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Journal n°7998 du 7 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0009 du 3 janvier 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion des épreuves automobiles du 79ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 14ème Rallye Monte-Carlo Historique
cadre de la mise en place des éléments nécessaires au déroulement des épreuves sportives énoncées dans l’article 1er. Art. 3. Du vendredi 21 janvier à 10 heures 00 au samedi 22 janvier 2011 à 14 heures ... cadre de la mise en place des éléments nécessaires au déroulement des épreuves sportives énoncées dans l’article 1er. Art. 3. Du vendredi 21 janvier à 10 heures 00 au samedi 22 janvier 2011 à 14 heures ...
Journal n°8399 du 14 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-828 du 6 septembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
Abu ZOUBAIR), né le 8.3.1978 à Amsterdam (Pays-Bas). 6. EL HAJJ, Hassan Hassan, né le 22.3.1988 à Zaghdraiya, Sidon, Liban, citoyen canadien. Numéro de passeport : JX446643 (Canada). 7. IZZ ... ), né le 8.3.1978 à Amsterdam (Pays-Bas). 6\. EL HAJJ, Hassan Hassan, né le 22.3.1988 à Zaghdraiya, Sidon, Liban, citoyen canadien. Numéro de passeport : JX446643 (Canada). 7\. IZZ-AL-DIN, Hasan (alias ...
Journal n°8359 du 8 décembre 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Église Saint-Nicolas - Foyer Paroissial Le 15 décembre, de 20 h à 22 h, Conférence dans le cadre du cycle de formation animée par l'abbé Alain Goinot sur le ... Manifestations et spectacles divers Église Saint-Nicolas - Foyer Paroissial Le 15 décembre, de 20 h à 22 h, Conférence dans le cadre du cycle de formation animée par l'abbé Alain Goinot sur le thème ...
Journal n°7738 du 13 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-002 du 5 janvier 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 9e Rallye Monte-Carlo Historique et du 74e Rallye Automobile de Monte-Carlo
heures, au vendredi 20 janvier 2006, à 7 h 30 ; - le vendredi 20 janvier 2006, de 11 h 45 à 14 h 15 ; - du vendredi 20 janvier 2006, à 17 h 30, au dimanche 22 janvier, à 19 heures.   ART. 3 ... heures, au vendredi 20 janvier 2006, à 7 h 30 ; - le vendredi 20 janvier 2006, de 11 h 45 à 14 h 15 ; - du vendredi 20 janvier 2006, à 17 h 30, au dimanche 22 janvier, à 19 heures.   ART. 3 ...
Journal n°7530 du 18 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la Convention sous forme d'échange de lettres dénommée "Convention monétaire entre le Gouvernement de la République Française, au nom de la Communauté Européenne, et le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco"
166, 11/06/1998 p. 45 - 50   ANNEXE B 97/9/CE Directive du Parlement et du Conseil du 3 mars 1997 relative aux systèmes d'indemnisation des investisseurs. JOCE L 84, 26/03/1997 p. 22 - 31 ... Conseil (CE) n° 974/98 du 3 mai 1998, Vu la décision du Conseil du 31 décembre 1998 sur la position à adopter par la Communauté en ce qui concerne un accord sur les relations monétaires avec la ...
Journal n°7939 du 20 novembre 2009
Loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature
exclusion temporaire de fonctions pour une durée maximale de trois mois peut être prononcée à titre de sanction complémentaire à celles prévues aux chiffres 2° et 3°. Art. 47. Le pouvoir disciplinaire à l ... exclusion temporaire de fonctions pour une durée maximale de trois mois peut être prononcée à titre de sanction complémentaire à celles prévues aux chiffres 2° et 3°. Art. 47. Le pouvoir disciplinaire à l ...
Journal n°7522 du 23 novembre 2001
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "SOCOTEC - MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Générale Extraordinaire, ont décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales : a) De modifier l'article 3 (objet social) des statuts qui sera désormais rédigé comme suit ... Générale Extraordinaire, ont décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales : a) De modifier l'article 3 (objet social) des statuts qui sera désormais rédigé comme suit ...
Journal n°7556 du 19 juillet 2002
Loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain.
pharmaceutique tout médicament préparé à l'avance, mis sur le marché sous une dénomination spéciale et sous un conditionnement particulier.   Art. 3. Les produits présentés comme supprimant l'envie de fumer ou ... chiffre 3 de l'article 26 du Code pénal quiconque méconnaît les règles prévues aux articles 18 à 20, 21 alinéa 1 et aux articles 22, 23 et 27. Art. 56. Est passible de l'amende prévue au chiffre 1 ... Loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain. ...
Journal n°8195 du 17 octobre 2014
Arrêté municipal n° 2014-3161 du 9 octobre 2014 portant règlement d’occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances
’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 ... ’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 ...
Journal n°7371 du 1 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des praticiens hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace
besoins de l'établissement.   Art. 3. Les praticiens hospitaliers régis par les présentes dispositions se trouvent vis à vis de l'établissement dans une situation statutaire et réglementaire. Ils portent ... activité à plein temps ou exceptionnellement à temps partiel, en fonction des besoins de l'établissement. Art. 3. Les praticiens hospitaliers régis par les présentes dispositions se trouvent vis à ...
Journal n°8329 du 12 mai 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Église Saint-Charles - Foyer Paroissiale Le 15 mai, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème « Les vertus théologales : foi, espérance et charité » par le Père ... Manifestations et spectacles divers Église Saint-Charles - Foyer Paroissiale Le 15 mai, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème « Les vertus théologales : foi, espérance et charité » par le Père ...
Journal n°8280 du 3 juin 2016
La Semaine en Principauté
de Monaco et du Conservatoire de Nice, organisé par l’Association In Tempore Organi. Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial Le 3 juin, de 20 h à 22 h, Dans le cadre du parcours philosophique « Il ... de Monaco et du Conservatoire de Nice, organisé par l’Association In Tempore Organi. Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial Le 3 juin, de 20 h à 22 h, Dans le cadre du parcours philosophique « Il ...
Journal n°7790 du 12 janvier 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
musicale par l'Orchestre du Festival. GRIMALDI FORUM du 20 au 22 janvier, 3ème Salon Européen du Spa. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante ... musicale par l'Orchestre du Festival. GRIMALDI FORUM du 20 au 22 janvier, 3ème Salon Européen du Spa. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante ...
Journal n°8415 du 4 janvier 2019
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie ... Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Journal n°7989 du 5 novembre 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Auditorium Rainier III ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Auditorium Rainier III ...
Journal n°7352 du 21 août 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE tous les soirs à partir de 19 h 30 Piano-bar avec Mauro Pagnanelli SUN CASINO - CABARET FOLIE RUSSE ... les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE tous les soirs à partir de 19 h 30 Piano-bar avec Mauro Pagnanelli SUN CASINO - CABARET FOLIE RUSSE ...
Journal n°8104 du 18 janvier 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-7 du 10 janvier 2013 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d’assurance de la société «L’Europeenne de Protection Juridique» à la société «L’Equite»
compagnies d’assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à ... compagnies d’assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à ...
Journal n°8197 du 31 octobre 2014
La Semaine en Principauté
-Carlo Golf Club Le 2 novembre, Coupe Bollag - Stableford. Le 9 novembre, Coupe de l’Elégance Retro - (M. et Mme R. Bogo) - Scramble à 3 Medal. Le 11 novembre, Coupe Canu : Challenge J.P. Pizzio - 10 ... -Carlo Golf Club Le 2 novembre, Coupe Bollag - Stableford. Le 9 novembre, Coupe de l’Elégance Retro - (M. et Mme R. Bogo) - Scramble à 3 Medal. Le 11 novembre, Coupe Canu : Challenge J.P. Pizzio - 10 ...
Journal n°7701 du 29 avril 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Garden Club de Monaco. CAFE DE PARIS du 3 au 6 mai Journées Tchèques. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. EXPOSITIONS MUSEE OCEANOGRAPHIQUE ... Garden Club de Monaco. CAFE DE PARIS du 3 au 6 mai Journées Tchèques. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. EXPOSITIONS MUSEE OCEANOGRAPHIQUE ...
Journal n°8148 du 22 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-560 du 13 novembre 2013 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d’une exposition intitulée « Richard Artschwager ! »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 30 octobre 2013 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 30 octobre 2013 ...
Journal n°7791 du 19 janvier 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
du 20 au 22 janvier, 3ème Salon Européen du Spa. le 25 janvier, à 20 h et le 28 janvier, à 15 h, "Otello" de Giuseppe Verdi avec les Choeurs de l'Opéra de Monte-Carlo et l ... du 20 au 22 janvier, 3ème Salon Européen du Spa. le 25 janvier, à 20 h et le 28 janvier, à 15 h, "Otello" de Giuseppe Verdi avec les Choeurs de l'Opéra de Monte-Carlo et l ...
Journal n°7406 du 3 septembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. PORT DE FONTVIEILLE tous les samedis, de 9 h 30 à ... 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. PORT DE FONTVIEILLE tous les samedis, de 9 h 30 à ...
Journal n°7486 du 16 mars 2001
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - Décision du 6 mars 2001
cause de : - M. C. M., demeurant 1, avenue Saint-Martin à Monaco, Ayant pour avocat défenseur Me Franck MICHEL et plaidant par ledit avocat-défenseur, Contre : - S.E. M. le Ministre d ... cause de : - M. C. M., demeurant 1, avenue Saint-Martin à Monaco, Ayant pour avocat défenseur Me Franck MICHEL et plaidant par ledit avocat-défenseur, Contre : - S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°8314 du 27 janvier 2017
La Semaine en Principauté
de la Miséricorde suivi de la Messe Pontificale, à 10 h et d'une Procession dans les rues de Monaco-Ville. Eglise Saint Nicolas - Foyer Paroissial Le 3 février, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème ... la Miséricorde suivi de la Messe Pontificale, à 10 h et d'une Procession dans les rues de Monaco-Ville. Eglise Saint Nicolas - Foyer Paroissial Le 3 février, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème ...
Journal n°8410 du 30 novembre 2018
La Semaine en Principauté
France de Football de Ligue 1 : Monaco - Lorient. Le 22 décembre, à 21 h, Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Guingamp. Stade Louis II - Salle omnisports Gaston Médecin Le 9 décembre ... - Lorient. Le 22 décembre, à 21 h, Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Guingamp. Stade Louis II - Salle omnisports Gaston Médecin Le 9 décembre, 25ème Tournoi International de Judo de ...
Journal n°8265 du 19 février 2016
La Semaine en Principauté
, violoncelle, Véronique Audard, clarinette et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Vivaldi, Bach, Haendel... Le 7 mars, de 20 h à 22 h, Dans le cadre du parcours « La vie chrétienne au rythme des ... , violoncelle, Véronique Audard, clarinette et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Vivaldi, Bach, Haendel... Le 7 mars, de 20 h à 22 h, Dans le cadre du parcours « La vie chrétienne au rythme des ...
Journal n°7483 du 23 février 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8154 du 3 janvier 2014
Occupation de la voie publique à l’occasion du 9ème Grand Prix de Monaco Historique et du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco
Le maire fait connaître qu’à l’occasion du 9ème Grand Prix de Monaco Historique, qui aura lieu du vendredi 9 mai au dimanche 11 mai 2014, et du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du ... Le maire fait connaître qu’à l’occasion du 9ème Grand Prix de Monaco Historique, qui aura lieu du vendredi 9 mai au dimanche 11 mai 2014, et du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du ...
Journal n°7643 du 19 mars 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7841 du 4 janvier 2008
Arrêté Ministériel n° 2007-672 du 28 décembre 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
, figurant sous la rubrique "Personnes physiques", est supprimée : "Idris Ahmed Nasreddin [alias a) Nasreddin, Ahmad I. ; b) Nasreddin, Hadj Ahmed ; c) Nasreddine, Ahmed Idriss ; d) Idris Ahmed Nasreddin ... 9 ... , figurant sous la rubrique "Personnes physiques", est supprimée : "Idris Ahmed Nasreddin [alias a) Nasreddin, Ahmad I. ; b) Nasreddin, Hadj Ahmed ; c) Nasreddine, Ahmed Idriss ; d) Idris Ahmed Nasreddin ...
Journal n°8446 du 9 août 2019
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Sporting Monte-Carlo - Salle des Étoiles Le 9 août, à 20 h 30, Sporting Summer Festival 2019 avec Grigory Leps. Le 10 août, à 20 h 30, Sporting Summer Festival ... Manifestations et spectacles divers Sporting Monte-Carlo - Salle des Étoiles Le 9 août, à 20 h 30, Sporting Summer Festival 2019 avec Grigory Leps. Le 10 août, à 20 h 30, Sporting Summer Festival ...
Journal n°7514 du 28 septembre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'Association Internationale des Arts Plastiques de l'U.N.E.S.C.O. SALLE MARCEL KROENLEIN jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h, Exposition photographique sur le massif du Mercantour ... 'Association Internationale des Arts Plastiques de l'U.N.E.S.C.O. SALLE MARCEL KROENLEIN jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h, Exposition photographique sur le massif du Mercantour ...
Journal n°7917 du 19 juin 2009
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Théâtre des Variétés le ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Théâtre des Variétés le ...
Journal n°8586 du 15 avril 2022
Décision Ministérielle du 15 avril 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
’autres mesures pour faire face à l’épidémie de COVID-19 ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... 'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... Décision Ministérielle du 15 avril 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°7482 du 16 février 2001
Augmentation de capital - Modifications aux statuts - "SOCIETE AFRIQUE ASSISTANCE ET CONSEILS S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Nouvelle dénomination : "ASCOMA ASSUREURS CONSEILS" en abrégé "A.A.C." Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
" " ................................................................................................................................................... "Cette société prend la dénomination de : "ASCOMA ASSUREURS CONSEILS" en abrégé "A.A.C.". b) De modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 (objet social) des statuts qui sera désormais ... " " ................................................................................................................................................... "Cette société prend la dénomination de : "ASCOMA ASSUREURS CONSEILS" en abrégé "A.A.C.". b) De modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 (objet social) des statuts qui sera désormais ...
Journal n°7562 du 30 août 2002
HSBC Republic Bank (Monaco) S.A. Société Anonyme Monégasque au capital de 86.025.000 d'euros Siège social : 17, avenue d'Ostende - Monaco
,846,285.81 Sur opérations avec la clientèle -117,654,632.13 -48,742,742.28 Sur obligations et autres titres à revenu fixe (dont moins value de cession) -3,750,794.83 -3,984,991.51 Sur dettes ... ,846,285.81 Sur opérations avec la clientèle -117,654,632.13 -48,742,742.28 Sur obligations et autres titres à revenu fixe (dont moins value de cession) -3,750,794.83 -3,984,991.51 Sur dettes ...
Journal n°8052 du 20 janvier 2012
CHANGEMENT DE RAISON SOCIALE ET DE GERANT COMMANDITE SCS MAJIDI & CIE Nouvelle dénomination : SCS PRAT & Cie Société en Commandite Simple au capital de 30.000 euros Siège social : 21, boulevard Princesse Charlotte - Monaco Maître Jean-Charles S. GARDETTO Avocat-Défenseur 19, boulevard des Moulins - MC 98000 - Monaco
: ARTICLE 3 : RAISON SOCIALE La raison sociale de la société est «S.C.S. PRAT & Cie». La dénomination commerciale est «PERSIA». Dans tous les actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers ... : ARTICLE 3 : RAISON SOCIALE La raison sociale de la société est «S.C.S. PRAT & Cie». La dénomination commerciale est «PERSIA». Dans tous les actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers ...
Journal n°8288 du 29 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-452 du 21 juillet 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
-NASSER, Abdelkarim Hussein Mohamed, né à Al Ihsa (Arabie saoudite), citoyen saoudien. 3. AL YACOUB, Ibrahim Salih Mohammed, né le 16 octobre 1966 à Tarout (Arabie saoudite), citoyen saoudien. 4. ARBABSIAR, Manssor ... -NASSER, Abdelkarim Hussein Mohamed, né à Al Ihsa (Arabie saoudite), citoyen saoudien. 3. AL YACOUB, Ibrahim Salih Mohammed, né le 16 octobre 1966 à Tarout (Arabie saoudite), citoyen saoudien. 4. ARBABSIAR, Manssor ...
Journal n°8162 du 28 février 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-97 du 20 février 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Ihsa (Arabie saoudite) ; ressortissant de l’Arabie saoudite. 3. Al Yacoub, Ibrahim Salih Mohammed, né le 16 octobre 1966 à Tarut (Arabie saoudite) ; ressortissant de l’Arabie saoudite. 4. Arbabsiar ... Ihsa (Arabie saoudite) ; ressortissant de l’Arabie saoudite. 3. Al Yacoub, Ibrahim Salih Mohammed, né le 16 octobre 1966 à Tarut (Arabie saoudite) ; ressortissant de l’Arabie saoudite. 4. Arbabsiar ...
Journal n°8260 du 15 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-1 du 7 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
Abdollahi), né le 11 août 1960 en Iran. Numéro de passeport : D9004878. 2. AL-NASSER, Abdelkarim Hussein Mohamed, né à Al Ihsa (Arabie saoudite), citoyen saoudien. 3. AL YACOUB, Ibrahim Salih Mohammed, né le ... 3 ... (alias Mustafa Abdollahi), né le 11 août 1960 en Iran. Numéro de passeport : D9004878. 2. AL-NASSER, Abdelkarim Hussein Mohamed, né à Al Ihsa (Arabie saoudite), citoyen saoudien. 3. AL YACOUB, Ibrahim ...
Journal n°8626 du 20 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-25 du 18 janvier 2023 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues sur certaines boissons contenant des sucres ajoutés ou des édulcorants de synthèse pour l'année 2023.
de l’Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à : -  9,85 € pour les vins mousseux ; -  3,98 € pour tous les autres vins ; -  1,39 € pour les ... prévu à l'article 140 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à : -           9,85 € pour les vins mousseux ; -           3,98 € pour tous les ...
Journal n°8564 du 12 novembre 2021
La Semaine en Principauté
Gregory Porter. Le 30 novembre, à 20 h 30, Monte-Carlo Jazz Festival 2021 : concert de Chucho Valdés, quartet, en featuring avec Yilian Cañizares. Le 3 décembre, à 20 h 30, Monte-Carlo Jazz Festival ... novembre, à 20 h 30, Monte-Carlo Jazz Festival 2021 : concert de Chucho Valdés, quartet, en featuring avec Yilian Cañizares. Le 3 décembre, à 20 h 30, Monte-Carlo Jazz Festival 2021 : concert de Paul ...
Journal n°8425 du 15 mars 2019
La Semaine en Principauté
-Carlo : « Rencontre avec les Artistes » - François-Frédéric Guy, piano. Les 22 (gala), 26 et 28 mars, à 20 h, Le 24 mars, à 15 h, « L'Enlèvement au Sérail » de Mozart avec Rebecca Nelsen, Jodie Devos, Cyrille Dubois ... des Arts de Monte-Carlo : « Rencontre avec les Artistes » - François-Frédéric Guy, piano. Les 22 (gala), 26 et 28 mars, à 20 h, Le 24 mars, à 15 h, « L'Enlèvement au Sérail » de Mozart avec Rebecca ...
Journal n°8622 du 23 décembre 2022
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Auditorium Rainier III Le 4 janvier 2023, à 15 h, Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de ... Manifestations et spectacles divers Auditorium Rainier III Le 4 janvier 2023, à 15 h, Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Journal n°7777 du 13 octobre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Coppens, comédien. Au programme : Stravinsky. le 22 octobre, à 18 h, A l'occasion du 150ème anniversaire de sa création - Concert Symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la ... Coppens, comédien. Au programme : Stravinsky. le 22 octobre, à 18 h, A l'occasion du 150ème anniversaire de sa création - Concert Symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la ...
Journal n°8375 du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-221 du 23 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
Gouvernement en date du 22 mars 2018 ; Arrêtons : Article Premier. En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, modifié, susvisé, l'annexe I ... Gouvernement en date du 22 mars 2018 ; Arrêtons : Article Premier. En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, modifié, susvisé, l'annexe I dudit ...
Journal n°8229 du 12 juin 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1986 du 9 juin 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2015
à la loi. Art. 15. Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 juin 2015, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat. Monaco, le 9 juin 2015. P/Le Maire, L’Adjoint f.f., C. SVARA. ... à la loi. Art. 15. Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 juin 2015, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat. Monaco, le 9 juin 2015. P/Le Maire, L’Adjoint f.f., C. SVARA. ...
Journal n°8010 du 1 avril 2011
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
avril, à 20 h 30, Les Sérénissimes de l’Humour 2011 : Arthur dans «Arthur, en tournée !». Le 3 avril, à 18 h, Les Sérénissimes de l’Humour 2011 : Roland Magdane dans «Attention c’est show». Maison ... avril, à 20 h 30, Les Sérénissimes de l’Humour 2011 : Arthur dans «Arthur, en tournée !». Le 3 avril, à 18 h, Les Sérénissimes de l’Humour 2011 : Roland Magdane dans «Attention c’est show». Maison ...
Journal n°2560 du 30 juillet 1907
plus heureuse en faisant votre âme meilleure, pour devenir plus dignes de ce don précieux qu'est la vie et de la tâche supérieure qui vous incombe à titre d'hommes, c'est-à-dire à titre de créatures sup6 ...
Journal n°7675 du 29 octobre 2004
Cessions de parts et modifications aux statuts Transformation de la Société en Nom Collectif " S.N.C. BERTRAND ET VERSACE " en Société en Commandite Simple " S.C.S. VERSACE & Cie "
. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 18 mars 2004, enregistré à Monaco le 6 avril 2004, folio 144 R, case 3, Mme Chantal BERTRAND a cédé à deux nouveaux associés commanditaires, CENT DIX ... . Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 18 mars 2004, enregistré à Monaco le 6 avril 2004, folio 144 R, case 3, Mme Chantal BERTRAND a cédé à deux nouveaux associés commanditaires, CENT DIX ...
Journal n°8619 du 2 décembre 2022
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 18 décembre, à 18 h, Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ... Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 18 décembre, à 18 h, Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Journal n°7555 du 12 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-414 du 8 juillet 2002 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
'une des personnes mentionnées ci-dessous : "a) Les personnes âgées d'au moins soixante-quinze ans, exonérées du ticket modérateur par application du chiffre 3 de l'article 25 de l'ordonnance souveraine n°4 ... domicile (1) d'une des personnes mentionnées ci-dessous : "a) Les personnes âgées d'au moins soixante-quinze ans, exonérées du ticket modérateur par application du chiffre 3 de l'article 25 de l ...
Journal n°7362 du 30 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.633 du 25 septembre 1998 portant création d'une Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications
décembre 1988 relative à la distribution des émissions de radiotélévision ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 juin 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... .122 du 22 décembre 1988 relative à la distribution des émissions de radiotélévision ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 juin 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ...
Journal n°8185 du 8 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-442 du 1er août 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
(Arabie saoudite), ressortissant de l’Arabie saoudite. 3. Al Yacoub, Ibrahim Salih Mohammed, né le 16 octobre 1966 à Tarut (Arabie saoudite), ressortissant de l’Arabie saoudite. 4. Arbabsiar, Manssor ... (Arabie saoudite), ressortissant de l’Arabie saoudite. 3. Al Yacoub, Ibrahim Salih Mohammed, né le 16 octobre 1966 à Tarut (Arabie saoudite), ressortissant de l’Arabie saoudite. 4. Arbabsiar, Manssor ...
Journal n°8460 du 15 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4586 du 8 novembre 2019 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
routière (Code de la route), modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... routière (Code de la route), modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2019-4586 du 8 novembre 2019 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7917 du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement
n° 2.327 du 22 août 1960 créant une Commission Technique pour la Sauvegarde de la Sécurité, de l’Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité Publique, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3 ... n° 2.327 du 22 août 1960 créant une Commission Technique pour la Sauvegarde de la Sécurité, de l’Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité Publique, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°7745 du 3 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-120 du 23 février 2006 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " DRESDNER BANK MONACO ".
réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions ; Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ... réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions ; Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ...
Journal n°8193 du 3 octobre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-567 du 25 septembre 2014 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée, susvisée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 ... ’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée, susvisée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 ...
Journal n°8487 du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-367 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du ... présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté ...
Journal n°8487 du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-365 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l ...  octobre 2018 et n° 2019-822 du 26 septembre 2019, susvisés, visant M. Fares Hussein Abu Hamisah, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020. Art. 2. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la ...

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Version 2018.11.07.14