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Journal n°2070
du 15 mars 1898
jusqu'aux derniers trains de la journée du 21 avril.
A l'occasion des Régates internationales qui doivent avoir lieu à Nice, du 27 mars au 3 avril, les gares qui émettent actuellement des billets d ...
Journal n°6423
du 31 octobre 1980
.00
Nofembre 1980 9,0 p. 100
Décembre 1980 13,5 p. 100
ART. 2.
Le présent arrêté sera affiché à la porte du Ministère d'État et opposable aux tiers dès le lendemain de cet affichage.
ART. 3.
M. le ...
Journal n°5052
du 2 août 1954
LÉGALES (p. 567 à 572),
LOI
Erratum à la Loi n° 596 du 15 juillet 1954; relative aux conditions de location des locitie à usage d'habitation.
ERRATUM
Errattun au "Journal de Monaco" no 5.051, du 26 ...
Journal n°6325
du 15 décembre 1978
janvier 1963 par application d'un pourcentage du salaire mensuel de base de la Caisse Autonome des Retraites, prévu à l'article 9 de la Loi n° 455 du 27 juin 1947 ; il comprend, le cas échéant, la valeur ...
Journal n°1634
du 26 novembre 1889
second, 30 % sur les entrées. — 5 pigeons: 1 à 21 mètres ; ,1 à 25 mètres ; 1 à 26 mètres ; 1 à 27 mètres ; 1 à 28 mètres. Barf-age à 29 mètres.
POULE RÉGLEMENTAIRE (Handicap). — 20 francs chaque. —1 ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
MONACO COMMUNICATION
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
serait alors considéré comme donné.
c) les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi ... serait alors considéré comme donné.
c) les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi ...
Journal n°7186
du 16 juin 1995
.653,78 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 7 au 26 juin 1995.
— 4, rue Joseph Bressan, 3'"' étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, bains, w.c.. débarras.
Le loyer mensuel est de ...
Journal n°6542
du 11 février 1983
premiers jusqu'à au-delà
m
1 23,56 F 200 m2 15,62 F 12,52 F
2 A 20,89 F 150 m' 13,79 F 10,88 F
2 B 19,44 F 100 m' 12,00 F 9,42 F
2 C 18,15 F 70 m' 10,88 F 8,72 F
2 D 17,40 F 60 m' 10,42 F 8,27 ...
Journal n°5186
du 25 février 1957
'extraction
de ces cartes d'après les docu-
ments (moins de 3 mois de
pratique) .. 123 27 22,172
208 JOURNAL DE MONACO Lundi 25 Février 1957
Salaire
DÉFINITION Coeff. Salaire hor. minimum mens. min ...
Journal n°2124
du 21 mars 1899
30„ rue du Milieu, 30
•••^^^•^^•
VENTE VOLONTAIRE
Le lundi 27 mars 1899, à 9 heures du matin, sur la place d'Armes, à Monaco, il sera procédé, par le ministère de l'huissier soussigné, à la vente ...
Journal n°6600
du 23 mars 1984
2 pièces, cuisine, salle de bains.
Le délai d'affichage expire le 31 mars 1984.
— 9, rue de La Turbie - 3ème étage - composé de 2 pièces, cuisinette, W.C.
(Affichage-cession - Loi n° 970 du 6 ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
’ordonnance souveraine n° 3.191 du 29 mai 1964
sur l’organisation et le fonctionnement du Conseil
d’Etat ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.683 du 22 août 1986
admettant un avocat à exercer la profession d ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
ENERGY IMPORT EXPORT
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
par le cessionnaire proposé par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à ... par le cessionnaire proposé par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à ...
Journal n°3770
du 6 mars 1930
REDACTION :
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, plaée de la Visitation. r
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
-Pour les autres insertions, on traite de grt a gré ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.603 du 22 décembre 2011
portant nomination et titularisation d’un Brigadier-
Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7099
du 15 octobre 1993
la séance publique du mardi 27 juillet 1993 (p. 69 à 140).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 10.968 du 9 août 1993 portant nomination d'un Administrateur à la Direction du Budget et ...
Journal n°5101
du 11 juillet 1955
), (p. 573).
Récep/ion (p. 573).
expositien (p. 573).
INSER/IONS ET ANNONCES LÉGALES (p. D3 à 590)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 1.148 du 24 juin 1955 poriaitt nonz?naiion d ...
Journal n°8188
du 29 août 2014
au détachement en Principauté d’un Enseignant dans
les établissements d’enseignement (p. 1982).
Ordonnance Souveraine n° 4.932 du 22 août 2014 portant
cessation des fonctions de Chambellan de S.A ...
Journal n°6288
du 31 mars 1978
.es prioritaires sont informés de la vacance d'un appartement sis 24, rue de Millo, composé de 3 pièces, cuisine; W.C.
Le délai d'affiehage expire le 12 avril 1978.
MAINE
Avis relatif à la réunion du ...
Journal n°0210
du 15 juin 1862
'ÉTRANGER les frais (le poste en SUS.
1111111111111wmeemmor
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 HEURES 2 HEURES C HEURES
8 Juin 23 5 27 4 24 2
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10 id. 24 0 23 1
27 0 '25
Il ...
Journal n°6307
du 11 août 1978
'Ordonnance-Loi n° 669 du 17-9-1959 modelant et codifiant la législation relative aux conditions de location des locaux à usage d'habitation (p, 690).
Ordonnance Souveraine n° 6.316 du ler août 1978 portant ...
Journal n°1687
du 2 décembre 1890
22, 23, 24, 25 et 26 janvier, exposition ,d'horticulture et d'agriculture.
Le 31. janvier et le ler février, grande kermesse de charité, avec congrès musical offert à la colonie étran$re.
Le 19 ...
Journal n°0454
du 24 février 1867
Juanière
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AVIGDOR
AINÉ
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DIIERCOURT
TELEGRAPHIQUE
Mediterranée
... dévouement à leurs Princes
r) Voir les numéros des 27 janvier, 3,10 et 17 février. (**)- Chez Giordan, libraire-éditeur é Menton.
et à leur nationalité. Organisée en 1848 d'une manière toute militaire par ...
Journal n°6161
du 24 octobre 1975
'imminence de là destruction de la flore et de la faune marine en Méditerranée où la poliution, affirmait-il, a dépassé, depuis longtemps, la cote d'alerte!
* *
C'est pourquoi, il est urgent de mener à bien ...
Journal n°4992
du 8 juin 1953
-préparateur I er Échelon (après 3 ans
d'apprentissage ou obtention du C. A. P.).
Coef. 165 — 22.997 fr.
Vendeur 3° échelon (24 ans et 5 ans de pratique).
Coef. 175 — 23.990 fr.
Aide ou Élève préparateur ...
Journal n°5003
du 24 août 1953
Crémoire (Italie) le 22 décembre 1904, de nationalité italienne, industriel, demeurant à Monaco, condamné à 15.000 francs d'amende pciur emploi de travailleurs étrangers sans autorisation.
1924, 9 mars ...
Journal n°7004
du 20 décembre 1991
9, il fait un abattage et « punk:.» ne peut tirer.
Points Valeur de la troisième carte donnée à « pinta »
de
Banco
D I 2 3 4 5 6 7 8 9 Refus
3 ...
Journal n°1082
du 1 avril 1879
. 33 tireurs et des meilleurs. Voici les noms des, vainqueurs :
er E. R. G. Hopwood, objet d'art (10 sur 12).
2° M. A. Rtish (9 sur 14).
3° M. le capitaine Shelley (9 sur 15). 4° M. le comte du ...
Journal n°1966
du 24 mars 1896
aux articles 2 et 3, et décisions à prendre en vertu des articles 22 et 42 des Statuts.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 15 au 22 mars 1896
CANNES. yacht à vap. Vanadis, angl., c. Lady ...
Journal n°3508
du 31 mars 1925
Ordonnances des 18 mai 1909 et 9 mars 1918;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M . Riff Paul-Louis, ancien Président de Chambre à la Cour d'Appel de Douai, est nommé Membre suppléant de Notre Conseil de Révision ...
Journal n°3447
du 29 janvier 1924
-Schellino ;
Vu le diplôme de sage-femme délivré à Mme Ferreri par l'Université (le Turin, le 17 juin 192:3;
Vu l'avis de M. le Directeur du Service d'Hygiène publique du X12 janvier 1924 ;
Vu la délibération ...
Journal n°3691
du 27 septembre 1928
le lundi on-octobre.
Les inscriptions seront reçues à partir de la première semaine d'octobre, les lundi, mercredi, vendredi, de 7 heures 3o à 9 heures 3o du soir, à l'Ecole de Dessin de Monaco ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Sous-Officiers
en qualité de Militaires de carrière (p. 1598).
Ordonnance Souveraine n° 16.483 du 26 octobre 2004 portant
nomination d’un Chef de Bureau à la Direction du Tourisme
et des Congrès ...
Journal n°4850
du 18 septembre 1950
'Hygiène.
ART. 2.
Toute contravention à ces dispositions sera sanctionnée conformément à la Loi.
ART, 3.
Notre ,Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Nôtre Ministre d'État sont ...
Journal n°0577
du 13 juillet 1869
, dont la pointe a été émoussée probablement à la suite du choc sur le crâne et les côtes du blessé.
Un lit de camp a été dressé dans le laboratoire de la pharmacie ; c'est là que le brave et estimé ...
Journal n°0687
du 22 août 1871
les peuples qui font les écrivains.
Non, la décadence morale d'une nation n'est due ni à ses lois ni à ses écrivains; le mal part de plus haut. Ce qui corromp un peuple, ce qui l'avachit, c'est une ...
Journal n°5119
du 14 novembre 1955
'indUsfrie phartnaceutique, depuis le 14 mars 1955 :
Classification Professionnelle Coef. 18-9-55 Accords du 14-3.55 Anciens Accords du
40 heures (1) Base Base 40 h.
POSITION I (débutants) 21 à 22 ans 185 26 ...
Journal n°5454
du 16 avril 1962
techniques du candidat, d'une durée de 3 heures, et coniportant
a) reprocluctiàn à S chu par mètre d'un dessin à 1 c/m par mètre.
— coefficient : 3.
b) une rédaction du deseriptif d'un petit projet déni ...
Journal n°3193
du 20 mai 1919
. Exc. le Ministre d'État.
Remerciements adressés à M. le Maire de Monaco par M. le Colonel commandant la Base américaine et par le Secrétaire de l'Y. M. C. A.
CONSEIL NATIONAL :
Compte rendu de la ...
Journal n°7609
du 25 juillet 2003
).
Arrêté Ministériel n° 2003-399 du 22 juillet 2003 relatif à la composition du Conseil d'Administration des sociétés pharmaceutiques (p. 1252).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la ...
Journal n°4408
du 16 avril 1942
et notamment celles des 31 août 1926, 13 mai 1930, 15 septembre .1935, 26 mars 1936 (n° 1.859), 28 janvier 1937 (n° 1.957), 3 août 1937 (n° 2.026), 27 mai 1938 (n° 2.171), 3o novembre 1938 (n° 2 ...
Journal n°2660
du 22 juin 1909
exercé un recours, sa peine a été réduite sur son appel ou à la suite de son pourvoi. »
ART. 2.
La disposition qui précède n'aura pas d'effet
rétroactif.
ART. 3.
Les dispositions ci-après seront ...
Journal n°6143
du 20 juin 1975
circulation et le stationnement des véhicules (p. 569).
MAIRIE
Avis de vacance d'emploi n° 75-26 (p. 569). Avis de vacance d'emplois n° 75-27 (p. 569).
INFORMATIONS (p. 569 à 570.
INSERTIONS LÉGALES ET ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2513 du 22 juillet 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
.
Art. 9.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 juillet 2014 a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 22 juillet 2014.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte ... .
Art. 9.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 juillet 2014 a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 22 juillet 2014.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte ...
Journal n°2801
du 19 décembre 1911
du Domaine privé. Aujourd'hui l'on vient nous dire s c'est la déclaration d'utilité publique qui fait que vous devez employer à leur élargissement les fonds du 3 ()/D. Je réponds : s'il fallait cette ...
Journal n°3774
du 3 avril 1930
alinéas 3, 4 et 5 de l'article 29 de la loi sus-visée.
ART. 4.
Le Secrétaire -en chef du Ministère d'État est chargé •de l'exécution du présent Arrêté.
Fait en l'Hôtel du Gouvernement, à Monaco, le ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
if 1.144 du. 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques ou si l'une des conditions exigées à l'article 3 cesse d'être remplie.
La décision visée . au ...
Journal n°4538
du 5 octobre 1944
. Lycée.
1>ionicArietià :
Te Delhi d'action de gideés.
• eb-A RTIE O FFICI ELLE
2.9°6 LOUIS É
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons Conféré of Conférons
par les PrésenteS ...
Journal n°2474
du 5 décembre 1905
Côte d'illur Rapide (départ de Paris à 9 heures du matin, arrivée à Nice à 10 h. 50 soir) que la Compagnie a remis en marche depuis le 3 novembre, a repris sa vogue de l'hiver dernier. n'y trouvent pas ...
Journal n°4599
du 6 décembre 1945
conformément au Tarif ci-annexé.
ART. 2.
Sont abrogées les Ordonnances du 30 octobre 1919, du 22 mai 1926, et du 31 mars 1930, ainsi que toutes dispositions contraires à la présente Ordonnance.
ART. 3 ...
Journal n°2031
du 15 juin 1897
. 19 11.
mat. soir soir soir
25.»' 26.1 23.›1 21.1 21.1 21.»1 25.» 26.8i 22.9, 21.2 22.31 21.8 25.»1 22.1' 20.8 21.81 25.1 30.2 24.5 23.9 24.» 27.2 28.4 23.7 23.7 25.2 26.» 29.» 24.5 23.» 24.8 28 ...
Journal n°2220
du 22 janvier 1901
Monaco, en l'étude de Mo Blanc, notaire Le Jeudi 31 Janvier 1901, à 3 heures D'un fonds de commerce de
MAISON MMI3I31.4ÉM
dite Villa des Orangers, exploité à Monaco, rue Louis, n° 9, ensemble la ...
Journal n°6115
du 6 décembre 1974
GÉRANCE LIBRE
Première Insertion
Suivant acte sous seing privé du 26 novembre 1974, enregistré à Monaco le 27 novembre 1974, folio 2, V. Case 3, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des ...
Journal n°2543
du 2 avril 1907
environ.
Chaque corps d'armée doit comprendre deux divisions de 12,500 hommes répartis entre 12 bataillons d'infanterie, 1 régiment de cavalerie à 3 escadrons, 9 batteries d'artillerie, 1 bataillon du ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
débitage en dés, de condition-
nement et d’emballage, la viande soit maintenue à une
température ne dépassant pas 3°C pour les abats et 7°C
pour les autres viandes grâce à une température ambiante ...
Journal n°5620
du 11 juin 1965
monégasque dénommée « Ditta », portant modification
a) do l'article 3 des statuts (objet social);
464 JOURNAL DE MONACO Vendredi 11 Juin 1965
b) des articles 8, 9 et 10 des statuts (administrateurs);
c ...
Journal n°6057
du 26 octobre 1973
,431 F.
748 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Octobre 1973
A. - INDEMNITÉS DIVERSES
- Indemnité de sous-sol 36,67 F.
- Indemnité d 'habillement 81,19 F.
- Indemnité de chaussures 27,99 F ...
Journal n°0686
du 15 août 1871
, supposez-vous marcher autour de ce globe, en tout sens, comme le ferait une fourmi autour d'un immense; boulet. Ce globe est d'aimant, et c'est son attraction qui vous attache invisiblement à sa surface ...
Journal n°5532
du 11 octobre 1963
par le notaire soussigné, le 27 juin 1963, M. Alexandre WORONZOFF et Mme Olga SOROKINE, son épouse, commerçants, demeurant 22, Boulevard d'Italie, à Monte-Carlo, ont concédé en gérance libre à Mme Marie ...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
, Président
de la République française, Vendredi 25 avril 2008 (p. 2161).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 1.694 du 27 juin 2008 portant
nomination et titularisation d’un Attaché à la ...