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Journal n°7384
du 2 avril 1999
INFORMATIONS RELATIVES AUX PRATICIENS N'ADHERANT PLUS AUX CONVENTIONS CONCLUES AVEC L'ORDRE DES MEDECINS
Docteur Joël BUREAU
Généraliste
9, avenue Carnot - MENTON
à compter du 11 mai 1998.
Docteur Jean NEGRE
Chirurgien
37, boulevard Carabacel - NICE
à compter du 4 juin 1998 ...
Docteur Joël BUREAU
Généraliste
9, avenue Carnot - MENTON
à compter du 11 mai 1998.
Docteur Jean NEGRE
Chirurgien
37, boulevard Carabacel - NICE
à compter du 4 juin 1998 ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-414 du 31 juillet 2003 modifiant la nomenclature générale
des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes,
des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime ... 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
La Semaine en Principauté
’Association Crescendo.
Médiathèque de Monaco
Le 10 décembre, à 19 h,
Conférence sur le thème « La Nouvelle Calédonie » par J.-C. Gay.
Maison de l’Amérique Latine
Le 22 novembre, à 19 h 30,
Conférence sur le ... ’Association Crescendo.
Médiathèque de Monaco
Le 10 décembre, à 19 h,
Conférence sur le thème « La Nouvelle Calédonie » par J.-C. Gay.
Maison de l’Amérique Latine
Le 22 novembre, à 19 h 30,
Conférence sur le ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
Loi n° 1.307 du 23 décembre 2005 portant fixation
du Budget Général de l'exercice 2006 (Primitif)
'équipement et d'investissements (Etat " C ").
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 17.233.300 € (Etat " D ").
ART. 4.
Les crédits ouverts au ... 'équipement et d'investissements (Etat " C ").
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 17.233.300 € (Etat " D ").
ART. 4.
Les crédits ouverts au ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
CABINET D'INGÉNIERIE, DE CONSEILS ET D'EXPERTISE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 mars 2018, enregistré à Monaco le 22 mars 2018, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 mars 2018, enregistré à Monaco le 22 mars 2018, Folio Bd ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
RBR CRYPTO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2020, enregistré à Monaco le 7 février 2020, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2020, enregistré à Monaco le 7 février 2020, Folio ... S.A.R.L. ... RBR CRYPTO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
LOPELLA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 11 août 2022, enregistré à Monaco le 22 août 2022, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 11 août 2022, enregistré à Monaco le 22 août 2022, Folio Bd ... S.A.R.L. ... LOPELLA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
’artifice pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco : Tchéquie.
Le 20 juillet, de 21 h à minuit,
Soirée R & B et Break Danse avec Vlad Scala, organisée par la Mairie de Monaco.
Le 22 juillet, à 9 h,
A l ... ’artifice pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco : Tchéquie.
Le 20 juillet, de 21 h à minuit,
Soirée R & B et Break Danse avec Vlad Scala, organisée par la Mairie de Monaco.
Le 22 juillet, à 9 h,
A l ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
La Semaine en Principauté
, violoncelle, Véronique Audard, clarinette et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Vivaldi, Bach, Haendel...
Le 7 mars, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « La vie chrétienne au rythme des ... , violoncelle, Véronique Audard, clarinette et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Vivaldi, Bach, Haendel...
Le 7 mars, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « La vie chrétienne au rythme des ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-582 du 5 août 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Planet Sushi ».
novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2021-582 du 5 août 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Planet Sushi ». ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
La Semaine en Principauté
’Eglise Sainte-Dévote.
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Cathédrale de Monaco - Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde, suivi de la Messe Pontificale et d ... ’Eglise Sainte-Dévote.
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Cathédrale de Monaco - Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde, suivi de la Messe Pontificale et d ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.633 du 25 septembre 1998 portant création d'une Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 928 du 8 décembre 1972 concernant les stations radioélectriques privées ;
Vu la loi n° 1.122 du 22 ... .122 du 22 décembre 1988 relative à la distribution des émissions de radiotélévision ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 juin 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ...
Journal n°7519
du 2 novembre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
du 9 au 11 novembre ... de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
du 9 au 11 novembre ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.866 du 29 mars 2018 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée.
, après l'article 207 bis de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, modifiée, susvisée, un article 207 ter, rédigé comme suit :
« Sans préjudice des sanctions prévues à l'article 207, une ... 'article 207 bis de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, modifiée, susvisée, un article 207 ter, rédigé comme suit :
« Sans préjudice des sanctions prévues à l'article 207, une immobilisation ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3872 du 30 septembre 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2019.
-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ... -40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ... Arrêté Municipal n° 2019-3872 du 30 septembre 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2019. ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2878 du 27 septembre 2010 relatif à la Foire Attractions
constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique ... constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3075 du 17 octobre 2011 relatif à la Foire Attractions
récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 ... récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.349 du 27 mai 2002 relative aux alcools, boissons alcooliques et boissons non alcoolisées.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Convention fiscale franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par Notre ordonnance n° 3.037 du 19 ... obstacle aux dispositions du 3° de l'article 101 de l'ordonnance souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, lors de la constatation de la détention à Monaco, d'alcools et de boissons alcooliques à des fins ... Ordonnance Souveraine n° 15.349 du 27 mai 2002 relative aux alcools, boissons alcooliques et boissons non alcoolisées. ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
La Semaine en Principauté
Philippe Loli, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h,
Les Musicales - concert de Gypsy Latino avec Cocktail Flamenco, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 16 août, de 19 h 30 à 22 h ... Philippe Loli, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h,
Les Musicales - concert de Gypsy Latino avec Cocktail Flamenco, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 16 août, de 19 h 30 à 22 h ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
3 ALFA SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 novembre 2021.
Monaco, le 3 décembre 2021.
... être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 novembre 2021.
Monaco, le 3 décembre 2021.
... S.A.R.L. ... 3 ALFA SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
FOSMC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 décembre 2019, enregistré à Monaco le 3 janvier 2020, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 décembre 2019, enregistré à Monaco le 3 janvier 2020, Folio ... S.A.R.L. ... FOSMC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
SUREH'VALOR GRAND-SUD/MEDITERRANEE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, Folio Bd 161 R, Case 1, et du 24 novembre 2022, enregistré à Monaco le 6 décembre 2022, Folio Bd 3 R, Case 4, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques ... , Folio Bd 161 R, Case 1, et du 24 novembre 2022, enregistré à Monaco le 6 décembre 2022, Folio Bd 3 R, Case 4, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques ... S.A.R.L. ... SUREH'VALOR GRAND-SUD/MEDITERRANEE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-174 du 3 mars 2003 fixant les conditions
d'expérimentation des médicaments vétérinaires.
Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ;
Vu l ... Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ;
Vu l ...
Journal n°7416
du 12 novembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Fédération Monégasque d'Athlétisme
le 21 novembre, à 9 h 30,
3ème Marathon International de Monaco, organisé par la Fédération Monégasque d'Athlétisme (départ devant le siège de l'I.A.A.F. à partir de 9 ...
Fédération Monégasque d'Athlétisme
le 21 novembre, à 9 h 30,
3ème Marathon International de Monaco, organisé par la Fédération Monégasque d'Athlétisme (départ devant le siège de l'I.A.A.F. à partir de 9 ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Décision Ministérielle du 26 novembre 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
’autres mesures pour faire face à l’épidémie de COVID-19 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... Décision Ministérielle du 26 novembre 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
Société en Commandite Simple "S.C.S. PONS & Cie"
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous seing privé en date du 22 octobre 1997,
- M. Manuel PONS, demeurant 31, avenue Hector Otto à ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous seing privé en date du 22 octobre 1997,
- M. Manuel PONS, demeurant 31, avenue Hector Otto à ...
Journal n°8442
du 12 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.560 du 3 juillet 2019 fixant les modalités d'accès à la traversée ferroviaire monégasque.
Princier et à la Société Nationale des Chemins de Fer français, signés à Paris le 5 avril 1956 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.378 du 15 février 1989 approuvant la Convention de concession de la Société ... Princier et à la Société Nationale des Chemins de Fer français, signés à Paris le 5 avril 1956 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.378 du 15 février 1989 approuvant la Convention de concession de la Société ... Ordonnance Souveraine n° 7.560 du 3 juillet 2019 fixant les modalités d'accès à la traversée ferroviaire monégasque. ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1247 du 16 avril 2014 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63 ... circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 448 du 7 mars 2006 fixant les taux de majoration de certaines rentes viagères constituées entre particuliers
à compter du 1er janvier 2006 :
- 53.486,9 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er août 1914 et le 31 décembre 1918 ;
- 22.467,2 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er ... 3 ... à compter du 1er janvier 2006 :
- 53.486,9 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er août 1914 et le 31 décembre 1918 ;
- 22.467,2 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er ...
Journal n°7860
du 16 mai 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
PORT HERCULE
jusqu ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
PORT HERCULE
jusqu ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.378 du 16 mars 2000 relative aux alcools, boissons alcooliques, produits alcooliques et boissons non alcoolisées
aux dispositions du 3° de l'article 101 de l'ordonnance n° 2.666 du 14 août 1942, lors de la constatation de la détention, à Monaco, d'alcools et de boissons alcooliques à des fins commerciales, pour ... 'application du présent article sont définies par ordonnance".
Art. 8.
Après l'article 5 de l'ordonnance souveraine n° 10.739 du 14 décembre 1992, il est inséré un article 5A, un article 5B et un article 5C ...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022‑4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Associations + publicité de tiers
264,00 €
Réseaux : LUX A – B – C – D – E – F – G – H
(format 120 x 176 / 10 affiches)
1.753,50 €
Réseaux : MC 1 – MC 2 – MC 3
(format 400 x 300 / 5 affiches ... ;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:2.85pt 4.0pt 2.85pt 4.0pt;height:3.0pt'>
264,00 €
border-top:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Réseaux : LUX A – B – C – D – E – F – G ... Arrêté Municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022‑4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Décision Ministérielle du 10 juin 2020 abrogeant la Décision Ministérielle du 21 avril 2020 relative à l’adoption de conditions adaptées concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en oeuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du règlement sanitaire international (2005) en vue de lutter contre la ... , accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du règlement sanitaire international (2005) en vue de lutter contre la ... salariés de la Principauté, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en oeuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Décision Ministérielle du 23 juin 2020 abrogeant la Décision Ministérielle du 16 mars 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les salariés de la Principauté compte tenu de la fermeture des établissements préscolaires et scolaires de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... fermeture des établissements préscolaires et scolaires de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
Charges mensuelles : 40 euros
Visites : le 27 septembre 2006 de 11 h à 12 h - le 3 octobre 2006, de 14 h à 15 h 30.
Les personnes inscrites en qualité de "protégé" intéressées par cette offre ...
Charges mensuelles : 40 euros
Visites : le 27 septembre 2006 de 11 h à 12 h - le 3 octobre 2006, de 14 h à 15 h 30.
Les personnes inscrites en qualité de "protégé" intéressées par cette offre ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2209 du 28 juillet 2010 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
dispositions de l’arrêté municipal n° 2009-2130 du 30 juillet 2009 modifiant l’article 9 de l’arrêté municipal du 1er mars 1934 seront et demeureront abrogées à partir du 1er janvier 2011.
Art. 4.
Le Receveur ... dispositions de l’arrêté municipal n° 2009-2130 du 30 juillet 2009 modifiant l’article 9 de l’arrêté municipal du 1er mars 1934 seront et demeureront abrogées à partir du 1er janvier 2011.
Art. 4.
Le Receveur ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
° 2020-2463 du 14 juillet 2020 et n° 2020-4771 du 14 décembre 2020, susvisés, seront et demeureront abrogées à partir du 1er janvier 2022.
Art. 3.
Le Receveur Municipal et le Chef du Service de l ... .85pt 4.0pt 2.85pt 4.0pt;height:22.9pt'>
KAKEMONO (à l'unité) grand modèle - hors pose et dépose
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt ... Arrêté Municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 de l'affichage et publicité gérés par la Commune. ...
Journal n°8604
du 19 août 2022
La Semaine en Principauté
Organizer, sous le Haut Patronage de S.A.S. le Prince Albert II.
Sports
Monte-Carlo Golf Club
Le 21 août,
Coupe C.V. Pastor - Greensome Stableford.
Le 28 août,
Coupe Michel Pastor - Stableford.
Le 4 ... le Haut Patronage de S.A.S. le Prince Albert II.
Le 8 septembre, à 18 h 30,
Thursday Live Session avec Les Ladies Ballbreaker.
Square Théodore Gastaud
Le 24 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Gospel ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 270 du 20 novembre 2005 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 septembre 1997 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et activités boursières assimilées
articles 16 à 17-1° de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et des activités boursières assimilées ".
ART. 8
Les ordonnances souveraines n° 15.885 du 22 juillet ... 3 ... articles 16 à 17-1° de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et des activités boursières assimilées ".
ART. 8
Les ordonnances souveraines n° 15.885 du 22 juillet ...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, ont concédé en gérance libre pour une durée de 3 années, à compter du 10 avril 2003 à M. Jérôme MAIGNOT, demeurant 25, avenue Huges SAVORANI, à Cap d'Ail (A-M), un fonds de commerce de restaurant ... , ont concédé en gérance libre pour une durée de 3 années, à compter du 10 avril 2003 à M. Jérôme MAIGNOT, demeurant 25, avenue Huges SAVORANI, à Cap d'Ail (A-M), un fonds de commerce de restaurant ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.198 du 21 novembre 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de Protection de l'Environnement, modifiée.
des dispositions de l’article 2 de l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, à examiner les demandes de changement de destination d’un local d’habitation en local ... les locaux et installations visés à l'alinéa précédent, sans préjudice des dispositions de l'article 2 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, la visite de la ... Ordonnance Souveraine n° 10.198 du 21 novembre 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de ...
Journal n°7492
du 27 avril 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-488 du 1er septembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste
, susvisé, est modifiée comme suit :
Aux numéros d’ordre 3p, 4p, 5p, 6p, 7p, 9p, 10p, 11p, 12p, 14p, 16p, 18p, 19p, 20p, 21p, 22p, 24p, 25p, 26p, 27p, 28p, 29p, 31p, 32p, 33p, 34p, 35p, 36p, 37p, 38p, 39p ... , susvisé, est modifiée comme suit :
Aux numéros d’ordre 3p, 4p, 5p, 6p, 7p, 9p, 10p, 11p, 12p, 14p, 16p, 18p, 19p, 20p, 21p, 22p, 24p, 25p, 26p, 27p, 28p, 29p, 31p, 32p, 33p, 34p, 35p, 36p, 37p, 38p, 39p ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les auxiliaires médicaux.
:
a) thermothérapie et cryothérapie, à l’exclusion de tout procédé pouvant aboutir à une lésion des téguments ;
b) kinébalnéothérapie et hydrothérapie ;
c) pressothérapie.
Art. 9.
Sur prescription ... :
a) thermothérapie et cryothérapie, à l’exclusion de tout procédé pouvant aboutir à une lésion des téguments ;
b) kinébalnéothérapie et hydrothérapie ;
c) pressothérapie.
Art. 9.
Sur prescription ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
Décision Ministérielle du 4 novembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 30 octobre 2020 relative à l'instauration de nouvelles mesures exceptionnelles pour faire face à l'évolution défavorable de l'épidémie de COVID-19.
portant d'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19, notamment ses articles 10 et 26 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... portant d'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19, notamment ses articles 10 et 26 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... Décision Ministérielle du 4 novembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 30 octobre 2020 relative à l'instauration de nouvelles mesures exceptionnelles pour faire face à l ...
Journal n°8580
du 4 mars 2022
Décision Ministérielle du 4 mars 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
’autres mesures pour faire face à l’épidémie de COVID-19 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... Décision Ministérielle du 4 mars 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-300 du 26 mai 2003 approuvant le transfert d'une partie des portefeuilles de contrats d'assurance des compagnies "SUISSE ACCIDENTS" et "SOCIAFRANCE" à la société "SUISSE SANTE".
d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à ... d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7542
du 12 avril 2002
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 - CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA REPRESSION DU FINANCEMENT DU TERRORISME faite à New York, le 9 décembre 1999.
qui ont commis les infractions.
3. Chaque État Partie veille en particulier à ce que les personnes morales dont la responsabilité est engagée en vertu du paragraphe 1 fassent l'objet de sanctions ... qui ont commis les infractions.
3. Chaque État Partie veille en particulier à ce que les personnes morales dont la responsabilité est engagée en vertu du paragraphe 1 fassent l'objet de sanctions ...
Journal n°7528
du 4 janvier 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
Les 10, 11 et 12 janvier, à 21 h,
et le 13 janvier, à 15 h,
"Le Squat" de J.-M. Chevret avec M. Mercadier et C. Gensac.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les ... THEATRE PRINCESSE GRACE
Les 10, 11 et 12 janvier, à 21 h,
et le 13 janvier, à 15 h,
"Le Squat" de J.-M. Chevret avec M. Mercadier et C. Gensac.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-424 du 3 juillet 2015 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d’assurance dénommée « La Medicale De France »
de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d’assurances sur les contrats par elles passés demeure fixé à la somme de 762euros.
Art. 3.
L’arrêté ministériel n° 96-4 du 9 janvier ... de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d’assurances sur les contrats par elles passés demeure fixé à la somme de 762euros.
Art. 3.
L’arrêté ministériel n° 96-4 du 9 janvier ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.633 du 29 avril 2021 portant modification et codification de la règlementation relative aux déchets.
Annexes à l’Ordonnance Souveraine n° 8.633 du 29 avril 2021 portant modification et codification de la réglementation relative aux déchets Annexe Réglementation 102 ANNEXE_Réglementation relative ... ;
Vu la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité alimentaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l ... ;
Vu la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité alimentaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l ... Ordonnance Souveraine n° 8.633 du 29 avril 2021 portant modification et codification de la règlementation relative aux déchets. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
La Semaine en Principauté
partage ».
Le 3 mai, à 19 h,
Ciné Club - « La part des anges » de Ken Loach, animé par Yves Gasiglia.
Le 9 mai, à 18 h 30,
Conférence « Découverte des fleurs comestibles » animée par Ève Vernice.
One ... 19 h,
Ciné Club - « La part des anges » de Ken Loach, animé par Yves Gasiglia.
Le 9 mai, à 18 h 30,
Conférence « Découverte des fleurs comestibles » animée par Ève Vernice.
One Monte-Carlo
Du 3 au 5 ...
Journal n°7465
du 20 octobre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
le 21 octobre, à 21 h
et le 22 octobre, à 15 h,
"La Maison Teulier" comédie de Guy de Maupassant
les 27 et 28 octobre, à 21 h,
Comédie "Mariages et conséquences ... THEATRE PRINCESSE GRACE
le 21 octobre, à 21 h
et le 22 octobre, à 15 h,
"La Maison Teulier" comédie de Guy de Maupassant
les 27 et 28 octobre, à 21 h,
Comédie "Mariages et conséquences ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-618 du 28 juin 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
économiques
Les personnes ci-dessous sont ajoutées à l'annexe I de l'arrêté ministériel susvisé :
21. Nom : 1 : Ermias 2 : Ghermay 3 : n.d. 4 : n.d.
Titre : n.d. Désignation : Dirigeant d'un réseau de trafic ... ci-dessous sont ajoutées à l'annexe I de l'arrêté ministériel susvisé :
21\. Nom : 1 : Ermias 2 : Ghermay 3 : n.d. 4 : n.d.
Titre : n.d. Désignation : Dirigeant d'un réseau de trafic transnational Date ...
Journal n°8245
du 2 octobre 2015
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Jurek Dybal avec Xavier de Maistre et Catherine Michel, harpes. Au programme : Alvars, Schubert et Glière.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 3 octobre, à 20 h 30,
Show avec Joe Satriani.
Le ... Jurek Dybal avec Xavier de Maistre et Catherine Michel, harpes. Au programme : Alvars, Schubert et Glière.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 3 octobre, à 20 h 30,
Show avec Joe Satriani.
Le ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
Décision Ministérielle du 30 avril 2021 fixant des mesures exceptionnelles pour le 4ème Monaco E-Prix, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ... -huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ... Décision Ministérielle du 30 avril 2021 fixant des mesures exceptionnelles pour le 4ème Monaco E-Prix, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Loi n° 1.446 du 12 juin 2017 relative à la préservation du patrimoine national.
'urbanisme, la construction et la voirie ;
3°) de procéder aux inventaires du patrimoine culturel immatériel et mobilier dont l'État a la garde, et à leur mise à jour, à l'exclusion des archives publiques ... protection des sites » dans l'ensemble des articles de l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie contenant ladite expression.
Chapitre v
Du patrimoine ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CESSION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Moulins à Monte-Carlo a cédé,
à la société anonyme monégasque dénommée « COMPAGNIE DE GESTION PRIVÉE MONÉGASQUE », en abrégé « C.G.M. », dont le siège social est fixé numéro 8, boulevard des Moulins à Monte ... Moulins à Monte-Carlo a cédé,
à la société anonyme monégasque dénommée « COMPAGNIE DE GESTION PRIVÉE MONÉGASQUE », en abrégé « C.G.M. », dont le siège social est fixé numéro 8, boulevard des Moulins à Monte ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
GL PERFORMANCES CONSEILS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2023, enregistré à Monaco le 22 février 2023 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2023, enregistré à Monaco le 22 février 2023 ... S.A.R.L. ... GL PERFORMANCES CONSEILS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...