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Journal n°6838
du 14 octobre 1988
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines n° 9.262 à n° 9.264 du 11 octobre 1988 portant nominations d'Inspecteurs principaux (p. 1000 et 1061).
Ordonnance Souveraine n° 9.265 du 11 ...
Journal n°5000
du 3 août 1953
de l'article 478 du C9de de Commerce relatif au Concordat et à sa Formation,
RAINIER III,
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la Loi dont la teneur ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
MONACO S.A.M." (p. 1306).
Arrêté Ministériel n° 2003-407 du 31 juillet 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. C.I.S." (p. 1306).
Arrêté ...
Journal n°6828
du 5 août 1988
9 août, à 21 h 30
23e Festival International de Feux d'Artifice de Monte-Carlo. Allemagne : feu d'artifice tiré par le Maître artificier Ernst Rohr (Hanovre). Cette manifestation sera suivie, à 22 h ...
Journal n°6701
du 28 février 1986
301047T Marseille
ABONNEMENT 100,00 F 201,00 F 2116,00 F 63,110 F 4,60 F INSERTIONS LÉGALES 21,116 F
I an (à compter du ler janvier) tarifs, toutes taxes comprises : la ligne, hors taxe : 22,06 F ...
Journal n°1575
du 9 octobre 1888
. 3 à Stockolm ; 1 h. 49 à Saint-Pétersbourg; 12 h. 56 à Vienne; 12 IL 40 à Rome; 12 h. 22 à Tunis ; 2 h. 8 à Jérusalem; 6 h. 56 au Tonkin ; 3 h. 32 à la Réunion ; 1 h. 40 au cap de Bonne-Espérance; 11 ...
Journal n°0074
du 13 novembre 1859
- --- - ---
8 untrnes -2 ITEUTIES G HEURES
7 Novembre 8 Novembre 9 Novembre 10 Novembre
19 3 18 9 19 4 18 8
20 2 19 2 O 2 19 2
19 4 19 4 18 4 17 4
AVIS
Ainsi que nous ions annoncé à nos ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Ministériel n° 2009-2 du 5 janvier 2009 modifiant
l’arrêté ministériel n° 98-632 du 31 décembre 1998 relatif
à l’introduction de l’euro (p. 2785).
Arrêté Ministériel n° 2009-3 du 5 janvier 2009 portant ...
Journal n°7843
du 18 janvier 2008
conféré à M. AICARDI.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°4928
du 17 mars 1952
soumettre à la contre-visite médicale • prévue à Piirtiele 3. ci-dessus si le Ministre d'État le juge à propos. Le rets .d'obtempérer entraînera le retrait du permis, sans préjudice d'autres
sanctions que ...
Journal n°4657
du 16 janvier 1947
-sept.
Par le Prince : LOUIS.
Le Secrétaire d'Etat, A.MÉUN.
MMON
Ordonnance iguyprpino no 3.3%-1p .11 Janvier 1047, auto. risani une dérogation ïittx d'isetasittens de raett9te
128 dû Code Ch/11 ...
Journal n°5538
du 22 novembre 1963
prévu par les dispositions de l'article 7 de la Loi n° 609 susvisée est fixé à la somme de cinq cents francs (50C fr).
ART. 3.
M. Estève devra se conformer aux lois et règlements concernant sa ...
Journal n°5725
du 16 juin 1967
.218, du 9 juillet 1964, n° 3.291, du 26 février 1965 et n° 3.351, du 11 juin 1965;
Avons Ordonné et Ordonnons
M. Jorge Mario Delgado est nommé Vic&COnsul hbrioraire de Notre Principauté à San José ...
Journal n°3277
du 23 novembre 1920
rapport de Notre DireCtetir des Services Judiciaires, ensemble les avis annexés du Premier Président de la Cour d'Appel et du Procureur Général ;
Vii les articles 2 et 3 2 de l'Ordonnance du 9 décembre ...
Journal n°6860
du 17 mars 1989
mars 1989 portant modification à la composition des tableaux des substances, plantes et produits vénéneux ( p. 2C9).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Erratum 'à l'arrêté municipal no 89-12 du 22 février 1989 portant ...
Journal n°7172
du 10 mars 1995
Ministériel n° 9S-85 du 3 mars 1995 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. PRomocom" (p. 262).
Arrêté Ministériel n° 95-86 du 3 mars 1995 autorisant la ...
Journal n°6894
du 10 novembre 1989
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
A vis de recrutement n° 89-230 de deux secrétaires-hôtesse3 à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 1166).
Avis de recrutement n° 89-231 d ...
Journal n°4721
du 1 avril 1948
suivantes :
iltikie —
« A, — SOINS A DOMICILE, CHEZ LE PRATICIEY OU .EN CLINIQUE.
« Consultation ou visite de 'médecin :
« Consultation au cabinet (C) 200 fris «Visite à domicile (V) 240 ...
Journal n°8434
du 17 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-395 du 9 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-826 du 6 septembre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar.
chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf mai deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
Annexe à l'arrêté ministériel n° 2019-395 du 9 mai 2019 ... 'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf mai deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
Annexe à l'arrêté ministériel n° 2019-395 du 9 mai 2019 modifiant l ... Arrêté Ministériel n° 2019-395 du 9 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-826 du 6 septembre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°1271
du 5 décembre 1882
EtEl.e..f..)C.A.
et les Solistes de l'Orchestre du Casino
1. Ouverture des Vêpres Siciliennes Verdi.
2. Sérénade Réber.
MM. Corsanego et Oudshoorn.
3. Air de Sémiramis Rossini.
Mlle A. de ...
Journal n°6490
du 12 février 1982
francs
• 230,00
235.00
36,00
710,00
294,00
45,00
231,00
253,00
294,00
TAXES
en taxes
de base
2.000
1.500
80
3°) Ventes
a) Récepteurs (THOMSON - C.S.F. - E. M. D ...
Journal n°3183
du 11 mars 1919
mars 1919 ;
..A.rrétons :
ARTICLE PREMIER. — L'article 3 et le paragraphe ier de l'article 5 de l'Arrêté ministériel du 25 février 1919 sus visé, sont complétés comme suit :
« ART. 3. — 11 est ...
Journal n°2334
du 31 mars 1903
22 au 29 Mars
GÈNES. vapeur, Cobra, allem., c. Brunswig, NICE. yacht à vap. Saint-George, angl.. c. Jutton,
- yacht à vap. Calanthe, amér., c. Cubben, CETTE, vapeur, Najadey, angl., c. Jessen ...
Journal n°5386
du 26 décembre 1960
Commissidn au cours de sa séance de ce matin propose que se tienne à Monaco du 22 au 28 octobre 1962 la prochaine Assemblée plénière de la C.I.E.S.M. ».
Cette allocution a été chaleureusement applaudie par ...
Journal n°6265
du 21 octobre 1977
fixé comme suit, conformément aux prescriptions de l'Ordonnance Souveraine n' 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi n` 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile ...
Journal n°6675
du 30 août 1985
des époux ZUCCACCIA CARON à leurs torts respectifs avec toutes conséquences de droit » ;
Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet ...
Journal n°6238
du 15 avril 1977
CENT VINGTIÈME ANNÉE — N° 6.238 Le Numéro 1;30 VENDREDI 15 AVRIL 1977
.3`01.JR,NAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
JOURNAL DE
Bulletin Officiel de la Principauté
.A0oNNIVIENt$ : UN AN ...
Journal n°2881
du 10 juin 1913
productifs d'intérêts : 3 % pour 3 mois, 3 1/2 0/. pour 6 mois et 4 o/c, pour l'année.
AVIS
Les exécuteurs testamentaires de M. UNDER-WOOD FRENCH, qui .est mort, comme on le sait, à Monte Carlo, le 25 mars ...
Journal n°0382
du 8 octobre 1865
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15 OCTOBRE, TIRAGE
DE LA LOTERIE MUNICIPALE DE LA ...
Journal n°5225
du 25 novembre 1957
, en vermeil;
Le Chef de Bataillon René Baysang, Commandant le 22e B.C.A. à Nice : Médaille du Mariage Princier,
_ en vermeil;
Le Commandant Ferraton, Intendant militaire de 3e Classe, Chef de l ...
Journal n°3770
du 6 mars 1930
REDACTION :
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, plaée de la Visitation. r
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
-Pour les autres insertions, on traite de grt a gré ...
Journal n°5456
du 30 avril 1962
.
A compter du 1" février 1962, l'application du taux majoré de la taxe sur la valeur ajoutée est suspendue en ce qui concerne les bières d'une densité au plus égale à 3,9 degrés régie visées à l'article 2 (19 ...
Journal n°1575 [= n°1585]
du 18 décembre 1888
'origine, à quelques privilégiés, sont désormais accessibles à tous les gentlemen. Un nouveau règlement fixe ces réunions cynégétiques au nombre de 12, savoir : les 14, 19
et 26 décembre; 2, 9, 15, 22 et 30 ...
Journal n°1905
du 5 février 1895
le thé vert, de 4,9 à 8,2 %, et pour le thé noir de 5,5 à 7,3 %.
La détermination de l'extrait aqueux se fait de la manière suivante : on pèse 2 grammes de thé, on les fait
bouillir avec de l ...
Journal n°7176
du 7 avril 1995
modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances (p. 404).
Arrêté Municipal n° 95-20 du 29 mars 1995 portant dérogation temporaire aux ...
Journal n°5682
du 19 août 1966
-323 du 27 novembre 1964 sus-visé est modifié suivant annexe au présent Arrêté.
ART. 3.
Les effets et sanctions de la présente extension ont lieu à dater du 1" octobre 1965.
ART. 4.
M. le Conseiller ...
Journal n°1733
du 20 octobre 1891
chacune. C'était Prime, de 6 à 9. Tierce, de 9 à 12. None, de 12 à 3, et Vêpres de 3 à 6. Ces noms indiquent l'ordre des prières qu'on récitait à la première, à la troisième, à la neuvième heure et le soir ...
Journal n°2444
du 9 mai 1905
moyen d'honorer les morts, c'est encore de faire servir leurs gloires à soulager les infortunes qui restent et qui frappent de braves gens qui ne manquèrent ni de probité ni de talent, mais qui n ...
Journal n°0614
du 29 mars 1870
Itéclanies 50 id.
oit traite de gré à gré pour les autres insertions
un s'abonne. pour la France ..it Paris , à l'Agence Raves. rue Rousseau. 3, et chez M. St-Hilaire.
éditeur de musique du Couserv. ImP ...
Journal n°7990
du 12 novembre 2010
dénommée «Dan-Bunkering (Monaco) S.A.M.», au capital de 150.000 E
(p. 2217).
Arrêté Ministériel n° 2010-555 du 3 novembre 2010 autorisant la
modification des statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°6184
du 2 avril 1976
ouvrables de la semaine c'est-à-dire 6 jours; si l'on ne travaille que 5 jours% par semaine on divise par 22; si l'on ne travaille que 5 jours on divise par 20 etc...
La durée du congé s'obtient en ...
Journal n°3469
du 1 juillet 1924
Monaco.
Monaco, le ler juillet 1924.
Pour extrait :
(Signé :) A. SETTIMO.
1 2 9
JOURNAL DE MONACO 3
Etude de Me AUGUSTE SETTIMO, notaire,
41, rue Grimaldi, Monaco.
SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF ...
Journal n°4624
du 30 mai 1946
accidents du travail.
ORDONNANCES SOUVERAINES
N° 3.231 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Auréglia Marie-Louise, née à Monaco ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Étude de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « Pictet & Cie (Monaco) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 25 avril 2019, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 9 mai 2019, par acte en date du 22 mai 2019 ;
2 ... Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 25 avril 2019, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 9 mai 2019, par acte en date du 22 mai 2019 ;
2 ... Étude de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « Pictet & Cie (Monaco) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°0380
du 24 septembre 1865
'AGENCE-DAI Gin 'r11.1. nie Paradis. an rniq 1111 .1
In
Als,S\semesis:
Un An 12 lkér.c
Fix Mois . 6 id.
rois Mois 3 id.
Ustr.F.T1 Ip,c IEMS 41e post) en sus.
Los abonnements csraptent (lu 1- et ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951,
modifiée ;
jo7908- 16/04/09 12:55 Page 3422
JOURNAL DE ...
Journal n°6105
du 27 septembre 1974
)
Locataire 30.000,00 PPS
(Dépôt indtistriel
8 - Société Anonyme Monégasque « LA TYROLIENNE », 3, rue de la Colle à Monaco.
3, rue de la Colle)
9 - Société Anonyme Monégasque « CAVES DU GRAND ...
Journal n°3018
du 18 janvier 1916
frappés d'opposition.
Exploit de M° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°5324
du 19 octobre 1959
Hétels de Londres et Monte-Carlo-Palace », portant les numéros :
1 à 3 - 10 - 12 à 22 - 25 à 80 - 131 à 156-, 160.
Le Gérant : CAMILLB BRIFFAULT.
Titres frappés d'opposition.
Exploit de M' Jean J ...
Journal n°7256
du 18 octobre 1996
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET,
Ordonnance Souveraine n" 12 ...
Journal n°7699
du 15 avril 2005
peut, en outre, prévoir un minimum
à partir duquel les remboursements sont dus. »
ART. 3.
Le chiffre 1° de l’article 25 de l’ordonnance souve-
raine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°5014
du 9 novembre 1953
, notaire à Monaco, les 11 juin et 22 octobre 1953, contenant les statuts de ladite société au capital de .Cinq Millions (5.000.000) de francs, divisé en Cinq Cents (500) actions de Dix Mille (10.000) francs ...
Journal n°5093
du 16 mai 1955
de LL.AA.SS. le Prince Pierre et la Princesse Antoinette, a assisté le 9 mai 1955 à la messe de requiem célébrée à la Cathédrale de Monaco, à l'occasion du sixième Anniversaire de la mort de S.A.S. le ...
Journal n°0169
du 1 septembre 1861
).
ABONNEMENTS :
trs 12 fraies
• si T MOIS Tamis Mois
• 3
Pour l'Élt INGER. les frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 HEURES 2 HEURES 6 HEURES
93 23 '23 22
23 Août 24
22 ...
Journal n°3219
du 11 novembre 1919
, séjours et retours :
Par chaque vacation de 3 heures fr. 5 »
ART. 9. - Requête afin d'apposition des
scellés (853, 854) fr. 4 5o
ART. I O. - Vacation à l'apposition des scellés
(856) : Première ...
Journal n°2319
du 16 décembre 1902
. ; Six mois , 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°1572
du 18 septembre 1888
valables i mois
fr. c.
De Paris h Londres..... . 7 jours 42 50 71 25
De Paris à Newhaven. 3 — 37 80 62 50
De Paris à Liverpool. 10 — 78 75 143 75
De Paris à Manchester 10 73 15 132 50
De ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
portant modification de l'ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 relative à la désignation des membres du Tribunal du Travail, modifiée (p. 1142).
Ordonnance Souveraine n° 574 du 29 juin 2006 ...
Journal n°6002
du 6 octobre 1972
calculés respectivement par les formules :
Bp,,7 100 - 5 (Cgy Ctyy)
Bo 100 - 5 -(Czy - C2, ?,7)
Le taux de biodégradation 131;00 du produit soumis à l'essai et cebil3z,10 du produit étalon sont, après ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Souveraine n° 4.521 du 22 octobre 2013 portant
nomination et titularisation d’un Coordinateur Technique à
la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 163).
Ordonnance Souveraine n° 4.643 du 16 décembre ...