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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 11.149 du 21 mars 2025 portant nomination et titularisation d'un Employé Administratif à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 11.285 du 25 juin 2025 portant nomination et titularisation d'un Ouvrier à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 11.296 du 3 juillet 2025 admettant un Militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
- Ordonnance Souveraine n° 11.360 du 17 juillet 2025 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
- Ordonnance Souveraine n° 11.361 du 17 juillet 2025 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à l'Administration des Domaines.
- Ordonnance Souveraine n° 11.362 du 17 juillet 2025 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
- Ordonnance Souveraine n° 11.364 du 17 juillet 2025 portant nomination et titularisation d'un Attaché au Service des Titres de Circulation.
- Ordonnance Souveraine n° 11.365 du 17 juillet 2025 portant promotion au grade de Maréchal des Logis‑Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
- Ordonnance Souveraine n° 11.366 du 17 juillet 2025 portant promotion au grade d'Adjudant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
- Ordonnance Souveraine n° 11.367 du 17 juillet 2025 portant promotion au grade de Maréchal des Logis‑Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
- Ordonnance Souveraine n° 11.410 du 24 juillet 2025 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
- Ordonnance Souveraine n° 11.411 du 24 juillet 2025 relative aux actes d'épilation à visée non thérapeutique au moyen d'appareils d'épilation à la lumière pulsée intense ou d'appareils laser à visée non thérapeutique.
- Ordonnance Souveraine n° 11.422 du 24 juillet 2025 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Recherche Clinique du Centre Hospitalier Princesse Grace.
- Ordonnance Souveraine n° 11.423 du 24 juillet 2025 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 7.226 du 30 novembre 2018 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse).
- Ordonnance Souveraine n° 11.424 du 24 juillet 2025 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée.
- Ordonnance Souveraine n° 11.425 du 24 juillet 2025 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée.
- Ordonnance Souveraine n° 11.426 du 25 juillet 2025 portant nomination du Secrétaire du Conseil d'État.
- Ordonnance Souveraine n° 11.427 du 25 juillet 2025 portant nomination et titularisation d'un Valet à la Régie du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
- Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 11.327 du 10 juillet 2025 portant application de la loi n° 1.565 du 3 décembre 2024 relative à la protection des données personnelles publiée au Journal de Monaco du 25 juillet 2025.
- Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 11.329 du 11 juillet 2025 portant naturalisation monégasque, publiée au Journal de Monaco du 25 juillet 2025.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2024‑733 du 19 décembre 2024 portant nomination d'un Attaché stagiaire à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
- Arrêté Ministériel n° 2025‑123 du 6 mars 2025 portant nomination d'un Chef de Section stagiaire à la Direction du Développement Économique.
- Arrêté Ministériel n° 2025‑158 du 25 mars 2025 portant nomination d'une Assistante stagiaire à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité.
- Arrêté Ministériel n° 2025‑170 du 27 mars 2025 portant nomination d'un Administrateur stagiaire à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
- Arrêté Ministériel n° 2025‑387 du 18 juillet 2025 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.
- Arrêté Ministériel n° 2025‑388 du 18 juillet 2025 portant nomination d'un Conseiller d'État à la Commission Consultative des Marchés de l'État.
- Arrêté Ministériel n° 2025‑389 du 18 juillet 2025 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage.
- Arrêté Ministériel n° 2025‑390 du 18 juillet 2025 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage.
- Arrêté Ministériel n° 2025‑391 du 24 juillet 2025 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Clean Energy International S.A.M. », au capital de 450.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2025‑392 du 24 juillet 2025 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « M2 », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2025‑393 du 24 juillet 2025 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Koesio Corporate It Monaco », au capital de 200.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2025‑394 du 24 juillet 2025 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Cladding Monaco », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2025‑395 du 24 juillet 2025 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Abraxas Capital Management (Monaco) S.A.M. », au capital de 450.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2025‑396 du 24 juillet 2025 portant agrément de la compagnie d'assurance dénommée « Malakoff Humanis Retraite Supplementaire ».
- Arrêté Ministériel n° 2025‑397 du 24 juillet 2025 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance dénommée « Malakoff Humanis Retraite Supplementaire ».
- Arrêté Ministériel n° 2025‑398 du 24 juillet 2025 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2025‑399 du 24 juillet 2025 portant délégation de signature.
- Arrêté Ministériel n° 2025‑400 du 28 juillet 2025 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2003‑72 du 7 février 2003 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2025‑401 du 28 juillet 2025 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2003‑532 du 21 octobre 2003 relatif à l'organisation et au déroulement des contrôles antidopage, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2025‑402 du 28 juillet 2025 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2003‑533 du 21 octobre 2003 relatif aux substances et méthodes interdites et aux autorisations d'usage à des fins thérapeutiques, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2025‑404 du 28 juillet 2025 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie).
- Arrêté Ministériel n° 2025‑405 du 28 juillet 2025 plaçant, sur sa demande, en position de disponibilité, un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Imagerie Médicale).
- Arrêté Ministériel n° 2025‑406 du 24 juillet 2025 relatif aux actes d'épilation à visée non thérapeutique au moyen d'appareils d'épilation à la lumière pulsée intense ou d'appareils laser à visée non thérapeutique.
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2025‑3931 du 29 juillet 2025 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion du 34ème Monaco Yacht Show.
- Arrêté Municipal n° 2025‑3932 du 29 juillet 2025 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
- Arrêté Municipal n° 2025‑3971 du 28 juillet 2025 portant nomination d'un Attaché Principal Hautement Qualifié dans les Services Communaux (Service Communication).
- Arrêté Municipal n° 2025‑3973 du 28 juillet 2025 portant nomination d'un Comptable dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Avis et Communiqués
- Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
- Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
- Avis de recrutement n° 2025-209 d'un Métreur-Vérificateur, Économiste de la Construction à la Direction des Travaux Publics.
- Avis de recrutement n° 2025-210 d'un Chef de Section au Stade Louis II.
- Avis de recrutement n° 2025-211 d'un Chef de Section à la Direction des Systèmes d'Information.
- Avis de recrutement n° 2025-212 d'un Agent Administratif au Secrétariat Général du Gouvernement.
- Avis de recrutement n° 2025-213 d'un Agent de Sécurité au Stade Louis II.
- Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
- Bourse de perfectionnement dans la connaissance des langues étrangères - Année 2025.
- Tour de garde des Médecins - 3ème trimestre 2025 - Modifications.
- Avis de vacance d'emploi n° 2025‑131 d'un poste d'Éducateur de Jeunes Enfants à la Crèche Testimonio dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
- Avis de vacance d'emploi n° 2025‑132 d'un poste d'Éducateur de Jeunes Enfants à la Crèche de Monte‑Carlo dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
- Avis de vacance d'emploi n° 2025‑133 d'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de l'Olivier dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
- Avis de vacance d'emploi n° 2025‑134 d'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de l'Île aux Bambins dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
- Avis de vacance d'emploi n° 2025‑135 d'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à l'Unité Technique dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
- Avis de vacance d'emploi n° 2025‑136 d'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à la Crèche Testimonio dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
- Avis de vacance d'emploi n° 2025‑137 d'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de Monaco-Ville dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
- Avis de vacance d'emploi n° 2025-139 d'un poste d'Assistante Maternelle à la micro-crèche « A Riturnela » dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
- Avis de vacance d'emploi n° 2025‑140 d'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à l'Unité Technique dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
- Avis de recrutement AMSF n° 2025‑20 d'un Chef de Division rattaché au service exerçant la fonction de Supervision de l'Autorité Monégasque de Sécurité Financière (AMSF).
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « SHIPPING 360 MONACO SARL » en Société Anonyme Monégasque dénommée « SHIPPING 360 MONACO S.A.M. »
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « SHIPPING 360 MONACO S.A.M. » Société Anonyme Monégasque
- Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
- Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Monte carlo Beauty » - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ACS S.A.M. » Société Anonyme Monégasque
- Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ACS S.A.M. » Société Anonyme Monégasque
- Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. VERMONT » Société Anonyme Monégasque - MODIFICATION AUX STATUTS
- ATHENA ACADEMIA S.A.R.L - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- SARL EXCALIBUR - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- IRMC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- monamedia SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- S.A.R.L. MONACO PRESTIGE LIMOUSINES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 28.000 euros - Siège social : 15, boulevard Rainier III - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- PR CONSULTING S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7/9, boulevard d'Italie - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- S.A.R.L. VERTEX - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 9, avenue Albert II - Le Copori - 2ème étage - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- ACTIM - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 8/28, avenue Hector Otto (c/o M. BOURGERY) - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
- AG MARKETING AND ADVISORY - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, rue du Gabian - Le Thalès - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- ARCADE INGENIERIE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5 bis, avenue Saint-Roman - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- MONABOIS S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros - Siège social : 16, rue R.P. Louis Frolla - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- S.A.R.L. NIPPON MENARD MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 148.000 euros - Siège social : 5, avenue Saint-Michel - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- SPECTRE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, rue de la Lüjerneta (c/o The Office) - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- TOP CAR RENTAL MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 44, boulevard d'Italie - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION DE COGÉRANTS
- BUZZATTI DIGITAL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5 bis, avenue Saint-Roman - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- CELSIUS MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, chemin des Révoires - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- MC EXPERT APPRAISERS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5, avenue Princesse Alice - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- KEMPER CAPITAL GROUP MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue Albert II - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- OCKA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, rue du Gabian (c/o Monaco Business Center 2) - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- SOCIETE MONEGASQUE DE HAUTE JOAILLERIE S.A.M. - Société Anonyme Monégasque au capital de 225.000 euros - Siège social : 17, avenue des Spélugues - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- YACHT NEEDS S.A.M. - Société Anonyme Monégasque au capital de 271.950 euros - Siège social : 24, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- Société et Industrielle de Travaux et d'Entreprises SITREN - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : Le Point du Jour - 28 bis, avenue de l'Annonciade - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- BARCLAYS BANK PLC MONACO - au capital de 46.213.326 euros - Succursale : 31, avenue de la Costa - Monaco - Siège social : 1, Churchill Place, London E14 5 HP
- Banque Havilland (Monaco) - Société Anonyme Monégasque au capital de 27.000.000 euros - Siège social : 3-7, boulevard des Moulins - Monaco - BILAN AU 31 DÉCEMBRE 2024 (en milliers d'euros)
- FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.