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Journal n°5724 du 9 juin 1967
-visé, est fixé à 9.774,16 francs. AR .3. Dans le cas où l'incapacité permanente. est totale et oblige la victime à avoir recours à l'assistance d'une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de ...
Journal n°0200 du 6 avril 1862
'EUTIES 20 4 22 4 21 0 16 3 17 4 17 0 beau id.id. nul id.id. : 18 beaux jours ; 13 de pluie. bonheur réel, celui qui suppose et accepte les jouissances mêmes de la vie, — mesurées, il est vrai, à ...
Journal n°7075 du 30 avril 1993
alcoométrique acquis compris entre 1,2 p. 100 vol. et 22 p. 100 vol. et qui ne sont pas des bières, des vins ou des produits visés à l'article 140 ; «— alcools : les produits qui relèvent des codes N.C. 2 ...
Journal n°3203 du 22 juillet 1919
. S. le Prince a adressé à S. M. le Roi Georges V le télégramme suivant : Paris, le 15 juillet tg r9. Sa Majesté le Roi d'Angleterre, Londres. Admirateur des initiatives puissantes de l ...
Journal n°1749 du 9 février 1892
ANNÉE TRENTE—CINQUIÈME A.NEE N° 1749 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 9 Février 1892 411.1.1111111.11M.......MMuromMIIMMoMmloweepo.ememageoam. JOURNAL DE MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE ...
Journal n°6614 du 29 juin 1984
- EQUIPEMENT SOCIAL 705.930 Centre Hospitalier Princesse Grace (lère, 2ème et 3ème tranches) 268,00 157,30 110,70 88,10 22,60 705.952 Constructions Moneghetti - Beausoleil (Lot A) 42 ...
Journal n°8337 du 7 juillet 2017
La Semaine en Principauté
'ESAP-Pavillon Bosio. Jusqu'au 3 septembre, de 9 h à 19 h, Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour. Grimaldi Forum Du 14 juillet au 10 septembre, de 10 h à 20 h ... 'ESAP-Pavillon Bosio. Jusqu'au 3 septembre, de 9 h à 19 h, Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour. Grimaldi Forum Du 14 juillet au 10 septembre, de 10 h à 20 h ...
Journal n°1171 du 14 décembre 1880
de Saint-Vincent-de-Paul, rue de Lorraine. Le public peut s'y faire inscrire, pour les abonnements à la lecture, tous les dimanches, de 2 à 3 heures. Le Tribunal Supérieur, dans son audience du 9 de ...
Journal n°5626 du 23 juillet 1965
'État 2.500 + 500 3.000 284.500 1- 10.500 295.000 295.000 SECT. C. -- MOYENS MW SERVICES a) MINISTRE D'ÉTAT ET SERVICES RATTACHÉS AU MINISTRE D'ÉTAT : Chap. I. Ministère d'État 677.200 --1- 73 ...
Journal n°8152 du 20 décembre 2013
’un Agent d’accueil à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (p. 2617). Ordonnances Souveraines n° 4.625 à 4.627 du 9 décembre 2013 portant naturalisations ...
Journal n°1496 du 5 avril 1887
MONACO Arrivées du 28 mars au 3 avril 1887 NICE, yacht à vap. Eros, fr., c. Briand, ID. yacht à vap. Cécile, augl., c. Hayman, CANNES, b. Fortune, fr., c. Moutte, ID. b. Dominique, fr., c. Musso ...
Journal n°8274 du 22 avril 2016
APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE « S.A.R.L. 3S-Innovation » Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
valoir dans des locaux sis c/o SAM SIAMP-CEDAP, 2, rue du Gabian, à Monaco, sous l’enseigne « 3S-INNOVATION ». Oppositions, s’il y a lieu, au siège de la société, dans les dix jours de la présente ... valoir dans des locaux sis c/o SAM SIAMP-CEDAP, 2, rue du Gabian, à Monaco, sous l’enseigne « 3S-INNOVATION ». Oppositions, s’il y a lieu, au siège de la société, dans les dix jours de la présente ...
Journal n°7834 du 16 novembre 2007
Léon «Villa Bariquand», au 3.- étage, composé de 4 pièces, avec électricité, chauffage, courant force d'une superficie de 100 m'. Loyer mensuel : 2.400 euros Visites : heures de bureau de 9 h à 12 h ...
Journal n°5113 du 3 octobre 1955
en diSponibilité pour une période d'un an, à compter du 3 octobre 1955. ART. 2. M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté. • Fait à Monaco ...
Journal n°6245 du 3 juin 1977
-CArtw VENTE DE FONDS DE COMMERCE Première Insertion Suivant acte reçu par M° L.-C. Crovetto, notaire à Monaco, le 15 mars 1977, Monsieur Aimé FERRARI demeurant, 3, boulevard Rainier HI à Monaco, a vendu à ...
Journal n°0203 du 27 avril 1862
frais de poste en sus. DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE 8 RETIRES 2 HEURES 6 HEURES 20 Avril 19 4 9.2 0 15 0 `:2 I id. 18 20 4 17 0 22 id. 19 1 21 2 16 3 (23 id. 17 0 21 1 16 0 Monaco, le ...
Journal n°4909 du 5 novembre 1951
21,528 118 6.934 8.192 135 22.248 125 7.654 8.610 158 22,675 125 7.942 8 801 160 22.963 126 5 8.154 • 8.878 170 24,408 128 ç 8.370 8,950 175 25.118 132 8.946 9.152 18$ 26.554 134 ...
Journal n°7657 du 25 juin 2004
CERES MARITIME S.A.M." (p. 968). Arrêté Ministériel n° 2004-314 du 17 juin 2004 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement (p. 968). Arrêté Ministériel n° 2004-316 du 22 ...
Journal n°6790 du 13 novembre 1987
la présente ordonnance. Donné à Paris, le neuf novembre mil neuf cent quatre-vingt-sept. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.045 du 9 ...
Journal n°2325 du 27 janvier 1903
, Moulin-Neuf à M. Zafiropoulo (C. , Baeler) ; 2e Robo à M. J. Stern (A. Jonhson); 3e,.Holo 01,1. Orly (Hart). PRIX SAINT-ALBIN. — 3,000 fr., 3,400 mètres : ler, Zerline à M. J.-Lieux (Gildon) ; 2e ...
Journal n°7751 du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 492 du 11 avril 2006 autorisant l'acceptation d'un legs
Civil ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ; Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 22 octobre 2004 ; Notre Conseil d ... Civil ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ; Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 22 octobre 2004 ; Notre Conseil d ...
Journal n°8365 du 19 janvier 2018
FBJ - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
21 octobre 2016 et 19 janvier 2017, Folio Bd 160 V, Case 3, et Folio Bd 22 R, Case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ... 21 octobre 2016 et 19 janvier 2017, Folio Bd 160 V, Case 3, et Folio Bd 22 R, Case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ...
Journal n°8379 du 27 avril 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1579 du 19 avril 2018 modifiant l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : Article Premier. À compter du mercredi 9 mai 2018 à 08 heures, le chiffre 21 de l'article 13 du Titre ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : Article Premier. À compter du mercredi 9 mai 2018 à 08 heures, le chiffre 21 de l'article 13 du Titre II ...
Journal n°2849 du 5 novembre 1912
du 4 novembre au 15 mai et inversement du 5 novembre au 16 mai, avec l'horaire suivant : Aller : Départ de Paris, 9 heures. Arrivée à Cannes, 22 h. 17 ; à Nice, 22 h. 58 ; à Monte Carlo, 23 h. 38 ; à ...
Journal n°5845 du 3 octobre 1969
dernier alinéa de l'article 22 de Notre Ordonnance n° 3.613, du 20 juillet 1966 est supprimé, ART. 9 Le tableau annexé à l'Ordonnance Souveraine n° 3;613, du. 20 juillet 1966 est modifié en ce qui ...
Journal n°2715 du 14 juin 1910
le Greffier en chef, A. Clone., c. g. EXTRAIT Le Tribunal de première instance, par son jugement en date du 9 juin courant, exécutoire sur minute et avant son enregistrement, a, reporté et fixé ...
Journal n°0432 du 23 septembre 1866
Paris . à l'Agence (lavas. rue .1.4. nousseau. :1, et chez M. St-Hilaire. A IIONNENENTS Ràclames &3 id. édileur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir-général des composi>eurs, rue du 4 ...
Journal n°1739 du 1 décembre 1891
seront rendus INSERTIONS : Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine . Monaco, le ler Décembre 1S ...
Journal n°8031 du 26 août 2011
détachement en Principauté d’un Enseignant dans les établissements d’enseignement (p. 1742). Ordonnance Souveraine n° 3.359 du 21 juillet 2011 portant nomination d’un Administrateur Principal à la ...
Journal n°6690 du 13 décembre 1985
NATIONAL BANK OFNE%V YORK et l'ensemble de son personnel ; Vu les justifications produites à l'appui de cette dernande, conformément aux dispositions de l'article 9 ter de l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°4571 du 24 mai 1945
Actionnaires de la Société Anenyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, telles qu'elles résultent clu .procès-verbal de la séance du 18 avril 1945, portant modifications aux articles 9; 17, 22 ...
Journal n°0509 du 22 mars 1868
Rive-Neuve, 3, à Marseille. JOLIES VILLAS "'"22,000FRANCS. On parle Allemand , Anglais, Français et Italien. Facilité de payement. — S'adresser à M. de Mille. tiOTEL D'ANGLETERRE, Avenue de Monte ...
Journal n°6912 du 16 mars 1990
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Annie, Carlette, Hélène, Andrée I3ENNATI, tendant à son admission parmi Nos Sujets Par le Prince, Le Secrétaire &Etat : J.-C ...
Journal n°4416 du 11 juin 1942
. _ De 18 à 19 .ans, : 3 15 151 20 630 - De 19 à 20 ans : 3 55- 170 40 710 ART. 2. Les taux fixés ci-dessus, s'entendent pour une durée normale de travail telle qu'elle résulte de la Loi n° 22 du ...
Journal n°7478 du 19 janvier 2001
LOCATION D'APPARTEMENTS DOMANIAUX AU C.I.S. DU BOULEVARD DU JARDIN EXOTIQUE
domaniaux de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ... domaniaux de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ...
Journal n°7482 du 16 février 2001
LOCATION D'APPARTEMENTS DOMANIAUX AU C.I.S. DU BOULEVARD DU JARDIN EXOTIQUE
de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ... de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ...
Journal n°7479 du 26 janvier 2001
LOCATION D'APPARTEMENTS DOMANIAUX AU C.I.S. DU BOULEVARD DU JARDIN EXOTIQUE
de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ... de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ...
Journal n°7481 du 9 février 2001
LOCATION D'APPARTEMENTS DOMANIAUX AU C.I.S. DU BOULEVARD DU JARDIN EXOTIQUE
domaniaux de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ... domaniaux de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ...
Journal n°7480 du 2 février 2001
LOCATION D'APPARTEMENTS DOMANIAUX AU C.I.S. DU BOULEVARD DU JARDIN EXOTIQUE
de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ... de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ...
Journal n°8661 du 22 septembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
Aux termes d’un acte du ministère du notaire soussigné, en date du 7 septembre 2023, Mme Marina CROVETTO, commerçante, demeurant à Monaco, 9, allée Guillaume Apollinaire, divorcée de M. Boris ... Aux termes d'un acte du ministère du notaire soussigné, en date du 7 septembre 2023, Mme Marina CROVETTO, commerçante, demeurant à Monaco, 9, allée Guillaume Apollinaire, divorcée de M. Boris ...
Journal n°6293 du 5 mai 1978
MINISTÈRE DETAT Direction de la Fonction publique" Avis de vacance d'emploi relatif a un poste de stènodaciyloéraphe au Service de la Circulation (p. 39.9. • A l'ambassade de Monaco à Paris. Le 27 ...
Journal n°1968 du 7 avril 1896
Crédit Lyonnais, à Monte Carlo. L'Aministrateur Délégué, A. ROMBERG NISARD. 111•1•IIM1111^1^1^111•1111^111.11L I00 ACTIONS Cfra vc rl iel 9d Ge àNI3ohneau cr eos àét vu edne ddree Me SEGOND. not ...
Journal n°3165 du 12 novembre 1918
novembre 1918. Aide de Camp. Prince de Monaco, ro, avenue Trocadéro, Paris. C'est avec grand plaisir que Consul, Colonie italiens ont appris que S. A. S. Prince Héréditaire a été cité ordre Corps d ...
Journal n°7899 du 13 février 2009
: turque. Passeport no : TR-P 614 166 (passeport turc délivré par le Consulat général de Turquie à Francfort-sur-le-Main, le 22.3.2006, valable jusqu’au 15.9.2009). Adresse : Südliche Ringstrasse 133 ...
Journal n°7972 du 9 juillet 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.798 du 2 juillet 2010 modifiant l’ordonnance souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du Quartier Ordonnancé de Fontvieille
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004 portant délimitation, plans de coordination et ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004 portant délimitation, plans de coordination et ...
Journal n°0898 du 14 septembre 1875
-sur-Mer arrivée Nice • départ 6 08 Cannes 7 19 Toulon 12 04 Marseille 2 22 soir 7 » 85 » 65 » 45 9 1 10 » 80 » 60 11 .1 35 » 95 » 75 16 1 95 1 45 110 47 575 4 30 3 15 173 21 30 16 » 11 ...
Journal n°2367 du 17 novembre 1903
l'accomplissement des formalités prescrites par les articles 8, 9 et suivants de l'Ordonnance du 22 mai 1858. ART. 3. Notre Secrétaire d'État, Notre Avocat Général et Notre Gouverneur Général sont ...
Journal n°5720 du 12 mai 1967
.000,00 francs, payable coffiptant. Monaco, le 5 mai 1967. Le Greffier en Chef : L.-P, TitiliAub. Adresses Affichage Composition 3-5-67 22-5-67 IV. Les candidatures doiVent être adressées à M. le ...
Journal n°1811 du 18 avril 1893
est de I dans les terrains calcaires, il est de 9 dans les terrains sablonneux et de 18 à 22 dans les terrains marécageux. Les plantes exercent une grande force d'attraction sur les décharges ...
Journal n°6658 du 3 mai 1985
, est nommée en qualité de Contrôleur (9ème échelon) à ce même Service, avec effet du 1er mars 1984. 480 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Mai 1985 Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7034 du 17 juillet 1992
promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six juin mil neuf cent quatre-vingt-douze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : 3.-C ...
Journal n°1525 du 25 octobre 1887
eons à domicile S'adriàsW We de tâi-dene, tb, à Monaco. MOuSEMENT DU PORT DE MON ,1 Co rirrivées du 17 au 2.3 octobre 1887 SAN REM0, Catterina, ital., c. Bregliano, vin. 11). brick-g. Say ti ...
Journal n°6868 du 12 mai 1989
-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.457 du 3 mai 1989 portant nomination d'un Assistant administratif de ]ère classe à la Direction des Affaires ...
Journal n°6465 du 21 août 1981
SOUVERAINE' Message de remerciements reçu par S.A. S. le Prince (p. 848). ORDONNANCE SOUVERAINE Arrêté Ministériel n° 81-377 du 3 août 1981 autorisant la modification des statuts de la société anonyme ...
Journal n°4482 du 9 septembre 1943
de septembre 1943 : Pain. Catégorie E 100 grammes par jour Catégories JI et V 200 grammes par jour Catégories J2 et A 275 grammes' par jour Catégories J3, T• et C 350 grammes par jour ...
Journal n°7839 du 21 décembre 2007
principaux (A 111) 7° Analyste programmeur - échelle des Administrateurs (A 132) 8° Chargé de mission - échelle des Chefs de service - 3— groupe (A 070) 9° Chef de division - échelle des Chefs de ...
Journal n°3764 du 30 janvier 1930
'or- « title 175 du présent Code, ne donnera lieu, à au- « culte réassignation et lie Tribunal prononcera dé, « faut Mute de• conclure., » ART. 3. -- L'article 220 du Gode !de procécwe Civile est complété ...
Journal n°8146 du 8 novembre 2013
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco Audience du 15 octobre 2013 Décision du 25 octobre 2013
défaut, d’un officier de police judiciaire requis à cet effet, et lui confère des pouvoirs d’investigation étendus ; qu’en application des dispositions de l’article 22, 3°) de la même loi ceux qui ... défaut, d’un officier de police judiciaire requis à cet effet, et lui confère des pouvoirs d’investigation étendus ; qu’en application des dispositions de l’article 22, 3°) de la même loi ceux qui ...
Journal n°3041 du 27 juin 1916
. PROSERPINE, tragédie lyrique en 5 actes, paroles de Quinault, dont la disgrâce avait pris fin. Créée à Saint-Germain-en-Laye le 3 février 1680. C'est un des chefs-d'oeuvre de Lulli ; cet opéra s'est maintenu ...
Annexes 1992 du 31 décembre 1992
Classe B 29, division c) N0 2129.91.2128 Demande déposée le 5 juin 1990 par la société dite : BOULET D'AURIA, TERLIZZI & CIE dont le siège social est 3, rue de l'Industrie à MONACO et la société dite ...

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