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Journal n°8367
du 2 février 2018
BF Advisory - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, Folio Bd 96 V, Case 4, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « BF Advisory ».
Objet : « La société a pour objet ... , Folio Bd 96 V, Case 4, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « BF Advisory ».
Objet : « La société a pour objet ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
traçabilité
transfusionnelles
hémovigilance
DETS
transfusionnel
transfusionnelles
transfusionnelle
QBD
CTS
CTS
QBD
CHPG
CHPG
CHPG
BPT
transfusionnelle
DSIO
EFS
switchs
login ... relative aux procédures de gel des fonds mettant en
oeuvre des sanctions économiques, visant l'Ukraine (p. 682).
Arrêté Ministériel n° 2016-188 du 17 mars 2016 modifiant
l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques, visant la Côte d’Ivoire
(p. 367).
Arrêté Ministériel n° 2015-84 du 5 février 2015 ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
application de
l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux
procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions
économiques, visant la Biélorussie (p. 1161).
VENDREDI 21 JUIN ...
Journal n°8123
du 31 mai 2013
œvre des sanctions
économiques, visant l’Afghanistan (p. 892).
Arrêté Ministériel n° 2013-264 du 22 mai 2013 modifiant l’arrêté
ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
AffAIRES So cIAlES ET DE lA SANTÉ
Direction du Travail.
Circulaire n° 2013-04 du 22 avril 2013 relatif au lundi 20 mai 2013
(Lundi de Pentecôte), jour férié légal (p. 763).
Centre Hospitalier ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Depenses eLeCtoraLes
art. 22.
Pour les élections nationales, toute liste ayant obtenu
cinq pour cent au moins des suffrages valablement exprimés
au sens de l’article 20-1 de la loi n° 839 du 23 ...
Journal n°8071
du 1 juin 2012
Chabrol,
organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Le 18 juin, à 20 h 30,
Soirée des Artistes Associés.
Le 22 juin, à 20 h 30,
Spectacle présenté par le Rendez-vous des Artistes ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
50 445 243
23 554 757
11 238 000
9 399 492
1 838 000
20 000 000
21 838 000
174 500 000
151 786 406
22 713 594
36 000 000
36 000 000 0
28 000 000
28 ...
Journal n°8067
du 4 mai 2012
’ordonnance
souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations
dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre
1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et ...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978
fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du
12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.599 du 22 décembre 2011
portant nomination ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques,
visant l’Iran (p. 2509).
Arrêté Ministériel n° 2011-679 du 22 décembre 2011 modifiant l’arrêté
ministériel n° 2002-434 du 16 ...
Journal n°8028
du 5 août 2011
LÉGALES
la ligne hors taxe :
Greffe Général - Parquet Général, Associations
(constitutions, modifications, dissolutions) 7,70 E
Gérances libres, locations gérances 8,20 E
Commerces (cessions, etc ...
Journal n°8015
du 6 mai 2011
Nations Unies ou par le comité
des sanctions conformément au paragraphe 22 de la résolution 1970
(2011) du CSNU ou aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la résolution 1973
(2011) du CSNU.
1. KADHAFI ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Sécurité des Nations Unies ou par le comité
des sanctions conformément au point 22 de la résolution 1970 dudit
Conseil de sécurité (2011) ou aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la résolu-
tion 1973 (2011 ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
.
L’annexe au Code des taxes sur le chiffre d’affaires est
ainsi modifiée :
A. - Aux articles A-20, A-21 et A-22, la référence : « 6° »
est remplacée par la référence : « II ».
B. - Sous la ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Ministre d’Etat. Dans
tous les cas, les intéressés sont entendus ou mis en
demeure de faire valoir leurs moyens de défense».
art. 8.
L’article 20 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ...
Annexes 2002
du 31 décembre 2002
2001
par:
PLAZAOLA IRIZAR, ANTONIO.
C/. PIEDAD, 21 - 20C
20700 ZUMARRA(A (GUIPUZCOA),
ESPAGNE
10 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 lévrier 2002
Pour :
Procédé de préparation de granules de ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
, BARDOS YVeS, BARGES Jean-Paul, BEAU Daniel, BF.,NNEJEAN Gérald, BENSOLTANE AhiriCd, BIANCHI Gérard,
•
Vendredi 22 novembre 2002
unoWelPylome..e.e.
JOURNAL DE MONACO
1843
(Y)CKING Peter ...
Journal n°7552
du 21 juin 2002
fournire apeeable compter du I- sepieinbre 20Q0 (p. 1027).
MAIRIE
Avis destiné aux commerçants désirant louer un eltalet ildns le Village de ivoet citai sera installé sur le Quai Albert à l'occasion des ...
Annexes 2000
du 31 décembre 2000
17,00 17,00 17,00 19,70 17,00
20.50 20,00 19,20 24,00 Retrait 19,20 24,00 Retrait 21,00 21,00 21,00 21,00 20,00 20,00 20,00 20,00 16,00 9,00 18,20 22,60 26,90 18,50 18,50 9,00 18,20 22,60 26,90. 18,20 ...
Annexes 1997
du 31 décembre 1997
de l'Installation 5
Article 18 : Renforcements et extensions 5
Article 19 : Droit de contrôle du concessionnaire 5 CHAPITRE 6 : Financement
Article 20 Rémunération du concessionnaire 6
Article ...
Annexes 1996
du 31 décembre 1996
MONACO boulevard du Larvotto, MC
95.16071 17.02.1995 (Principauté). 9 8 000 MONACO (Prircipau-
95.16072 17.02.1995 té).
R81.8487 20.01.1981 FORGES STÉPHANOISES, 11, SAM OUTILLAGES, 63, bou- 22 ...
Journal n°7125
du 15 avril 1994
commerces et réparaiim de l'automobile, du cycle et du motocycle ef des activités connexes et du contrôle automobile applicable à camper du L' janvier 1994 (p. 455).
Communiqué n° 94-22 du 1" avril 1994 ...
Journal n°7098
du 8 octobre 1993
CENT TRENTE-SIXIEME ANNÉE — No 7.098 - Le numéro 7,30 F
r
4'›
IC7
e
VENDREDI 8 OCT elf7.4993s0'ef:1-11V23
f-,t.A LES C.)
JOURNAL DE MONA
Bulletin Officiel de la Principauté ... 20 ...
Annexes 1989
du 31 décembre 1989
S.A.M. dont le siège est à MONTE-CARLO (Principauté de Monaco), 25, bd du Larvotto.
Dessin « MONTE-CARLO - MONACO ».
Dépôt effectué le 22 juin 1988 par M. Joe Bill BARTLING demeurant à MONACO 14 ...
Journal n°6892
du 27 octobre 1989
continue.
M. J.C. 4 mois pour refus de priorité à piéton sur passage
protégé.
M. B.D. 2 ans pour conduite en état d'ivresse.
M. E.F. 45 jours pour blessures involontaires et défaut de
maîtrise.
M ...
Journal n°6880
du 4 août 1989
11 septembre 1989
Vacances de la Toussaint :
du vendredi 27 octobre 1989 après la classe au lundi 6 novembre 1989 au matin
Fête Nationale :
lundi 20 novembre 1989
Immaculée Conception ... 20 ...
Journal n°6879
du 28 juillet 1989
,50
en 10 13,60
en 10 2,90
en 25 105,40
en 5 105,40
en 25 105,40
5 105,40
25 22,20
25 22,4C
25 24,8C
5 8,50
10 3,0(
20 0,90
20 3,50
10 6,00
3 7,00
5 15,00
en ...
Annexes 1988
du 31 décembre 1988
-Bretagne)
(Grande-Bretagne)
R-73.5798 3.11.1972 Laboratoires LAROCHE NA- Société LAROCHE NAVAR- 22 septembre 1987
R-73.5799 „ VARRON, 20, rue Jean Jaurès, RON S.A., 20, rue Jean Jaurès,
R-73.5800 ,, 92800 ...
Débats 1988
du 31 décembre 1988
1985/1986
CHAPITRE I
Domaine privé 51.484.961,55 66.071.948,61 + 28,33
— Domaine immobilier 22.300.349,29 27.087.966,00 + 21,46
— Parkings 17.024.088,66 20.921.625,91 + 22 ...
Journal n°6819
du 3 juin 1988
mois
F F
20 350
22 500
30 680
36 930
60 1.060
100 1.920
130 2.480
175 3.040
200 3.040
228 4.200
300 6.480
350 8.770
490 11.070
630 13.593
980 16,170
1,610 32.816
200 4 ...
Journal n°6818
du 27 mai 1988
, se tiendra du 2 au 5 juin, au Centre de Congrès Auditorium. Son inauguration aura lieu le 2 juin, à 10 heures.
L'exposition sera ouverte au public de 10 h à 20 h (22 h 30 le
3 juin).
La semaine ...
Journal n°6805
du 26 février 1988
,95 27,60 4.682,34
I 5 24,37 27,60 4.682,34
20 24,80 27,70 4.699,30
25 25,22 27,80 4.716,27
30 25,65 27,90 4.733,23
35 26,07 28,00 4.750,20
40 26,50 28,10 4.767,16
45 26,92 28,20 4 ... 20 ...
Journal n°6801
du 29 janvier 1988
CENT TRENTE-ET-UNIEME ANNFE — No 6.801 Le Numéro 5,20 VENDREDI 29 JANVIER 1988
JOURNAL DE MONAC
DE
Bulletin Officiel de la Principauté
r. 0
„mer 1.y.AncHlvz,"
JOURNAL HEBDOMADAIRE ... 20 ...
Annexes 1986
du 31 décembre 1986
,
8, 9, 12, 14, 16, 18, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 28, 30, 32, 33, 34, 35, 39, 41 et 42.
14 août 1985.
N° 85.10493.
Société dite : BEECHAM GROUP P.L.C. - Beecham Flouse - Great West Road - BRENTFORD ...
Journal n°6687
du 22 novembre 1985
CENT VINGT HUITIEME ANNEE N° 6.687 Le Numéro 4,30 F VENDREDI 22 NOVEMBRE 1985
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE .VENDREDI
DIRECTION ...
Journal n°6682
du 18 octobre 1985
Musée Océanographique
jusqu'au mardi 22 : « Pepito et Cristobal »
dia mercredi 23 au mardi 29 : « La tragédie des saumors rouges ».
Les congrès
Au C.C.A.M.
du dimanche 20 au ?samedi 26
Congrès ...
Journal n°6612
du 15 juin 1984
1983 - (p. 575) - Loi n° 1.038 (100 juin 1983 sur les marques de fabrique, de commerce ou de service.
Lire :
«Article 33 -
Seront abrogées à compter de cette date, la loi n° 608 du 20 juin 1955 ...
Journal n°6572
du 9 septembre 1983
sans os (p. 841).
AVIS EF COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction des Relations Extérieures
Services religieux à l'étranger à la mémoire de S.A.S. la Princesse Grace (p. 842).
Direction de la ...
Journal n°6566
du 29 juillet 1983
n° 83-354 du 22 juillet 1983 fixant le montant des sommes à affecter au fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites, au titre de l'exercice 1982-1983 (p. 717).
AVIS EF COMMUNIQUÉS ...
Journal n°6543
du 18 février 1983
en date du 22 décembre 1982 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER
M. Philippe LUVERA est nommé Inspecteur de Police stagiaire à compter du 6 janvier 1983.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°6511
du 9 juillet 1982
à 19,99 F. 20 à 20,99 F. 21 à 21,99 F. 2Z à 22,99 F. Supérieur
à 23,00 F.
Faux-filet, rumsteck, y compris aiguillette de rumsteck (non parés).
2,14 2,12 2,10 2,08 ' 2,06 2,04
sans déchets. 2 ...
Annexes 1981
du 31 décembre 1981
Janvier 1981
2°) BREVETS D'INVENTION DÉLIVRÉS PAR ARRÊTÉ MINISTÉRIEL DU 22 JUILLET 1980:
SECTION A.
NÉCÉSSITÊS COURANTES DE LA VIE Classe A 61, division k).
N° 1405.80.1281.
Demande déposée le 6 ...
Journal n°6472
du 9 octobre 1981
KOLYTCHEFF, demeurant 20, bd Princesse Charlotte à Monte-Carlo, un fonds de commerce de confection, nouveautés, chemiserie et bonneterie exploité n° 11, rue Princesse Caroline à Monaco-Condamine.
Oppositions ... 20 ...
Journal n°6471
du 2 octobre 1981
, rue Grimaldi 30.31.48
Dimanche 13 : Mme BERTANI, 9, bd Rainier III 30.25.88
Dimanchi,20 : Mlle HENRI, 22, rue Plati 50.96.27
Vendredi 25 : Mme KARMANN, Le Panorama, rue
Grimaldi 50 ...
Journal n°6470
du 25 septembre 1981
juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de gouvernement en date du 22 juillet 1981, qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mine Gisèle ...
Journal n°6463
du 7 août 1981
Souveraine n° 7.181 du 30 juillet 1981 portant naturalisation monégasque (p. 799).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n" 81-346 du 20 juillet 1981 portant autorisation et approbation des statuts de la ...
Journal n°6460
du 17 juillet 1981
Salaires mensuels
F. hors prime locale
F.
80 14,78 2.571,72
90 16,62 2.891,88
95 17,55 3.053,70
100 18,47 3.213,78
105 19,40 3.375,09
110 20,32 3.535,68
115 21,24 3.695,76
120 22,16 3 ...
Journal n°6451
du 15 mai 1981
'au mardi 19 inclus : « La vie sous un océan de glace » ; à partir du mercredi 20 «Blizzard à Esperanza ».
*
Les congrès
Au Loews Monte-Carlo
du mardi 19 au dimanche 24
E.F. Mac Donald International ...
Journal n°6435
du 23 janvier 1981
-Cristo (N° 2) en 25 26,20
Quai d'Orsay Gran Corona en 25 24,20
Upmann (Lonsdales) en 25 23,20
Monte-Cristo (N° 3) en 25 23,20
Quai d'Orsay Corona (Claro) en 25 22,40
Quai d'Orsay Corona ...
Journal n°6370
du 26 octobre 1979
The New tqetody Makes.
Au Folie Russe du Lœws Monté-Carlo
tous les sbirs, sauf lundi;
dîner-dansant, à partir de 20 heures
spectacle, à 22 h30
avec
Bob Bramson
Norm Nielsen
Gino Donati
les ...
Journal n°6363
du 7 septembre 1979
étage.
Le délai d'affichage expire le 20 septembre 1979:
10, rue de la Turbie - rez-de-chaussée - composé d'une pièce, cuisine, W.C.
Le délai d'affichage expire le 22 septembre 1979.
165 francs ...
Journal n°6355
du 13 juillet 1979
Compter du 8 février 1979 (p. 708).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Direction de l'habitai - Service du Logement Locaux vacants (p. 708).
MAIRIE
Avis de vacance d'emplois n° 79-20 (p. 708 ...
Journal n°6353
du 29 juin 1979
légales et adiiihistrativ,es auront été remplies.
ART. 22;
Pour faire publier les 'présent- etatut.S ef:toiis actée et procès-yerbauX relatifs à' la' Cônetitiitiori. de la Pré-
ociêté,
de ...
Journal n°6348
du 25 mai 1979
).
Avenant n° 16 du 20 mars 1979 à la Convention Collective Natiottate de Trawil du 5 novembre 1945, sur la' mensualisation (p. 458).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Office ErniSsions de Timbres ... 20 ...
Journal n°6344
du 27 avril 1979
monégasques (p. 357).
Ordonnance Souveraine n° 6.534 dti" 20 avril 1979 fixant, d'une part, les modalités d'application de la taxe sur la valeur ajoutée à certaines affaires en cotas lors de (*entrée en ...
Journal n°6318
du 27 octobre 1978
l'Ordonnance Souveraine n° 5.087 du 30 janvier 1973;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 71-212 du 20 juillet 1971 fixant les modalités d'application de l'article 26 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 ...
Journal n°6210
du 1 octobre 1976
,90 2,60 '
2,35
- Décoloration légère activée 4,75 4,20 3,70
- Décoloration stipériture (dite 8,90 7,65 7,00
également traitante suractivée)
- Coloration traitante et coloration 22,90 20 ... 20 ...
Journal n°6149
du 1 août 1975
° 340 du 11 mars 1942 et no 342 du 25 mars 1942;
Vu la Loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant
:lance du 5 mars 1895, notamment en ce. qui concerne la norrti= nation, les attributions ef la ...