Rechercher un journal, un article
Journal n°2847
du 22 octobre 1912
1878, à Santa Domenica Ialao (Italie), sans domicile fixe, deux mois de prison et 5o francs d'amende, pour infraction à arrêté d'expulsion (récidive).
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 9 au 46 ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-639 du 30 août 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
’arrêté ministériel n° 2007-522 du 22 octobre 2007 fixant le
taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites
pour l’exercice 2007-2008 est abrogé à compter du 1er octobre
2008.
ART. 3.
Le ...
Journal n°0979
du 3 avril 1877
.
te 5, ei `..:‘
du matin du soir I du soir avant midi I après midi E. à m g
26 754.4 743.8 746.4 9.5 10.4 8.5 8.1 12.9 0.79 S. faible pluie. (grêle) 27"
27 741.3 754.» 736.1 9.3 13.5 12 ...
Journal n°2253
du 10 septembre 1901
du 20 et il a envoyé M. Nicoulès, chef machiniste de la Comédie, prendre les mesures nécessaires. Tout sera à construire et on le fera dans les magasins de la Comédie, boulevard Bineau.
C'est une ...
Journal n°4960
du 27 octobre 1952
QuATRR-Vrtgot-Iltlit4zi1mi. Atme.:R. -- 4.9à6 Le Ntimi44(i 30 ÉÜNDI 22 OCe140ARV. 196/
JOURNAL DE MONAC
Bulletin Officiel• de la Principauté
JOURNAL HESDOIVIADAIRE PARAISSANT LE LUNbl ...
Journal n°6748
du 23 janvier 1987
décembre 1962 ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu l'article 2 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire ;
Vu ...
Journal n°3918
du 29 décembre 1932
. L.-T., propriétaire, né à Marseille (Bouches-du-Rhône), le 9 février 1870, demeurant à Monaco,
Administrateur et Membre du Coniité de Direction de la S.I.M. — Infraction à la législation sur les ...
Journal n°4242
du 9 février 1939
»
Oranges 4 » à .6 .»
Poires 3 » à 9 - »
Pommes 3 » à 10 »
Raisin 7.50 à 10 »
Prix des Viandes de Boucherie et de Charcuterie eans changement avec la semaine precedente
Prix du Lait Sans ...
Journal n°6390
du 14 mars 1980
'un état alcoolique, l'officier ou l'agent de police judiciaire fait soumettre l'intéressé à des vérifications médicales, chimiques et biologiques destinées, comme prévu par l'article 391-2, alinéa 3, du ...
Journal n°6916
du 13 avril 1990
.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique, dans un délai de dix. jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur ...
Journal n°7034
du 17 juillet 1992
promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six juin mil neuf cent quatre-vingt-douze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
3.-C ...
Journal n°7845
du 1 février 2008
minimum annuel, prévu à l'article 3 de la loi n° 636 du 11 janvier 1958 et à l'article premier de l'arrêté ministériel n° 57-193 du 16 juillet 1957, susvisés, est fixé à 17.066,22 € à compter du 1- janvier ...
Journal n°7316
du 12 décembre 1997
dénommée "S.A.M. Som" (p. 1594).
Arrêté Ministériel n" 97-589 du 5 décembre 1997 portant autorisation et approbation des slaDes dela société anonyme monégasque dét toMniée "T.C.C. LIAISON ETADAnNtsTRATioN ...
Journal n°7242
du 12 juillet 1996
Palais à Monaco, le trois juillet mil neuf cent quatre-vingt-seize.
RAINIER.
Par le Prince. Secrétaire d'État :
J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 11.98.9 du 3 juillet 1996 portant nomination ...
Journal n°2715
du 14 juin 1910
le Greffier en chef, A. Clone., c. g.
EXTRAIT
Le Tribunal de première instance, par son jugement en date du 9 juin courant, exécutoire sur minute et avant son enregistrement, a, reporté et fixé ...
Journal n°1179
du 8 février 1881
.
Il y aura, en outre, un autre train entre Lyon et Nice, avec séjour à Marseille à l'aller, du 22 février au 3 mars.
Enfin, la Compagnie a organisé, entre Paris et Nice, un service de billets d ...
Journal n°2400
du 5 juillet 1904
Paris
Paris, 3 Juillet 1904.
C'est de Bruxelles que devrait.être datée cette lettre, car c'est là que l'actualité française attire l'attention du inonde en glorifiant ses morts. à Waterloo.
De ...
Débats 1971
du 31 décembre 1971
.
Sbulignant le caractère de gravité qui s'attache à la non-exécution d'un projet inscrit au programme d'équipement la Commission. rappelle que, d'après la loi n° 841 du 1 es. mars 1968 (article 9), «..es ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
latine (p. 2150).
S.A.S. le Prince Héréditaire Albert achève au Costa Rica son périple en Amérique latine (p. 2152).
LOIS
Loi n° 1.275 du 22 décembre 2003 relative à l'exercice du travail à temps ...
Journal n°0837
du 14 juillet 1874
, et la villa Chompret.
Vers le ler août, la comète de Coggia, très visible, en ce moment, à l'oeil nu, arrivera à la distance la plus rapprochée de la terre.
C'est dans la nuit du 3 au 4 août qu ...
Journal n°2725
du 23 août 1910
et les Commissaires de Police sont chargés,.conformétnent à. l'article premier de la loi_ du.3 mars. 1b22.., d'assurer l'exécution du présent décret, qui sera publié au Jburnal Officiel; affiché dans l ...
Journal n°1957
du 21 janvier 1896
)
A. Allegro moderato — B. Adagio.
c. Scherzo — D. Finale.
ENTR'ACTE DE DIX MINUTES
Ouverture de Freyschittz C. M. Weber.
Introduction et air du Tasse B. Godard.
Grand-Bellony.
Danse ...
Journal n°1873
du 26 juin 1894
mercuriales bien plutôt que sur les documents officiels, l'exportation aurait été de 3,817,000 cantars (à peu près 294,000 tonnes) ; elle s'est dirigée principalement sur l'Amérique du Nord, le sud de la France ...
Journal n°3008
du 9 novembre 1915
Douanes.
Le Ministre d'Etat statuera sur la demande, le Conseil Maritime entendu.
ART. 3. — Les navires sont immatriculés à Monaco sur les registres du Service de la Direction du Port.
ART. 4. — Après ...
Journal n°2668
du 3 août 1909
par deux galeries transversales qui se croisent à angles droits en son milieu, et qui sont dirigées, l'une du nord au sud suivant l'axe du monde, l'autre de l'est à l'ouest, suivant la course du soleil ...
Journal n°5575
du 7 août 1964
», en date du 22 juin 1964, portant
a) modification de l'article 2 des statuts (objet social);
b) augmentation du capital social de la somme de 3.000.000 de Francs, à celle ce 5.000.000 de Francs par ...
Journal n°5030
du 1 mars 1954
. cette Convention.
3, Toutes conclusions ou autres décisions prises conformément au paragraphe précédent seront portées sans délai à la connaissance du Secrétaire général de l'OrganisatiOn des Nations ...
Journal n°4650
du 28 novembre 1946
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre Ordonnance n° 3.136, du 22 décembre 1945, abrogeant l'Ordonnance Souveraine du 19 juin 1920, qui avait créé une Chambre Consultative du Commerce, de l'Industrie, des ...
Journal n°6374
du 23 novembre 1979
éligibles à élire
du Comité en vertu de l'alinéa b. en vertu de l'alinéa b.
7 5 3
8 6 4
9 6 4
10 8 5
11 8 5
12 9 6
13 9 6
14 11
15 1 7
3. Un membre de l'Assemblée qui est éligible ...
Sommaires 1961
du 31 décembre 1961
° 708:prononçant la désaffection d'une Pareellé .du Domaine public de la Commune (lieu dit û des Salines »).
a) Exposé des, motifs. . .
b) Texte de la Loi.
Loi n° 709 Complétant l'article 3, chiffre ...
Journal n°7072
du 9 avril 1993
.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
448 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 avril 1993
Ordonnance Souveraine no 10.841 du 31 mars 1993 relative à la taxe sur la valeur ajoutée.
RAINIER ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-804 du 25 novembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-87 du 31 janvier 2018 portant en application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela.
à des actes de torture et à des traitements cruels, inhumains et dégradants de détenus à El Helicoide, une prison du SEBIN, et a été responsable de tels agissements.
22.
Alexis Enrique ESCALONA ... ;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'>
Titulaire d'un poste à responsabilité (dénommé commissaire, directeur et directeur général) au sein du Service bolivarien de renseignement ... Arrêté Ministériel n° 2020-804 du 25 novembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-87 du 31 janvier 2018 portant en application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°4969
du 29 décembre 1952
.
ART. 2.
'Sont apProuvés les statuts de ladite société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 9 octobre'1952.
A'RT. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le ...
Journal n°4172
du 7 octobre 1937
Bienfaisance, pour une période de trois ans et dans les conditions indiquées à l'article 3, quatrierne„alinéa, de la Loi n° 36 sus-visée :-
MM. le -Président du Comité de Bienfaisance
de la Colonie Française ...
Journal n°5159
du 20 août 1956
« Comptoir Pharmaceutique Méditerranéen » ctt
abrégé « C.P.A1.» (p.- 594). -
Arrêté Ministériel n° 56-175 du 14 août 1956 portant aitl(misallon et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque ...
Journal n°6197
du 2 juillet 1976
Ordonnance.
ART. 3.
Notre Ordonnance ne 2.519, du 29 avril 1961, susvisée, ainsi que toutes disPoSitions contraires à la présente Ordonnance sont abrogées.
ART: 4.
Notre secrétaire d'État, -Notre ...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
, reçus par M` H. REY, notaire, les 9 octobre 2003 et 13 février 2004 ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-561 du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
congrès du Parti, lequel a adopté, à l’occasion de ce congrès, une décision visant la poursuite du programme nucléaire de la RPDC.
3.
O Kuk-Ryol (alias O Kuk Ryol)
Date de naissance : 7 ... (RGB), entité faisant l'objet de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies. Ancien directeur du département du Front uni.
border-top:none;padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:1.3pt'>
8.
none ... Arrêté Ministériel n° 2020-561 du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°0779
du 27 mai 1873
.
on traite de gré à gré pour les autreslnsertions
On s'abonne, pour la France, -à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M.
éditeur de musique du Conserv. Inip. et directeur du Comptoir ...
Journal n°3571
du 17 juin 1926
comme affaire .urgente et examiné comme il est dit à l'article 1-0 de l'Ordonnancê du io juin 1896.
.SECTION V.
Dispositions diverses.
ART. 27.
.Les dispositions des articles I3'ét 22
de la Loi ...
Journal n°6809
du 25 mars 1988
jugés de 9 h à 16 h. C'est à partir de 16 h et jusqu'à 19 h,
qu'ils passeront dans le ring d'honneur et que les « lies! Groups »
du jour seront désignés.
Le 31, en fin d'après-midi ces 10 « I3est ...
Journal n°4900
du 3 septembre 1951
SERVICES SOCIAUX.
Circulaire des S'ervices Sociaux ne 51-18 .relative à la rénuuM. ration du 3 Septembre (jour 'chômé) (p. 619).
lilleRMATIONS DIVERSES
Tourisme d'été, tourisme de masse (p. 619). Aux ...
Journal n°6847
du 16 décembre 1988
neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.325 du 7 décembre 1988 autorisant un Consul général honoraire à exercer ses ...
Journal n°5489
du 17 décembre 1962
sanctions de l'avenant précité est faire à dater de la publidation du présent Arrêté aux conditions prévues par cet avenant.
ART. 3.
•
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
mai 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "ASCOMA ASSUREURS CONSEILS" en abrégé "A.A.C." (p. 950).
Arrêté Ministériel n° 2003-298 du 22 mai 2003 ...
Journal n°3720
du 28 mars 1929
'Administration de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco ;
Vu les procès-verbaux des Assemblées Générales extraordinaires de cette Société, tenues à Monaco, les 3 décembre 1928, 8 ...
Journal n°2318
du 9 décembre 1902
fils à Triebschen ; enfin l'éblouissante ouverture du Carnaval, de Dvorak, dont c'était la première audition, et qui servit dignement de bouquet à cette belle séance de grand art.
Nous ne pouvons que ...
Journal n°5283
du 5 janvier 1959
septeMbre 1907, 10 juin 19C9, par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924, no 216 du 27 févriçr 1936 et par les Ordôneances-Lois no 340 du 1 I mars 1942 et n° 342 du 25 mars.1942;
Vu la Loi no 408 du 20 janvier ...
Journal n°5635
du 24 septembre 1965
.41 Marseille t Tél. s 30-1345
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.385 du 22 septembre 1965 meulier nomination d'un Vice-Consul de Monaco à New York (p. 709).
Ordonnance ...
Journal n°4099
du 4 juin 1936
d'affaires. avant demeuré à Monte-Clrlo, actuellement sans domicile ni résidence connus, ar étc cité à comparaitre personnellement, le mardi 22 juin 1936, à 9 heures du matin. devant le fribu-. nal ...
Journal n°6420
du 10 octobre 1980
Arrêté Ministériel n ° 80-444 du 22 .sePtembre 1980 autorisant la' compagnie d'assurance' dénotent& « A, G. De lem CoMPagnie Belge d'Assurances Générales Incendie, Accidents et Risques Divers » à étendre ...
Journal n°2081
du 31 mai 1898
, pour détention de faux poids.
Avis à MM. les Propriétaires, Architectes
et Entrepreneurs de travaux.
En vertu d'une délibération du Comité des Travaux publics, du 9 mai 1898, dûment approuvée, les ...
Journal n°4901
du 10 septembre 1951
'Ordonnance Souveraine du 18 novembre 1917 ;
Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en 'date du 17 juillet 1918, les ...
Journal n°3726
du 9 mai 1929
;
Notre Conseil d'Etat entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons
sus-visée du 18 juillet 1928, élevant de La dispositiôn de l'article Ter de la Loi
18.000 francs à 3o.000 francs le maximum des pensions de ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
14 octobre 2008
est abrogé.
jo8194-10-oct-2014 9/10/14 11:29 Page 2273
JOURNAL DE MONACO 2273
ART. 40.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 octobre 2014,
a été transmise à S.E. M ...
Journal n°3974
du 11 janvier 1934
: c'est la zone étendue qui, de l'Etat libre d'Orange et de la partie orientale de la Province du Cap, a gagné au Nord la Rhodésie par le Transvaal et à l'Ouest les confins de l'Angola par l ...
Journal n°7614
du 29 août 2003
2003.
Les Liquidateurs.
ERRATUM
ERRATUM à la constitution de la S.C.S. ALEXANDER FREYTAG VON LORINGHOVEN & Cie publiée au Journal de Monaco du 22 août 2003.
Lire page 1396 : La dénomination ...
Journal n°6887
du 22 septembre 1989
MONACO Vendredi 22 septembre 1989
Vu l'article 3, 2e de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu les articles 2 et 29 de la loi no 783 du 15 juillet 1965;
Sur le rapport de Notre Directeur des ...
Journal n°0447
du 6 janvier 1867
pour sa souscription personnelle.
Le nombre des étrangers arrivés à Monaco du der au. 34 décembre 4866 est de 6,612.
PÊCHE DES OURSINS.
Dans la mer de Monaco, c'est au mois de décembre et de ...