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Journal n°3039
du 13 juin 1916
'amende pour exercice du commerce de laitière sans autorisation.
C. A.-L., commerçant, né le 9 décembre 1867, à Ceva (Italie), demeurant à la Condamine,— Loo fr. d'amende, pour mise en vente de vin falsifié ...
Journal n°8030
du 19 août 2011
ARRê Té S MINISTé RIELS
Arrêté Ministériel n° 2011-456 du 11 août 2011 abrogeant l’arrêté
ministériel n° 2008-580 du 9 octobre 2008 autorisant un pharmacien
à exercer son art en qualité de ...
Journal n°6935
du 24 août 1990
août 1990 portant nominations d'Agents de police (p. 9151916).
Ordonnance Souveraine n° 9.891 du 10 août 1990 admirant un fonc, tionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 916).
AVIS ET ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
Salma
Oueslati
Kévin
Guiavarch
œvre
Libye
œvre
œvre
Libye
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
ASHKAL
Barrani
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES ... ,
modifiée ;
Vu l’article 16 de l’ordonnance souveraine n° 10.822 du
22 février 1993, modifiée ;
Vu la déclaration souscrite, le 24 juillet 2012 à la Mairie
de Monaco en vertu de l’article 3 de la ...
Journal n°1492
du 8 mars 1887
STECK
Symphonie en sol majeur
(1" audition)
A. Introduction et Allegro — Largo -
c. Menuet (Allegretto) — n. Finale (Allegro con spirito).
Ouverture du Cid (e audition)
Le Rouet d ...
Journal n°2316
du 25 novembre 1902
19 I 20 I 21 I 22 1 23 Pluie tombée : 3Imm
TEMPÉRATURES Maxima. 14.5 I 13.» i 13.313.1 8.8 9.» 12.7 i 13.» 13.9
EXTRÊMES Minima. 13.4 7.5 8.7 8 6 10.»
...
Journal n°4509
du 16 mars 1944
des 16-22 féveier 1944 ;
• Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mils Scotto Marie, opératrice -téléphoniste à l'Office des Télé, phonnes, est nommée surveillante au dit Office (3e classe), à dater
du ler ...
Journal n°6183
du 26 mars 1976
majoration appliqué à la valeur locative des locaux «à usage d'habitation soumis aux prescriptions de 1 'Ordon« nance-Loi n° 669 du 17 septembre 1959 ».
- le 20 alinéa de l'article 3 est modifié comme suit ...
Journal n°0938
du 20 juin 1876
certaines contrées,
même avec patente nette, entraînait toujours une
quarantaine,. Maintenant, quel que soit le point de départ, si la, patente est nette, c'est-à-dire, si aucune
épidémie n ...
Journal n°0694
du 10 octobre 1871
Provence.
C'est là une erreur.
Ce vent froid et violent n'arrive jamais jusqu'à nous; il rencontre, à Toulon, les derniers contreforts des Basses-Alpes qui diminuent son intensité, et il vient enfin ...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
de la législation sur les prestations familiales (article 3 de la loi n° 595 du 15 juillet 1954 fixant les régimes des prestations familiales). Est également considéré comme étant à charge tout enfant ...
Journal n°4548
du 14 décembre 1944
les bureaux de la Société
C.A.V.I.A., avenue -des Champs-Elysées; 70 à Paris,
le mardi 9 janvier 1945à 14 heures 30, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1° Rapport du Conseil d ...
Journal n°0844
du 1 septembre 1874
-aimée dui public, et que nous n'avions pu disputer à la Russie.. Enfin, elle nous revient, fêtons ce retour. MM. Goudinet et Raymond Deslandes ont écrit la pièce ede rentrée titre: Gilberte. C'est Mne Delap6 ...
Journal n°4762
du 10 janvier 1949
du pinitboire est incontestablement distincte du salaire Ainsi que l'a reconnu une sentence arbitrale du 22 octobre 1945 de M. de I3onavita, que le mode de répartition des parts bénéficiaires n'est pas ...
Journal n°3832
du 7 mai 1931
'Administration ;
2° Rapport des CoMmissaires aux Comptes ;
3° Examen des comptes de l'exercice 1930-1931 ;
approbation, s'il y n lieu, et décharge à qui de droit;
4° Fixation du dividende ;
'",c) Nomination d ...
Journal n°0169
du 1 septembre 1861
. Palenarit, en lest.MENTON, h, Couception, e.. Saissi, caisses citrons.NICE, b. Ste Thérèse, e. Medecin A. m. d.ST-REMO, b. Assomption e. Sappia, caisses citrons.NICE, b. v, c.- Ricci, en l'est;
VINTIMILLE ...
Journal n°6859
du 10 mars 1989
AKTIENGESELLSCHAFI
VERSICHE
RUNGS
AKTIENGESELLSCHAET
VERSICHERUNGS
fainiliales
tatut
periode
TECFINIQJE
conomiques
Gouverrement
seppleants
recevabi
memes
éduction
Econome
Pyschologue
baccalaureat ... rouges-tests humains s'entend T.V.A. comprise et est considéré comme un prix plafond.
Arrêté Ministériel n° 89-161 du 6 mars 1989 abrogeant un arrêté ministériel autorisant un chirurgien-dentiste à ...
Journal n°1539
du 31 janvier 1888
malheureusement c'est ce qui arrive trop souvent en matière de collaboration littéraire. Voyez plutôt Ludovic Halévy, qui n'a jamais écrit une pièce seul ; membre de l'Académie-Française, alors que son ...
Journal n°5450
du 19 mars 1962
.
Conventions franco-monégasques - Déclarations fiscales annuelles à souscrire avant le ier ai-dl (p. 25d),
DIRECTIO.V DU TRAVAIL ET.DES AFFAIRES SOCIALES
CircUlaire n° 62-11 précisant la rémunération ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
'assurances dénommée «AXA France IARD» (p. 2033).
Arrêté Ministériel n° 2007-521 du 22 octobre 2007 déterminant le taux de la cotisation due à la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs ...
Journal n°6393
du 4 avril 1980
:
ARTICLE PRENIIER.
Les dispositions de l'arrêté ministériel n° 80-25 du 1" février 1980 susvisé sont abrogées.
ART. 2.
Les prix limites de vente des fuel-oils sont fixés comme suit à compter du 22 ...
Journal n°5174
du 3 décembre 1956
vendeur pour être conservé par celui-ci, confortnément,,,,aux dispositions de l'article 3 c) ci-dessus;
d) qu'il annote la faeture qui lui a été déliVrée par le vendeur de la date à laquelle l ...
Journal n°5300
du 4 mai 1959
République de Haiti à exercer ses fonctions dans la Princfpaie (p. 431).
ARRÉTÉS ,MINISTÉRIELS
Arrêté: MiniStériel n° 59-119 du 22.avril 1959.dé.sigmmt. un Arbitre dans un conflit collectif du TraVall (p ...
Journal n°0600
du 21 décembre 1869
).
SOIR
6 45 9 20
6 57 9 32
7 9
7 22 10 »»
7 28 10 9 737
7 46 10 25
A VENDRE OU A LOUER
près du Casino •
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,Très richement meublée
Vue magnifique dominant le plateau de Monte Carlo. S ...
Journal n°5478
du 1 octobre 1962
Autonome des .fonctionnaires à la C01111111.Q1011 de la Fonction Publique (p. 765).
Arrêté Ministériel n° 62-307 du 22 septéMbre 1962 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque ...
Journal n°2227
du 12 mars 1901
QUARANTE—QUATRIÈME ANNÉE — N° 2227 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 12 Mars 1901
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JOÜRNAL I3E IVIO it C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique ...
Journal n°6434
du 16 janvier 1981
'
jusqu'à au-delà
F. F. F.
1 18,14 200 m' 12,03 9,64
2 A 16,09 150 m' 10,62 8,38
2 B 14,97 100 m' 9,24 7,25
2 C 14,13 70 m' 8,38 6,72
2 D 13,40 60 m' 8,03 6,37
3 A 12,91 50 m' 7,71 6 ...
Journal n°4354
du 3 avril 1941
présent Arrêté.
-
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-huit mars mil neuf cent quarante et un.
Le Ministre d'État, É. ROBLOT.
coupon n° 6 de révrier est autorisée du 3 avril au 15 ...
Journal n°6812
du 15 avril 1988
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier avril mil neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d',Etat : J.-C. MARQUIM
Ordonnance Souveraine n' 9.154 du ler avril ...
Journal n°6487
du 22 janvier 1982
CENT V INGT. C1NQUIEME ANNEE N° 6.487 Le Numéro 3,50 VENDREDI 22 JANVIER 1982
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION ...
Journal n°6680
du 4 octobre 1985
° 31 CANDLESS Gardiner F.M. 25:10.1928 CANDLESS Helen Mac 28.02A 925
PAUL William F.13. • 1930
M.C. CANDLESS Lucie 23.10.1932
N° 27 (Ex. 1396) DEL POLITOSANTI Défaut d'acte DEL Potiro Thérèse ...
Journal n°0051
du 15 mai 1859
'ils
PARAISSANT LE >MANCHE.,
(IT NEF .O IDIFITACItt 1115 CENTIMES.)
ABONNE
Six mois 6 fr. »» c.6 » 50 » » » 7 » 50 »
Trois mois 3 fr. » » é.3 » 25 e 3 » 50 » '3 » 75 »
Romagne
Autriche
e ire à ...
Journal n°5029
du 22 février 1954
JOURNAL DE MONACO Lundi 22 Février 1954
• ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie Nationale est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°2595
du 31 mars 1908
'Orso, 2 h. 39' 1" 3°, Saturnia, à M. Daneri, 2 h. 57' 39".
Prix de Monaco. — Deuxième série. Yachts de 8 m. (T. I.) et yachts au-dessus de 1 tonneau et n'excédant pas 2 tonneaux 5/10 (jauge 1899 ...
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire :
J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9 ...
Journal n°1475
du 9 novembre 1886
VINGT-NEUVIÈME ANNÉE — N' 1475 Bureaux : rue de Lorraine, 22 Mardi 9 Novembre 1886
JOURNAL DE MONACO
1dministration et Rédaction, Rue de Lorraine, 22, Monaco ( Principauté. ) POLITIQUE ...
Journal n°6274
du 23 décembre 1977
» en abrégé « S.I.C.A.R.E.V. » dont le siège est à Chalain-le-Comtal (Loire), et Monsieur Joseph VALDANO, employé, demeurant n° 19, boulevard Rainier III, à Monaco, une société en nom collectif ayant ...
Journal n°6868
du 12 mai 1989
-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.457 du 3 mai 1989 portant nomination d'un Assistant administratif de ]ère classe à la Direction des Affaires ...
Journal n°2320
du 23 décembre 1902
N O U V E A U T É S MODES et ARTICLES DE PARIS, sis Avenue de la Gare, à Monaco.
S'adresser à M. Cioco, syndic de la faillite BRUYAT.
PARFUMERIE DE MONTE CARLO
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Fournisseur ...
Journal n°7034
du 17 juillet 1992
promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six juin mil neuf cent quatre-vingt-douze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
3.-C ...
Journal n°6803
du 12 février 1988
ART. 3.
Les dispositions de la présente ordonnance prendront effet à compter du ler mars 1988.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'hm : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.092 du 28 ...
Journal n°0615
du 5 avril 1870
bien qu'elle fait à cette heure le tour de la presse. Mais ce qui est curieux, c'est que pas un de ces organes, que nous sachions, n'a expliqué ce qu'est cette fameuse lune rousse à laquelle la crédulité ...
Journal n°0307
du 1 mai 1864
France oit la population très-dense est fixée depuis longtemps dans (les centres antiques, c'est une rareté qu'une cité nouvelle. Nous n'avons plus qu'à renouveler les anciennes, et c'est de quoi nous nous ...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
labiles (p. 18).
Loi n° 1.264 du 23 décembre 2002 relative aux activités privées de protection des personnes et des biens (p. 22).
Loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes ...
Journal n°0393
du 24 décembre 1865
NOUVELLE. b. c'..Laugier, briques
Départs du 16 au 22 décembre 1865.
NICE. b. V. Palmaria, français, c. lmbert, en lest
ID. b. Serra fonte, italien, c. Zolezzi, ardoises
In. d.
ID. b. y. Palmaria ...
Journal n°2057
du 14 décembre 1897
QUARANTIÈME ANNÉE N° 2057 Bureaux :I ate de Lorraine, 22 Mardi 14 Décembre 1897
Von* 11101^...........11111^
JOURNAL A C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et ...
Journal n°1383
du 3 février 1885
sais-je encore ? se remuent.
II n'est point jusqu'à M. Jules Barbier qui ne pose pour la mille et unième fois sa candidature sous prétexte qu'il a été camarade de collège du duc d'Aumale. C'est peut ...
Journal n°0721
du 16 avril 1872
, a prédit la fin du monde pour le 11 janvier 1877 ! Nous n'a.vons qu'a nous bien tenir et à mettre tous nos papiers en règle, si nous voulons faire le grand et dernier voyage en état de grâce.
C'est une ...
Journal n°4387
du 20 novembre 1941
, 60 fruits-au kilo
maximum 7.60 8.40
Amandes, petites 3.60 4.00
9.00 11.70
Figues, le'. choix, de 15 at8 fruits au kg.,
en cageot.... ..... .... 9.60 11.50
Figues, r choix de 15 à 18 ...
Journal n°0750
du 5 novembre 1872
science, 'nne personnalité artistique. C'est là un Tait indiscutable. Eu douterait-ont on n'aurait pour s'en convaincre qu'à, jeter les yeux sur ces nombreux albums que cette industrie étale tous les jours ...
Journal n°3020
du 1 février 1916
, fut construit, à la place de l'ancien escalier droit, sous le règne de Louis ler, petit-fils et successeur d'Honoré H.
(3) C'est seulement vers la fin de son règne qu'Honoré II utilisa les ...
Journal n°0732
du 2 juillet 1872
tis
D 55
D »
D 65
D 80
» 95 1 45 4 30 16 » 22 15
9 65 8 95 7 25 6 »
1 30
D 65. » 35 » 35
D n
D 45 D 60 » 75 1 10 3 15 11 70 16 25
matin
7 05
7 40
8 40
9 58 12 10 12 20 12 ...
Journal n°5104
du 1 août 1955
(p. 612). Gala de Variétés (p, 612), Réception (p. 612).
INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. 612 à 618)
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 1163 du 22 juillet 1955 portant abrogation de ...
Journal n°6987
du 23 août 1991
la loi n° 595 du 15 juillet 1954, susvisee, pour avoir la qualité d'enfant à charge.
ART. 3.
L'article 33 de Notre ordonnance no 4.739 du 22 juin 1971, susvisée, est remplacé par les dispositions ...
Journal n°2298
du 22 juillet 1902
EUGÈNE V É B. A N
Monaco Villa Baron, boulevard de l'Ouest - Condamine
PRIX MODÉRÉS
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Ut% tîïl Ui 3Zi3
Fournisseur breveté de S. A. S. le Prince de Monaco
PRODUITS ...
Journal n°6788
du 30 octobre 1987
Souveraine n" 9.015 du 28 septembre 1987 portant nomination de 17iigénieur du Contrôle Technique (p. 1050).
Ordonnance Souveraine no 9.016 du 28 septembre 1987 portant nomnation d'un Assistant de direction à ...
Journal n°5103
du 25 juillet 1955
'Ordonnance-Loi n° 340 du 1 l mars 1942.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie Nationale est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°6690
du 13 décembre 1985
NATIONAL BANK OFNE%V YORK et l'ensemble de son personnel ;
Vu les justifications produites à l'appui de cette dernande, conformément aux dispositions de l'article 9 ter de l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°0806
du 2 décembre 1873
Principauté une fabrique de poteries artistiques, l'a 'polisse' à faire opérer des fouilles afin de rechercher s'il n'eXiste9.lit pas, à, proximité, des terres employées dans cette industrie. Des puits ont été ...
Journal n°4371
du 31 juillet 1941
cacao est supérieure à 10
ART. 2.
Le coupon n° 7 du mois de juillet de la carte 'alimentation de chacune des catégories de consomteurs E ». « Ji » et « V » pourra, dès la publidu présent Arrêté, être ...