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Journal n°4941
du 16 juin 1952
).
La Maltrise de J'ermites à la Cathédrale (p. 461).-.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine-no 519 an 6 juin 1952 rejetant un poui.vol en révision,
Ordonnanee Souveraine no h0 du 9 phi ...
Journal n°0805
du 25 novembre 1873
Mixte
7 05 11 29 1 401 3 Oi 5 38 7 59
8041226 231' 402 646 957
8 leq12 4V 245 437 6 50 915
830; 1 01 2 56 451; 7 01 927
);
8 37i 1 08; D» 4 581 » Di 0( 9 34
903i 1 33; 3 22 5255 726 9 57 ...
Journal n°5570
du 3 juillet 1964
4
1 De . . . 0 à 500.000 F De ........ C à 1.000.000 30.000 4.500 34.500 25.875
2 De 500.001 à 1.000.000 De 1.000.001 à 2.000.000 36.000 5.400 41.400 31.050
3 De 1.000.001 à 1.500.000 De ...
Débats 1999
du 31 décembre 1999
287 000 F 6,3
IV - INDUSTRIE - COMMERCE
TOURISME
. 9 - Aide à l'industrie et au commerce 39 031 000 F 47 731 000 F 22,3
TOTAL I + II + 111 + IV 654 676 700 F 690 428 700 F 5,5
0 ...
Journal n°6151
du 15 août 1975
Docteur en Droit - Notaire
26, avenue de la Costa - MONTI3-CARLO
RÉSILIATION DE DROIT AU BAIL
Deuxiéme Insertion
Suivant acte reçu par Me L.C. Crowtto, notaire à Monaco, soussigné, le 28 juillet 175 ...
Journal n°6236
du 1 avril 1977
». «ci-dessus sont fixés comme Suit :
« juillet 1976 à décembre 1976 : sans changement
«janvier 1977 13,9
« février 1977 12
«mars 1977 9,8
« avril 1977 7,7
« mai 1977 4,7
« juin 1977 3,9 ...
Journal n°7114
du 28 janvier 1994
du 13 avril 1951, n° 928 du 24 lévrier 1954,
n- 1.844 et 1.847 du 7 août 1958, n° 2.453 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 1.520 du 26 mars 1966 et ri° 4 ...
Journal n°1239
du 18 avril 1882
de gre a gre pour les autres insertions
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Publie, 3
iLes abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et envois non ...
Journal n°5912
du 15 janvier 1971
M, CHARLES SANGIORGIO
26, avenue de la Costa - MONTE-CARLO
VENTE DE MOITIÉ DE FONDS DE COMMERCE
Première Insertion
Suivant acte reçu par Me L.-C. Crovetto, notaire à Monaco, soussigné, les 14 ...
Journal n°4625
du 6 juin 1946
'une délibération prise à Monaco, au siège soeial, 1 et 3. rue Bellevue, le 22 janvier 1946, les Actionnaires de la Société' Anonyme Monégasque dite Victoria à cet effet spécialement convoqués et réunis en Assemblée ...
Journal n°6701
du 28 février 1986
301047T Marseille
ABONNEMENT 100,00 F 201,00 F 2116,00 F 63,110 F 4,60 F INSERTIONS LÉGALES 21,116 F
I an (à compter du ler janvier) tarifs, toutes taxes comprises : la ligne, hors taxe : 22,06 F ...
Journal n°0752
du 19 novembre 1872
..cl. .
matin matin soir
9 55 22 15 16 25 Marseille S 00 mat i n 0.55 115 4
1 30 16 » 11 70 Toulon matin miaou 9 42 6 40 10 02 3 04 C
5 75 4 30 3 15 Cannes 6 45 8 50 I 40 II 26 3 0'1 7 ...
Journal n°7086
du 16 juillet 1993
Relations du Travail.
C9inmuniqué n. 93-47 du 29 juin 1993 relatif à la rémunération minimale du personnel des cabinets d'experts-comptables et comptables agréés applicable à compter des ler avril et ler ...
Journal n°2683
du 16 novembre 1909
Société à Monaco.
ORDRE DU JOUR :
1° Modifications à apporter au Cahier des Charges ;
2° Modifications aux Statuts de la Société, notamment aux articles 2, 3, 5, 9, 14, 16, 21, 22, 27, 35, 43, 55 ...
Journal n°3520
du 25 juin 1925
, Paula, à MM. Lorenzi frères, de Menton, en 3 h. 47' 3".
2e, Magdalena, à M. Bessi, de-Villefranche, 3 h. 48' 9". 3e, Lily, à M. Giacopello, de Nice, 3 h. 5o' 40". 4e, Souvenir, à M. Navoni, de Menton, 4 ...
Journal n°3051
du 5 septembre 1916
..
Imprimerie de Monaco. — r9s6
11111111,LETIN
DES
OPPOSITIONS SUR LES TU RES AU PORTEUR
.......-,-...... —........—
Titres frappés d'opposition.
Exploit de M° Blanchy, huissi r à Monaco, en date du 3 ...
Journal n°6941
du 5 octobre 1990
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le douze juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.870 du ...
Journal n°6513
du 23 juillet 1982
.............1.••^^•^•••^•^^.........^^•••^.••^••^^•^^^•••^
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 7.397 dù 17 juin 1982 portant nomination d'un lieutenant à la Compagnie des Carabiniers.
RAINIER III-
PAR LA C3RACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO ...
Journal n°4513
du 13 avril 1944
programme des épreuves, les candidats devront s'adresser à la Direction du Service du Personnel de la S. N. C. F., 68, Rue St-Lazare; Paris.
Le registre d'inscription dei candidatures sera clos le 3 juin ...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
c ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 11 mars 2011 accordant le titre de
«Fournisseur Breveté» à la Société Protecsud (p. 502).
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°6625
du 14 septembre 1984
tenue à Monaco, le 22 mai 1984 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l ...
Journal n°5293
du 16 mars 1959
.
RAINIER III
PAR LA GRACI3 DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le sieur Marchisio Paul, né à Carra (Italie), le 22 novembre 1906, tendant à son aklinission ...
Journal n°1752
du 1 mars 1892
DE MONACO
Arrivées du 22 au 28 février 1892
MENTON, yacht à vap., Wild-Rose, angl., c. Brasshow, pas.
NICE, yacht à voiles, Océana, angl., c. Gallia, id.
ID. yacht à ...
Journal n°2212
du 27 novembre 1900
Départ, 8 h. 30 mat. ; retour à Monaco, 9 h. 25 mat. 3e Départ, 1 h. 50 soir ; retour à Monaco, 2 h. 45 soir. 4e Départ, 4 h. 10 soir ; retour à Monaco, 5 h. 5 soir.
Les chargements doivent être remis au ...
Journal n°1479
du 7 décembre 1886
.
Grand air de Fa Traciala Verdi.
'Mn" Ida Negrini.
Schiller-Marsch
Jeudi 9 décembre 1886, à 2 h. 1/2
3e CONCERT CLASSIQUE DE MUSIQUE ANCIENNE & MODERNE Sous la direction de M. Arthur. STacx ...
Journal n°6767
du 5 juin 1987
) à 2 tours
7. Martin Brundle (G-B/Zakspeed) .à 2 tours
8. Teo Fabi (ITA/Benetton Fard) ..à 2 tours
9. Alain Prost (FRA/McLaren TAG) à 3 tours
10. Satoru Nakajima (JAP/Lotus Honda) à 3 tours ...
Journal n°3649
du 8 décembre 1927
Marseille-. Saint-Charles à 21 h. 45. Départ de Marseille-SaintCharles à 9 h. 35. — Arrivée à Paris à 22 h. 25.
Le Cachet de Paris
Le numéro : 6 francs.
Tarif des abonnements. -- 10 numéros par an, avec ...
Journal n°7699
du 15 avril 2005
peut, en outre, prévoir un minimum
à partir duquel les remboursements sont dus. »
ART. 3.
Le chiffre 1° de l’article 25 de l’ordonnance souve-
raine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°6207
du 10 septembre 1976
° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mats 1966 et no 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu ...
Journal n°7334
du 17 avril 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
du 22 au 23 avril,
Kyoto Tubaki Lions Club
du 20 au 26 avril,
Arthur Murray Dance
CENTRE DE CONGRES
du 23 au 25 avril,
1er U.S.C. Symposium (congrès des Dentistes)
SPORTS
MONTE ... .
du 22 au 23 avril,
Kyoto Tubaki Lions Club
du 20 au 26 avril,
Arthur Murray Dance
CENTRE DE CONGRES
du 23 au 25 avril,
1er U.S.C. Symposium (congrès des Dentistes)
SPORTS
MONTE ...
Journal n°6703
du 14 mars 1986
. - LETTRES RADIOMARITIMES
Jusqu'à 22 mots 28,60 3,08
Au-dessus de 22 mots, par mot en plus 1,30 0,14
A. 6. - REPETITION DES AVIS URGENTS AUX NAVIGATEURS ET DE5 AVIS METEO
Par opération 34,00 3 ...
Journal n°6704
du 21 mars 1986
véhicule, de façon très lisible et directement visible par le client transporté.
ART. 9
Le conducteur de taxi doit mettre le taximètre en position de fonctionnement au début de la course, c'est-à-dire au ...
Journal n°3005
du 19 octobre 1915
.
Le mardi 26 octobre 1915, à 2 heures, dans un appartement situé boulevard Charles HI, no 11, au ler étage, à Monaco, Condamine, il sera procédé par le ministère de l'huissier soussigné, à la vente aux ...
Journal n°1357 [= n°1447]
du 27 avril 1886
. id. id. id. id. id.
BULLETIN Pilerlà0iR,01..OGIQUEI (limiteur de l'observatoire, 86 métres)
9 h,
du mat.
20 751.8
21 55.8
22 59.9
23 65 2
24 65.4
23 63.3
26 61.1
TWERATURE DE LIR
( Le thermomètre est ...
Journal n°6442
du 13 mars 1981
'Europa ».
*
Les expositions Hall du Centenaire
les samedi 21 et dimanche 22
de 9 heures à 18 heures
/e"exposition carto-philatélique
organisée par l'Association des Cartophiles de Monaco :
cartes postales ...
Journal n°5813
du 21 février 1969
/hl) 167,74
* En cas de vente en vrac, par camion-citerne, aux consommateurs par quantités inférieures à 1.000 litres, les prix de vente c.-dessus sont majorés de F. 0,30 par hectolitre.
3)) Gas ...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
modifiant et complétant les dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie.
DÉLIMITATION DES QUARTIERS ORDONNANCÉS, VISÉS À L ...
Journal n°8033
du 9 septembre 2011
(A.C.C.O.B.A.M.S.), adopté à Monaco le
12 novembre 2011, publiée au Journal de Monaco du
22 juillet 2011.
Il fallait lire page 1492 :
Ordonnance Souveraine n°3.323 du 24 juin 2011 rendant ...
Journal n°4836
du 12 juin 1950
-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, à Monaco, en l'étude du notaire soussigné, dans los dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 12 juin. 1950.
Signé: J.-C. Ri3Y.
Étude de Me JEAN-CHARLVS REY
Docteur en ...
Journal n°4208
du 16 juin 1938
dispOsitions des articles 4, 5, 6, 7 et 9 du Titre I".
Ils devront, en outre, satisfaire, dans un délai de trois mois, à dater de leur mise en service, aux dispositions des articles 3 et 8 qui "visent l ...
Annexes 1934
du 31 décembre 1934
Varsovie à Madrid (3.000 kilomètres), en 26 he ores, par la voie des airs, conduit par le .11,é414.cin Commandant pilote Docteur Casint Alichalik, pouvant transporter, en plus du pilo et du mécanicien, deux ...
Journal n°5709
du 24 février 1967
.200, du 15 juin 1964, n° 3.208 du 23 juin 1964, no 3.218, du 9 juillet 1964, no 3.291, du 26 février
1965 et n° 3,3'51, du juin 1965;
Avons Ordonné et Ordonnons
M. Robert Leland Steiner, Vice ...
Journal n°0666
du 28 mars 1871
convoqués à l'Assemblée générale annuelle et ordinoire qui aura lieu le samedi 1119 avril à 3 heures de l'après midi au slége de la Société à Monte-Carlo„
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO.
Arrivées du 20 au 26 ...
Journal n°4661
du 13 février 1947
).
Ordonnance Souveraine na 3.393, du 4 février 1947, accordant l'exequatur à un Consul (p. 107).
Ordonnance .'Souveraine na 3.394, du 4 février 1947, fixant les
conditions d'exploitation du Service ...
Journal n°6541
du 4 février 1983
en 10 3,10
Manille (Conchas) en 25 3,28
Manille (Coronas) en 25 4,20
Manille (Cortado) en 25 3,06
Manille (El Conde de Guell SR) en 25 5,26
Maxim's de Paris Cigares en 25 9,50
Maxim's de ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
PARQUET GENÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 mai 2017, enregistré, le nommé :
- C. N., né le 15 décembre 1986 à Urzineci (Roumanie), de I. et de C. E. G., de ...
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 mai 2017, enregistré, le nommé :
- CALIN Nicusor, né le 15 décembre 1986 à Urzineci (Roumanie), de Ion et de ...
Journal n°5942
du 13 août 1971
Souveraine (p,568).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.755 du 5 août 1971 modifiant et complétant l'Ordonnance Souveraine n° 3.67 du 9 décembre 1966 relative à l'utilisation des capsules ...
Journal n°1499
du 26 avril 1887
65.6 64.4 63.4 62.8 62.7 11.6 14.» 13.4
21 58.9 58.2 57.3 57.9 58.4 14.6 14.8 t4.8
22 56.» 54.2 53.9 53.9 54.6 16.2 17 8 17.2
23 54.3 54.4 54.» 54.2 54.4 16.2 16.8 18.4
24 56.4 56.9 57.2 58 4 ...
Journal n°1331
du 29 janvier 1884
France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNBMENTS :
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f, Poissonnière ...
Journal n°3019
du 25 janvier 1916
'opposition.
Exploit de M° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n's 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43 ...
Journal n°5416
du 24 juillet 1961
, Chapelain du Couvent, ainsi que par M. C. Daly, Président du Comité de Gestion, etc...
Dans le hall, une vingtaine de petites filles faisaient une haie d'honneur; des fleurs ont 6té offertes à la Princesse ...
Journal n°6667
du 5 juillet 1985
la loi.
Vendredi 5 Juillet 1985 JOURNAL DE MONACO 731
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté a été transmise. à S.E. M. le Ministre d'Etat en date du 26 juin 1985. Monaco, le 26 juin 1985.
Le ...
Journal n°7849
du 29 février 2008
«COMPAGNIE D'ASSURANCES MARITIMES AERIENNES ET
TERRESTRES», en abrégé «C.A.M.A.T.». (p. 320).
Arrêté Ministériel n° 2008-100 du 22 février 2008 approuvant le
transfert du portefeuille de contrats d ...
Journal n°2136
du 13 juin 1899
.......m.,'
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
. à a
s I réduites 0 de température
et au niveau de la mer
9 h. 1 midi' 3 h. 16 ILI 9 h.
mat., I soir I soir I elir
..
5 763.8 63.8 63.6 63.2 64.»
6 65.1 65.2 64.6 63 ...
Journal n°1636
du 10 décembre 1889
mars, régates de Cannes, première épreuve
du prix international de la Méditerranée, offert par le
Yacht-Club de France.
3 mars, croisière de Cannes à Nice.
9 et 10 mars, régates de Monaco.
12 ...
Journal n°3586
du 23 septembre 1926
CLASSES
La rentrée des classes est fixée au vendredi ler octobre : pour les garçons, à 8 heures ; pour les. jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
Los Airm.-4,1es
C'est dans le dernier numéro des Annales ...
Journal n°8245
du 2 octobre 2015
:
26.4.1954
Né à : Moscou Nommé le 9 décembre
2013, par décret
présidentiel, directeur de
l’agence de presse
nationale de la Fédération
de Russie « Rossiya
Segodnya ». Figure
centrale de ...
Journal n°7094
du 10 septembre 1993
Palais à Monaco, le onze août mil neuf cent quatre-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat 3.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 11.003 du ler septembre 1993 rendant exécutoire ...
Journal n°7828
du 5 octobre 2007
tranches, aux conditions et dates que ledit Conseil d'Administration jugera bonnes.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19.571 à 22.136 bénéficient d'un droit de vote plural, qui ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
. Nationalité:
saoudienne. Passeport n° : C102432 (Passeport saoudien délivré le
22 avril 2000 ; arrivé à expiration le 26 février 2005. Date de
délivrance selon le calendrier hégirien : 17.1.1421 ; date d ...