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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 11.602 du 20 novembre 2025 portant nomination et titularisation d'un Jardinier Quatre Branches à la Direction de l'Aménagement Urbain.
- Ordonnance Souveraine n° 11.604 du 20 novembre 2025 portant nomination et titularisation d'un Jardinier Spécialisé à la Direction de l'Aménagement Urbain.
- Ordonnance Souveraine n° 11.653 du 1er décembre 2025 portant nomination d'un Professeur d'Italien dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 11.656 du 1er décembre 2025 portant nomination d'un Professeur de Mathématiques dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 11.657 du 1er décembre 2025 portant nomination d'un Professeur de Mathématiques dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 11.658 du 1er décembre 2025 portant nomination d'un Professeur de Physique Chimie dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 11.664 du 1er décembre 2025 portant nomination d'un Professeur d'Hôtellerie-Restauration dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 11.668 du 1er décembre 2025 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 11.674 du 1er décembre 2025 portant nomination d'un Conseiller d'Orientation dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 11.795 du 2 mars 2026 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
- Ordonnance Souveraine n° 11.796 du 2 mars 2026 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
- Ordonnance Souveraine n° 11.804 du 2 mars 2026 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 15.320 du 8 avril 2002 sur la répression du financement du terrorisme, modifiée.
- Ordonnance Souveraine n° 11.809 du 12 mars 2026 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 11.810 du 12 mars 2026 portant nomination et titularisation d'un Agent d'accueil à la Direction des Parkings Publics.
- Ordonnance Souveraine n° 11.811 du 12 mars 2026 portant nomination d'un Chef de Service à temps plein au sein du Service de Médecine Physique et Réadaptation du Centre Hospitalier Princesse Grace.
- Ordonnance Souveraine n° 11.812 du 12 mars 2026 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 11.813 du 12 mars 2026 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 11.814 du 12 mars 2026 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 11.816 du 12 mars 2026 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Juridiques.
- Ordonnance Souveraine n° 11.817 du 12 mars 2026 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 3.836 du 5 juillet 2012 portant création du Centre Monégasque de Dépistage, modifiée.
- Ordonnance Souveraine n° 11.818 du 12 mars 2026 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 8.664 du 26 mai 2021 relative aux procédures de gel des fonds et des ressources économiques en application de sanctions économiques internationales, modifiée.
- Ordonnance Souveraine n° 11.819 du 12 mars 2026 portant nomination des membres de la Commission instituée par la loi n° 1.425 du 6 mai 2016.
- Ordonnance Souveraine n° 11.820 du 12 mars 2026 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 10.304 du 22 décembre 2023 relative à la réalisation des tests rapides oro-pharyngés d'orientation diagnostique des angines à streptocoque du groupe A et des tests rapides nasopharyngés d'orientation diagnostique grippe par les pharmaciens d'officine.
- Ordonnance Souveraine n° 11.821 du 12 mars 2026 portant délimitation des circonscriptions consulaires en Espagne.
- Ordonnance Souveraine n° 11.822 du 12 mars 2026 portant application de l'article 64‑5 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009, modifiée.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2025‑239 du 16 mai 2025 portant nomination d'un Attaché stagiaire à la Direction des Travaux Publics.
- Arrêté Ministériel n° 2025‑574 du 23 octobre 2025 portant nomination d'une Assistante stagiaire à la Direction des Affaires Culturelles.
- Arrêté Ministériel n° 2025‑668 du 11 décembre 2025 habilitant un Contrôleur de Sécurité Sanitaire et Alimentaire de la Direction de l'Action Sanitaire.
- Arrêté Ministériel n° 2026‑118 du 12 mars 2026 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Talents International », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2026‑119 du 12 mars 2026 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2026‑120 du 12 mars 2026 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Digestive et Viscérale).
- Arrêté Ministériel n° 2026‑121 du 12 mars 2026 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
- Arrêté Ministériel n° 2026‑122 du 12 mars 2026 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Urologie).
- Arrêté Ministériel n° 2026‑123 du 12 mars 2026 modifiant l'arrêté ministériel n° 2023‑793 du 22 décembre 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 10.304 du 22 décembre 2023 relative à la réalisation des tests rapides oro-pharyngés d'orientation diagnostique des angines à streptocoque du groupe A et des tests rapides nasopharyngés d'orientation diagnostique grippe par les pharmaciens d'officine.
- Arrêté Ministériel n° 2026‑124 du 12 mars 2026 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014‑645 du 18 novembre 2014 relatif aux qualifications requises de certains personnels de l'établissement de transfusion sanguine ou d'un dépôt de sang, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2026‑125 du 12 mars 2026 modifiant l'arrêté ministériel n° 2019‑952 du 14 novembre 2019 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2026‑126 du 13 mars 2026 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2021‑703 du 8 novembre 2021 relatif à la liste des États ou territoires dont les dispositifs de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme ou la corruption présentent des carences stratégiques, visée à l'article 14‑1 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2026‑128 du 16 mars 2026 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020‑509 du 24 juillet 2020 relatif aux visites techniques de véhicules, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2026‑129 du 16 mars 2026 modifiant l'article A.431‑2‑2 du Code de l'environnement.
- Arrêté Ministériel n° 2026‑130 du 16 mars 2026 modifiant l'arrêté ministériel n° 98‑630 du 29 décembre 1998 relatif à l'organisation et à l'indemnisation des gardes et astreintes au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2026‑131 du 16 mars 2026 portant nomination des membres de la Commission du droit à l'oubli et de la médiation visée à l'article 12 de la loi n° 1.561 du 2 juillet 2024 relative au droit à l'oubli et à d'autres mesures facilitant l'accès au crédit.
- Arrêté Ministériel n° 2026‑132 du 16 mars 2026 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2026/2027.
- Arrêté Ministériel n° 2026‑133 du 18 mars 2026 instituant des restrictions d'accès dans l'espace aérien monégasque dans le cadre de la visite apostolique de Sa Sainteté le Pape Léon XIV en Principauté de Monaco.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires
Arrêtés Municipaux
Avis et Communiqués
- Modification de l'heure légale.
- Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
- Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
- Avis de recrutement n° 2026-99 d'un Conducteur d'Opération à la Direction des Travaux Publics.
- Avis de recrutement n° 2026-100 d'un Jardinier à la Direction de l'Aménagement Urbain.
- Avis de recrutement n° 2026-101 de deux Éducateurs Spécialisés au Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
- Avis de recrutement n° 2026-102 d'un Médecin à la Direction de l'Action Sanitaire.
- Avis de recrutement n° 2026-103 d'un Factotum dans les Établissements d'enseignement.
- Avis de recrutement n° 2026-104 du personnel enseignant dans les Établissements d'enseignement de la Principauté.
- Avis de recrutement n° 2026-105 du personnel non enseignant dans les Établissements d'enseignement de la Principauté.
- Avis de recrutement n° 2026‑106 de Surveillants au sein des Établissements d'enseignement de la Principauté.
- Appel à candidatures relatif à un local lot R1‑2 au sein du bloc A de l'immeuble dénommé « Résidence Héméra ».
- Appel à candidatures relatif à un local lot R1‑3 au sein du bloc B de l'immeuble dénommé « Résidence Héméra ».
- Appel à candidatures relatif à un local lot R2‑2 au sein du bloc A de l'immeuble dénommé « Résidence Héméra ».
- Appel à candidatures relatif à un local lot R2‑3 au sein du bloc B de l'immeuble dénommé « Résidence Héméra ».
- Appel à candidatures relatif à un local lot R3‑2 au sein du bloc A de l'immeuble dénommé « Résidence Héméra ».
- Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée.
- Avis de recrutement AMSF n° 2026‑7 d'un Chef de Section rattaché à la Cellule de Renseignement Financier (CRF) de l'Autorité Monégasque de Sécurité Financière (AMSF).
- Avis de recrutement AMSF n° 2026‑8 de quatre Administrateurs rattachés au service exerçant la fonction de Supervision de l'Autorité Monégasque de Sécurité Financière (AMSF).
- Mise en vente d'une nouvelle valeur.
- Avis de vacance d'emploi n° 2026‑39 d'emplois saisonniers au Mini-Club de la Plage du Larvotto dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
- Avis de vacance d'emploi n° 2026‑40 d'un poste de Secrétaire-Sténodactylographe à l'Espace Lamartine dépendant du Service des Seniors et de l'Action Sociale.
- Rapport Public Annuel 2025.
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
- PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
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- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - RENOUVELLEMENT DE CONTRAT DE GÉRANCE - Deuxième Insertion
- Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
- Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
- Étude de Me Charles-Henri REY - Deuxième Insertion - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - RÉSILIATION DE DROITS LOCATIFS - Deuxième Insertion
- FIN DE GÉRANCE - Deuxième Insertion
- Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
- Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. NEVERLAND » Société Anonyme Monégasque
- Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SANTONI S.A.M. » Société Anonyme Monégasque
- CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
- CESSATION DE PAIEMENTS de M. Sacha ZEMMOUR, commerçant, exerçant sous l'enseigne « SYZ CONSULTING », dont le siège social se trouvait à Monaco, 28, boulevard Princesse Charlotte (c/o Cats‑Primo R).
- CRÉDIT MOBILIER DE MONACO - Mont de piété - 15, avenue de Grande‑Bretagne - Monte‑Carlo - VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
- Automatiz - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- AVEA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ UNIPERSONNELLE À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- BOSS CONSULTANT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ UNIPERSONNELLE À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- L'AMIRAL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- MG DESIGN SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- LEVANAH MONACO qui devient « Âma Tosca Monaco » - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 19, Galerie Charles III - Monaco - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION SOCIALE
- BATTAGLIA MR.MC - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : avenue Princesse Grace, Complexe Balnéaire du Larvotto - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- BELLE EPOQUE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4, rue Princesse Antoinette - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- CapX - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 3/5, avenue des Citronniers (c/o Le Prince de Galles) - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- H & H INTERNATIONAL S.A.R.L. qui devient « EIGHT SARL » - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, rue de l'Industrie, - (c/o TALARIA BUSINESS CENTER) - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION SOCIALE
- Sarl HDM - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, rue du Gabian (c/o IBC) - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- HELLO SERVICES SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 190.000 euros - Siège social : 7, avenue Saint-Roman (c/o Hello Center) - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- S.A.R.L. NATUREBIO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 40.000 euros - Siège social : 1, avenue Henry Dunant – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- NOBLESSE OBLIGE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, rue du Gabian (c/o INTERNATIONAL BUSINESS CENTER) - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- BODYHIT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 43, boulevard du Jardin Exotique - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- BROCHARD AUTOMOBILE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 29, boulevard Rainier III - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- CAROLI LOC - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 27, boulevard d'Italie - Monaco - DÉCÈS D'UN GÉRANT
- DARE TO ROLL MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 16, boulevard de Belgique - Monaco - RÉVOCATION D'UN COGÉRANT
- FIGHT NATION - Société à Responsabilité Limitée au capital de 150.000 euros - Siège social : 17, avenue Albert II (c/o The Office) - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
- GCM - General Contractor Monaco SARL Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 26 bis, boulevard Princesse Charlotte (c/o One Go-On SARL) - Monaco - DÉMISSION DE GÉRANTS - NOMINATION DE GÉRANTS
- SARL ICONIC EVENTS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue Albert II (c/o The Office & Co) - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- LMR - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 31, avenue Princesse Grace - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT PROVISOIRE
- MAINTENANCE CLIMATISATION SERVICES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, rue des Iris - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- MANIMAN - Société à Responsabilité Limitée Au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, lacets Saint-Léon - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- NAMMOS WORLD SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 17.990 euros - Siège social : 13/15, boulevard des Moulins - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION DE COGÉRANTS
- S.A.R.L. ONE FORCE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1 ter, ruelle de la Fonderie - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- SARL PINTO CLAUDIO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, boulevard Rainier III - Monaco - DÉCÈS D'UN COGÉRANT
- RIGARP - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 27, boulevard d'Italie - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- B.E.S. SERVICES SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 26, avenue de Grande‑Bretagne - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- MCLAREN PROPERTY SERVICES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- MC SAFETY SYSTEMS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- AEROSPACE MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, rue Suffren Reymond (c/o KONCEPT MONACO S.A.R.L.) - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- AT YOUR SERVICE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, boulevard Albert II (c/o The Office & Co) - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- BASSANELLI ET CIE SCS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.400 euros - Siège social : 11, rue de la Turbie - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- ITALICA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 28, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- SAPORITI MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros - Siège social : 14, quai Antoine Ier - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES Institué par la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 (anciennement loi n° 406 du 12 janvier 1945).
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
- DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
- DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
- DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
- FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.