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Journal n°6932
du 3 août 1990
disposition les valeurs mentionnées,aux lettres a), b) et c) de l'article 11, 2ème alinéa, de la présente ordonnance.
842 JOURNAL DE MONACO
Vendredi 3 août 1990
ART. 22.
La société de gestion d'un fonds ...
Journal n°6224
du 7 janvier 1977
1976 (p. 5).
Circulaire n' 77-01 du 3 janvier 1977 relative aux nouvelles dispositions du régime de retraite des cadres (A.G.I.R.C.) à compter du 1" janvier 1977 (p. 7).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET ...
Journal n°4172
du 7 octobre 1937
, » 0.30 à 0.50
2 » à 3 » 0.40 à 0.50
0.40 à 0.50 0.25 à 1 » 0.30 à 1 » 0.25 à 1 » 1.75à 3 »
0.35 à 0.60 1.25 à 3 » 0.25 à 0.50 1.50 à 2.50
4 » à 7
4 » à 9 1 » à 7 2.50 à 6
6 à 8
15 à 17 r ...
Journal n°1437
du 16 février 1886
, 20 °/„ au troisième sur les entrées. —1 pigeon à 25 mètres.
30 tireurs.
I M. Kennedy, 12 sur 14 (615 fr.') ;
2", M. Suicliffe, 11 sur 14 (450 fr.); 3e, M. Rossi, 8 sur 9 (300).
Mercredi 10 ...
Journal n°7927
du 28 août 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 12 août 2009 enregistré le nommé :
- F. M.
Né 8 février 1953 à Genazzano Province de Rome (Italie)
De C. et de A.
De nationalité ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 12 août 2009 enregistré le nommé :
- F. M.
Né 8 février 1953 à Genazzano Province de Rome (Italie)
De C. et de A.
De nationalité ...
Journal n°7928
du 4 septembre 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 août 2009, enregistré, le nommé :
- F. M.
Né 10 juin 1966 à Antibes (06)
De nationalité française
Ayant demeuré c/ Mme F. - 9, place ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 août 2009, enregistré, le nommé :
- F. M.
Né 10 juin 1966 à Antibes (06)
De nationalité française
Ayant demeuré c/ Mme F. - 9, place ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
PARQUET GENRAL - EXTRAIT
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 octobre 2013, enregistré, le nommé :
- P. G., né le 2 septembre 1984 à Nice (06), d’A. et de D. E. M. C, de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 octobre 2013, enregistré, le nommé :
- P. G., né le 2 septembre 1984 à Nice (06), d’A. et de D. E. M. C, de nationalité ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 janvier 2010, enregistré, le nommé :
- T. L., né le 22 novembre 1966 à Toulon (83) de C. et de R. A-M., de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 janvier 2010, enregistré, le nommé :
- T. L., né le 22 novembre 1966 à Toulon (83) de C. et de R. A-M., de nationalité ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
ajouté une lettre h) à l’article 3 de l’ordonnance
souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005, susvisée, ainsi
rédigé :
«h) Inspection Générale de l’Administration».
art. 9.
A l’article unique de ...
Journal n°5593
du 4 décembre 1964
prie Votre Altesse Sérénissime de croire à Mes « sentiments de haute et amicale considération.
C. bE GAULLE. »
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.261 du 27 novembre 1964 autorisant ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°4799
du 26 septembre 1949
no 22, rue Caroline à Monaco.
Une expédition dudit acte a été déposée le 15 septembr.3 1949 au Greffe du Tribunal CiVil'do Monaro, pour y 6tre transcrite et affichée, conformément à lia laid ...
Journal n°7425
du 14 janvier 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
-Carlo, l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Marc Minkowski.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE ... -Carlo, l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Marc Minkowski.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE ...
Journal n°0848
du 29 septembre 1874
France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue 1.-1. Rousseau, 3, et chez M. St-Rilaire, AlioNNICMICNTS .
Annonces 25 Gois!. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°5346
du 21 mars 1960
bénéficiaires domiciliés en France et 'à des Frarçais domicilieS en Principauté depuis moins de Cinq ans.
III. — TRAITEMENTS ET SALAIRES
En application de l'Ordonnance Souventine n° 3.077 du 18 août 1945, c ...
Journal n°6748
du 23 janvier 1987
des Moulins 3. 8.1982
72. LAVAGNA Joseph 41, boulevard des Moulins 22,11.1983
73. HUGUET Claude Résidence Europa,'Place des Moulins 25. 5.1984
74. FURNO Francesco 10, rue L. Auréglia 9. 3 ...
Journal n°1886
du 25 septembre 1894
— TUNISIE 22 — Rue de Lorraine — 22 Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent,
Un an, 12 fr. ; Six mois, G fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus ...
Journal n°6401
du 30 mai 1980
», en abrégé« D.I.F.C. A » ;
2°) de l'artide 3 des statuts (objet social) ;
3°) de l'article 5 des statuts ayant pour objet de porter le capital social de la somme de 100.000 francs à celle de 250 ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
, sont remplacés par les montants en euros figurant dans le tableau suivant :
Articles Francs Euros
9 5.000 à 20.000 750 à 3.000
500 à 5.000 75 à 750
10 bis 1.400 214
350 54
ART. 3.
Notre ...
Journal n°7424
du 7 janvier 2000
LOCAUX VACANTS
-de-chaussée à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, salle d'eau, w.c.
Le loyer mensuel est de 1.900,37 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 3 au 22 janvier 2000.
Les personnes ... -de-chaussée à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, salle d'eau, w.c.
Le loyer mensuel est de 1.900,37 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 3 au 22 janvier 2000.
Les personnes ...
Journal n°4723
du 15 avril 1948
. 268. à
ORDONNANCE SOUVERAINE
—«ffltills041141.110›.—
Ordonnance Souveraine te 3.66/, du 9 avril 1948, concernant les Sociétés Holdings,
LOUIS 11
PAR LA GRAM teE. DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE ...
Journal n°2070
du 15 mars 1898
de commerce et bateaux plats.
Deuxième journée — Mardi 22 mars, à 9 h. du matin
Course croisière de Monaco à Menton (aller et retour), ouverte à tous les yachts ayant pris part aux courses de la ...
Journal n°3674
du 31 mai 1928
propriétaire de l'établissement.
ART. 3.
L'inobservation des prescriptions sus-visées donnera lieu aux sanctions ci-après
1° à l'égard des Sociétés : retrait de l'autorisation après un avertissement non ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
CATHEDRALE DE MONACO
le ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
CATHEDRALE DE MONACO
le ...
Journal n°6150
du 8 août 1975
.168*
B 1.05 6.83* 1.188*
C 1.08 7.02* 1.221*
C' 1.12 7.28* 1.267*
D 1.15 1.48* 1.302*
E 1.18 7.67 1.335
F 1.20 7,80 1.357
G 1.25 3,13 1.415
H 1.30 3.45 1.470
I 1.35 3.78 1.528
I' 1.40 9 ...
Journal n°6882
du 18 août 1989
LEGALES ET ANNONCES (p. 874 à 879)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9.542 du 10 août 1989 complétant l'ari`icle 15 de l'ordonnance souveraine no 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ...
Journal n°4434
du 8 octobre 1942
attribuées Iiint,X consurninateue se livrant aux tiravaux de forceH.et aux co»g,eiminticurs de ita .catégoe J3..
ratnon supplementaire de viande des C9;41S01,Rfpizeauf, se Wro.,401 .au4, travaux .de force de ...
Journal n°4884
du 14 mai 1951
-12 PARUE AU JOURNAL on MONACO ?) DU 22 JANVIER 1951, P. 63.
A. — L'Annexe I est modifiée comme suit à partir du 1°T avril 1951 :
tre Catégorie : Gardien
21no Catégorie :
Manœuvre 86 fr.
3roo ...
Journal n°0837
du 14 juillet 1874
5 56 9 32 7 58
4 07 5 58 6 16 soir soir
10 20 11 10 soir..
soir soir
à MARSEILLE.
eeî PRIX. DES PLACES .3"» cl . STATIONS 473 mixt.
" et. 21" cl. 111M11^111M
240 29 55 22 ...
Journal n°5540
du 6 décembre 1963
'Etude de Me Rey, notaire rédacteur et détenteur dudit cahier des charges.
Monaco, le deux décembre 1963.
Signé : J.C. Ray.
Enregistré à Monaco, le 3 décembre 1963, folio '2, verso case 2.
Etude de M ...
Journal n°2681
du 2 novembre 1909
'accroche aux flancs de sa proie, ou, plutôt, de
JOUR 1 .À.1,11aLID 3 C NACO
213
sa victime. Ce disque est composé de dix-huit lames cartilagineuses transversales, mobiles, dentelées, ou épineuses ; ses ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Communiqué n° 98-50 du 4 septembre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des jardiniers et jardiniers gardiens de propriétés privées applicable à compter du 1er octobre 1998.
,56
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires) :
6 797,18 F
Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l ... ,56
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires) :
6 797,18 F
Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l ...
Journal n°1550
du 17 avril 1888
chiffres ceux des catholiques répanAns daurles colonies, on peut les évaluer à 9,628,000.
Ils sont représentés au Parlement par 32 pairs du royaume, 3 membres de la chambre des communes anglaises et 75 ...
Journal n°7174
du 24 mars 1995
conomiques
conee
profesoonnelles
profesionnel
ilfitellerie
pounont
nres
nuirs
etablisseniettis
defaut
materielles
équi
snrve
illants
établ
issements
BAFA
DEFA
ygueur
eltrêmes
professimmelle ... promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept février i l neuf cent .quatre-vingt-quinze.
RAINIER.
Par h' Prince,
i.e Secrétaire d'État : J.-C ...
Journal n°1768
du 21 juin 1892
19
20
755.9 53.8 55.9 58.5 59.4 58.» 58.7
756.2 53.4 55.7 59.2 59.3 58.7 58.6
756.5 54.» 56.5 59.5 59.2 58.8 58.8
755.4 53.5 57.6 59.6 58.7 58.6 58.5
24 6 22.6 21.» 23.2 23.» 23.» 23.2
22 ...
Journal n°1602
du 16 avril 1889
cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gêrant, 22, rue de Lorraine
ABONNEMENTS:
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr ...
Journal n°7052
du 20 octobre 1992
- autre.. que le. réseau radiotéléphonique mis à dispoSition par l'Administration >>.
ART. 2.
Notre ordonnance n° 9.993 du 24 décembre 1990 est abrogée.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre ...
Journal n°1178
du 1 février 1881
...^.-.••••C":e G§ C..9 •• °• C) '• ç • rd :
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ce I ...
Journal n°7204
du 20 octobre 1995
'appartement suivant :
- 9, rue Malbousquet - Rez-de-chaussée à gauche, composé d'une pièce, cuisine, salle d'eau, w.c.
Le loyer mensuel est de 3.500 F.
Le délai d'affichage de cet appartement court du 11 au 30 ...
Journal n°5975
du 31 mars 1972
de la couture à compter du ler février 1972 (p. 246).
Circulaire n° 72-24 du 22 mars 1972 relative au lundi 3 avril 1972 (Lundi de Pâques) jour férié légat (p. 246).
DÉPARTEMENT DES FINANCES Er DE ...
Journal n°1189 [bis]
du 26 avril 1881
.»120.2118.»118.2117.6;15.6115.»
extrêmes 1 Minima )13.»114.5112.8113.»111.»110.4 8.5
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer.
9 h. 3 h. I 6 h. I 9 h.
da mat. midi
do soir I du soir I du soir
TEMPERATURE ...
Journal n°4680
du 26 juin 1947
statuts de la Société Anonyme Monégasque dénommée Securita3, présentée par M. Albert Bernard, saris profession,. 18, boulevard de Belgique, Monaco ;
Vu l'acte en brevet reçu par Mo J.-C. Rey, notaire à ...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Gérances libres, locations gérances 8,30 E
Commerces (cessions, etc...) 8,70 E
Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées,
avis financiers, etc...) 9,00 E
Ordonnance Souveraine n° 3.938 du 18 ...
Sommaires 1953
du 31 décembre 1953
Commerciale» en abrégé : « A.C. I.C. ».
• Arrêté Ministériel n° 53-071 portant autori3ation et apprObation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : • « Promatec S.A. ».
Arrêté Ministériel n ...
Journal n°5934
du 18 juin 1971
, enregistré, signifié à la Société saisie suivant exploit du 17 mars 1971, transcrit au Bureau de la Conservation des Hypothèques le 22 Mars 1971, volume 9, n° 2, et en l'état d'un Cahier des Charges enregistré ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-82 du 4 février 2016 portant confirmation de l’autorisation et de l’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Dharma » au capital de 150.000 €
ministériels n° 2015-434 du 9 juillet 2015 et n° 2015-639 du 22 octobre 2015.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... ministériels n° 2015-434 du 9 juillet 2015 et n° 2015-639 du 22 octobre 2015.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ...
Journal n°3781
du 22 mai 1930
" janvier au 10 octobre. dont 14 chez les revaccinés). En Grande-Bretagne. du l' octobre 1927 à fin septembre 1929, le nombre est de 75- à 77. En_ Allemagne, pour les 3 dernières années, 51, avec, 22 décès (5 ...
Journal n°2372
du 22 décembre 1903
soir. Arrivée à Nice, 3 h. 3 soir; Menton, 9 h. 4 soir.
Retour. Départ de Menton, 9 h. 21 matin ;
Nice, 10 h. 20 matin. Arrivée à Marseille, 1 h. 58 soir; Lyon-Brotteaux, 6 h. 57 soir ; Bourg, 8 h.33 ...
Journal n°4840
du 10 juillet 1950
KeRtrius
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Arrètorte
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PAILMARO
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LuùdlIÔ
tuillest
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cônduite
itiS
confornie
Munkipal
Barriéra
Vult ... dispoeicni du Domaine dans Un délai de eut mois, nivelée à la côte de l'avenue Princesse Alice.
Am 3.
La Société Hôtelière et ieonetére de Monaco versera, dans un délai de 30 mois à compter de ce jour, une ...
Journal n°1637
du 17 décembre 1889
INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
ABONNEMENTS':
MONACO — FRANCE — — TUNISIE
Un ...
Journal n°6214
du 29 octobre 1976
:es supplémentaires 96,36
TOTAL 481,80
c) Salaire mensuel : 481,80 x 52
2.087,80
12
3) Concierge 20 catégorie - coefficient 105
a) salaire horaire : 9,198 F.
b) salaire hebdomadaire :
heures ...
Journal n°6771
du 3 juillet 1987
« LEGAL At« GENERAL (France) », par abréviation « L & G (France) », dont le siège est à Paris 9ème, 58, rue de la Victoire ;
698 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Juillet 1987
Vu la loi no 609 du II avril ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
, Italie, b) Piazzale Biancamano, Milan, Italie, c) Rue De Cap Spartel, Tangers, Maroc, d) No 10, Rmilat, Villa Nasreddin à Tangers, Maroc. Né le 22 novembre 1929, à Adi Ugri, Éthiopie (devenue l ...
Journal n°1593
du 12 février 1889
:
Réclames, 40 cent. la ligne; Annonces, lb cent,
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le le Février ILS S9
PARTIE OFFICIELLE
s. A. S ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
Communiqué n° 2005-08 du 4 juillet 2005 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum
Interprofessionnel de Croissance à compter du 1er juillet 2005.
, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er juillet 2005.
Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après :
Taux Horaire
Age
Normal
+ 25%
+ 50 %
+ de 18 ... , le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er juillet 2005.
Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après :
Taux Horaire
Age
Normal
+ 25%
+ 50 %
+ de 18 ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
de Croissance à compter du b' juillet 2007 (p. 1431).
Circulaire n° 2007-06 du 16 juillet 2007 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du I- juillet 2007 (p ...
Journal n°5294
du 23 mars 1959
.
En application de l'Ordonnance Souveraine n° 3,077 du 18 août 1945, c'est également avant le le' avril dé l'année courante que doivent être déclarées à la Direction 'des Services Fiscaux les sommes ...
Journal n°6620
du 10 août 1984
, ni voter à sa place.
3) Les observateurs n'ont pas droit au vote.
ART. 9.
Le Congrès et ses organes auxiliaires prennent leurs décisions à la majorité des Délégations présentes et votantes, sous ...
Journal n°1448
du 4 mai 1886
associations agricoles et des exposants.
Le dimanche 9 mai, clôture de l'exposition.
C'est à l'occasion de ce concours, et au même mo_ ,meut où aura lieu. la distribution.des récompenses,
JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
’ordonnance souveraine n° 3.191 du 29 mai 1964
sur l’organisation et le fonctionnement du Conseil
d’Etat ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.683 du 22 août 1986
admettant un avocat à exercer la profession d ...