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Journal n°5353
du 9 mai 1960
« Bibliothèque
Lundi 9 Mai 1960 JOURNAL DE MONACO 379
Caroline », qui devait être Inaugurée le 3 mal 1960, et la constitution d'un Club des Amis de l'Unesco.
M. René Novella pria- alors M. A. Battent ...
Journal n°4220
du 8 septembre 1938
27 avril 1938. Un Cinquième d'Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant le numéro 3359.
Exploit de Nt Pissarello, huissier à Monaco, en date du 26 ...
Journal n°7089
du 6 août 1993
-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.957 du 27 juillet 1993 fixant le montant des droits applicables à l'occasion de l'accomplissement des formalités ...
Journal n°6761
du 24 avril 1987
Caisse des Retraites du personnel de Banques (A.F.B.) (p. 427).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal no 87-26 du 7 avri 1987 prorogeant la période de détachement d'un fonctionnaire (p. 428).
AVIS ET ...
Journal n°1597
du 12 mars 1889
.
ART. 3. - En cas d'égalité de points, le second rang sera attribué au carton ayant la balle la plus éloignée du centre, c'est-à-dire amenant le numéro le plus faible, ou au carton dans lequel il y aura ...
Journal n°6371
du 2 novembre 1979
juillet 1974 et n° 981 du 26 mai 1976 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.520 du le' août 1947 fixant les modalités d'application de la loi n° 455 cu 27 juin 1947, susvisée, modifiée et complétée par les ...
Journal n°5585
du 16 octobre 1964
Souveraine n° 3.252 dr -12 octobre 1964 portant nomination d'un Vice-Consul honoraire de la Principauté à Lyon ( France) (p. 139).
Ordonnance Souveraine n° 3.253 dr 12 octobre 1964 portant nomination du Chef ...
Journal n°5038
du 26 avril 1954
QUATREVINGT-DIXSEPTIME ANNÉE. --- No 5.038
Le Numéro 80 fr. LU TDI 26 AVRIL 1954
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL 111C1f3DONIADAIRIL1 PARAISSANT ILIE; LUNDI ...
Journal n°4123
du 12 novembre 1936
Morceaux (ragoût et daube) Poitrine, plate-côte: gite-gite, viande
hachée 3'à 6
Morceaux de Choix (grillades et rôtis) Faux-filet, rumsteck, tranche, entre-
côte . 9 à 11
Filet 15
PORC (viande ...
Journal n°3782
du 29 mai 1930
1930, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, sous la prévention : Tollenaere, d'escroqueries et de détournement d'objets saisis ; la femme Taquet, d'escroquerie> — délits prévus ...
Journal n°5477
du 24 septembre 1962
et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Centrale d'Achat et de Vente de Bois AfricalhS» en abrégé « C.A.V.B.A. » (p. 759),
Arrêté Ministériel n° 62-301 du 13 septembre ...
Journal n°6907
du 9 février 1990
,1/4) 990
SEPIWY F3'A Rci-tivES
RALES
CENT TRENTE-DEUXIEME ANNEE-- No 6.907 - Le numéro 5,90 F
VENDREDI 9 FEVRI
JOURNAL DE MONAC
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HÉBDOMADAIRE ...
Journal n°3840
du 2 juillet 1931
concession, à charge d'en prévenir le concessionnaire un an à l'avance.
Dans ce cas, le prix du rachat sera établi comme suit :
(Signé :) Illisible.
DÉPARTS. EN HIVER
72
27 32
1-144N »E IYIPA1C9 ...
Journal n°7585
du 7 février 2003
Retraites.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.942 du 22 janvier 1968 fixant la ...
Journal n°2281
du 25 mars 1902
.175 10.510 10.480
12.262 24.520 4.295 10.318 17.197
26.049 -- 21.941 25.509 20.563 469
16.386 -- 24.251 15.023 16.245 3.415
8.134 22.271 9.078 18.924 26.131
17.479 9.293 8.725 17.256 22.389
2 ...
Journal n°3751
du 31 octobre 1929
19 janvier Trion Carando Faraut
du 20 au 26 janvier Fournier
du 27 janvier au 2 février Marsan
du 3 au 9 février Trion e Beaujon
Carando
du 10 au 16 février .. Fournier
du 17 au 23 ...
Journal n°7311
du 7 novembre 1997
VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MON Téléphone 93.15.80.00 - Compte Chèque Postal 30 1947 T Marseille Ç.'9,CEDEX
ABONNEMENT ...
Journal n°7878
du 19 septembre 2008
Correctionnel de Monaco,
le mardi 7 octobre 2008, à 9 heures, sous la prévention
de non paiement des caisses sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de
l’ordonnance-loi n° 397 du 27 ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
deux mille treize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.
Vendredi 3 janvier 2014 JOURNAL DE MONACO
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 4.627 du
9 décembre 2013 portant ...
Journal n°3581
du 19 août 1926
réduite à deux mois de prison et fco francs d'amende.
Dans ses audiences des 27 juillet, 3, 5 et to août 1926, le Tribunal Correctionnel a prononcé les jugements suivants :
V. .1.-F.-G.,entrepreneur d ...
Journal n°3005
du 19 octobre 1915
Carlo.
DES
OPPOSITIONS SUR LES TiTRES AU PORTEUR
Titres frappés d'opposition.
Exploit de M. Vialon, huissier à Monaco, •du 9 décembre L914. Cinq Actions de la Société Anonyme ties Bains de Mer et ...
Journal n°5265
du 1 septembre 1958
, 10 novembre et 22 décembre 1952, 9 janvier 1953, 13 mars et 22 octobre 1954, 28 février 1955, 12 janvier, 12 mats et 7 niai 1956, 27 mai, 18 juillet et 26 décembre 1957, 28 janvier 1958, réglementant ...
Journal n°7094
du 10 septembre 1993
Palais à Monaco, le onze août mil neuf cent quatre-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat 3.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 11.003 du ler septembre 1993 rendant exécutoire ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
'existence éventuelle d'un fumoir.
ART. 4.
Loi n° 1.346 du 9 mai 2008 relative à la protection contre le tabagisme.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons ...
Journal n°5443
du 29 janvier 1962
orchestre ont (tgréniert, ce Gala qui a été unanimement très apprécié p"" l'élégante assistance.
Au cours de la même soirée a également été rein. le Prix (le LU.N.D.A. (Organisation Catholique ç.1' Radio et ...
Journal n°4630
du 11 juillet 1946
Loi n° 317 du 4 avril 1941, sur les mutations d'emploi ;
Vu l'article 3 — N° 3 — de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance statutaire du I er janvier 1946 ;
Sur le ...
Journal n°8187
du 22 août 2014
deux
mille quatorze.
Le Ministre d’Etat,
M. ROGER.
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2014-441 du 1er août
2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-530 du
22 octobre 2010 portant fixation ...
Journal n°1576 [= n°1586]
du 25 décembre 1888
. 1 pigeon.
Jeudi 27 décembre — POULES
Samedi 29 déccembre
POULE D'Esse.I. — 20 francs chaque. —1 pigeon à 26 m. 1/2.
PRIX HALFORD (Handicap). — Un Objet d'Art, ajouté à
une poule de 50 francs chaque ...
Journal n°6252
du 22 juillet 1977
).
Ordonnance Souveraine no 6.095' dit: t 3 pille, 1977 portant nomination du Consul honoraire de, la:Principalté à Naples (p. 597).
Ordonnance Souveraine,n° '6:096. du 13 juillet 1977 portant nomination d ...
Journal n°4574
du 14 juin 1945
demande de l'une des parties et dans les formes prévues à l'article 23; 80 Pour un cas fortuit ou de force Majeure.
ART• 22.•
Les dispositions d'une convention collective peuvent, ,par, Arrêté ...
Journal n°7212
du 15 décembre 1995
liquidative au
de Placements d'agrément de gestion à Monaco 8 décembre 1995
Monaco Patrimoine 26.09.1988 Compagnie Monégasque de Gestion C.M.13 -
Azur Sécurité 18.10,1988 Barclays Gestion Barclays 35 ...
Journal n°6803
du 12 février 1988
ART. 3.
Les dispositions de la présente ordonnance prendront effet à compter du ler mars 1988.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'hm : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.092 du 28 ...
Journal n°4368
du 10 juillet 1941
n° 71 du 3* janvier 1924 et n° 216 du 27 février 1936.
ART. 4.
La création, dans la Principauté, d'établissement industriel, commercial ou autre, demeure subordonnée à l'obtention de la licence ...
Journal n°6798
du 8 janvier 1988
janvier 1988
26.
27.
9. PALLANCA Claude
0. LORENZ' Odette
2. Cuccill Cécile
3. IcARot Marin
4. NARD' Jean-Paul
5. LouwErtn:a Jean
6. CARAVEL GIRARD-PIPAU EITU1181111CHC
7 ...
Journal n°4524
du 29 juin 1944
en date du 46 mai 9'k4 qui avait condamné C. G.-J.-IL, né le 24 janvier 1914 à Kairouan (Tunisie), s'étant dit C. G., demeurant à Cannes, à six mois de prison ferme pour fausse déclaration d'état civil ...
Journal n°5934
du 18 juin 1971
, enregistré, signifié à la Société saisie suivant exploit du 17 mars 1971, transcrit au Bureau de la Conservation des Hypothèques le 22 Mars 1971, volume 9, n° 2, et en l'état d'un Cahier des Charges enregistré ...
Journal n°7534
du 15 février 2002
Société en Commandite Simple dénommée
"S.C.S. ARBIBE et Cie"
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Mardaric, "Les Hauts de Vaugrenier", époux de Mme Françoise LAVOYE.
La Société par Actions Simplifiées de droit français dénommée FERRET, ayant siège Aéroport Nice Côte d'Azur, Terminal 1, au capital de ... Mardaric, "Les Hauts de Vaugrenier", époux de Mme Françoise LAVOYE.
La Société par Actions Simplifiées de droit français dénommée FERRET, ayant siège Aéroport Nice Côte d'Azur, Terminal 1, au capital de ...
Journal n°0096
du 1 avril 1860
G HEURES nEuses 2 HEURES G HEURES
25 Mars 16 • 9 17 3 16 8 Beau Nul 9.9 Mars 17 5 15 8 Beau Nul
26 Id. 16 17 9 16 5 id. id. 30 Id. 15 7 14 3 15 3 id. id.
'27 Id. 15 9 17 16 3 id. id. 31 Id. 16 ...
Journal n°3610
du 10 mars 1927
26 décembre 1859, propriétaire, ayant pour objet d'être admise parmi Nos sujets ;
Vu l'article 9 du Code Civil ;
Vu le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires et l'article 25, n° 2, de ...
Journal n°4217
du 18 août 1938
9 »
Prunes 3 » à 7 »
Raisin 3 » à 8 »
Prix des Viandes de Boucherie et de Charcuterie
Sans changement avec la semaine précédente.
Prix .du Lait
Sans changement :
En magasin ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
.572 du 9 juin 1992 relative à la pratique d'expériences ou de recherches sur les animaux vivants (p. 237).
Ordonnance Souveraine n° 15.668 du 14 février 2003 portant désignation des centres antipoison ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
’Administration et à l’Organisation Judiciaires ;
Vu l’arrêté n° 2013-9 du 11 mars 2013 de Notre
Directeur des Services Judiciaires portant nomination
d’un avocat ;
Vu les avis du Premier Président de la Cour ...
Journal n°5391
du 30 janvier 1961
.
L'accès du terre plein de la décharge de Fontvieille est interdit aux pi6tons le 22 janvier 1961 de 9 à 18 heures — pendant le dérouleraent, au Stand de Tir Rainier Ill, du Championnat International ...
Journal n°5900
du 23 octobre 1970
voie publique à l'occasion des. travaux d'aménagement au Pont Sainte-Dévote.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la Loi no 30 du 3 mai 1920 sur VorgattisatiOn Municipale; Vu la Loi n° 124 du 15 ...
Journal n°6939
du 21 septembre 1990
9 h 45,
jusqu'au 25 septembre,
«Au pays des mille rivières »
du 8 au 9 octobre,
«Message d'un monde perdu »
Jetée Nord du Port de Monaco
k 22 septembre, à 21 h, Jazz on the Rocks ...
Journal n°3965
du 9 novembre 1933
CiIXANTE-SEIZIÈME ANNÉE. - N° 3.965 Le Hunter/à: mes JEUDI 9 NOVEMBRE 1933_
JOURNAL D ONAC
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel dé la Principauté PARAISSANT LE JEUDI
ABONNEMENTS:
MONACO ...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée
pour ceux relevant du Comité d’organisation.
ART. 3.
Du samedi 22 novembre à 6 heures 01 au vendredi 5 décembre
2014 à 16 heures et du lundi ...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
’arrêté ministériel n° 93-626 en date du 29 novembre 1993
portant autorisation d’exercer la profession d’infirmière à
titre libéral (p. 1108).
Arrêtés Ministériels n° 2004-361 à 2004-365 du 9 juillet 2004 ...
Journal n°7258
du 1 novembre 1996
Fonction Publique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 22 mars 1996.
Notre Secrétaire d'FAat, Notre Directeur (les Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ...
Débats 1973
du 31 décembre 1973
25/6/1913 J.O.M. DU 3/8/1913 N° 6045
411 eme SEANCE DU 25/5/1913 J.O.M. DU 22/6/1913 N° 6039
416ème SEANCE VU 22/2/1913 J.O.M. DU 16/3/1913 N° 6025
4/5ème SEANCE DU 20/12/1912 J.O.M. DU 26 ...
Journal n°4474
du 15 juillet 1943
'Exercice 200.000 ) )
Majoration des traitements 3.600.000
TOTAL GÉNÉRAL DES DÉPENSES ORDINAIRES fr. 26.830 500 »
300.000 »
589.000 »
+ 28.000
+ 37.000
+ 500
9.500 .»
339.500
35 ...
Journal n°1895
du 27 novembre 1894
Casino.
Samedi 22 et mercredi 26 décembre — La Timbale
d'argent, opérette en trois actes de Léon Vasseur Mmes
Théo et Montbazon, Cellini ; MM. Roux, Buislay.
Samedi 29 décembre et mercredi 2 ...
Journal n°3016
du 4 janvier 1916
'expiration du délai de dix jours à compter de la date de la présente insertion.
Monaco, le 4 janvier 1910
Pour extrait :
(Signé) CALORI frères.
CHEMINS DE FER P.-L.-M.
L'HIVER à la COTE D'AZUR
Billets ...
Journal n°2103
du 1 novembre 1898
, à M. EuR. Higgins, a quitté Southampton et est arrivé le 27 à Bordeaux, d'où il doit se rendre dans nos parages.
Le capitaine Lee-Mitcheel, a pris part à de nombreuses régates en Angleterre avec son ...
Journal n°5703
du 13 janvier 1967
AN
MONACO •-• FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 20.00 F
Annexe de la « Propriété Industrielle» seule c 8.00
ÉTRANGER: 27.00F
Changement d'adresse t 0.50 le
Les abonnements partent du I.' de chaque année ...
Journal n°6670
du 26 juillet 1985
Catégorie Cl 9 540 9 700
Catégorie C2 11 070 11 255
Catégorie DI 14 220 14 450
Catégorie D2 17 310 17 620
814 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Juillet 1985
Barème des primes d'ancienneté à ...
Journal n°5675
du 1 juillet 1966
•Mrande-bretagae) eapplique en réalité à M.C.R., né le 18 avril 1932 à .gantiago-du-Chili;
— 0.1D., i3é le 21 décembre 1926 à Lucca (Italie), de nationalité italienne, demeurant à Lucca, a été condaniné à quinze jours d ...
Journal n°6560
du 17 juin 1983
PROTECTION JUDICIAIRE DES MARQUES
Section I
De la protection pénale
ART. 23.
Seront punis d'un emprisonnement de six mois à trois ans et de l'amende prévue au chiffre 3° de l'article 26 du Code pénal ...
Journal n°1876
du 17 juillet 1894
.4 -26.2 27.4
25.4 27.1 22.8 24.1 21.9 21.7 21.2 25.1 22.2 24.3 22.0 22.0
26.9 27.0 23.2 25.6 24.8 21.2
23.1i 21.6 23.0i 21.9 23.5i 22.3 20 7 18.8 20.3 18.» 22.8 20.6 20 2 19.0
9 I 10 I 11 I 12 I ...
Journal n°1694
du 20 janvier 1891
quatrième, 1,000 francs et 15 %; le reste au premier. 12 pigeons ; le premier jour, 5 pigeons à 26 métres ; le sceond, 7 pigeons à 27 métres. Le gagnant de ce môme prix, en 1890, reculera de 1 métre. - 3 ...