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Journal n°6188
du 30 avril 1976
année
INSERTIONS LÉGALES: 1,00FlalIgne
DIRECTION — RÉDACTION ADMINISTRATION
HÔTEL bU c3OUVERNEMENT
Téléphone 30.19.21
Compte Chèque Postal : 301941 -- Marseille
Ordonnance Souveraine n° 5 ...
Journal n°5539
du 29 novembre 1963
.
garanti
Primes d'ancienneté pour 40 h. de trav.
de 3 à 6 ans
3%
6 à 9 ans
6%
9 à 12 ans
9%
12 à 15 ans
12
-1- 15 ans
15
100 115 125 130 135 140 145 155 165 175 200 225 250 270 300 ...
Journal n°0591
du 19 octobre 1869
'Agence [lavas. rue J.-!. housseau. 3, et chez M. st-Hiloire.
éditeur de musique du Conser•• Imp. et directeur du comptoir gênerai des compositeurs. Eue du I. Poissonnière. ln.
A Nice. 1.1111à111lit ISCON ...
Journal n°8186
du 15 août 2014
La Semaine en Principauté
.
Jardin Exotique
Le 16 août, à 20 h,
Concert de musique classique avec le duo de guitares classiques « KG ».
Principauté de Monaco
Jusqu’au 9 septembre,
3ème Concours de photo sous-marine sur le ... .
Jardin Exotique
Le 16 août, à 20 h,
Concert de musique classique avec le duo de guitares classiques « KG ».
Principauté de Monaco
Jusqu’au 9 septembre,
3ème Concours de photo sous-marine sur le ...
Journal n°2384
du 15 mars 1904
, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements partent des 1er et 16 de chaque mois ...
Journal n°3134
du 9 avril 1918
sumpatu y © ,..-g © --.. c9 cr, cc i t--
— .,.., ,..., ..„ :.,,,
SOSSIIII © c> t-- e, --..I. i 3co:,
(79 . ..,..-, 19
) PMU .7-. (7,,/ C9 D.CD e.0 C9 CeD = 1 00
....3+ Co ...
Journal n°7053
du 27 novembre 1992
toujours plus respectée.
« Chacun et chacune, à des titres divers, vous méritez notre considération et nos remerciements, C'est pourquoi, en vous témoignant toute ma satisfaction, j'ai plaisir à vous ...
Journal n°6143
du 20 juin 1975
.
III. --- L'original du procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire, sus-visée, du 2 .septembre 1974, a, été déposé, avec les pièceS annexes au rang des minutes de M° 3.-C. Rey, notaire ...
Journal n°4388
du 27 novembre 1941
pour le miel de bonne qualité courante;
frs le kilo pour le miel surfin.
ART. 3.
Ces .prix s'entendent poids net, c'est-à-dire, em-
ballage 'non compris. ART. 4
Les emballages seront facturés ...
Débats 1927
du 31 décembre 1927
ek.11111%111M21CM
A. T.1.
JOURNAL DE MONACO
DU 20 JANVIER 1927
Comptes rendus Sténographiques des Séances du Conseil National
SESSION ORDINAIRE
Séance du 22 Novembre 1926
Sont présents ...
Journal n°7081
du 11 juin 1993
Palais à Monaco, le quatre juin mil neuf cent quatre-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.918 du 4 juin 1993 admettant, sur sa ...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
juillet 2004 autorisant la
modification des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée “Silversea S.A.M.” (p. 1107).
Arrêté Ministériel n° 2004-360 du 9 juillet 2004 abrogeant
l ...
Journal n°2651
du 27 avril 1909
un arrêté d'expulsion ;
X., dit M. H., et C. L.-T., se disant né à Paris, le 22 juin 1863, sans profession ni domicile, 15 mois de prison pour complicité de vol et vagabondage.
+Mo
PRINCIPAUTÉ ...
Journal n°1362
du 9 septembre 1884
• •
Un An
Six Mois
Trois Mois
12 Francs
. e Id.
8 Id,
On s'abonne. pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv ...
Journal n°0120
du 16 septembre 1860
s où les titrons mûrissent
{rot
on s'abonne, pour la France, à Paris, kI'Agertee flavaa,irue .I.4. Rousseau, 3, et thes-M. st-Hilaire, ,diteur de musique du Conserv. ittp,. et JO «. du C4 ...
Journal n°4521
du 8 juin 1944
° 71 du 3 janvier 4924, no' 216 du 27 févriei' 1936 et par l'Ordonnance-Loi no 340 du
mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux Statuts sus-vises devra être soumise à l'approbation du Gouvernement ...
Journal n°7088
du 30 juillet 1993
Direction des Télécommunications ;
Vu Notre ordonnance n° 9.404 du 3 mars 1989 portant nomination d'un Chargé de mission à l'Office des Téléphones ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
]. Titre : a) Shaykh, b) Hajj.
Date de naissance : a) 30.7.1957, b) 28.7.1957, c) 10.3.1957, d) 1.1.1957,
e) 1956, f) 1957. Lieu de naissance : a) Djeddah, Arabie saoudite,
b) Yémen. Nationalité ...
Journal n°5703
du 13 janvier 1967
TOTAL), sis à Monte-Carlo, 3, rue des Violettes.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion en l'étude de Maitre Crovetto,
Monaco, le 13 janvier 1967.
Signé : L.C ...
Journal n°5390
du 23 janvier 1961
Conseil de la Couronne s'est réuni au Palais Princier, le vendredi 20 janvier 1961, à 15 heures 30, au Salon Matignon.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine 2.415du 22 décembre 190 Portant ...
Journal n°5095
du 30 mai 1955
annexés à la requête Susvisée ;
Vu la délibération du ConSeil de GonVernement du 3 Mai 1955
RAINIER.
Par le Prince,
Le Ministre Plénipotentiaire Secrétaire d'État :
A. CROVETTO.
Ordonnance ...
Débats 1944
du 31 décembre 1944
dé •mari. majorés des'. 'intérêt.: simples" à 3
.c),, pu pmenicnt dés . peu
(Loi 'nl 135. du. 1." février 1930)
fies' pensions de retraites seront payées trimestriellement aux ayants-droit. Les ...
Journal n°0608
du 15 février 1870
du Comptoir général des compositeurs. rue du f. Poissonnière, 10, A Nice. 1.11t11A11111t % ISCONTI. rue du C0117,.
a l'ACKNCE-RALGOUTTE. rue Paradis. au coin du Jardin Public ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 août 2018, enregistré, le nommé :
- B. M., né le 13 mai 1998 à Nice, de E. et de M C, de nationalité française, gérant de société ... 'infraction à la législation sur les stupéfiants.
(Acquisition, transport, usage, détention, offre ou cession et importation).
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 2, 2-1, 5, 5-1, 5-2, 5-3, 6, 7 et 9 de la ... Citations à comparaître ...
Journal n°4859
du 20 novembre 1950
présentée par son Président le 22 juin 1950, en vue d'obtenir' l'autorisation d.'accepter la donation faite à cet établissement parM. Pierre-- Charles Drapier;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°6704
du 21 mars 1986
véhicule, de façon très lisible et directement visible par le client transporté.
ART. 9
Le conducteur de taxi doit mettre le taximètre en position de fonctionnement au début de la course, c'est-à-dire au ...
Journal n°6934
du 17 août 1990
bains, w.c., cave.
Le loyer mensuel est de 12.000 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 8 août au 27 août 1990.
— 21, rue de la Turbie, 3ème étage à gauche, composé de 2 pièces ...
Journal n°4505
du 17 février 1944
) Matières premières visées à l'Art, 2, paragraphe ler ;
b) Papiers et cartons en l'état, visés à l'Art. 2, paragr, 20 ;
c) Papiers et cartons transformés, objets fabriqués visés à l'Art. 2, paragraphe 3 ...
Journal n°5254
du 16 juin 1958
'Investissement Financier, Immobilier, Commercial et Industriel,» en abrégé : « S.I.F.I.C.I. », préSentée par M. J3ranko Krnic, docteur en droit, demeurant à Monte-Carlo, 2, boulevard d'Italie.
Vu les actes en brevet ...
Journal n°5374
du 3 octobre 1960
retrait de l'autorisation de constitution donnée suivant Arrêté en date du 9 janvier 1952 à la Société anonyme monégasque dénommée « Société Industrielle de Plâtre et Ciment Moulés », en abrégé « S.I.P.E.C ...
Journal n°5061
du 4 octobre 1954
Lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnance-Lol n° 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux statuts sus-visés devra être soumise à l'approbation du ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
nommé Vice-
président du Conseil d’Etat.
ART. 3.
L’honorariat de leurs fonctions est conféré à
MM. Henri GROSSEIN et René VIALATTE.
ART. 4.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°2690
du 4 janvier 1910
Cercle des Etrangers à Monaco a décidé de modifier les articles 2, 3, 5, 14, 16, 21, 22, 27, 28, 43, 54, 55, 56 des Statuts ;
Notre Conseil d'Etat entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons a
ARTICLE ...
Journal n°6805
du 26 février 1988
cadres (p. 232).
MAIRIE
Avis de vacance d'emploi 11,' 88-15 (p. 232).
INFORMATIONS (p. 232)
INSERTIONS LECALES ET ANNONCES (p. 233 à 239)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9 ...
Journal n°4327
du 26 septembre 1940
continueront à être délivrées contre échange des oupons ci-après :
n° 2 — Sucre ;
iT3 3 — Café ;
n° 4 — Pâtes alimentaires et semoules ;
n° 5 — Riz ; n. 9 — Savon.
ART. 4.
Le taux des rations est ...
Journal n°7805
du 27 avril 2007
, portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°2645
du 16 mars 1909
'hui,
(1) Journal de Monaco, 188+, 9 septembre.
(2) De mirabilibus auscultationibus, 85. (Attribué Tintée par Mullendorff).
(3) Lettre de D. Brutus à Cicéron, 871.
(4) VIRGILE, Enéide. VI, 830. qui ...
Journal n°2945
du 25 août 1914
.: Six inois, 6 fr.: Trois mois, 3 fr. Pour les antres insertions, on traite de gre à tee;
Pour les frais de poste en sus
Les Abonnements parten" des ter et 16 de chaque ...
Journal n°1633
du 19 novembre 1889
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
*Monaco, le 19 Novembre 1889
PARTIE OFFICIELLE
IMeeeeme ...
Journal n°0020
du 10 octobre 1858
PREMIÈREAnnée
N" 20
'
2,a'Wâ a2
A130»LUENTS
UN AN.SIX MOIS TROIS MOIS.
12 francs . G » . 3 »
OBSERVATIONS MÉTÉOROLOGNILES FAITES ./1 MONACO, DU 3 AU .9 OCTOBRE
DATES THERMOMETRE ...
Journal n°1753
du 8 mars 1892
2 1 3 I 4 I 5
12.» 110.8 1 10.5 I 10.4 I 7.2
7.8 6.» 4.2 4.» 2.5
8.5
6.9
3.» 2.7
Pluie tombée : 14" 2
ce
1
2
3
4
5
6
7
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de ...
Journal n°4665
du 13 mars 1947
-Carlo, en abrégé « H. M. C. », en date du 12 décembre 1946, portant ;
1" Augmentation du capital social de Ire somme de un million (1.000.000) de francs à celle de trois millions (3.000.000) de francs, par ...
Débats 1969
du 31 décembre 1969
Abénéficiaire
déterniiné
Shnea
réaffirmation
olteiin
demémées
Êtat
ininonté
Princi
pauté
NoatNotari
aména
gement
discussiôn
ovisoire
conomique
dcnne
eTet
ASSEDIC
pensation
ASSEDIC
sourins ... .
3 - Les Services publics administratifs
Les recettes réalisées par l'Administration ces Postes et Télégraphes se sont élevées en 1967 à 8,7 millions de francs contre 9,9 millions en 1966.
Les ...
Journal n°7691
du 18 février 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, alto et Philippe Cauchefer, violoncelle, organisé par l'association Crescendo. Au programme Schubert, Dohnanyi et Maillard.
le 22 février, à 20 h 30,
Les mardis du Cinéma - Projection ... , alto et Philippe Cauchefer, violoncelle, organisé par l'association Crescendo. Au programme Schubert, Dohnanyi et Maillard.
le 22 février, à 20 h 30,
Les mardis du Cinéma - Projection ...
Journal n°7786
du 15 décembre 2006
'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée - Délimitation des quartiers ordonnancés visés à l'article 12 (p. 1 à 8).
Règlement d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé de Saint ...
Journal n°2526
du 4 décembre 1906
ballets et des opéras-comiques en trois actes. C'est ainsi qu'après la brillante et exceptionnelle représentation de Au Temps jadis, donnée en soirée de gala à l'occasion du Concours d'automobiles dont nous ...
Journal n°6109
du 25 octobre 1974
toujours animée d'une ardente volonté de rénovation.
2-11-74
4-1144
Adresses
Affichage
du au
Composition
3, rue Saige
9, rue Baron de Sainte-Suzanne
1 pièce, cuisine, 14-10-74
w.c.
3 ...
Journal n°4390
du 11 décembre 1941
des prix fixés à l'article ci-dessus : seule la consignation sera admise.
Nous, Henri Fortin, Premier Président de la C-our d'Appel de la Principauté de Monaco ;
Vu l'article 3 de la Loi n° 214 du ...
Journal n°4391
du 18 décembre 1941
.40 1.70
FRUlTS
Coings 4.10 4 40
Bananes 11.55 15.00
Figues, en plateau ou cageot 9.60 11.50
Figues, en billots. 8.90 10.70
Figues, 2m. choix, 19 à 22 fruits an 7.05 8.50
en plateau ou ...
Journal n°4748
du 11 octobre 1948
.biEu
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre Ordonnance n° 3,3» du 13 novembre 1946, constituant le Statut des fonctiermaires, Agents et Employés de l'Ordre Adminidtatif
Vu Notre Ordonnance n° 2.9(8 du 22 ...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
Cession d'Eléments de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 9 juillet 1999, réitéré aux termes d'un acte reçu par ledit notaire, le 3 septembre 1999,
M. Charles LAJOUX, demeurant 7, place d'Armes à ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 9 juillet 1999, réitéré aux termes d'un acte reçu par ledit notaire, le 3 septembre 1999,
M. Charles LAJOUX, demeurant 7, place d'Armes à ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Cession d'Eléments de Fonds de Commerce - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 9 juillet 1999, réitéré aux termes d'un acte reçu par ledit notaire, le 3 septembre 1999,
M. Charles LAJOUX, demeurant 7, place d'Armes à ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 9 juillet 1999, réitéré aux termes d'un acte reçu par ledit notaire, le 3 septembre 1999,
M. Charles LAJOUX, demeurant 7, place d'Armes à ...
Journal n°7364
du 13 novembre 1998
GREFFE GENERAL
DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION N° 99/1
dénommée Société Civile Immobilière SAINT JOHN'S COURT opposants sur la somme de 3.831.835,22 F détenue par Roger ORECCHIA, gérant provisoire de la société civile immobilière SAINT JOHN'S COURT, nommé à ces ... dénommée Société Civile Immobilière SAINT JOHN'S COURT opposants sur la somme de 3.831.835,22 F détenue par Roger ORECCHIA, gérant provisoire de la société civile immobilière SAINT JOHN'S COURT, nommé à ces ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
D’un trois pièces sis 8, rue Terrazzani, 3ème étage, d’une superficie de 69,90 m2 et 6 m2 de balcons.
Loyer mensuel : 2.375 euros + 50 euros de charges.
Personne à contacter pour ... OFFRE DE LOCATION
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Journal n°7957
du 26 mars 2010
DISSOLUTION ANTICIPEE - SARL CUISINE 2000
Société à Responsabilité Limitée au capital de 455.000 euros
Siège social : 1, avenue de la Madone - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’une délibération en date du 1er mars 2010, enregistrée à Monaco le 9 mars 2010, F°/Bd 195R Case 3, l ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’une délibération en date du 1er mars 2010, enregistrée à Monaco le 9 mars 2010, F°/Bd 195R Case 3, l ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco - DONATION FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 22 mars 2017 réitéré le 6 juin 2017, Monsieur Michelino DI RITA, commerçant, demeurant à Monaco, 33, rue du Portier, époux de Madame ...
Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 22 mars 2017 réitéré le 6 juin 2017, Monsieur Michelino DI RITA, commerçant, demeurant à Monaco, 33, rue du Portier, époux de Madame ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
, de nationalité française,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 3 novembre 2020 à 9 heures 15, sous la ... Patricia, de nationalité française,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 3 novembre 2020 à 9 heures 15, sous la ... Citations à comparaître ...
Journal n°4090
du 2 avril 1936
,60.0/0 id.
ART. 3.
Le troisième alinéa de l'article 22 dè l'Ordonnance du 15 septembre, 1934 est ,complété comme suit
« Cette atténuation est portée à 4o°/„
« en ce ...
Journal n°3634
du 25 août 1927
représentatif de la Normandie et de la France, à cette époque : c'est Honfleur. Dans ce port,,, se détache, bien en relief, un homme qu'on ne saurait, certes, placer à côté des plus grands marins, mais dont le ...
Journal n°7989
du 5 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-547 du 28 octobre 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
). Renseignements complémentaires : a) numéro italien d’identification fiscale : BDL MMD 65M10 Z352S, b) nom de la mère : Shadhliah Ben Amir ; c) en août 2009, résidait en Italie».
(3) La mention «Chabaane Ben ... ). Renseignements complémentaires : a) numéro italien d’identification fiscale : BDL MMD 65M10 Z352S, b) nom de la mère : Shadhliah Ben Amir ; c) en août 2009, résidait en Italie».
(3) La mention «Chabaane Ben ...