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Journal n°5411
du 19 juin 1961
) Texte de la Loi (P. 5$9).
Loi n° 707 du 5 juin 1961 »William l'article 10 bis du Code Civil.
a) Exposé des motifs (p. 589).
b) Texte de la Loi (p. 590). .
Loi n° 703 du 5 juin 1961 prononçant la ...
Journal n°3808
du 27 novembre 1930
Greffe Général.
A l'égard des créanciers domiciliés hors de la Principauté, le délai ci-dessus est augmenté de dix jours.
La vérification des créances aura lieu le lundi 22 décembre 1930, à 9 heures ...
Journal n°1861
du 3 avril 1894
,
VINTIMILLE, cutter, .Folgore, ital., c. Marcenaro,
passagers.
id.
id.
id.
id.
id.
sur lest.
id.
id.
id.
id.
fûts vides.
9
30
1
1
26
7
8
759.6 761.1 762.3 764.3 757.4 753 ...
Journal n°1871
du 12 juin 1894
DE MONACO A MONTE CARLO
et vice-versa
ler Départ, 8 h. 20 mat. ; retour à Monaco, 9 h. 25 mat. 2e Départ, 2 h. 5 soir ; retour à Monaco, 3 h. soir.
3e Départ, 6 h. 30 soir ; retour à Monaco, 7 h ...
Journal n°5696
du 25 novembre 1966
délai de 3 (trois) ans après la réception technique des terrains visés à l'article 9, alinéa 9-6, c), ci-dessus. Ces aménagements devront être réalisés selon les plans établis par le Gouvernement Princier ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
juillet 1993, modifiée, est fixée à un montant de 3.000 euros pour les jeux de table et 1.500 euros pour les machines à sous.»
ART. 6.
Les dispositions de l'article 9 de l'ordonnance souveraine n° 11 ...
Journal n°1588
du 8 janvier 1889
:
Réclames, SO cent. la ligne; Annonces, 26 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, 'i.ue de Lorraieé
Monaco, le S Janvier 1E049 PARTIE OFFICIELLE
Par ...
Journal n°5818
du 28 mars 1969
'article 22 de l'Annexe I à Notre' Ordonnance n° 3.935 du 28 décembre 1967.
• 2. — Les entieprises peuvent opérer la déduction d'une fraction de la taxe ayant grevé des biens constituant des immobilisations ...
Journal n°6445
du 3 avril 1981
n° 6.730, du 22 novembre 1979, portant nomination d'un inspecteur de police principal â la Direction de la Sûreté Publique %;
Vendredi 3 Avril 1981 JOURNAL DE MONACO 339
Vu la délibération du ...
Journal n°7298
du 8 août 1997
avec Jean-Claude l'endettai et Mathias Mlekus
Jardins et An-imn du Casino
jusqu'au 31 octobre,
VI' Biennale de Sculpture de Monte-Carlo
Salle du Canton
le 9 août, à 22 h. Soirée disco "Dance ...
Journal n°8150
du 6 décembre 2013
Souveraine n° 4.414 du 22 juillet 2013 portant
nomination d’un Inspecteur à la Direction des Services
Fiscaux (p. 2512).
Ordonnance Souveraine n° 4.597 du 21 novembre 2013
approuvant la convention, le ...
Sommaires 1950
du 31 décembre 1950
'Orderinanee Sinteetaine 'te 3,791 du 21 décembre 1948 'Sur la claSsificatien des postes consulaires de la Principauté à l'étranger.
Ordonnance Souveraine • no 165 ;pédant nemination d'un
Consul de la Principauté à l ...
Journal n°6638
du 14 décembre 1984
sont informés de la vacance des appartements ci-après :
— 26, avenue de l'Annonciade - ler étage - composé de 2 pièces, cuisine, salle de bains, balcon, w.c.
Le délai d'affichage expire le 22 ...
Journal n°7657
du 25 juin 2004
Mauro Pagnanelli.
Salle des Variétés
le 25 juin, à 20 h 30, les 26 et 27 juin à 15 h 30 et 20 h 30, Cours publics de fin d'année par le Studio de Monaco.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 ...
Journal n°1722
du 4 août 1891
51.9 51.8 59.1 60.9 62.5 61.8 756.6 54.3 54.3 58.6 60.8 61.9 58.8 756.7 54.» 51,1 58.8 61.8 62.5 58.1 '756.»1 51,2' 56.9 59.9 62.4 63.»i 59.31 '! 25.1 21.» 21.8 21.» 23.» 24.2 25.» 26.1 23.4 26 ...
Journal n°4961
du 3 novembre 1952
'Ordonnarce Seuveraine no 3.183 du 23 février 1946 relative aux titres des sociétés par actions ;•
Vu là délibération du Conseil de Gouvernenient du 9 septembre 1952;
Arrêtons I
ARTICLE PREMIER:
Sont approuvées ...
Journal n°1468
du 21 septembre 1886
.
A partir de demain mercredi 22 septembre, le concert du jour, sur la terrasse du Casino, aura lieu de 2 heures et demie à 4 heures.
Jeudi prochain, à 3 heures 14 minutes du matin, le Soleil, sortant du ...
Journal n°6383
du 25 janvier 1980
chacun des suivants.
miers rn2
Jusqu'à - Au-delà
1 15,41 F. 200 m2 10,22 F. 8,19 F.
2 A 13,67 F. 150 m2 9,02 F. 7,12 F.
2 13 12,72 F. 100 m2 7,85 F. 6,16 F.
2 C 12,00 F. 70 m2 7,12 F ...
Journal n°1760
du 26 avril 1892
TRENTE—CINQUIÈME ANNÉE — N° 1760 13.urea,uz ; Ru (1.9. 119p..aine , 22 Mardi 26 Avril 1892
Politique, Littéraire et Artistique
JOURNAL HEBDOMADAIRE
PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO ...
Journal n°6955
du 11 janvier 1991
Albert ler
— le vendredi 25 janvier 1991 de 14 h 09 à 22 hh 00
— le samedi 26 janvier 1991 de 06 h 0) à 12 h 00
— du lundi 28 janvier à 16 h 00
au jeudi 31 janvier 1991 à 10 h 00
ART. 4.
Le ...
Journal n°0767
du 4 mars 1873
, logement et service compris, à des prix mod.
PRIX 1`e cl. DES PLACES 2rne cl. 3mecl. STATIONS DÉPARTS
mat. mat. soir soir
29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 8 » mat. 6 55 1 15 4 10 ...
Journal n°6117
du 20 décembre 1974
équipement terre-plein 82.000.000
de Fontvieille
Total État «C » 186.407.000
Majorations Budget Total.
ou dinpinutions Rect. 1974 par section
3.2)9.000 31.212.000
— 7)5.000 5.117.000
+ 30 ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 décembre 2014, enregistré, le nommé :
- C. D., né le 15 septembre 1965 à Gênes - Italie, d’E. et de B. M., de nationalité italienne ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 décembre 2014, enregistré, le nommé :
- C. D., né le 15 septembre 1965 à Gênes - Italie, d’E. et de B. M., de nationalité italienne ...
Journal n°6891
du 20 octobre 1989
.582 du 27 septembre 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et Mi conférant l'honorariat (p. 1067).
Ordonnances Souveraines no 9.598 et no 9.599 des 3 et 10 octobre 1989 ...
Journal n°5395
du 27 février 1961
cinq ares.
III. - TRAITEMENTS ET SALAIRES
En application de l'Ordonnance Souveraine n° 3.077 du 18 août 1945, c'est également avant le le, avril de l'année cou-
rante que doivent être déclarSes à ...
Journal n°3165
du 12 novembre 1918
novembre 1918.
Aide de Camp. Prince de Monaco, ro, avenue Trocadéro, Paris.
C'est avec grand plaisir que Consul, Colonie italiens ont appris que S. A. S. Prince Héréditaire a été cité ordre Corps d ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Publique (p. 1939).
Ordonnance Souveraine n° 5.994 du 22 juillet 2016 modifiant
l'ordonnance n° 3.520 du 1" août 1947 fixant les modalités
d'application de la loi n° 455 du 27 juin 1947, modifiée (p ...
Journal n°4225
du 13 octobre 1938
.75,
Champignons kilog. 6 » à 15 »
Épinards 2.50 à 4 »
Haricots verts fins 6.50 à 9 »
verts 2.50 à 3.50
rouges .... . .. 3 » à 3.50
blancs 3 » à' 4.50
Navets kilog. 2 » à 2 ...
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept septembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET,
Ordonnance Souveraine n° 9.581 du 27 ...
Journal n°0898
du 14 septembre 1875
1 85
19 15 13 55
471, 473 477 ,481 mixt. mixt. mixt. dirt.
mat. mat.
7 50
mat. mat. 6 40 il9 47
7 05 9 0611 29 1 40
8 04 I() 06 12 26 2.3.0.
8 12 43 2 45
8 30 .. 1 » 2 57
8 37 ...
Journal n°1971
du 21 avril 1896
Viglione, 22 ans, domestique à Monaco ;
3° Aussi pour vol, à six semaines de prison, Marietta Volta, 40 ans, domestique à Monaco.
Ainsi qu'il était facile de le prévoir, la coquette salle de concert du ...
Journal n°5602
du 5 février 1965
importance particulières en ces temps: de renouveau lithurgique.
Le mardi 26 janvier, à 9-11. 3O, fut c'élébiiée;;Wl'eglise de Sainte Dévote, la messe traditionnelle dû C-Otnité des Traditions Monégasques ...
Journal n°4238
du 12 janvier 1939
. Dix Actions de la Société Anonyme les Bains de
Mer et du Cercle des Etrangers à Ionaco, portant lés nu-
méros 11.643, 14.9'33, 17.638, 22.851, 44.762, 45.306,
49.646, 52.782, 61.339, 63 ...
Journal n°4882
du 30 avril 1951
er avril 1987, en conséquence à l'approbation de l'accord du 12 septembre 1950, modificatif du cahier des charges ;
b) et de modifier les articles 2, 3, 6, 9, 17, 19, 22, 33, 35, 50, 52, 53 et 55 ...
Annexes 1981
du 31 décembre 1981
.) YORK (N.Y. 10017 - U.S.A.)
R-72.5362 9.5.1980 C O N G O L E U M C O N G O L E U M 22 sept. 1980
CORPORATION - 777 East Wisconsin Avenue MILWAU- CORPORATION (ancienne-ment connu sous le nom de ...
Débats 1991
du 31 décembre 1991
SPECIAUX DU TRESOR 26.667.000 — 82.429.015 + 366,6
EXCEDENT DE IMPENSES GLOBAL — 17.664.190 — 76.301.255 + 331,9
Il appelle les commentaires ci après :
I - EQUILIBRE DES FINANCES PUBLIQUES
a) Le ...
Journal n°5049
du 12 juillet 1954
Convention franco-monégasque du 10 avril
1912,. les Avenants à ladite Convention des 9 juillet
1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions des 26 juin 1925 et 28 juillet ...
Journal n°3458
du 15 avril 1924
international de Législation aérienne qui se tiendra à Rome, du 22 au 26 avril 1924.
ART . 2.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre. Ministre d'Etat sont chargés, chacun ...
Journal n°7024
du 8 mai 1992
Saint-Michel, 3ème étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains. w.c.
Le loyer mensuel est de 8.500 F.
Le délai d'affichae, 'de ces appattements court, du 4 au 23 mai 1992.
---29, boulevard ...
Journal n°5725
du 16 juin 1967
.218, du 9 juillet 1964, n° 3.291, du 26 février 1965 et n° 3.351, du 11 juin 1965;
Avons Ordonné et Ordonnons
M. Jorge Mario Delgado est nommé Vic&COnsul hbrioraire de Notre Principauté à San José ...
Journal n°6016
du 12 janvier 1973
.000.001 à 7.000.000 151.800.00 22.770.00 174.570,00 130.928.00
8 de 3,500.001 à 4.000,000 de 7.000,001 à 8.000.000 172.500.00 25.875,00 198.375,00 148.781,00
9 de 4.000.001 à 4.500.000 de 8.000.001 à 9 ...
Journal n°6218
du 26 novembre 1976
- Hôtels 3 étoiles 265 2.095,75
Chef de cantine 320 2.269,00 141290
Communard 220 1.954,00 2.032,00
Point à Point à
2,25 2,45
CommiS de plus de 3 ans de .
• . métier 21C 1.823,50 1 ...
Journal n°1983
du 14 juillet 1896
, avenue de la Gare
MONACO-CONDAMINE
PARFUMERIE DE MONTE CARLO
U43 c!) U3
Fournisseur breveté de S. A. S. le Prince de Monaco
PRODUITS SPÉCIAUX
VIOLETTE DE MONTE CARLO
MUGUET DE MAI
BOUQUET ...
Journal n°6206
du 3 septembre 1976
affichée conformément à la Loi.
Monaco, le 3 septembre 1976.
Signé : J.-C. REY.
AVIS FINANCIER
Société de Banque et d'investissements
SOBI
Siège social : 26, boulevard d'Italie - MONTE-CARLO
La ...
Journal n°1856
du 27 février 1894
soir.
Train 370, partant de Monte Carlo à 7 h. 35 du soir, arrivant à Nice à 8 h. 8 soir.
Train 380, partant de Menton à 9 h. 4 du soir, arrivant à Nice à 10 h. 3 soir.
En outre, le train 386 ...
Journal n°4161
du 22 juillet 1937
'ils ont reçue pour une période équivalente pré-.cédant le congé.
La non application de ces dispositions expose les contrevenants aux sanctions prévues par les articles 7 et 9 de la Loi n° 22 du 24 juillet ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
pratique et de la conformité aux garanties prévues à l'article 9.
ART. 26.
En cas de risque sérieux d'atteinte à la santé ou à l'intégrité physique ou morale de l'apprenti, ou lorsque la formation ...
Journal n°1904
du 29 janvier 1895
décroît encore et descend à 49°, 9 au-dessous de zéro pendant le mois de décembre. Un calcul très simple indique, d'après ces données, que la température moyenne annuelle ne dépasse pas 190, 3 au-dessous de ...
Journal n°3162
du 22 octobre 1918
, 6 fr.: Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER., les frais de poste en sus.
ADMINISTRATION :
à l ...
Journal n°6193
du 4 juin 1976
'ancienneté
3°) après "15 arts d'ancienneté
4/200 à6 mois par année d'ancienneté avec un maximum de 5 mois.
C - Ouvriers (à L'exception dés'; travailleurs à dornicile base : salaire moyen des trois derniers ...
Journal n°5404
du 1 mai 1961
° 61-114 du 18 avril 1961 modifiant, à compter du 1°C avril 1961, lé montant minimum de la fraction dé salaire définie au dernier alinéa de l'article 9 de la Loi n° 455 du 27 juin 1947, complétée par l ...
Journal n°6190
du 14 mai 1976
PAR LA C3RACE DII DMU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Jean TESTA et la Dame ROUOT Bernadette, son épouse, tendant à letir admission parmi Nos ...
Journal n°0704
du 19 décembre 1871
QUATORZIÈME ANNÉE — N°• 704
ox rue (te torhine, 15.
Mardi 19 Décembre 1871
C
l'A RA LSSA NT LH MARDI
POLI TIQUE, LITTER AIRE ET ARTISTIQUE Tous les ouvrages français et étrangers
dont il ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
ordonnance n° 5.257 du 26 mars 2015
portant promotion au grade de Maréchal des Logis-
Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le
Prince Souverain ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°2999
du 7 septembre 1915
. ; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus. ADMINISTRATION :
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois. à l ...
Journal n°4497
du 23 décembre 1943
pourra ni
L'employeur, ainsi que l'employé étranger, qui contreviendraient aux dispositions de la présente Loi, seront, sans préjudice des sanctions acintinistratives, passibles d'une amende de 25 à 500 ...
Journal n°5000
du 3 août 1953
de l'article 478 du C9de de Commerce relatif au Concordat et à sa Formation,
RAINIER III,
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la Loi dont la teneur ...
Journal n°5173
du 26 novembre 1956
:-1956 poulet nomination'd'un Consul de la Prineipauté-à-Londres.(Gratide Bretagne) '(3. 860).
Ordonnance Souveraine n° -1415 du 17 -novembre 1956 nietant nomination d'unie_ Secrétaire ...
Journal n°6909
du 23 février 1990
Palais à Monaco, le vingt-neuf janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET,
Orelomance Souveraine no 9.700 du 29 janvier 1990 portant ...
Journal n°3805
du 6 novembre 1930
-78
ÉLECTRICITÉ
G. BARBEY
MONTE—CARLO
CD KI "r" su. R L- C)
SAISON DE BAINS DE MER
de Mai à fin Octobre
TOUS LES SPORTS
MONTE-CARLO BEACH
Piscine Olympique
MONTE-CARLO COUNTRY CLUB
22 Courts de ...