderrinité afféi rémnnération décluetion leslaux préle potircentage corgé Nourritfire obligatoiretnerit indeltnité PemPloyeur SANCTIÔNS nfractions ... de son congé sera de : 11 x 1 jour 3/4 19 jours 1/4 c'est-à-dire 20 jours, car: N.B. Quelle que soit la méthode employée pour déterminer la durée du congé, la Loi prévoit que « lorsque le nombre de ...
Journal n°0779 du 27 mai 1873
sans doute qu'ils ont copié la nature, mais je vous réponds, moi 1° que c'est faux, 2° que l'art n'a jamais consisté dans la co- pie servile de la nature. Je sais bien que l'art photographique fait ...
Journal n°7750 du 7 avril 2006
. 510). Arrêté Municipal n° 2006-043 du 3 avril 2006 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire (p. 510). AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D’ÉTAT Journal de Monaco. Mise en vente de ...
Journal n°0871 du 9 mars 1875
Villefranche-sur-Mer 8 30 — 1» 257 451 701 926 9 1 10 » 80 » GO Beaulieu 8 37 — 1 07 — 4 58 — 9 33 7 » 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 — 506 — 9 42 » » n » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 ...
Journal n°8039 du 21 octobre 2011
Matthyssens Rouison Treisser RoBino Houara ARRê MINISTé Andréa septem Grisel Damgaard ministé craps FMSC FMSC FMSC œvre œvre œvre ARRê MINISTé ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES Nathanaël ... ’ensemble du quartier ordonnancé du Jardin Exotique : - Dispositions particulières d’Urbanisme applicables à la zone n° 3 du quartier RU-EXO-Z3-V2D ordonnancé du Jardin Exotique (p. 1 à 9 ...
Journal n°4318 du 25 juillet 1940
. Légumes' Ail à: Aubergine pièce 0.35 -à Carotte ,kilog. 2 » à Choux-verts pièce 1 » Courgettes longues 0.30 à Haricots verts kilog.. 4 » à -- cuis 6 » à 9 » grains 4.50 à 6 » 1 ...
Annexes 1978 du 31 décembre 1978
(Principauté). N° 77.7486. e girl MONTE-CARLO Produits désignés : Cl. 3 : Huile de toilette et plus particulièrement huile à bronzer. CL 9 : Lunettes de soleil. Cl. 25 Maillots de bain une pièce ...
Journal n°4575 du 21 juin 1945
d'entreprise ou à son représentant. ART. 3. Les délégués sont élus par chacune des cate'goriés de salariés faisant l'objet d'une convention collective distincte ; lorsqu'il n'y a pas de convention ...
Journal n°8105 du 25 janvier 2013
ARRê MINISTé œvre œvre œvre ARRê MINISTé ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES Qasim Sadozai Khudai Rahmin Qasim Garmsir Helmand tazkira Lashkar Gah Helmand Ayno Maina Kandahar Wesh ... OEUVRE DES SANCTIONS é CONOMIQUES. Les mentions ci-après sont ajoutées à la liste figurant à l’annexe de l’arrêté ministériel n° 2011-473. A. Personnes associées aux Taliban 1. Mohammed Qasim ...
Journal n°7997 du 31 décembre 2010
Communiqué n° 2010-16 du 22 décembre 2010 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2011
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 décembre 1983 ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 décembre 1983 ...
Journal n°8073 du 15 juin 2012
Ballinteer Benghazi Libye Number œvre Birmanie œvre œvre Birmanie œvre Birmanie ARRê MINISTé PROCé UVRE CONOMIQUES BIRMANIE Thidar Zaw Phyo Ohn Shwe Shwe Than Than Htay Kywe Nandar ... Souveraine n° 3.813 du 11 juin 2012 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Birmingham (Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord) (p. 1221). Ordonnance Souveraine n° 3.814 du 11 ...
Journal n°7238 du 14 juin 1996
Consulats : Vu Notre ordonnance n" 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ; Vu Notre ordonnance n° 8.143 du 22 novembre I 984 portant ...
Journal n°5669 du 20 mai 1966
; — Avenue de la Costa, sur la partie comprise entre l'immeuble portant le n° 3 et l'Avenue d'Ostende. • ART. 4. Le jeudi 19 mai 1966; de 9 h. à 12 ,h. ;. Le vendredi 20 mai 1966, de 9 h. à 13 h, 30 ...
Journal n°8282 du 17 juin 2016
abrégé « C.C.M. », modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à. exercer effectivement ses activités, modifié ; Vu la requête ...
Journal n°5971 du 3 mars 1972
° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier ...
Journal n°6297 du 2 juin 1978
-poste dédiés è le.kposition canine internationale de Monte-Carlo (p. 4e1). MAIRIE AviS de Vacance d'emploi n°78-9 (p. 481). INFORMATIONS (p. 481 à 484). iNAÉltritiNS LÉs,AI Is ÉT A N NONCÈS (p. 485 â 492 ...
Journal n°7284 du 2 mai 1997
'État J.-C. MARQUET. V`• 54() JOURNAL DE MONACO Vendredi 2 mai 1997 Erratum à l'ordonnance souveraine n° 12.082 du 14 novembre 1996 accordant la Médaille du7'ravail publiée au ",Journal de Monaco" du ...
Journal n°6476 du 6 novembre 1981
aux prix du pain (p. 1110). Arrêté Ministériel n° 81-543 du 3 novembre 1981 relatif aux prix limités de vente au détail du lait pasteurisé normalisé à 36 grammes de matières grasses par litre (p. 1111 ...
Journal n°7919 du 3 juillet 2009
du Vendredi 3 juillet 2009 JOURNAL DE MONACO domaine de l’Etat et construits avant le 1er septembre 1947. N’entrent pas en compte pour ce calcul, les logements relevant d’immeubles destinés à ...
Journal n°5430 du 30 octobre 1961
médecin traitant des honorait-0S fixés sur la base du tarif de la consultation affecté du coefficient auquel ce praticien peut prétendre en application des articles 22 à 25 de l'Arrêté Ministériel n° 61 ...
Journal n°0373 du 6 août 1865
STATIONS Ire 2me 3me lass. class. class. ire cl. 1.2.3. fr. c. fr. c. (a) soir 2 20 29 .39 52 3 1 3 20 3 fr. c. soir 5 30 5 40 5 55 9 34 G hl 6 19 matin :0 30 10 40 ...
Journal n°0072 du 9 octobre 1859
••••••nn 2 3 4.5 6 7 8 20 a 194 19 7 20 » 20 5 207 20 3 22 » 224 23 a 24 1 22 5 227 22 4 19 9 20 20 1 21 4 20 7 21 1 20 2 Beau id.id.id.id.Pluie Beau 4:1 o c.) O A partir du ILS Oetobre ...
Journal n°1017 du 25 décembre 1877
wagon-lit, de Paris à Monaco, n'est que celui de pretnière elasSe; aveC'Und augmentation de 46 francs. A Monaco, nous avons, pourParis, un départ à 9 heures 54 du matin. Nous avons également, venant ...
Journal n°0263 du 21 juin 1863
sollicitude, a envoyé le commissaire de police sur les lieux. C9, dernier s'est empressé de faire transporter le bléSsé à l'Hôtel-Dieu, où le médecin de la ville et, les Soeurs de Saint-Maur lui ont prodigué ...
Journal n°6464 du 14 août 1981
.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars ...
Journal n°1340 du 1 avril 1884
. ", M. Yardley 40 sur 10 ; c2e, M. le Baron Saint-Clair, 9 sur 10 ; 3°, Lord de Clifford, 8 sur 9. Poules supplémentaires gagnées par ou partagées entre MM. W. Ellis, Yardley et lord de Clifford ...
Journal n°7036 du 31 juillet 1992
professionnelles (p. 850). Arrêté Ministériel n092-422 du 22 juillet 1992 portant revalorisation des tensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensa:ion des Services Sociaux, à compter du ler juillet 1992 ...
Journal n°1547 du 27 mars 1888
Réclames . INSKRTioNS : . 25 Gent. la ligne . 80. « • • on s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et ches IL St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°6239 du 22 avril 1977
dentaires,. etc, exploité â Monaco, 3, rue Suffren Reymond., Oppositions s'il y a lieu, en l'étude du notaire soussigné dans les dix jours de la deuxième insertion. Monaco, le 22 avril 1977, Signé .-C ...
Journal n°7869 du 18 juillet 2008
Gouvernement près la Société d’Exploitation des Ports de Monaco (S.E.P.M.) (p. 1440). Ordonnance Souveraine n° 1.723 du 9 juillet 2008 portant nomination d’un Administrateur Principal à la Direction de ...
Journal n°1894 du 20 novembre 1894
TRENTE-SEPTIÈME ANNÉE — N° 1894 Bureaux R de Lorraine, 22 Mardi 20 Novembre 1894 A..........^....•^^•^^^^^•^•^^^•••••••^•••^ ^•^^^•...«1111a JOURNAL JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique ...
Journal n°8181 du 11 juillet 2014
portant nomination de neuf Agents de police stagiaires (p. 1642 à 1644). Arrêté Ministériel n° 2014-363 du 3 juillet 2014 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l ...
Journal n°0959 du 14 novembre 1876
", 3'e classe. Menton départ... 4 55 matin Vintimille arrivée.. 5 15 » Correspondance à Vintimille avec le train N° 125 partant à 6 heures 28 du matin ( heure de Rome ); 3° Le train 479 sera ...
Journal n°0784 du 1 juillet 1873
juillet. COURRIER DE PARIS. ][..n SALON IO 1 8 7 3 , Tout en causant, je vous ai parlé, de quelques paysagistes ; mais je n'ai pas tout dit sur ce genre et je de- mande à y revenir. 11 reste encore ...
Journal n°5684 du 2 septembre 1966
conformément aux dispositions de l'article 17 de la Loi n° 71 du 3 janvier 1924 sur les sociétés par actions. Monaco, le 2 septembre 1966. Signé : L.C. CROVETTO. Société Anonyme des Blini de Mer et du ...
Journal n°3965 du 9 novembre 1933
CiIXANTE-SEIZIÈME ANNÉE. - N° 3.965 Le Hunter/à: mes JEUDI 9 NOVEMBRE 1933_ JOURNAL D ONAC JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel dé la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ABONNEMENTS: MONACO ...
Journal n°7213 du 22 décembre 1995
Palais à Monaco, le treize décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET. I500 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 décembre 1995 Oidonuance ...
Journal n°7012 du 14 février 1992
. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 10.398 du 19 décembre 1991 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux. RAINIER III PAR LA ...
Journal n°1488 du 8 février 1887
, mphonie Romantique. V. Joncières. (1" audition) A. Andante et allegro assai — B. An- dante sostenuto — c. Scherzo agitato D. Finale, andante con moto. Ouverture de Léonore (Fidelio) n° 3 ...
Journal n°2270 du 7 janvier 1902
II 2 1 3 1 14.21 13.81 13.r1 15.»1 10.4 10 7 10.81 11 2 N"ESTCOR 1VI (2) M 1-1 JR. PARFUMEUR•DISTILLATEUR Boulevard de l'Ouest (Pont de Sainte-Dévote) 1v1UNTE CA. la L, C ...
Journal n°2347 du 30 juin 1903
) Temple de Saturne. (9) Temple de Romulus, fils de Maxence. (10) Temple de Vénus et de Rome. (11) C'est-à-dire le triomphe sur Jérusalem. L'arc de triomphe de Constantin contre Maxence. Les ...
Journal n°6014 du 29 décembre 1972
boulangeries durant la période du 3 janvier 1973 au 10' Janvier 1974 (p, 8)9). Arrêté Ministériel n° 72-338 du 22 décembre 1972 portant exonération de la réglementation des substances vénéneuses destinées à la ...
Journal n°0748 du 22 octobre 1872
matin 2 14 6 16 9 58 ..... n 6 » Albenga 7 35 4 56 .9 58 3 50 7 48 soir 85 1 30 Vintimille}arr. h. Rome" IO 22 7 42 12 10 6 35 10 20 soir 10 20 • • • • départ h. Paris 10 3'i ...
Journal n°0731 du 25 juin 1872
quelque perfection qu'il atteigne, n'est et ne peut-être qu'une pâle copie de la nature. La vie émane directement de la Puissance Suprême, c'est-à-dire de cette source incompréhensible pour nous et que nous ...
Journal n°0545 du 29 novembre 1868
36 37 A A. 1 9 3 4 A. 13 14 15 16 21 22 23 24 37 15 15 Crovetto Dévote, spouse Louis Notto 25 28 B. 27 13. 1 Id. 25 Gastaldy François, Abbé, pro ...
Journal n°2067 du 22 février 1898
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine il•^••••••....onommemmem+e,..... Monaco, le 22 Février 1S9 ...

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Version 2018.11.07.14