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Journal n°8323
du 31 mars 2017
La Semaine en Principauté
, Lassus et Pierluigi da Palestrina.
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 3 avril, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « La Résurection du Christ » suivie d'un débat.
Le 7 avril, de 20 h à 22 h ... , Lassus et Pierluigi da Palestrina.
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 3 avril, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « La Résurection du Christ » suivie d'un débat.
Le 7 avril, de 20 h à 22 h ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
15 h,
"Shakespeare le défi !" avec Patrick Mazet, Gil Galliot et Arnaud Gidouin.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL ... 15 h,
"Shakespeare le défi !" avec Patrick Mazet, Gil Galliot et Arnaud Gidouin.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
La Semaine en Principauté
'association In Tempore Organi et la Chapelle des Carmes de Monaco.
Auditorium Rainier III
Le 22 décembre, à 15 h,
Série Concert Famille avec Véronique Audart, clarinette, Anne Maugue, flûte, Franck Lavogez, basson, Jean ... 'association In Tempore Organi et la Chapelle des Carmes de Monaco.
Auditorium Rainier III
Le 22 décembre, à 15 h,
Série Concert Famille avec Véronique Audart, clarinette, Anne Maugue, flûte, Franck Lavogez, basson, Jean ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
-de-chaussée, d’une superficie de 53,22 m².
Loyer mensuel : 1.410 € + 80 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Agence des Etrangers - Service Transactions - 14, avenue de Grande-Bretagne - 98000 ... -de-chaussée, d’une superficie de 53,22 m².
Loyer mensuel : 1.410 € + 80 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Agence des Etrangers - Service Transactions - 14, avenue de Grande-Bretagne - 98000 ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-59 du 28 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel du 4 février 1947 portant règlement des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, modifié
relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires ... relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
décision de préemption du 3e et dernier étage de l'immeuble situé 44, rue Grimaldi à Monaco, prise par le Ministre d'Etat le 18 mai 2005 et annulée par décision du 12 juin 2006 du Tribunal Suprême.
En la ... décision de préemption du 3e et dernier étage de l'immeuble situé 44, rue Grimaldi à Monaco, prise par le Ministre d'Etat le 18 mai 2005 et annulée par décision du 12 juin 2006 du Tribunal Suprême.
En la ...
Journal n°7679
du 26 novembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
GRIMALDI FORUM
le 27 novembre, à 21 h,
Concert de Pink Martini.
le 3 décembre, à 21 h,
Concert de musique pop rock avec le groupe ... samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
GRIMALDI FORUM
le 27 novembre, à 21 h,
Concert de Pink Martini.
le 3 décembre, à 21 h,
Concert de musique pop rock avec le groupe ...
Journal n°8480
du 3 avril 2020
Décision Ministérielle du 1er avril 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 16 mars 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les salariés de la Principauté compte tenu de la fermeture des établissements préscolaires et scolaires de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... fermeture des établissements préscolaires et scolaires de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3525 du 2 octobre 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2017 et du Téléthon.
-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ... -40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-71 du 13 février 2001 fixant les mesuresde protection médicale des salariés intervenant en milieu hyperbare
affecté à des travaux en milieu hyperbare.
Ce dossier médical contient :
1. la fiche médicale mentionnée à l'article 9 de l'ordonnance n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l'organisation et au ... glaucome, même à angle ouvert,
- un kératocôme.
3.7 Neurologie
Les interventions en milieu hyperbare nécessitent une parfaite intégrité anatomique et fonctionnelle du système nerveux. C'est pourquoi ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Décision Ministérielle du 18 juillet 2023 modifiant la Décision Ministérielle du 1er octobre 2020 relative à l'administration par certains professionnels de santé de la vaccination contre la grippe saisonnière afin de contribuer à la lutte contre la COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
Prestations Médicales de l’État ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale ... Prestations Médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale ... saisonnière afin de contribuer à la lutte contre la COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
La Semaine en Principauté
, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours philosophique « Il était une fois… la mythologie », conférence sur le thème « Hybris (la démesure) : le retour au chaos » par l’Abbé Alain Goinot.
Auditorium ... , de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours philosophique « Il était une fois… la mythologie », conférence sur le thème « Hybris (la démesure) : le retour au chaos » par l’Abbé Alain Goinot.
Auditorium ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
«Méditerranée - Splendide, Fragile, Vivante».
Jardin Exotique
Les 27 et 28 avril, de 9 h à 19 h,
26e Monaco Expo Cactus.
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h ... «Méditerranée - Splendide, Fragile, Vivante».
Jardin Exotique
Les 27 et 28 avril, de 9 h à 19 h,
26e Monaco Expo Cactus.
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l’organisation judiciaires
est remplacé par le Vice-président et, à défaut, par un conseiller qu’il désigne.
Art. 22.
Lorsque la Cour d’Appel ne peut se constituer avec ses propres membres, le magistrat qui préside appelle ... est remplacé par le Vice-président et, à défaut, par un conseiller qu’il désigne.
Art. 22.
Lorsque la Cour d’Appel ne peut se constituer avec ses propres membres, le magistrat qui préside appelle ...
Journal n°8108
du 15 février 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-82 du 7 février 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
(champ visuel) ou campimétrie réalisée avec mesure de seuil AMY 10,3
Courbe d’adaptation à l’obscurité AMY 9
Exploration du sens chromatique AMY 6
Exploration du sens chromatique au test de ... (champ visuel) ou campimétrie réalisée avec mesure de seuil AMY 10,3
Courbe d’adaptation à l’obscurité AMY 9
Exploration du sens chromatique AMY 6
Exploration du sens chromatique au test de ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
,
"Qu'est-ce qu'on attend pour être heureux ? ..." de Sacha Distel entouré de son Quintet.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL ... ,
"Qu'est-ce qu'on attend pour être heureux ? ..." de Sacha Distel entouré de son Quintet.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Loi n° 1.389 du 2 juillet 2012 relative au financement des campagnes électorales
’arrêté ministériel prévu à l’article 84 de la Constitution ;
3°) du jugement ou de l’arrêt définitif prévu à l’article 58 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée ;
4°) de l’une des dernières vacances ... ’arrêté ministériel prévu à l’article 84 de la Constitution ;
3°) du jugement ou de l’arrêt définitif prévu à l’article 58 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée ;
4°) de l’une des dernières vacances ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-352 du 8 juin 2017 réglementant la circulation des piétons ainsi que le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Jumping International de Monte Carlo, de l'Arena Polo et de la Fête de la Musique.
sol à l'exception des surfaces nécessaires au déroulement du « Jumping International de Monte Carlo 2017 et de L'Arena Polo ».
Art. 3.
Du mardi 13 juin 2017 à 00 heures 01 au lundi 3 juillet 2017 à 08 ... emprise au sol à l'exception des surfaces nécessaires au déroulement du « Jumping International de Monte Carlo 2017 et de L'Arena Polo ».
Art. 3.
Du mardi 13 juin 2017 à 00 heures 01 au lundi 3 juillet 2017 ...
Journal n°8548
du 23 juillet 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 22 octobre ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 octobre ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7542
du 12 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-222 du 9 avril 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 9 avril deux mille deux.
Le Ministre d ... modifiée ou complétée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 9 avril ... Arrêté Ministériel n° 2002-222 du 9 avril 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ...
Journal n°7688
du 28 janvier 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Ballets de Monte-Carlo.
Salle du Canton
le 31 décembre, de 22 h à 5 h,
Soirée de Réveillon de la St Sylvestre organisé par la Mairie de Monaco.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h ... Ballets de Monte-Carlo.
Salle du Canton
le 31 décembre, de 22 h à 5 h,
Soirée de Réveillon de la St Sylvestre organisé par la Mairie de Monaco.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
" avec Romano Drom et le trio Rosenberg, hommage à Django Reinhardt.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR ... " avec Romano Drom et le trio Rosenberg, hommage à Django Reinhardt.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR ...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-113 du 10 mars 2009 relatif aux installations destinées au chauffage et à la production d’eau chaude sanitaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 ...
Journal n°8455
du 11 octobre 2019
La Semaine en Principauté
'Opéra de Monte-Carlo 2019 et des lauréats du Concours national - Ballet russe. Au programme : Airs d'opéras et extraits de ballets classiques.
Le 3 novembre, à 11 h et à 15 h,
Ciné-concert avec la ... 'Opéra de Monte-Carlo 2019 et des lauréats du Concours national - Ballet russe. Au programme : Airs d'opéras et extraits de ballets classiques.
Le 3 novembre, à 11 h et à 15 h,
Ciné-concert avec la projection ...
Journal n°7353
du 28 août 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'artifice
jusqu'au 2 septembre, à 21 h,
Show "Viva Flamenco"
le 2 septembre, à 21 h,
Nuit de l'Hôtellerie et de la Restauration
le 3 septembre, à 21 h,
Spectacle Enrico Macias
les 4, 5, 6 ... 'artifice
jusqu'au 2 septembre, à 21 h,
Show "Viva Flamenco"
le 2 septembre, à 21 h,
Nuit de l'Hôtellerie et de la Restauration
le 3 septembre, à 21 h,
Spectacle Enrico Macias
les 4, 5, 6 ...
Journal n°7475
du 29 décembre 2000
Loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
immeubles, des parties d'immeubles ou des logements soumis à la présente loi et relevant des catégories 2C, 2D, 3 et 4 selon les termes du titre 1er de l'ordonnance n° 77 du 22 septembre 1959 doivent, à peine ... soumis à la présente loi et relevant des catégories 2C, 2D, 3 et 4 selon les termes du titre 1er de l'ordonnance n° 77 du 22 septembre 1959 doivent, à peine de nullité, faire l'objet par les propriétaires ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-216 du 15 mars 2018 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations des « 11ème Grand Prix de Monaco Historique et 76ème Grand Prix Automobile de Monaco ».
circulation des véhicules est interdite :
- sur le quai des États-Unis.
2. Du mardi 8 mai à 19 heures au jeudi 10 mai 2018 à 20 heures et du samedi 19 mai à 06 heures au mardi 22 mai 2018 à 20 ... :
- sur le quai des États-Unis.
2. Du mardi 8 mai à 19 heures au jeudi 10 mai 2018 à 20 heures et du samedi 19 mai à 06 heures au mardi 22 mai 2018 à 20 heures ainsi que du lundi 28 mai à 05 heures 01 ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco
Audience du 5 février 2016 - Lecture du 19 février 2016
-comptables de la Principauté de Monaco, dont le siège social est sis Stade Louis II, Entrée F, 9, avenue des Castelans, à Monaco,
Ayant élu domicile en l’étude de M. le Bâtonnier Richard MULLOT, Avocat ... -comptables de la Principauté de Monaco, dont le siège social est sis Stade Louis II, Entrée F, 9, avenue des Castelans, à Monaco,
Ayant élu domicile en l’étude de M. le Bâtonnier Richard MULLOT, Avocat ...
Journal n°7431
du 25 février 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à ... 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-526 du 7 juin 2018 réglementant la circulation des piétons ainsi que le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2018\.
'exception des surfaces nécessaires au déroulement du « Jumping International de Monte-Carlo 2018 ».
Art. 3.
Du lundi 18 juin 2018 à 00 heure 01 au lundi 2 juillet 2018 à 08 heures :
• Le ... 'exception des surfaces nécessaires au déroulement du « Jumping International de Monte-Carlo 2018 ».
Art. 3.
Du lundi 18 juin 2018 à 00 heure 01 au lundi 2 juillet 2018 à 08 heures :
• Le stationnement ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2358 du 24 septembre 2007 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l'année 2008.
journalier pour un emplacement de stationnement matérialisé ou correspondant à une longueur de 5 mètres dans une zone de stationnement non divisée
9,50 €
3) Expositions de voitures - droit fixe ... journalier pour un emplacement de stationnement matérialisé ou correspondant à une longueur de 5 mètres dans une zone de stationnement non divisée
9,50 €
3) Expositions de voitures - droit fixe ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
La Semaine en Principauté
3 octobre, à 19 h,
Championnat de basket Jeep ÉLITE : Monaco - Roanne.
Le 17 octobre, à 17 h,
Championnat de basket Jeep ÉLITE : Monaco - Chalon-sur-Saône.
Baie de Monaco
Du 9 au 11 octobre,
Finale ... Szymanski et John Robinson, organisée par Mùnegu Country Western Dance. À partir de 19h30, soirée dansante.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de ...
Journal n°7592
du 28 mars 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
le 29 mars, à 21 h,
"Cent pour sans Gustin", one man show de Didier Gustin.
du 3 au 5 avril, à 21 h et le 6 avril, à 15 h,
"Frou-Frou les Bains" comédie burlesque ... THEATRE PRINCESSE GRACE
le 29 mars, à 21 h,
"Cent pour sans Gustin", one man show de Didier Gustin.
du 3 au 5 avril, à 21 h et le 6 avril, à 15 h,
"Frou-Frou les Bains" comédie burlesque ...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 6 juin 2024 - Lecture du 18 juin 2024
’établissement, à l’issue de chaque examen médical, d’une fiche de visite contenant, le cas échéant et sans indication des motifs, la déclaration d’aptitude ou d’inaptitude médicale » ;
3. Considérant qu’il ressort ... 'établissement, à l'issue de chaque examen médical, d'une fiche de visite contenant, le cas échéant et sans indication des motifs, la déclaration d'aptitude ou d'inaptitude médicale » ;
3\. Considérant qu'il ressort ...
Journal n°7468
du 10 novembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli ... PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.970 du 9 décembre 2021 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
.224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la mer ;
Vu le Code de l'environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ... 9 ... .224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la mer ;
Vu le Code de l'environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ... Ordonnance Souveraine n° 8.970 du 9 décembre 2021 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-316 du 5 juin 2014 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte Carlo 2014 et de la Fête de la Musique 2014
’organisation de ces manifestations.
Art. 3.
Du mercredi 25 juin 2014 à 00 heures 01 au lundi 30 juin 2014 à 12 heures :
- Le stationnement des véhicules est interdit sur l’esplanade des Pêcheurs à l ... ’organisation de ces manifestations.
Art. 3.
Du mercredi 25 juin 2014 à 00 heures 01 au lundi 30 juin 2014 à 12 heures :
- Le stationnement des véhicules est interdit sur l’esplanade des Pêcheurs à l ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
La Semaine en Principauté
’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Jean-Christophe Spinosi, avec Daniel Lozakovich, violon. Au programme : Mozart et Beethoven.
Cathédrale de Monaco
Le 9 juillet, à 18 h,
18ème Festival ... de Monte-Carlo sous la direction de Jean-Christophe Spinosi, avec Daniel Lozakovich, violon. Au programme : Mozart et Beethoven.
Cathédrale de Monaco
Le 9 juillet, à 18 h,
18ème Festival International ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.939 du 6 novembre 2008 fixant les règles spécifiques d’hygiène des denrées alimentaires d’origine animale
une température ne dépassant pas 3°C pour les abats et 7°C pour les autres viandes grâce à une température ambiante maximale de 12°C ou à un autre système d’effet équivalent ;
et
c) lorsque les locaux ... une température ne dépassant pas 3°C pour les abats et 7°C pour les autres viandes grâce à une température ambiante maximale de 12°C ou à un autre système d’effet équivalent ;
et
c) lorsque les locaux ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Année Judiciaire 2007-2008 - Rentrée des Cours et Tribunaux
Audience Solennelle du lundi 1er octobre 2007
.
Le Tribunal Suprême a rendu 21 décisions sous la présidence de M. Roland DRAGO à qui le Prince Souverain vient de conférer l'honorariat. C'est en juriste éminent que
M. DRAGO a présidé pendant 9 ans ... .
Le Tribunal Suprême a rendu 21 décisions sous la présidence de M. Roland DRAGO à qui le Prince Souverain vient de conférer l'honorariat. C'est en juriste éminent que
M. DRAGO a présidé pendant 9 ans ...
Journal n°7680
du 3 décembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
direction de Dmitri Hochlov.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
GRIMALDI FORUM
le 3 décembre, à 21 h,
Concert de musique pop rock avec le groupe ... direction de Dmitri Hochlov.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
GRIMALDI FORUM
le 3 décembre, à 21 h,
Concert de musique pop rock avec le groupe ...
Journal n°7444
du 26 mai 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-609 du 18 juillet 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
,1 AMO AP
Pour un patient de 3 à 6 ans inclus : 12,6 AMO AP
Art. 2.
À la Deuxième partie - Nomenclature des actes médicaux n'utilisant pas les radiations ionisantes, au Titre XIV - Actes de ... segment de membre : 7,6
Rééducation d'un patient atteint de brûlures étendues à plusieurs membres et/ou au tronc : 9. ».
Art. 3.
Le deuxième alinea de l'introduction du Titre XIV - Actes de Rééducation et ... Arrêté Ministériel n° 2019-609 du 18 juillet 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
“ I.M. 2S CONCEPT”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
SIX MILLE CENT QUARANTE DEUX (56.142) actions de DIX (10) Euros chacune entièrement libérées.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605, 19.571 à 22.136, 31.310 à 32.615, 44.371 à 44 ... SIX MILLE CENT QUARANTE DEUX (56.142) actions de DIX (10) Euros chacune entièrement libérées.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605, 19.571 à 22.136, 31.310 à 32.615, 44.371 à 44 ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Délibération n° 2011-24 du 21 mars 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Déclaration Européenne de Services» de la Direction des Services Fiscaux
;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.079 du 18 août 1945 relative à l’assistance administrative mutuelle ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des départements ... ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.079 du 18 août 1945 relative à l’assistance administrative mutuelle ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des départements ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-168 du 3 mars 2003 fixant les conditions d'importation
et d'exportation des médicaments à usage humain.
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.712 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain ... Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.712 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
La Semaine en Principauté
organisé par l'Académie Rainier III et le Lions Club Monaco.
Médiathèque - Sonothèque José Notari
Le 8 octobre, à 12 h 15,
Picnic Music.
Le 15 octobre, à 12 h 15,
Picnic Music.
Le 22 octobre, à 12 h 15 ... Lions Club Monaco.
Médiathèque - Sonothèque José Notari
Le 8 octobre, à 12 h 15,
Picnic Music.
Le 15 octobre, à 12 h 15,
Picnic Music.
Le 22 octobre, à 12 h 15,
Picnic Music.
Médiathèque - Bibliothèque ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-558 du 2 juillet 2019 fixant la durée du congé de maternité des fonctionnaires et agents de l'État.
article 35 ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales ... article 35 ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Journée Européenne du ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Journée Européenne du ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-86 du 20 février 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié
Désignation de l’acte
Gynécologie médicale :
Coef
Lettre-clé
-Prélèvements gynécologiques à différents niveaux, quel que soit le nombre
3
K
Chapitre II
Actes liés à la Gestation et à l ...
Désignation de l’acte
Gynécologie médicale :
Coef
Lettre-clé
-Prélèvements gynécologiques à différents niveaux, quel que soit le nombre
3
K
Chapitre II
Actes liés à la Gestation et à l ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-309 du 28 juin 2006 relatif aux bonnes pratiques de distribution en gros de médicaments vétérinaires.
, susvisée, auxquelles doivent se soumettre les établissements pharmaceutiques mentionnés aux 1° à 7°, 9° et 10° de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003, susvisé, sont décrites en ... , susvisée, auxquelles doivent se soumettre les établissements pharmaceutiques mentionnés aux 1° à 7°, 9° et 10° de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003, susvisé, sont décrites en ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.254 du 15 février 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d'application de la loi n° 455 du 27 juin 1947sur les retraites des salariés, modifiée.
1947 sont supprimés et remplacés par les dispositions suivantes :
Article 3 :
"Les cotisations prévues à l'article 8 ter et 9 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, modifiée, sont exigibles par la Caisse ... 'ordonnance souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 sont supprimés et remplacés par les dispositions suivantes :
Article 3 :
"Les cotisations prévues à l'article 8 ter et 9 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, modifiée ... Ordonnance Souveraine n° 15.254 du 15 février 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d'application de la loi n° 455 du 27 juin 1947sur les retraites des ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er·septembre 1947
Florence Sicre - 28, rue Comte Félix Gastaldi - 98000 Monaco.
Téléphone : 93.25.35.19.
Horaires de visite : Du lundi au vendredi de 9 h à 12 h 30 et de 14 h à 18 h.
Les personnes inscrites en qualité de ... Florence Sicre - 28, rue Comte Félix Gastaldi - 98000 Monaco.
Téléphone : 93.25.35.19.
Horaires de visite : Du lundi au vendredi de 9 h à 12 h 30 et de 14 h à 18 h.
Les personnes inscrites en qualité de ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.131 du 14 février 2011 relative à l’exploitation des ressources vivantes.
Conservation des cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée et de la zone atlantique adjacente (A.C.C.O.B.A.M.S), fait à Monaco le 24 novembre 1996 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.429 du 9 juillet 2002 ... Conservation des cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée et de la zone atlantique adjacente (A.C.C.O.B.A.M.S), fait à Monaco le 24 novembre 1996 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.429 du 9 juillet 2002 ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-219 du 17 mars 2016 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
’Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d’Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la Sûreté ... ’Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d’Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la Sûreté ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
La Semaine en Principauté
des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice.
Opéra de Monte-Carlo Salle Garnier
Le 3 octobre, à 20 h 30,
Concert symphonique par l ... des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice.
Opéra de Monte-Carlo Salle Garnier
Le 3 octobre, à 20 h 30,
Concert symphonique par l ...