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Journal n°4470
du 17 juin 1943
, au siège social, le 9 avril 1943, portant :
I° Réduction du capital 'social de la somme• de trois millions cinq cent Mille (3.500.000) francs à celle de un million sept cent cinquante mille (1 ...
Journal n°7927
du 28 août 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
septembre 2009, à 9 h 30, sous la prévention de recel de vol.
Délit prévu et réprimé par les 339, 325, 309, 315, 318, 26 et 27 du Code Pénal et 9-1 et 21 du Code de Procédure Pénale.
Pour extrait :
P ... septembre 2009, à 9 h 30, sous la prévention de recel de vol.
Délit prévu et réprimé par les 339, 325, 309, 315, 318, 26 et 27 du Code Pénal et 9-1 et 21 du Code de Procédure Pénale.
Pour extrait :
P ...
Journal n°2315
du 18 novembre 1902
décembre, les jeudis 8, 15, 22, 29 janvier, 5, 12, 19, 26 février, 5, 12 mars, mercredi 18 mars, les jeudis 26 mars, 2, 9, 16, 23, 30 avril.
Le produit des recettes étant affecté aux établissements de ...
Journal n°6790
du 13 novembre 1987
la présente ordonnance.
Donné à Paris, le neuf novembre mil neuf cent quatre-vingt-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.045 du 9 ...
Journal n°3219
du 11 novembre 1919
être dûs, en vertu des articles 191 de l'Ordonnance du 1 o juin., 1859, 94 de l'Ordonnance du 2 juillet 1866 et 26 de celle du 9 décembre 19 (3.
Mention d'annexe.
Vu pour être annexé à Notre ...
Journal n°0603
du 11 janvier 1870
étrangers arrivés à Monaco pendant l'année 1869 s'est élevé à 173,865. 11 se décompose ainsi :
Janvier. 23,I54
Février. 22,738
Mars 22,475
Avril 18,141
Mai. 13,464
Juin. . 10,624
Juillet. . 9 ...
Journal n°7096
du 24 septembre 1993
. FRANCE I.A.R.D.T.» ;
Vu l'anis publié au « Journal de Monaco » du 26 mars 1953 invitant les créanciers de la société « ALLIANZ VIA I.A.R.D.T. », dont le siège social est à Charenton-Le-Pont Ç94220), 2 ...
Journal n°4838
du 26 juin 1950
1950 au 25 juin 1930
du 26 — au 2 juillet
du -3 juillet au 9 —
du 10 — ... . , . .. au 16 — .
. du 17 — . au 2J —
du24 -- . au 30 — ... ... . ...... . ... 6 t 4 1 ...
Journal n°2341
du 19 mai 1903
générale ordinaire pour le Jeudi 4 Juin, à, 9 heures et demie du matin, au siège social.
ORDRE DU JOUR :
1° Rapport du Conseil d'Administration ;
2° Rapport des Commissaires ;
3° Approbation des ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
décembre 1997 et par la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 ...
Journal n°6520
du 10 septembre 1982
,951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4,739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues ...
Journal n°6181
du 12 mars 1976
février 1954, n° 992 du 24 jtfillet 1954, no 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3,520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion -
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO le 26 mai 1999, réitéré le 22 septembre 1999, M. Raoul BONI, demeurant 17, boulevard de Suisse à Monte-Carlo, a cédé à M. Pierre MARE, demeurant 10, boulevard de ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO le 26 mai 1999, réitéré le 22 septembre 1999, M. Raoul BONI, demeurant 17, boulevard de Suisse à Monte-Carlo, a cédé à M. Pierre MARE, demeurant 10, boulevard de ...
Journal n°7411
du 8 octobre 1999
Cession de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me L.-C. CROVETTO, prédécesseur immédiat du notaire soussigné, le 26 mai 1999, réitéré le 22 septembre 1999, M. Raoul BONI, demeurant 17, boulevard de Suisse à Monte ... Suivant acte reçu par Me L.-C. CROVETTO, prédécesseur immédiat du notaire soussigné, le 26 mai 1999, réitéré le 22 septembre 1999, M. Raoul BONI, demeurant 17, boulevard de Suisse à Monte ...
Journal n°5692
du 28 octobre 1966
ans ;
-- posséder un C.A.P. de dessinateur ou justifier de connaissances équivalentes confirm6es par une grande expérience pratique.
ART. 3.
Les candidats devront adresser -à la Direction de la ...
Journal n°5849
du 31 octobre 1969
spécialité 100 126,00 F (1)
2 Coiffeur ou coiffeuse pour messieurs titulaire du C.A.P. ou E.F.A.A. ou ayant plus d'un rn d'exercice dans
sa spécialité 120 126,00 (1)
3 Coiffeur ou coiffeuse pour ...
Journal n°7242
du 12 juillet 1996
Palais à Monaco, le trois juillet mil neuf cent quatre-vingt-seize.
RAINIER.
Par le Prince. Secrétaire d'État :
J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 11.98.9 du 3 juillet 1996 portant nomination ...
Journal n°7190
du 14 juillet 1995
Notre ordonnance n° 3.224 du 27 _juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au "Journal de Monaco” du 26 février 1993 ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Vu la eibération ...
Journal n°7045
du 2 octobre 1992
A 6.427
B 6.792
C 7.436
Cadres
A 1 8.822
A2 9.266
BI 9.904
132 11.042
C 1 12.238
C2 14.137
Dl 18.139
D2 22.461
PRIME D'ANCIENNETE
Caté- TRANCHES ...
Journal n°3360
du 23 mai 1922
'ils se mirent à trafiquer. C'étaient d'insignes brigands. Les Etrusques et les Ligures s'accusaient réciproquement (le piraterie (3).
Ce grief nous fait voir les habitants du littoral sous un jour ...
Journal n°1909
du 7 mars 1895
Chef, A. Cioco, C. G.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 25 février au 3 mars 1895
NICE, yacht à vap: Marchesa, angl., c. Dimmick,
ID. yacht à vap. Fédora, angl , c. West,
ID. yacht à vap ...
Journal n°5759
du 9 février 1968
).
ORDONNANCES SOUVErt AINES
Erratum à l'Ordonnance Souveraine ho 3.951 du 26 janvier 1968 portant naturalisation monégasque, parue dans le «Journal de Monaco» no 5,758 du 2 février 1968.
au lieu de ...
Journal n°5936
du 2 juillet 1971
., Bijouterie de fantaisie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent.
Position A 1 33 35 40 48 55 60 2.062,50 2.187,50 2.500 3.000 3.437,50 3.750
A2
B
C
D HC
b) personnel non ...
Journal n°1836
du 10 octobre 1893
,» 59.» 755.3 51.7 52.» 55.4 60.» 59.1 58.2 755.6 52.1 52.5 5'7.4 60.1 58.5 58.» 756.5 52.4 51.1 58.7 59.9 57.2 58.6 26.4 26.6 25.7 25.4 25.7 26.» 25.6 £C.7 27.» 26.6 25.6 26.1 26.1 26.2 26.» 26.9 26 ...
Journal n°6771
du 3 juillet 1987
« LEGAL At« GENERAL (France) », par abréviation « L & G (France) », dont le siège est à Paris 9ème, 58, rue de la Victoire ;
698 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Juillet 1987
Vu la loi no 609 du II avril ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires du 22 avril 2002, dont le procès-verbal a été déposé aterang des minutes dudit M' AUREGLIA, le 26 avril 2002, a. reconnu la sincérité .de la déclaration notariée de ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-638 du 30 août 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
'Algérie le 22.8.2008 ; c) beau-père de Djamel Lounici. »
2\. « Adil Muhammad Mahmud Abd Al-Khaliq [alias a) Adel Mohamed Mahmoud Abdul Khaliq ; b) Adel Mohamed Mahmood Abdul Khaled]. Date de naissance : 2.3 ... 9 ... physiques », les données d'identification de la mention :
« Rustam Magomedovich Aselderov [alias : a) Abu Muhammad, b) Abu Muhammad Al-Kadari, c) Muhamadmuhtar]. Né le 9.3.1981, dans le village d ...
Journal n°0200
du 6 avril 1862
'EUTIES
20 4 22 4 21 0
16 3 17 4 17 0
beau id.id.
nul id.id.
: 18 beaux jours ; 13 de pluie.
bonheur réel, celui qui suppose et accepte les jouissances mêmes de la vie, — mesurées, il est vrai, à ...
Journal n°6154
du 5 septembre 1975
- Notaire
26, avenue de la Costa - MONTI3-CARLO
VENTE De FONDS DE COMMERCE
Première Insertion
Suivant acte reçu par Me Crovetto, notaire à Monaco, Soussigné, les 20 mai et 9 juin 1975, lVlonsieur ...
Journal n°4909
du 5 novembre 1951
21,528
118 6.934 8.192 135 22.248
125 7.654 8.610 158 22,675
125 7.942 8 801 160 22.963
126 5 8.154 • 8.878 170 24,408
128 ç 8.370 8,950 175 25.118
132 8.946 9.152 18$ 26.554
134 ...
Annexes 1983
du 31 décembre 1983
de tee-shirt n° 2 : Machine a fruits.
N° 323 C.
Modèle de tee-shirt n° 3 : Cartes à jouer avec coeur.
Dépôts effectués le 2 juillet 1982 par Madame Solange PODELL - 2, rue Honoré Labande MONACO ...
Journal n°1604
du 30 avril 1889
, Caprice, id.
Le pointage fait en rade de Monaco a signalé comme suit le passage des concurrents :
1", Zena, à 4 h. 19' 20". 2., Neptune, à 4 h. 19' 30".
3e, Nadjeda, à 5 h. 19' 40".
.A. V 1-Z C.) N ...
Journal n°7221
du 16 février 1996
Protectrice des Animaux de Monaco.
C:onformémeru aux dispositiors de l'ordonnance souverai n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à ...
Journal n°7875
du 29 août 2008
d’un appartement situé au 16, boulevard d’Italie, Villa Ariane,
2ème étage, composé de quatre pièces, d’une superficie de 110 m2.
Loyer : 3.000 euros
Heures de visite : 9 h à 12 h et de 14 h à ...
Journal n°5167
du 15 octobre 1956
compagnie des membres de la farine Kelly, aux courses de chevaux organisées à
dronte d'Atlantic-City dont Mr. Kelly est le Président.
Le Samedi 22 Septembre, LL.AA.SS. le Pl'inee et la Princesse furent ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
militaire de Mehran, province
d'Ilam, Iran.
9. SHAKURI, Ah Gholam, né vers 1965 à Téhéran, Iran.
10. SOLEIMANI, Qasem (alias Ghasetn Soleymani ; alias Qasmi
Sulayman ; alias Qasem Soleymani ; alias ...
Journal n°6084
du 3 mai 1974
de la deuxième insertion.
II. — RENOUVELLEMENT DE CONTRAT DE
GÉRANCE LIBRE
Suivant acte reçu par Me L.-C. Crovetto, le 26 avril 1974, Monsieur et. Mm° LANZA, sus-nominés ont renouvelé à partir du ...
Journal n°6843
du 18 novembre 1988
International de Radioactivité Marine, des membres de la Maison Souveraine et du Service d'Honneur de Son Altesse Sérénissime.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9 ...
Journal n°8473
du 14 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-100 du 6 février 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-61 du 7 février 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Tunisie.
fonds publics qu’il savait ne pas être dus et dont lui-même ou des membres de sa famille ont tiré profit à titre personnel.
3.
Moncef Ben Mohamed Ben Rhouma TRABELSI
Nationalité : tunisienne ... membres de sa famille ont tiré profit à titre personnel.
border-top:none;padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:116.7pt'>
3.
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 2 ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Tunisie. ...
Journal n°2965
du 12 janvier 1915
, dont les titres de créance ont été vérifiés et
affirmés, sont invités à se rendre en personne ou par fondé de pouvoirs, le 26 janvier courant, à 3 heures du soir, dans la salle des audiences du ...
Journal n°8188
du 29 août 2014
au détachement en Principauté d’un Enseignant dans
les établissements d’enseignement (p. 1982).
Ordonnance Souveraine n° 4.932 du 22 août 2014 portant
cessation des fonctions de Chambellan de S.A ...
Journal n°6888
du 29 septembre 1989
monégasque dénommée : « S.A.M. J. GISMONDI - C. PASTOR MONTE-CARLO » (p. 994).
Arrêté Ministériel n°89-481 du 26 septembre 1989 portant fixation des montants de l'allocation forfaitaire pour l ...
Journal n°2448
du 6 juin 1905
. causés aux tiers par des voitures automobiles et à traction mécan.
•1111111._'
e
- e
ce
29
30
31
1
2
3
4
TEMPÉRATURES Maxima. EXTRÊMES Minima
9 h. matin
766.»
67.»
65 s
66 ...
Journal n°4657
du 16 janvier 1947
).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p22 6.26).
Annexe au « Journal de Montt» :
CONSEIL NATIONAL. — Compte pendu de la Séance du 30 décembre 1946 (p. 1 à 12).
MAISON SOUVERAINE
Par décret en date de ce jour ...
Journal n°1879
du 7 août 1894
n.; J. Rizza, 3 n.; C. Ronco,
3 n.
Troisième classe : G. Lorenzi, 5 nominations ; J. Bus,
4 n.; L. Giordan, 4 n.; J. Gastaud, 2 n.; A. Surdi, 2 n. Quatrième classe. — Première division : M ...
Journal n°1454
du 15 juin 1886
)
PO ›...
li â
â-t.
1
9 h . du mat. I midi 1 3 h. 1 6 h. 1 9 h. 9 h. du mat 1 midi 1 3 h. 1 6 h. 1 ...
Journal n°5631
du 27 août 1965
Police (p. 661).
Ordonnance Souveraine no 3.376 du 18 août 1965 poilant nomination d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux (p. 661).
Ordonnance SouVeraine no 3.177 du 18 août 1965 pin ...
Journal n°7871
du 1 août 2008
en date du
9 juillet 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L’arrêté ministériel n° 2001-26 du 15 janvier 2001 autorisant
Mlle Geneviève DUPAYS, pharmacien, à exercer son art en qualité
de ...
Journal n°1319
du 6 novembre 1883
, au Palais de Justice, à la vente aux enchères publiques de l'immeuble ci-après tlésigné :
ÉTAT DU CIEL
VENTS
Pluie tombée : 0'»
DATES I 29 I 30 I 31 1 1 1 2 1 3 1 4
empératures) Maxima 19.-6-119.1120.4119.5117.6118.5;19.9 ...
Journal n°1013
du 27 novembre 1877
mat.
759.» 752.8 746.4 754.. 751.3 758.7 750.» 747.1 753.9 750.e
753.1 753.3
740.5 740.»
« davoie enfouy' en terre deuxpolyeenuxpri .avoient
« desquirré et rongn'ye à leirrs (lens ungrtit ...
Journal n°5873
du 17 avril 1970
circulation des piétons à l'occasion du XXVIII° 'Grand Prix Automobile et du XII° Grand Prix « Monaco F.3 » (p. 298).
Arrêté Ministériel no 70-109' du 14 avril 1970 portant autorisation et approbation des ...
Journal n°2486
du 27 février 1906
» 22.522 42e » 76e 14.034
9" » 26.365 43e » 39.048 77e » 32.245
10e » 17.279 44e 2.749 78e 31.932
11' » 13.502 45e 12.884 79e 7.143
12e » 33.460 46e 18.315 80e 70.833
13e » 44.571 47e ...
Journal n°0415
du 27 mai 1866
» » 19 » 67 id..
22 — 755 7 11 6 ' 17 5 57 id.
23 — 75-4 5 11 1 ' » » » 17 2 68 nuageux
24 - 10 9 10 5 9 8 17 2 73 couvert
e - 17 3 78 pluiefine
26 - 19 3 79 nua eux
--2--
L ...
Journal n°5646
du 10 décembre 1965
Compensation des SerOlees .9ociaux à ses allocataires (p. 865),
SERVICE DU DOMAINE ET DU LOGEMENT. Locaux vacants (p. 8E5).
856 JOURNAL DE MONACO Vendredi 10 Déceinbre 1965
INFORMATION 3 DIVERSES
Remises ...
Journal n°5704
du 20 janvier 1967
sentence arbitrale rendue le 3 septembre 1962' par M. Félix goSan, le 3 septembre 1967.
Ci/ru/aire 67-03 du 16 janvier .1967 relciiiPe aux
nouvelles dispositions: régime de retraite dés
Cadres.(A.G.I.R.C ...
Journal n°6602
du 6 avril 1984
° 2.973 du 31 mars 1963, n° 3.983 du 8 mars 1968, n° 5.264 du 14 décembre 1973, n° 5.507 du 9 janvier 1975, n° 6.279 du 16 mai 1978 et n° 6,181 du 4 mars 1980 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 82-324 du 26 ...
Journal n°3250
du 18 mai 1920
*à exercer la médecine dans la Principauté;
Vu le diplôme délivré à M. le Docteur Cimino; le 3 décembre 1894 par la Faculté de Médecine de Naples ;
• Vu la délibération, en date du 26 avril i)2o ...
Journal n°1607
du 21 mai 1889
retour, valables pendant un mois : Ire classe, 68 fr. 75 ; 2e classe, 48 fr. 75 ; 3' classe 37 fr. 50 ; plus 4 fr. par billet pour droits le port à Dieppe et à Newhaven,
VOYAGES C I RC 1J LAI RES
TARIF ...
Journal n°5370
du 5 septembre 1960
exploitations;
c) de donner un avis sur toute demande d'autorisation portant sur l'un des objets visés au paragraphe «a » ci-dessus.
ART. 3.
La composition de la Commission technique pour la sauvegarde de ...
Journal n°7180
du 5 mai 1995
'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq avril mil neuf cent quatre-vingt-quinze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'É,Fat J.-C. MARQUET.
L'article 3 (le ...