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Journal n°0891
du 27 juillet 1875
18 9 e»
» 85 65 45 Eze 8 45 1 19 4 47 6 26 9 09
» » » » Monaco 9 03 1 34 3 22 5 02 6 40 9 23
2 » 70 55 » 35 Monte Carlo 9 08 1 40 3 28 5 08 6 46 9 29
10 1 20 90 » 65 Menton ...
Journal n°6685
du 8 novembre 1985
sol annexés à Notre ordonnance n° 7.348 du 26 mai 1982, susvisée, se substituent en ce qui concerne l'îlot n° 4, les plans n° 2 (de masse) et n° 3 (de répartition du sol) joints à la présente ordonnance ...
Journal n°1438
du 23 février 1886
troisième sur
les entrées. — 1 pigeon.
18 tireurs.
15', M. Gordon Smith, 10 sur 10 (405 francs). 25, M. Paul Gervais, 9 sur 10 (270 francs). 3e, M. Maskens, 8 sur 9 (180 francs).
Une poule entre 22 ...
Journal n°1183
du 8 mars 1881
Commissionnaire, rue des Saints-Pères, 1.
À Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les ...
Journal n°6731
du 26 septembre 1986
MDMA et ses sels.
dl-triméthoxy-3,4,5a-méthylphényléthylamine ou TMA-3,4,5 et ses sels.
. Est radié de la section Il du tableau C des substances vénéneuses et transféré a la même section du tableau ...
Journal n°6317
du 20 octobre 1978
Ministre d'État en date du 3 octobre 1.978.
Monaco, le 3 octobre 1978.
Le. Maire J.-L. •MELW.C11,1.
Arrêté Municipal n° 78-49 du 13 octobre 1978 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à ...
Journal n°0779
du 27 mai 1873
. mat. soir
240 29 7)5 22 15 16 25 MARSEILLE 7 50 mat. G 41 1 15
173 21 30 1G » 11 70 TOULON mat. mat,. 9 50 6 4010 05 3 04
47 5 75 4 30 3 15 CANNES G 45 8 50 1 40 11 26 3 04 7 16 ...
Journal n°0724
du 7 mai 1872
'Éclair de Halévy, et 5,000 contraltos le Lascia ch'io pianga, de Handel. — Le New-York Weekly Review annonce que la reine d'Angleterre a3sistera à ce festival, pour y entendre interpréter, par 22 ...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
’ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août
1967 relative à la désignation des membres du Tribunal
du Travail, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en
date du 9 septembre 2015 qui Nous a été ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
. 1672).
Arrêté Municipal n° 2005-059 du 22 août 2005 réglementant
la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt
public (p. 1672).
Vendredi 26 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005 ...
Journal n°5006
du 14 septembre 1953
, demeurant à Monaco, 17, rue de Millo ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 26 mars 1952 ;
Vu le dernier paragraphe de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifié par la Loi n° 71 du 3 janvier ...
Journal n°0114
du 5 août 1860
9.1 9 . 22. 8 23 0
24 6 9.3 3 8 22 9
94 9 24 .1 24 9 2P «
Monaco, le 5 Août 1860.
A l'heure où nous écrivons ces lignes, les
nouvelles destinées de la Principauté , si longtemps ...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.612 du 9 janvier 2012 portant nomination et
titularisation d’un Chargé de mission à la Commission de Contrôle des
Activités Financières (p. 478).
Ordonnance ...
Journal n°6709
du 25 avril 1986
de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers (3ème classe), à compter du 26 avril 1986.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce ...
Journal n°7797
du 2 mars 2007
'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances, modifié ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 20 juin 2006 ; Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-223 du 8 mai 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
de Gouvernement en date du 22 avril 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 susvisé, l ... de Gouvernement en date du 22 avril 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 susvisé, l ...
Journal n°4900
du 3 septembre 1951
soussigné, dans les dix jours de l'insertion qui fera suite à la présente.
Monaco, le 3 septembre 1951.
Signé: 3.-C. Ru,
dembewttt.aitexemrwaymemetaleek
Ëtude de Me Louis AUREGLIA
Docteur en Droit ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
('lapas - Ilabitatums 1950 19,55 18,46 0,05 1,09
705.930 C.11 Piti. 89,70 W9,73 12,35 20.03 16,00 22,00 26,00
705,932 705.987 705.9% 705.936
705.955 Rétnibilitation Cas: Fleuri
Immeuble & école ...
Journal n°2052
du 9 novembre 1897
QUARANTIÈME ANNÉE — N° 2052 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 9 Novembre 1897
JOUR C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE ...
Sommaires 1962
du 31 décembre 1962
ouverture d'un concours én vue (lu recrutement de trois Officiers de Police-Adjoints à la 5.453 • 9 Avril 1962
Sûreté Publique (p. 308).
3 Avril 1962 Arrêté Ministériel n° 62-123 relatif aux prix des ...
Journal n°7101
du 29 octobre 1993
usage d'habitation, sont informées de la vacance des appartements suKants
- 22, rue Bellevue, 2ème sous-sol à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains, terrasse.
Le loyer mensuel est de 6.500 F ...
Journal n°7212
du 15 décembre 1995
à 22 h 20
Cabaret du Casino
jusqu'au 18 décembre,
tous les soirs, sauf le mardi, à 21 h, Dîner-spectacle : "Belles, belles, belles"
Port de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ...
Journal n°4311
du 6 juin 1940
emporte de plein droit adhésion aux Statuts de la Société et soumission aux décision-3 régulières du Conseil d'Administration et des- A-ssemblées Génér s.. Les droits et obligations
attachés à lact1c ...
Journal n°1610
du 11 juin 1889
. Allègre.
ID. b. Marceau, fr., c. Musso,
ID. b. Gambetta, fr., c. Gardin,
En dépôt à Paris chez Alphonse PICARD
LIBRAIRE .:IDITEUR, 82, RUE BONAPARTE
Départs du 3 au 9 juin
SAINT TROPEZ, chaland ...
Journal n°0791
du 19 août 1873
15 12 40
12 58
1 04
1 18
1 30 1 43 3 15 7 20 9 04 soir
19 17 14 9
15 50 35 80
13 55 12 35 10 15 7
2 45
1 85
9 65, GÊNES
8 951VOLTRI
7 2-à,' SAVONA 6 » mat.
6 » ',ALBENGA ...
Journal n°4862
du 11 décembre 1950
lundi, mercredi et vendredi de 9.heures à 11 heures 30.
ART. 2.
Les statuts annexés à la requête susvi86e sont approuves.
ART. 3.
Tonte modificatieti auxdits statuts devra être soumise à ,I ...
Journal n°7222
du 23 février 1996
ianvier
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GABET
Haritine
DuPtly
QUENEUDEV ... 655 6 780
9bis 145V 6 501 6631 6 761 6 891 7 021
10 t 50V 6 725 6 860 6 994 7 129 7 26.3
111. - Entreprises de déménagement
GROUPE COEF".'_ EMBAUOIL Amis .4 mis an, APRES »Ru; ç an ...
Journal n°2329
du 24 février 1903
Prix de Beaulieu ; il a été gagné par M. A. Ginot, 9 sur 9, premier; MM. Patron et Pellerin, 9 sur 10, partagent les deuxième et troisième places.
La poule a été gagnée par M. Roberts.
Samedi, 22 ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
.
ART. 47.
Sont punis d'un emprisonnement de six mois à deux ans et de l'amende prévue au chiffre 3) de l'article 26 du Code pénal, ou de l'une de ces deux peines seulement, les dirigeants de la société ...
Journal n°2287
du 6 mai 1902
la valeur qui doit être attribuée à cette pièce.
M. Rossi estime que c'était une piécette de 3 sous en billon.
Un examen attentif des spécimens qui nous restent du monnayage de cette époque, du ...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
.P. $22 - MC 9Bo1s MONACO CEDEX
Téléphone 93.15.80.00 • Compte Chèque Postal 30 1947 T Marseille
ABONNEMENT INSERTIONS LÉGALES la ligne hors taxe :
1 an (a compter du ler Janvier) tarifs toutes ...
Journal n°6264
du 14 octobre 1977
).
Appointements mensuels minima garantis à partir
Indice du 1-7-1977
F,
22 2.805
24 3.060
26 3.315
28 3.570
30 3,830
32 4.085
34 4.340
35 4.465
7" catégorie
Cadres de la B ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
Rahman]. Né le 16 octobre 1966, à Oneiza, Arabie saoudite. Passeport no : G477835, délivré le 26 juin 2006 et arrivant à expiration le 3 mai 2011. Nationalité : saoudienne. Renseignement complémentaire ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
2 novembre 2005 régle-
mentant la circulation et le stationnement des véhicules à
l’occasion du 9e Marathon de Monaco et des Riviera et du
3e 10 kilomètres de Monaco (p. 2123).
Arrêté ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
du quatrième alinéas de l’article 19, des articles 22, 23, 26, 27,
28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35 dans les deux ans à compter de la
parution du présent arrêté au Journal de Monaco.
ART. 40 ...
Journal n°5599
du 15 janvier 1965
Eden - 9, Place d'Armes
Excelsior - 3, rue de la Turbie
Félix - 22, rue Basse
De Fontvieille -- 12, avenue de Fontvieille
Grand Glacier Monégasque - 10, rue Caroline
Gualandi (Tabacs) - 5, rue ...
Journal n°0948
du 29 août 1876
Villefranche-sur-Mer 8 30 8 37 » 1 07 4 47 611 853
9 1 10 » 80 » 60 Beaulieu 2 57 4 54 6 18 9 »»
7 » 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 03 6 26 9 09
» » » » » Monaco 9 05 1 40 3 22 5 20 ...
Journal n°1895
du 27 novembre 1894
.1 764.0 762.7 761.9 761.9 762.0 758.1756.9 757.9 7i8.9 758.2 757.8 757.8 757.8
n
E
9 h. I midi! 3 h. I 6 h. I 9 h.
mat. soir I soir I soir
19
20
21
22
23
24
25
764.9 764.4 766 ...
Journal n°3354
du 18 avril 1922
'avait condamné à deux mois de prison et 200 francs d'amende avec sursis : Acquitté, par suite d'incompétence, avec renvoi devant la juridiction compétente.
C. A.-J., laitier, né le 26 décembre 1888, à Breil ...
Journal n°5333
du 21 décembre 1959
monégasque dénommée « L'Expansion Commerciale Européenne » (p. 1051).
Arrêté Ministériel no 59-321 du 9 décembre 1959 portant Ouverture d'un concours en vue du recrutement d'ut: comtniscomptable à la ...
Journal n°7063
du 5 février 1993
loi n° 1.118 du 18 juillet 1988 publiée au « Journal de Monaco » du ler janvier 1993.
Lire page 9 :
ART. 3.
« 4° - personnes résidant à Monaco depuis au moins cinq années et y travaillant ou y ...
Journal n°0736
du 30 juillet 1872
France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue Rousseau, 3, et chez M. St.-Rilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeurdu Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière,10 A Nice ...
Journal n°4648
du 14 novembre 1946
;
Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions des 26 juin 1925 et 28 ...
Sommaires 1952
du 31 décembre 1952
24 Juillet 1952
9 Août 1952 Août 1952 Août. (952 N Août 1952
Août 1952
Août 1952
Août 1952 .21 Août 1952
21 Août 1932
22 Août 1932
25 Août 1952 A.cilt 1952 Août 1932
Ordonnance ...
Journal n°6612
du 15 juin 1984
à la conciliation et à l'arbitrage des conflits collectifs du travail modifiée et complétée par la loi n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'arrêté n° 83-9 du 22 novembre 1982 de M. le Directeur des ...
Journal n°2829
du 25 juin 1912
Antoine, Xhrouet Roger, 33 ; 6e, Barli Joseph, 3o ; 7e, Sangiorsio Jules, 13.
C'est dimanche soir qu'a eu lieu la clôture du grand concours international de tir à la carabine et au pistolet Flobert 6mm ...
Journal n°0901
du 5 octobre 1875
11 28 1 48 3 11 6 53 10 02
173 21 30 16 » 11 70 Toulon. 12 04 414 7 40 7 29
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 2 22 6 27 9 45 9 05
Gd HOTEL DES BAINS à MONACO
Cet hôtel ...
Journal n°5953
du 29 octobre 1971
du point servant de base au
calcul des traitements de employés, techniciens,
et agents de maîtrise (E.T.A.M.) des entreprises
électriques du bâtiment à c9nwter du1erjuillet 1971,
• I. En ...
Journal n°6738
du 14 novembre 1986
a) Monopoles exploités directement
par I'Etat 323.515.000 + 7.412.100 330.927.100
b) Nonopoles concédés 115.800.000 + 3.100.000 118.900.000
C - Dcmaine financier 98.617.000 + 1 ...
Journal n°5753
du 29 décembre 1967
° 67-293 du 22 novembre 1967 portant inscription, modification ou radiation aux tableaux A, 13 et C des substances vénéneuses (p. 945).
Arrêté Ministériel n° 67-294 du 22 novembre 1967 portant ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
d’intérêt général» sont remplacés par les mots «est
une personne mentionnée au I de l’article 22A».
b) Le dernier alinéa est supprimé.
3°) Il est créé un III ainsi rédigé :
«III. - Les ...
Journal n°5021
du 28 décembre 1953
-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Étude de Mo Louis Aureglla, 2, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 28 décembre 1953.
Signé : J.-C. Ri3v.
Étude de ...
Journal n°2636
du 12 janvier 1909
vol et infraction à un arrêté d'expulsion ;
B. J.-B., né à Clavesana (Italie) le 22 juin 1860, retraité des pompes funèbres, demeurant à Monaco, huit jour3 de prison, pour ivrognerie. Déclaré ...
Journal n°4464
du 6 mai 1943
bis, JG 21 bis, JG 22, JG 22 bis, JG
25 bis, JG 26, JG 26 bis, JG 27 bis,
JG 28 bis, JG 35, JG 39.
IV. VÊTEMENTS POUR GARÇONNETS
DE TROIS A DOUZE ANS. A. — .Vêtemeriis dé dessus. (Autres :qu'à ...
Journal n°6786
du 16 octobre 1987
Palais à Monaco, le cinq octobre mil neuf cent quatre-vingt-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.022 du 5 octobre 1987 portant ...
Journal n°4977
du 23 février 1953
;
Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Sur la proposition de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PRBMIBR.
M. Thibatl.Louis-Pattl, Greffier au ...
Journal n°5843
du 19 septembre 1969
-vérificateurs et vérificateurs.
ART. 2.
Les effets et sanctions de la présente extension ont lieu à dater du 101 janvier 1969.
ART, 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les ...
Journal n°2817
du 2 avril 1912
), pour abus de confiance qualifiés.
TRIBUNAL CORRECTIONNEL
Dans ses audiences des 26 et 28 mars 1912, le Tribunal Correctionnel a prononcé les condamnations suivantes :
D. G.-C.-J.-C., né à Pise ...
Journal n°6655
du 12 avril 1985
ler avril 1985 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de gros à compter du ler octobre 1984 (p. 393). •
Communiqué n° 85-20 du 3 avril 1985 relatif au mercredi ler mai 1985 ...
Journal n°3856
du 22 octobre 1931
convoqués en Assemblée Générale ordinaire p4 le lundi 9 novembre, à neuf heures du matin, 3, avenue de la Madone, avec l'ordre du jour suivan
I° Lecture du Rappôtt du Conseil d'Administration et des ...