Sommaire du Journal n°6307du 11 août 1978

Ordonnances Souveraines

• Ordonnance Souveraine n° 6.293 confirmant une enseignante dans ses fonctions
• Ordonnance Souveraine n° 6.294 confirmant une anseignante dans ses fonctions
• Ordonnance Souveraine n° 6.296 confirmant un enseignant dans ses fonctions
• Ordonnance Souveraine n° 6.298 confirmant une enseignante dans ses fonctions
• Ordonnance Souveraine n° 6.299 confirmant une enseignante dans ses fonctions
• Ordonnance Souveraine n° 6.301 portant nomination d'une sténodactylographe à l'Office des Emissions de Timbres-poste
• Ordonnance Souveraine n° 6.305 portant nomination d'un rédacteur au Ministère d'Etat (Département des Finances et de l'Economie)
• Ordonnance Souveraine n° 6.314 portant réduction du taux d'intérêt des obligations cautionnées
• Ordonnance Souveraine n° 6.315 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 2.057 du 21 septembre 1959 portant application de l'Ordonnance-Loi n° 669 du 17 septembre 1959 modifiant et codifiant la législation relative aux conditions de location des locaux à usage d'habitation
• Ordonnance Souveraine n° 6.316 portant nomination du Secrétaire Général du Conseil National
• Ordonnance Souveraine n° 6.317 portant nomination d'un chef de section principal au Service des Travaux publics
• Ordonnance Souveraine n° 6.318 portant nomination d'un chef de section principal au Service des Travaux publics
• Ordonnance Souveraine n° 6.319 portant nomination d'un chef de centre hors classe à l'Office des Téléphones
• Ordonnance Souveraine n° 6.320 portant nomination d'un inspecteur divisionnaire à la Direction de la Sûreté publique
• Ordonnance Souveraine n° 6.321 portant nomination d'un inspecteur divisionnaire à la Direction de la Sûreté Publique
• Ordonnance Souveraine n° 6.322 portant nomination d'un chef de section à l'Office des Téléphones
• Ordonnance Souveraine n° 6.325 portant nomination d'un officier d'administration principal au Service de la Marine
• Ordonnance Souveraine n° 6.326 portant nomination d'un conducteur qualifié principal au Service des Travaux publics
• Ordonnance Souveraine n° 6.327 portant nomination d'un conducteur qualifié principal au Service de l'Urbanisme et de la Construction
• Ordonnance Souveraine n° 6.328 portant nomination d'un rédacteur principal au Service des Travaux publics
• Ordonnance Souveraine n° 6.329 portant nomination d'un contrôleur du Travail et des Affaires Sociales
• Ordonnance Souveraine n° 6.330 portant nomination d'un chef de bureau à la Direction de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
• Ordonnance Souveraine n° 6.331 portant nomination d'un contrôleur ds liquidations au Service des Prestation médicales
• Ordonnance Souveraine n° 6.332 portant nomination d'un attaché principal à la Direction des Services fiscaux
• Ordonnance Souveraine n° 6.333 portant nomination d'un contrôleur à la Direction des Services fiscaux
• Ordonnance Souveraine n° 6.334 portant nomination d'un agent d'exploitation à l'Office des Téléphones
• Ordonnance Souveraine n° 6.335 portant nomination d'une secrétaire sténodactylographe au Ministère d'Etat (Département des Finances et de l'Economie)
• Ordonnance Souveraine n° 6.336 portant nomination d'une secrétaire sténodactylographe au Centre de Presse
• Ordonnance Souveraine n° 6.337 portant nomination d'une attaché à l'Office des Emissions de Timbres-Poste
• Ordonnance Souveraine n° 6.339 portant titularisation d'un agent de police
• Ordonnance Souveraine n° 6.340 portant titularisation d'un agent de polcie
• Ordonnance Souveraine n° 6.341 portant titularisation d'un agent de police
• Ordonnance Souveraine n° 6.342 portant titularisation d'un agent de police
• Ordonnance Souveraine n° 6.343 portant titularisation d'un agent de police
• Ordonnance Souveraine n° 6.344 portant titularisation d'un agent de police
• Ordonnance Souveraine n° 6.345 portant titularisation d'un agent de police
• Ordonnance Souveraine n° 6.346 portant titularisation d'un agent de police
• Ordonnance Souveraine n° 6.347 portant titularisation d'un agent de police
• Ordonnance Souveraine n° 6.348 portant titularisation d'un agent de police
• Ordonnance Souveraine n° 6.349 portant titularisation d'un Inspecteur de police
• Ordonnance Souveraine n° 6.350 portant nomination d'un chargé de mission au Département de l'Intérieur
• Ordonnance Souveraine n° 6.351 portant nomination d'un inspecteur de police principal
• Ordonnance Souveraine n° 6.352 portant nomination d'un inspecteur de police principal
• Ordonnance Souveraine n° 6.353 portant nomination d'un inspecteur de police principal
• Ordonnance Souveraine n° 6.354 portant nomination d'un inspecteur de police principal
• Ordonnance Souveraine n° 6.355 portant nomination d'un inspecteur de police principal
• Ordonnance Souveraine n° 6.356 portant nomination d'un inspecteur de police principal
• Ordonnance Souveraine n° 6.357 portant nomination d'un chef de service au Service Municipal du Mandatement
• Ordonnance Souveraine n° 6.359 portant nomination d'un surveillant de travaux au Service de l'Urbanisme et de la Construction
• Ordonnance Souveraine n° 6.360 portant nomination d'une secrétaire sténodactylographe à l'Office des Téléphones
• Ordonnance Souveraine n° 6.361 portant nomination d'un garçon de bureau au C.E.S.T. de Monte-Carlo
• Ordonnance Souveraine n° 6.362 autorisant l'acceptation d'un legs

Arrêtés Ministériels

• Arrêté Ministériel n° 78-361 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une aide-technique au Musée d'Anthropologie Préhistorique
• Arrêté Ministériel n° 78-363 fixant le montant de la participation de la Caisse de Compensation des Services Sociaux aux frais de cure thermale
• Arrêté Ministériel n° 78-364 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux