Rechercher un journal, un article
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1992 du 24 mai 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion des Animations Estivales 2016
. 3.
Du mercredi 29 juin au jeudi 7 juillet 2016 et du lundi 22 au lundi 29 août 2016, la circulation des piétons est interdite sur le quai Albert 1er, dans sa partie comprise entre les escaliers de la ... . 3.
Du mercredi 29 juin au jeudi 7 juillet 2016 et du lundi 22 au lundi 29 août 2016, la circulation des piétons est interdite sur le quai Albert 1er, dans sa partie comprise entre les escaliers de la ...
Journal n°0327
du 18 septembre 1864
'abonne, pour la France, à Paris , it l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3,-e chez 111: St-Rrlaire. éditeur de musique du Conserv. imp. et direc. du Comptoir général des compositeurs rue du f. Poissonuière,10 ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
T.D.M. - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 1er juin 2016, enregistré à Monaco le 9 juin 2016, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 1er juin 2016, enregistré à Monaco le 9 juin 2016, Folio Bd ...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
36ème Congrès de la Commission Internationale pour l'Exploration Scientifique de la mer Méditerranée (CIESM) du 24 au 28 septembre 2001
bouleversements qui ont marqué l'histoire récente du Bassin Méditerranéen.
"J'ai vu, sous ma présidence, le nombre des Pays Membres passer d'une douzaine à 22 aujourd'hui. Leur soutien sans faille, joint à notre ... 'agenda politique mondial et aux bouleversements qui ont marqué l'histoire récente du Bassin Méditerranéen.
"J'ai vu, sous ma présidence, le nombre des Pays Membres passer d'une douzaine à 22 aujourd'hui. Leur ... 36ème Congrès de la Commission Internationale pour l'Exploration Scientifique de la mer Méditerranée (CIESM) du 24 au 28 septembre 2001 ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-933 du 13 novembre 2019 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin à compter du 1er octobre 2019.
fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ... compter du 1er octobre 2019 :
- pour les agents de l'État et de la Commune :
1°) enfants âgées de moins de 3 ans : 147,10 euros ;
2°) enfants âgés de 3 à 5 ans : 220,70 euros ;
3°) enfants âgés de 6 à 9 ans ... Arrêté Ministériel n° 2019-933 du 13 novembre 2019 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin à compter du 1er octobre 2019. ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
LOCAL VACANT
de la vacance de l'appartement suivant :
- 9, rue de Millo - 3ème étage, composé de 3 pièces, cuisine, bains, w.c.
Le loyer mensuel est de 1.761,26 F.
Le délai d'affichage de cet appartement ... de la vacance de l'appartement suivant :
- 9, rue de Millo - 3ème étage, composé de 3 pièces, cuisine, bains, w.c.
Le loyer mensuel est de 1.761,26 F.
Le délai d'affichage de cet appartement ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑180 du 4 avril 2024 approuvant le transfert partiel du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « Generali Vie ».
’assurance « Generali Vie », dont le siège social est à Paris 9 (75009), 2, rue Pillet-Will, à présenter leurs observations sur le projet de transfert ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 avril ... Vie », dont le siège social est à Paris 9 (75009), 2, rue Pillet-Will, à présenter leurs observations sur le projet de transfert ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 avril 2024 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑180 du 4 avril 2024 approuvant le transfert partiel du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « Generali ...
Journal n°7386
du 16 avril 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
de Basket-Ball, Nationale 3 :
Monaco - Aubenas
les 17 et 18 avril,
Natation, Coupe du Grand Sud
les 24 et 25 avril,
Open National de Squash Rackets
les 24 et 25 avril,
Championnat P.A.C.A ... de Basket-Ball, Nationale 3 :
Monaco - Aubenas
les 17 et 18 avril,
Natation, Coupe du Grand Sud
les 24 et 25 avril,
Open National de Squash Rackets
les 24 et 25 avril,
Championnat P.A.C.A ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.617 du 14 juin 2024 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 7.464 du 28 juillet 1982 portant statut du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
soumis au présent statut. À cet effet, elles exercent les attributions qui leur sont confiées par les dispositions du présent statut. ».
Art. 2.
L’article 22 de l’Ordonnance Souveraine n° 7.464 du 28 ... cet effet, elles exercent les attributions qui leur sont confiées par les dispositions du présent statut. ».
Art. 2.
L'article 22 de l'Ordonnance Souveraine n° 7.464 du 28 juillet 1982, modifiée ... Ordonnance Souveraine n° 10.617 du 14 juin 2024 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 7.464 du 28 juillet 1982 portant statut du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée. ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.072 du 10 janvier 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 831 du 14 décembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé de Saint-Roman.
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 831 du 14 décembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 831 du 14 décembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et ...
Journal n°1353
du 8 juillet 1884
Commissionnaire. rue des Saints-Pères, 1. S Nice, LIBRAIRIE tISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Glottredo, 1. près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALGOOTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements ...
Journal n°2663
du 6 juillet 1909
critique...
C'est alors que le colonel Charles de Maleville reçut l'ordre d'aller, avec son régiment, le 55e de ligne, dégager la Casa-Nova. Le 3e bataillon fut envoyé le premier à l'ennemi ; le commandant ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 24 février 2023 - Lecture du 10 mars 2023
Recours tendant à l’annulation pour excès de pouvoir de la décision du 9 novembre 2021 du Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l’Économie rejetant la demande de Mme B. et MM. L ...
Recours tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du 9 novembre 2021 du Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie rejetant la demande de Mme B. et MM. L ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 24 février 2023 - Lecture du 10 mars 2023 ...
Journal n°7378
du 19 février 1999
Communiqué n° 99-08 du 9 février 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel des gardiens concierges et employés d'immeuble applicable à compter du 1er janvier 1999
,05
3
275
6 052,75
1 197,24
7 249,99
4
340
7 483,40
1 085,34
8 568,74
5
395
8 693,95
1 064,40
9 578,35
6
410
9 024,10
1 064,40
10 088,50
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet ... ,05
3
275
6 052,75
1 197,24
7 249,99
4
340
7 483,40
1 085,34
8 568,74
5
395
8 693,95
1 064,40
9 578,35
6
410
9 024,10
1 064,40
10 088,50
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet ...
Journal n°7490
du 13 avril 2001
Communiqué n° 2001-14 du 28 mars 2001 relatif à la rémunération minimale du
personnel des gardiens concierges et employés d'immeubles applicable
à compter du 1er janvier 2000
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°4081
du 30 janvier 1936
honneurs militaires sont à nouveau rendus aux Représentants du Prince Souverain et du Gouvernement Princier-
3à 6
9 à 11
15
4 à 6
11 à 14
10 à 13
5 à 8
4 à 6
20 à 24
12 à 16 6à 712 à 16 ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3624 du 17 octobre 2016 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures.
type denrées alimentaires, sera tenue de les soumettre à la vérification des Agents de la Police Municipale. Les frais de vérification seront à la charge du propriétaire des instruments vérifiés.
Art. 3 ... type denrées alimentaires, sera tenue de les soumettre à la vérification des Agents de la Police Municipale. Les frais de vérification seront à la charge du propriétaire des instruments vérifiés.
Art. 3 ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-131 du 15 février 2002 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
application du taux d'évolution du salaire de base de la Caisse Autonome des Retraites,
- ou à défaut, en déterminant une valeur locative annuelle forfaitaire par application d'un taux de 3 % au coût d ... annexées au présent arrêté.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2002-131 du 15 février 2002 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947\.
Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 22 janvier 2021.
OFFRE DE LOCATION
D'un studio sis 3, avenue du Berceau ... Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 22 janvier 2021.
OFFRE DE LOCATION
D'un studio sis 3, avenue du Berceau, 2 ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-5 du 10 janvier 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
juillet 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l ... juillet 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ... Arrêté Ministériel n° 2019-5 du 10 janvier 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-6 du 10 janvier 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
'au 31 juillet 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de ... juillet 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ... Arrêté Ministériel n° 2019-6 du 10 janvier 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1887 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Arrêtons :
Article ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 ... Arrêté Municipal n° 2024‑1887 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’ancien régime iraquien
trouvaient hors d’Iraq à la date du 22 mai 2003. Ils sont également tenus de procéder au gel des fonds et des ressources économiques de l’ancien Président Saddam Hussein, des hauts responsables de son régime ... trouvaient hors d’Iraq à la date du 22 mai 2003. Ils sont également tenus de procéder au gel des fonds et des ressources économiques de l’ancien Président Saddam Hussein, des hauts responsables de son régime ...
Journal n°4504
du 10 février 1944
produits
« saisis, du quintuple des droits fraudés ou compromis et
« d'une amende de 500 à 5.000 francs, qui ne peut être
« inférieure à 3.000 francs en cas de récidive. » -ART, 2. •
• L ...
Journal n°4740
du 16 août 1948
Gambetta et Mme Marie Louise Désirée SIMON, son épouse, demeurant avec lui, ont cédé à M. 'Charle3 PANICCI, commerçant, demeurant à Monaco, Villa Rey, 1, escalier du Castelleretto, le fonds de commerce de ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-582 du 5 août 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Planet Sushi ».
novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2021-582 du 5 août 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Planet Sushi ». ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-739 du 14 décembre 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Luce Heliyacht Monaco S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
n° 2023-140 du 9 mars 2023 portant confirmation de la société anonyme monégasque dénommée « Luce Heliyacht Monaco S.A.M. » ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-377 du 22 juin 2023 portant confirmation ... ° 2023-140 du 9 mars 2023 portant confirmation de la société anonyme monégasque dénommée « Luce Heliyacht Monaco S.A.M. » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-377 du 22 juin 2023 portant confirmation de la ... Arrêté Ministériel n° 2023-739 du 14 décembre 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Luce Heliyacht Monaco S.A ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Décision Ministérielle du 15 avril 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
’autres mesures pour faire face à l’épidémie de COVID-19 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... 'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... Décision Ministérielle du 15 avril 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°3604
du 27 janvier 1927
Monseignat, Conseiller à la Cour d'Appel ;
0 1 C
2 JOURNAL DE iONACO
M. René Léon, Administrateur-Délégué de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco;
• M. Cyprien Allias ...
Journal n°8571
du 31 décembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-5151 du 27 décembre 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 90ème Rallye Automobile Monte-Carlo et du 24ème Rallye Monte‑Carlo Historique.
relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 ... relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février ... Arrêté Municipal n° 2021-5151 du 27 décembre 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 90ème ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-722 du 11 décembre 2023 fixant les montants de référence annuels de l'allocation de scolarité versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune pour l'année scolaire 2023-2024.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l ... l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l ... Arrêté Ministériel n° 2023-722 du 11 décembre 2023 fixant les montants de référence annuels de l'allocation de scolarité versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune pour l ...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1897 du 14 mai 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 78ème Grand Prix Automobile de Monaco.
;
- passage de la Porte Rouge ;
- avenue de Roqueville ;
- boulevard de Suisse, entre l'avenue de la Costa et l'avenue de Roqueville.
3°) Du mercredi 19 mai à 06 heures au dimanche 23 mai 2021 à 22 heures, de ... 'avenue de la Costa et l'avenue de Roqueville.
3°) Du mercredi 19 mai à 06 heures au dimanche 23 mai 2021 à 22 heures, de 05 heures à 14 heures, la circulation et le stationnement des véhicules sont interdits ... Arrêté Municipal n° 2021-1897 du 14 mai 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 78ème Grand Prix Automobile de Monaco. ...
Journal n°0126
du 28 octobre 1860
de Mignon).
Ou s'abonne, pour la France, à Paris, à l'Agence Havas, rue J.4. Rousseau, 3. et chez M. SI-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. imp. et direc. du Comptoir général des compositeurs ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-547 du 10 septembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine
: général de l’ex-Séléka
Nationalité : soudanaise
Adresse : a) Bria, République centrafricaine (Tél. +236 75507560) b) Birao, République centrafricaine c) Tullus, Darfour du Sud, Soudan (précédemment ... : général de l’ex-Séléka
Nationalité : soudanaise
Adresse : a) Bria, République centrafricaine (Tél. +236 75507560) b) Birao, République centrafricaine c) Tullus, Darfour du Sud, Soudan (précédemment ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 avril 2016, enregistré, le nommé :
- H. A. né le 13 février 1965 à Hammersmith (Grande-Bretagne), de C. et de D. C ...
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 avril 2016, enregistré, le nommé :
- HACKING Adam, né le 13 février 1965 à Hammersmith (Grande-Bretagne), de ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 janvier 2013, enregistré,
Le nommé :
A. V. M.
Né le 14 février 1975 à EKPOMA (Nigeria)
De nationalité nigériane
Ayant demeuré rue ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 janvier 2013, enregistré,
Le nommé :
A. V. M.
Né le 14 février 1975 à EKPOMA (Nigeria)
De nationalité nigériane
Ayant demeuré rue ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J.P. DRENO. ... de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J.P. DRENO. ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-628 du 17 novembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « MOCANA », au capital de 150.000 euros.
statuts de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 août 2022.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à ... société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 août 2022.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur ... Arrêté Ministériel n° 2022-628 du 17 novembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « MOCANA », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4096 du 3 octobre 2022 relatif à la Foire Attractions.
public jusqu’à 22 heures minimum. Elles devront rester éclairées jusqu’à la fermeture du site au public.
Art. 3.
L’utilisation de cloches, klaxons, sifflets, sirènes, de matériel de sonorisation, micro ... 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert Ier, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-1856 du 3 ... Arrêté Municipal n° 2022-4096 du 3 octobre 2022 relatif à la Foire Attractions. ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4755 du 3 octobre 2023 relatif à la Foire Attractions.
n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ... 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-1856 du 3 ... Arrêté Municipal n° 2023-4755 du 3 octobre 2023 relatif à la Foire Attractions. ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-286 du 12 juin 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2013
heures 01 au vendredi 5 juillet 2013 à 13 heures :
• Les espaces de la darse Sud sont libérés, en totalité, de toute occupation et emprise au sol à l’exception des surfaces nécessaires au déroulement du ... heures 01 au vendredi 5 juillet 2013 à 13 heures :
• Les espaces de la darse Sud sont libérés, en totalité, de toute occupation et emprise au sol à l’exception des surfaces nécessaires au déroulement du ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 avril 2010 enregistré,
La nommée :
D. N. C.
Née le 24 août 1971 à Rio de Janeiro (Brésil)
De G. et de C. P. R.
De ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 avril 2010 enregistré,
La nommée :
D. N. C.
Née le 24 août 1971 à Rio de Janeiro (Brésil)
De G. et de C. P. R.
De ...
Journal n°2572
du 22 octobre 1907
.
EINTURERIE
DE PARIS - A. CRÉMIEUX
Usine à Beausoleil. — Magasin : villa Paola, 25, bouley. du Nord
Monte Carlo
.A. T-T .A. 3 c ES
CAIFILLÉS et IPERUGGIA
DIRECTION : Quai Lunel (sur le Port) NICE ...
Journal n°3701
du 6 décembre 1928
désirent s'établir en Belgique ou y effectuer un séjour de plus de trois mois, seront tenus de se munir, à l'expiration du 3e mois de leur séjour dans le Royaume, d'un visa de séjour limité ou de séjour ...
Journal n°3169
du 10 décembre 1918
lieu à aucune action le compte rendu des séances publiques du Conseil National fait de bonne foi dans les journaux.
« Art. 3. — Les dispositions du paragraphe premier du précédent article ne sont pas ...
Journal n°0364
du 4 juin 1865
roulis du navire. Suppri-
mons donc le roulis du navire, s'est dit M. Dupré.—C'est le nom de l'inventeur ; — et comme il l'a dit, il l'a fait.
Nous avons vu et examiné (le près et attentivement le ...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
AVENUE CONSULTING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 9 novembre 2022, il a été décidé :
- la dissolution anticipée de la société à compter du 9 novembre 2022 ;
- de nommer en qualité de ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 9 novembre 2022, il a été décidé :
- la dissolution anticipée de la société à compter du 9 novembre 2022 ;
- de nommer en qualité de ... AVENUE CONSULTING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3025 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs 2020 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
juillet 2018 et n° 2018-4823 du 3 décembre 2018, susvisés, seront et demeureront abrogées à partir du 1er janvier 2020.
Art. 3.
Le Receveur Municipal et le Chef du Service de l'Affichage et de la ... 'unité) petit modèle - hors pose et dépose
border-left:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
20,00 €
border-top:none;padding:2.85pt 4.0pt 2.85pt 4.0pt;height:22.9pt'>
KAKEMONO (à l'unité) grand ... Arrêté Municipal n° 2019-3025 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs 2020 de l'affichage et publicité gérés par la Commune. ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-619 du 16 novembre 2022 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
, en déterminant une valeur locative annuelle forfaitaire par application d’un taux de 3 % au coût d’acquisition du logement indexé par application du taux d’évolution du salaire de base de la C.A.R.,
3 ... défaut, en déterminant une valeur locative annuelle forfaitaire par application d'un taux de 3 % au coût d'acquisition du logement indexé par application du taux d'évolution du salaire de base de la C.A ... Arrêté Ministériel n° 2022-619 du 16 novembre 2022 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux. ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-785 du 25 novembre 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « SWE », au capital de 150.000 euros.
société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 octobre 2020.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de ... société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 octobre 2020.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de ... Arrêté Ministériel n° 2020-785 du 25 novembre 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « SWE », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - TOP CAR RENTAL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 3, rue des Lilas - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 janvier 2016, les associés ont décidé de transférer le siège social du 3, rue des Lilas au 6, lacets Saint-Léon à Monaco ... Aux termes d’une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 janvier 2016, les associés ont décidé de transférer le siège social du 3, rue des Lilas au 6, lacets Saint-Léon à Monaco ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
MEAT GENERAL TRADE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : Place des Moulins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 septembre 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 3/9, boulevard des Moulins et 32/34, boulevard Princesse ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 septembre 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 3/9, boulevard des Moulins et 32/34, boulevard Princesse ... MEAT GENERAL TRADE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : Place des Moulins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
PIXL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1 ter, ruelle de la Fonderie - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 3 avril 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 22, boulevard de France à Monaco.
Un exemplaire du procès ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 3 avril 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 22, boulevard de France à Monaco.
Un exemplaire du procès ... PIXL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1 ter, ruelle de la Fonderie - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°2956
du 10 novembre 1914
hors de la Principauté, ce délai sera augmenté de dix jours.
La vérification des créances aura lieu le 9 décembre prochain, à 3 heures du soir, dans la salle des audiences du Tribunal, au Palais de ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2753 du 10 août 2015 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 25ème Monaco Yacht Show 2015
14 au mardi 22 septembre 2015,
- Du jeudi 24 au samedi 26 septembre 2015,
de 7 heures 30 à 9 heures 30 les dispositions de l’article 5 sont levées pour ceux de moins de 3,50 tonnes.
Art. 9.
Du ... 14 au mardi 22 septembre 2015,
- Du jeudi 24 au samedi 26 septembre 2015,
de 7 heures 30 à 9 heures 30 les dispositions de l’article 5 sont levées pour ceux de moins de 3,50 tonnes.
Art. 9.
Du ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 16 février 2018, enregistré, le nommé :
- C. A. C. R., né le 22 novembre 1970 à Setubal (Portugal), de M. F. et de C. M. B., de ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 16 février 2018, enregistré, le nommé :
- CAMOES ANGELICO Carlos Rui, né le 22 novembre 1970 à Setubal (Portugal), de Manuel ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2024-278 du 16 janvier 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63-170 du 10 juillet 1963 relatif à l’exécution de tranchées et à la pose ou ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 ... Arrêté Municipal n° 2024-278 du 16 janvier 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
solistes de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo et Les Vents du Sud. Au programme : Dvorak, Boisgallais et Tchaikovsky.
le 6 février, à 19 h,
En direct du Metropolitan Opera de New York ... solistes de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo et Les Vents du Sud. Au programme : Dvorak, Boisgallais et Tchaikovsky.
le 6 février, à 19 h,
En direct du Metropolitan Opera de New York ...
Journal n°7795
du 16 février 2007
Arrêté Municipal n° 2007-080 du 6 février 2007 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Tournoi International "Tennis Masters Monte-Carlo".
;
- les samedi 21 avril 2007 et dimanche 22 avril 2007, de 9 heures à 19 heures.
ART. 3.
Du vendredi 13 avril 2007 au dimanche 22 avril 2007, de 9 heures à 19 heures 30, le stationnement est réservé ... ;
- les samedi 21 avril 2007 et dimanche 22 avril 2007, de 9 heures à 19 heures.
ART. 3.
Du vendredi 13 avril 2007 au dimanche 22 avril 2007, de 9 heures à 19 heures 30, le stationnement est réservé ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
complémentaires : a) depuis 2004, commandant opérationnel de premier plan dans les régions de l’est et du sud de l’Afghanistan ; b) fils de Jallaloudine Haqani ; c) membre de la section Sultan Khel de la tribu ... complémentaires : a) depuis 2004, commandant opérationnel de premier plan dans les régions de l’est et du sud de l’Afghanistan ; b) fils de Jallaloudine Haqani ; c) membre de la section Sultan Khel de la tribu ...