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Journal n°5909 du 25 décembre 1970
fixés à la somme de 199.359.250 francs, se répartissant en 106.134.610 francs pour les crédits de fonctionnement (État «E»), en 27.952.630 francs pour les crédits d'interventins (État « C ») et en 65 ...
Journal n°0265 du 5 juillet 1863
Société d'acclimation au courant de l'état des choses., ALPHONSE C HAMBON — Rédacteur-Gérant MOUVEMENT DU PORT DE MONO 0 Arrivées du 27 Juin au 3 Juillet 1863. ST-REMO. b. Miséricorde, e. Calvo ...
Journal n°1375 du 9 décembre 1884
à 26 mètres ; 2 à 27 mètres. Barrage à 28 mètres. - 2 pigeons manqués entraînent la mise hors concours. 2* jour. - Mardi 13 janvier PRIX D'OUVERTURE UNE4BOURSE de 3,000 fr., ajoutée à 100 fr. d ...
Journal n°6494 du 12 mars 1982
sous réserve qu'elle contienne au • moins les renseignements prévus à la pratique recommandée 2.1.3 et, qu'elle soit datée et signée conformément à la norme 2.7.5. C. Documents d'entrée 2.10 Norme ...
Journal n°8031 du 26 août 2011
Secrétaire d’Etat : J. BoissoN. Vendredi 26 août 2011 Ordonnance Souveraine n° 3.362 du 21 juillet 2011 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée ...
Journal n°3326 du 4 octobre 1921
'Enfance, tenu à Bruxelles, du r 8 au 22 juillet Ig2 I. Ki:HOS içi. N OU VELLES : Décision de l'Union Internationale de Tir. Etat des arréts rendus par la Cour d'Appel. MALSON SOUVERAINE A la suite du ...
Journal n°1386 du 24 février 1885
). — Un Objet d'Art, ajouté à une poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 04. — 5 pigeons. POULE RÉGLEMENTAIRE. — 20 fr. chaque. — 1' pigeon a 27 mètres. Mardi 3 mars POULE D'Es9Ar. — 20 fr. chaque ...
Journal n°8161 du 21 février 2014
recrutement n° 2014-22 d’un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Juridiques (p. 403). DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L’ÉCONOMIE Direction de l’Habitat. Offre de location en application ...
Journal n°6375 du 30 novembre 1979
-469 du 9 novembre 1979 autorisant M. François Be Yeti à exercer la profession d'expert comptable (p. 1125). Arrêté Ministériel n° 79-470 du 9 novembre 1979 portant nomination des membres du Contité ...
Journal n°2986 du 8 juin 1915
.° banqueroute simple, 3° deux abus de 2 JOURNAL DE MONACO 060 confiance, — huit mois de prison et 5oo francs d'amende ; V. M., s'étant dite mensongèrement épouse T., née à Borgo San Dalmasso (Italie), le ...
Journal n°0729 du 11 juin 1872
. soir matin soir soir 4 10 6 32 10 36 11 50 12 02 . 12 26 12 31 12 47 1 12 3 05 6 04 7 30 8 48 9 32 matin Ligne de GÊNES à MONACO et à MARSEILLE. Gênes matin matin ...
Journal n°4948 du 4 août 1952
Service du Contentieux et des Études Législatives au Ministère • d'État, sont désignés en' qualité de Délégués-Adjoints à la même Conférence. ART, 3. Notre Secrétaire d'État, Notre Direeteur des ...
Journal n°5373 du 26 septembre 1960
décision du conseil d'a ministration. ART. 3. La Société a pour objet : L'importation, l'exportation, la vente en gros et demi-gros de tous produits alimentaires surgelés. Et, généralement, toutes ...
Journal n°0996 du 31 juillet 1877
753.5 21.9 2d.7 24.8 22.5 24.1 0 72 S.-E. violent beau. ap.-m. orage et pluie 25 752.3 751.» 753.2 20.7 26.9 23.b 22.2 0.71 O. ap.-m. E. fort pluie. beau 26 756 8 756.1 757.1 20.9 28.8 24.8 22 ...
Journal n°5362 du 11 juillet 1960
.R.T.I. --7 S. C. né le Rôtit 1936 à.Monaco, de natlônaliternonégasee, conl1nr9a11, den eurant à Monaco, a été condamné à 24 NE d'amende, avec sursis, pour défaut de paiement cotisations à la e.A,R,t.Ti --- T ...
Journal n°6586 du 16 décembre 1983
3 ans. Le Conseil Supérieur élit en son sein un Président et un Vice-Président qui le supplée en cas d'absence ou d'empêchement. Il se réunit à Monaco, une fois par an au moins. Le Maistre d ...
Journal n°8192 du 26 septembre 2014
correspondant, à compter du 3 septembre 2013. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, Vendredi 26 septembre 2014 chacun en ce qui le ...
Journal n°6228 du 4 février 1977
«Fournisseur Breveté de •SA.S. le Prince» est accordé à la Société V.F. CURSI à Monaco. Déjeuner 9U Palais Prineier. Le 27 janvier, jôur de la célébration de 1a Fête de Sainte Devote, LL.AA.SS. le Ptince et ...
Journal n°4673 du 8 mai 1947
septembre 29 septembre au 5 octobre ô octobre au 12 octobre Viale 13 octobre au 19 octobre 20 octobre an 26 octobre 27 octobre au 2 novembre .3 novembre nu 9 novembre .. 10 novembre ...
Journal n°6902 du 5 janvier 1990
, avis financiers, etc .) ' › ' eLoo F Avis concernant les associations (Constitution, modifications, dissolution) 27,60 F SOMMAIRE ORDONNANCE SOUVERAINE Ordonnance Souveraine. n° 9.660 du 26 ...
Journal n°5932 du 4 juin 1971
° 71-27 du 26 mai 1971 portant promotion d'un fonctionnaire. Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la Loi n° 30 du 3 mai 1920 sur l'organisation municipale; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 421 du 28 ...
Sommaires 1979 du 31 décembre 1979
'Arrêt (p.96). Ordonnance Souveraine n° 6450 portant abrogation de l'Ordonnanee, n°3.491 du 7 février 1966 portant nomination d'un vice-consul de la Principauté à Manille (p. 97). 28 Décembre 1978 6 ...
Journal n°0795 du 16 septembre 1873
, il faut bien le dire, vont surgir de toutes parts. Ici, c'est un drame de Eugène Nus, là, une comédie de E. Augier, à côté, une opérette d'Offenbach. Tout cela ne peut que faire venir l'eau à la ...
Journal n°5191 du 1 avril 1957
.430 50 22.895 3.825 26.720 55 23.100 3.910 27.010 60 23.310 3.990 7.100 65 23.515 4.075 27.590 70 23.720 4.160 27.880 75 24.170 4.000 28.170 80 24.655 3.805 28.460 85 25.135 3.615 28 ...
Journal n°6091 du 21 juin 1974
, demeurant à Monaco, 3, avenue du Port, d'autre part, ont d'un commun accord résilié, à compter dudit jour, le bail résultant d'un acte s.s.p. en date à Monaco du 27 février 1957, consenti audit Monsieur ...
Journal n°4617 du 11 avril 1946
des établissements privés ; 3° Ouvrages composés en tout ou partie d'ivoire, d'écaille, de corne blonde, d'ambre, d'ambroïde, de platine, d'or ou d'argent, à l'exception des outils et des alliances ...
Journal n°5770 du 26 avril 1968
, cuisine, Mi. C. 22-4.68 11.5-68 1 pièce. 22-4-68 1l-5-68 356 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Avril 1968 « Prononce le divorce d'entre les époux RAY- « IvIOND-BOUCHARD, à leurs torts et griefs ...
Journal n°5122 du 5 décembre 1955
conc pude dénonçante effeçtuée eul afient revisable açcompaiiçnées deffiandé atipartenlr fonçtions syndiÇales phiques gilale chage sync icat çOté preeçlre syedicat rioe ÇMPIPY ... , le vingt-six novembre mil neuf cent cinquante-cinq. RAINIER. Par le Prince, Le Ministre Plénipotentiaire Secrétaire d'État : C11. BELLANDO DE CASTRO. Ordonnancé Souveraine n° 1228 du 26 ...
Journal n°3866 du 31 décembre 1931
sans domicile ni résidence connus, a été citée à comparaître personnellement, le mardi 26 janvier 1932, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, sous la prévention d ...
Annexes 1958 du 31 décembre 1958
marque intéresse également les classes : 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 14, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 24, 25, 27, 28, 31 et 35. Lundi 20 Janvier 1958 JOURNAL DE MONACO 5 N° 150.57.253. Produits ...
Journal n°5292 du 9 mars 1959
150.000,00 de francs AUGMENTATION DE CAPITAL MODIFICATION ,AUX STATUTS 10 — Aux termes d'une délibération prise à Monaco, au siège social, 26, boulevard' d'Italie, le 9 janvier 1959, les ...
Journal n°6979 du 28 juin 1991
garde des médecins - 3ème trimestre (p. 732). Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports. Admission d'étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris et au ...
Journal n°3231 du 31 janvier 1920
la population monégasque. S. Exc. le Ministre d'Etat a été également prié d'annoncer les fiançailles aux Autorités de la Principauté. Par l'acte du 16 mai 19x9, S. A. S. la Duchesse de Valentinois ...
Journal n°7144 du 26 août 1994
exercer son art en qualité d'assistant-opérateur (p. 956). ARRÊTÉ DE I,A DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES Arrêté n° 94-10 du 9 août 1994 (p. 957). AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D ...
Journal n°8244 du 25 septembre 2015
-Pompiers, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 6 octobre 2015. ART. 2. L’honorariat est conféré à M. DECAUNES. ART. 3. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°6483 du 25 décembre 1981
») et en 533.624.000 F pour les dépenses d'équipement et. d'investissements (État « C »). ART. 3. Les recettes des comptes spéciaux du Trésor pour l'exercice 1982 sont évaluées à la somme globale de ...
Journal n°5530 du 27 septembre 1963
'Arrêté 110 63-47 du 12 septembre 1963 sur la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons le Dimanche 22 septembre 1963 à l'occasion d'Une manifestation sportive (Tour de ...
Journal n°8170 du 25 avril 2014
Prince Albert II de Monaco. Par Décision Souveraine en date du 3 avril 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, jusqu’au 7 octobre 2015, membre du Conseil d’Administration de la Fondation Prince ...
Journal n°8128 du 5 juillet 2013
Direction des Services Fiscaux (p. 1358). Ordonnance Souveraine n° 4.341 du 26 juin 2013 portant nomination d’un Consul Général Honoraire de Monaco à Antananarivo (République de Madagascar) (p. 1358 ...
Journal n°5576 du 14 août 1964
flanchet, le rognon de. chair et le rognon de getdsse ,....... Moitié postérieure du demi-bceuf coupé à trois côtes: comprend la cuisse, l'aloSeail,, la= bavette. d'aloyauet le flanchet 1,26 Moitié ...
Journal n°4003 du 2 août 1934
obligation au Compte 3 0/. « Grands Travaux », de rembourser au Fonds de Réserve Constitutionnel, à titre d'amortissement sans intérêts, la somme dè un million par an jusqu'à • concurrence de 26.000.000 de ...
Journal n°2342 du 26 mai 1903
entendre appartiendront aux équipages du Chicago et du Machias. Le mariage de Mlle Ghislaine van Imschoot avec le comte Ferdinand de Lonchamp sera célébré le 27 mai, en l'église Saint-Pierre-d'Arènes, à ...
Journal n°6352 du 22 juin 1979
1979. PRIME D'ANCIENNETÉ Les salariés bénéficient d'une prime d'ancienneté égale à 3, 5, 7, 9, 11, 13 et 15 cl/0 du salairg minimum de leur emploi, après'respectiverrient 3, 5, 7, 9,- 11, 13 et 15 ...
Journal n°3674 du 31 mai 1928
propriétaire de l'établissement. ART. 3. L'inobservation des prescriptions sus-visées donnera lieu aux sanctions ci-après 1° à l'égard des Sociétés : retrait de l'autorisation après un avertissement non ...
Journal n°2086 du 5 juillet 1898
lunaire, atteignait son apogée à 9 h. 26 et se terminait a 10 h. 58. A 11 heures, les nuages étant dissipés et la brume disparue, la lune brillait d'un vif éclat, dans un ciel splendide. La Société du ...
Journal n°0888 du 6 juillet 1875
888 30 1 07 — 4 39 6 18 9 »» Eze 1 19 — 4 47 6 26 9 09 Monaco 9 03 1 34 3 22 5 02 64t) 9 23 Monte Carlo 9 08 1 40 3 28 5 08 6 46. 9 29 Menton 9 33 2 15 3 49 5 30 7 04 9 47 ...
Journal n°6769 du 19 juin 1987
la demande formée par la compagnie d'assurances dénommée « LA CELERITE », dont le siège est à Paris 2ème, 1, place Boieldieu ; Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ; Vu l'ordonnance souveraine no 3 ...
Journal n°6095 du 19 juillet 1974
.000 à 4.999 litres . 56,20 --, Polar livraison unitaire de 5.000 à 14.000 litres 55,20 — Pour livraison unitaire de 14.001 à 26.999 litres 53,90 — Pour livraison unitaire égale ou supérieure à 27 ...
Journal n°8148 du 22 novembre 2013
dressé par le Service des Travaux Publics concernant la construction d’un jo8148- 21/11/13 16:47 Page 2336 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 novembre 2013 3ème poste source d’énergie électrique ...
Journal n°6985 du 9 août 1991
présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le trente-et-un juillet mil neuf cent quatre-vingt-onze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Vendredi 9 août 1991 ...
Journal n°3832 du 7 mai 1931
'Administration ; 2° Rapport des CoMmissaires aux Comptes ; 3° Examen des comptes de l'exercice 1930-1931 ; approbation, s'il y n lieu, et décharge à qui de droit; 4° Fixation du dividende ; '",c) Nomination d ...
Journal n°1096 du 8 juillet 1879
mat. 1 3 h. 6h. 1 9h. I du soir I du soir I du soir sujets chloro-anémiques, arrivés à un tel degré d'affaiblissement, qu'ils ne pouvaient plus supporter les aliments azotés, M. Hayem a pu leur ...
Journal n°0900 du 28 septembre 1875
, qui a diminué depuis le 22 juin, devient alors exactement de même longueur que la nuit, c'est-à-dire qu'il y a 12 heures entré le lever et le coucher du soleil. C'est ce qu'on appelle l'équinoxe d ...
Sommaires 1956 du 31 décembre 1956
Décembre 1955 17 Décembre 1955 22 Décembre 1955 27 Décembre 1955 30 Décembre 1955 30 Décembre 1955 30 Décembre 1955 5 Novembre 1956 5 Novembre 1956 5 Novembre 1956 5 Novembre 1956 26 Juillet 1956 ...
Journal n°5051 du 26 juillet 1954
Arrêté. 2°) être titulaires du brevet d'étudeS du premier. cycle (B. E.P.C) ou avoir des connaissances équivalentes à ce diplômé ; 3°) avoir effectué un stage d'atituoins S ans dims'un central ...
Journal n°7797 du 2 mars 2007
droit fixe journalier par m' 0,85 € 2) Mise à disposition d'emplacements de stationnement en ville, hors expositions - droit fixe journalier par emplacement 9,50 € 3) Expositions de voitures ...
Journal n°6149 du 1 août 1975
-PARISANI CaStelletettO 399 p. C ----- 29,00 27, Terrain à bâtir Terrain 39,00 Succession Jacques LORENZ' Castelleretto 399 p. 4 bis, r. Aug. Vent° . - . C = 22,00 28 rue AugustinVento Chaussée 36 ...
Journal n°8290 du 12 août 2016
d'un Archiviste Documentaliste au Conseil National. ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu Notre ordonnance n° 3.707 du 22 mars 2012 portant nomination et ...
Journal n°7125 du 15 avril 1994
.000 . - 17, rue (les Roses, 1" étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains, w.-c. Le loyer mensuel est de 6.000 F. Le délai d'affichage de ces appartements court du I« au 20 avril 1994. - 22 ...
Journal n°7611 du 8 août 2003
dans une cité qui symbolise, à nos yeux d'Européens, l'Histoire de la Russie depuis trois cents ans, ainsi que l'héroïsme du peuple de ce pays au cours des heures noires du siècle passé. C'est un ...

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