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Journal n°7815
du 6 juillet 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.649 du 29 juin 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête médiévale du 21 juillet 2007 à Monaco-Ville
samedi 21 juillet 2007 à 5 h 00 au dimanche 22 juillet 2007 à 3 h 00, la circulation et le stationnement des véhicules sont interdits :
- rue Princesse Mairie de Lorraine, dans sa partie comprise entre ... samedi 21 juillet 2007 à 5 h 00 au dimanche 22 juillet 2007 à 3 h 00, la circulation et le stationnement des véhicules sont interdits :
- rue Princesse Mairie de Lorraine, dans sa partie comprise entre ...
Journal n°4947
du 28 juillet 1952
DES SERVICES JUDICIAIRES Etat des condamnations du Tribunal Correctionnel.
Le Tribuna1 Côrrectiotine1, dans`son audience du 15 juillet 1952 ta prononcé les condamnations suivantes
M. M.M., né le 22 ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0211 du 21 janvier 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
février à 08 heures au vendredi 3 mai 2013 à 22 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- rue Bellando de Castro
- rue Philibert Florence
Art. 4.
Du lundi 11 février à 08 heures au ... février à 08 heures au vendredi 3 mai 2013 à 22 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- rue Bellando de Castro
- rue Philibert Florence
Art. 4.
Du lundi 11 février à 08 heures au ...
Journal n°5171
du 12 novembre 1956
WfOnaco, le 22 décembre 1955, entre :
La dame MARSONE Madeleine, épouse divorcée du sieur CURETTI, employée à la S.B.M. demeurant à Beausoleil (A.-M.), 26. rue des Martyrs, met& judiciaire,
Et le sieur ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-113 du 1er février 2019 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de vacances et de l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution, et notamment son article 51 ;
Vu le Code civil ;
Vu la loi n° 455 du 25 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution, et notamment son article 51 ;
Vu le Code civil ;
Vu la loi n° 455 du 25 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n ... Arrêté Ministériel n° 2019-113 du 1er février 2019 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de vacances et de l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire aux ...
Journal n°1671
du 12 août 1890
pittoresques où le traitement est facile à suivre et où les promenades sont agréables. C'est pour donner un champ plus grand à cette nécessité de déplacement qu'on fonde de tous côtés des stations balnéaires ...
Journal n°7035
du 24 juillet 1992
Washington le 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptés à Kyoto (Japon) (p. 814).
Ordonnance Souveraine no 10.619 du 20 juillet 1992 ...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
soutien et participe à la lutte contre le dopage. Elle veille au respect par ses membres de la réglementation applicable en la matière. À cet effet, elle se dote d'un règlement particulier qui sera annexé ... du sport. Elle apporte son soutien et participe à la lutte contre le dopage. Elle veille au respect par ses membres de la réglementation applicable en la matière. À cet effet, elle se dote d ...
Journal n°3032
du 25 avril 1916
PRINCIPAUTÉ
Le tirage de la loterie de Pâques, au bénéfice des Comités de Bienfaisance Français et Italiens de la Principauté, a eu lieu hier lundi au théâtre du Palais des Beaux-Arts.
Le gros lot de 10 ...
Journal n°2222
du 5 février 1901
Pierre BENEDETTI informe le public qu'il a repris le fonds de commerce de Monsieur Rico VASSALO, situé au quartier des Carmélites, maison Mevoglione.
Les éréanciers, s'il en existe, sont priés de se ...
Journal n°2404
du 2 août 1904
'ABEILLE (Incendie)
Compagnie Anonyme d'Assurances à prime fixe coutre l'incendie
LLOYD NÉERLANDAIS la plus ancienne des Compagnies d'Assurances contre le Vol.
C' d'assurances contre les risques de transport par ...
Journal n°2864
du 18 février 1913
'Académie Royale des
Sciences exactes, physiques et naturelles de Madrid. Arrivée de S. A. S. le. Prince dans, la Principauté. Sérénade offerte à S. A. S. le Prince.
ECHOS ET NOUVELLES :
Service de l ...
Journal n°5164
du 24 septembre 1956
COMMUNIQUÉS
Une délégation de la Prineipauté à Istanbid (p. 672). DIRECTION DES SERVICES SOCIAUX.
Circulaire des Services Sociaux h° 56-36 -Précisant le salaire tninittutm Mensuel du gardien4eilleur dé nuit ...
Journal n°6559
du 10 juin 1983
calculées sur la base du salaire effectivement perçu, majoré, le cas échéant, de la valeur des avantages en nature, sans que la cotisation à verser pour chaque heure de travail puisse être inférieure à 2,22 ...
Journal n°7740
du 27 janvier 2006
;
Vendredi 27 janvier 2006
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le
régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-
loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ...
Journal n°7674
du 22 octobre 2004
Avis de vacances d'emplois n° 2004-089 dans le cadre
des animations de fêtes de fin d'année.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que les emplois suivants sont vacants à la Police Municipale, dans le cadre des animations de fêtes ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que les emplois suivants sont vacants à la Police Municipale, dans le cadre des animations de fêtes ...
Journal n°0311
du 29 mai 1864
pris la tête des deux colonnes qui (levaient précéder le Saint-Sacrement. Chacune d'elles tenait dans sa petite main un drapeau, enseigne de sa phalange, et marchait avec cette gràce naïve qui est le ...
Journal n°0463
du 28 avril 1867
dans le fond comme à Trouville, etun tapis aussi moelleux que le velours, son onde transparante comme le cristal dont la pureté peut rivaliser avec celle des flots bleus du Lac Léman, sonélégant et vaste ...
Journal n°2628
du 17 novembre 1908
;
Auguste Cioco, Commis-Greffier du Tribunal Supérieur ;
le Docteur Ernest Guglielminetti, Secrétaire Général de la Ligue contre la poussière des routes;
le Docteur Paul Froehlicher, Médecin à Sissonne ...
Journal n°0424
du 29 juillet 1866
qui serpente dans le fond ; là des montagnes au profil altier, a% ce de lourds rochers granitiques qui impriment un caractère plus majestueux et plus grave au charme et à la mollesse,du paysage.
On ne ...
Journal n°1879
du 7 août 1894
les montagnes. L'une des cimes le Paile tou San (Mont Blanc) leur doit son nom. L'été, par contre, est torride. La chaleur humide engendre des nuées d'insectes dégoûtants ou insupportables : moustiques ...
Journal n°4670
du 17 avril 1947
'excédent.
La Société peut. également exercer l'action PerSonfiellê. et le droit commun contre l'aetionitaire et ses garants soit avant on après h: vente des actions, soit conctir• t'éminent avec cette veste ...
Journal n°6316
du 13 octobre 1978
Siège je remercie très vivement Votre Altesse Sérénissime et la Princesse Grace de leur témoignage de sympathie eXprimant également les sentiments attristés des habitants de la Principauté. Le Pontife ...
Journal n°1529
du 22 novembre 1887
de Lorraine, 22, PARAISSANT LE •MARDI dont il est envoyé 1. ezetnplavre sont
Monaco ( Principauté. ) annoncés dans le journal.
1NSF:RTinNS : On s'abonne, pour la France, à Paria; à l'4,gence Bavas ...
Journal n°1832
du 12 septembre 1893
avec un entrain qui donne à réfléchir. Il serait vraiment temps de songer à fortifier son « home » et de le défendre contre l'audace des malfaiteurs. Jusqu'ici les moyens employés pour se mettre à l ...
Journal n°4978
du 2 mars 1953
Monte-Carlo, un fonds de commerce d'hôtel, café et restaurant, exploité no 38, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, sous le nom de « HOTEL AMBASSADOR » (anciennement ic Hôtel Albion et du Littoral ...
Journal n°4897
du 13 août 1951
Restaurant do rue-tel des Colonies, le sont en leur nom exclusif, avec
• tous les tiers qui n'auront aucun recours quelqu'il soit, contre Mille WEBER, propriétaire de l' 6tel des Colonies, qui entend y ...
Journal n°6623
du 31 août 1984
», FR 3 a retransmis, le 25 août, à 22 h 50, une partie du concert donné, le 29 avril dernier, au C.C.A.M., dans le cadre du « Printemps des Arts », par
892 JOURNAL DE MONACO Vendredi 31 Août 1984
l ...
Journal n°5575
du 7 août 1964
extraordinaire des actionnaires de ladite société; .
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 juin 1964;
Vu les articles 16 et 17 (le l'Ordonnance du 5 mars 1895 ...
Journal n°0550
du 3 janvier 1869
'Inhalation. — Ba4s de vapeur.
La contrée de Monaco, située sur le versant des Alpes-Maritimes, est'complétement abritée contre les vents du Nord : sa tempéfeue, pendant l'hiver, est la même que celle de Paris dans ...
Journal n°4799
du 26 septembre 1949
Assemblée Générale de l'Union internationale des Organismes officiels de Tourisme, à Luxembourg.
Ordonnance Souveraine h° 74, du 14 Septembre 1949, déSignatti le représentant de la Principauté au 41e Congés ...
Journal n°7045
du 2 octobre 1992
no 92-61 dtt 22 septembre 1992 relatif à la rémunération minimale du personnel des maisons à succursaleS de vente au détail d'habillement à compter du le, mai 1992 (p. 1056).
Comimmiqué no 92-62 du 22 ...
Journal n°1355 [= n°1445]
du 13 avril 1886
publiques. Que le Paris des temps nouveaux y prenne garde : à force de vouloir être la ville-lumière envers et contre tout, les gens craignant d'être aveuglés finiront par le déserter pour le simple soleil ...
Sommaires 1985
du 31 décembre 1985
PARAISSANT LE VENDREDI
TABLE CHRONOLOGIQUE
DES TEXTES
LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRE$-
PARUS AU JOURNAL OFFICIEL PENDANT L'ANNÉE 1985
DATE DÉSIGNATION DES TEXTES Numéro DATE.
des Textes du ...
Journal n°6371
du 2 novembre 1979
qualité de gérant libre du fonds de commerce «ADAM», rue Grimaldi à Monaco, avec toutes conséquences de droit, ordonné l'appoSition des scellés partout où besoin sera, fixé provisoire ment au 22 août 1978 ...
Journal n°0215
du 20 juillet 1862
-ques années, survinrent les luttes des Guelfes et des Gi-belins, le siège des Génois en 1297, l'occupation par les Spinola, corsaires intrépides que chassa, le 25 décembre 1306„ pendant la messe de minuit ...
Journal n°5746
du 10 novembre 1967
FRANCS ;
b) de modifier, en conséquence, l'article 7 des statuts qui sera, désormais remplacé par le texte suivant :
« Article 7.
« Le fonds social est actuellement fixé à la som-
« me de SIX CENT ...
Journal n°5833
du 11 juillet 1969
Compensation des Services Sociaux du 19 mai 1969;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 26 juin 1969;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le montant minimum du Fonds de réserve de la Caisse de ...
Journal n°5551
du 21 février 1964
).
MAISON SOUVERAINE
Déjeuner au Palais Princier.
Le 27 janvier dernier, jour de Sainte-Dévote, LL.AA.SS. le Prince et la Princesse ont offert un déjeuner au Palais Princier en l'honneur des prélats ...
Journal n°1330
du 22 janvier 1884
ligne 50.
On s'abonne, pour le France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue 1,4. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
'éditeur de musique du Conserv. lmp. et directeur du Comptoir général des compositeurs ...
Journal n°6711
du 9 mai 1986
portant ouverture de crédit (p. 468). •
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 86-247 du 2 mai 1986 fixant le montant des indemnités à verser aux propriétaires et aux ayants-droit expropriés pour fa ...
Journal n°1801
du 7 février 1893
TRENTE-SIXIÈME ANNÉE N° 1801 Bureaux Rue de terraine, 22 Mardi 7 Février 1893
demeem,Irriolglifilak
JOURNAL
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
ASBE CONCEPT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4, rue des Oliviers, c/o SAM MF3A - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 juillet 2022.
Monaco, le 22 juillet 2022.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 juillet 2022.
Monaco, le 22 juillet 2022.
... ASBE CONCEPT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4, rue des Oliviers, c/o SAM MF3A - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT ...
Journal n°0179
du 10 novembre 1861
des armes contre le mur de son domicile, mansarde de la rite de Vaugirard.— Une, de•:x !.
fendez-vous !... et relevez-vous
de niérne ! fendez-vous une, veux, trois !... Ah! mon dieu !.... qu ...
Annexes 1991
du 31 décembre 1991
Rocher - MONACO (Principauté de Monaco).
GEL SOLAIRE
Produits désignés : Savons, produits de parfumerie, produits de beauté, crème pour le -soin et la beauté du corps, du visage et des mains ...
Journal n°7068
du 12 mars 1993
Arrêté Ministériel n° 93-146 du 3 mars 1993 portant application de l'article 37 de l'ordonnance souveraine n° 4139 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l ...
Journal n°7754
du 5 mai 2006
avril 2006 portant
nomination du Chef du Service Municipal de l’Etat-Civil et
de la Nationalité (p. 659).
Ordonnance Souveraine n° 505 du 25 avril 2006 approuvant
la convention, le cahier des ...
Journal n°6792
du 27 novembre 1987
restauration de collectivités à compter du ler avril 1987 (p. 1142).
Communiqué no 87-68 du 16 novembre 1987 précisant le régime des cotisations dues aux organismes sociaux pour les gens de maison, à compter ...
Annexes 1951
du 31 décembre 1951
cotisations.
Le total des autres recettes (Contrôle — divers — adhésions — intérêts — allocations et prestations devenues
non exigibles, Compte de « La Nationale ») s'est éleVé à Fr. 22 122.781,97, ce qui ...
Journal n°0364
du 4 juin 1865
exposé contient des allégations calomnieuses, qui sont nettement formulées, contre feu S. A. S. le Prince Florestan I".
A les lire, on dirait quo, malgré ses efforts pour devenir entièrement Français, le ...
Journal n°4119
du 15 octobre 1936
-Marcel TAIRRAZ, le fonds de commerce d'hôtel, café et restaurant, dénommé Hôtel de la Condamine, exploité rue des Princes, à Monaco-Condamine.
Les créanciers de Mme veuve Tairraz, s'il en existe, sont invités ...
Journal n°0461
du 14 avril 1867
dernière terrasse, on se penche pour regarder le sol, c'est un abîme du fond duquel semble vous appeler l'ange du vertige. Les rues de Roquebrune, sauf une ou deux, • ressemblent à. des tunnels creusés par ...
Journal n°5657
du 25 février 1966
).
Arrêté Ministériel n° 66-028 du 7 février 1966 relatif aux prix des pomines (le terre de conservation (p. 118).
Arrêté Ministériel n° 66-029 du 7 février 1966 désignant in arbitre dans un conflit ...
Journal n°0629
du 12 juillet 1870
de Monaco protégée par ses promontoires est une des plus paisibles de la Méditerranée. La chaleur y est toujours tempérée par les brises de mer. Le fond de la plage ainsi qu'à TROU VILLE, est garni d ...
Journal n°6311
du 8 septembre 1978
neuf cent soixante-dix-huit.
Le Ministre d'État : A. SAINT-Maux.
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 78-41 du 22 août 1978 réglementant provisoirement la.circulation des véhiçules sur une partie ...
Journal n°5567
du 12 juin 1964
Louis AUREGLIA
Docteur en Droit, Notaire
2, boulevard des Moulins - MONTE-CARLO
VENTE DE FONDS DE COMMERCE
Première Insertion
Suivant acte passé devant Me Aureglia, notaire à Monaco, le 3 mars ...
Journal n°2000
du 10 novembre 1896
PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE
Un au, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
„l'es Abonnements partent des le ...
Journal n°2818
du 9 avril 1912
chef du Génie maritime français ; M. Vianés, consul général de France; M. Rosset, consul général d'Italie; le Prince Mirza Riza Khan ; les officiers des contre-torpilleurs actuellement en rade.
Une ...
Journal n°2431
du 7 février 1905
NÉERLANDAIS
la plus ancienne des Compagnies d'Assurances contre le Vol.
C. d'assurances contre les risques de transport par terre et par mer et les accidents de toute nature.- Assurances maritimes; transpo ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Constitution de Société en Commandite Simple
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
"G.H. LAURENT & Cie", et dénomination commerciale "G22", dont le siège est à Monaco, 22, bis rue Grimaldi, ayant pour objet l'exploitation, d'un fonds de commerce de "restauration et bar, style snack ... "G.H. LAURENT & Cie", et dénomination commerciale "G22", dont le siège est à Monaco, 22, bis rue Grimaldi, ayant pour objet l'exploitation, d'un fonds de commerce de "restauration et bar, style snack ...