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Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-363 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
des ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par M. Bachir Bouzahzah, né le 22 juillet 1981 à Chalon-sur-Saône (71).
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la ... 9 ... ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par M. Bachir Bouzahzah, né le 22 juillet 1981 à Chalon-sur-Saône (71).
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa ...
Journal n°0227
du 12 octobre 1862
se présente immédiatement à l'esprit.C'est, en effet, un spectacle qui captive l'at-tention que celui de cette Principauté s'éveil-lant à une vie nouvelle au milieu des traditions du passé, cette ville ...
Journal n°3971
du 21 décembre 1933
et IREDACTION:
au Ministère d'Etat
' ADmitilSti14.TION :
à t'Imprimerie de Monaco, P.lace de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces 3 francs la
Pour les autres insertions,- on traite de gré à ...
Journal n°4620
du 2 mai 1946
Gard 146,7 175,4 168,2
Boulets C. I. M 246,6 275,3 268,1
Coke du Gaz 249,9 293,6 282,8
Poussier de coke • 153,9 198, 184,
Toutes taxes comprises.
Ajouter à chaque vente, quelle qu ...
Journal n°1693
du 13 janvier 1891
les heures de ses consultations gratuites sont ainsi fixées :
Matin, de 8 h. à 9 h. — Soir, de 3 h. à 4 h.
Une merveille. — Les nombreux promeneurs coli traversent la rue Florestine s'arrêtent en ...
Journal n°2013
du 9 février 1897
audiences du Tribunal Supérieur, au Palais de Justice.
Monaco, le 9 février 1897.
Pour le Greffier en Chef, A. Cioco, C. G.
JE X -r 12..A. I 'I'
PUBLIÉ EN EXÉCUTION DE L'ARTICLE 632
DU CODE DE ...
Journal n°0613
du 22 mars 1870
Réclames 50 id.
on traite de gré à gré pour les autres insertions
on s'abonne. pour la France . à Paris , à l'Agence Havas. rue 1.-1. Rousseau. 3, et chez M. St-Hilaire. éditeur de musique du Conserv ...
Journal n°5870
du 27 mars 1970
.
Sont inscrits à la section II des tableaux dés substances vénéneuses les produits suivants
TABLEAU A.
Ethambutol ou (-1-) Éthylène diimino-2,2' dibutanol et ses sels. (Fluoro-4 phényl)-2 clioxo-1,3 ...
Journal n°5933
du 11 juin 1971
suivantes
Tableau C.
« Cloxacilline ou Acide [(chloro-2 phényl)-3 isoxazole carbarnido-41-6 pénicillanique et ses sels.
« Méténolone ou Hydroxy-17 13 méthyl-1 5 a-androstène-1 one-3 et ses esters ...
Journal n°5808
du 17 janvier 1969
-1 du 9 janvier 1969 réglementant la circulation des véhicules sur la route d'accès au Stade Nautique Rainier III à l'occasion de travaux (p. 50).
Arrêté Ministériel n° 69-2 du 9 janvier 1969 ...
Journal n°4546
du 30 novembre 1944
' 18.00
Pois verts et blancs et pois
chiches 1074 12,30
Fèves et féverolles 789 9.10
ART.- 3.
Les prix fixés à l'article 2 ci-dessus s'entendent pour une marchandise saine et sèche et 'de ...
Journal n°0415
du 27 mai 1866
» » 19 » 67 id..
22 — 755 7 11 6 ' 17 5 57 id.
23 — 75-4 5 11 1 ' » » » 17 2 68 nuageux
24 - 10 9 10 5 9 8 17 2 73 couvert
e - 17 3 78 pluiefine
26 - 19 3 79 nua eux
--2--
L ...
Journal n°4208
du 16 juin 1938
dispOsitions des articles 4, 5, 6, 7 et 9 du Titre I".
Ils devront, en outre, satisfaire, dans un délai de trois mois, à dater de leur mise en service, aux dispositions des articles 3 et 8 qui "visent l ...
Journal n°3564
du 29 avril 1926
.
Les aspirants seront examinés :
Ire Série, sur les premiers éléments de l'instruction pri-
2e — sur les matières de 9e. [maire.
3e 8e.
4e 7e ou di, MU moyen des écoles prim.
5e — 6e, c'est-à ...
Journal n°6638
du 14 décembre 1984
financiers, etc.) 22/1 F
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 8.08i du 4 septembre 1984 portant nomination d'une Employée de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste (p ...
Journal n°6920
du 11 mai 1990
).
Communiqué n° 90-32 du 3 mai 1990 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance, à compter du ler avril 1990 (p. 511).
MAIRIE
Avis de vacances d'emplois no 90-50 à n' 90-57 (p. 512 ...
Journal n°5131
du 6 février 1956
Anonyme Monégasque de « Banque et Métaux Précieux », Président de l'Assemblée des créanciers réunis à la datesSus-dite, a ordonné le renvoi de cette Assemblée au Mercredi 22 février 1956, â 9 heures du ...
Débats 1983
du 31 décembre 1983
6.266.775.555 7.655.678.763 9.681.367.052
— à Monaco 3.311.253.939 4.320.421.031 5.517.452.221
— vers la France 1.757.582.996 2.110.385.404 2.508.380.848
— à l'exportation 1.197.938.620 1 ...
Journal n°0579
du 27 juillet 1869
.
A 9 h. 3/4 du matin, toutes les personnes invitées à la cérémonie étaient réunies à l'hôtel du gouvernement, oil la milice et les pompiers avaient été également convoqués.
Les troupes s'étant rangées ...
Journal n°3942
du 1 juin 1933
mois.
DIRECTION et REDAOTIONI
au Ministère cuetat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions ...
Journal n°8033
du 9 septembre 2011
(A.C.C.O.B.A.M.S.), adopté à Monaco le
12 novembre 2011, publiée au Journal de Monaco du
22 juillet 2011.
Il fallait lire page 1492 :
Ordonnance Souveraine n°3.323 du 24 juin 2011 rendant ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.893 du 18 février 1999 modifiant l'ordonnance souveraine n° 9.641 du 5 décembre 1989 relative à la conduite des navires de plaisance à moteur
décembre 1989 relative à la conduite des navires de plaisance à moteur, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... .641 du 5 décembre 1989 relative à la conduite des navires de plaisance à moteur, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 1998 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°0057
du 26 juin 1859
titre à l'oubli des justes
Numéro 57
POLITIQUE LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE
PARAISSANT LE DIMANCHE.
•Wilf NUMÉRO DIÉTACIti.:!,, ea CENTIMES.)
11130NNEVIENTS :
Trois mois
3 fr. »» c ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
mis en oeuvre par les personnes morales de droit public (p. 517).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 2004-22 du 30 mars 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l ...
Journal n°5881
du 12 juin 1970
,
Entre :
10) de la S.C.I. « PATRICIA »;
2°) de la S.A.M. « LE COLISÉE »,
dont le siège est à Monte-Carlo, 13, boulevard Princesse Charlotte,
3°) 40) 5°) 6°) de la S.C.I. « ROCCABELLA », dont le ...
Journal n°5917
du 19 février 1971
, ainsi qu'il suit, taxe comprise
Ces prix pourront être majorés du service dont le taux ne pourra être supérieur à 15 Z.
MESSIEURS
Catégories
«A» «B» «C»
- Coupe ordinaire 4,80 4,20 3 ...
Journal n°6223
du 31 décembre 1976
réélus, à condition de ne pas avoir atteint l'âge de « soixante-dix ans, et de ne pas atteindre cet âge durant « l'année en cours au moment de la réélection.
«Art. 22 (nouveau texte).
«Le Conseil d ...
Journal n°6782
du 18 septembre 1987
. Locaux vacants (p. 936),
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Communiqué no 87-61 du 9 septembre 1987 relatif à la rémunération ...
Journal n°6674
du 23 août 1985
technique manuelles. Trois technique exécutée conjointement sont nécessaires pour mettre en évidence la totalité des anticorps irréguliers : le test d'agglutination en. «saline n à 22°C, le test dé Coombs ...
Journal n°6469
du 18 septembre 1981
a été destinataire et signe en contrepartie une lettre de décharge (cf. annexe n° 3). Il remet sa fiche modèle C ou R à son nouveau fournisseur.
ART. 5.
Un consommateur ou un distributeur qui ne ...
Journal n°1708
du 28 avril 1891
mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
Les Abonnements partent des ter et 16 de chaque mois ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
française, gérant de société,
actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant la Cour d'appel de Monaco, le lundi 22 mars 2021 à 9 heures 30, sous la prévention ... Marie‑Madeleine, de nationalité française, gérant de société,
actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant la Cour d'appel de Monaco, le lundi 22 mars ... Citations à comparaître ...
Journal n°6873
du 16 juin 1989
quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.496 du 7 juin 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite ...
Journal n°4702
du 20 novembre 1947
actuellement à des développements aussi bien dans la rationalisation des Comptes, c'9st-à-dite dans la recherche d'un mode uniforme de présentation des Comptes, d'un Code, pourrait-on dire, des conventions ...
Journal n°4386
du 13 novembre 1941
:l'article 3 -du présent Arrêté comprennent toutes les, chaussures, à l'exception de telles qui sont visées aux articles 5 et 6, Ci-après et de celles qui sont -de vente libre, en -c,ertnde l'article 3 ...
Journal n°7705
du 27 mai 2005
).
Règlement portant délimitation, plans de coordination et
règlement particulier d’Urbanisme, de C onstruction et de
Voirie du Quartier Ordonnancé des Moulins (p. 1 à 22).
Annexe n° 3 à l ...
Journal n°5620
du 11 juin 1965
monégasque dénommée « Ditta », portant modification
a) do l'article 3 des statuts (objet social);
464 JOURNAL DE MONACO Vendredi 11 Juin 1965
b) des articles 8, 9 et 10 des statuts (administrateurs);
c ...
Annexes 1934
du 31 décembre 1934
1r. Partie
Ordre du jour
2.. Partie
Exposition et Présentation ç) d'avions
u
.+A
e
u
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u u
o
X"e
î
t.
E
II.. Section
Mie Section ...
Journal n°5562
du 8 mai 1964
société au capital de 200.000 Francs, divisé en 2.000 actions de 100 Francs chacune, libéré pour moitié au moins à la souscription; reçu par Me L.-C. Crovetto, notaire, en date des 9 mai et 26 décembre 1963 ...
Journal n°7608
du 18 juillet 2003
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Visite de SAS le Prince Héréditaire Albert à Compiano (Région de Parme, Italie) le 9 juillet 2003 (p. 1222 ...
Journal n°3186
du 1 avril 1919
du 14 août 1918, établissant des sanctions aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de la Principauté ;
Vu les Arrêtés ministériels des 25 février et 22 avril I c.)18,. réglementant la fabrication, la ...
Journal n°6894
du 10 novembre 1989
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
A vis de recrutement n° 89-230 de deux secrétaires-hôtesse3 à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 1166).
Avis de recrutement n° 89-231 d ...
Journal n°5949
du 1 octobre 1971
étranger) ou sortie magasin de l'importateur, hors T.V.A., est inférieur lt :
1.200 F. pour les chambres à coucher (2 ou 3 pièees); salles à manger ou de séjour (2 .pièces); meubles et sièges ...
Journal n°1843
du 28 novembre 1893
à
68 1
68 1
70.5
74 :
68 .
67:5'
71 ',
9 h.I Mat. midi I 3 h ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
’artifice pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco : Tchéquie.
Le 20 juillet, de 21 h à minuit,
Soirée R & B et Break Danse avec Vlad Scala, organisée par la Mairie de Monaco.
Le 22 juillet, à 9 h,
A l ... ’artifice pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco : Tchéquie.
Le 20 juillet, de 21 h à minuit,
Soirée R & B et Break Danse avec Vlad Scala, organisée par la Mairie de Monaco.
Le 22 juillet, à 9 h,
A l ...
Journal n°7305
du 26 septembre 1997
Caissier(e) qualifiée) 6 504
C. 11,Q. (30 Caissier(e) hautement qualifié(e) 7 323
Maîtrise
A.M. I 165 Agent de maîtrise, ler échelon 8 625
A.M.2 180 Agent de maîtrise, 2e échelon 9 184
Cadres ...
Journal n°2996
du 17 août 1915
. ; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus. ADMINISTRATION :
Les Abonnements partent des 1" et 16 de chaque mois. à l ...
Journal n°2400
du 5 juillet 1904
Paris
Paris, 3 Juillet 1904.
C'est de Bruxelles que devrait.être datée cette lettre, car c'est là que l'actualité française attire l'attention du inonde en glorifiant ses morts. à Waterloo.
De ...
Journal n°1639
du 31 décembre 1889
— ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 ...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
’arrêté ministériel n° 2007-522 du 22 octobre 2007 fixant le
taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites
pour l’exercice 2007-2008 est abrogé à compter du 1er octobre
2008.
ART. 3.
Le ...
Journal n°0849
du 6 octobre 1874
, id. c. Gabriel, id.
ID..b. Deux Innocents, id. c. Musso, id.
VENTE VOLONTAIRE.
Vendredi 9 octobre à huit heures du matin, et jours suivants:
Il sera procédé par le Ministère de Me Théophile ...
Journal n°4496
du 16 décembre 1943
:
Sortie : le mercredi 22 décembre 1943 après les classes du soir ; Rentrée : le lundi 3 janvier 1944 à l'heure règlementaire.
INFORMATIONS
Le Tribunal Correctionnel dans son audience du 30 novembre 1943 ...
Journal n°2161
du 5 décembre 1899
— 2. Fête des Fous et de l'Ane (Une voix, M. JAcoss ). — 3. Te Deum laudamus.
Invitation à la Valse (Ire audition) C.-M. Weber
Arrangée et orchestrée par WEINGARTNER.
Il est absolument interdit ...
Journal n°4971
du 12 janvier 1953
Plénipotentiaire, demeurant « Lc Victoria », 13, boulevard Princesse Charlotte à Monte-Carlo,
22 JOURNAL DE MONACO Lundi 12 Janvier 1953
agissant en vertu des pouvoirs à lui conférés par l'assemblée generale ...
Journal n°5101
du 11 juillet 1955
), (p. 573).
Récep/ion (p. 573).
expositien (p. 573).
INSER/IONS ET ANNONCES LÉGALES (p. D3 à 590)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 1.148 du 24 juin 1955 poriaitt nonz?naiion d ...
Journal n°3857
du 29 octobre 1931
221
SOIXANTE-QUATORZIÈME ANNÉE. — N° 3.857 Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 29 OCTOBRE 1931.
il 1 E
ar
À
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la ...
Débats 1999
du 31 décembre 1999
287 000 F 6,3
IV - INDUSTRIE - COMMERCE
TOURISME
. 9 - Aide à l'industrie et au commerce 39 031 000 F 47 731 000 F 22,3
TOTAL I + II + 111 + IV 654 676 700 F 690 428 700 F 5,5
0 ...
Journal n°1481
du 21 décembre 1886
:
Annonces . ^ . . 25 Cent. la ligne
Siciames 50
Ou traite de gre a gré pour les autres insertions On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue Rousseau, 3, et chez M, St-Hilaire,
éditeur ...
Journal n°5945
du 3 septembre 1971
. JacqUes-Marie-René QUESNAY, deMeurant nb 9, Avenue d'Ostende, à Mônte-Carlo, a acquis de M. Michel-François HIDALGO, entraîneur national de football, demeurant n°- 39, avenue
Vendredi 3 Septembre 1971 ...
Journal n°3815
du 8 janvier 1931
l'objet d'une respectueuse et chaleu-
reuse ovati9n. M. C. T.
Le Tribunal Correctionnel, dans son audience du 23 décembre 193o, a prononcé les jugements suivants :
E. L.-P., employé, né à Monaco ...