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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 2.628 du 4 mars 2010 portant délimitation de sept circonscriptions consulaires au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
- Ordonnance Souveraine n° 2.629 du 4 mars 2010 modifiant l’article premier de l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger
- Ordonnance Souveraine n° 2.630 du 4 mars 2010 modifiant l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger
- Ordonnance Souveraine n° 2.631 du 4 mars 2010 portant nomination d’un Consul Honoraire de Monaco à Hanoi (Vietnam)
- Ordonnance Souveraine n° 2.632 du 4 mars 2010 portant naturalisations monégasques
- Ordonnance Souveraine n° 2.633 du 4 mars 2010 portant nomination et titularisation d’un Comptable à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain
- Ordonnance Souveraine n° 2.634 du 4 mars 2010 portant nomination du Premier Conseiller, Représentant Permanent Adjoint à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Office des Nations Unies à Genève
- Ordonnance Souveraine n° 2.635 du 4 mars 2010 portant nomination du Premier Conseiller, Représentant Permanent Adjoint à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Organisation des Nations Unies
- Ordonnance Souveraine n° 2.636 du 5 mars 2010 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Excellence Madame le Président de la République d’Inde
- Ordonnance Souveraine n° 2.637 du 5 mars 2010 portant nomination d’une Sténodactylographe au Greffe Général
- Ordonnance Souveraine n° 2.638 du 5 mars 2010 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
- Ordonnance Souveraine n° 2.639 du 5 mars 2010 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
- Ordonnance Souveraine n° 2.654 du 5 mars 2010 portant élévations dans l’Ordre de Saint-Charles
- Ordonnance Souveraine n° 2.655 du 5 mars 2010 portant nomination du Chef de Cabinet du Président du Conseil National
- Ordonnance Souveraine n° 2.656 du 5 mars 2010 portant nomination d’un Chef de Section au Secrétariat Général du Conseil National
- Ordonnance Souveraine n° 2.657 du 5 mars 2010 portant promotion au grade de Sergent-chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
- Ordonnance Souveraine n° 2.658 du 5 mars 2010 autorisant l’acceptation de legs
- Ordonnance Souveraine n° 2.659 du 5 mars 2010 portant institution d’une Commission d’Indemnisation du Préjudice Economique (C.I.P.E.)
- Ordonnance Souveraine n° 2.660 du 5 mars 2010 portant nomination d’un membre du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
- Ordonnance Souveraine n° 2.661 du 5 mars 2010 portant nomination d’un Secrétaire des Relations Extérieures au Secrétariat du Département des Relations Extérieures
- Ordonnance Souveraine n° 2.662 du 5 mars 2010 portant nomination d’un Administrateur à la Direction de l’Environnement
- Ordonnance Souveraine n° 2.663 du 5 mars 2010 autorisant l’acceptation d’un don consenti à la Fondation Cuomo
- Ordonnance Souveraine n° 2.664 du 8 mars 2010 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de la Délégation Permanente de Monaco auprès de l’UNESCO
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2010-116 du 4 mars 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
- Arrêté Ministériel n° 2010-117 du 4 mars 2010 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Albanu S.A.M.», au capital de 700.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2010-118 du 4 mars 2010 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Elsa Diffusion S.A.M.», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2010-119 du 4 mars 2010 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. du Parc», au capital de 600.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2010-120 du 4 mars 2010 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «ING Bank (Monaco) S.A.M.» (sigles : «ING», «ING Bank», «ING Monaco», «ING Private Banking», «ING PB», «ING Group»), au capital de 30.000.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2010-121 du 4 mars 2010 portant confirmation de l’autorisation et de l’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Aromes et Saveurs», au capital de 200.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2010-122 du 4 mars 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
- Arrêté Ministériel n° 2010-123 du 8 mars 2010 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
- Arrêté Ministériel n° 2010-124 du 8 mars 2010 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 1er Semi Marathon de Monaco et du 7ème dix kilomètres de Monaco
- Arrêté Ministériel n° 2010-125 du 8 mars 2010 habilitant quatre experts-comptables à exercer les fonctions d’administrateur judiciaire, liquidateur et syndic
- Arrêté Municipal n° 2010-0785 du 1er mars 2010 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2010-0794 du 1er mars 2010 plaçant un fonctionnaire en position de détachement
- Arrêté Municipal n° 2010-0795 du 1er mars 2010 abrogeant l’arrêté municipal n° 2010-0396 du 2 février 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 2ème Monaco Quad Master
- Arrêté Municipal n° 2010-0802 du 2 mars 2010 portant nomination d’un Technicien dans les Services Communaux (Salle du Canton - Espace Polyvalent)
Avis et Communiqués
- Modification de l’heure légale - Année 2010
- Nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions»
- Avis de recrutement n° 2010-35 d’un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction de la Coopération Internationale
- Avis de recrutement n° 2010-36 de treize Manœuvres saisonniers à la Direction de l’Aménagement Urbain
- Avis de recrutement n° 2010-37 d’une Secrétaire-Hôtesse au Centre d’Informations Administratives
- Délibération n° 09-14 du 23 novembre 2009 portant recommandation sur les dispositifs d’alerte professionnelle
- Délibération n° 09-18 du 15 décembre 2009 portant recommandation relative à la mise en œuvre de dispositifs destinés à géolocaliser les véhicules professionnels utilisés par les employés d’un organisme privé
- Délibération n° 2010-06 du 1er mars 2010 portant avis favorable sur la demande modificative présentée, par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives relative au traitement automatisé ayant pour finalité «Tenue du Répertoire des Traitements»
- Décision n° 2010-01 du 2 mars 2010 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalités «Gestion des déclarations et demandes d’avis souscrites auprès de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives» en «Tenue du Répertoire des Traitements»
- Délibération n° 2010-07 du 1er mars 2010 portant avis favorable sur la demande présentée par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives relative au traitement automatisé ayant pour finalité «Etablissement et tenue du carnet d’adresses de la CCIN»
- Décision n° 2010-02 du 2 mars 2010 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Etablissement et tenue du carnet d’adresses de la CCIN»
- Délibération n° 2010-08 du 1er mars 2010 portant avis favorable sur la demande présentée par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives relative au traitement automatisé ayant pour finalité «Organisation et gestion des missions et activités du Secrétariat de la CCIN», sous la dénomination OGEMAS
- Décision n° 2010-03 du 2 mars 2010 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Organisation et gestion des missions et activités du Secrétariat de la CCIN», sous la dénomination OGEMAS
- Délibération n° 2010-09 du 1er mars 2010 portant avis favorable sur la demande présentée, par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives relative au traitement automatisé ayant pour finalité «Réalisation des outils d’information et de communication de la CCIN»
- Décision n° 2010-04 du 2 mars 2010 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Réalisation des outils d’information et de communication de la CCIN»
- Mise à la location d’un local sis Résidence Athéna, 23, avenue Crovetto Frères
- Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
- Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d’interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l’encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière
- Circulaire n° 2010-05 du 5 mars 2010 relatif au lundi 5 avril 2010 (Lundi de Pâques), jour férié légal
- Centre Hospitalier Princesse Grace et Résidence du Cap Fleuri - Nouveaux Tarifs
- Avis de recrutement d’un Vérificateur des comptes interne, grade P. 3 au sein de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO), bureau de l’inspecteur général (AUD)
- Avis de vacance d’emploi n° 2010-017 d’un Auxiliaire de puériculture à la crèche de l’Olivier au Service d’Actions Sociales et de Loisirs
- Avis de vacance d’emploi n° 2010-018 de postes au Stade Nautique Rainier III, dépendant du Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs
- Avis de vacance d’emploi n° 2010-019 d’un Veilleur de nuit suppléant dans les Etablissements Communaux
- Avis de vacance d’emploi n° 2010-020 de trois Caissiers(es) Surveillant(e)s de cabines au déshabilloir de la Plage du Larvotto.
- Avis de vacance d’emploi n° 2010-021 d’un Auxiliaire de vie au Service d’Actions Sociales et de Loisirs
- Avis de vacance d’emploi n° 2010-022 de deux Ouvriers saisonniers au Jardin Exotique
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- CESSION DE PARTS SOCIALES - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE dénommée “S.A.R.L. R M FOOD AND BEVERAGE” Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE dénommée «VELMAR YACHT BROKERS & AGENTS» au capital de 30.000 euros Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- DISSOLUTION ANTICIPEE - Société Anonyme Monégasque dénommée «LOEGEL-JET» au capital de 150.000 euros Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE “LA MENUISERIE S.A.R.L.” Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - “S.A.M. MECFIM” (Nouvelle dénomination : “S.A.M. ELASTOMER.TECH.GROUP”) (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
- FIN DE CONTRAT DE GERANCE - Première Insertion
- CHANGEMENT DE NOM
- CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL Etude de Me Jacques SBARRATO Avocat-Défenseur 24, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
- Constitution d’une Société à Responsabilité Limitée S.A.R.L. “BIDRIVALS SERVICES”
- Constitution d’une Société à Responsabilité Limitée S.A.R.L. “EVENTS MY WAY”
- Constitution d’une Société à Responsabilité Limitée S.A.R.L. “ WELL’COM MONACO”
- Transformation en Société à Responsabilité Limitée SCS A. LUCREZIO & Cie Société en Commandite Simple au capital de 15.300 euros Siège social : 2, quai Jean-Charles Rey - Monaco
- CESSATION DES PAIEMENTS - SARL «SEGIT» anciennement SCS «ORTS & CIE», «MADECO» et «AREMO» 13, avenue des Papalins - Monaco Mme Marie-Gloire DEJOIE 9, rue Baron Saint Suzanne - Monaco «ATELIER DE TRAVAUX MONEGASQUES» en abrégé «ATM» 9, rue Baron Sainte Suzanne - Monaco
- CESSATION DES PAIEMENTS - SAM «SOPHIEYACHTS » «Villa Olghetta» - 5, rue Princesse Antoinette - Monaco
- NOMINATION D’UNE COGERANTE - «ALOHA» Societe A Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : Villa Bellevue - Bloc B - 49, rue Grimaldi - Monaco
- CESSION DE DROITS SOCIAUX ET MODIFICATIONS AUX STATUTS JULES & CIE dénommée JULES Société en Commandite Simple au capital de 30.400 euros Siège social : avenue Albert II - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - MIDA S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 17, avenue des Spélugues - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - S.A.R.L. MONAVERRE Société A Responsabilité Limitée au capital de 150.000 euros Siège social : 11, rue de la Turbie - Monaco
- MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - SYNERGIE 2 Société A Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : Le Continental - Place des Moulins - Monaco
- CESSION DE DROITS SOCIAUX - MODIFICATIONS AUX STATUTS «MIELLS AND PARTNERS» Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros Siège social : «Le Métropole» - 1, avenue des citronniers - Monaco
- Erratum à l’insertion relative aux modifications statutaires de la société à responsabilité limitée S.CA. SARL publiée au Journal de Monaco du 12 février 2010
- TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL «S.A.R.L. S.L. SPORT» Société A Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 13, avenue des Castelans - Monaco
- CLOTURE DE LIQUIDATION - BANCONTAINERS S.A.M. Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros C/O SAM BANCOSTA 7, rue du Gabian - Monaco
- CLOTURE DE LIQUIDATION - CAFE GRAND PRIX SAM Société en liquidation au capital de 1.500.000 euros Siège de liquidation : DCA SAM 12, avenue de Fontvieille - Monaco
- DISSOLUTION ANTICIPEE - NOMINATION D’UN LIQUIDATEUR «CONCIERGERIE MONTE-CARLO V.I.P. » Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : Le Panorama - 57, rue Grimaldi - Monaco
- DISSOLUTION ANTICIPEE - MONTE-CARLO DESIGN SARL Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros Siege social : 47/49, boulevard d’Italie - Monaco
- DISSOLUTION ANTICIPEE - Paolo NOVARO & CIE - LANKA MARINE SCS Société en Commandite Simple au capital de 45.000 euros Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
- AVIS DE CONVOCATION - MC EVENT & PROMOTION Société A Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
- AVIS DE CONVOCATION - EUREST MONACO Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Palais de la Scala - Monaco
- Avis de convocation - S.A.M. INDUSTRIE ELECTROCHIMIQUE ET ELECTRONIQUE en abrégé «IEC ELECTRONIQUE» Société Anonyme Monégasque au capital de 222.000 euros Siège social : 3, rue de l’Industrie - Monaco
- Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
- Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
- Fonds commun de placement - Valeur liquidative Ordonnance n° 1.285 du 10 septembre 2007