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Journal n°2230
du 2 avril 1901
; 2e M. Duchastel de Montrouge ; 3e M. de Turkheim ; 4e M. Graves.
SÉRIE C
Voiturettes
Prix décerné par l'A. C. N. à M. Lewcegh.
Prix de la Société des Bains de Mer à MM. Lemaître et capitaine ...
Journal n°7580
du 3 janvier 2003
MONACO Vendredi 3 janvier 2003
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT
VALEUR LIQUIDATIVE
Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990.
Dénomination Date Société Dépositaire Valeur liquidative
FCP d ...
Journal n°6311
du 8 septembre 1978
,67 1977
I.R.C.A.C.I.M. ...,. 3,63 1.7,1978 21,70 1977
P.R.E..O.N." . . 0,1738 1978 1,738 108
R .C. A. N. T. E.C. . . 0,872 1.1.1978 5,41 • 1977
(*) Alignement sur te régime de retraite des cadres ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-486 du 26 septembre 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la classification commune des Actes Médicaux.
% de sa valeur.
Règle
Code
Taux à appliquer au tarif
Acte de tarif le plus élevé
1
100 %
2e acte
3
75 %
3e acte
2
50 %
c) Pour les actes de chirurgie carcinologique en ORL ... % de sa valeur.
Règle
Code
Taux à appliquer au tarif
Acte de tarif le plus élevé
1
100 %
2e acte
3
75 %
3e acte
2
50 %
c) Pour les actes de chirurgie carcinologique en ORL ...
Journal n°6922
du 25 mai 1990
Palais à Monaco, le vingt-et-un mai mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.796 du 21 mai 1990 portant nomination d ...
Journal n°7860
du 16 mai 2008
-248 du 8 mai 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur (p. 828).
Arrêté Ministériel n° 2008-249 du 9 mai 2008 portant application de l'article 3 de la loi ...
Journal n°5491
du 31 décembre 1962
depuis le ler octobre 1962 :
3,44 x 120 412,80 N.F.
A coinpter de cette même date, la valeur du point hiérarchique des employés est porté à :
412,80
-- 2,8081 N.F.
147
C'est donc par cette ...
Journal n°2015
du 23 février 1897
seront rendus
INSERTIONS
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces,> 25 cent, Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorrains
'tit
Monaco, le *3 Février ...
Journal n°4696
du 9 octobre 1947
cidre ou à poiré.
« c) à 22 francs pour les piquettes ».
« Pour les expéditions des marchands en gros, le compte est arrêté par dizaine et le paiement effectué dans le délai d'un mois à partir de I ...
Journal n°2112
du 3 janvier 1899
QUARANTE—DEUXIÈME ANNÉE N° 2112 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 3 Janvier 1899
mnommoraummir.P.Y1
JOUR AL aE A
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT _LE ...
Journal n°1483
du 4 janvier 1887
9 janvier
SOLENNITÉ DE L'EPIPHANIE DE N.-S. J.-C.
M l'Evèque assistera pontificalement à la Grand' Messe de 10 heures du matin et aux Vêpres à 3 heures de l'après-midi.
Après les Vêpres, il y ...
Journal n°0892
du 3 août 1875
7 » 85 » 65 » 45 Eze 845 1-19 4 47 6 26 9 09
» )) » » » » Monaco 9 03 3 1 34 3 22 5 02 6 40 9 23
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10 1 20 p 0 )) 65 ...
Journal n°7159
du 9 décembre 1994
de certains locaux à usage d'habitation sont informées de la vacance des appartements suivants :
- 9, rue Malbousquet, 1" étage à droite, composé de 3 pièces, cui-
sine, bains. -
Le loyer mensuel ...
Journal n°0369
du 9 juillet 1865
8 75 6 30 4 60 au j arr. 41 16 9 46 6 59
11 3r, 8 30 LE PUGET-DE-GUER'4 9 41 11 19 3 23 o 42 9 05 6 55 4 80 158 162 170 194 200 205 213 219 225 TOULON 41 26 soir 7 7
Il 81 8 ...
Journal n°2081
du 31 mai 1898
'arbitres » officieux, â présenter aux gouvernements ;
Enfin la participation des Sociétés de la Paix à l'Exposition universelle de 1900.
Le Congrès se réunira à Lisbonne le lundi 3 octobre, c'est-à-dire aussitôt ...
Journal n°5428
du 16 octobre 1961
à Monte-Carlo, 9, avenue de Grande-Bretagne, sont convoqués en Assemblée générale extraordinaire, le 3 novembre 1961, à 11 heures en l'étude de Me Sangiorgio, 26, avenue de la Costa, à l'effet de ...
Journal n°6356
du 20 juillet 1979
juillet 1954, n° 1.844 et n° I .8e du 7 août 1958, n° 2. 543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963; n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du IO janvier 1969 ;
Vu l ...
Journal n°1084
du 15 avril 1879
réduites à 0 de température. et au niveau de la mer
13 h. I6 h 19 h
I du soir du soir I du loir
TEMPERATURE Di L'AIR
(Le thermomètre est exposé aullaord)
9 h. midi 3 h. 1 6 h. 9 h.
da mat. I de ...
Journal n°6222
du 24 décembre 1976
et nourri
(a)
1 2 3 (1 4+ 2) 2 repas 1 repas • (43) 2 repas 1 reeas
(1 — 2) (1 -I- 2-2) 7 (5-3) (6-3)
6 8 9
1.743,30 154,18 4,50 1.897,48 1,589,12 1.743,3e 1.892,98 1 ...
Journal n°6862
du 31 mars 1989
.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Vu Notre ordonnance n° 3.997 du 22 mars 1968 portant nomination du Consul Général honoraire de la ...
Journal n°5146
du 21 mai 1956
d'Ancienneté :
Les primes d'ancienneté sont calculées sur In base des salaires mensuels minima à raison de 3 %, 6 %, 9 %, 12°4 et 15 % pour
3 'ans, 6 ans, 9 ans, 12 ans et 15 ans d ...
Journal n°6478
du 20 novembre 1981
à leurs torts réciproques avec toutes les conséquences de droit
Pour extrait certifié' conforme, délivré en exécution .de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par l ...
Journal n°6201
du 30 juillet 1976
29 juillet, et son coktail d'inauguratien, le 26, de 18 à 22 heures, fut la brillante occasion, pour les personnalités, réSidentes au de passage, du Tout Monte-Calo .de se retrouver auprès de M. Alain ...
Journal n°6836
du 30 septembre 1988
cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.244 du 16 septembre 1988 autorisant un Consul honoraire à exercer ses fonctions en ...
Journal n°2375
du 12 janvier 1904
: Vendredi 22 janvier
Prix du Chemin de Fer, haies à réclamer, 3,000 fr., 3,000 Mètres.
Prix de Béthune, haies, 5,000 fr., 2,800 mètres. Prix,Masséna, steeple-chase, 4,000 fr., 3,500 mètres. Prix de l ...
Journal n°7269
du 17 janvier 1997
,32 F 23,18 F
2B 41,38 F 100 m1 25,51 F 20,03 F
2C 39,02 F 70 tu2 23,18 F 18,54 F
21) 36,99 F 60 m' 22,15 F 17,59 F
3A 35,62 F 50 tn2 21,29 F 16,89 F
313 33,49 F 40 m2 19,69 F 15,56 F
4 30 ...
Journal n°6278
du 20 janvier 1978
»,73 10.488,46 4:158,3/ . : . 27,22 .
• ' .: 2.359,45 5:557,82 6:à47,4 4,e.;) 30,26 36,30 48,40 30,25 37,61 .46,37 80,60: 38,30 46,37 • 64,46 72,80 157,30
Vendenr-débutant, 1' M'idée • 2 ...
Journal n°6183
du 26 mars 1976
, rue Plati, à Monaco.
Oppositions, s'f y a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 26 mars 1976.
Signé : 3.-C. REX.
Etude de Me Lows ...
Journal n°1293
du 8 mai 1883
. 22 11 29
11 42
11 48
11 59
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Journal n°2954
du 27 octobre 1914
(Italie), demeurant à Beausoleil, 25 francs d'amende, pour coups et blessures volontaires;
C. A., charretier, l'9 ans, demeurant à Beausoleil, -5a francs d'amende. Témoin défaillant.
MQUVEMENT DU PORT ...
Journal n°0931
du 2 mai 1876
Eze 8 .45 1 19 5 06 9 42
» » » » » Monaco 903 11 32 1 34 3 22 5 25 7.26. 9 56
» 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
1 20 » 90 » 65 Menton 9 31 11 ...
Journal n°7210
du 1 décembre 1995
soit le nombre de plans ou de modes séquentiels, est fixé à C.3 pour un généraliste et CS.3 pour un spécialiste.
B - Montant du forfait technique : 1°) Dispositions générales.
Le montant du forfait ...
Journal n°5699
du 16 décembre 1966
nomination d'une Dame employée à l'Office des Emisslons de Timbres-Poste (p. 919).
Ordonnance Souveraine n° 3:705 di; 9 décembre 1966 portant nomination d'une Dame employée c3 'l'Office des Emissions de ...
Journal n°4983
du 6 avril 1953
apprdbatiOn
artition
Commi
isaire
Lorme
Adtninistration
HERACLES
IERACLES
plusieursS
déclaraton
prik
convenab
ture
exereice
nent
CONOMIQUE
Grinaldi
maramerom
Siëge
généralemerit
iMpritnée ... -monégasqUe dti 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 juin 1925 et
28 juillet 1930, l ...
Journal n°8093
du 2 novembre 2012
.774.400
2236 JOURNAL DE MONACO
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.784 du 22 mai 2012 portant
nomination et titularisation d’un Chef de Division à la
Direction de l ...
Journal n°5806
du 3 janvier 1969
.249.920 francs pour les crédits d'interventions (État « C ») et en 41.230.510 frants pour les crédits de paiement en capital (État (c D ») (Équipement et Investissements).
ART. 3.
Est fixée à la somme maximale ...
Journal n°4688
du 14 août 1947
-neuf juillet mil neuf cent quarante-sept.
Par k Pruice
P. le SecréVre d'ad.
1,c Vice-Pïésidcni du ConsCil d'ad, L. BELLANDO DE CASTRO.
ordonnance souveraine n 3.519, du 29 Juillet 1947, rela. tive à la ...
Journal n°0872
du 16 mars 1875
07 4 58 33
7 » 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9. 42
» » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
2 70 » 55 s 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02 ...
Journal n°0857
du 1 décembre 1874
» 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
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» 70 »55 » 35 Monte Garlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
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Journal n°0926
du 28 mars 1876
933
7 » 85 65 45 ka Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
» » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25. 7 26 9 56
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10 ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des
sanctions économiques, visant le Zimbabwe ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du
26 février 2014 ;
Arrêtons ...
Journal n°4659
du 30 janvier 1947
unguéale 3 à .5 2 à 4
c) Impotence totale définitive de pré- Deux phalanges
hension de la main : Trois phalanges 7 à 9 5 à -7
c.) Par flexion ou extension permanente de tous les ...
Journal n°1953
du 24 décembre 1895
'Administrateur-aérant : L. AUREGLIA.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 16 au 22 décembre 1895
MARSEILLE, goel. Louis-Clara, fr., c. Richard, briques.
NICE, yacht à vap. Eros, fr., c. Dejoie, passagers.
CANNES ...
Journal n°4947
du 28 juillet 1952
12.000 fr. . .22 fr. 24 fr.
de 12,001 à 13.000 fr. 23 fr. 25 fr
de 13.001 à .14.000fr. 24 fr. 26 fr.
de 14.001 à 15.000 fr; 25 fr, 28 fr,
de 15.001 à 16,000 fr 26 fr. 3Q fr.
Au ...
Journal n°5218
du 7 octobre 1957
locaux à usage d'habitation, modifiée par les Lois n° 511, du 17 novembre 1949, n° 545, du 26 juin 1951 et no 566, du 4 juillet 1952;
Vu Notre Ordonnance n° 77, du 22 septembre 1949, relative au ...
Journal n°5650
du 7 janvier 1966
:Mobilières et Commerciales en abrégé «S.A,T.I.C.» mule P.11
Arrêté Ministériel n° 65 366 du 21 décembre 1965 relatif à la fermeture hebdomadaire des boulangeries pendant la période du 3 janvier 1966 au 1 ...
Journal n°3038
du 6 juin 1916
.
5e, 6e, 7e, 8e série : Composition française ; Ver-
sion latine (classes de la division A) ; Langue vivante
(classes de la division B).
9e série : Version latine (sections B, C) ; ire Lan-
gue ...
Journal n°4602
du 27 décembre 1945
1919,, Notre Ordonnance du 22 mai 1926 et toutes autres dispositions contraires à celles de la présente Ordonnance:.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat et, Notre Directeur des Services Judiciaires sont ...
Journal n°2172
du 20 février 1900
poules ont été gagnées par MM. Vernon Barker, Wilder, Journu, Erskine.
Le Prix du Grand-Hôtel a réuni, jeudi, 26 tireurs. M. le baron A. de Tavernost, 9 sur 9, premier, gagne 422 francs et une caisse ...
Journal n°7850
du 7 mars 2008
des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.809 du 26 juin 1990 portant nomination d'une Employée de bureau à l'Office des Emissions de ...
Journal n°5862
du 30 janvier 1970
'assurances contre l'incendie et autres dont le siège:est à Paris (9°) 14, boulevard Poissonnière; Vu la Loi n° 609 du 11 avril 1956;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.401 en date du 19 août 1963, 'rendant exécutoire ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 novembre 2001 enregistré, la nommée :
- C. S., née le 26 août 1978 à Monaco, de nationalité française, ayant demeuré 22, place Saint ... Suivant exploit de Me ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 novembre 2001 enregistré, la nommée :
- C. S., née le 26 août 1978 à Monaco, de nationalité française, ayant demeuré 22, place Saint ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
CHANGEMENT DE GERANT - NOUVELLE DENOMINATION SOCIALE
S.C.S. Rose COSTA & Cie
Société en Commandite Simple au capital de 100.000 euros
Siège social : 15, boulevard du Larvotto - Monaco
, demeurant à Monaco 26, rue Emile de Loth, aux fonctions de gérant de la société en remplacement de Madame Rose COSTA.
En conséquence, l’article 5 des statuts est modifié, la dénomination sociale devient «S.C ... , demeurant à Monaco 26, rue Emile de Loth, aux fonctions de gérant de la société en remplacement de Madame Rose COSTA.
En conséquence, l’article 5 des statuts est modifié, la dénomination sociale devient «S.C ...
Journal n°5478
du 1 octobre 1962
Autonome des .fonctionnaires à la C01111111.Q1011 de la Fonction Publique (p. 765).
Arrêté Ministériel n° 62-307 du 22 septéMbre 1962 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque ...
Journal n°1460
du 27 juillet 1886
.2
26.6
PRESSIONS RARO/tETRIQUES
réduites à 0 de température.
et au niveau de la mer.
9 h'. Ida , al daim •
I I d tek eue"
3. h 6' h. 1 9 h..
...
Journal n°1512
du 26 juillet 1887
.
INSERTIONS : On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence havas, rue .1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNEMENTS :
annonces . . . 26 Gent. la ligne éditeur de musique du ...
Journal n°6870
du 26 mai 1989
de France de Football : lére division ; A.S. Monaco - F.C. Nantes
Centre Nautique Prince Héréditaire Albert du Stade Louis H
le 2 juin, à 17 h,
les 3 et 4 juin, à 9 h et 17 h,
7ème Meeting ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
000994.»
16) La mention «Huda bin Abdul HAQ [alias a) Ali Gufron, b) Ali Ghufron, c) Ali Gufron al Mukhlas, d) Mukhlas, e) Muklas,
f) Muchlas, g) Sofwan]. Né le a) 9 février 1960. b) 2 février 1960. à ...
Journal n°6213
du 22 octobre 1976
124, avenue du 3 septembre à Cap d'Ail.
Opposition s'il y a lieu en l'étude de Me L.-C. Crovetto, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 octobre 1976.
Signé : L-C. Cnovorro ...
Journal n°3012
du 7 décembre 1915
, (par défaut).
B. A., dit B., marbrier, né le 28 avril 1883, à Cannes France), demeurant à la Condamine, 5o francs d'amende, pour abus de confiance.
D. B.-C., garçon de pharmacie, né le 3o janvier ...