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Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-669 du 6 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... modifiée comme suit :
La mention suivante est ajoutée sous la rubrique « Personnes physiques » :
« Shane Dominic Crawford [alias : a) Asadullah ; b) Abu Sa'd at-Trinidadi ; c) Asad]. Date de naissance : 22 ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
La Semaine en Principauté
chorégraphiques « COPPÉL-I.A. » par Les Ballets de Monte-Carlo.
Du 23 au 26 avril, à 14 h,
Représentations chorégraphiques « LAC » par Les Ballets de Monte-Carlo.
Du 1er au 3 mai, à 14 h,
Représentations ... Ballets de Monte-Carlo.
Du 23 au 26 avril, à 14 h,
Représentations chorégraphiques « LAC » par Les Ballets de Monte-Carlo.
Du 1er au 3 mai, à 14 h,
Représentations chorégraphiques « Le Songe » par Les ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Communiqué n° 98-19 du 25 mars 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel
des commerces de gros de l'horlogerie et branches annexes applicable à compter du
1er janvier 1998
, soit 6 929 F.
9 %
pour le coefficient 180, soit 7 077 F.
6 %
pour le coefficient 190, soit 7 264 F.
Ces salaires minima s'entendent pour une durée égale à 169 heures de travail.
La valeur du ... , soit 6 929 F.
9 %
pour le coefficient 180, soit 7 077 F.
6 %
pour le coefficient 190, soit 7 264 F.
Ces salaires minima s'entendent pour une durée égale à 169 heures de travail.
La valeur du ...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro -Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Nouvelle dénomination : « S.A.M. GRINDSTONE MANAGEMENT ») - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 6 septembre 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque « S.A.M. GRAND BLEU » ayant son siège c/o Rosemont 47/49, boulevard d ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 6 septembre 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque « S.A.M. GRAND BLEU » ayant son siège c/o Rosemont 47/49, boulevard d ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro -Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Nouvelle dénomination : « S.A.M. GRINDSTONE MANAGEMENT ») - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
ABC BANQUE INTERNATIONALE DE MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 75.000.000 F
Siège social : Sporting d'Hiver - Place du Casino - Monte-Carlo
4 028 259,62
3 629 177,03
- Sur obligations et autres titres à revenu fixe
67,62
45,30
Intérêts et charges assimilés
(14 998 036,76)
(10 138 258,23)
- Sur opérations avec les ...
4 028 259,62
3 629 177,03
- Sur obligations et autres titres à revenu fixe
67,62
45,30
Intérêts et charges assimilés
(14 998 036,76)
(10 138 258,23)
- Sur opérations avec les ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Modification aux statuts "ATTC S.A.M." - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 2 Juin 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque " ATTC S.A.M. " ayant son siège " Le Montaigne " 7, avenue de Grande ... I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 2 Juin 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque " ATTC S.A.M. " ayant son siège " Le Montaigne " 7, avenue de Grande ...
Journal n°7669
du 17 septembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Monte-Carlo sous la direction de Marek Janowski.
Soliste : Radu Lupu, piano. Au programme : Beethoven.
PORT DE MONACO
du 22 au 25 septembre, de 10 h à 18 h 30,
14e Monaco Yacht Show.
A l ... Monte-Carlo sous la direction de Marek Janowski.
Soliste : Radu Lupu, piano. Au programme : Beethoven.
PORT DE MONACO
du 22 au 25 septembre, de 10 h à 18 h 30,
14e Monaco Yacht Show.
A l ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
La Semaine en Principauté
La Semaine en Principauté
Cour d’Honneur du Palais Princier
Le 3 août, à 21 h 30,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Maurizio Benini. Au ... La Semaine en Principauté
Cour d’Honneur du Palais Princier
Le 3 août, à 21 h 30,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Maurizio Benini. Au ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
La Semaine en Principauté
Pirate », organisée par la Mairie de Monaco.
Le 24 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Gospel ».
La Note Bleue - Plage du Larvotto
Les 18 et 19 août, à 21 h,
Concert de Noah Slee.
Les 1er et 2 ... », organisée par la Mairie de Monaco.
Le 24 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Gospel ».
La Note Bleue - Plage du Larvotto
Les 18 et 19 août, à 21 h,
Concert de Noah Slee.
Les 1er et 2 septembre, à 21 h,
Concert ...
Journal n°7848
du 22 février 2008
TRIBUNAL SUPREME DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO
DECISION DU 18 FEVRIER 2008
-Charles GARDETTO, Avocat-défenseur près la Cour d'Appel de Monaco, et plaidant par ledit avocat-défenseur et par Maître ELBAZE, Avocat au Barreau de Nice ;
- S. B., née le 22 février 1945 à GENEVE, Architecte, de ... -Charles GARDETTO, Avocat-défenseur près la Cour d'Appel de Monaco, et plaidant par ledit avocat-défenseur et par Maître ELBAZE, Avocat au Barreau de Nice ;
- S. B., née le 22 février 1945 à GENEVE, Architecte, de ...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
«ENVOY CAPITAL GROUP MONACO» en abrégé «E.C.G.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée «ENVOY CAPITAL GROUP MONACO» en abrégé «E.C.G.M.», au capital de CINQ MILLIONS D'EUROS et avec siège social 1, rue du Ténao, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Me Henry REY, les 29 avril et 22 ... dénommée «ENVOY CAPITAL GROUP MONACO» en abrégé «E.C.G.M.», au capital de CINQ MILLIONS D'EUROS et avec siège social 1, rue du Ténao, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Me Henry REY, les 29 avril et 22 ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 novembre 2022 de l'association dénommée « HyperClub Monaco ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 novembre 2022 de l'association dénommée « HyperClub Monaco ».
Cette association ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
La Semaine en Principauté
pénales.
Le 29 avril, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « 3 Billboards, les panneaux de la vengeance », suivie d'un débat.
Le 2 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Parcours Zachée » animé ... -Club : projection du film « 3 Billboards, les panneaux de la vengeance », suivie d'un débat.
Le 2 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Parcours Zachée » animé par l'Abbé Joseph Di Leo, délégué épiscopal à ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
"S.A.M. E.M.C. ARNULF" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée "S.A.M. E.M.C. ARNULF", au capital de 2.000.000 de francs et avec siège social Stade Louis II, Entrée E, n° 13, avenue des Castelans, à Monaco, reçus, en brevet, par le notaire soussigné, le 22 ... dénommée "S.A.M. E.M.C. ARNULF", au capital de 2.000.000 de francs et avec siège social Stade Louis II, Entrée E, n° 13, avenue des Castelans, à Monaco, reçus, en brevet, par le notaire soussigné, le 22 ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 juin 2014 de l’association dénommée « Monaco Impact ».
Cette association, dont ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 juin 2014 de l’association dénommée « Monaco Impact ».
Cette association, dont ...
Journal n°7374
du 22 janvier 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
EGLISE SAINTE-DEVOTE
Festivités de la Sainte-Dévote
le 26 janvier, à 9 h,
Messe des Traditions.
A 19 h, Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l'Embrasement de la Barque symbolique sur la ... EGLISE SAINTE-DEVOTE
Festivités de la Sainte-Dévote
le 26 janvier, à 9 h,
Messe des Traditions.
A 19 h, Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l'Embrasement de la Barque symbolique sur la ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
La Semaine en Principauté
Betsy Jolas dans le cadre du « Coup de cœur Jeune Musicien », organisée par l’Académie Rainier III.
Port de Monaco
Le 3 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques (Suisse ... Betsy Jolas dans le cadre du « Coup de cœur Jeune Musicien », organisée par l’Académie Rainier III.
Port de Monaco
Le 3 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques (Suisse ...
Journal n°8241
du 4 septembre 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 juin 2015 de l’association dénommée « Monaco Food Sustainability Think Tank ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 juin 2015 de l’association dénommée « Monaco Food Sustainability Think Tank ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3140 du 16 octobre 2012 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la course à pied «Challenge Run» organisée dans le cadre de la 30ème Conférence Européenne de l’Académie Nationale du FBI
heures 30 à 07 heures 30, la circulation des véhicules est interdite avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et son n° 22.
Art. 3.
A l’occasion de cette ... heures 30 à 07 heures 30, la circulation des véhicules est interdite avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et son n° 22.
Art. 3.
A l’occasion de cette ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
TECH DOJO CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 juillet 2023, enregistré à Monaco le 9 août 2023, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 juillet 2023, enregistré à Monaco le 9 août 2023, Folio ... S.A.R.L. ... TECH DOJO CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Annexe à l’ordonnance souveraine n° 15.760 du 3 avril 2003 - CONVENTION SUR L’INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L’EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION (Faite à Genève le 3 septembre 1992)
CONVENTION SUR L’INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L’EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION (Faite à Genève le 3 septembre 1992)
PREAMBULE
Les ... CONVENTION SUR L’INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L’EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION (Faite à Genève le 3 septembre 1992)
PREAMBULE
Les ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
lumières " par Gilbert Croué, chargé de cours de l'Université de Nice Sophia-Antipolis.
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 6 au 8 janvier, à 21 h et le 9 janvier, à 15 h,
Représentations théâtrales ... lumières " par Gilbert Croué, chargé de cours de l'Université de Nice Sophia-Antipolis.
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 6 au 8 janvier, à 21 h et le 9 janvier, à 15 h,
Représentations théâtrales ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire.
des sanctions prévues au chiffre 3 ou 4 de l'article 28 de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016, susvisée, l'arrêté ministériel prononçant ladite sanction n'a pas été pris, le silence ainsi gardé vaut ... 'organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.232 du 11 août 1988 relative à la qualification de chirurgien-dentiste ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.640 du 14 ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-002 du 5 janvier 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 9e Rallye Monte-Carlo Historique et du 74e Rallye Automobile de Monte-Carlo
heures, au vendredi 20 janvier 2006, à 7 h 30 ;
- le vendredi 20 janvier 2006, de 11 h 45 à 14 h 15 ;
- du vendredi 20 janvier 2006, à 17 h 30, au dimanche 22 janvier, à 19 heures.
ART. 3 ... heures, au vendredi 20 janvier 2006, à 7 h 30 ;
- le vendredi 20 janvier 2006, de 11 h 45 à 14 h 15 ;
- du vendredi 20 janvier 2006, à 17 h 30, au dimanche 22 janvier, à 19 heures.
ART. 3 ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CMC ART COMPANY
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 3 septembre 2015, enregistré à Monaco le 9 octobre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 3 septembre 2015, enregistré à Monaco le 9 octobre 2015 ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-703 du 27 octobre 2008 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux
.
Il est ouvert un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux (catégorie C - indices majorés extrêmes 246 / 351).
Art. 2.
Les ... .
Il est ouvert un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux (catégorie C - indices majorés extrêmes 246 / 351).
Art. 2.
Les ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-208 du 24 avril 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale (catégorie C – indices majorés extrêmes 244/338).
Art. 2.
Les candidates à cet emploi ... concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale (catégorie C – indices majorés extrêmes 244/338).
Art. 2.
Les candidates à cet emploi ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-369 du 27 juillet 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de l’Expansion Economique
concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de l’Expansion Economique (catégorie C - indices majorés extrêmes 249/352).
Art. 2.
Les candidates à cet emploi devront ... concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de l’Expansion Economique (catégorie C - indices majorés extrêmes 249/352).
Art. 2.
Les candidates à cet emploi devront ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-603 du 28 novembre 2005 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
La Semaine en Principauté
...).
Principauté de Monaco
Du 17 au 22 août,
Mondial du Théâtre (Festival Mondial du Théâtre Amateur) organisé par le Studio de Monaco.
Le 13 août, de 16 h à 21 h,
Soirées d’animations variées au cœur du ... Monaco
Du 17 au 22 août,
Mondial du Théâtre (Festival Mondial du Théâtre Amateur) organisé par le Studio de Monaco.
Le 13 août, de 16 h à 21 h,
Soirées d'animations variées au cœur du quartier historique ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
dénommée «VELMAR YACHT BROKERS & AGENTS» au capital de 30.000 euros
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
512-3 du même code.
La création et la gestion de sites internet, liés à ces activités, proposant la vente de bateaux d’occasion, les mises à jour des nouveautés proposées par les chantiers navals, les ... 512-3 du même code.
La création et la gestion de sites internet, liés à ces activités, proposant la vente de bateaux d’occasion, les mises à jour des nouveautés proposées par les chantiers navals, les ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
BOUTSEN DESIGN
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 décembre 2011, enregistré à Monaco le 28 décembre 2011 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 décembre 2011, enregistré à Monaco le 28 décembre 2011 ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Gérance Libre - Deuxième Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco, le 3 janvier 2018 sous le numéro 158084 F° 2, Case 9, rédigé sous forme de convention de gérance libre,
La ...
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco, le 3 janvier 2018 sous le numéro 158084 F° 2, Case 9, rédigé sous forme de convention de gérance libre,
La ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement
n° 2.327 du 22 août 1960 créant une Commission Technique pour la Sauvegarde de la Sécurité, de l’Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité Publique, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3 ... n° 2.327 du 22 août 1960 créant une Commission Technique pour la Sauvegarde de la Sécurité, de l’Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité Publique, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-111 du 19 février 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
. HAMDI, Ahmed (alias Abu IBRAHIM), né le 5.9.1978 à Beni Said (Maroc), passeport (Maroc) n° K728658 (membre du groupe Hofstad)
9. WALTERS, Jason Theodore James (alias Abdullah ; alias David), né le 6.3 ... . HAMDI, Ahmed (alias Abu IBRAHIM), né le 5.9.1978 à Beni Said (Maroc), passeport (Maroc) n° K728658 (membre du groupe Hofstad)
9. WALTERS, Jason Theodore James (alias Abdullah ; alias David), né le 6.3 ...
Journal n°7374
du 22 janvier 1999
Communiqué n° 99-01 du 7 janvier 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel des biscotteries, biscuiteries, céréales,céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries,aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers applicable à compter du 1er juillet 1998.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, ont concédé en gérance libre pour une durée de 3 années, à compter du 10 avril 2003 à M. Jérôme MAIGNOT, demeurant 25, avenue Huges SAVORANI, à Cap d'Ail (A-M), un fonds de commerce de restaurant ... , ont concédé en gérance libre pour une durée de 3 années, à compter du 10 avril 2003 à M. Jérôme MAIGNOT, demeurant 25, avenue Huges SAVORANI, à Cap d'Ail (A-M), un fonds de commerce de restaurant ...
Journal n°7384
du 2 avril 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
CENTRE DE CONGRES AUDITORIUM
le 11 avril,
Hommage à Elliott Carter, Lauréat 1998 du Prix de Composition Musicale de la Fondation Prince Pierre de Monaco, M. Bourgue, A. Cazalet, C. Desert, P ... CENTRE DE CONGRES AUDITORIUM
le 11 avril,
Hommage à Elliott Carter, Lauréat 1998 du Prix de Composition Musicale de la Fondation Prince Pierre de Monaco, M. Bourgue, A. Cazalet, C. Desert, P ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Rhumatismes », en abrégé « A.M.C.R. ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Le Monte Carlo Sun, 3ème étage, 74, boulevard d’Italie, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet ... Rhumatismes », en abrégé « A.M.C.R. ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Le Monte Carlo Sun, 3ème étage, 74, boulevard d’Italie, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet ...
Journal n°8613
du 21 octobre 2022
La Semaine en Principauté
théâtre sur le verbe aimer.
Théâtre des Muses
Jusqu'au 22 octobre et du 3 au 5 novembre, à 20 h,
Le 23 octobre et le 6 novembre, à 16 h 30,
Portes ouvertes 2022/23, invitation aux présentations de la ... sur le verbe aimer.
Théâtre des Muses
Jusqu'au 22 octobre et du 3 au 5 novembre, à 20 h,
Le 23 octobre et le 6 novembre, à 16 h 30,
Portes ouvertes 2022/23, invitation aux présentations de la saison ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
HERCULE INTERNATIONAL
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 17 décembre 2014 et 3 février 2015, enregistrés à Monaco les ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 17 décembre 2014 et 3 février 2015, enregistrés à Monaco les ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
'en faire la demande et de satisfaire aux conditions particulières requises pour chacun d'entre eux par les dispositions du chapitre II.
Art. 3.
Au sens de la présente ordonnance, un enfant est à la charge ... 'en faire la demande et de satisfaire aux conditions particulières requises pour chacun d'entre eux par les dispositions du chapitre II.
Art. 3.
Au sens de la présente ordonnance, un enfant est à la charge d ... Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
, Vivante».
Jusqu’au 22 novembre,
Exposition «L’Histoire du Mariage Princier» présentée par Stéphane Bern.
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition ... , Vivante».
Jusqu’au 22 novembre,
Exposition «L’Histoire du Mariage Princier» présentée par Stéphane Bern.
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-338 du 27 juin 2005 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Employé de bureau au Musée des Timbres et des Monnaies.
ouvert un concours en vue du recrutement d'un Employé de bureau au Musée des Timbres et des Monnaies (catégorie C - indices majorés extrêmes 240/334).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi devront ... ouvert un concours en vue du recrutement d'un Employé de bureau au Musée des Timbres et des Monnaies (catégorie C - indices majorés extrêmes 240/334).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi devront ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4040 du 2 octobre 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2018\.
-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ... -40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
La Semaine en Principauté
« No man is an island » des diplômés 2017 de l'ESAP-Pavillon Bosio.
Jusqu'au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour.
Du 7 ... « No man is an island » des diplômés 2017 de l'ESAP-Pavillon Bosio.
Jusqu'au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour.
Du 7 ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
Société à Responsabilité Limitée S.A.R.L. “M.O.I.”
, folio /bordereau 155 R Case 3 et de son avenant en date du 9 avril 2009 enregistré à Monaco le 27 avril 2009 folio /bordereau 12 V Case 2, a été constituée une société à responsabilité limitée dénommée «M ... , folio /bordereau 155 R Case 3 et de son avenant en date du 9 avril 2009 enregistré à Monaco le 27 avril 2009 folio /bordereau 12 V Case 2, a été constituée une société à responsabilité limitée dénommée «M ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. “SYSTEMS SERVICES SECURITE”
, case 2, a été constituée une société à responsabilité limitée dénommée «SYSTEMS SERVICES SECURITE» en abrégé «3S», au capital de 15.000 Euros, siège social à Monaco, 52, boulevard du Jardin Exotique ... , case 2, a été constituée une société à responsabilité limitée dénommée «SYSTEMS SERVICES SECURITE» en abrégé «3S», au capital de 15.000 Euros, siège social à Monaco, 52, boulevard du Jardin Exotique ...
Journal n°7900
du 20 février 2009
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
«SCS MIERCZUK, LAZARUS & CIE» «PLASTRADE»
Société en Commandite Simple au capital de 15.000 euros
Siège social : 38, boulevard des Moulins - Monaco
Aux ternes d’un acte sous seings privés en date du 2 février 2009, enregistré à Monaco le 13 février 2009, F°/Bd 177 R, case 3, il a été procédé à la transformation de la société en commandite simple ... Aux ternes d’un acte sous seings privés en date du 2 février 2009, enregistré à Monaco le 13 février 2009, F°/Bd 177 R, case 3, il a été procédé à la transformation de la société en commandite simple ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-395 du 12 juin 2015 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Telecom S.A.M. » au capital de 1.687.640 €
l’ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... l’ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1304 du 18 avril 2012 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud
estivale 2012, la circulation des véhicules est interdite de 18 heures à 24 heures, rue Imberty et rue des Princes les jours suivants :
• lundi 2 juillet
• mercredi 4 juillet
• lundi 9 juillet ... estivale 2012, la circulation des véhicules est interdite de 18 heures à 24 heures, rue Imberty et rue des Princes les jours suivants :
• lundi 2 juillet
• mercredi 4 juillet
• lundi 9 juillet ...
Journal n°8082
du 17 août 2012
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 août 2012 de l’association dénommée «ASSOCIATION MONEGASQUE POUR LE DEVELOPPEMENT ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 août 2012 de l’association dénommée «ASSOCIATION MONEGASQUE POUR LE DEVELOPPEMENT ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0009 du 3 janvier 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion des épreuves automobiles du 79ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 14ème Rallye Monte-Carlo Historique
cadre de la mise en place des éléments nécessaires au déroulement des épreuves sportives énoncées dans l’article 1er.
Art. 3.
Du vendredi 21 janvier à 10 heures 00 au samedi 22 janvier 2011 à 14 heures ... cadre de la mise en place des éléments nécessaires au déroulement des épreuves sportives énoncées dans l’article 1er.
Art. 3.
Du vendredi 21 janvier à 10 heures 00 au samedi 22 janvier 2011 à 14 heures ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
jusqu'au 31 mars, à 21 h,
" Follement Roumanoff " par Anne Roumanoff.
les 4 et 5 avril, à 21 h,
Spectacle d'Humour - " Marie-Thérèse " avec Joseph Gorgoni.
les 8 et 9 avril, à 15 h,
3e ...
jusqu'au 31 mars, à 21 h,
" Follement Roumanoff " par Anne Roumanoff.
les 4 et 5 avril, à 21 h,
Spectacle d'Humour - " Marie-Thérèse " avec Joseph Gorgoni.
les 8 et 9 avril, à 15 h,
3e ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
La Semaine en Principauté
Pathé-Baby et les films en 9,5 mm - Une histoire du cinéma amateur à Monaco ».
Salle d’exposition du Quai Antoine Ier
Jusqu’au 31 décembre,
Exposition « Rainier III, le Prince Bâtisseur ».
Espace 22 ... 'Arthur Laurents, musique de Leonard Bernstein et paroles de Stephen Sondheim.
Du 17 au 19 octobre, de 9 h à 17 h,
2ème Conférence « Elevate », centrée sur les impacts environnementaux et sociaux de l ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
Modification aux statuts -
" S.A.M. KATY " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
mobilières et immobilières se rattachant directement à l'objet social ci-dessus ".
II. - Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 9 mars 2006.
III ... mobilières et immobilières se rattachant directement à l'objet social ci-dessus ".
II. - Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 9 mars 2006.
III ...
Journal n°7744
du 24 février 2006
"BUSINESS AIDES ASSOCIATES" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
opérations mobilières et immobilières se rattachant directement à l'objet social ".
II. - Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 9 décembre 2005 ... opérations mobilières et immobilières se rattachant directement à l'objet social ".
II. - Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 9 décembre 2005 ...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Étude de Maître Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « EXSYMOL » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 mars 2024, les actionnaires de la société anonyme monégasque « EXSYMOL » ayant son siège social 4, avenue Albert II, à Monaco, ont ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 mars 2024, les actionnaires de la société anonyme monégasque « EXSYMOL » ayant son siège social 4, avenue Albert II, à Monaco, ont ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-362 du 19 juillet 2010 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
). Un commentaire sur le compte rendu devra alors indiquer le motif de réalisation de ce dosage.
Calcul du cholestérol-LDL (C-LDL) :
Quand le taux des triglycérides est inférieur ou égal à 3,9 mmol/l (3 ... ). Un commentaire sur le compte rendu devra alors indiquer le motif de réalisation de ce dosage.
Calcul du cholestérol-LDL (C-LDL) :
Quand le taux des triglycérides est inférieur ou égal à 3,9 mmol/l (3 ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Année Judiciaire 2008-2009 - Rentrée des Cours et Tribunaux
Audience Solennelle du mercredi 1er octobre 2008
situation de l’enfant né de l’union légitime ou celle de l’enfant naturel. Enfin, du sacrement du baptême jusqu’à l’extrême onction, c’est elle qui détenait l’état civil via les registres paroissiaux.
Ainsi ... situation de l’enfant né de l’union légitime ou celle de l’enfant naturel. Enfin, du sacrement du baptême jusqu’à l’extrême onction, c’est elle qui détenait l’état civil via les registres paroissiaux.
Ainsi ...