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Journal n°1135 du 6 avril 1880
Bains de Mer et du Cercle des Etrangers, à, Monaco, sont convoqués en Assemblée Générale ordinaire le Jeudi 22 Avril prochain, à 3 heures de relevée, au siège de la Société, à, Monaco, pour délibérer sur ...
Journal n°1329 du 15 janvier 1884
pigeons à 25 mètres. — 2 pigeons manqués entraînent la mise hors concours. 3e et 4° jours. — Lundi 21 et Mardi 22 Janvier GRAND PRIX DU CASINO UN OBJET D'ART et 20,000 fr., ajoutés à 200 fr. d ...
Journal n°7984 du 1 octobre 2010
anonyme monégasque dénommée «enDeavour international ManageMent serviCes s.a.M.», au capital de 150.000 E (p. 1958). Arrêté Ministériel n° 2010-499 du 22 septembre 2010 autorisant la modification ...
Journal n°7945 du 1 janvier 2010
’hono- rariat (p. 9). Ordonnance Souveraine n° 2.548 du 22 décembre 2009 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée (p. 9). Ordonnance Souveraine n° 2 ...
Journal n°2348 du 7 juillet 1903
donner à la mission qui, dans quinze jours, va cingler vers les glaces du Pôle Sud, le caractère d'une mission rratiOn-*. C'est avec l'appui du chef de l'Etat, du gouvernement de la République, du ...
Journal n°8093 du 2 novembre 2012
.774.400 2236 JOURNAL DE MONACO ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.784 du 22 mai 2012 portant nomination et titularisation d’un Chef de Division à la Direction de l ...
Journal n°2244 du 9 juillet 1901
dix jours à compter d'aujourd'hui, 9 juillet. Les personnes qui pourraient avoir des réclamations à faire au sujet de l'établissement de cette salle sont invitées à prendre connaissance du dossier ...
Journal n°5413 du 3 juillet 1961
.087, 56-147, 56-263, 57-146, 58-325, 59-142 des 10 mars 1952, 28 décembre 1953, 29 avril 1959, 30 juin 1956; 26 décenibre 1956, 3 juin 1957, 22 octobre 1958, 22 niai 1959 et Notre Arrêté .no 60-209 du 15 ...
Journal n°5521 du 26 juillet 1963
abrogé l'Arrêté Municipal n° 28 du 9 juillet 1959, sus-visé. ART. 3. Toute infraction au présent Arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la Loi. Monaco, le 19 juillet 1963. Le Maire ...
Journal n°6378 du 21 décembre 1979
°3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la loi n° /35 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile. Le salaire horaire brut au coefficient 1,28 est le suivant : Octobre F ...
Journal n°1869 du 29 mai 1894
. C'est San-Francisco qui, à tous les points de vue, est le grand port d'armement pour cette pêche, La flotte baleinière du port américain comprend 6 vapeurs, 33 trois-mats, 3 goëlettes et 1 brick ...
Journal n°1999 du 3 novembre 1896
12 51 12 53 1 13 1 56 2 9 s8oir3 330 expr. 4 8 4 4 56 5 2 5 51 6 22 6 28 7 13 '7 45 844 9 32 10 4 11 19 12 28 â 12 55 12 57 1 14 2 ...
Journal n°8180 du 4 juillet 2014
. - sur les quais sud et nord de l’appontement central. 8180- 3/07/14 15:30 Page 1569 JOURNAL DE MONACO 1569 • Du mardi 9 septembre 2014 à 00 heure 01 au mercredi 8 octobre 2014 à 23 heures 59 ...
Journal n°7276 du 7 mars 1997
.1987 A1.130U Frédérique, épouse ()RADIA 13. 7.1987 FLAMANT Gisèle 15. 3.1988 CALAIS Sylvie 22. 8.1988 MOREAU Laurence 20. 7.1990 KADA.1 Nicole 13. 7.1993 AuDot.t Patrick 2. 9 ...
Journal n°1324 du 11 décembre 1883
département des Alpes-Maritimes, à l' exc epfion des membres des principaux Cercles. L'ADMINISTRATION. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 3 au 9 Décembre 1883 MENTON, b Vengeur, fr., c. Palmaro ...
Journal n°1056 du 1 octobre 1878
écoles communales a lieu ce matin ler octobre. La messe du Saint-Esprit sera célébrée demain mercredi, à 9 heures, en l'église cathédrale provisoire. Hier matin, vers 3 heures 1/2, tin incendie dont la ...
Journal n°6826 du 22 juillet 1988
'emploi et dans la profession. 3) Directeur d'établissement Titulaire de la carte professionnelle, du C.A.P.P., du C.A.P.E.C. ou du I3EPECASER et de l'autorisation d'enseigner ; il assure la Minima ...
Journal n°6459 du 10 juillet 1981
h 45. Le service normal est assuré sur la ligne n°3 pendant la période s'écoulant du lundi de la semaine précédant Pâques jusqu'au 31 octobre au soir, tous les jours de 9 h 15 à 19 h. Toutes ...
Sommaires 1967 du 31 décembre 1967
.732 portant nomination des Mer> bres du Tribunal du Travail (p. 62). Ordonnance Souveraine n° 3.733 fixant les règles de fonctionnement de la Commission de l'aidé à la famille monégasque (p. 100. Ordonnance ...
Journal n°1316 du 16 octobre 1883
, PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. 9 h.I I midi 3 h. 6 h. 9 h. I du mat. du soir du soir I du mir 8 772 3 772.5 772.4 772.2 772.4 9 71.5 70.7 69.7 68 ...
Journal n°1849 du 9 janvier 1894
TRENTE–SEPTIÈME ANNÉE — N° 1849 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 9 Janvier 1894 JOURNAL DE 1111 Cl DI C JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°1699 du 24 février 1891
. Départs du 16 au 22 février NICE, yacht à vap. Queen Marfisa, anal., c. Dimmick, passagers. NICE,vap., Vent-Debout. fr., c. Lambert, passagers. SAINT-TROPEZ, b. Deux-Frères, fr., c. Courbon, sur lest ...
Journal n°1226 du 10 janvier 1882
Nice et à Monaco, a régularisé son service. Il partira (le Cannes pour Monaco à. 9 heures et demie du matin, tous les jeudis, et repartira de Monaco à 3 heures de l'après-midi. Le prix du voyage, aller ...
Journal n°4885 du 21 mai 1951
Jacques Joseph Sanita, commerçant, demeurant à Monaco, 9, rue do Millo ; Vu l'Arrété MinistMel du 10 janVier 1951 ' Vu le dernier paragraphe de l'article 3 det l'Ordonnance) Souveraine du 5 mars 1895 ...
Journal n°1891 du 30 octobre 1894
'auront lieu qu'à partir du décembre. Les trains 17 et 18 n'auront lieu qu'à partir du I.' janvier au 31 mars. PRIX DES PLACES. — De Monte Carlo à La Turbie : Ir. classe : simple course, 3 fr. 10 ; aller ...
Journal n°6765 du 22 mai 1987
entière exécution à dater du 22 mai 1987, conformément à l'article XVII, chiffre 3, de la Convention. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ...
Journal n°4660 du 6 février 1947
) I.C3 abonnements partent du I', de chaque mots INSERTIONS LÉGALES : 25 francs la ligne SOMMAIRE ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine ni> 3.385, du 22 Janvier 1947. nommant les Membres ...
Journal n°1245 du 6 juin 1882
la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-.1. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNEMENTS : Annonces 25 Cent. la ligne 'éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général ...
Journal n°5577 du 21 août 1964
'étrangère (p. 620). Ordonnance Souveraine n° 3:234 du 17 août 1964 autorisant le Consul Honoraire de la »publique Argentine à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 620). Ordonnance Souveraine no 3 ...
Journal n°5639 du 22 octobre 1965
Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu les articles 9 et 21 du Code Civil ; Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Boggio Théodore-César, né à Mônaco, le 22 août 1909, tendant à son admission parmi ...
Journal n°3356 du 25 avril 1922
'hydravions. Deuxième Meeting international d'Education physique féminine. Mouvement du Port pendant la saison d'hiver 19 2 t - r 9 22. Etat des jugements du Tribunal Correctionnel. LA VIE ARTISTIQUE : Théatre de ...
Journal n°6416 du 12 septembre 1980
§ involontaires. Circulaire n° 80-96 du 3 septembre 1980 portant relèvement dit S.M.I.C. (Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance) à compter du ler septembre 1980. En application de la Loi n° 739 du 16 ...
Journal n°8209 du 23 janvier 2015
’Annonciade, dans sa section comprise entre ses n° 43 à 49 : - le jeudi 22 janvier 2015 de 18 heures à 23 heures 59 ; - du vendredi 23 janvier à 18 heures au dimanche 25 janvier 2015 à 22 heures. ART. 3. Le ...
Journal n°7861 du 23 mai 2008
relative à la protection contre le tabagisme (p. 863). Loi n° 1.347 du 9 mai 2008 autorisant un prélèvement sur le fonds de réserve constitutionnel (p. 864). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance ...
Journal n°1052 du 3 septembre 1878
hl • • :HL 1 6 h. I 9 h. du soir 9 h. du mat. I .A. I 3 h. I 6 h. du soir 9h. du soir da mat. mie du soir I du soir/ mi«1 1 du soir ...
Journal n°1094 du 24 juin 1879
Gonzague. C'est à Châtillon, près du lac de Guardia, que Louis vint au monde, le 9 mars 1568, sous le pontificat de Pie V. Son père était 'don Ferdinand de Gonzague, marquis de Châtillon, et sa mère clona ...
Journal n°5700 du 23 décembre 1966
. Ordonnance Souveraine n° 3.713 du 15 décembre 1966 conférant l'honorariat à une fonctionnaire admise c}:,faire valoir ses droits à la retraite. RAINIER III PAR. LA GRACE DB DIEU PRINCE SOUVERAIN DE ...
Journal n°8417 du 18 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-2 du 10 janvier 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo.
droits de l'homme ou des atteintes à ces droits en République Démocratique du Congo ; c)       étant associés aux personnes physiques ou morales, entités ou organismes visés aux points a) et b). Par ... 'homme ou des atteintes à ces droits en République Démocratique du Congo ; c)       étant associés aux personnes physiques ou morales, entités ou organismes visés aux points a) et b). Par dérogation au ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo. ...
Journal n°1943 du 15 octobre 1895
la Faculté de Paris ; 22 juillet 1895. — Boulevard du Nord, maison Plissonnier. Vendredi dernier, la Compagnie des Carabiniers de la Principauté conduisait à sa dernière demeure le carabinier ...
Journal n°7815 du 6 juillet 2007
particulières RU-PTH-Z7-V1D précédemment applicables à la Zone 7 du quartier du Port Hercule ; «- le plan de zonage : PU-Z4-PTH-D ; «- les plans de coordination : PU-C1-PTH-Z4-D, PU-C2-PTH-Z4-D, PU-C3-PTH-Z4 ...
Journal n°7982 du 17 septembre 2010
ORDONNANcES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 2.896 du 9 septembre 2010 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique (p. 1878). Ordonnance ...
Journal n°3243 du 20 avril 1920
'elles jugeront utiles à Vu la Loi n° 24, du 22 janvier 1920. prorogeant leurs intérêts. les Lois tes 4, 5 et 16, jusqu'au 3o novembre i Monaco, le 16 avril 1920. 1920; Vu l'Arrêté Ministériel du 18 ...
Journal n°0965 du 26 décembre 1876
à MONACO et à MARSEILLE. expr. I mat. 6 50 7 25 7 48 8 10 8 14 8 22 8 31 8 43 8 55 9 54 1 47 3 15 mat. 4 • 496 expr. soir 10 »» 10 22 10 28 498 mixt. 4 15 10 08 10 44 H 06 ...
Journal n°5625 du 16 juillet 1965
ANNONCES (p. 553 à 5581. Annexe au Journal de Monaco Publication n° 35 du Service de la Propriété Industrielle (p. 49 à 64). ARRÊTÉ MUNICIPAL Arrêté Municipal no 65-34 di 3 juillet 1965 nommant une ...
Journal n°8013 du 22 avril 2011
-EXO-Z3-I5-D, PU-C2-EXO-Z3-I5-D, PU-C3-EXO-Z3-I5-D, PU-C4-EXO-Z3-I5-D.» art. 3. Sont abrogées : - les dispositions générales RU-EXO-GEN-V1D applicables à l’ensemble du quartier ...
Journal n°0995 du 24 juillet 1877
, prendre un terme moyen, c'est ce terme que donne la méridienne à l'aide du soleil. Elle marque l'heure solaire à partir de 9 heures du matin jusqu'à trois heures du soir, ces heures sont indiquées en ...
Journal n°6925 du 15 juin 1990
dénommée « SOCIETE FRANÇAISE D'ASSURANCECREDIT - S.F.A C. » (anciennement « BASSANO-EULER »), dont le siège est à Paris Sème, 1, 3, 5, rue Euler ; Vu la loi no 609 du 11 avril 1956; Vendredi 15 juin 1990 ...
Journal n°8043 du 18 novembre 2011
MINISTé ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES Faizullah Noorzai Hajji Faizullah Noorzai Haji Faizuulah Norezai Haji Faizullah Haji Fiazullah Haji Faizullah Haji Faizullah Haji Pazullah ... ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.367 du 25 juillet 2011 portant nomination d’un Responsable de la maintenance des bâtiments à la Direction des Affaires Culturelles (p. 2251 ...
Journal n°7007 du 10 janvier 1992
Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. SAISON Du ler Mai au 30 Septembres Longueur du navire Par jour Par mois F F moins de 10,50 m 140 3.240 de 10,50 m à 12,49 m 145 3.300 de 12,50 m à 13 ...
Journal n°2289 du 20 mai 1902
'amende à la Caisse de secours des auteurs. Si c'est l'auteur qui contrevient, il payera 3.000 francs au directeur du théâtre. » Les membres de la Société des auteurs ont adopté cette motion. Le bureau de ...
Journal n°8287 du 22 juillet 2016
1859). Annexe au Journal de Monaco Débats du Conseil National - 778° séance. Séance publique du 9 décembre 2015 (p. 10695 à 10782). LOI Loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures ...
Journal n°7919 du 3 juillet 2009
’Urbanisme et de la Mobilité, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 3 juillet 2009. 4097 Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°6650 du 8 mars 1985
265 C.E. 1 225 31,15 5 265 C.E. 2 240 33,23 5 616 ETAM « La valeur du point ETAM est portée à 9,35 F à compter du ler avril 1985 et à 9,60 F à compter du ler octobre 1985 ». 11 est rappelé que ...
Journal n°8247 du 16 octobre 2015
octobre 2015 portant agrément de visiteurs de prison (p. 2536). Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2015-22 du 9 octobre 2015 désignant un visiteur de prison et une personnalité ...
Journal n°1491 du 1 mars 1887
direction du Nord-Est au Sud-Ouest. Deuxième période. — A 6 heures 31, on a vérifié deux autres légères secousses avec durée collective de 9 secondes et direction de l'Est à l'Ouest. Troisième période ...
Journal n°2089 du 26 juillet 1898
c'est le cas de le dire — venant rehausser l'attrait d'une oeuvre lyrique de tout premier ordre. Un prologue, quatre actes et sept tableaux on passera du salon de la belle Mme de la Haltière à la cour ...
Journal n°1333 du 12 février 1884
retour) : 2e classe 40 fr. et 39 classe 30 fr. Aller : Départ de Lyon-Perrache, le 22 février, à 9 heures du matin ; arrivée à Marseille, le 22 février, à 8 heures 5 du soir. Départ de Marseille, le 22 ...
Journal n°6039 du 22 juin 1973
travaille 5 jours par semaine, c'est-à-dire : 235 : 20 11 périodes équivalent de 4 semaines de travail. La durée (le son congé sera de 11 x 2 = 22 jours ouvrables. Date du retour de congé. Le nombre de ...
Journal n°0118 du 2 septembre 1860
décret de l'Em-pereur qui dèclare d'utilité publique le pro-longement de la voie ferrée du Var à Nice, raccourcir les distances entre Paris et Nice, c'est les raccourcir entre Paris et Monaco ;,et nos ...
Journal n°5493 du 11 janvier 1963
présentés par le Groupement dénommé ; « J-Club ; Vu l'Ordonnance Souveraine a° 2930 du 30 novembre 1962, approuvant les dérogations apportées par lesdits statuts aux dispositions de la Loi n° 492 du 3 ...

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