Arrêté Municipal n° 2010-0802 du 2 mars 2010 portant nomination d’un Technicien dans les Services Communaux (Salle du Canton - Espace Polyvalent)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-3 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier professionnel 2ème catégorie dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton - Espace Polyvalent) ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Gérard Vailati est nommé, à compter du 6 janvier 2010, Technicien à la Salle du Canton - Espace Polyvalent.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 2 mars 2010, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 2 mars 2010.
P/Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
C. Raimbert.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-3 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier professionnel 2ème catégorie dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton - Espace Polyvalent) ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Gérard Vailati est nommé, à compter du 6 janvier 2010, Technicien à la Salle du Canton - Espace Polyvalent.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 2 mars 2010, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 2 mars 2010.
P/Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
C. Raimbert.