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Journal n°0171 du 15 septembre 1861
francs si x MOIS 7f • TRois mois 3 • Pour l'izrit.tNGER les (raie de poste en sus. DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE 8 HEURES 2 HEURES G HEURES 8 7bre 9 22 0 :1 0 23 7 22 o .26 0 23 7 22 0 ...
Journal n°7208 du 17 novembre 1995
'État : J.-C. MARQUET. ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 95-478 du 9 novembre 1995 portant revalorisation du taux des allocations familiales à compter du I" octobre 1995. Nous. Ministre d ...
Journal n°6083 du 26 avril 1974
punies le Pat-nen:de prévue « au chiffre 2 de l'article 29 du Côde pénal. « Les infractions aux dispositions des articles 2-1, « 2-2, 2-3, 10, 11 et 12 et à celles des arrêtés blinis« tériels pris pour ...
Journal n°3886 du 19 mai 1932
- 19 juin.. , du 20 ,26 du juin 3 jtdl.L du 4 - 10 juillet.. du It - 17 juillet. du 18 -'24 Millet. dit 25 - du 1 - 7 août .... du 8 -14 août du 15 - 21 août .. du, 22 28. août.. , du 29 août ...
Journal n°5157 du 6 août 1956
1956: accordant la nationalité monégasque (p. 568). • Ordonnance Souveraine no 1364 du 26 juillet 1956 portant modification à l'article. 3 de l'Ordonnance Sofiveraine n° 414 dit 7 juin 1951 (p. 569 ...
Journal n°7686 du 14 janvier 2005
destinés à la collectivité. ART. 3. Demeurent sous l’autorité directe du Ministre d’Etat les domaines suivants : a) Contrôle des finances publiques, b) Gestion du personnel de l’Etat, c) Affaires ...
Journal n°1551 du 24 avril 1888
Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoy.' i ettentpleire sont Monaco ( Principauté. annoncés dans le journal. On s'abonne, pour la Franco, à Paris; à l'Agence Bayas, rue Rousseau, 3, ttlrhits ...
Journal n°6243 du 20 mai 1977
nouvelleg préhiis toriens irien votrepays Principanté eharnière Prinee Sérénissinie adrhirer apporterotit avènetneflt Sédar Senghor Guillabert Leye irane Wane Djibril Yade Prsident ... , « Mesdames, e Messieurs, « Ma gratitude est à la mesure de ma surprise. En effet, c'est hier seulement que j'ai appris que, ue le Prix littéraire de la Fondàtion Prince Pierre de Monaco me serait décerné ...
Journal n°6170 du 26 décembre 1975
dépenses d'équipement et d'investissements (État « C »). ART. 3. Est adopté le programme d'équipethent public, annexé au document de budget, arrêtant les opérations en capital à réaliser au cours des ...
Journal n°7937 du 6 novembre 2009
novembre 2005 destinée à adapter à et approfondir la coopé- ration administrative entre la République française et la Principauté de Monaco, et notamment son article 3 ; Sur le rapport de Notre ...
Journal n°6055 du 12 octobre 1973
année 950,32 1.088,81 1.187,90 1,259,17 5,48 6,85 8,22 26,76 53,53 80,30 107,06 133,83 Vendeur 2e échelon, de 3 à 5 ans 982,78 1.136,34 1.228,47 1,302,18 5,67 7,09 8,50 28,61 57,22 85,83 114,45 143 ...
Journal n°5757 du 26 janvier 1968
.947 du 22 janvier 1968 portant nomination d'une sténo-dactylographe à l'Administration des Domaines (p. 74). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS IM00.111..• Arrêté Ministériel n° 68-033 du 9 janvier 1968 autorisant ...
Journal n°1051 du 27 août 1878
.11.MMMORIMM .1.1^1111 23.4 .... 22.9 • 19.» 18.» .... .... 37.3 36.» 31.8 33.9 .... .... 16.» 17.4 15.7 15.» 9.9 1.2.3 16.2 18.2 25.6 23.» 21.9 23.1 15.2 12.» .... 9.8 9 ...
Journal n°5718 du 28 avril 1967
septembre 1959, portant classification des postes diplomatiques et consulairee à l'étranger, modifiée par N'Os Ordonnances te 2.164, du 9 janvier 1960, ri° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°0732 du 2 juillet 1872
Eze 8 2.0 10 30 1 19 5 09 8 52 Monaco 8 35 10 57 3 23 1 35 5 25 9 07 12 26 Monte Carlo 8 40 11 03 3 29 1 .41 5 30 9 12 12 31 Cabbé-Roquebrune... ..... S 51 11 16 ...
Journal n°8181 du 11 juillet 2014
Culturelles. Le 27 juillet, à 17 h, 9ème Festival International d’Orgue avec Michel Bourcier (France), organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Le 3 août, à 17 h, 9ème Festival ...
Journal n°0208 du 1 juin 1862
frais de poste en sus. DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE 8 HEURES 2 HEURES OHEURES 25 Mai 26 id.9.7 id.28 id. 21 24 0 25 2 23 3 24 0 20 1 19 2 18 5 19 2 '20 5 20 22 Monaco, le ler ...
Journal n°7792 du 26 janvier 2007
Vendredi 26 janvier 2007 Ordonnance Souveraine n° 933 du 23 janvier 2007 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à ...
Journal n°5668 du 13 mai 1966
ci-après indiqués : le jeudi 19 mai de 12 h, 00 à 18 h. 30 le vendredi 20 mai de 4 h, 45 à 9 h 00 le samedi 21 mai de 12 h 00 à 19 h. 00 le dimanche .22 mai de 12 h. 00 à 19 h, 00 ART. 2 ...
Journal n°7841 du 4 janvier 2008
financier de l'ICCROM ; i. se prononcer sur l'application des sanctions prévues à l'article 9. 3. Procédure L'assemblée générale : a. se réunit en session ordinaire tous les deux ans ; b. se réunit ...
Journal n°8036 du 30 septembre 2011
), modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 63-170 du 10 juillet 1963 relatif à l ...
Journal n°1455 du 22 juin 1886
BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. ÉTAT DU CIEL VENTS A VENDRE 9 h. du mat. 1 du mat. midi 9 h ii 3 h. 1 6 h. 1 9 h. du soir I du soir du soir midi TRÈS BON ...
Journal n°1292 du 1 mai 1883
.2 11.1 9.7 14.8 15.1 14.5 16.8 15.1 11.6 10.1 13.5 14.1 14.5 13.7 16.1 11.3 8.8 12.2 12.5 14.4 15.3 13.9 10.9 8.3 10.5 11.2 14.1 14.7 12.2 DATES I 2à 124 I 25 I 26 I '27 I 28 I 29 Températures ...
Journal n°1533 du 20 décembre 1887
„ sur les entrées ; 20 °/° au troisième. POULE RÉGLEMENTAIRE. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 26 mètres 1/2. Jeudi 22 décembre — POULES Samedi 24 décembre POUF D'ESSAI. — 20 francs chaque. — 1 ...
Journal n°8166 du 28 mars 2014
2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l’immatriculation des véhicules automobiles (p. 671). Arrêté Ministériel n° 2014-170 du 20 mars 2014 portant application de ...
Journal n°6263 du 7 octobre 1977
1954,'n 2.951 dû 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et ti° 4.200 du 1D janvier 1969; Vu l'Ordonnance Souveraine n 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°6575 du 30 septembre 1983
deuxième et troisième alinéas du présent article est fixée par ordonnance souveraine. « Les infractions aux dispositions du présent article donnent lieu d l'application des sanctions prévues à l'article 26 ...
Journal n°7988 du 29 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-543 du 26 octobre 2010 maintenant des fonctionnaires en position de détachement
monégasque dénommée «Monaco Inter Expo» ; Vu l’arrêté ministériel n° 2007-534 du 22 octobre 2007 plaçant des fonctionnaires en position de détachement ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... monégasque dénommée «Monaco Inter Expo» ; Vu l’arrêté ministériel n° 2007-534 du 22 octobre 2007 plaçant des fonctionnaires en position de détachement ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°6416 du 12 septembre 1980
et fixéeS dans le même cadre. C. CONTRÔLE DES MISES A LA CoNSDMMATION. ART. 26. Les quantités de fuel-oil domestique susceptible d'être Mises à la consommation intérieure sont soumises à ...
Journal n°5194 du 22 avril 1957
'Aillières, Chambellan de S.A.S. le Prince et la Comtesse res, Monsieur ÉMile Cornet, Attaché de. Presse au Cabinet Pincier et Madame Cornet. - Lundi 22 Avril 1957 JOURNAL DE MONACO 199 Remise du Grand Prix de A ...
Journal n°8187 du 22 août 2014
financiers, etc…). 9,30 € Arrêté Ministériel n° 2014-482 du 11 août 2014 approuvant le Règlement Intérieur de l’Ordre des Experts-Comptables (p. 1943). Erratum à l’arrêté ministériel n° 2014-441 du 1 ...
Journal n°2270 du 7 janvier 1902
'article 2 paragraphe 3 du Code des Steeple-Chases ont été fabriquées à Paris, sur le modèle de celles de Saint-Ouen et d'Enghien. C'est ce soir que s'inaugurent au théâtre de Monte Carlo la série des ...
Journal n°8137 du 6 septembre 2013
, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 9 septembre 2013. ART. 2. L’honorariat est conféré à Mme Brigitte BOCCONE. ART. 3. Notre ...
Journal n°1096 du 8 juillet 1879
mat. 1 3 h. 6h. 1 9h. I du soir I du soir I du soir sujets chloro-anémiques, arrivés à un tel degré d'affaiblissement, qu'ils ne pouvaient plus supporter les aliments azotés, M. Hayem a pu leur ...
Journal n°8139 du 20 septembre 2013
Mohamed Khalil [alias a) Khalil Ibrahim Jassem, b) Khalil Ibrahim Mohammad, c) Khalil Ibrahim Al Zafiri, d) Khalil]. Né le a) 2.7.1975, b) 2.5.1972, c) 3.7.1975, d) 1972, e) 2.5.1975, à a) Mosul, Iraq ...
Journal n°5922 du 26 mars 1971
'article précédent sera puni d'un emprisonnement de six mois à trois ans et de l'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du Code pénal ou de l'une de ces deux peines seulement. Le praticien qui aura sciemment ...
Journal n°1330 du 22 janvier 1884
). Départ de Paris P.-L.-M., à 9 h. 30 soir, arrivée h NiCe les jeudis, à 3 h. 57 soir. Départ de Nice tous les vendredis à 1 h. 37 après; arrivée à Paris tes samedis à,8 h. matin. - TIR AUX PIGEONS ...
Journal n°5770 du 26 avril 1968
, cuisine, Mi. C. 22-4.68 11.5-68 1 pièce. 22-4-68 1l-5-68 356 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Avril 1968 « Prononce le divorce d'entre les époux RAY- « IvIOND-BOUCHARD, à leurs torts et griefs ...
Journal n°5147 du 28 mai 1956
' mensuelles garanties fixées ci-dessus pour une ancienneté dapà l'entreprise de 3, 6;'.9, 12 et 15 ans, et au-dessusjusqu'à un plafond égal ail Salaire du Coefficient 345: 11. --- En application de l ...
Journal n°0800 du 21 octobre 1873
12 30 1 20 2 00 3 39 5 38 7 59 6 50 9 15 701 927 9 34 9 42 7 26 9 57 7 32 10 03 7 42 10 12 7 51 '10 22 soir soir BAINS DE MER DE MONACO SAISON D'ÉTÉ 1873. La rade de Monaco ...
Journal n°1457 du 6 juillet 1886
) c F -; ;â -, 9 h. du mat. 1 midi 3 h. 6 h. 9 h. 9 h. midi 3 h. 6 h. 9 h. du du soir da soir du soir ...
Journal n°7801 du 30 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-588 du 26 mars 2007 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
du 26 mars 2007, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 26 mars 2007. Le Maire, G. MARSAN. ... du 26 mars 2007, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 26 mars 2007. Le Maire, G. MARSAN. ...
Journal n°6787 du 23 octobre 1987
ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf octobre mil neuf cent quatre-vingt-sept. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.033 du 9 octobre ...
Journal n°1514 du 9 août 1887
, 22, PARAISSANT LE MARDI sont il est envoyé I exemplaire sont Monaco ( Principauté. ) annoncés dans te journal. On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue Rousgeau, 3, et chez Y. St ...
Journal n°5427 du 9 octobre 1961
'élargissenient et de prolongeaient de la- rue de la Poste (p, 926). Ordonnance Souveraine no 2.644 du 22 septeMbre 1961 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux (p. 928). ARRÊTÉS ...
Journal n°6136 du 2 mai 1975
Ministre d ttat à la suite de la transmission, en date du 28 avril 1975, de l'ampliation du présent Arrêté Municipal; Arrêtons ARTICLE UNIQUE. L'article 9 de l'Arrêté Municipal n° 75-16, du 22 avril ...
Journal n°7118 du 25 février 1994
pièces Secteur libre (arrondi) Secteur Secteur soumis à domanial 1'0,1_ o" 669 du 170).1959 1 6.400 F 9.6001' 15.000 I' 19.100 F 23.400 F 27.6001' Loyers réels Loyers réels 2 3 ...
Journal n°5292 du 9 mars 1959
tonnes (franco ins- b) 18 . 030 22.050 tallation de l'acheteur) c) 17.130 21.750 Par wagon complet de fûts (franco a) 17,920 21 . 940 gare de l'acheteur) b) 17.670 21.690 c) 17.370 21.390 En ...
Journal n°1980 du 23 juin 1896
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à. gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le »3 Juin 1S96 NOUVELLES LOCALES Ainsi que ...
Journal n°5909 du 25 décembre 1970
-Charles -et des Grimaldi 3.437.500 - 300 24.400 Chap. 7. - Palais de S.A.S. le Prince - 25.000 10.000 3.427.500 9.645.000 3.300 9.491.500 156.800 SEcnoN B. - ASSEMBLÉES ET ...
Journal n°7013 du 21 février 1992
2 pièces, cuisine, w.c. Le loyer mensuel est de 2.800 F. — 9, rue des Roses, le, à droite, composé de 2 pigées, cuisine, w.c. Le loyer mensuel est de 4.000 F. — 18, rue Basse, 3ème étage, composé ...
Journal n°5595 du 18 décembre 1964
, Huissier à Monaco, en date du 26 mars 1964, 3 bons de caisse à 9 % émis par la banque de financement industriel, 30, bd Pcesse Charlotte à Monte-Carlo, numérotés 146-147 et 216 et dépendant de la Société ...
Journal n°6345 du 4 mai 1979
... ...trentièrne anniversaire de l'Avènement de S.A.S. le Prince Rainier III, C'est, en effet, le 9 mai 1949 que notre Sotiverain, alots âgé de 28 ans, succédait à son illustre Grand-Père, S.A.S. le Prince Louis ...
Journal n°6020 du 9 février 1973
des cadres (A.G. LE.C.) pour l'année 1973 (publiée au Journal de Monaco du 26 janvier 1973, page 78) (p. 114). MAIRIE Élections au Conseil National du 4 février 1973 (p. 114). INSERTIONS LÉGALES ...
Journal n°7971 du 2 juillet 2010
). INSERTIONS Lé g ALES ET ANNONc ES (p. 1447 à 1460). DEc ISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 22 juin 2010 accordant le titre de fournisseur breveté aux «Ets Rossi CasolaRi». Par Décision ...
Journal n°4914 du 10 décembre 1951
prévues par lejs Lois no 71 dû 3 jarsier 1924, ,r9 21edu 27 l'évrier 1936 et par l'Ordonnance-Loi no 340 du 11 mars 1942. ART. 4. 'route modification aux statuts stis-visés devra etre souinise à l ...
Journal n°1547 du 27 mars 1888
'On, est arrivé à Monaco. Ce bâtiment, qr1l'appartient à M. le comte de' Thiensbury, a 26 hommes d'équipage commandés par le capitaine Ammold, il jauge 9.87 tonneaux' et avait à bord 9 passagers. Hier ...
Journal n°6287 du 24 mars 1978
personnel « ouvriers et employés,' si dans l'Industrie du Cartonnage à compter des 1" Milet 177, ler octobre 1977 et ler décembre 1977 (p. 297). Circulaire n° 78-26 du 9 mars 1978 ayant trait à une ...
Journal n°0092 du 4 mars 1860
: uv 12 francs Sir MoiS G TROIS MOIS 3 „ Pour l'ilrniNGEn les frais de poste en sus. DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE s HEURES 2 HEURES fn HEURES 26 Février 27 1 7 17 » 16 1 16 1d. 16 ...
Journal n°6419 du 3 octobre 1980
octobre ; Beach Plaza 22, avenue Princesse Grace le dimanche 12, de 9 heures à 18 heures 3ème exposition internationale numismatique organisée par l'Associatlôn Numismatique de Monaco (entrée ...

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