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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 16.265 du 23 mars 2004 portant nomination et titularisation d'une Assistante au Secrétariat Général du Conseil National.
- Ordonnance Souveraine n° 16.268 du 23 mars 2004 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire comptable au Service des Parkings Publics.
- Ordonnance Souveraine n° 16.270 du 23 mars 2004 portant nomination et titularisation d'un Commis archiviste au Secrétariat du Département de l'Intérieur.
- Ordonnance Souveraine n° 16.271 du 23 mars 2004 portant nomination et titularisation d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux.
- Ordonnance Souveraine n° 16.304 du 28 avril 2004 portant nomination d'un Professeur des écoles dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 16.367 du 21 juin 2004 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
- Ordonnance Souveraine n° 16.368 du 21 juin 2004 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2004-308 du 16 juin 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "L'Organisation Mondiale de Minéralogie".
- Arrêté Ministériel n° 2004-309 du 17 juin 2004 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2003-547 du 31 octobre 2003 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité d'assistant.
- Arrêté Ministériel n° 2004-310 du 17 juin 2004 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2003-548 du 31 octobre 2003 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité d'assistant.
- Arrêté Ministériel n° 2004-311 du 17 juin 2004 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
- Arrêté Ministériel n° 2004-312 du 17 juin 2004 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
- Arrêté Ministériel n° 2004-313 du 17 juin 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COECLERICI CERES MARITIME S.A.M.".
- Arrêté Ministériel n° 2004-314 du 17 juin 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
- Arrêté Ministériel n° 2004-316 du 22 juin 2004 réglementant le stationnement des véhicules à l'occasion des animations estivales 2004.
- Arrêté Ministériel n° 2004-317 du 22 juin 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2004-048 du 17 juin 2004 portant virement de crédit.
- Arrêté Municipal n° 2004-049 du 18 juin 2004 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
- Arrêté Municipal n° 2004-050 du 21 juin 2004 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Maison Souveraine
Avis et Communiqués
- Avis de recrutement n° 2004-91 d'un Agent d'entretien au Service des Parkings Publics.
- Avis de recrutement n° 2004-92 d'un Agent d'accueil au Service des Parkings Publics.
- Avis de recrutement n° 2004-94 d'un Administrateur à la Cellule Communication Presse de la Direction du Tourisme et des Congrès.
- Mise en vente d'une nouvelle valeur.
- Centre Hospitalier Princesse Grace - Tarifs
- Bourses d'études - Année Universitaire 2004/2005.
- Bourses de stages.
- Avis de vacance de cabine au Marché de la Condamine.
- Avis de vacance n° 2004-54 d'un emploi de veilleur de nuit suppléant dans les Etablissements Communaux.
- Avis de vacance n° 2004-55 de deux postes d'Auxiliaires de vie au Service d'Actions Sociales et de Loisirs.
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GENERAL - Extrait
- GREFFE GENERAL - Extrait
- GREFFE GENERAL - Extrait
- Modification aux statuts - "HSBC Republic Properties SA" (Société Anonyme Monégasque) qui devient "HSBC Properties SA" Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- Modification aux statuts -"S.A.M. E.G.M. MONTE-CARLO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- Dotations et cession de parts - Transformation de la Société en Nom Collectif "MONTI GIACOBBE" en Société en Commandite Simple "MONTI & CIE" Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- Résiliation anticipée de gérance libre - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de droit au bail - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Renouvellement de gérance libre - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession d'éléments de fond de commerce - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de droit au bail - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "S.A.M. MERCURIO MARINE INTERNATIONAL" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "S.A.M. MERCURIO MARINE INTERNATIONAL" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Modification aux statuts - "S.A.M. ZEBRA SQUARE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Augmentation de capital - Modification aux statuts - "ALPHA INVESTMENT MANAGEMENT S.A.M." - en abrégé "A.I.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Dissolution de ladite Société - "SNC DESSY & CIE" (Société en Nom Collectif) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Changement de régime matrimonial - Etude de Me Patricia REY - Avocat-Défenseur 19, boulevard des Moulins - Monaco
- Changement de régime matrimonial - Etude de Me Patricia REY - Avocat-Défenseur 19, boulevard des Moulins - Monaco
- Modification aux statuts - Société en Commandite Simple "S.C.S. NERI & CIE"
- Cession de parts sociales - Modifications aux statuts Société en Commandite Simple "S.C.S. STEPHANE BONSIGNORE & CIE"
- Modifications de l'objet social et des statuts - Société en Nom Collectif "Christian BALDACCHINO & Claude BOISSON" enseigne "A.I.B.B."
- Avis de deuxième convocation - "AIR MEDITERRANEE S.A.M." Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 Euros Siège social : 46, boulevard des Moulins - Monaco
- "ADEC" - Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
- ING BANK (MONACO) SAM Société Anonyme Monégasque au capital de 5.600.000 € Siège social : 1, avenue des Citronniers - Monaco
- CREDIT LYONNAIS PRIVATE BANKING INTERNATIONAL MONACO SAM Société Anonyme Monégasque au capital de 5.600.000 € Siège social : 1, avenue des Citronniers - Monaco
- BANQUE DU GOTHARD (MONACO) Société Anonyme Monégasque au capital de 40.600.000 € Siège social : Belle Epoque - 15bis/17, avenue d'Ostende - Monaco
- Fonds Communs de Placement - Valeur Liquidative Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990