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Journal n°7523 du 30 novembre 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
.500) actions de CENT CINQUANTE (150) euros chacune de valeur nominale, entièrement libérées. 22.11.2001 S.C.S. LAIDLAW & CIE 94 S 03014 Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE (100.000) francs ... .500) actions de CENT CINQUANTE (150) euros chacune de valeur nominale, entièrement libérées. 22.11.2001 S.C.S. LAIDLAW & CIE 94 S 03014 Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE (100.000) francs ...
Journal n°8302 du 4 novembre 2016
Etude de Maître Bernard BENSA Avocat Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 30, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
-Roman, 3, rue des Giroflées, à Monte-Carlo, élevée d'un étage sur rez-de-chaussée, garage et cave, actuellement aménagé en un studio, buanderie, chambre avec salle de bains, salle de musculation ; avec petit ... -Roman, 3, rue des Giroflées, à Monte-Carlo, élevée d'un étage sur rez-de-chaussée, garage et cave, actuellement aménagé en un studio, buanderie, chambre avec salle de bains, salle de musculation ; avec petit ...
Journal n°7859 du 9 mai 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. SALLE DES PRINCES DU ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. SALLE DES PRINCES DU ...
Journal n°7925 du 14 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-418 du 7 août 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Scorpio Ship Management S.A.M.» au capital de 152.000 €
conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 9 juin 2009 ; Vu les articles 16 et ... conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 9 juin 2009 ; Vu les articles 16 et ...
Journal n°8250 du 6 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-657 du 29 octobre 2015 fixant le montant maximum annuel de l’allocation pour conjoint servie par le fonds d’action sociale de la Caisse Autonome des Retraites au titre de l’exercice 2014-2015
.984 € pour l’exercice 2014-2015. Art. 2. L’arrêté ministériel n° 2014-588 du 9 octobre 2014, susvisé, est abrogé à compter du 1er octobre 2015. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires ... .984 € pour l’exercice 2014-2015. Art. 2. L’arrêté ministériel n° 2014-588 du 9 octobre 2014, susvisé, est abrogé à compter du 1er octobre 2015. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires ...
Journal n°7506 du 3 août 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
CENT MILLE (200.000) euros, divisé en CINQ MILLE (5.000) actions de QUARANTE (40) euros chacune de valeur nominale, entièrement libérées. 26.07.2001 S.A.M. L'INTERMEDIAIRE OUTRE- MER 59 ... CENT MILLE (200.000) euros, divisé en CINQ MILLE (5.000) actions de QUARANTE (40) euros chacune de valeur nominale, entièrement libérées. 26.07.2001 S.A.M. L'INTERMEDIAIRE OUTRE- MER 59 ...
Journal n°7633 du 9 janvier 2004
Loi n° 1. 281 du 5 janvier 2004 portant fixation du Budget Général de l'exercice 2004 (Primitif).
'investissements (Etat "C"). Art. 3. Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 11.760.200 € (Etat "D"). Art. 4. Les crédits ouverts au titre des Comptes Spéciaux du ... 'investissements (Etat "C"). Art. 3. Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 11.760.200 € (Etat "D"). Art. 4. Les crédits ouverts au titre des Comptes Spéciaux du ...
Journal n°7983 du 24 septembre 2010
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE Societe En Commandite Simple «S.C.S. LEMOINE & Cie» Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
commandite simple dénommée «S.C.S. LEMOINE & Cie» en société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination : «LEMOINE S.A.R.L.». Objet : La vente, la ... commandite simple dénommée «S.C.S. LEMOINE & Cie» en société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination : «LEMOINE S.A.R.L.». Objet : La vente, la ...
Journal n°8362 du 29 décembre 2017
B.R.M.C. S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
77 V, Case 1, du 3 août 2017 et du 19 octobre 2017, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination : « B.R.M.C. S.A ... 77 V, Case 1, du 3 août 2017 et du 19 octobre 2017, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination : « B.R.M.C. S.A ...
Journal n°8552 du 20 août 2021
D.M. 1 SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 juillet 2020, enregistré à Monaco le 22 juillet 2020 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 juillet 2020, enregistré à Monaco le 22 juillet 2020 ... S.A.R.L. ... D.M. 1 SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8687 du 22 mars 2024
HUFP SOFTWARE STUDIO SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
 : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier. Siège : 3‑5, avenue des citronniers c/o PRIME OFFICES à Monaco. Capital : 15.000 euros. Gérant : M. Mika HONKASALO. Un exemplaire de l ...  : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier. Siège : 3‑5, avenue des citronniers c/o PRIME OFFICES à Monaco. Capital : 15.000 euros. Gérant : M. Mika HONKASALO. Un exemplaire de l ... S.A.R.L. ... HUFP SOFTWARE STUDIO SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°3785 du 19 juin 1930
REDACTION : au Ministère clUetai ADMINISTRATION à l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite de gré it gré ...
Journal n°7817 du 20 juillet 2007
Loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation
, le directeur de l'éducation nationale s'assure notamment du respect de l'obligation scolaire à l'égard de tous les enfants mentionnés à l'article 3. Il dispose également, en tant que de besoin, des ... , le directeur de l'éducation nationale s'assure notamment du respect de l'obligation scolaire à l'égard de tous les enfants mentionnés à l'article 3. Il dispose également, en tant que de besoin, des ...
Journal n°7336 du 1 mai 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
du gala de remise des prix des "Monte-Carlo World Music Awards" sur écran gérant THEATRE PRINCESSE GRACE du 7 au 9 mai, à 21 h, le 10, à 15 h, "L'affrontement" de Bill C. Davis, avec Jean ... du gala de remise des prix des "Monte-Carlo World Music Awards" sur écran gérant THEATRE PRINCESSE GRACE du 7 au 9 mai, à 21 h, le 10, à 15 h, "L'affrontement" de Bill C. Davis, avec Jean ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 février 2022 de l’association dénommée « YOUNGSHIP MONACO ». Cette association ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES - Institué par la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 (anciennement loi n° 406 du 12 janvier 1945). - TABLEAU DES MEMBRES DE L'ORDRE AU 11 FÉVRIER 2022
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 février 2022 de l'association dénommée « YOUNGSHIP MONACO ». Cette association ...
Journal n°8540 du 28 mai 2021
Décision Ministérielle du 28 mai 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... 9 ... 'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... Décision Ministérielle du 28 mai 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ...
Journal n°7942 du 11 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-622 du 3 décembre 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
.P. 4877, Nassau, Bahamas ; c/o Arthur D. Hanna & Company, 10 Deveaux Street, Nassau, Bahamas. 2) Barakaat International, Hallbybacken 15, 70 Spånga, Suède. 3) Barakaat International Foundation. Adresse ... .P. 4877, Nassau, Bahamas ; c/o Arthur D. Hanna & Company, 10 Deveaux Street, Nassau, Bahamas. 2) Barakaat International, Hallbybacken 15, 70 Spånga, Suède. 3) Barakaat International Foundation. Adresse ...
Journal n°7886 du 14 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-755 du 6 novembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d’Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants
Médecins C Consultation Médecin Généraliste 22,00 € CS Consultation Spécialiste 28,51 € CPSY Consultation par Neuropsychiatre 35,83 € CSC Consultation approfondie en Cardiologie 73 ... Médecins C Consultation Médecin Généraliste 22,00 € CS Consultation Spécialiste 28,51 € CPSY Consultation par Neuropsychiatre 35,83 € CSC Consultation approfondie en Cardiologie 73 ...
Journal n°7730 du 18 novembre 2005
Modification aux statuts "ATTC S.A.M." - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-Bretagne, à Monte-Carlo ont décidé de modifier l'article 3 (objet social) qui devient : " ART. 3 La société a pour objet exclusif : La fourniture de services concernant l'assistance à la création, la ... -Bretagne, à Monte-Carlo ont décidé de modifier l'article 3 (objet social) qui devient : " ART. 3 La société a pour objet exclusif : La fourniture de services concernant l'assistance à la création, la ...
Journal n°8060 du 16 mars 2012
MODIFICATION AUX STATUTS - «COFIMO» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Alice, à Monaco, ont décidé de modifier l’article 3 (objet social) des statuts qui devient : « Art. 3. La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger : - la fourniture de services ... Alice, à Monaco, ont décidé de modifier l’article 3 (objet social) des statuts qui devient : « Art. 3. La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger : - la fourniture de services ...
Journal n°8321 du 17 mars 2017
La Semaine en Principauté
préparer au mariage? ». Le 3 avril, à 19h, Ciné-Club : projection du film « La Résurection du Christ » suivie d'un débat. Le 7 avril, de 20h à 22h, Conférence sur le thème « Les mythes du déluge » par l ... préparer au mariage? ». Le 3 avril, à 19h, Ciné-Club : projection du film « La Résurection du Christ » suivie d'un débat. Le 7 avril, de 20h à 22h, Conférence sur le thème « Les mythes du déluge » par l ...
Journal n°7787 du 22 décembre 2006
Société en commandite simple "S.C.S. Alessandra ACCATTATIS CHALONS D'ORANGE & Cie" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'ORANGE, domiciliée 6, lacets Saint Léon, à Monte-Carlo. en qualité d'associée commanditée, Et 3 associés commanditaires. Ont constitué entre eux une société en commandite simple ayant pour objet L ... 'ORANGE, domiciliée 6, lacets Saint Léon, à Monte-Carlo. en qualité d'associée commanditée, Et 3 associés commanditaires. Ont constitué entre eux une société en commandite simple ayant pour objet L ...
Journal n°7376 du 5 février 1999
Vente aux Enchères Publiques sur Saisie Immobilière en un seul lot - Etude de Me Jean-Pierre LICARI, Avocat-Défenseur, Immeuble "Le Coronado" - 20, avenue de Fontvieille - Monaco
. LE MERCREDI 3 MARS 1999 A 11 HEURES à l'audience des Criées du Tribunal de Première Instance de Monaco, au Palais de Justice, Rue Colonel Bellando de Castro à Monaco-Ville (Principauté de ... . LE MERCREDI 3 MARS 1999 A 11 HEURES à l'audience des Criées du Tribunal de Première Instance de Monaco, au Palais de Justice, Rue Colonel Bellando de Castro à Monaco-Ville (Principauté de ...
Journal n°7952 du 19 février 2010
La semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Théâtre Princesse Grace ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Théâtre Princesse Grace ...
Journal n°7549 du 31 mai 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'ANTHROPOLOGIE PREHISTORIQUE le 3 juin, à 21 h, Conférence sur le thème "Le Néolithique de l'abri Pendimoun (Castellar, A.-M.)" par M. Didier Binder, Directeur de recherches au C.N.R.S. GRIMALDI FORUM - SALLE CAMILLE ... 'ANTHROPOLOGIE PREHISTORIQUE le 3 juin, à 21 h, Conférence sur le thème "Le Néolithique de l'abri Pendimoun (Castellar, A.-M.)" par M. Didier Binder, Directeur de recherches au C.N.R.S. GRIMALDI FORUM - SALLE CAMILLE ...
Journal n°7384 du 2 avril 1999
INFORMATIONS RELATIVES AUX PRATICIENS N'ADHERANT PLUS AUX CONVENTIONS CONCLUES AVEC L'ORDRE DES MEDECINS
Docteur Joël BUREAU Généraliste 9, avenue Carnot - MENTON à compter du 11 mai 1998. Docteur Jean NEGRE Chirurgien 37, boulevard Carabacel - NICE à compter du 4 juin 1998 ... Docteur Joël BUREAU Généraliste 9, avenue Carnot - MENTON à compter du 11 mai 1998. Docteur Jean NEGRE Chirurgien 37, boulevard Carabacel - NICE à compter du 4 juin 1998 ...
Journal n°7736 du 30 décembre 2005
Loi n° 1.307 du 23 décembre 2005 portant fixation du Budget Général de l'exercice 2006 (Primitif)
'équipement et d'investissements (Etat " C "). ART. 3. Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 17.233.300 € (Etat " D "). ART. 4. Les crédits ouverts au ... 'équipement et d'investissements (Etat " C "). ART. 3. Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 17.233.300 € (Etat " D "). ART. 4. Les crédits ouverts au ...
Journal n°7786 du 15 décembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-611 du 7 décembre 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. VERMONT"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la demande présentée par les dirigeants de la société en commandite par actions dénommée "S.C.A. VERMONT" agissant en vertu des pouvoirs à eux ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la demande présentée par les dirigeants de la société en commandite par actions dénommée "S.C.A. VERMONT" agissant en vertu des pouvoirs à eux ...
Journal n°8369 du 16 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
'abréviation suivante : « M.A.C. » et sur l'article 2 relatif à l'objet dont la rédaction a été complétée afin de permettre également à l'association : « d'accueillir toute personne ayant un intérêt direct ou indirect au ... 'abréviation suivante : « M.A.C. » et sur l'article 2 relatif à l'objet dont la rédaction a été complétée afin de permettre également à l'association : « d'accueillir toute personne ayant un intérêt direct ou indirect au ...
Journal n°8385 du 8 juin 2018
CABINET D'INGÉNIERIE, DE CONSEILS ET D'EXPERTISE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 mars 2018, enregistré à Monaco le 22 mars 2018, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 mars 2018, enregistré à Monaco le 22 mars 2018, Folio Bd ...
Journal n°8600 du 22 juillet 2022
MONALUXE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Bd 3 V, Case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination : « MONALUXE ». Objet : « La société a pour objet ... Bd 3 V, Case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination : « MONALUXE ». Objet : « La société a pour objet ... S.A.R.L. ... MONALUXE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8449 du 30 août 2019
OLIVETREE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 mars 2019, enregistré à Monaco le 22 mars 2019, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 mars 2019, enregistré à Monaco le 22 mars 2019, Folio Bd ... S.A.R.L. ... OLIVETREE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8522 du 22 janvier 2021
RBR CRYPTO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2020, enregistré à Monaco le 7 février 2020, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2020, enregistré à Monaco le 7 février 2020, Folio ... S.A.R.L. ... RBR CRYPTO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8413 du 21 décembre 2018
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - Audience du 15 novembre 2018 - Lecture du 29 novembre 2018
notification, d'autre part, à la condamnation de l'État de Monaco aux entiers dépens. En la cause de : M. C.R. Ayant élu domicile en l'étude de Maître Yann LAJOUX, Avocat-défenseur près la Cour d'appel de Monaco ... notification, d'autre part, à la condamnation de l'État de Monaco aux entiers dépens. En la cause de : M. C.R. Ayant élu domicile en l'étude de Maître Yann LAJOUX, Avocat-défenseur près la Cour d'appel de Monaco ...
Journal n°8689 du 5 avril 2024
CLARO ENERGY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2023, enregistré à Monaco le 27 novembre 2023 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2023, enregistré à Monaco le 27 novembre 2023 ... S.A.R.L. ... CLARO ENERGY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8693 du 3 mai 2024
LOPELLA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 11 août 2022, enregistré à Monaco le 22 août 2022, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 11 août 2022, enregistré à Monaco le 22 août 2022, Folio Bd ... S.A.R.L. ... LOPELLA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8405 du 26 octobre 2018
Loi n° 1.463 du 17 octobre 2018 portant fixation du budget général rectificatif de l'exercice 2018.
(État « B ») et 419.012.300 € pour les dépenses d'équipement et d'investissements (État « C »). Art. 3. Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la ... 3 ... « B ») et 419.012.300 € pour les dépenses d'équipement et d'investissements (État « C »). Art. 3. Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme ...
Journal n°8076 du 6 juillet 2012
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
20 h 30, Le 22 juillet, à 16 h, Dans le cadre du Monaco Dance Forum : «PSY» représentations chorégraphiques autour du cirque par Les 7 doigts de la main. Port Hercule Du 9 juillet au 22 août ... 20 h 30, Le 22 juillet, à 16 h, Dans le cadre du Monaco Dance Forum : «PSY» représentations chorégraphiques autour du cirque par Les 7 doigts de la main. Port Hercule Du 9 juillet au 22 août ...
Journal n°8192 du 26 septembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-527 du 18 septembre 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
est modifiée comme suit : La mention suivante est supprimée de la rubrique « Personnes physiques » : « Wa’el Hamza Abd Al-Fatah Julaidan [alias a) Wa’il Hamza Julaidan, b) Wa’el Hamza Jalaidan, c) Wa ... est modifiée comme suit : La mention suivante est supprimée de la rubrique « Personnes physiques » : « Wa’el Hamza Abd Al-Fatah Julaidan [alias a) Wa’il Hamza Julaidan, b) Wa’el Hamza Jalaidan, c) Wa ...
Journal n°8138 du 13 septembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-429 du 5 septembre 2013 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « GLOBAL INVESTMENT ALEN S.A.M. », au capital de 150.000 €
social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895. Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité de la présente ... social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895. Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité de la présente ...
Journal n°8040 du 28 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-577 du 20 octobre 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Ecoverde S.A.M», au capital de 150.000 €
social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895. Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité de la ... 9 ... social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895. Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité de la ...
Journal n°8372 du 9 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-157 du 2 mars 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Marina Management S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
autorisation. Art. 2. Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 novembre 2017. Art. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le ... autorisation. Art. 2. Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 novembre 2017. Art. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de ...
Journal n°8570 du 24 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-799 du 16 décembre 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Vesta S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
statuts de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 octobre 2021. Art. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt ... société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 octobre 2021. Art. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de ... Arrêté Ministériel n° 2021-799 du 16 décembre 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Vesta S.A.M. », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8458 du 1 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-879 du 24 octobre 2019 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Sapien », au capital de 150.000 euros.
de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 mai 2019. Art. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à ... la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 mai 2019. Art. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de ... Arrêté Ministériel n° 2019-879 du 24 octobre 2019 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Sapien », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8515 du 4 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-805 du 25 novembre 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Immobat S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
société est subordonnée à la souscription de l'intégralité du capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l'article 3 de l'Ordonnance du 5 mars 1895\. Ces formalités devront être ... société est subordonnée à la souscription de l'intégralité du capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l'article 3 de l'Ordonnance du 5 mars 1895\. Ces formalités devront être ... Arrêté Ministériel n° 2020-805 du 25 novembre 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Immobat S.A.M. », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8573 du 14 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-3 du 6 janvier 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Ediliziacrobatica Monaco S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
. 2. Sont approuvés les statuts de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 octobre 2021. Art. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de ... approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 octobre 2021. Art. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de ... Arrêté Ministériel n° 2022-3 du 6 janvier 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Ediliziacrobatica Monaco S.A.M. », au capital de 150 ...
Journal n°8498 du 7 août 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-533 du 30 juillet 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Cloud S.A.M. », au capital de 500.000 euros.
. Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 juillet 2020. Art. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans ... approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 juillet 2020. Art. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de ... Arrêté Ministériel n° 2020-533 du 30 juillet 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Cloud S.A.M. », au capital de 500.000 euros. ...
Journal n°8511 du 6 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-744 du 2 novembre 2020 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2018‑1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions, modifié.
à l'accessibilité du cadre bâti ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.706 du 5 juillet 1948 fixant les conditions d'hygiène et de sécurité du travail ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre ... . 35. À l'article PSC 9 de l'annexe 3 de l'arrêté ministériel n° 2018‑1079 du 21 novembre 2018, modifié, susvisé, paragraphe 2, deuxième phrase, les mots « coupe-feu de degré 1/2 heure ou E 30-C, à ...
Journal n°2840 du 3 septembre 1912
même Code, en cas de récidive, et des sanctions administratives qui pourraient intervenir contre le contrevenant. ART. 9. — Quiconque, ayant engagé un commissionnaire à heure fixe, le renvoie sur le ...
Journal n°8436 du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-472 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
des ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par M. Amir Bouguerra, né le 9 juillet 1993 à Sidi Bennour (Tunisie). Art. 2. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la ... ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par M. Amir Bouguerra, né le 9 juillet 1993 à Sidi Bennour (Tunisie). Art. 2. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa ...
Journal n°8674 du 22 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.249 du 7 décembre 2023 relative à la composition du Comité d'éthique institué par l'article 25 de l'Ordonnance Souveraine n° 9.931 du 15 juin 2023 fixant les principes et règles éthiques, déontologiques et de conformité des membres du Gouvernement.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu Notre Ordonnance n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l ... Ordonnance Souveraine n° 10.249 du 7 décembre 2023 relative à la composition du Comité d'éthique institué par l'article 25 de l'Ordonnance Souveraine n° 9.931 du 15 juin 2023 fixant les principes et ...
Journal n°8098 du 7 décembre 2012
AUGMENTATION DE CAPITAL MODIFICATION AUX STATUTS CREDIT SUISSE (MONACO) - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
; c) et de modifier les articles 11, 13, 15 et 22 des statuts. II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2012-513 du 6 septembre 2012. III ... ; c) et de modifier les articles 11, 13, 15 et 22 des statuts. II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2012-513 du 6 septembre 2012. III ...
Journal n°7492 du 27 avril 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Rédaction Nouvelle Rédaction Accusé de réception de la DEE en date du S.C.S. SIMONETTA & Cie 88 S 2400 Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE francs (100.000 F) divisé en ... Rédaction Nouvelle Rédaction Accusé de réception de la DEE en date du S.C.S. SIMONETTA & Cie 88 S 2400 Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE francs (100.000 F) divisé en ...
Journal n°8184 du 1 août 2014
La Semaine en Principauté
programme : Carl Orff. Le 9 août, à 22 h, Concert lyrique avec les solistes de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Giorgio Croci, au profit de la Fondation Prince Albert II de ... programme : Carl Orff. Le 9 août, à 22 h, Concert lyrique avec les solistes de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Giorgio Croci, au profit de la Fondation Prince Albert II de ...
Journal n°7591 du 21 mars 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
. GRIMALDI FORUM du 26 au 28 mars, Salon Professionnel Biopharmos. les 28 et 29 mars, Organ Livial Expert Meeting 2003. SPORTS STADE LOUIS II-SALLE OMNISPORTS GASTON MEDECIN le 22 mars, à ... . GRIMALDI FORUM du 26 au 28 mars, Salon Professionnel Biopharmos. les 28 et 29 mars, Organ Livial Expert Meeting 2003. SPORTS STADE LOUIS II-SALLE OMNISPORTS GASTON MEDECIN le 22 mars, à ...
Journal n°8065 du 20 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-213 du 12 avril 2012 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
masculin, né le 22 novembre 1988 à Paris, de nationalité française, résidant au 3, avenue de Montmorency à Roissy-en-France (Val d’Oise), époux de Wided BEN RAJAB, née le 23 novembre 1990 à Djerba (Tunisie ... 9 ... masculin, né le 22 novembre 1988 à Paris, de nationalité française, résidant au 3, avenue de Montmorency à Roissy-en-France (Val d’Oise), époux de Wided BEN RAJAB, née le 23 novembre 1990 à Djerba (Tunisie ...
Journal n°3494 du 23 décembre 1924
Musset, vêtu en garde national, mué en ténor et chantant des airs, soupirant des romances, etc. C'est, il faut le dire, assez inattendu. Qu'en sa vie, quelque peu agitée, Musset ait été à des rendez ...
Journal n°7598 du 9 mai 2003
Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, ont concédé en gérance libre pour une durée de 3 années, à compter du 10 avril 2003 à M. Jérôme MAIGNOT, demeurant 25, avenue Huges SAVORANI, à Cap d'Ail (A-M), un fonds de commerce de restaurant ... , ont concédé en gérance libre pour une durée de 3 années, à compter du 10 avril 2003 à M. Jérôme MAIGNOT, demeurant 25, avenue Huges SAVORANI, à Cap d'Ail (A-M), un fonds de commerce de restaurant ...
Journal n°2150 du 19 septembre 1899
cent. Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour le autres insertions, on traite de gré à gré Les _Abonnements partent des ...

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Version 2018.11.07.14