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Journal n°1339
du 25 mars 1884
,16.20_6.4
`eitréine.4 é Minima )10;61 9.21 9.11 9.»1 9.51 9.»1 8.
DATES 1 17 18 19 1 20 21 ' 22 23
Pluie tombée : 1m» 3
n
;MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 17 au 23 Mars 1884.
CANNES, yacht à ...
Journal n°6502
du 7 mai 1982
'heure du sport automobile avec, notamment, de 8 heures à 11 h 30, et de 13 heures à
18 h 10, les séances d'essais des formules 1 et 3.
Séances d'essais, également, les vendredi 21 et samedi 22.., mais le ...
Journal n°5595
du 18 décembre 1964
, Huissier à Monaco, en date du 26 mars 1964, 3 bons de caisse à 9 % émis par la banque de financement industriel, 30, bd Pcesse
Charlotte à Monte-Carlo, numérotés 146-147 et 216 et
dépendant de la Société ...
Journal n°4870
du 5 février 1951
actionnaires de la « Société anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Étrangers à Monaco » en date du 28 octobre 1950, portant modification des articles 2; 3, 6, 9 (paragraphes 4 et 5), 17, 19, 22 (paragraphes ...
Journal n°2193
du 17 juillet 1900
Sérénissimes ont fait adresser à M. Glaize l'exp*ression de leur sympathie et de leur satisfaction.
C'est dimanche prochain 22 juillet, que commencera, sur la promenade Sainte-Barbe, la série annuelle des ...
Journal n°1292
du 1 mai 1883
MARSEILLE et à PARIS
3 » 70 » 55 » 35 7 » 85 » 65 » 45 9 1 10 » 80 » 66 11 1 35 » 95 » 75
16 1 95 1 45 1 10
47 5 75 4 30 3 15
173 21 30 16 » 11 70
240 29 55 22 15 1.6 50
1103 135 70 101 80 74 65 ...
Journal n°0680
du 4 juillet 1871
PRÉSENTEMENT
S'adresser à Me BELLANDO, Notaire, à Monaco.
n. M. H. M. H. M. N.
8 45 12 30 5 6 8 35
8 55 12 40 5 22 8 45
9 4 12 49 5 32 8 56
9 23 12 56 5 44 9 3 9 34 1 9 5 57 9 16 9 42 1 17 6 5 9 24 ...
Journal n°4666
du 20 mars 1947
les vins et vendanges ;
20 à 36 francs par hectolitre pour les cidres, poirés, hydromels, fruits- à cidre ou à poiré .;
3^ à 22 francs par hectolitre pour les piquettes.
ART. 4. •
Le droit de ...
Journal n°8098
du 7 décembre 2012
Financiers (p. 2438).
Ordonnance Souveraine n° 3.889 du 23 juillet 2012 portant nomination
et titularisation d’un Commis à la Direction des Services Fiscaux
(p. 2439).
Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°0622
du 24 mai 1870
45
8 55
9 4
09 9 23 9 34 9 42 9 49
H. M.
12 30 12 40 12 49 12 56
1 9
1 17
1 24
1 37
H. M.
5 6 5 22 5 32 5 36
5 44
5 57
6 5
6 16
H. M.
8 35
8 45
8 56
9 3
9 16 ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
-3022 du 3 décembre 2012 relatif à la
vérification des instruments de poids et mesures (p. 2522).
Arrêté Municipal n° 2012-3561 du 6 décembre 2012 portant délégation
de pouvoirs dans les fonctions de ...
Journal n°2126
du 4 avril 1899
'entre eux, les moteurs Farcot, munis de volants de 7 mètres
INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22 ...
Journal n°3751
du 31 octobre 1929
>
"'"c,$
Nomenclature des véhicules
et des bases de la taxe
.A.xxxxée 1929 (3)
Montant
de la taxe
en principal
Montant
total
de la taxe
A Voitures à voyageurs des particuliers :
10 ...
Journal n°1537
du 17 janvier 1888
transféré à la Condamine, rue Florestine, 15.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 9 au 15 janvier 1888
VILLEFRANCHE, yacht à vap. angl. Elisa, c. EIIis, passag.
MENTON, b. Linda, fr. c Rey, vin ...
Journal n°5705
du 27 janvier 1967
par la Loi -ti° 790 du 18 août 1965, codifiant la lé,Oskilion 'sur la déClaraiiani.la ration et l'assurance des accidents du travail (p'.59).
Ordonnance .9onveraine nu 3.730 du 19 Janvier 1961 ...
Journal n°6778
du 21 août 1987
.975 Fontvieille Immeuble no 16 26 6,3 29,7 20 9,5 0,2
705.980 Fontvieille Zone A 128 68 60 50 9,5 0,5
705.994 C.I,LS. Moneghetti 140 136 4 4 0 0
705.995 îlot no 4 Condamine Nord 39 1,5 34 2 16 16 ...
Journal n°4663
du 27 février 1947
(p. 133).
Ordonnance Sbuverainé n" 3.40a, du 22 février 1947, contérahlia nationalité monégasque (p. 133)4
Ordonnance .Souveraine n" 1409, du 23 février 1947, rejetant un pourvoi es' révision (p ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
la rubrique «B — Soins externes hospitaliers — établissements publics» le tarif d'autorité de la lettre clé C, Consultation Médecin Généraliste, est porté à 22,00 € à compter de la date de publication ...
Journal n°5655
du 11 février 1966
DE DII3U
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requéte qui Nous a été présentée par la Darne Apor de Zalan Madeleine, née à Trencsen (Hongrie), le 9 octobre 1902, tendant à son admission parmi Nos ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Spélugues (p. 1 à 7).
- Dispositions particulières d’urbanisme applicables à la
zone n° 3 RU-SPE-Z3-V1D du quartier ordonnancé des
Spélugues (p. 1 à 9).
1702
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance ...
Journal n°1278
du 23 janvier 1883
, Kennedy, A. Van Hoobrouck, Si,' Joint Willoughby,
baron de Saint-Trivier, Mo! comte de Saint-
Quentin, Pellossier, comte de Robiano.
3- &jours. — Lundi 22 et Mardi 23 janvier
C.-RAND PRIX DU CASINO ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
financier de l'ICCROM ;
i. se prononcer sur l'application des sanctions prévues à l'article 9.
3. Procédure
L'assemblée générale :
a. se réunit en session ordinaire tous les deux ans ;
b. se réunit ...
Journal n°1656
du 29 avril 1890
'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le *9 Avril 1800
NOUVELLES LOCALES
Mardi 22 avril, S. A. R. le Comte d'Eu a rendu visite à Leurs Altesses Sérénissimes.
Son Exc. le Gouverneur Général ...
Journal n°6636
du 30 novembre 1984
les formules de prix figurant aux paragraphes a), b), c) et d) de l'article 2 modifié de l'arrêté ministériel n° 82-341 du 2 juillet 1982, susvisé, la marge de fabrication de F. 9,00 est portée à F. 9 ...
Journal n°5208
du 29 juillet 1957
abrégé « C.I. D.A.G. » est autorisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de ladite société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 9 avril 1957;
. Arcr. 3.
Lesdits statuts devront être ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-474 du 27 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine.
République Centrafricaine ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n ... République Centrafricaine ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine. ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
propriété industrielle
Etranger par avion
sans la propriété industrielle
avec la propriété industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
LOI
Erratum à la loi n° 1.326 du 22 ...
Journal n°5439
du 1 janvier 1962
. •
c) — L'article 14 édicte les sanctions pénales applicables.
LOI
RAINIER III
PAR LA CIRACI3 DE DIRIJ
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la Loi dont la teneur suit ...
Journal n°3820
du 12 février 1931
. 5.175.000 »
Annexe à l'ORDONNANCE-LOI n° 14.9, du 2 février 1931.
Etat des dépenses engagées pour expropriations, à imputer sur le crédit de 26.000.000 de francs ouvert au compte 3 % :
A ...
Journal n°1051
du 27 août 1878
.11.MMMORIMM .1.1^1111 23.4 .... 22.9 • 19.» 18.» .... .... 37.3 36.» 31.8 33.9 .... ....
16.» 17.4 15.7 15.» 9.9 1.2.3 16.2 18.2 25.6 23.» 21.9 23.1 15.2 12.» .... 9.8 9 ...
Journal n°1248
du 27 juin 1882
mat.
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
VENTS ÉTAT DU CIEL
1
I du soir 1 du soir I du soir da mai., '"'"' I d3a sil; i d6a soir r I d9a ...
Journal n°7347
du 17 juillet 1998
LOCAUX VACANTS
cet appartement court du 8 au 27 juillet 1998.
- 9, rue Princesse Antoinette - 3ème étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains.
Le loyer mensuel est de 3.253,08 F.
Le délai d ... cet appartement court du 8 au 27 juillet 1998.
- 9, rue Princesse Antoinette - 3ème étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains.
Le loyer mensuel est de 3.253,08 F.
Le délai d ...
Journal n°6338
du 16 mars 1979
Siège social : Place des Moulins « Le Continental »
Monte-Carlo
Les actionnaires sont convoqués pour le mardi 3 avril 19'79 à 9 h. 30 au siège social :
1°) En assemblée généràle annuelle à l ...
Journal n°6866
du 28 avril 1989
montant est fixé à 750 F T.T.C. du jeudi de l'Ascension à 6 heures au dimanche suivant à 22 heures, ainsi que de 9 heures à 18 heures le jour fixé pour le déroulement du Grand Prix Offshore de Monaco.
ART ...
Journal n°2884
du 24 juin 1913
Employés. CATÉGORIE A :
De 6.000 à 10.000 francs. 9 classes
par 500 francs.
CATÉGORIE B :
De 3.600 à 7.000 francs. 9 classes
par 400 francs jusqu'à 6.000; par 500 francs au-dessus.
CATÉGORIE C ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
d'un Archiviste
Documentaliste au Conseil National.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 3.707 du 22 mars 2012 portant
nomination et ...
Journal n°2173
du 27 février 1900
BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
9 h. I midi I 3 h. 6 h. I 9 h..
mat. soir soir sir
51.»1 49.» 13.51 Il.» 46.» 48.5 55.» 56.3 61.2 62.5 64.4 64.3 62.6 62.5
TEMPÉRATURE ...
Journal n°1875
du 10 juillet 1894
blocs étaient coupés par le milieu, c'étaient donc quatre morceaux soumis à l'épreuve.
Le cuvier de glace naturelle contenait six morceaux d'une épaisseur d'environ 22 centimètres et pesant ensemble 97 ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
'investissements (Etat «C»). ART. 5.
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme globale de 30.275.800 € (Etat «D»).
L'ouverture de crédit ...
Journal n°7750
du 7 avril 2006
12 avril, à 20 h 30,
« Babeth chante Piaf » organisé par l’Association Athéna.
Théâtre Princesse Grace
les 8 et 9 avril, à 15 h,
3e Festiclown de Monte-Carlo. Concours International de
Clowns ...
Journal n°5642
du 12 novembre 1965
-47 Morsellle t Tél. t 30.13-95
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.421 du 9 novembre 1965 portant nomination du Directeur du Cabinet de S,A.S. le Prince Souverain (p. 797 ...
Journal n°7046
du 9 octobre 1992
CENT TRENTE-C1NQUIEME ANNEE No 7.046 - Le numéro 6,80 F VENDREDI 9 OCTOBRE 1992
JOURNAL DE MONACO
s‘..s.ÇE
SERVI C,FS D ° : -
Bulletin Officiel de la Principaut
JOURNAL HEBDOMADAIRE ...
Journal n°4471
du 24 juin 1943
mélangé - 10 % café - 90 % succédanés - Ration 150 grammes.
Grossistes : 22,50 le kilogramme. Franco taxe à la production comprise, taxe de transaction non comprise.
Détaillants : 22,55 le kilogramme 3 ...
Journal n°1937
du 3 septembre 1895
insertions, on traite de gré à 6ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 3 Septembre 1S93
NOUVELLES LOCALES
ARRÊTÉ
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Officier de l'ordre de Saint ...
Journal n°6228
du 4 février 1977
105 9'3(1) .55199 (1)
106 à 110 9,13 » 1.589 »
111 6 115 943 » 1;589 »
9,13 »
116 à 120 , 9,36 1.69
121 à 125 9,58 1667
126 à 130 9,81 1,707
131 à 135 ...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
mardi 3 juin 2003, à 9 heures, sous la prévention de tentative de vol.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 3, 309 et 325 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire ...
Journal n°4608
du 7 février 1946
ncitte Sténo-Dactylographe au Comité du Contentieux et des Etudes Législatives (3C classe).
Cette nomination prendra effet à compter du 1 e janvier 1946.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°1000
du 28 août 1877
Francs
Six Mois
Trois Mois . . . . . , C id.
.
. 8 id.
noNmou KNTS :
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-tlilaire,
éditeur de musique du ...
Journal n°5689
du 7 octobre 1966
"1161. s' Sel MS
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Erratum à l'Ordonnance Souveraine no 3.647 du 9 septembre .1966 ,concernant l'Urbanisme;. la Construction et la Voirie publiée au « Journal de Monaco ...
Journal n°4989
du 18 mai 1953
, Chauffeur moins
de 3 t. 5 117,20
Chauffeur de 3 t. 5 à 5 t. 119,35
Chauffeur de 5 t. d 10 t. 125,75
C. — Salaires mensuels minima des « Employés »
Personnel nettoyage de bureau :
Veilleur de ...
Journal n°7175
du 31 mars 1995
date du 22 février 1995 :
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER
1,3 société anonyme monégasque dél10,111116C"PACIFIC MAN/V;EMENT S.A.M." est autorisée.
ART. 2.
Sant approuvés les statuts de la société ...
Journal n°1224
du 27 décembre 1881
BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
18
19
20
21
22
23
24
761.3 56.» 54.8 55 6 60.9 59.8
64.5
759.9 55 3 52.» 54.7 60.7 55.7 63.9
757.8 54.8 59.8 54 9 60 ...
Journal n°7946
du 8 janvier 2010
notaire soussigné,
le 22 décembre 2009, la société en commandite simple
française “SICLI”, ayant son siège 2-4, rue Blaise
Pascal à Le Blanc-Mesnil (93) a renouvelé pour une
période de 3 années, à ...
Journal n°4152
du 20 mai 1937
.40.à
0.20- à 0.20 à 3.50 à 2 » à 0.80 à
2 »
0.40
3 » 0,50 0.50 0.60 0,60
1.30
6 »
3 »
à à à à à à à à à à
0.70
0.25
»
9 »
3.50
8 » 5.50 6 » 4.75 18 »
JOURNAL DE MONACO 3 ...
Journal n°4009
du 13 septembre 1934
, demeurant ensemble à Monaco, boulevard Albert Pr, n° 3 et rue Caroline, n° 22, ont cédé à M. Charles-Jules BRAQUETTI, entrepreneur de transports, et à M. Joseph MASANTE, commerçant, demeurant tous deux à ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
;
Vu Notre ordonnance n° 3.784 du 22 mai 2012 portant
nomination et titularisation d’un Chef de Division à la
Direction de l’Environnement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°8083
du 24 août 2012
Cour d’Appel, à cesser ses fonctions et lui conférant
l’honorariat.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 ...
Journal n°4530
du 10 août 1944
Août 1944. J6URNAL DE MONACO
Coquilles à foy er (base 9,00) Teintes B et C
pour diamètre 44 mm. Blanc Teinté-A et autres
-1*. choix couleurs
Frs Frs Frs
Plan , 50 60
0,25 à 2.00 59 71
2 ...
Journal n°2055
du 30 novembre 1897
3)
A. Allegro con brio—B. Marche funèbre
adagio assai — c. Scherzo, allegro vi-
vace — D. Finale, allegro molto. Mort et Transfiguration, poème sym-
phonique (Ire audition)
A. Motet à ...
Journal n°0989
du 12 juin 1877
.
ID. b. Assomption, W. c. Audibert. id.
ID. b. l'Alexandre, id. c. 'l'amas, id.
1D. b. indus, id. c. Espanet, id. -
BULLETIN reierroitor.A3GaQueo.
PRESSIONS liAROMETItlQUES TEMPERATURE DE L ...